Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
8C 711/2012 {T 0/2}
Urteil vom 16. November 2012
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichter Frésard, Maillard,
Gerichtsschreiber Jancar.
Verfahrensbeteiligte
A.________ vertreten durch
Rechtsanwalt Daniel Ehrenzeller,
Beschwerdeführer,
gegen
IV-Stelle Appenzell Ausserrhoden,
Kasernenstrasse 4, 9100 Herisau,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalideneinkommen; Invalidenrente),
Beschwerde gegen den Entscheid
des Obergerichts Appenzell Ausserrhoden
vom 9. Mai 2012.
Sachverhalt:
A.
A.a Der 1960 geborene A.________ war bei der Firma S.________ AG als Hilfsarbeiter angestellt. Am 31. März 2003 zog er sich bei einem Sturz am Arbeitsplatz eine BWK12-Impressionsfraktur zu. Am 5. November 2003 meldete er sich bei der IV-Stelle des Kantons Appenzell Ausserrhoden zum Leistungsbezug an. Diese verneinte mit Verfügung vom 30. Januar 2006 den Anspruch auf berufliche Massnahmen. Mit Verfügungen vom 21. April 2006 sprach sie dem Versicherten ab 1. März 2004 eine ganze Invalidenrente (Invaliditätsgrad 100 %) und ab 1. Oktober 2004 eine halbe Invalidenrente (Invaliditätsgrad 55 %) zu. Die gegen diese Rentenverfügungen erhobene Einsprache wies sie mit Entscheid vom 7. September 2006 ab. Die Beschwerde des Versicherten wies das Obergericht Appenzell Ausserrhoden mit Entscheid vom 22. August 2007 ab. Auf seine Beschwerde hin hob das Bundesgericht diesen Entscheid und den Einspracheentscheid der IV-Stelle auf; es wies die Sache an die IV-Stelle zurück, damit sie, nach erfolgter Abklärung im Sinne der Erwägungen, über den Rentenanspruch ab 1. Oktober 2004 neu verfüge (Urteil 8C 780/2007 vom 27. August 2008).
A.b In der Folge holte die IV-Stelle ein interdisziplinäres Gutachten des Instituts Z.________ vom 19. Mai 2009 ein. Mit Verfügungen vom 11. Februar 2011 sprach sie dem Versicherten ab 1. Oktober 2004 bis 31. August 2005 eine ganze Invalidenrente (Invaliditätsgrad 100 %) und ab 1. September 2005 eine halbe Invalidenrente (Invaliditätsgrad 57 %) zu.
B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde wies das Obergericht Appenzell Ausserrhoden mit Entscheid vom 9. Mai 2012 ab, nachdem es einen ergänzenden Bericht des Instituts Z.________ vom 19. Januar 2012 eingeholt hatte.
C.
Mit Beschwerde beantragt der Versicherte, in Aufhebung des kantonalen Entscheides sei ihm ab September 2005 eine Dreiviertelsrente zuzusprechen (anstelle der bereits gewährten halben Invalidenrente); insoweit seien auch die beiden Verfügungen vom 11. September 2011 teilweise aufzuheben respektive abzuändern. Ein Schriftenwechsel wurde nicht angeordnet.
Erwägungen:
1.
Die Beschwerde kann wegen Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
2.
Die Vorinstanz hat die für die Beurteilung des Leistungsanspruchs des Versicherten massgebenden Rechtsgrundlagen zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.
3.
Weiter hat die Vorinstanz gestützt auf das Gutachten des Instituts Z.________ vom 19. Mai 2009 und den ergänzenden Bericht des Chefarztes Priv.-Doz. Dr. med. W.________, Facharzt für Neurologie, Psychiatrie und Psychotherapie FMH, vom 19. Januar 2012 richtig erkannt, dass der Versicherte in einer leidensangepassten Erwerbstätigkeit, die keine körperliche Schwerarbeit umfasst, vollzeitlich arbeitsfähig, in diesem Rahmen aber lediglich zu 50 % leistungsfähig ist. Auf die vorinstanzlichen Erwägungen wird verwiesen (Art. 109 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
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1 | Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
2 | La cour décide dans la même composition et à l'unanimité: |
a | de rejeter un recours manifestement infondé; |
b | d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer. |
3 | L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
Der Versicherte macht geltend, die Beobachtungen während des Beschäftigungsprogramms bei der V.________ im Jahre 2004 (Schlussbericht vom 16. Dezember 2004) hätten gezeigt, dass er sich dort nach jeweils halbtägigem Pensum habe hinlegen müssen; dies habe er auch während des Wartens auf den Bus für die Heimfahrt, mithin in unbeobachteten Momenten, getan. Deshalb sei er immer der Auffassung gewesen, die 50%ige Arbeitsfähigkeit könne nur halbtags ausgeführt werden, weil er eine Erholungszeit von einem halben Tag und einer Nacht benötige. Dieser Einwand ist unbehelflich, da der Bericht der V.________ vom 16. Dezember 2004 im Gutachten des Instituts Z.________ vom 19. Mai 2005 berücksichtigt wurde und dieses nicht zu entkräften vermag.
Weil der am Gutachten des Instituts Z.________ vom 19. Mai 2009 beteiligte Chefarzt inzwischen in den Ruhestand getreten war, wurde der ergänzende Bericht des Instituts Z.________ vom 19. Januar 2012 von dem am Gutachten nicht mitwirkenden neuen Chefarzt Priv.-Doz. Dr. med. W.________ erstellt. Hieraus kann der Versicherte nichts zu seinen Gunsten ableiten, da der ergänzende Bericht vom 19. Januar 2012 überzeugt.
4.
4.1 In erwerblicher Hinsicht rügt der Versicherte einzig die Höhe des Abzugs von dem gestützt auf die Schweizerische Lohnstrukturerhebung (LSE) ermittelten, trotz Gesundheitsschadens zumutbarerweise erzielbaren Invalideneinkommen (BGE 134 V 322 E. 5.2 S. 327). Dies ist eine typische Ermessensfrage, deren Beantwortung letztinstanzlicher Korrektur nur dort zugänglich ist, wo das kantonale Gericht das Ermessen rechtsfehlerhaft ausgeübt hat, also Ermessensüberschreitung, -missbrauch oder -unterschreitung vorliegt (BGE 137 V 71 E. 5.1 S. 72 f.).
4.2 Die Vorinstanz kam zum Schluss, wegen den Schwindelattacken, dem eingeschränkten Hörvermögen und der Unmöglichkeit, Schwerarbeit zu verrichten, sei ein 5%iger Abzug vom LSE-Tabellenlohn gerechtfertigt. Gründe für einen höheren Abzug seien nicht gegeben. Auf ihre diesbezüglichen Erwägungen kann ebenfalls verwiesen werden (Art. 109 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
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1 | Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
2 | La cour décide dans la même composition et à l'unanimité: |
a | de rejeter un recours manifestement infondé; |
b | d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer. |
3 | L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée. |
4.2.1 Unbehelflich ist der Einwand des Versicherten, die Vorinstanz habe willkürlich gehandelt, wenn sie wegen des erwiesenen Wechsels von körperlicher Schwerarbeit zu nur noch möglicher leichter und wechselpositionierte Tätigkeit nicht bereits einen 10%igen Abzug vorgenommen habe. Denn ein Abzug soll nicht automatisch, sondern nur dann erfolgen, wenn im Einzelfall Anhaltspunkte dafür bestehen, dass die versicherte Person wegen eines oder mehrerer der relevanten Merkmale ihre gesundheitlich bedingte (Rest-)Arbeitsfähigkeit auf dem allgemeinen Arbeitsmarkt nur mit unterdurchschnittlichem Einkommen verwerten kann (BGE 134 V 322 E. 5.2 S. 327 f.).
4.2.2 Der Versicherte verweist in gesundheitlicher Hinsicht auf die Gefahr rascher Ermüdbarkeit sowie überdurchschnittlich vieler krankheitsbedingter Absenzen und auf die Unmöglichkeit, Überstunden zu leisten oder einen ausfallenden Arbeitskollegen einfach zu ersetzen. Wegen schwankender Leistungsfähigkeit sei eine erhöhte Rücksichtnahme auf seine psychische Befindlichkeit notwendig. Gerade bei der Arbeitsunfähigkeit aus psychischen Gründen seien die zu erwartenden Nachteile besonders ausgeprägt. Diese pauschalen Einwände rechtfertigen keinen höheren Abzug resp. lassen die vorinstanzliche Abzugsfestsetzung nicht als ermessensfehlerhaft erscheinen. Sodann belegt der Versicherte sein Vorbringen nicht, wegen der Schmerzmittel komme es zu relevanter rascher Ermüdbarkeit und mangelnder Konzentrationsfähigkeit (vgl. auch Urteil 9C 11/2012 vom 28. Februar 2012 E. 2.2.3 f.). Eine psychisch bedingt verstärkte Rücksichtnahme seitens Vorgesetzter und Arbeitskollegen ist bisher von der Gerichtspraxis nicht als eigenständiger abzugsfähiger Umstand anerkannt worden (SVR 2010 IV Nr. 28 S. 87 E. 2.3.2 [9C 708/2009]; Urteil 8C 477/2011 vom 23. Dezember 2011 E. 5.4.2); vorliegend besteht kein Anlass, anders zu entscheiden. Weiter kann eine
angebliche Gefahr überdurchschnittlich vieler krankheitsbedingter Absenzen jedenfalls unter den gegebenen Umständen nicht als Abzugsgrund anerkannt werden. Anders zu entscheiden wäre nur, wenn statistisch belegt Erwerbstätige mit gesundheitlich bedingt eingeschränkter Arbeitsfähigkeit längere krankheitsbedingte Absenzen vom Arbeitsplatz aufwiesen als uneingeschränkt arbeitsfähige Erwerbstätige. Schliesslich mag zutreffen, dass der Versicherte weniger flexibel einsetzbar ist etwa in Bezug auf das Leisten von Überstunden. Dieser Umstand kann indessen nicht als abzugsrelevant anerkannt werden. Stellen, welche eine solche Flexibilität verlangen, fallen vorweg ausser Betracht, ohne dass gesagt werden könnte, das aufgrund des Anforderungs- und Belastungsprofils in Frage kommende Arbeitsmarktsegment werde dadurch entscheidend verkleinert (SVR 2010 IV Nr. 28 S. 87 E. 2.3.1 f.; Urteil 9C 294/2012 vom 7. Mai 2012 E. 3.3.2.2).
4.2.3 Entgegen der Behauptung des Versicherten hat die Vorinstanz den Abzug nicht nur im Lichte der leidensbedingten Einschränkung, sondern auch in Bezug auf die übrigen persönlichen und beruflichen Merkmale (Alter, Dauer der Betriebszugehörigkeit, Ausländereigenschaft, Beschäftigungsgrad) geprüft.
4.2.4 Soweit sich der Versicherte auf sein Alter über 50 beruft, hat das Bundesgericht bereits im Rückweisungsurteil 8C 780/2007 E. 6.3.1 erkannt, dass dieses keinen Abzug rechtfertigt (vgl. auch Urteil 9C 386/2012 vom 18. September 2012 E. 5.2).
4.2.5 Der Umstand, dass der Versicherte vollzeitlich arbeitsfähig, hierbei aber reduziert - d.h. nur zu 50 % - leistungsfähig ist (E. 3 hievor), rechtfertigt unter dem Titel "Beschäftigungsgrad" keinen Abzug. An dieser Praxis hielt das Bundesgericht im Urteil 8C 419/2012 vom 21. September 2012 E. 3.1 f. fest und verneinte mit Blick auf die betriebswirtschaftliche Sicht Gründe für eine Praxisänderung. Solche Gründe werden auch hier nicht dargetan (BGE 135 I 79 E. 3 S. 82; vgl. auch Urteil 8C 477/2011 vom 23. Dezember 2011 E. 5.3 betreffend vollzeitliche Arbeitsfähigkeit und 50%ige Leistungsfähigkeit).
4.3 Da gegen die Invaliditätsbemessung keine weiteren Einwände erhoben werden, ist der vorinstanzliche Entscheid zu bestätigen.
5.
Die offensichtlich unbegründete Beschwerde wird im Verfahren nach Art. 109 Abs. 2 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
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1 | Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
2 | La cour décide dans la même composition et à l'unanimité: |
a | de rejeter un recours manifestement infondé; |
b | d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer. |
3 | L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Das Bundesgericht erkennt:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Obergericht Appenzell Ausserrhoden und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 16. November 2012
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Ursprung
Der Gerichtsschreiber: Jancar