Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
1B 193/2011
Urteil vom 16. Mai 2011
I. öffentlich-rechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Fonjallaz, Präsident,
Bundesrichter Aemisegger, Raselli,
Gerichtsschreiber Stohner.
Verfahrensbeteiligte
X.________, Beschwerdeführer, vertreten durch Fürsprecher Alain Fracheboud,
gegen
Regionale Staatsanwaltschaft Berner Jura-Seeland, Ländtestrasse 20, Postfach 1772, 2501 Biel,
Generalstaatsanwaltschaft des Kantons Bern, Maulbeerstrasse 10, Postfach 6250, 3001 Bern,
Regionales Zwangsmassnahmengericht
Berner Jura-Seeland, Spitalstrasse 14, Postfach 704, 2501 Biel.
Gegenstand
Haftverlängerung,
Beschwerde gegen den Beschluss vom 8. April 2011
des Obergerichts des Kantons Bern, Strafabteilung, Beschwerdekammer in Strafsachen.
Sachverhalt:
A.
Gegen X.________ ist bei der Regionalen Staatsanwaltschaft Berner Jura-Seeland ein Strafverfahren wegen Betäubungsmittelhandels, banden- und gewerbsmässig begangen, hängig. X.________ wurde am 1. November 2010 in Italien verhaftet und am 13. Dezember 2010 in die Schweiz überführt, wo er sich seitdem in Untersuchungshaft befindet.
B.
Die Regionale Staatsanwaltschaft stellte am 8. März 2011 ein Gesuch um Verlängerung der Untersuchungshaft bis zum 30. Juni 2011, welches vom Regionalen Zwangsmassnahmengericht Berner Jura-Seeland mit Entscheid vom 16. März 2011 gutgeheissen wurde.
Gegen diesen Entscheid führte X.________ am 23. März 2011 Beschwerde ans Obergericht des Kantons Bern. Dieses wies die Beschwerde mit Beschluss vom 8. April 2011 ab.
C.
Mit Beschwerde in Strafsachen vom 20. April 2011 beantragt X.________, den Beschluss des Obergerichts aufzuheben und ihn aus der Untersuchungshaft zu entlassen. Des Weiteren sei ihm die unentgeltliche Rechtspflege und Verbeiständung zu gewähren.
Das Regionale Zwangsmassnahmengericht verweist in seiner Stellungnahme auf seinen Entscheid vom 16. März 2011, ohne jedoch ausdrücklich Anträge zu stellen. Die Generalstaatsanwaltschaft und das Obergericht verzichten auf eine Vernehmlassung. Die Eingaben wurden dem Beschwerdeführer zur Kenntnisnahme zugestellt.
Erwägungen:
1.
Gemäss Art. 78 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 78 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale. |
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1 | Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale. |
2 | Sont également sujettes au recours en matière pénale: |
a | les décisions sur les prétentions civiles qui doivent être jugées en même temps que la cause pénale; |
b | les décisions sur l'exécution de peines et de mesures. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 80 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.50 |
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1 | Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.50 |
2 | Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours. Sont exceptés les cas dans lesquels le code de procédure pénale (CPP)51 prévoit un tribunal supérieur ou un tribunal des mesures de contrainte comme instance unique.52 |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 130 Dispositions cantonales d'exécution - 1 Les cantons édictent d'ici à l'entrée en vigueur d'un code de procédure pénale suisse les dispositions d'exécution relatives à la compétence, à l'organisation et à la procédure des autorités précédentes en matière pénale au sens des art. 80, al. 2, et 111, al. 3, y compris les dispositions nécessaires pour garantir l'accès au juge prévu à l'art. 29a de la Constitution. Si un code de procédure pénale suisse n'est pas encore entré en vigueur six ans après l'entrée en vigueur de la présente loi, le Conseil fédéral fixe, après avoir consulté les cantons, le délai dans lequel ceux-ci doivent édicter les dispositions d'exécution. |
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1 | Les cantons édictent d'ici à l'entrée en vigueur d'un code de procédure pénale suisse les dispositions d'exécution relatives à la compétence, à l'organisation et à la procédure des autorités précédentes en matière pénale au sens des art. 80, al. 2, et 111, al. 3, y compris les dispositions nécessaires pour garantir l'accès au juge prévu à l'art. 29a de la Constitution. Si un code de procédure pénale suisse n'est pas encore entré en vigueur six ans après l'entrée en vigueur de la présente loi, le Conseil fédéral fixe, après avoir consulté les cantons, le délai dans lequel ceux-ci doivent édicter les dispositions d'exécution. |
2 | Les cantons édictent d'ici à l'entrée en vigueur d'un code de procédure civile suisse les dispositions d'exécution relatives à la compétence, à l'organisation et à la procédure des autorités précédentes en matière civile au sens des art. 75, al. 2, et 111, al. 3, y compris les dispositions nécessaires pour garantir l'accès au juge prévu à l'art. 29a de la Constitution. Si un code de procédure civile suisse n'est pas encore entré en vigueur six ans après l'entrée en vigueur de la présente loi, le Conseil fédéral fixe, après avoir consulté les cantons, le délai dans lequel ceux-ci doivent édicter les dispositions d'exécution. |
3 | Les cantons édictent, dans les deux ans à compter de l'entrée en vigueur de la présente loi, les dispositions d'exécution relatives à la compétence, à l'organisation et à la procédure des autorités précédentes au sens des art. 86, al. 2 et 3, et 88, al. 2, y compris celles qui sont nécessaires pour garantir l'accès au juge prévu à l'art. 29a de la Constitution. |
4 | Jusqu'à l'adoption de leur législation d'exécution, les cantons peuvent édicter, à titre provisoire, des dispositions d'exécution sous la forme d'actes législatifs non sujets au référendum si cela est nécessaire pour respecter les délais prévus aux al. 1 à 3. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
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1 | Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
a | si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou |
b | si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse. |
2 | En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.89 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies. |
3 | Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque: |
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1 | A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque: |
a | a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et |
b | a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier: |
b1 | l'accusé, |
b2 | le représentant légal de l'accusé, |
b3 | le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée, |
b4 | ... |
b5 | la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles, |
b6 | le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte, |
b7 | le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif57. |
2 | Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.58 |
3 | La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties. |
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1 | Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties. |
2 | Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance. |
3 | Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.101 |
4 | Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets102 dans le mois qui suit le dépôt du recours.103 |
2.
Die Untersuchungshaft schränkt die persönliche Freiheit des Beschwerdeführers ein (Art. 10 Abs. 2

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 10 Droit à la vie et liberté personnelle - 1 Tout être humain a droit à la vie. La peine de mort est interdite. |

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 31 Privation de liberté - 1 Nul ne peut être privé de sa liberté si ce n'est dans les cas prévus par la loi et selon les formes qu'elle prescrit. |

IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 5 Droit à la liberté et à la sûreté - 1. Toute personne a droit à la liberté et à la sûreté. Nul ne peut être privé de sa liberté, sauf dans les cas suivants et selon les voies légales: |
|
1 | Toute personne a droit à la liberté et à la sûreté. Nul ne peut être privé de sa liberté, sauf dans les cas suivants et selon les voies légales: |
a | s'il est détenu régulièrement après condamnation par un tribunal compétent; |
b | s'il a fait l'objet d'une arrestation ou d'une détention régulières pour insoumission à une ordonnance rendue, conformément à la loi, par un tribunal ou en vue de garantir l'exécution d'une obligation prescrite par la loi; |
c | s'il a été arrêté et détenu en vue d'être conduit devant l'autorité judiciaire compétente, lorsqu'il y a des raisons plausibles de soupçonner qu'il a commis une infraction ou qu'il y a des motifs raisonnables de croire à la nécessité de l'empêcher de commettre une infraction ou de s'enfuir après l'accomplissement de celle-ci; |
d | s'il s'agit de la détention régulière d'un mineur, décidée pour son éducation surveillée ou de sa détention régulière, afin de le traduire devant l'autorité compétente; |
e | s'il s'agit de la détention régulière d'une personne susceptible de propager une maladie contagieuse, d'un aliéné, d'un alcoolique, d'un toxicomane ou d'un vagabond; |
f | s'il s'agit de l'arrestation ou de la détention régulières d'une personne pour l'empêcher de pénétrer irrégulièrement dans le territoire, ou contre laquelle une procédure d'expulsion ou d'extradition est en cours. |
2 | Toute personne arrêtée doit être informée, dans le plus court délai et dans une langue qu'elle comprend, des raisons de son arrestation et de toute accusation portée contre elle. |
3 | Toute personne arrêtée ou détenue, dans les conditions prévues au par. 1.c du présent article, doit être aussitôt traduite devant un juge ou un autre magistrat habilité par la loi à exercer des fonctions judiciaires et a le droit d'être jugée dans un délai raisonnable, ou libérée pendant la procédure. La mise en liberté peut être subordonnée à une garantie assurant la comparution de l'intéressé à l'audience. |
4 | Toute personne privée de sa liberté par arrestation ou détention a le droit d'introduire un recours devant un tribunal, afin qu'il statue à bref délai sur la légalité de sa détention et ordonne sa libération si la détention est illégale. |
5 | Toute personne victime d'une arrestation ou d'une détention dans des conditions contraires aux dispositions de cet article a droit à réparation. |

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 36 Restriction des droits fondamentaux - 1 Toute restriction d'un droit fondamental doit être fondée sur une base légale. Les restrictions graves doivent être prévues par une loi. Les cas de danger sérieux, direct et imminent sont réservés. |

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 36 Restriction des droits fondamentaux - 1 Toute restriction d'un droit fondamental doit être fondée sur une base légale. Les restrictions graves doivent être prévues par une loi. Les cas de danger sérieux, direct et imminent sont réservés. |

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 31 Privation de liberté - 1 Nul ne peut être privé de sa liberté si ce n'est dans les cas prévus par la loi et selon les formes qu'elle prescrit. |
Nach Art. 221

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 237 Dispositions générales - 1 Le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention. |
3.
3.1 Der Tatverdacht gegen den Beschwerdeführer wegen qualifizierten Betäubungsmittelhandels basiert auf folgendem Hintergrund: lm April 2009 wurde Y.________ wegen Verdachts auf Widerhandlungen gegen das Betäubungsmittelgesetz verhaftet. In seiner Wohnung in Biel stellte die Kantonspolizei über 180 Kilogramm Streckmaterial (Koffein/Paracetamol) und über 1,8 Kilogramm Heroingemisch mit einem Reinheitsgrad von 12-50 % sicher. Y.________ sagte bei der Kantonspolizei aus, der Beschwerdeführer habe ihm ein Kilogramm gestrecktes Heroin übergeben, das er in dessen Auftrag nach Genf transportiert habe. Zudem gehöre rund ein Kilogramm des in seiner Wohnung aufgefundenen Heroingemischs dem Beschwerdeführer.
3.2 Der Beschwerdeführer macht geltend, der dringende Tatverdacht werde einzig mit diesen ihn belastenden Erst-Aussagen von Y.________ begründet. Anlässlich der durchgeführten Konfrontationseinvernahme habe Y.________ jedoch seine Beschuldigungen nicht wiederholt, sondern die Aussage verweigert. Die ursprünglichen Aussagen von Y.________ seien wenig glaubhaft, da namentlich in Widerspruch zu dessen Schilderung auf den angeblich zum Abpacken der Drogen verwendeten Utensilien keine DNS-Spuren von ihm hätten sichergestellt werden können.
3.3 Die Vorinstanz hat in Übereinstimmung mit den Ausführungen des Zwangsmassnahmengerichts, die Erst-Aussagen von Y.________ als stichhaltig angesehen. Demgegenüber erscheine es wenig glaubhaft, dass der Beschwerdeführer, wie er selber einräume, sich zwar des Öfteren in der Wohnung von Y.________ aufgehalten, dabei aber weder Heroin noch Streckmaterial gesehen habe.
3.4 Das Bundesgericht hat bei der Überprüfung des dringenden Tatverdachts keine erschöpfende Abwägung sämtlicher belastender und entlastender Beweise vorzunehmen. Zu prüfen ist vielmehr, ob genügend konkrete Anhaltspunkte für eine Straftat und eine Beteiligung des Beschwerdeführers daran vorliegen, die Untersuchungsbehörden somit das Bestehen eines dringenden Tatverdachts mit vertretbaren Gründen bejahen durften. Im Haftprüfungsverfahren genügt der Nachweis von konkreten Verdachtsmomenten, wonach das inkriminierte Verhalten mit erheblicher Wahrscheinlichkeit die fraglichen Tatbestandsmerkmale erfüllen könnte (vgl. BGE 116 Ia 143 E. 3c S. 146). Das Beschleunigungsgebot in Haftsachen lässt keinen Raum für ausgedehnte Beweismassnahmen. Zur Frage des dringenden Tatverdachts hat das Haftgericht weder ein eigentliches Beweisverfahren durchzuführen, noch dem erkennenden Strafgericht vorzugreifen. Vorbehalten bleibt allenfalls die Abnahme eines liquiden Alibibeweises (vgl. BGE 124 I 208 E. 3 S. 210 mit Hinweisen; Urteil 1B 330/2009 vom 2. Dezember 2009 E. 3).
3.5 Mit seinen Erst-Aussagen belastete Y.________ den Beschwerdeführer erheblich. Der Umstand, dass er anlässlich der Konfrontationseinvernahme mit dem Beschwerdeführer diese Belastungen nicht wiederholte, sondern die Aussage verweigerte, ändert nichts daran, dass die tatnahen Aussagen von Y.________ geeignet bleiben, den dringenden Tatverdacht gegen den Beschwerdeführer zu begründen (vgl. insoweit auch Urteil des Bundesgerichts 1B 203/2010 vom 14. Juli 2010 E. 2.3). Die Vorbringen in der Beschwerde vermögen diese Bewertung nicht in Frage zu stellen. Dass in der Wohnung von Y.________ einzig auf Bierflaschen und Sportgeräten, nicht aber auf den Drogenutensilien DNS-Spuren des Beschwerdeführers sichergestellt werden konnten, bedeutet nicht, dass keine konkreten Anhaltspunkte für eine Beteiligung des Beschwerdeführers an den Drogengeschäften bestünden. Vielmehr ist die Einschätzung der Vorinstanz, es erscheine wenig glaubhaft, dass der Beschwerdeführer trotz mehrmaligen Aufenthalts in der Wohnung von Y.________ nichts von den Drogen mitbekommen habe, ohne Weiteres vertretbar. Ob die Beweise schliesslich für eine Verurteilung des Beschwerdeführers ausreichen werden, ist eine Frage, die das Sachgericht zu entscheiden haben wird.
Dieses wird eine eingehende Würdigung der Aussagen der Beteiligten und deren Aussageverhaltens sowie der weiteren Beweisergebnisse vorzunehmen haben.
Zusammenfassend durfte die Vorinstanz insbesondere gestützt auf die belastenden Erst-Aussagen von Y.________ das Vorliegen eines dringenden Tatverdachts bejahen.
4.
4.1 Der Beschwerdeführer bestreitet das Vorliegen von Fluchtgefahr. Sein Lebensmittelpunkt befinde sich in der Schweiz, wo er seit 15 Jahren lebe und sich auch seine beiden Kinder aufhielten.
4.2 Die Vorinstanz hat namentlich erwogen, der Beschwerdeführer habe sich bereits in der Zeit von September 2009 bis November 2010 im Ausland aufgehalten, ohne seine beiden Kinder in der Schweiz zu besuchen oder sie andernorts zu treffen. Abgesehen von seinen Kindern habe er keine Verwandten und keine engen persönlichen Bindungen in der Schweiz, die ihn von einer Flucht abhalten würden. Er verfüge über keine Arbeitsstelle und seine Niederlassungsbewilligung sei mittlerweile erloschen. Hinzu komme, dass er äusserst gute Kontakte ins Ausland pflege, habe er doch Familienangehörige und Bekannte in Albanien und Italien, bei welchen er problemlos untertauchen könnte. Bedenke man schliesslich, dass der Beschwerdeführer bei einer Verurteilung mit einer erheblichen Freiheitsstrafe von mindestens einem Jahr rechnen müsse, so sei der Haftgrund der Fluchtgefahr zweifellos zu bejahen.
4.3 Beim Haftgrund der Fluchtgefahr gemäss Art. 221 Abs. 1 lit. a

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
4.4 Die Vorinstanz hat sich im angefochtenen Beschluss eingehend mit dem Haftgrund der Fluchtgefahr auseinandergesetzt. Ihre Ausführungen überzeugen. Die Tatsache, dass die beiden Kinder des Beschwerdeführers in der Schweiz leben, vermag die für die Fluchtgefahr sprechenden Indizien nicht aufzuwiegen. Berücksichtigt man, dass der Beschwerdeführer über keine sonstigen engen persönlichen Beziehungen und über keine Arbeitsstelle in der Schweiz verfügt, dass seine Niederlassungsbewilligung erloschen ist, dass er gute Kontakte ins Ausland pflegt, und dass er bei einer Verurteilung mit einer empfindlichen Freiheitsstrafe rechnen muss, so verletzt der Schluss auf das Vorliegen von Fluchtgefahr kein Bundesrecht. Ersatzmassnahmen kommen vorliegend nicht in Betracht.
5.
Die Beschwerde ist abzuweisen. Der Beschwerdeführer ersucht um unentgeltliche Prozessführung und Rechtsverbeiständung. Da die gesetzlichen Voraussetzungen erfüllt sind, kann dem Gesuch entsprochen werden (Art. 64

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
|
1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird gutgeheissen.
2.1 Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
2.2 Fürsprecher Alain Fracheboud wird zum unentgeltlichen Rechtsbeistand ernannt und für das bundesgerichtliche Verfahren aus der Bundesgerichtskasse mit Fr. 2'000.-- entschädigt.
3.
Dieses Urteil wird dem Beschwerdeführer, der Regionalen Staatsanwaltschaft Berner Jura-Seeland, der Generalstaatsanwaltschaft des Kantons Bern, dem Regionalen Zwangsmassnahmengericht Berner Jura-Seeland und dem Obergericht des Kantons Bern, Strafabteilung, Beschwerdekammer in Strafsachen, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 16. Mai 2011
Im Namen der I. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Fonjallaz Stohner