Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 635/2022

Urteil vom 16. Februar 2023

IV. öffentlich-rechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Wirthlin, Präsident,
Bundesrichter Maillard, Bundesrichterin Viscione,
Gerichtsschreiber Wüest.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
handelnd durch die Beiständin B.________, und diese vertreten durch Rechtsanwalt Andreas Hübscher,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle des Kantons Aargau,
Bahnhofplatz 3C, 5000 Aarau,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung
(Invalidenrente; Arbeitsunfähigkeit),

Beschwerde gegen das Urteil des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 13. September 2022 (VBE.2021.530).

Sachverhalt:

A.
Die 1976 geborene A.________, zuletzt tätig gewesen als Verkäuferin im Teilzeitpensum sowie als Hausfrau, meldete sich am 26. November 2019 unter Hinweis auf verschiedene körperliche und psychische Beschwerden bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle des Kantons Aargau tätige daraufhin berufliche und medizinische Abklärungen, insbesondere liess sie die Versicherte durch Dr. med. C.________, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie, sowie die Fachpsychologinnen für Neuropsychologie lic. phil. D.________ und lic. phil. E.________ begutachten. Gestützt auf die Expertise vom 3. August 2021 wies sie das Leistungsbegehren - nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren - mit Verfügung vom 26. Oktober 2021 ab.

B.
A.________ liess dagegen Beschwerde erheben unter Beilage eines Berichts der med. pract. F.________, Fachärztin für Psychiatrie und Psychotherapie, und der Fachpsychologin lic. phil G.________ vom 10. November 2021, welcher sich kritisch zum Administrativgutachten äussert. Mit Urteil vom 13. September 2022 wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau die Beschwerde ab (Dispositiv-Ziff. 1). Es auferlegte A.________ die Verfahrenskosten, welche zufolge Bewilligung der unentgeltlichen Rechtspflege einstweilen vorgemerkt wurden (Dispositiv-Ziff. 2), und setzte das Honorar des unentgeltlichen Rechtsvertreters auf Fr. 3300.- fest (Dispositiv-Ziff. 4).
Nachdem der Rechtsvertreter der A.________ das Gericht darauf hingewiesen hatte, dass erstere infolge Konstengutsprache ihrer Rechtsschutzversicherung nicht bedürftig sei, berichtigte das Versicherungsgericht das Dispositiv gemäss Urteil vom 13. September 2022 (Berichtigungsurteil vom 20. Oktober 2022). Es auferlegte A.________ die Verfahrenskosten und hob Dispositiv-Ziffer 4 auf.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt A.________ beantragen, es seien das Urteil des Versicherungsgerichts vom 13. September 2022 aufzuheben und ihr Leistungen der Invalidenversicherung zuzusprechen. Eventualiter sei das angefochtene Urteil aufzuheben und die Sache zu weiteren Abklärungen an die Vorinstanz, subeventualiter an die IV-Stelle, zurückzuweisen.
Die vorinstanzlichen Akten wurden eingeholt. Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.

Erwägungen:

1.

1.1. Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG) und kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG; BGE 145 V 57 E. 4).

1.2. Die Sachverhaltsfeststellung und Beweiswürdigung der Vorinstanz ist nicht schon dann offensichtlich unrichtig (willkürlich), wenn sich Zweifel anmelden, sondern erst, wenn sie eindeutig und augenfällig unzutreffend ist. Es genügt somit nicht, dass eine andere Lösung ebenfalls in Betracht fällt, selbst wenn diese als die plausiblere erscheint. Willkür liegt insbesondere vor, wenn die Vorinstanz offensichtlich unhaltbare Schlüsse gezogen, erhebliche Beweise übersehen oder solche grundlos ausser Acht gelassen hat (BGE 144 V 50 E. 4.2 mit Hinweisen).

1.3. Die vorinstanzlichen Feststellungen zum Gesundheitszustand und zur Arbeitsfähigkeit der Beschwerdeführerin sowie die konkrete Beweiswürdigung beziehen sich auf Tatfragen (BGE 132 V 393 E. 3.2) und sind demnach für das Bundesgericht grundsätzlich verbindlich (vgl. E. 1.1 hiervor). Dagegen betrifft die Beachtung des Untersuchungsgrundsatzes und der Beweiswürdigungsregeln Rechtsfragen, die das Bundesgericht im Rahmen der den Parteien obliegenden Begründungs- bzw. Rügepflicht frei prüft (BGE 146 V 240 E. 8.2 mit Hinweisen).

2.

2.1. Streitig und zu prüfen ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie die von der IV-Stelle am 26. Oktober 2021 verfügte Abweisung des Leistungsbegehrens bestätigte.

2.2. Am 1. Januar 2022 trat das revidierte Bundesgesetz über die Invalidenversicherung (IVG; SR 831.20) in Kraft (Weiterentwicklung der IV [WEIV]; Änderung vom 19. Juni 2020, AS 2021 705, BBl 2017 2535). Die dem hier angefochtenen Urteil zugrunde liegende Verfügung erging vor dem 1. Januar 2022. Nach den allgemeinen Grundsätzen des intertemporalen Rechts und des zeitlich massgebenden Sachverhalts (statt vieler: BGE 144 V 210 E. 4.3.1; 129 V 354 E. 1 mit Hinweisen) sind daher die Bestimmungen des IVG und diejenigen der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) in der bis 31. Dezember 2021 gültig gewesenen Fassung anwendbar (BGE 148 V 174 E. 4.1).

3.

3.1. Die Vorinstanz mass dem Gutachten des Dr. med. C.________ und der beiden Neuropsychologinnen lic. phil. D.________ und lic. phil. E.________ vom 3. August 2021 sowie der ergänzenden Stellungnahme des Gutachters vom 26. Januar 2022 Beweiskraft zu. Danach leidet die Beschwerdeführerin aus versicherungsmedizinischer und neuropsychologischer Sicht an keiner Gesundheitsstörung mit andauernder Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit. Die Sachverständigen hielten fest, die Beschwerdeführerin sei in ihrer angestammten wie auch in jeder angepassten Tätigkeit vollschichtig arbeitsfähig. Die Einschätzungen der med. pract. F.________ und der lic. phil. G.________ erachtete die Vorinstanz insgesamt als nicht geeignet, um Zweifel am Administrativgutachten zu wecken. Sie verneinte deshalb gestützt auf letzteres einen invalidisierenden Gesundheitsschaden der Beschwerdeführerin und bestätigte die Leistungsabweisung der IV-Stelle.

3.2. Die Beschwerdeführerin rügt, das von der IV-Stelle eingeholte bidisziplinäre Gutachten erfülle die Anforderungen der Rechtsprechung an eine beweiskräftige Expertise nicht. Indem die Vorinstanz dennoch darauf abgestellt und auf weitere Abklärungen verzichtet habe, habe sie eine willkürliche (antizipierte) Beweiswürdigung vorgenommen und den Untersuchungsgrundsatz (Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG) verletzt.

4.

4.1. Die bundesgerichtliche Überprüfung der vorinstanzlichen Beweiswürdigung hat sich darauf zu beschränken, ob mit Blick auf die vorgebrachten Rügen die Sachverhaltsfeststellung im angefochtenen Entscheid offensichtlich unrichtig ist oder eine Rechtsverletzung, namentlich hinsichtlich der Regeln über den Beweiswert von ärztlichen Berichten, vorliegt. Zu beachten ist hier, wie die Vorinstanz darlegte, dass praxisgemäss auf ein nach Art. 44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
ATSG eingeholtes Gutachten abzustellen ist, wenn nicht konkrete Indizien gegen die Zuverlässigkeit der Expertise sprechen (BGE 135 V 465 E. 4.4). Ein Parteigutachten besitzt demgegenüber nicht den gleichen Rang wie ein vom Gericht oder vom Versicherungsträger nach dem vorgegebenen Verfahrensrecht eingeholtes Gutachten. Es verpflichtet indessen das Gericht, den von der Rechtsprechung aufgestellten Richtlinien für die Beweiswürdigung folgend, zu prüfen, ob es in rechtserheblichen Fragen die Auffassung und Schlussfolgerungen der vom Gericht oder vom Versicherungsträger förmlich bestellten Gutachter derart zu erschüttern vermag, dass davon abzuweichen ist (vgl. BGE 125 V 351 E. 3c; Urteile 8C 720/2020 vom 8. Januar 2021 E. 4.1; 8C 486/2019 vom 18. September 2019 E. 2.2; je mit Hinweisen).

4.2. Bei der Beweiswürdigung ist zu beachten, dass die psychiatrische Exploration von der Natur der Sache her nicht ermessensfrei erfolgen kann. Sie eröffnet dem begutachtenden Psychiater bzw. der begutachtenden Psychiaterin daher praktisch immer einen gewissen Spielraum, innerhalb dessen verschiedene medizinisch-psychiatrische Interpretationen möglich, zulässig und zu respektieren sind, sofern der Experte lege artis vorgegangen ist (Urteile 8C 720/2020 vom 8. Januar 2021 E. 4.2; 8C 107/2020 vom 17. April 2020 E. 4.1.3; 8C 629/2017 vom 29. Dezember 2017 E. 4.3; je mit Hinweisen). Dem kantonalen Versicherungsgericht steht zudem als Sachgericht im Bereich der Beweiswürdigung ein erheblicher Ermessensspielraum zu (vgl. BGE 120 Ia 31 E. 4b; Urteil 8C 720/2020 vom 8. Januar 2021 E. 4.2). Das Bundesgericht greift auf Beschwerde hin nur ein, wenn das Sachgericht diesen missbraucht, insbesondere offensichtlich unhaltbare Schlüsse zieht, erhebliche Beweise übersieht oder solche willkürlich ausser Acht lässt (BGE 132 III 209 E. 2.1; zum Begriff der Willkür BGE 142 II 433 E. 4.4 mit Hinweisen). Inwiefern das kantonale Gericht sein Ermessen missbraucht haben soll, ist in der Beschwerde klar und detailliert aufzuzeigen (BGE 130 I 258 E. 1.3).

4.3. Die Beschwerdeführerin macht geltend, es bestünden mehrere konkrete Indizien, die gegen die Zuverlässigkeit der Expertise des Dr. med. C.________ sprächen. Insbesondere fehle es an einer nachvollziehbaren Begründung, weshalb die von med. pract. F.________ gestellte und von Dr. med. H.________, Fachärztin für Psychiatrie und Psychotherapie, übernommene Diagnose des Asperger-Syndroms (ICD-10 F84.5) nicht zutreffen soll.

4.4. Mit dieser Kritik am Administrativgutachten befasste sich bereits die Vorinstanz. Sie hielt dazu fest, Dr. med. C.________ habe sich in seiner Stellungnahme vom 26. Januar 2022 umfassend mit der von med. pract. F.________ und lic. phil. G.________ am 10. November 2021 geäusserten Kritik am Gutachten auseinandergesetzt und dargelegt, dass er die Befunde so festgehalten habe, wie sie im Rahmen der Untersuchung objektivierbar gewesen und von der Beschwerdeführerin geäussert worden seien. Bezüglich der unterschiedlichen Diagnosestellung des Dr. med. C.________ einerseits und der beiden Parteigutachterinnen sowie der behandelnden Psychiaterin andererseits wies das kantonale Gericht zu Recht darauf hin, dass im Rahmen psychiatrischer Beurteilungen immer ein gewisser Ermessensspielraum bestehe, innerhalb dessen verschiedene medizinische Interpretationen möglich, zulässig und zu respektieren seien, sofern der Experte lege artis vorgegangen sei (vgl. Urteil 8C 166/2022 vom 13. Oktober 2022 E. 4.1.2 mit Hinweisen). Dieser Ermessensspielraum zeigt sich auch im hier zu beurteilenden Fall deutlich, wo die Parteigutachterinnen in einer ersten Version des Berichts vom 31. März 2020 die Diagnose eines Asperger-Syndroms noch verworfen hatten.
Das kantonale Gericht hat sodann zutreffend erkannt, es bestünden vorliegend keine Anhaltspunkte dafür, dass die Begutachtung durch Dr. med. C.________ nicht lege artis erfolgt wäre. So bestätigte auch der RAD-Arzt med. pract. I.________, dass das psychiatrische Gutachten sowohl formal als auch inhaltlich korrekt sei und insgesamt schlüssig und medizinisch nachvollziehbar erscheine. Er bezeichnete die Expertise gar als qualitativ hochstehend. Und selbst die beiden Privatgutachterinnen räumten immerhin ein, dass das Gutachten des Dr. med. C.________ "vielleicht formell lege artis" sei (vgl. Stellungnahme vom 9. März 2022).

4.5. Sodann macht die Beschwerdeführerin geltend, Dr. med. C.________ habe gegen die Diagnose eines Asperger-Syndroms zwei Argumente genannt, welche von med. pract. F.________ widerlegt worden seien: In Bezug auf das Argument der fehlenden frühkindlichen Schwierigkeiten sei festzuhalten, dass in ihrer Biographie durchaus Auffälligkeiten bestanden hätten. Hinsichtlich der vom Gutachter betonten unauffälligen neuropsychologischen Befunde sei darauf hinzuweisen, dass sich eine leistungseinschränkende Autismus-Spektrum-Störung (ASS) - entgegen dem Administrativgutachter - nicht in neuropsychologischen Befunden in Form von konkreten Leistungseinschränkungen widerspiegeln müsse. Damit bestünden konkrete Indizien, die gegen die Zuverlässigkeit des Gutachtens des Dr. med. C.________ sprächen.
Damit dringt die Beschwerdeführerin nicht durch. Zwar hielten med. pract. F.________ und lic. phil. G.________ in ihrer Stellungnahme vom 10. November 2021 fest, ASS-Betroffene hätten sehr oft keine kognitiven Einschränkungen, was das Argument der fehlenden neuropsychologischen Befunde zwar entkräftet. Indessen legt die Beschwerdeführerin mit keinem Wort dar, welche Auffälligkeiten in ihrer Kindheit bestanden haben sollen. Im Übrigen hat Dr. med. C.________ noch ein weiteres Argument gegen die Diagnose einer ASS genannt. So sei die Beschwerdeführerin im stationären Behandlungsrahmen der Klinik J.________ im Verhalten weitgehend unauffällig und in der Lage gewesen, am multimodalen Therapieprogramm teilzunehmen. Dadurch würden zahlreiche Kompetenzen evident, die sowohl gegen das Vorliegen einer relevanten Affektpathologie des Kapitels F3 der ICD-10 als auch gegen das Vorliegen einer leistungseinschränkenden ADHS oder ASS sprächen. Dem hält die Beschwerdeführerin nichts entgegen. Sie vermag damit insgesamt keine konkreten Indizien aufzuzeigen, die gegen die Zuverlässigkeit der gutachterlichen Beurteilung sprächen.

4.6. Was den Einwand betrifft, Dr. med. C.________ hätte gemäss Qualitätsleitlinien für versicherungspsychiatrische Gutachten der SGPP fremd-anamnestische Auskünfte einholen müssen, so ist darauf hinzuweisen, dass es sich dabei lediglich um eine Empfehlung handelt, wie die Beschwerdeführerin selber festhält. Daraus kann sie nichts zu ihren Gunsten ableiten.

4.7. Zur Kritik der Beschwerdeführerin, Dr. med. C.________ sei für die Durchführung des Beschwerdevalidierungstests SRSI gar nicht qualifiziert gewesen, hielt die Vorinstanz fest, gemäss Administrativgutachten habe eine Diskussion der Resultate mit den beiden neuropsychologischen Gutachterinnen stattgefunden. Zudem habe der Gutachter in seiner Stellungnahme vom 26. Januar 2022 angegeben, der SRSI-Fragebogen sei im versicherungsmedizinisch-psychiatrischen Kontext zur Anwendung zugelassen. Im Übrigen habe er die Beschwerden der Beschwerdeführerin nicht allein gestützt auf das Ergebnis des Beschwerdevaliderungsverfahrens als nicht valide taxiert. Er habe vielmehr schlüssig begründet, dass die Beschwerdeführerin in der klinischen Untersuchung z.B. kognitive, depressive, unspezifische, schmerz- und traumaassoziierte Beschwerden geltend gemacht habe, die weder in seiner gutachterlichen Untersuchung noch in der neuropsychologischen Teilbegutachtung festzustellen gewesen seien.
Mit diesen vorinstanzlichen Erwägungen setzt sich die Beschwerdeführerin nicht hinreichend auseinander. Auf ihre appellatorische Kritik am angefochtenen Urteil ist nicht weiter einzugehen (BGE 145 I 26 E. 1.3).

4.8. Hinsichtlich der Stellungnahmen der med. pract. F.________ und der lic. phil. G.________ vom 10. November 2021 und 9. März 2022 hat das kantonale Gericht ferner zu Recht berücksichtigt, dass sich die Parteigutachterinnen zu den Interessenwahrerinnen der Beschwerdeführerin machten, indem sie sich für die Zusprechung einer Invalidenrente einsetzten und betonten, dass es um die "Anerkennung des jahrelangen Leidens durch die Diagnosen" gehe; eine "Absprache" sämtlicher Diagnosen wäre für die Beschwerdeführerin wie ein "Schlag ins Gesicht". Diese Äusserungen gehen (weit) über das normalerweise von Arztpersonen zu erwartende Mass hinaus. Auch die als "Einsprache" gegen die Verfügung der IV-Stelle vom 26. Oktober 2021 bezeichnete Eingabe im kantonalen Beschwerdeverfahren vom 10. November 2021 macht deutlich, dass ein eigentlicher Rollenwechsel von der begutachtenden Ärztin zur Parteivertreterin stattgefunden hat, auch wenn sich dieser Rollenwechsel erst zwei Jahre nach der diagnostischen Abklärung so deutlich manifestiert hat. Indem das kantonale Gericht diesen Umstand als beweiskraftmindernd wertete (vgl. dazu Urteile 8C 143/2019 vom 21. August 2019 E. 4.4.1; 8C 79/2018 vom 6. Juni 2019 E. 4.2; vgl. auch SVR 2010 IV Nr. 58 S. 177,
9C 603/2009 E. 3.3) und gleichzeitig das auf umfassenden gutachterlichen Abklärungen beruhende Gutachten des Dr. med. C.________ als uneingeschränkt beweiskräftig erachtete, zog es weder offensichtlich unhaltbare Schlüsse noch übersah es erhebliche Beweise oder liess solche grundlos ausser Acht (vgl. E. 1.2 und E. 4.1 hiervor).

4.9. Schliesslich verfängt auch die Rüge nicht, die Vorinstanz habe die Beurteilung der behandelnden Psychiaterin Dr. med. H.________ willkürlicherweise unberücksichtigt gelassen. Das kantonale Gericht hielt hierzu fest, Dr. med. C.________ sei in Kenntnis der Vorakten, nach Auseinandersetzung mit den bereits ergangenen medizinischen Einschätzungen, wozu auch die Berichte der behandelnden Psychiaterin gehörten, in Würdigung der Ergebnisse der klinischen Untersuchung sowie der zusätzlichen neuropsychologischen Abklärung, ferner unter eingehender Berücksichtigung der von der Beschwerdeführerin geklagten Beschwerden, nach Ausklammerung der psychosozialen Belastungsfaktoren zu seiner nachvollziehbar begründeten gutachterlichen Einschätzung gelangt. Es kann demnach nicht gesagt werden, die Vorinstanz habe die Berichte der Dr. med. H.________ grundlos ausser Acht gelassen.

4.10. Zusammenfassend verletzte die Vorinstanz kein Bundesrecht, indem sie dem Gutachten des Dr. med. C.________ und der beiden Psychologinnen lic. phil. D.________ und lic. phil. E.________ mitsamt ergänzender Stellungnahme Beweiskraft beimass und gestützt darauf das Vorliegen eines invalidisierenden Gesundheitsschadens verneinte. Ebenso wenig ist sie in Willkür verfallen oder hat sie die Beweiswürdigungsregeln bzw. den Untersuchungsgrundsatz verletzt, indem sie zum Schluss gelangte, das Parteigutachten der med. pract. F.________ und der lic. phil. G.________ vermöge die Beurteilung des im Verfahren nach Art. 44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
ATSG eingeholten Administrativgutachtens nicht derart zu erschüttern, dass davon abzuweichen wäre, und sie von weiteren Beweiserhebungen in Form eines Gerichtsgutachtens in antizipierter Beweiswürdigung (BGE 144 V 361 E. 6.5 mit Hinweisen) absah.

4.11. Fehlt es nach den gutachterlichen Angaben des Dr. med. C.________ im gesamten hier zu beurteilenden Zeitraum an einer psychischen Gesundheitsstörung mit andauernder Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit, wurde ein Leistungsanspruch mangels Invalidität zu Recht verneint. Damit hat es mit dem angefochtenen Urteil sein Bewenden.

5.
Die unterliegende Beschwerdeführerin trägt die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 16. Februar 2023

Im Namen der IV. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Wirthlin

Der Gerichtsschreiber: Wüest
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_635/2022
Date : 16 février 2023
Publié : 06 mars 2023
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente; Arbeitsunfähigkeit)


Répertoire des lois
LPGA: 44 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
120-IA-31 • 125-V-351 • 129-V-354 • 130-I-258 • 132-III-209 • 132-V-393 • 135-V-465 • 142-II-433 • 144-V-210 • 144-V-361 • 144-V-50 • 145-I-26 • 145-V-57 • 146-V-240 • 148-V-174
Weitere Urteile ab 2000
8C_107/2020 • 8C_143/2019 • 8C_166/2022 • 8C_486/2019 • 8C_629/2017 • 8C_635/2022 • 8C_720/2020 • 8C_79/2018 • 9C_603/2009
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • tribunal fédéral • diagnostic • office ai • expertise ordonnée par l'administration • tribunal des assurances • argovie • pré • constatation des faits • psychiatrie • violation du droit • psychothérapie • force probante • loi fédérale sur l'assurance-invalidité • recours en matière de droit public • médecine des assurances • expertise présentée par une partie • à l'intérieur • greffier • appréciation anticipée des preuves • mesure • d'office • frais judiciaires • frais de la procédure • état de fait • doute • atteinte à la santé • rente d'invalidité • décision • enquête médicale • pouvoir d'appréciation • connaissance • règlement sur l'assurance-invalidité • perception de prestation • médecin spécialiste • incapacité de travail • échange d'écritures • représentation en procédure • expertise • motivation de la décision • forme et contenu • examinateur • expert • recommandation de vote de l'autorité • question de fait • assistance judiciaire • intéressé • honoraires • comportement • roue • office fédéral des assurances sociales • question • aarau • incombance • femme au foyer • expertise psychiatrique • rang • état de santé • douleur • médecin • avocat • autisme • annexe • biographie • assurance de protection juridique • état de fait déterminant dans le temps
... Ne pas tout montrer
AS
AS 2021/705
FF
2017/2535