Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 450/2020

Urteil vom 15. September 2020

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Heine, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichter Wirthlin, Abrecht,
Gerichtsschreiber Wüest.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Tania Teixeira,
Beschwerdeführer,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (Suva), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung (Invalidenrente; Integritätsentschädigung),

Beschwerde gegen den Entscheid des Kantonsgerichts Luzern vom 2. Juni 2020 (5V 18 373).

Sachverhalt:

A.
Der 1949 geborene A.________ ist einziger Verwaltungsrat und Alleinaktionär der Ingenieurbüro B.________ AG. Zudem ist er als Arbeitnehmer für das Unternehmen tätig. Am 3. November 2012 gerieten sein rechter Zeige- und Mittelfinger in den Rasenmäher. Dabei verlor A.________ die Fingerkuppen dieser Finger (Schadenmeldung vom 12. November 2012). Die Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (Suva) erbrachte in der Folge die gesetzlichen Leistungen (Taggeld und Heilbehandlung). Mit Schreiben vom 19. September 2016 teilte sie dem Versicherten mit, dass gemäss ärztlicher Untersuchung keine weitere Behandlung notwendig sei, weshalb sie die bisherigen Leistungen per 31. Oktober 2016 einstelle. Am 27. Januar 2017 verfügte sie die Ablehnung einer Invalidenrente, da keine erhebliche unfallbedingte Beeinträchtigung der Erwerbsfähigkeit vorliege. Indessen sprach sie dem Versicherten eine Integritätsentschädigung gestützt auf eine Integritätseinbusse von 7,5 % zu. Daran hielt sie mit Einspracheentscheid vom 27. September 2018 fest.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Kantonsgericht Luzern mit Entscheid vom 2. Juni 2020 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt A.________ beantragen, der angefochtene Entscheid sei aufzuheben und es sei ihm rückwirkend ab dem 1. November 2016 eine Invalidenrente bei einem Invaliditätsgrad von mindestens 43 % sowie eine Integritätsentschädigung bei einer Integritätseinbusse von mindestens 12,5 % zuzusprechen. Eventualiter sei die Sache - unter Aufhebung des angefochtenen Entscheids - zu neuem Entscheid an die Vorinstanz, eventualiter an die Suva, zurückzuweisen.
Die vorinstanzlichen Akten wurden eingeholt. Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.
Erwägungen:

1.

1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG), doch prüft es, unter Berücksichtigung der allgemeinen Pflicht zur Begründung der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern allfällige weitere rechtliche Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 141 V 234 E. 1 S. 236 mit Hinweisen).

1.2. Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.

2.1. Streitig und zu prüfen ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie einen Rentenanspruch des Beschwerdeführers verneinte und eine Integritätsentschädigung bei einer Integritätseinbusse von 7,5 % bestätigte. Nicht strittig ist dagegen der Zeitpunkt des Fallabschlusses per 31. Oktober 2016.

2.2. Die Vorinstanz hat die massgebenden Bestimmungen und Grundsätze über die Voraussetzungen des Rentenanspruchs (Art. 18 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
1    Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
2    Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA.
und Art. 19 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 19 Naissance et extinction du droit - 1 Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
1    Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
2    Le droit à la rente s'éteint lorsque celle-ci est remplacée en totalité par une indemnité en capital, lorsqu'elle est rachetée ou lorsque l'assuré décède. ...54.
3    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur la naissance du droit aux rentes lorsque l'on ne peut plus attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré, mais que la décision de l'assurance-invalidité quant à la réadaptation professionnelle intervient plus tard.
UVG) und der Integritätsentschädigung (Art. 24 f
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 24 Droit - 1 Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
1    Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
2    L'indemnité est fixée en même temps que la rente d'invalidité ou, si l'assuré ne peut prétendre une rente, lorsque le traitement médical est terminé. Le Conseil fédéral peut fixer la naissance du droit à un autre moment dans les cas spéciaux, notamment en cas d'atteinte à la santé liée à l'inhalation de fibres d'amiante.67
. UVG; Art. 36
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 36 - 1 Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.87
1    Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.87
2    L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est calculée selon les directives figurant à l'annexe 3.
3    En cas de concours de plusieurs atteintes à l'intégrité physique, mentale ou psychique, dues à un ou plusieurs accidents, l'indemnité pour atteinte à l'intégrité est fixée d'après l'ensemble du dommage.88 L'indemnité totale ne peut dépasser le montant maximum du gain annuel assuré. Il est tenu compte, dans le taux d'indemnisation, des indemnités déjà reçues en vertu de la loi.
4    Il sera équitablement tenu compte des aggravations prévisibles de l'atteinte à l'intégrité. Une révision n'est possible qu'en cas exceptionnel, si l'aggravation est importante et n'était pas prévisible.89
5    L'assuré qui, dans le cadre d'une maladie professionnelle, développe un mésothéliome ou d'autres tumeurs dont l'évolution est tout aussi défavorable en termes de survie a droit à une indemnité pour atteinte à l'intégrité physique dès l'apparition de la maladie.90
UVV) sowie zur Ermittlung des Invaliditätsgrades bei Erwerbstätigen nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) zutreffend dargelegt. Gleiches gilt für die Ausführungen zum Beweiswert von ärztlichen Gutachten und Berichten (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232; 125 V 341 E. 3a S. 352). Darauf wird verwiesen.

3.

3.1. Das kantonale Gericht erwog, der Beschwerdeführer sei einzelzeichnungsberechtigter Geschäftsführer, alleiniges Mitglied des Verwaltungsrates und einziger Arbeitnehmer der Ingenieurbüro B.________ AG. Er könne selber über das Gesellschaftskapital verfügen und sämtliche Entscheidungen des Unternehmens allein treffen. Folglich sei er - obwohl formellrechtlich Arbeitnehmer der AG - sozialversicherungsrechtlich einem Selbstständigerwerbenden gleichgestellt. Dies wird zu Recht von keiner Seite in Frage gestellt (vgl. SVR 2019 UV Nr. 3 S. 9, 8C 121/2017 E. 7.1 mit Hinweisen; Urteile 8C 202/2019 vom 9. März 2020 E. 3.3; 9C 453/2014 vom 17. Februar 2015 E. 4.2).

3.2. Sodann verneinte die Vorinstanz eine rentenrelevante Erwerbseinbusse des Beschwerdeführers zum einen gestützt auf einen Einkommensvergleich und zum anderen unter Verweis auf eine im Auftrag der Suva ergangene Analyse der betrieblichen Ergebnisse der Ingenieurbüro B.________ AG der Jahre 2004 bis 2014 durch C.________, dipl. Wirtschaftsprüfer, vom 17. August 2016.

4.

4.1.

4.1.1. Das Valideneinkommen ermittelte die Vorinstanz ausgehend von den Einträgen im Individuellen Konto (IK), wobei sie auf den Durchschnitt der letzten fünf Jahre vor dem Unfall (2007-2011) abstellte. Das Unfalljahr 2012 finde dabei keine Berücksichtigung, da der Beschwerdeführer in diesem Jahr infolge vollständiger Arbeitsunfähigkeit ab dem Unfalldatum nicht zu 100 % gearbeitet habe. Zudem habe er alleine bestimmen können, welchen Lohn er mit der Ausgleichskasse abrechnen würde, sodass versicherungstechnische Überlegungen nicht ausgeschlossen werden könnten. Jedenfalls sei unklar, weshalb in den Buchhaltungsunterlagen ein Bruttolohn für das Jahr 2012 von Fr. 106'300.- ausgewiesen sei, wohingegen im IK ein Bruttolohn von Fr. 135'300.- verbucht worden sei. Aufgrund der Einträge 2007 bis 2011 berechnete die Vorinstanz - unter Berücksichtigung der Nominallohnentwicklung - ein Valideneinkommen per 2016 von Fr. 99'984.32. Sie wies im Übrigen darauf hin, dass selbst bei Berücksichtigung der drei letzten Jahre (Valideneinkommen von Fr. 103'984.51) oder gar nur des letzten Jahres vor dem Unfall (Valideneinkommen von Fr. 130'485.75) kein rentenbegründender Invaliditätsgrad resultieren würde.

4.1.2. Der Beschwerdeführer macht geltend, bei der Ermittlung des Valideneinkommens sei auf den Durchschnitt einer dreijährigen Periode unter Berücksichtigung des Unfalljahres (2010-2012) abzustellen, was einen Validenlohn von Fr. 119'206.- ergebe. Wie es sich damit verhält, kann offen bleiben. Denn wie die Vorinstanz richtig erkannte, würde selbst bei Berücksichtigung lediglich des letzten Jahres vor dem Unfall (Valideneinkommen von Fr. 130'485.75) kein rentenbegründender Invaliditätsgrad resultieren, wie sich aus dem Folgenden ergibt.

4.2.

4.2.1. Für die Bestimmung des trotz Gesundheitsschädigung zumutbarerweise noch realisierbaren Einkommens ist primär von der beruflich-erwerblichen Situation auszugehen, in welcher der Versicherte konkret steht. Übt er nach Eintritt der Invalidität eine Erwerbstätigkeit aus, bei der - kumulativ - besonders stabile Arbeitsverhältnisse gegeben sind und anzunehmen ist, dass er die ihm verbleibende Arbeitsfähigkeit in zumutbarer Weise voll ausschöpft, sowie das Einkommen aus der Arbeitsleistung als angemessen und nicht als Soziallohn erscheint, gilt grundsätzlich der von ihm tatsächlich erzielte Verdienst als Invalidenlohn (BGE 143 V 295 E. 2.2 S. 296; 129 V 472 E. 4.2.1 S. 475; 126 V 75 E. 3b/aa S. 76). Vorliegend ist unbestritten, dass das Invalideneinkommen ausgehend von der konkreten beruflich-erwerblichen Situation zu bestimmen ist.

4.2.2. Bei der Ermittlung des Invalideneinkommens berücksichtigte das kantonale Gericht die im IK in den Jahren 2013 bis 2016 verbuchten Einkommen, wobei es - in analoger Anwendung der im AHV-Beitragsrecht entwickelten "Nidwaldner Praxis" (vgl. dazu BGE 134 V 297) - die 10 % des Unternehmenssteuerwertes übersteigenden Dividendenzahlungen zu den einzelnen Einkommen hinzurechnete und die jeweiligen Ergebnisse an die Nominallohnentwicklung bis zum Jahr 2016 anpasste. Daraus resultierte ein durchschnittliches Invalideneinkommen (2013-2016) von Fr. 156'856.94.

4.2.3. Was der Beschwerdeführer dagegen vorbringt, verfängt nicht. Soweit er für die Berechnung des Invalideneinkommens nur sein gemäss IK-Auszug im Jahr 2016 erzieltes Einkommen (Fr. 51'036.-) zuzüglich der in diesem Jahr bezogenen Unfalltaggelder (Fr. 16'851.25) als massgebend betrachtet haben will, so ist ihm entgegenzuhalten, dass er als Alleinaktionär und einziger Verwaltungsrat seiner Gesellschaft auf die Aufteilung Gehalt/Gewinnanteil bestimmenden Einfluss hat. Folglich kann für die Ermittlung des Invaliditätsgrades nicht allein auf den IK-Auszug abgestellt werden (vgl. Urteil 8C 346/2012 vom 24. August 2012 E. 4.6). Ein solches Vorgehen würde, abgesehen von der damit offensichtlich gegebenen Gefahr, dass der Grad der finanziellen Einbusse selber beeinflusst werden könnte, eine klare Ungleichbehandlung zu jenen Selbstständigerwerbenden (Inhaber eines Einzelunternehmens) schaffen, die nicht die Möglichkeit haben, über dazwischen geschaltete juristische Personen Gewinne zu horten oder als Dividende auszuschütten. Es ist deshalb im Ergebnis nicht zu beanstanden, dass das kantonale Gericht bei der Ermittlung des Invalideneinkommens auch die erwirtschafteten Gewinne der Ingenieurbüro B.________ AG berücksichtigte, zumal diese
zur Hauptsache der Arbeit des Beschwerdeführers zuzuschreiben und ihm - angesichts der wirtschaftlichen Verhältnisse - als faktisch Selbstständigerwerbendem zuzurechnen sind. Es verhält sich insoweit nicht anders als im Fall eines selbstständig erwerbenden Versicherten, der Inhaber eines Einzelunternehmens ist (vgl. SVR 2019 UV Nr. 3 S. 9, 8C 121/2017 E. 7.1 und 7.8 mit Hinweisen; Urteile 8C 928/2015 vom 19. April 2016 E. 2.3.4; 9C 453/2014 vom 17. Februar 2015 E. 4.2; I 185/02 vom 29. Januar 2003 E. 3.3). Soweit sich die Beschwerde gegen die von der Vorinstanz - nach Ansicht des Versicherten falsch - angewendete sogenannte "Nidwaldner Praxis" richtet, geht sie demnach an der Sache vorbei.

4.2.4. Aus den Buchhaltungsunterlagen der Ingenieurbüro B.________ AG erhellt, dass das Unternehmen nach dem Unfall des Beschwerdeführers im Jahr 2012 in den Folgejahren 2013 bis 2016 Unternehmensgewinne in der Höhe von Fr. 148'301.85 (2013), Fr. 228'086.64 (2014), Fr. 168'215.21 (2015) und Fr. 154'508.12 (2016) erwirtschaftete. In den Jahren 2013 und 2014 wurden Beträge von Fr. 11'500.- (2013) und Fr. 5'000.- (2014) den gesetzlichen Reserven zugewiesen (vgl. in diesem Zusammenhang das Urteil I 5/99 vom 18. Januar 2000 E. 3b/bb). Daneben wurden in den Geschäftsbüchern Bruttolöhne in der Höhe von Fr. 111'200.- (2013), Fr. 98'400.- (2014), Fr. 98'400.- (2015) und Fr. 96'868.80 (2016) verbucht, wobei feststeht, dass die Ingenieurbüro B.________ AG nebst dem Beschwerdeführer keine weiteren Arbeitnehmer beschäftigt. Selbst wenn dem Beschwerdeführer beim Invalideneinkommen nicht der gesamte Geschäftsgewinn zugerechnet werden könnte, ist angesichts der genannten Zahlen eine relevante Erwerbseinbusse aufgrund des Unfalls im Jahr 2012 nicht erkennbar. Dies gilt auch für den Fall, dass das Valideneinkommen entsprechend den Vorbringen des Versicherten mit Fr. 119'206.- zu beziffern wäre.

4.2.5. Im Übrigen trifft zwar zu, dass die Verhältnisse im Zeitpunkt des Rentenbeginns massgebend und die Vergleichseinkommen auf zeitidentischer Grundlage zu erheben sind (BGE 129 V 222 E. 4.3.1 S. 224). Dies schliesst aber im Einzelfall nicht aus, für die Ermittlung des Invalideneinkommens - gleich wie beim Valideneinkommen (vgl. Urteil 9C 651/2019 vom 18. Februar 2020 E. 6.2) - auf den während einer längeren Zeitspanne erzielten Durchschnittsverdienst abzustellen (vgl. Urteile 8C 228/2020 vom 28. Mai 2020 E. 4.1.3; 8C 121/2017 vom 5. Juli 2018 E. 7.8; 9C 812/2015 vom 7. Juli 2016 E. 5.2; 9C 479/2015 vom 22. Dezember 2015 E. 4.1).

4.2.6. Wenn die Vorinstanz unter Berücksichtigung der von der Ingenieurbüro B.________ AG erwirtschafteten Gewinne und nach Durchführung eines Einkommensvergleichs zum Schluss gelangte, der Beschwerdeführer vermöge trotz des Unfalls vom 3. November 2012 ein rentenausschliessendes Einkommen zu erzielen, so hat sie nach dem Gesagten kein Bundesrecht verletzt. Selbst wenn das vom Beschwerdeführer geltend gemachte Valideneinkommen herangezogen würde, ergäbe sich mit Blick auf das hohe Invalideneinkommen kein Rentenanspruch. Dieses Ergebnis deckt sich denn auch mit der Analyse der betrieblichen Ergebnisse der Jahre 2004 bis 2014 durch den Wirtschaftsprüfer C.________ (vgl. E. 4.3 hiernach).

4.3.

4.3.1. In seinem Bericht vom 17. August 2016 führte der Wirtschaftsprüfer aus, das Ingenieurbüro hänge von der Leistungsfähigkeit des Beschwerdeführers ab. Eine verminderte Leistungsfähigkeit hätte deshalb in erster Linie Auswirkungen auf die Positionen Betriebsertrag (Einnahmen), Fremdarbeiten und Personalaufwand. Die Analyse zeige im Geschäftsjahr 2007 eine starke Umsatzzunahme. In den Folgejahren habe der Umsatz bis ins Geschäftsjahr 2010 wieder abgenommen. Eine markante, einmalige Zunahme sei wieder im Geschäftsjahr 2011 feststellbar. In den zwei folgenden Jahren habe der Umsatz wiederum kontinuerlich abgenommen, bevor er im Geschäftsjahr 2014 erneut angestiegen sei. Der Wirtschaftsprüfer betonte, dass der Betriebsertrag des Geschäftsjahres 2014 das zweitbeste Resultat in der Beobachtungsperiode sei. Weiter wies er darauf hin, dass das Unternehmen zur Bewältigung der Belastungsspitzen mit Freelancern zusammenarbeite. Im Geschäftsjahr 2014 habe der Aufwand für Fremdarbeiten sowohl in absoluten Zahlen wie auch im Verhältnis zum Betriebsertrag zugenommen. Aus einem Mehrjahresvergleich sei aber ersichtlich, dass sich der Aufwand in einem vor dem Unfall erreichten Bereich bewege. Der Wirtschaftsprüfer kam zum Schluss, dass aus den
Geschäftszahlen keine unfallbedingte Einbusse abgeleitet werden könne.

4.3.2. Der Beschwerdeführer macht geltend, der Bericht vom 17. August 2016 sei nicht aussagekräftig und stelle keine taugliche Grundlage für die Feststellung des Erwerbsschadens dar. Die betriebswirtschaftliche Analyse vermöge den Einkommens- oder Betätigungsvergleich nicht zu ersetzen. Zudem könne sich der Berichterstatter lediglich auf die Jahresrechnungen 2005 bis 2014 stützen. Die Analyse könne somit keine Aussagen zum Zeitpunkt des Fallabschlusses am 31. Oktober 2016 machen. Bei verwaltungsinternen Feststellungen würden im Übrigen bereits geringe Zweifel ausreichen, um einer Expertise die Beweiskraft abzusprechen. Solche geringen Zweifel seien hier gegeben, weshalb die Vorinstanz nicht auf die betriebswirtschaftliche Analyse hätte abstellen dürfen. Des Weiteren bringt der Beschwerdeführer vor, der betriebliche Erfolg der Ingenieurbüro B.________ AG in den Jahren 2013 und 2014 sei hauptsächlich darauf zurückzuführen gewesen, dass er - der Beschwerdeführer - in den Jahren vor dem Unfall wichtige Kunden und Aufträge habe aquirieren können, welche er aufgrund seiner unfallbedingten Einschränkungen allerdings nicht langfristig habe halten können. Sodann sei zu beachten, dass die vor dem Unfall geleisteten Arbeiten aufgrund
verspäteter Zahlungseingänge nicht periodengerecht hätten verbucht werden können. Ferner hätten die körperlichen Einschränkungen zu einem erheblichen Auftragsrückgang geführt, was sich daran zeige, dass sich das durchschnittliche Betriebsergebnis 1 in den Jahren 2004 bis 2012 auf Fr. 393'729.68 belaufen habe, während die Ingenieurbüro B.________ AG in den Jahren 2016 und 2017 durchschnittlich bloss noch ein Betriebsergebnis in der Höhe von Fr. 180'122.- habe vorweisen können. Die Analyse lasse somit keineswegs den Schluss zu, dass er durch den Unfall vom 3. November 2012 keinen Erwerbsschaden erlitten habe.

4.3.3. Es mag zwar zutreffen, dass die betriebswirtschaftliche Analyse einzig für den Zeitraum 2004 bis 2014 verlässliche Aussagen enthält. Aus den Buchungsunterlagen der Jahre 2015 und 2016 ergibt sich aber, dass auch in diesen Jahren - und zwar auch unter Berücksichtigung der Zunahme des Anteils an Fremdarbeiten - hohe Gewinne erzielt wurden. In der Vergangenheit wurden einzig im Jahr 2011 sowie im Unfalljahr 2012 bessere Betriebsergebnisse erreicht. Ein markanter Auftragsrückgang ist in den Jahren 2015 und 2016 sodann - entgegen den Vorbringen in der Beschwerde - nicht ersichtlich. So schlägt in diesen Jahren ein Honorarertrag von Fr. 604'625.50 (2015) resp. Fr. 506'510.50 (2016) zu Buche, was zwar im Vergleich zum bisher erfolgreichsten Jahr 2011 einen Rückgang bedeutet. Der Honorarertrag liegt aber deutlich über den Erträgen der Jahre 2004 bis 2010 und ist vergleichbar mit denjenigen der Jahre 2012 bis 2014, sodass die betriebswirtschaftliche Analyse für die hier streitigen Belange durchaus aussagekräftig bleibt. Sodann belief sich entgegen den Ausführungen in der Beschwerde nicht das Betriebsergebnis 1 (Bruttogewinn 1 abzüglich Personal- und Betriebsaufwand) der Jahre 2004 bis 2012 auf durchschnittlich Fr. 393'729.68,
sondern der Bruttogewinn 1 (Betriebsertrag abzüglich Fremdarbeiten). Dem steht ein durchschnittlicher Bruttogewinn 1 der Jahre 2013 bis 2017 in der Höhe von Fr. 415'381.- gegenüber. Aus diesem Vergleich vermag der Beschwerdeführer ebenfalls nichts zu seinen Gunsten abzuleiten. Ferner fehlen konkrete Anhaltspunkte dafür, dass vor dem Unfall geleistete Arbeiten nicht periodengerecht verbucht worden wären. Schliesslich legt der Beschwerdeführer auch nicht substanziiert dar, dass die Geschäftsentwicklung ohne Gesundheitsschaden ökonomisch wesentlich besser verlaufen wäre.

4.3.4. Nach dem Gesagten ist nicht zu beanstanden, dass die Vorinstanz (auch) gestützt auf die Analyse der betrieblichen Ergebnisse der Ingenieurbüro B.________ AG und mit Blick auf die Buchhaltungsunterlagen der Jahre 2015 und 2016 eine unfallbedingte Erwerbseinbusse des Beschwerdeführers verneint hat.

5.
Zu prüfen bleibt die Höhe der Integritätsentschädigung.

5.1. Die Vorinstanz stützte sich bei der Beurteilung des Integritätsschadens auf die Einschätzungen des Kreisarztes Dr. med. D.________, Facharzt für Orthopädische Chirurgie und Traumatologie des Bewegungsapparates, vom 31. Juli 2013 sowie des Kreisarztes med. pract. E.________, Facharzt für Orthopädie, vom 18. August 2014 und 2. November 2015. Dr. med. D.________ hielt in seiner Begründung fest, der Versicherte habe sich eine traumatische Amputation des Zeige- und Mittelfingers auf Höhe Mittelphalanx der rechten Hand zugezogen. Die proximalen Interphalangealgelenke dieser beiden Finger seien noch vorhanden, wenn auch mit etwas eingeschränkter Funktion. Gemäss Tabelle 3 der Suva für Integritätsschaden bei einfachen oder kombinierten Finger-, Hand- und Armverlusten betrage der Integritätsschaden bei Verlust des Endglieds des 2. und 3. Fingers unabhängig der Dominanz 5 % und bei Verlust des End- und Mittelglieds des 2. und 3. Fingers 10 %. Da beim Versicherten das proximale Interphalangealgelenk noch mit Funktion vorhanden sei, werde "in Analogie" ein Integritätsschaden von 7,5 % geschätzt. Der Kreisarzt med. pract. E.________ bestätigte diese Einschätzung nach kreisärztlicher Untersuchung vom 13. August 2014, ohne dies näher zu
begründen (vgl. Stellungnahmen vom 18. August 2014 und 2. November 2015).

5.2. Der Beschwerdeführer bestreitet den Beweiswert der kreisärztlichen Stellungnahmen und macht eine Integritätseinbusse von 12,5 % geltend. Er stützt sich dabei auf die Berichte der behandelnden Ärzte.

5.2.1. Es trifft zwar zu, dass sich Dr. med. D.________ nicht explizit zur Funktionseinschränkung am Dig IV geäussert hat. Ihm waren aber die Berichte des behandelnden Arztes Dr. med. F.________, Chefarzt Handchirurgie am Spital G.________, und die darin erhobenen Funktionseinschränkungen bekannt. Ausserdem nahm der Kreisarzt med. pract. E.________ eine persönliche Untersuchung des Beschwerdeführers vor, wobei ihm auch die eingeschränkte Beweglichkeit des Ringfingers nicht entging. Er hatte zudem Kenntnis von der Beurteilung des Dr. med. F.________ vom 10. April 2014. Nach den überzeugenden Ausführungen der Vorinstanz erreicht die ärztlich festgestellte eingeschränkte Funktionsfähigkeit des rechten Ringfingers nicht ein Ausmass, das mit einer teilweisen Gebrauchsunfähigkeit resp. mit seinem Verlust vergleichbar wäre. Folglich rechtfertigt sich die Berücksichtigung eines entsprechenden Integritätsschadens nicht. In Bezug auf die Stellungnahme des Dr. med. F.________ vom 10. April 2014 hat das kantonale Gericht sodann in nicht zu beanstandender Beweiswürdigung festgehalten, dass es an einer nachvollziehbaren Erklärung für die postulierte Integritätseinbusse von 12 bis 13 % fehle. Damit vermag sie keine auch nur geringen Zweifel an
den kreisärztlichen Beurteilungen zu begründen. Selbiges gilt für den Bericht des Dr. med. H.________, Facharzt für Plastische, Rekonstruktive und Ästhetische Chirurgie, vom 4. April 2017, ist doch darin gar von einer vollen Funktionalität des Zeig-, Ring- und Kleinfingers die Rede.

5.2.2. Nach dem Gesagten hat die Vorinstanz zu Recht auf die Einschätzung der Kreisärzte abgestellt und einen Integritätsschaden von 7,5 % bestätigt. Weitere Abklärungen waren nicht angezeigt. Eine Bundesrechtsverletzung ist nicht ersichtlich.

6.
Zusammenfassend hat es beim verneinten Rentenanspruch und bei einer Integritätsentschädigung von 7,5 % sein Bewenden. Die Beschwerde ist abzuweisen.

7.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend hat der Beschwerdeführer die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonsgericht Luzern und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 15. September 2020

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Das präsidierende Mitglied: Heine

Der Gerichtsschreiber: Wüest
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_450/2020
Date : 15 septembre 2020
Publié : 03 octobre 2020
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung (Invalidenrente; Integritätsentschädigung)


Répertoire des lois
LAA: 18 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
1    Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
2    Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA.
19 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 19 Naissance et extinction du droit - 1 Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
1    Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
2    Le droit à la rente s'éteint lorsque celle-ci est remplacée en totalité par une indemnité en capital, lorsqu'elle est rachetée ou lorsque l'assuré décède. ...54.
3    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur la naissance du droit aux rentes lorsque l'on ne peut plus attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré, mais que la décision de l'assurance-invalidité quant à la réadaptation professionnelle intervient plus tard.
24
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 24 Droit - 1 Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
1    Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
2    L'indemnité est fixée en même temps que la rente d'invalidité ou, si l'assuré ne peut prétendre une rente, lorsque le traitement médical est terminé. Le Conseil fédéral peut fixer la naissance du droit à un autre moment dans les cas spéciaux, notamment en cas d'atteinte à la santé liée à l'inhalation de fibres d'amiante.67
LPGA: 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
OLAA: 36
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 36 - 1 Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.87
1    Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.87
2    L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est calculée selon les directives figurant à l'annexe 3.
3    En cas de concours de plusieurs atteintes à l'intégrité physique, mentale ou psychique, dues à un ou plusieurs accidents, l'indemnité pour atteinte à l'intégrité est fixée d'après l'ensemble du dommage.88 L'indemnité totale ne peut dépasser le montant maximum du gain annuel assuré. Il est tenu compte, dans le taux d'indemnisation, des indemnités déjà reçues en vertu de la loi.
4    Il sera équitablement tenu compte des aggravations prévisibles de l'atteinte à l'intégrité. Une révision n'est possible qu'en cas exceptionnel, si l'aggravation est importante et n'était pas prévisible.89
5    L'assuré qui, dans le cadre d'une maladie professionnelle, développe un mésothéliome ou d'autres tumeurs dont l'évolution est tout aussi défavorable en termes de survie a droit à une indemnité pour atteinte à l'intégrité physique dès l'apparition de la maladie.90
Répertoire ATF
125-V-339 • 126-V-75 • 129-V-222 • 129-V-472 • 134-V-231 • 134-V-297 • 141-V-234 • 143-V-295
Weitere Urteile ab 2000
8C_121/2017 • 8C_202/2019 • 8C_228/2020 • 8C_346/2012 • 8C_450/2020 • 8C_928/2015 • 9C_453/2014 • 9C_479/2015 • 9C_651/2019 • 9C_812/2015 • I_185/02 • I_5/99
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
aa • amputation • analogie • analyse • atteinte à la santé • autorité inférieure • bénéfice • calcul • capital social • chiffre d'affaires • chirurgie • chose principale • comparaison des revenus • compte individuel • connaissance • conseil d'administration • d'office • dividende • doute • décision • décision sur opposition • effet • emploi • entreprise • exactitude • fonction • force probante • frais judiciaires • greffier • incapacité de gain • incapacité de travail • intéressé • langue • livre • motivation de la décision • nombre • office fédéral de la santé publique • personne morale • prestation en argent • pré • question • recours en matière de droit public • remplacement • rencontre • rente d'invalidité • reportage • revenu d'invalide • revenu sans invalidité • réserve légale • salaire • salaire brut • salaire social • suppression • technique de l'assurance • tiré • travailleur • tribunal cantonal • tribunal fédéral • violation du droit • volonté • échange d'écritures • état de fait