Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C 289/2011
Urteil vom 15. September 2011
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichterin Leuzinger, Bundesrichter Frésard,
Gerichtsschreiber Krähenbühl.
Verfahrensbeteiligte
S.________, vertreten durch
Rechtsanwalt und Notar Claude Wyssmann, Beschwerdeführer,
gegen
IV-Stelle des Kantons Solothurn,
Allmendweg 6, 4528 Zuchwil,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung (Arbeitsunfähigkeit, Valideneinkommen),
Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Solothurn vom 2. März 2011.
Sachverhalt:
A.
Nachdem die IV-Stelle des Kantons Solothurn mit Verfügungen vom 28. Juni 2002 und 30. Juli 2003 Rentenbegehren von S.________ (Jg. 1951) mangels anspruchsrelevanter Invalidität abgewiesen hatte, meldete sich dieser am 13. Oktober 2003 erneut zum Rentenbezug an. Nach erfolgten Abklärungen medizinischer und erwerblicher Art lehnte die IV-Stelle dieses Gesuch am 14. Dezember 2005 wiederum wegen Fehlens einer rentenbegründenden Invalidität verfügungsweise ab. Dies bestätigte sie nach Einholung eines am 9. Februar 2009 erstatteten polydisziplinären Gutachtens des Instituts A.________ mit Einspracheentscheid vom 8. März 2010.
B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Solothurn mit Entscheid vom 2. März 2011 ab.
C.
S.________ lässt Beschwerde ans Bundesgericht führen mit den Begehren, es seien ihm unter Aufhebung des kantonalen Entscheids die gesetzlichen Leistungen nach Massgabe eines Invaliditätsgrades von mindestens 40 % zuzüglich Verzugszins von 5 % zuzusprechen; eventuell sei die Sache zu weiteren medizinischen und beruflichen Abklärungen an die Vorinstanz oder an die IV-Stelle zurückzuweisen. Zudem ersucht er um unentgeltliche Rechtspflege.
Das kantonale Gericht verweist auf seine Ausführungen im angefochtenen Entscheid, während die IV-Stelle und das Bundesamt für Sozialversicherungen auf eine Vernehmlassung verzichten.
Erwägungen:
1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours: |
|
a | contre les décisions rendues dans des causes de droit public; |
b | contre les actes normatifs cantonaux; |
c | qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
2.
Zu prüfen ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie den Anspruch des Versicherten auf Leistungen der Invalidenversicherung verneinte. Dabei ist insbesondere streitig, ob das kantonale Gericht zu Recht - wie zuvor schon die Verwaltung - auf das Gutachten des Instituts A.________ vom 9. Februar 2009 abgestellt hat. Der Beschwerdeführer bestreitet dies mit der Begründung, IV-Stelle und Vorinstanz hätten den Untersuchungsgrundsatz in medizinischer Hinsicht verletzt, da sie seinen Gesundheitszustand und dessen Auswirkungen auf die Arbeits- und Leistungsfähigkeit nicht oder nicht hinreichend, unvollständig und willkürlich abgeklärt hätten.
3.
3.1
Die für die Beurteilung des geltend gemachten Leistungsanspruches massgebenden gesetzlichen Bestimmungen und die von der Rechtsprechung weiter konkretisierten Grundsätze dazu sind im vorinstanzlichen Entscheid sowohl in materiell- als auch in formell-, namentlich beweisrechtlicher Hinsicht zutreffend dargelegt worden, worauf verwiesen wird.
3.2 In der Beschwerdeschrift wird die Expertise des Instituts A.________ vom 9. Februar 2009 in formeller Hinsicht nicht beanstandet. Ebenso wenig werden Einwände gegen die an der Untersuchung des Beschwerdeführers beteiligten Ärzte des Instituts A.________ (mit der internistisch/allgemeinmedizinischen Fallführung betrauter Dr. med. N.________, Psychiater Dr. med. W.________ und Neurologe Dr. med. F.________) erhoben. Unter diesen Aspekten kann dem kantonalen Gericht darin beigepflichtet werden, dass der Expertise des Instituts A.________ voller Beweiswert zuzumessen ist. Kritisiert wird das Gutachten vom Beschwerdeführer primär denn auch in inhaltlicher, materieller Hinsicht. Damit wird die ärztliche Beurteilung in Frage gestellt, welcher die Vorinstanz indessen in grundsätzlich verbindlicher Beweiswürdigung gefolgt ist. Vom Bundesgericht geprüft werden kann insoweit einzig, ob dem angefochtenen Entscheid (vorinstanzliche) Sachverhaltsfeststellungen, die als offensichtlich unrichtig zu qualifizieren wären, oder aber Verletzungen von Bundesrecht zugrunde liegen (E. 1 hievor).
3.3 Der Beschwerdeführer geht von einer seit der Begutachtung im Institut A.________ eingetretenen Verschlechterung seines Gesundheitszustandes aus, welche die Vorinstanz unberücksichtigt gelassen habe. Für die Beurteilung der Streitsache in zeitlicher Hinsicht massgebend ist der Sachverhalt, wie er sich bis zum Erlass des angefochtenen Einspracheentscheids - hier also bis am 8. März 2010 - entwickelt hat (BGE 134 V 392 E. 6 S. 397 mit Hinweis), weshalb das bereits am 9. Februar 2009 erstellte polydisziplinäre Gutachten des Instituts A.________, welches auf am 21. Januar 2009 durchgeführten Untersuchungen internistisch/allgemeinmedizinischer, psychiatrischer und neurologischer Art beruht, unter Umständen tatsächlich keinen hinreichenden Aufschluss über die gesundheitliche Entwicklung bis zum vorliegend interessierenden Zeitpunkt zu geben vermag.
3.3.1 Die im kantonalen Verfahren nachgereichte Stellungnahme des Psychiaters Dr. med. K.________ vom 30. August 2010, auf welche sich der Beschwerdeführer zur Begründung seiner Argumentation beruft, enthält nach Ansicht der Vorinstanz indessen keine Angaben, welche in psychischer Hinsicht eine Verschlechterung belegen würden oder zumindest Anlass zu vertiefteren Abklärungen hätten bieten müssen. Diese Erkenntnis kann im Ergebnis jedenfalls nicht als unrichtig bezeichnet werden, spricht doch Dr. med. K.________, der den Beschwerdeführer seit dem 22. Dezember 2009 behandelt, unter Berufung unter anderem auf die Langzeitanamnese von schon seit Kindheit bestehenden Aufmerksamkeitsdefiziten und Konzentrationsstörungen sowie von seit frühem Erwachsenenalter vorhandenen schizoiden Persönlichkeitszügen - ohne allerdings eindeutige Hinweise auf eine Persönlichkeitsstörung finden und benennen zu können. In keiner Weise lassen diese Erklärungen die Befürchtung aufkommen, seit der Begutachtung des Instituts A.________ vom 9. Februar 2009 bis zum Erlass des Einspracheentscheids vom 8. März 2010 sei eine Verschlimmerung der psychischen Situation eingetreten. Soweit die von Dr. med. K.________ angeführten Befunde für die Einschätzung des
verbliebenen Leistungsvermögens überhaupt von Belang sind, hat diese im Übrigen - wie das kantonale Gericht entgegen den Vorbringen in der Beschwerdeschrift richtig festgehalten hat - auch schon Dr. med. W.________ erkannt und beschrieben, sodass insoweit nicht von neu hinzugekommenen Aspekten gesprochen werden kann, welchen die Vorinstanz in Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes nicht nachgegangen wäre. Eine in sachverhaltlicher Hinsicht unrichtige Feststellung, welche überdies offensichtlich wäre, liegt ebenso wenig vor. Dass Dr. med. K.________ anders als Dr. med. W.________ von einer nicht bloss leichten, sondern von einer mittelgradig depressiven Störung ausgeht, den Schweregrad der depressiven Phase also höher einstuft und deswegen aus psychiatrischer Sicht eine gravierendere Leistungsverminderung bescheinigt, stellt lediglich eine Diskrepanz der ärztlichen Beurteilungen dar, welcher die Vorinstanz im Rahmen der medizinischen Beweiswürdigung - für das Bundesgericht verbindlich - begegnet ist. Ein Ausnahmetatbestand im Sinne von Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
aufgezeigt.
3.3.2 Nichts zu Gunsten des Beschwerdeführers ableiten lässt sich aus dem unbestrittenermassen vorhandenen Tremorleiden, das auch die Ärzte des Instituts A.________ erkannt hatten, ohne diesem jedoch einen massgeblichen Einfluss auf die Arbeitsfähigkeit zuzuschreiben. Dass diese zusätzliche Abklärungen in diese Richtung nicht als notwendig erachteten und die Vorinstanz insoweit keinen Grund zu einer Beanstandung sah, lässt nicht auf eine offensichtlich unrichtige, willkürliche oder eine unvollständige und damit rechtswidrige Sachverhaltsfeststellung schliessen. Solche Erhebungen wurden auch vom Neurologen Dr. med. H.________ in dessen ebenfalls dem kantonalen Gericht nachgereichten Bericht vom 12. Oktober 2010 als zwar mögliche Vorkehr in Betracht gezogen, keineswegs aber als unabdingbar nahegelegt. Monate nach Erlass des Einspracheentscheids vom 8. März 2010 war jedenfalls auch Dr. med. H.________ nicht in der Lage, eine Beeinträchtigung des Leistungsvermögens zu bescheinigen, sodass ohne weiteres davon ausgegangen werden kann, dass eine solche damals nicht bestand. Zumindest konnte eine Beurteilung des Einflusses dieser Störung auf die Arbeitsfähigkeit auch erfolgen, wenn deren genaue medizinische Ursache diagnostisch nicht
abschliessend geklärt sein sollte. Im Übrigen erachtete selbst Dr. med. H.________ laut einer Auskunft vom 10. November 2010 eine neurologische Begutachtung "aktuell nicht für erforderlich". Inwiefern dem lange vorher ergangenen Einspracheentscheid vom 8. März 2010 - oder aber dem Gutachten des Instituts A.________ von 9. Februar 2009 - in diesem Punkt ein Mangel anhaften sollte, ist unter diesen Umständen nicht ersichtlich.
3.3.3 Das Bestehen einer Adipositas permagna sowie eines Tinnitus wurde von den Ärzten des Instituts A.________ ebenfalls erkannt und entsprechend in deren Expertise vom 9. Februar 2009 als Diagnose auch ausdrücklich aufgeführt. Es darf davon ausgegangen werden, dass diese Befunde bei der Beurteilung der verbliebenen Leistungsfähigkeit ihren Niederschlag gefunden haben. Dass die Vorinstanz ohne weitere Erhebungen auf die gesamthafte Einschätzung der Restarbeitsfähigkeit auf 80 % abgestellt hat, ist auch unter diesem Gesichtspunkt weder offensichtlich unrichtig noch bundesrechtswidrig. Daran ändern die offenbar bestehenden Unstimmigkeiten hinsichtlich der genauen Körpergrösse des Beschwerdeführers und damit des exakten Body-Mass-Index (BMI) nichts, zumal nach der Rechtsprechung Adipositas grundsätzlich ohnehin keine zu Rentenleistungen berechtigende Invalidität bewirkt, solange sie nicht körperliche oder geistige Schäden verursacht hat und auch nicht die Folge solcher Schäden ist (vgl. Urteil 8C 285/2008 vom 14. Juli 2008 E. 7.2, mit Hinweisen), was aber gar nicht geltend gemacht wird.
3.3.4 Was schliesslich die im Gutachten des Instituts A.________ ebenfalls beschriebene schwierige Einstellbarkeit des Blutzuckerwertes anbelangt, deren Vorhandensein der Beschwerdeführer im kantonalen Verfahren mit verschiedenen spezialärztlichen Berichten zu erhärten versuchte, die mehrere Monate nach Erlass des Einspracheentscheids vom 8. März 2010 erstellt wurden und schon daher grundsätzlich nicht mehr zu berücksichtigen sind, fehlt es an einer hinreichend substanziierten Begründung für die behauptete Verschlechterung, weshalb darauf nicht weiter einzugehen ist. Es bleibt darauf hinzuweisen, dass es dem Beschwerdeführer - sollte sich der Gesundheitszustand seit dem Einspracheentscheid vom 8. März 2010 wesentlich verschlechtert haben - freisteht, sich mit einem neuen Leistungsbegehren an die Invalidenversicherung zu wenden.
3.4 Nach dem Gesagten lässt sich die vorinstanzliche Erkenntnis nicht beanstanden, wonach keine Änderung der gesundheitlichen Verhältnisse zwischen der Begutachtung im Institut A.________ gemäss dessen Expertise vom 9. Februar 2009 und dem Erlass des Einspracheentscheids vom 8. März 2010 ausgewiesen ist, welche sich rentenbegründend auswirken könnte. Weil auch kein Anlass zu weiteren Abklärungen besteht, muss es mit der dem Einkommensvergleich nach Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
4.
Bezüglich des auf der Grundlage einer 80%igen Arbeitsfähigkeit vorgenommenen Einkommensvergleichs nach Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
ausgewiesenen Löhnen zu bestimmen. Dass diese Betrachtungsweise offensichtlich unrichtig oder aber rechtswidrig wäre, wird in der Beschwerdeschrift nicht detailliert dargelegt und belegt, weshalb kein Anlass für ein Abweichen von den vorinstanzlichen Überlegungen besteht.
5.
5.1 Nachdem die Beschwerde in medizinischer Hinsicht zur Hauptsache auf eine Korrektur der einer Überprüfung durch das Bundesgericht grundsätzlich nicht zugänglichen vorinstanzlichen Beweiswürdigung ausgerichtet war und bezüglich des beanstandeten Valideneinkommens keine erfolgversprechenden Einwände erhoben werden konnten, ist die fehlende Aussichtslosigkeit des Rechtsmittels und damit eines der für die Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege unabdingbaren Merkmale nicht erfüllt. Diesem Begehren kann daher nicht entsprochen werden.
5.2 Bei diesem Verfahrensausgang sind die Gerichtskosten (Art. 65 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
|
1 | Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
2 | L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière. |
3 | Son montant est fixé en règle générale: |
a | entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires; |
b | entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations. |
4 | Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent: |
a | des prestations d'assurance sociale; |
b | des discriminations à raison du sexe; |
c | des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs; |
d | des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24. |
5 | Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.
3.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Solothurn und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 15. September 2011
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Ursprung
Der Gerichtsschreiber: Krähenbühl