Tribunal federal
{T 0/2}
4P.12/2004 /pai
Urteil vom 15. Juni 2004
I. Zivilabteilung
Besetzung
Bundesrichter Corboz, Präsident,
Bundesrichterin Klett, Bundesrichter Nyffeler,
Gerichtsschreiber Arroyo.
Parteien
X.________,
Beschwerdeführer, vertreten durch Fürsprecherin Sandra Deutsch,
gegen
Y.________,
Beschwerdegegner, vertreten durch Rechtsanwalt
André Briel,
Appellationshof des Kantons Bern, II. Zivilkammer.
Gegenstand
Art. 5
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 5 Principes de l'activité de l'État régi par le droit - 1 Le droit est la base et la limite de l'activité de l'État. |
|
1 | Le droit est la base et la limite de l'activité de l'État. |
2 | L'activité de l'État doit répondre à un intérêt public et être proportionnée au but visé. |
3 | Les organes de l'État et les particuliers doivent agir de manière conforme aux règles de la bonne foi. |
4 | La Confédération et les cantons respectent le droit international. |
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
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IR 0.275.12 Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (Convention de Lugano, CL) (avec prot. et annexes) - Convention de Lugano CL Art. 27 - 1. Lorsque des demandes ayant le même objet et la même cause sont formées entre les mêmes parties devant des juridictions de différents Etats liés par la présente Convention, la juridiction saisie en second lieu sursoit d'office à statuer jusqu'à ce que la compétence du tribunal premier saisi soit établie. |
|
1 | Lorsque des demandes ayant le même objet et la même cause sont formées entre les mêmes parties devant des juridictions de différents Etats liés par la présente Convention, la juridiction saisie en second lieu sursoit d'office à statuer jusqu'à ce que la compétence du tribunal premier saisi soit établie. |
2 | Lorsque la compétence du tribunal premier saisi est établie, le tribunal saisi en second lieu se dessaisit en faveur de celui-ci. |
Staatsrechtliche Beschwerde gegen das Urteil des Appellationshofs des Kantons Bern, II. Zivilkammer, vom 5. Januar 2004.
Sachverhalt:
A.
Am 4. Juni 2003 erliess der a.o. Gerichtspräsident des bernischen Gerichtskreises IV Aarwangen-Wangen auf Gesuch von Y.________ (Beschwerdegegner) folgenden Entscheid:
1. Das Urteil des High Court of Justice, Chancery Division, London, in der Sache Y.________ gegen X.________ vom 09.04.2003 wird anerkannt und vollstreckbar erklärt.
2. Das Betreibungs- und Konkursamt Emmental-Oberaargau, Dienststelle Wangen, wird angewiesen,
a)beim Gesuchsgegner die provisorische Pfändung für den Betrag von Fr. 3'256'069.07 zuzüglich Zins zu 8% seit 09.04.2003 zu vollziehen,
b)der Gesuchsgegnerin (recte dem Gesuchsgegner) anlässlich der provisorischen Pfändung ein Doppel des Gesuches vom 26. Mai 2003 sowie eine Ausfertigung dieser Verfügung gegen Empfangsbestätigung zu übergeben
3.-5."
Die Gerichtsurkunde wurde X.________ (Beschwerdeführer) am 13. Juni 2003 ausgehändigt; am gleichen Tag wurde die provisorische Pfändung vollzogen.
B.
Auf Appellation des Beschwerdeführers anerkannte der Appellationshof des Kantons Bern am 5. Januar 2004 das Urteil des High Court of Justice, London, vom 9. April 2003 und erklärte es für vollstreckbar; das Betreibungs- und Konkursamt Emmental-Oberaargau wurde angewiesen, beim Appellanten die provisorische Pfändung für den Betrag von Fr. 3'256'069.07 zu vollziehen. Der Appellationshof führte zur Begründung im Wesentlichen aus, dass nach dem anwendbaren LugÜ das ausländische Urteil keinesfalls in der Sache selbst nachgeprüft werden dürfe, wenn es sich um eine anerkennungsfähige Entscheidung handle, der Antragsteller die in Art. 46
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IR 0.275.12 Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (Convention de Lugano, CL) (avec prot. et annexes) - Convention de Lugano CL Art. 46 - 1. La juridiction saisie du recours prévu à l'art. 43 ou 44 peut, à la requête de la partie contre laquelle l'exécution est demandée, surseoir à statuer, si la décision étrangère fait, dans l'Etat d'origine, l'objet d'un recours ordinaire ou si le délai pour le former n'est pas expiré; dans ce dernier cas, la juridiction peut impartir un délai pour former ce recours. |
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1 | La juridiction saisie du recours prévu à l'art. 43 ou 44 peut, à la requête de la partie contre laquelle l'exécution est demandée, surseoir à statuer, si la décision étrangère fait, dans l'Etat d'origine, l'objet d'un recours ordinaire ou si le délai pour le former n'est pas expiré; dans ce dernier cas, la juridiction peut impartir un délai pour former ce recours. |
2 | Lorsque la décision a été rendue en Irlande ou au Royaume-Uni, toute voie de recours prévue dans l'Etat d'origine est considérée comme un recours ordinaire pour l'application du par. 1. |
3 | Cette juridiction peut également subordonner l'exécution à la constitution d'une garantie qu'elle détermine. |
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IR 0.275.12 Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (Convention de Lugano, CL) (avec prot. et annexes) - Convention de Lugano CL Art. 47 - 1. Lorsqu'une décision doit être reconnue en application de la présente Convention, rien n'empêche le requérant de demander qu'il soit procédé à des mesures provisoires, ou conservatoires, prévues par la loi de l'Etat requis, sans qu'il soit nécessaire que cette décision soit déclarée exécutoire au sens de l'art. 41. |
|
1 | Lorsqu'une décision doit être reconnue en application de la présente Convention, rien n'empêche le requérant de demander qu'il soit procédé à des mesures provisoires, ou conservatoires, prévues par la loi de l'Etat requis, sans qu'il soit nécessaire que cette décision soit déclarée exécutoire au sens de l'art. 41. |
2 | La déclaration constatant la force exécutoire emporte l'autorisation de procéder à des mesures conservatoires. |
3 | Pendant le délai du recours prévu à l'art. 43, par. 5, contre la déclaration constatant la force exécutoire et jusqu'à ce qu'il ait été statué sur celui-ci, il ne peut être procédé qu'à des mesures conservatoires sur les biens de la partie contre laquelle l'exécution est demandée. |
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IR 0.275.12 Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (Convention de Lugano, CL) (avec prot. et annexes) - Convention de Lugano CL Art. 27 - 1. Lorsque des demandes ayant le même objet et la même cause sont formées entre les mêmes parties devant des juridictions de différents Etats liés par la présente Convention, la juridiction saisie en second lieu sursoit d'office à statuer jusqu'à ce que la compétence du tribunal premier saisi soit établie. |
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1 | Lorsque des demandes ayant le même objet et la même cause sont formées entre les mêmes parties devant des juridictions de différents Etats liés par la présente Convention, la juridiction saisie en second lieu sursoit d'office à statuer jusqu'à ce que la compétence du tribunal premier saisi soit établie. |
2 | Lorsque la compétence du tribunal premier saisi est établie, le tribunal saisi en second lieu se dessaisit en faveur de celui-ci. |
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IR 0.275.12 Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (Convention de Lugano, CL) (avec prot. et annexes) - Convention de Lugano CL Art. 28 - 1. Lorsque des demandes connexes sont pendantes devant des juridictions de différents Etats liés par la présente Convention, la juridiction saisie en second lieu peut surseoir à statuer. |
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1 | Lorsque des demandes connexes sont pendantes devant des juridictions de différents Etats liés par la présente Convention, la juridiction saisie en second lieu peut surseoir à statuer. |
2 | Lorsque ces demandes sont pendantes au premier degré, la juridiction saisie en second lieu peut également se dessaisir, à la demande de l'une des parties, à condition que le tribunal premier saisi soit compétent pour connaître des demandes en question et que sa loi permette leur jonction. |
3 | Aux fins du présent article, sont connexes les demandes liées entre elles par un rapport si étroit qu'il y a intérêt à les instruire et à les juger en même temps afin d'éviter des solutions qui pourraient être inconciliables si les causes étaient jugées séparément. |
getäuscht worden.
C.
Mit staatsrechtlicher Beschwerde stellt der Beschwerdeführer das Rechtsbegehren, das Urteil des Appellationshofs des Kantons Bern vom 5. Januar 2004 sei aufzuheben. Er rügt mehrfach eine willkürliche Sachverhaltsfeststellung und macht eine Verletzung des Ordre public geltend mit der Begründung, der High Court of Justice in London sei in arglistiger Weise getäuscht worden. Ausserdem vertritt der Beschwerdeführer die Ansicht, der Appellationshof habe willkürlich angenommen, dass er die A.________ AG beherrsche; auch habe der Appellationshof das rechtliche Gehör verletzt, indem er willkürlich die Aktionärsstellung des Beschwerdegegners bejaht habe. Schliesslich stellt er die Frage, ob der Appellationshof nicht die Grundsätze des rechtsstaatlichen Handelns gemäss Art. 5
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 5 Principes de l'activité de l'État régi par le droit - 1 Le droit est la base et la limite de l'activité de l'État. |
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1 | Le droit est la base et la limite de l'activité de l'État. |
2 | L'activité de l'État doit répondre à un intérêt public et être proportionnée au but visé. |
3 | Les organes de l'État et les particuliers doivent agir de manière conforme aux règles de la bonne foi. |
4 | La Confédération et les cantons respectent le droit international. |
Der Beschwerdegegner beantragt, auf die Beschwerde sei nicht einzutreten; eventuell sei sie abzuweisen.
D.
Mit Präsidialverfügung vom 23. Februar 2004 wurde das Gesuch des Beschwerdeführers um Gewährung der aufschiebenden Wirkung gutgeheissen. Ausserdem wurde der Beschwerdeführer mit Verfügung vom 19. März 2004 zur Sicherstellung einer allfälligen Parteientschädigung verpflichtet.
Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
1.
Nach Art. 84 Abs. 1
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 5 Principes de l'activité de l'État régi par le droit - 1 Le droit est la base et la limite de l'activité de l'État. |
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1 | Le droit est la base et la limite de l'activité de l'État. |
2 | L'activité de l'État doit répondre à un intérêt public et être proportionnée au but visé. |
3 | Les organes de l'État et les particuliers doivent agir de manière conforme aux règles de la bonne foi. |
4 | La Confédération et les cantons respectent le droit international. |
1.1 Der Beschwerdeführer wendet sich gegen einen kantonal letztinstanzlichen Entscheid, mit dem ein ausländisches Urteil anerkannt und als vollstreckbar erklärt worden ist. Er rügt die Verletzung des Willkürverbots sowie eine Verweigerung des rechtlichen Gehörs. Weiter beanstandet er die Anwendung von Art. 27 Ziff. 1
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IR 0.275.12 Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (Convention de Lugano, CL) (avec prot. et annexes) - Convention de Lugano CL Art. 27 - 1. Lorsque des demandes ayant le même objet et la même cause sont formées entre les mêmes parties devant des juridictions de différents Etats liés par la présente Convention, la juridiction saisie en second lieu sursoit d'office à statuer jusqu'à ce que la compétence du tribunal premier saisi soit établie. |
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1 | Lorsque des demandes ayant le même objet et la même cause sont formées entre les mêmes parties devant des juridictions de différents Etats liés par la présente Convention, la juridiction saisie en second lieu sursoit d'office à statuer jusqu'à ce que la compétence du tribunal premier saisi soit établie. |
2 | Lorsque la compétence du tribunal premier saisi est établie, le tribunal saisi en second lieu se dessaisit en faveur de celui-ci. |
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IR 0.275.12 Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (Convention de Lugano, CL) (avec prot. et annexes) - Convention de Lugano CL Art. 27 - 1. Lorsque des demandes ayant le même objet et la même cause sont formées entre les mêmes parties devant des juridictions de différents Etats liés par la présente Convention, la juridiction saisie en second lieu sursoit d'office à statuer jusqu'à ce que la compétence du tribunal premier saisi soit établie. |
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1 | Lorsque des demandes ayant le même objet et la même cause sont formées entre les mêmes parties devant des juridictions de différents Etats liés par la présente Convention, la juridiction saisie en second lieu sursoit d'office à statuer jusqu'à ce que la compétence du tribunal premier saisi soit établie. |
2 | Lorsque la compétence du tribunal premier saisi est établie, le tribunal saisi en second lieu se dessaisit en faveur de celui-ci. |
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IR 0.275.12 Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (Convention de Lugano, CL) (avec prot. et annexes) - Convention de Lugano CL Art. 27 - 1. Lorsque des demandes ayant le même objet et la même cause sont formées entre les mêmes parties devant des juridictions de différents Etats liés par la présente Convention, la juridiction saisie en second lieu sursoit d'office à statuer jusqu'à ce que la compétence du tribunal premier saisi soit établie. |
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1 | Lorsque des demandes ayant le même objet et la même cause sont formées entre les mêmes parties devant des juridictions de différents Etats liés par la présente Convention, la juridiction saisie en second lieu sursoit d'office à statuer jusqu'à ce que la compétence du tribunal premier saisi soit établie. |
2 | Lorsque la compétence du tribunal premier saisi est établie, le tribunal saisi en second lieu se dessaisit en faveur de celui-ci. |
1.2 Im Verfahren der staatsrechtlichen Beschwerde wendet das Bundesgericht das Recht nicht umfassend von Amtes wegen an, sondern beschränkt sich auf die Prüfung der rechtsgenüglich erhobenen und begründeten Rügen (BGE 129 III 626 E. 4 mit Verweisen). Der Beschwerdeführer beruft sich unter anderem auf Art. 5
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 5 Principes de l'activité de l'État régi par le droit - 1 Le droit est la base et la limite de l'activité de l'État. |
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1 | Le droit est la base et la limite de l'activité de l'État. |
2 | L'activité de l'État doit répondre à un intérêt public et être proportionnée au but visé. |
3 | Les organes de l'État et les particuliers doivent agir de manière conforme aux règles de la bonne foi. |
4 | La Confédération et les cantons respectent le droit international. |
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 7 Dignité humaine - La dignité humaine doit être respectée et protégée. |
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 7 Dignité humaine - La dignité humaine doit être respectée et protégée. |
1.3 Der Beschwerdegegner hält dafür, der angefochtene Entscheid beruhe auf verschiedenen eigenständigen Begründungen, die der Beschwerdeführer nicht alle angefochten habe. Er schliesst daraus, es könne mangels Rechtsschutzinteresses überhaupt nicht auf die Beschwerde eingetreten werden (BGE 121 IV 94 E. 1b). Der Appellationshof hat im angefochtenen Entscheid die Anerkennung und Vollstreckung des ausländischen Urteils bejaht. Dabei hat er sich mit den Rügen des Beschwerdeführers auseinandergesetzt und diese verworfen. Es ist nicht ersichtlich und wird auch aus der Rechtsschrift des Beschwerdegegners nicht klar, dass der angefochtene Entscheid, mit dem die Anerkennung und Vollstreckung des ausländischen Urteils gewährt worden ist, auf mehreren selbständigen Begründungen beruht. Wenn der Beschwerdeführer nicht sämtliche im kantonalen Verfahren erhobenen Einwände gegen die Anerkennung und Vollstreckung aufrechterhält, schadet ihm dies für die noch aufrechterhaltenen Rügen jedenfalls nicht.
1.4 Neue tatsächliche Vorbringen und neue Beweismittel sind im vorliegenden Verfahren - von hier nicht substanziiert behaupteten Ausnahmen abgesehen - unzulässig (BGE 128 I 354 E. 6c). Soweit daher der Beschwerdeführer seine Rügen mit neuen tatsächlichen Vorbringen und weiteren, im kantonalen Verfahren nicht rechtzeitig eingelegten Beweismitteln begründen will, ist er nicht zu hören. Dies gilt insbesondere für die Behauptung, der Beschwerdeführer sei nicht der einzige Verwaltungsrat der A.________ - unbesehen darum, ob dieser Umstand überhaupt entscheiderheblich ist. Es gilt auch für die mit der Beschwerdeergänzung vom 5. Februar 2004 eingereichten Beweismittel zur behaupteten fehlenden Aktionärseigenschaft des Beschwerdegegners - unabhängig von deren Tauglichkeit und Erheblichkeit.
2.
Der Beschwerdeführer rügt, der Appellationshof habe den von ihm geltend gemachten Verstoss gegen den Ordre public im Sinne von Art. 27 Ziff. 1
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IR 0.275.12 Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (Convention de Lugano, CL) (avec prot. et annexes) - Convention de Lugano CL Art. 27 - 1. Lorsque des demandes ayant le même objet et la même cause sont formées entre les mêmes parties devant des juridictions de différents Etats liés par la présente Convention, la juridiction saisie en second lieu sursoit d'office à statuer jusqu'à ce que la compétence du tribunal premier saisi soit établie. |
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1 | Lorsque des demandes ayant le même objet et la même cause sont formées entre les mêmes parties devant des juridictions de différents Etats liés par la présente Convention, la juridiction saisie en second lieu sursoit d'office à statuer jusqu'à ce que la compétence du tribunal premier saisi soit établie. |
2 | Lorsque la compétence du tribunal premier saisi est établie, le tribunal saisi en second lieu se dessaisit en faveur de celui-ci. |
2.1 Eine Entscheidung wird nach Art. 27 Ziff. 1
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IR 0.275.12 Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (Convention de Lugano, CL) (avec prot. et annexes) - Convention de Lugano CL Art. 27 - 1. Lorsque des demandes ayant le même objet et la même cause sont formées entre les mêmes parties devant des juridictions de différents Etats liés par la présente Convention, la juridiction saisie en second lieu sursoit d'office à statuer jusqu'à ce que la compétence du tribunal premier saisi soit établie. |
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1 | Lorsque des demandes ayant le même objet et la même cause sont formées entre les mêmes parties devant des juridictions de différents Etats liés par la présente Convention, la juridiction saisie en second lieu sursoit d'office à statuer jusqu'à ce que la compétence du tribunal premier saisi soit établie. |
2 | Lorsque la compétence du tribunal premier saisi est établie, le tribunal saisi en second lieu se dessaisit en faveur de celui-ci. |
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SR 291 Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (LDIP) LDIP Art. 17 - L'application de dispositions du droit étranger est exclue si elle conduit à un résultat incompatible avec l'ordre public suisse. |
von Art. 27 Ziff. 1
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IR 0.275.12 Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (Convention de Lugano, CL) (avec prot. et annexes) - Convention de Lugano CL Art. 27 - 1. Lorsque des demandes ayant le même objet et la même cause sont formées entre les mêmes parties devant des juridictions de différents Etats liés par la présente Convention, la juridiction saisie en second lieu sursoit d'office à statuer jusqu'à ce que la compétence du tribunal premier saisi soit établie. |
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1 | Lorsque des demandes ayant le même objet et la même cause sont formées entre les mêmes parties devant des juridictions de différents Etats liés par la présente Convention, la juridiction saisie en second lieu sursoit d'office à statuer jusqu'à ce que la compétence du tribunal premier saisi soit établie. |
2 | Lorsque la compétence du tribunal premier saisi est établie, le tribunal saisi en second lieu se dessaisit en faveur de celui-ci. |
2.2 Der Beschwerdeführer begründet die Ordre-public-Widrigkeit des englischen Urteils unter Berufung auf BGE 85 I 39 E. 4 S. 47 damit, dass dieser Entscheid durch unlautere Machenschaften erschlichen worden sei. Er behauptet, der Beschwerdegegner habe im Sinne eines Prozessbetruges (BGE 122 IV 197 E. 2) das Urteil durch arglistige Täuschung über seine Eigenschaft als Aktionär der A.________ AG erschlichen. Diese Rüge hat der Appellationshof im angefochtenen Entscheid mit der Begründung verworfen, dem Beschwerdeführer sei der Nachweis misslungen, dass dem englischen Gericht die (angeblich fingierte) Abtretungserklärung vorgelegen habe und dass das Gericht daher aufgrund dieses "deed of assignment" getäuscht worden sei. Vielmehr ist nach den Erwägungen im angefochtenen Urteil aus dem zu vollstreckenden englischen Entscheid selbst ersichtlich, dass sich das Gericht auf den vom Beschwerdeführer unterzeichneten Put Options-Vertrag vom 27. Juli 2001 stützte und die Abtretungserklärung damit gerade nicht Grundlage des Urteils bildete; die Übertragung der Aktien sei nach Bezahlung des Kaufpreises im englischen Urteil angeordnet worden. Inwiefern der Appellationshof mit dieser Begründung den Sachverhalt willkürlich festgestellt oder die
Tragweite des Ordre-public-Vorbehaltes gemäss Art. 27 Ziff. 1
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IR 0.275.12 Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (Convention de Lugano, CL) (avec prot. et annexes) - Convention de Lugano CL Art. 27 - 1. Lorsque des demandes ayant le même objet et la même cause sont formées entre les mêmes parties devant des juridictions de différents Etats liés par la présente Convention, la juridiction saisie en second lieu sursoit d'office à statuer jusqu'à ce que la compétence du tribunal premier saisi soit établie. |
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1 | Lorsque des demandes ayant le même objet et la même cause sont formées entre les mêmes parties devant des juridictions de différents Etats liés par la présente Convention, la juridiction saisie en second lieu sursoit d'office à statuer jusqu'à ce que la compétence du tribunal premier saisi soit établie. |
2 | Lorsque la compétence du tribunal premier saisi est établie, le tribunal saisi en second lieu se dessaisit en faveur de celui-ci. |
2.3 Der Appellationshof hat im angefochtenen Urteil dargelegt, dass die Bestreitung der Aktivlegitimation des Beschwerdegegners durch den Beschwerdeführer im Vollstreckungsverfahren einer Überprüfung des zu vollstreckenden Entscheides in der Sache gleichkommt, was Art. 29
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IR 0.275.12 Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (Convention de Lugano, CL) (avec prot. et annexes) - Convention de Lugano CL Art. 29 - Lorsque les demandes relèvent de la compétence exclusive de plusieurs juridictions, le dessaisissement a lieu en faveur de la juridiction première saisie. |
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 7 Dignité humaine - La dignité humaine doit être respectée et protégée. |
vermöge. Jedenfalls ist nicht erkennbar, dass Vinkulierungsvorschriften des schweizerischen Aktienrechts zu den elementarsten Vorschriften gehören könnten, deren Missachtung das schweizerische Rechtsverständnis in stossender Weise verletzen würde. Der Appellationshof hat sich nach den massgebenden Bestimmungen des LugÜ zur Prüfung der Aktionärseigenschaft des Beschwerdegegners bei der A.________ AG zutreffend für unzuständig erklärt. Er hat daher dem Beschwerdeführer auch das rechtliche Gehör nicht verweigert, indem er über diese im Vollstreckungsverfahren unerhebliche Tatsache keine Beweise erhob.
3.
Die vom Beschwerdeführer erhobenen Rügen gegen den angefochtenen Entscheid sind abzuweisen, soweit sie formell hinreichend begründet sind. Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist. Die Gerichtsgebühr ist bei diesem Verfahrensausgang dem Beschwerdeführer zu auferlegen (Art. 156 Abs. 1
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IR 0.275.12 Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (Convention de Lugano, CL) (avec prot. et annexes) - Convention de Lugano CL Art. 29 - Lorsque les demandes relèvent de la compétence exclusive de plusieurs juridictions, le dessaisissement a lieu en faveur de la juridiction première saisie. |
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IR 0.275.12 Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (Convention de Lugano, CL) (avec prot. et annexes) - Convention de Lugano CL Art. 29 - Lorsque les demandes relèvent de la compétence exclusive de plusieurs juridictions, le dessaisissement a lieu en faveur de la juridiction première saisie. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die staatsrechtliche Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtsgebühr von Fr. 15'000.-- wird dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Der Beschwerdeführer hat den Beschwerdegegner für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 17'000.-- zu entschädigen. Der Betrag wird dem Beschwerdegegner von der Bundesgerichtskasse zu Lasten der geleisteten Sicherstellung direkt ausbezahlt.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Appellationshof des Kantons Bern, II. Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 15. Juni 2004
Im Namen der I. Zivilabteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber: