Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
8C 125/2020
Urteil vom 15. April 2020
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterinnen Heine, Viscione,
Gerichtsschreiberin Durizzo.
Verfahrensbeteiligte
A.________, vertreten durch Rechtsanwalt Claude Wyssmann,
Beschwerdeführer,
gegen
Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (Suva), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Unfallversicherung (Kausalzusammenhang),
Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern vom 26. Dezember 2019 (200 19 237 UV).
Sachverhalt:
A.
A.________, geboren 1973, war über die Personalberatung B.________ seit 1. Januar 2018 bei der Firma C.________ beschäftigt und dadurch bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (Suva) für die Folgen von Berufs- und Nichtberufsunfällen sowie Berufskrankheiten versichert. Gemäss Unfallmeldung vom 23. Januar 2018 stürzte er am 18. Januar 2018 beim Abladen von Paketen auf den Rücken. Er wurde am gleichen Tag im Spital D.________ versorgt. Gemäss Notfallbericht zog er sich Kontusionen an der Lenden- und Halswirbelsäule sowie an der linken Schulter zu. Letztere war bereits bei einem früheren Sturz auf Glatteis am 19. Februar 2012 verletzt und in der Folge durch Dr. med. E.________, leitender Arzt der Klinik für Orthopädie und Traumatologie des Spitals F.________, zweimal operiert worden (am 16. März 2012 und am 25. Februar 2014, Bericht des Dr. med. E.________ vom 18. Juli 2018). Die Suva erbrachte die gesetzlichen Leistungen. Mit Verfügung vom 29. Juni 2018 und Einspracheentscheid vom 18. Februar 2019 schloss sie den Fall per 31. Mai 2018 ab. Sie stützte sich dabei auf die kreisärztlichen Beurteilungen der Dr. med. G.________, Fachärztin für Chirurgie, vom 29. Mai 2018 und vom 14. Februar 2019. Danach hatte sich der
Versicherte beim Unfall vom 18. Januar 2018 gemäss bildgebenden Untersuchungen keine strukturellen Verletzungen zugezogen. Die Schulterkontusion habe zu einer lediglich vorübergehenden Verschlimmerung (drei bis vier Monate) des Zustandes nach Rotatorenmanschettenläsion im Jahr 2012 geführt.
B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Bern mit Entscheid vom 26. Dezember 2019 nach Durchführung einer öffentlichen Verhandlung ab. Dabei hielt es unter anderem auch fest, dass keine Anzeichen für psychische Unfallfolgen bestünden.
C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, unter Aufhebung des angefochtenen Entscheides seien ihm auch über den 31. Mai 2018 hinaus Taggelder, Heilungskosten sowie eine Invalidenrente bei einem Invaliditätsgrad von mindestens 10 % zuzusprechen. Eventualiter sei die Sache zu weiteren medizinischen Abklärungen an die Vorinstanz zurückzuweisen.
Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.
Erwägungen:
1.
1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour: |
|
a | inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse; |
b | application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
1.2. Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
Streitig ist, ob die vorinstanzlich bestätigte Leistungseinstellung per 31. Mai 2018 vor Bundesrecht standhält. Zur Frage steht dabei, ob die danach noch anhaltenden Beschwerden an der linken Schulter in einem natürlich-kausalen Zusammenhang mit dem Unfall vom 18. Januar 2018 standen. Unbestritten bleibt, dass eine Leistungspflicht für psychische Unfallfolgen ausser Betracht fällt.
3.
Das kantonale Gericht hat die Rechtsprechung zu dem für die Leistungspflicht des Unfallversicherers nach Art. 6 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. |
|
1 | Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. |
2 | L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie: |
a | les fractures; |
b | les déboîtements d'articulations; |
c | les déchirures du ménisque; |
d | les déchirures de muscles; |
e | les élongations de muscles; |
f | les déchirures de tendons; |
g | les lésions de ligaments; |
h | les lésions du tympan.21 |
3 | L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10). |
f.; 125 V 351 E. 3b/ee S. 353 f.; 122 V 157 E. 1d S. 162). Zu ergänzen ist diesbezüglich, dass auch reine Aktengutachten beweiskräftig sein können, sofern ein lückenloser Befund vorliegt und es im Wesentlichen nur um die fachärztliche Beurteilung eines an sich feststehenden medizinischen Sachverhaltes geht, mithin die direkte ärztliche Befassung mit der versicherten Person in den Hintergrund rückt (SVR 2010 UV Nr. 17 S. 63, 8C 239/2008 E. 7.2; SZS 2008 S. 393, I 1094/06 E. 3.1.1 in fine; Urteil U 10/87 vom 29. April 1988 E. 5b, nicht publ. in: BGE 114 V 109, aber in: RKUV 1988 Nr. U 56 S. 366; Urteil 8C 780/2016 vom 24. März 2017 E. 6.1).
4.
Die Vorinstanz stellte fest, sowohl die Suva-Kreisärztin als auch der behandelnde Orthopäde Dr. med. E.________ seien anhand der bildgebenden Untersuchungen (Röntgenbild vom Unfalltag, MR-Arthrographie vom 7. Februar 2018) davon ausgegangen, dass sich der Beschwerdeführer beim Unfall vom 18. Januar 2018 keine strukturellen Verletzungen an der linken Schulter zugezogen habe. Es seien keine Veränderungen gegenüber den bildgebend vor dem Unfall erhobenen Befunden zu erkennen gewesen. Die Ausführungen des Dr. med. E.________ zu den von ihm anlässlich einer weiteren Operation vom 28. Mai 2019 erhobenen Befunde (Bericht vom 10. Dezember 2019) liessen keine Rückschlüsse darauf zu, ob diese durch den Unfall vom 18. Januar 2018 verursacht worden seien. Er gehe vielmehr von Spätfolgen des Vorzustandes aus, bedingt durch den Unfall im Jahr 2012. Diese Frage sei jedoch, so das kantonale Gericht, im vorliegenden Verfahren nicht Streitgegenstand.
5.
Der Beschwerdeführer macht geltend, dass das Dahinfallen des natürlichen Kausalzusammenhangs der nach dem 31. Mai 2018 noch anhaltenden Beschwerden mit der durch den Unfall vom 18. Januar 2018 erlittenen Verschlimmerung des Vorzustandes an der linken Schulter gestützt auf die versicherungsinternen Aktenberichte nicht bewiesen sei. Beim gegebenen Vorzustand könne hinsichtlich der Dauer der vorübergehenden Verschlimmerung durch die beim Unfall erlittene Kontusion nicht von Erfahrungswerten ausgegangen werden. Gestützt auf die Berichte des Dr. med. E.________ insbesondere vom 6. Mai 2019 und vom 29. Mai 2019 müsse sich der Beschwerdeführer am 18. Januar 2018 zudem eine Ruptur der Supraspinatussehne zugezogen haben.
6.
6.1. Inwiefern die vorinstanzlichen Sachverhaltsfeststellungen unrichtig wären, ist nicht erkennbar. Dies gilt insbesondere insoweit, als der Beschwerdeführer geltend macht, sein behandelnder Arzt sei nach einer erneuten MRI-Untersuchung vom 23. April 2019 sowie aufgrund seiner bei der Operation vom 28. Mai 2019 erhobenen neuen Befunde zum Schluss gelangt, es lägen durch den Unfall vom 18. Januar 2018 bedingte Verletzungen vor. Dass die Ausdünnung (beziehungsweise "[Re-] Ruptur") der beim früheren Unfall vom 19. Februar 2012 verletzten, operativ sanierten Supraspinatussehne überwiegend wahrscheinlich traumatisch im Rechtssinne durch den Unfall vom 18. Januar 2018 verursacht worden wäre, lässt sich daraus nicht schliessen. Für eine entsprechende erneute Verletzung durch den letzteren Unfall bestanden im Übrigen selbst anhand seiner eigenen früheren Einschätzungen (vgl. Berichte vom 22. Februar, 18. Juli und 7. September 2018) keinerlei Anhaltspunkte.
6.2. Soweit Dr. med. E.________ in seinen Berichten vom 7. September und 15. November 2018 sowie vom 9. März 2019 eine Zweitmeinung als erforderlich erachtete, bezog sich dies auf die Frage, ob ein erneuter chirurgischer Eingriff angezeigt sei, nicht aber auf die Kausalitätsfrage der damals anhaltenden Beschwerden mit dem Unfall vom 18. Januar 2018.
6.3. Den Ausführungen des Dr. med. E.________ in seinem Bericht vom 10. Dezember 2019 lässt sich zudem nicht entnehmen, inwieweit im vorliegenden Fall von den von der Suva-Kreisärztin genannten medizinischen Erfahrungswerten abzuweichen und von einer kontusionsbedingten Beschwerdedauer von mehr als drei bis vier Monaten auszugehen wäre. Der behandelnde Arzt ging im erwähnten Bericht davon aus, dass der Beschwerdeführer am 18. Januar 2018 aus einer Höhe von 50 bis 70 cm gestürzt sei. Dies widerspricht den Angaben des Versicherten selber anlässlich der mündlichen Sachverhaltsabklärung durch die Suva am 19. März 2018. Danach war er beim Abladen der Pakete auf nassem Schnee ausgerutscht. Ob sich das Ereignis so oder anders zugetragen habe, ändert indessen nichts daran, dass unfallbedingt lediglich eine Kontusion zu verzeichnen war, die zu keinen strukturellen Läsionen führte. Mangels schlüssiger Angaben seines behandelnden Arztes dazu, inwieweit bei einer solchen Verletzung abweichend von der Suva-Kreisärztin von einer längeren Beschwerdedauer auszugehen wäre, vermag der Beschwerdeführer diesbezüglich aus dem von ihm angerufenen, in SVR 2011 UV Nr. 4 S. 12 publizierten Urteil 8C 901/2009 vom 14. Juni 2010 (E. 4.3.3) nichts zu seinen
Gunsten abzuleiten.
6.4. Die von Dr. med. E.________ verfassten späteren Stellungnahmen vermochten somit keine auch nur geringen Zweifel an den versicherungsinternen Berichten zu begründen. Zudem finden sich darin nach dem oben Gesagten (E. 6.1) keine durch den Unfall vom 18. Januar 2018 bedingten Befunde, die in Widerspruch zum Sachverhalt stünden, von dem die Suva-Kreisärztin ausging. Die Vorinstanz durfte daher auf ihre Aktenbeurteilung abstellen, ohne Bundesrecht zu verletzen.
7.
Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 65
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
|
1 | Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
2 | L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière. |
3 | Son montant est fixé en règle générale: |
a | entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires; |
b | entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations. |
4 | Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent: |
a | des prestations d'assurance sociale; |
b | des discriminations à raison du sexe; |
c | des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs; |
d | des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24. |
5 | Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Bern und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 15. April 2020
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Maillard
Die Gerichtsschreiberin: Durizzo