Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
6B_1058/2009

Urteil vom 15. März 2010
Strafrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Favre, Präsident,
Bundesrichter Schneider, Wiprächtiger,
Gerichtsschreiber Faga.

Parteien
X.________, vertreten durch Fürsprecher Roland Padrutt,
Beschwerdeführer,

gegen

B.________,
Beschwerdegegner.

Gegenstand
Nichtzulassung einer Anklage (Ehrverletzung),

Beschwerde gegen den Beschluss des Obergerichts
des Kantons Zürich, III. Strafkammer, vom 3. November 2009.

Sachverhalt:

A.
Am 23. November 2007 reichte X.________, Geschäftsführer und Präsident des Stiftungsrats der "A.________ Stiftung", beim Untersuchungsrichteramt III Bern-Mittelland gegen B.________ Privatstrafklage wegen Ehrverletzung ein. Anlass waren zwei von B.________ an das Bundesamt für Sozialversicherung versandte E-Mails. Darin wurde u.a. die Frage einer allfälligen Veruntreuung von Stiftungsgeldern aufgeworfen und X.________ eine beträchtliche kriminelle Energie zugeschrieben.

B.
Mit Verfügung vom 3. Oktober 2008 liess der Einzelrichter in Strafsachen des Bezirkes Zürich die Anklage wegen Ehrverletzung nicht zu. Einen von X.________ dagegen erhobenen Rekurs wies das Obergericht des Kantons Zürich mit Beschluss vom 3. November 2009 ab.

C.
X.________ führt Beschwerde in Strafsachen. Er beantragt, der Beschluss des Obergerichts sei aufzuheben, und das Verfahren sei mit der Auflage, die Anklage zuzulassen, an die Vorinstanz zurückzuweisen.

D.
Das Obergericht des Kantons Zürich hat auf Vernehmlassung verzichtet. B.________ hat sich vernehmen lassen, ohne ausdrücklich einen Antrag zu stellen.

Erwägungen:

1.
Gestützt auf § 287 des Gesetzes [des Kantons Zürich] vom 4. Mai 1919 betreffend den Strafprozess (StPO; LS 321) sind Ehrverletzungsklagen auf dem Weg der Privatstrafklage zu betreiben. Das Verfahren zeichnet sich dadurch aus, dass der Verletzte anstelle der sonst mit dieser Aufgabe betrauten staatlichen Organe die Rolle des Anklägers übernimmt und eine Verurteilung des Beschuldigten anstrebt (Niklaus Schmid, Strafprozessrecht, 4. Aufl. 2004, N. 871). Der Beschwerdeführer ist, weil er nach dem kantonalen Recht die Anklage ohne Beteiligung der Staatsanwaltschaft zu vertreten hat, zur Beschwerde berechtigt (Art. 81 Abs. 1 lit. b Ziff. 4
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
b1  l'accusé,
b2  le représentant légal de l'accusé,
b3  le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
b4  ...
b5  la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
b6  le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
b7  le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56.
2    Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57
3    La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.
BGG).

2.
Der Bezirksgerichtspräsident respektive der Einzelrichter verfügt bei Ehrverletzungen, die nicht durch die Medien begangen wurden, auf Grundlage der Weisung und der Anklageschrift über die Zulassung der Anklage (§ 313 StPO/ZH). Der Inhalt der Anklage ist auf ihre formale Ordnungsmässigkeit zu prüfen. Anklagen, bei denen die behaupteten Äusserungen gar nicht ehrenrührig sind, oder klarerweise ein Rechtfertigungsgrund gegeben ist, sind nicht zuzulassen. Es kann jedoch nicht Aufgabe der Zulassungsbehörde sein, in Zweifelsfällen dem Urteil des Sachrichters vorzugreifen (Niklaus Schmid, in: Kommentar zur Strafprozessordnung des Kantons Zürich, 1997, N. 8 zu § 166 StPO; vgl. auch derselbe, Strafprozessrecht, a.a.O., N. 819).

3.
3.1 Dem Beschwerdegegner wird in der Anklageschrift vom 23. November 2007 zur Last gelegt, er habe als Kunde der "A.________ Stiftung" dem Bundesamt für Sozialversicherung (nachfolgend A.________ respektive BSV) zwei E-Mails mit ehrverletzendem Inhalt geschickt. Im E-Mail vom 21. August 2006 habe der Beschwerdegegner Folgendes ausgeführt:

"Die kriminelle Energie von Herrn X.________ erscheint mir beträchtlich und ich fühle mich langsam aber sicher, da seine Berufsexistenz auf dem Spiel steht und Menschen in auswegslosen Lagen zu Kurzschlusshandlungen neigen, nicht mehr sicher. Wenn meine obigen Vermutungen zutreffen, müsste X.________ wohl schnellstens in Untersuchungshaft genommen werden, u.a. auch, damit er sich nicht absetzen kann."

Zudem habe der Beschwerdegegner mit einem E-Mail vom 27. August 2006 dem Beschwerdeführer ungetreue Geschäftsbesorgung und die Veruntreuung von Stiftungsgeldern vorgeworfen (vorinstanzliche Akten act. 6/1).

3.2 Gemäss Art. 173 Ziff. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
StGB macht sich der üblen Nachrede schuldig, wer jemanden bei einem anderen eines unehrenhaften Verhaltens oder anderer Tatsachen, die geeignet sind, seinen Ruf zu schädigen, beschuldigt oder verdächtigt oder wer eine solche Beschuldigung oder Verdächtigung weiterverbreitet (vgl. auch Art. 174 Ziff. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 174 - 1. Quiconque, connaissant la fausseté de ses allégations et en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, connaissant la fausseté de ses allégations et en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    Le calomniateur est puni d'une peine privative de liberté d'un mois à trois ans ou d'une peine pécuniaire de 30 jours-amende au moins s'il cherche de propos délibéré à ruiner la réputation de sa victime.
3    Si, devant le juge, l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine. Le juge donne acte de cette rétractation à l'offensé.
StGB).

Nach ständiger Rechtsprechung beschränkt sich der strafrechtliche Schutz von Art. 173 Ziff. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
StGB auf den menschlich-sittlichen Bereich. Die Bestimmung schützt somit den Ruf, ein ehrbarer Mensch zu sein, d.h. sich so zu benehmen, wie nach allgemeiner Anschauung ein charakterlich anständiger Mensch sich zu verhalten pflegt (sittliche Ehre bzw. ethische Integrität). Den Tatbestand erfüllen danach nur Behauptungen sittlich vorwerfbaren, unehrenhaften Verhaltens. Äusserungen, die geeignet sind, jemanden in anderer Hinsicht, z.B. als Geschäfts- oder Berufsmann, als Politiker oder Künstler in seiner gesellschaftlichen Geltung oder sozialen Funktion herabzusetzen (gesellschaftliche oder soziale Ehre), sind demgegenüber nicht ehrverletzend, solange die Kritik an den strafrechtlich nicht geschützten Seiten des Ansehens jedenfalls nicht zugleich die Geltung als ehrbarer Mensch trifft. Für die Frage, ob die Äusserung ehrenrührig ist, ist massgeblich, welcher Sinn ihr ein unbefangener Adressat unter den konkreten Umständen beilegt (BGE 128 IV 53 E. 1a S. 58 mit Hinweisen). Unerheblich ist, ob der Dritte die Beschuldigung oder Verdächtigung für wahr hält oder nicht (BGE 103 IV 22). Die sittliche Ehre ist namentlich tangiert beim Vorwurf,
vorsätzlich eine strafbare Handlung begangen zu haben (Franz Riklin, in: Basler Kommentar, Strafrecht, 2. Aufl. 2007, N. 18 vor Art. 173
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
StGB).

Der subjektive Tatbestand verlangt Vorsatz, wobei Eventualvorsatz genügt. Dieser muss sich auf den ehrverletzenden Charakter der Mitteilung, die Eignung zur Rufschädigung und die Kenntnisnahme der Äusserung durch einen Dritten, nicht aber auf deren Unwahrheit beziehen. Eine besondere Beleidigungsabsicht ist nicht erforderlich (Trechsel/Lieber, in: Schweizerisches Strafgesetzbuch, Praxiskommentar, 2008, N. 11 zu Art. 173
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
StGB).

3.3 Die Ausführungen des Beschwerdegegners im E-Mail vom 21. August 2006 an das BSV "Die kriminelle Energie von Herrn X.________ scheint mir beträchtlich..." schreiben dem Beschwerdeführer ein strafbares Verhalten zu. Der Ausdruck "kriminelle Energie" trägt auch die Bedeutung "zu strafbaren Handlungen neigend". Die Aussage, der Beschwerdeführer sei kriminell, erfüllt daher zweifellos den objektiven Tatbestand der üblen Nachrede gemäss Art. 173 Ziff. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
StGB. Ebenso ist der vom Beschwerdegegner geäusserte Verdacht strafbaren Verhaltens im E-Mail vom 27. August 2006 geeignet, den Ruf des Beschwerdeführers zu schädigen. Ob der Beschwerdegegner auch den subjektiven Tatbestand der Ehrverletzung erfüllt hat, braucht hier nicht weiter geprüft zu werden (E. 4.4 nachfolgend).

4.
4.1 Der Beschwerdeführer rügt, es liege entgegen den Erwägungen der Vorinstanz kein Rechtfertigungsgrund, zumindest aber kein klarer Rechtfertigungsgrund für die ehrverletzenden Äusserungen vor. Nur ein klarer, offensichtlicher Rechtfertigungsgrund, der mit an Sicherheit grenzender Wahrscheinlichkeit zu einem Freispruch führe, rechtfertige die Nichtzulassung der Anklage. Der vorinstanzliche Entscheid verletze deshalb Bundesrecht (Art. 14
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 14 - Quiconque agit comme la loi l'ordonne ou l'autorise se comporte de manière licite, même si l'acte est punissable en vertu du présent code ou d'une autre loi.
und Art. 173 ff
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
. StGB). Der Beschwerdegegner habe die E-Mails verfasst, nachdem ihm vom BSV bestätigt worden sei, dass die Revisionsstelle C.________ einen positiven Bericht über die Geschäftsführung und Buchhaltung der A.________ vorgelegt habe. Wer im Wissen darum, dass die berufliche Tätigkeit einer Person als ordnungsgemäss befunden werde, dennoch solche ehrverletzende Äusserungen tätige, könne sich nicht auf einen Rechtfertigungsgrund berufen. Dem Beschwerdegegner sei es deshalb zu keinem Zeitpunkt um eine sachliche Auseinandersetzung gegangen. Seine Äusserungen seien für die Anzeige an das BSV sachlich bedeutungslos gewesen und hätten ausschliesslich dazu gedient, ihn wider besseres Wissen schlecht zu machen, zu demütigen und zu schikanieren. Das eigentliche Motiv für die ehrverletzenden
Äusserungen habe darin gelegen, dass der Beschwerdegegner von der A.________ die Auszahlung seines Freizügigkeitsguthabens in bar verlangt habe, was er (der Beschwerdeführer) jedoch korrekterweise verweigert habe (Beschwerde S. 5 ff.).

4.2 Die Vorinstanz erwägt, es sei zu berücksichtigen, welche Umstände zum Verfassen der E-Mails geführt hätten, in welcher Form und an wen die E-Mails ergangen seien und was vom Verfasser damit in erster Linie bezweckt worden sei. Zwischen zulässiger und unzulässiger Kritik im Rahmen einer formellen Beschwerde verlaufe keine scharfe Grenze. Überspitzte Darstellungen und Übertreibungen seien zu tolerieren. Nur offensichtlich unnötige, nicht sachbezogene und ausschliesslich der Verletzung dienende Ausführungen seien von der Darlegungs- und Begründungspflicht im Rahmen einer Aufsichtsbeschwerde nicht mehr umfasst. Aus den Akten gehe hervor, dass nicht nur dem Beschwerdegegner, sondern zahlreichen andern Kunden der A.________ Transparenz hinsichtlich der verrechneten Gebühren gefehlt hätte. Auch für den objektiven Betrachter sei der Eindruck entstanden, es werde mit den anvertrauten Vorsorgegeldern Profit zuungunsten der Kunden gemacht oder zumindest unprofessionell und nicht im Kundeninteresse gewirtschaftet. Die beanstandeten Äusserungen seien zwar hart und deutlich, jedoch nicht übertrieben. Auch würden sie nicht über das für die Erläuterung des Standpunkts und die Begründung einer Aufsichtsbeschwerde Notwendige hinausgehen.
Allfällige Straftaten seien bloss als eine abzuklärende Möglichkeit respektive Vermutung thematisiert worden. Die Äusserungen seien deshalb klar gerechtfertigt, was im Rahmen der Anklagezulassung habe berücksichtigt werden dürfen. Die Nichtzulassung der Ehrverletzungsklage sei mithin zu Recht erfolgt (angefochtener Entscheid S. 10 ff.).

4.3 Die Erlaubtheit einer ehrverletzenden Äusserung kann sich aus Art. 14
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 14 - Quiconque agit comme la loi l'ordonne ou l'autorise se comporte de manière licite, même si l'acte est punissable en vertu du présent code ou d'une autre loi.
StGB ergeben. Gemäss dieser Bestimmung, die ihrem Gehalt nach grundsätzlich dem früheren Art. 32
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 32 - Si un ayant droit a porté plainte contre un des participants à l'infraction, tous les participants doivent être poursuivis.
aStGB entspricht, verhält sich rechtmässig, wer handelt, wie es das Gesetz gebietet oder erlaubt, auch wenn die Tat nach dem StGB oder einem andern Gesetz mit Strafe bedroht ist. Auf diesen Rechtfertigungsgrund können sich nach der Rechtsprechung des Bundesgerichts beispielsweise Richter oder Beamte berufen, die in der Begründung von Urteilen oder Verfügungen ehrverletzende Äusserungen machen. Denn zu ihren Aufgaben gehört auch die Verpflichtung, Entscheide zu begründen. Soweit solche die Ehre des Betroffenen verletzenden Äusserungen mit dem Gegenstand des Entscheids zusammenhängen und der notwendigen Begründung dienen, sind sie gerechtfertigt (vgl. BGE 118 IV 153 E. 4b S. 161 mit Hinweisen; 98 IV 90 E. 4a S. 95). Auch Prozessparteien können sich bei allfälligen ehrenrührigen Bemerkungen auf ihre prozessualen Darlegungspflichten und damit auf Art. 14
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 14 - Quiconque agit comme la loi l'ordonne ou l'autorise se comporte de manière licite, même si l'acte est punissable en vertu du présent code ou d'une autre loi.
StGB berufen. Die gleichen Befugnisse müssen auch dem Anwalt zustehen, der eine Partei vertritt, sofern seine Ausführungen sachbezogen sind, sich auf das für die Erläuterung des jeweiligen Standpunktes Notwendige
beschränken, nicht wider besseres Wissen erfolgen und blosse Vermutungen als solche bezeichnen (vgl. BGE 131 IV 154 E. 1.3.1 S. 157 mit Hinweisen). Ebenso handelt der Zeuge aufgrund seiner Zeugnispflicht rechtmässig, wenn er aussagt, was er für wahr hält; dies gilt selbst, wenn er bei pflichtgemässer Aufmerksamkeit die Unrichtigkeit seiner vermeintlich wahren Angaben hätte erkennen können. Auf den Rechtfertigungsgrund von Art. 14
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 14 - Quiconque agit comme la loi l'ordonne ou l'autorise se comporte de manière licite, même si l'acte est punissable en vertu du présent code ou d'une autre loi.
StGB kann sich auch die polizeilich oder richterlich befragte Auskunftsperson berufen (BGE 135 IV 177 E. 4 S. 177 ff. mit Hinweisen).

4.4 Der Auffassung der Vorinstanz, wonach die dem Beschwerdegegner zur Last gelegten Äusserungen im Sinne von Art. 14
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 14 - Quiconque agit comme la loi l'ordonne ou l'autorise se comporte de manière licite, même si l'acte est punissable en vertu du présent code ou d'une autre loi.
StGB klar gerechtfertigt seien und dies im Rahmen der Anklagezulassung habe berücksichtigt werden können, kann aus verschiedenen Gründen nicht gefolgt werden.
4.4.1 Die inkriminierten Äusserungen erfolgten gegenüber dem BSV als Aufsichtsbehörde der A.________. Der Beschwerdegegner handelte nicht in Ausübung einer amtlichen Funktion, und es oblag ihm gegenüber dem BSV keine Informationspflicht. Ebenso wenig erfolgten die E-Mails im Rahmen einer ihm obliegenden prozessualen Darlegungs- und Begründungspflicht. Eine Aufsichtsbeschwerde verschafft dem Anzeiger keinerlei Parteirechte (vgl. Art. 71
SR 172.021 Loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative (PA)
PA Art. 71
1    Chacun peut dénoncer en tout temps à l'autorité de surveillance les faits qui appellent dans l'intérêt public une intervention d'office contre une autorité.
2    Le dénonciateur n'a aucun des droits reconnus à la partie.
VwVG). Die Situation des Beschwerdegegners ist mit derjenigen der Richter, Prozessparteien, Zeugen etc. (E. 4.3 hievor) nicht vergleichbar. Vielmehr veranlasste er eine blosse Behördenanzeige. Eine solche bildet keinen Rechtfertigungsgrund (BGE 116 IV 205 E. 3c S. 209 mit Hinweisen). Wem es freisteht, ob er sich äussern will oder nicht, unterscheidet sich wesentlich von demjenigen, der verpflichtet ist, sich zu äussern. Es rechtfertigt sich, den zur Äusserung Verpflichteten von der Last des Gutglaubensbeweises im Sinne von Art. 173 Ziff. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
StGB zu befreien (BGE 123 IV 97 E. 2c/aa S. 99). Der Beschwerdegegner geniesst mithin über den (im Übrigen zumutbaren) Entlastungsbeweis nach Art. 173 Ziff. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
StGB hinaus keine Privilegierung. Sein Handeln ist im Rahmen eines allfälligen Wahrheits- oder
Gutglaubensbeweises zu beurteilen, nicht jedoch anlässlich der Anklagezulassung. Indem die Vorinstanz einen Rechtfertigungsgrund bejaht, verletzt sie Bundesrecht (Art. 14
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 14 - Quiconque agit comme la loi l'ordonne ou l'autorise se comporte de manière licite, même si l'acte est punissable en vertu du présent code ou d'une autre loi.
StGB). Die Beschwerde ist in diesem Punkt gutzuheissen.
4.4.2 Selbst wenn die fraglichen Äusserungen in Ausübung einer Amts- oder Berufspflicht etc. erfolgt wären, könnte nicht von einem klaren Rechtfertigungsgrund gesprochen werden.

Der Beschwerdegegner schreibt dem Beschwerdeführer im E-Mail vom 21. August 2006 kriminelle Energie zu (vorinstanzliche Akten act. 6/2/3). Dieser Vorwurf ist keine unbedeutende Übertreibung. Vielmehr ist er erheblich und geht er über eine blosse überspitzte Darstellung der eigenen Sichtweise hinaus. Er ist weder sachbezogen noch dient er der Aufsichtsbehörde als Information. Für die sachliche Erläuterung des Standpunkts des Beschwerdegegners ist er deshalb nicht nötig. Ebenso wenig sind die geäusserten Verdachtsmomente im E-Mail vom 27. August 2006, wonach der Beschwerdeführer Stiftungsgelder zweckwidrig verwenden würde, für die Anrufung der Aufsichtsbehörde von vornherein unerlässlich. Dies gilt insbesondere unter Berücksichtigung der im selben E-Mail detaillierten Darlegung der gerügten Praktiken der A.________ (beispielsweise fehlende Reglemente für die Verrechnung von Gebühren bei Kauf und Verkauf von Wertschriften, volle ordentliche Verwaltungskosten bei angebrochenem Kalenderjahr, vgl. vorinstanzliche Akten act. 6/2/3). Dass es somit notwendig gewesen sein sollte, die Vermutung strafbaren Verhaltens in den Raum zu stellen, scheint zumindest fraglich. Dies wäre in jedem Fall nicht im Rahmen der Anklagezulassung zu beurteilen.
Die Grenzziehung zwischen zulässiger und unzulässiger Kritik obliegt dem Sachrichter.

4.5 Die Beschwerde ist gutzuheissen, der angefochtene Beschluss aufzuheben und die Sache zur neuen Beurteilung im Sinne der Erwägungen an die Vorinstanz zurückzuweisen. Diese respektive die erste Instanz wird auf die Ehrverletzungsklage des Beschwerdeführers einzutreten haben.

Damit erübrigt es sich, die weiteren Rügen des Beschwerdeführers zu behandeln.

5.
Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 1 BGG). B.________ stellte keinen ausdrücklichen Antrag, weshalb ihm keine Kosten aufzuerlegen sind. Ebenso wenig sind dem Kanton Zürich Verfahrenskosten aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 4
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Dieser hat den Beschwerdeführer angemessen zu entschädigen (Art. 68 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen, der Beschluss des Obergerichts des Kantons Zürich vom 3. November 2009 aufgehoben und die Sache im Sinne der Erwägungen zur neuen Entscheidung an die Vorinstanz zurückgewiesen.

2.
Es werden keine Kosten erhoben.

3.
Der Kanton Zürich hat den Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 3'000.-- zu entschädigen.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, III. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 15. März 2010

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:

Favre Faga
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 6B_1058/2009
Date : 15 mars 2010
Publié : 29 mars 2010
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Infractions
Objet : Nichtzulassung einer Anklage (Ehrverletzung)


Répertoire des lois
CP: 14 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 14 - Quiconque agit comme la loi l'ordonne ou l'autorise se comporte de manière licite, même si l'acte est punissable en vertu du présent code ou d'une autre loi.
32 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 32 - Si un ayant droit a porté plainte contre un des participants à l'infraction, tous les participants doivent être poursuivis.
173 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 173 - 1. Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    L'auteur n'encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
3    L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
4    Si l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine ou renoncer à prononcer une peine.
5    Si l'auteur ne fait pas la preuve de la vérité de ses allégations ou si elles sont contraires à la vérité ou si l'auteur les rétracte, le juge le constate dans le jugement ou dans un autre acte écrit.
174
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 174 - 1. Quiconque, connaissant la fausseté de ses allégations et en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
1    Quiconque, connaissant la fausseté de ses allégations et en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
2    Le calomniateur est puni d'une peine privative de liberté d'un mois à trois ans ou d'une peine pécuniaire de 30 jours-amende au moins s'il cherche de propos délibéré à ruiner la réputation de sa victime.
3    Si, devant le juge, l'auteur reconnaît la fausseté de ses allégations et les rétracte, le juge peut atténuer la peine. Le juge donne acte de cette rétractation à l'offensé.
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
81
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
b1  l'accusé,
b2  le représentant légal de l'accusé,
b3  le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
b4  ...
b5  la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
b6  le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
b7  le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56.
2    Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57
3    La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.
PA: 71
SR 172.021 Loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative (PA)
PA Art. 71
1    Chacun peut dénoncer en tout temps à l'autorité de surveillance les faits qui appellent dans l'intérêt public une intervention d'office contre une autorité.
2    Le dénonciateur n'a aucun des droits reconnus à la partie.
Répertoire ATF
103-IV-22 • 116-IV-205 • 118-IV-153 • 123-IV-97 • 128-IV-53 • 131-IV-154 • 135-IV-177 • 98-IV-90
Weitere Urteile ab 2000
6B_1058/2009
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
intimé • e-mail • autorité inférieure • accusation • comportement • honneur • tribunal fédéral • présomption • plainte à l'autorité de surveillance • office fédéral des assurances sociales • prévenu • emploi • infraction • décision • état de fait • caractère • constitution • fonction • juge du fond • action pénale privée
... Les montrer tous