Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
8C_661/2012

Urteil vom 15. Februar 2013
I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Ursprung, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichter Frésard, Maillard,
Gerichtsschreiber Lanz.

Verfahrensbeteiligte
IV-Stelle des Kantons St. Gallen,
Brauerstrasse 54, 9016 St. Gallen,
Beschwerdeführerin,

gegen

C.________,
Beschwerdegegner.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen
vom 7. August 2012.

Sachverhalt:

A.
Der 1958 geborene, als Maurer/Hilfsarbeiter tätig gewesene C.________ meldete sich, nachdem zwei vorgängige Leistungsbegehren mit Verfügungen der IV-Stelle des Kantons St. Gallen vom 28. Mai 2004 und 22. März 2005 abgewiesen worden waren, im Februar 2007 erneut bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Er beantragte dabei unter Hinweis auf Rückenprobleme eine Umschulung und eine Invalidenrente. Die IV-Stelle holte nebst weiteren Abklärungen eine polydisziplinäre medizinische Expertise des ärztlichen Abklärungsinstituts X.________ vom 11. Januar 2010 ein. Mit Verfügung vom 15. Januar 2010 verneinte sie wiederum einen Rentenanspruch.

B.
C.________ erhob hiegegen Beschwerde. Das Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen hiess diese teilweise gut, hob die Verfügung vom 15. Januar 2010 auf, sprach dem Versicherten ab 1. Januar 2008 eine ganze Invalidenrente zu, wies die Sache zu ergänzenden Abklärungen im Sinne der Erwägungen sowie zur allfälligen neuen Verfügung an die Verwaltung zurück und auferlegte dieser die Gerichtskosten von Fr. 600.- (Entscheid vom 7. August 2012).

C.
Die IV-Stelle führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten mit dem Rechtsbegehren, der Entscheid der Vorinstanz vom 7. August 2012 sei aufzuheben, soweit er dem Beschwerdegegner ab 1. Januar 2008 eine ganze Rente zuspreche und die Rückweisung der Sache zur medizinischen Abklärung an die Verwaltung anordne; die Sache sei zur Einholung eines Gerichtsgutachtens an das kantonale Gericht zurückzuweisen. Zudem wird beantragt, der Beschwerde sei die aufschiebende Wirkung zu erteilen.
Während C.________ auf eine Stellungnahme zur Beschwerde verzichtet, beantragt das Bundesamt für Sozialversicherungen (BSV) deren Gutheissung.

D.
Mit Verfügung vom 27. November 2012 hat das Bundesgericht der Beschwerde die aufschiebende Wirkung zuerkannt.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
. BGG) kann wegen Rechtsverletzung gemäss Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG erhoben werden. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG), und kann deren Sachverhaltsfeststellung nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Es ist folglich weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden; es kann eine Beschwerde aus einem anderen als dem angerufenen Grund gutheissen und es kann eine Beschwerde mit einer von der Argumentation der Vorinstanz abweichenden Begründung abweisen (BGE 137 II 313 E. 1.4 S. 317 f. mit Hinweis). Trotzdem obliegt es der Beschwerde führenden Partei, sich in ihrer Beschwerde sachbezogen mit den Darlegungen im angefochtenen Entscheid auseinanderzusetzen (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG). Das Bundesgericht prüft unter Berücksichtigung der allgemeinen Rüge- und Begründungspflicht - vorbehältlich offensichtlicher Fehler - nur die in seinem Verfahren geltend
gemachten Rechtswidrigkeiten. Es ist jedenfalls nicht gehalten, wie eine erstinstanzliche Behörde alle sich stellenden rechtlichen Fragen zu untersuchen, wenn diese vor Bundesgericht nicht mehr vorgetragen werden (BGE 135 II 384 E. 2.2.1 S. 389; vgl. auch BGE 137 III 580 E. 1.3 S. 584; je mit Hinweisen).

2.
Die IV-Stelle hat in der Verfügung vom 15. Januar 2010 einen Rentenanspruch mit der Begründung verneint, die ergänzenden medizinischen Abklärungen hätten gegenüber der Situation bei der vorangegangenen Verneinung eines Rentenanspruchs keine relevante Verschlechterung des Gesundheitszustandes ergeben. Ohne Behinderung hätte der Versicherte im Jahr 2008 als Maurer/Hilfsarbeiter ein Einkommen von Fr. 57'850.- (Valideneinkommen) erzielen können. Eine leidensangepasste Tätigkeit sei ihm aus medizinischer Sicht weiterhin vollumfänglich zumutbar. Mit einer solchen adaptierten Tätigkeit könne er gemäss Tabellenlöhnen der Schweizerischen Lohnstrukturerhebung 2008 ein Einkommen von Fr. 60'263.- erzielen. Aufgrund des Minderverdienstes in der angestammten Tätigkeit werde dieses Invalideneinkommen auf Fr. 57'850.- angepasst. Der Einkommensvergleich ergebe einen Invaliditätsgrad von 0 %. Damit bestehe kein Rentenanspruch.

3.
Das kantonale Gericht hat zunächst erkannt, gemäss Gutachten des ärztlichen Abklärungsinstituts X.________ vom 11. Januar 2010 sei der Versicherte von Januar bis August 2008 nicht nur weiterhin in der angestammten Tätigkeit eines Maurers/Hilfsarbeiters, sondern nunmehr auch in adaptierten Tätigkeiten 100 % arbeitsunfähig gewesen. Hernach sei er bis "Januar 2008" noch zu 50 % arbeitsunfähig gewesen. Im Januar 2008 sei mit der vollen Arbeitsunfähigkeit in der angestammten und in angepassten Tätigkeiten ein Anspruch auf eine ganze Invalidenrente entstanden. Denn in diesem Zeitpunkt sei durch die bereits bestandene Arbeitsunfähigkeit im angestammten Beruf auch die einjährige Wartezeit gemäss Art. 29 Abs. 1 lit. b
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
1    Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
2    Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22.
3    La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance.
4    Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée.
IVG (seit 1. Januar 2008: Art. 28 Abs. 1 lit. b
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG) erfüllt gewesen.
Die Vorinstanz hat sodann erwogen, ab wann danach gemäss Gutachten des ärztlichen Abklärungsinstituts X.________ eine volle Arbeitsfähigkeit in angepassten Tätigkeiten erreicht worden sei, lasse sich nicht mit ausreichender Wahrscheinlichkeit eruieren. Das in der Expertise genannte Jahr 2008 könne jedenfalls nicht gemeint gewesen sein. Ob aber 2009 oder allenfalls 2010 gemeint gewesen sei, müsse noch erhoben werden. Sodann erscheine es in Anbetracht der zunächst medikamentösen und dann (ab Mai 2009) längere Zeit andauernden stationären psychiatrischen Behandlungen, nach welchen eine schwere (wohl verborgene) Depression diagnostiziert worden sei, und weil die Akten insgesamt (auch in rheumatologisch/orthopädischer Hinsicht) für die Zeit ab Januar 2009 oder Januar 2010 Zweifel an der Arbeitsfähigkeitsschätzung gemäss Gutachten des ärztlichen Abklärungsinstituts X.________ begründeten, gesamthaft als gerechtfertigt, ergänzende Abklärungen zur Arbeitsfähigkeit ab Januar 2009 zu treffen. Eine erneute Begutachtung sei wohl unumgänglich. Je nach deren Ergebnis könne sich im Lauf der Zeit eine Abstufung oder Aufhebung der Rente ergeben.

4.
Die Beschwerde der IV-Stelle richtet sich als erstes gegen die vom kantonalen Gericht angeordnete Rückweisung zur ergänzenden Abklärung. Geltend gemacht wird, die Vorinstanz hätte bei den gegebenen Verhältnissen selber eine medizinische Begutachtung anordnen müssen, da die rechtsprechungsgemässen Voraussetzungen für eine Rückweisung an die Verwaltung nicht gegeben seien. Der angefochtene Entscheid leide damit an einem offensichtlichen Rechtsmangel, weshalb er aufzuheben und die Sache an die Vorinstanz zurückzuweisen sei, damit sie ein Gerichtsgutachten einhole und gestützt darauf neu entscheide.
Bei der vorinstanzlich angeordneten Rückweisung handelt es sich um einen Zwischenentscheid im Sinne von Art. 93 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
1    Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
a  si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou
b  si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse.
2    En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies.
3    Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci.
BGG (BGE 133 V 477 E. 4.2 S. 481 f. und E. 4.3 S. 482; vgl. auch BGE 138 I 143 E. 1.2 S. 148; 137 V 424 E. 1.1 S. 426). Die Zulässigkeit der Beschwerde setzt somit - alternativ - voraus, dass der Entscheid einen nicht wieder gutzumachenden Nachteil bewirken kann (Art. 93 Abs. 1 lit. a), oder dass die Gutheissung der Beschwerde sofort einen Endentscheid herbeiführen und damit einen bedeutenden Aufwand an Zeit oder Kosten für ein weitläufiges Beweisverfahren ersparen würde (Abs. 1 lit. b). Es wird weder von der Beschwerdeführerin dargelegt noch ist sonstwie ersichtlich, inwiefern dies hier zutreffen soll. Namentlich kann auch aus dem von der IV-Stelle angerufenen BGE 137 V 210 nicht hergeleitet werden, die hier angeordnete Rückweisung erfülle eine der genannten gesetzlichen Voraussetzungen. Auf die Beschwerde ist daher in diesem Punkt nicht einzutreten.

5.
Die IV-Stelle bringt weiter vor, indem das kantonale Gericht ab Januar 2008 eine rentenbegründende Invalidität und damit einen Anspruch auf eine unbefristete ganze Invalidenrente bejaht habe, stehe sein Entscheid in Widerspruch zu der gleichzeitig getroffenen Feststellung, wonach ergänzende Abklärungen zur Arbeitsfähigkeit ab Januar 2009 zu treffen seien. Diese unerlässliche medizinische Abklärung sei jedoch gerade Voraussetzung für die Ermittlung einer gegebenenfalls rentenbegründenden Invalidität. Die Vorinstanz habe Bundesrecht verletzt, indem sie dem Versicherten dennoch ohne Ermittlung eines konkreten Invaliditätsgrades alleine gestützt auf die Arbeitsunfähigkeit im angestammten Beruf eine unbefristete ganze Invalidenrente zugesprochen habe. Denn in der Invalidenversicherung bestehe kein Raum für die Zusprechung einer derartigen "Arbeitsunfähigkeitsrente". Vielmehr seien bei der Invaliditätsbemessung stets die Verdienstmöglichkeiten im allgemeinen ausgeglichenen Arbeitsmarkt und nicht nur bezogen auf den bisherigen Beruf zu bestimmen.

5.1 Die Beurteilung, ob eine Invalidität vorliegt, welche im Sinne von Art. 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG einen Anspruch auf eine Invalidenrente begründet, bedarf u.a. verlässlicher medizinischer Entscheidungsgrundlagen. Diese sollen dem Versicherungsträger und im Beschwerdefall dem Gericht ermöglichen, zu beurteilen, inwieweit die Arbeitsfähigkeit gesundheitsbedingt beeinträchtigt ist und welche Tätigkeiten noch zumutbar sind (vgl. BGE 132 V 93 E. 4 S. 99 f. mit Hinweisen).
Die Vorinstanz ist wie dargelegt zum Ergebnis gelangt, der Sachverhalt ab Januar 2009 bedürfe ergänzender medizinischer Abklärung. Diese Sachverhaltsfeststellung ist nicht umstritten.
Das kantonale Gericht hat aber zugleich ab Januar 2008 einen Anspruch auf eine ganze Invalidenrente bejaht, ohne diesen zu befristen. Damit wäre die IV-Stelle verpflichtet, auch noch ab Januar 2009 die ganze Rente auszurichten, obschon die von der Vorinstanz angeordnete Beweisergänzung eine ab diesem Zeitpunkt eingetretene Sachverhaltsänderung ergeben könnte, welche (unter Berücksichtigung der Fristenregelung gemäss Art. 88a
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
IVV) die Aufhebung oder Herabsetzung resp. Abstufung der Rente rechtfertigen würde. Dass das kantonale Gericht unter diesen Umständen eine unbefristete ganze Rente zugesprochen hat, ist mit der Beschwerdeführerin als unzulässig zu betrachten.

5.2 Damit ist aber noch nicht gesagt, dass der Anspruch auf eine ganze Invalidenrente von Beginn weg, mithin ab Januar 2008, zu Unrecht bejaht wurde.
Der diesbezügliche Einwand der IV-Stelle geht dahin, das kantonale Gericht habe unzulässigerweise ausschliesslich von der Arbeitsunfähigkeit im angestammten Beruf auf eine (volle) Erwerbsunfähigkeit geschlossen.
Diese Rüge ist unbegründet. Die Vorinstanz ist vielmehr aufgrund der medizinischen Akten zum Ergebnis gelangt, ab Januar 2008 habe eine volle Arbeitsunfähigkeit in der angestammten wie auch in jeder anderen Tätigkeit bestanden (E. 3 hievor). In der Beschwerde wird nicht vorgebracht, inwiefern diese Sachverhaltsfeststellung offensichtlich unrichtig oder in anderer Weise rechtswidrig sein soll. Auch die vorinstanzliche Beurteilung, wonach im Januar 2008 die einjährige Wartezeit gemäss aArt. 29 Abs. 1 lit. b
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
1    Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
2    Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22.
3    La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance.
4    Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée.
IVG resp. Art. 28 Abs. 1 lit. b
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG erfüllt gewesen sei, ist nicht umstritten und gibt keinen Anlass zu Weiterungen. Damit ist die Bejahung eines Anspruchs auf eine ganze Invalidenrente ab 1. Januar 2008 grundsätzlich rechtens, zumal bei einer auch sämtliche Verweistätigkeiten umfassenden vollen Arbeitsunfähigkeit ohne Einkommensvergleich auf eine volle Invalidität geschlossen werden kann.

5.3 Zu prüfen bleibt, bis wann dieser Rentenanspruch verlässlich bejaht werden kann.
Die Vorinstanz hat das Gutachten des ärztlichen Abklärungsinstituts X.________ vom 11. Januar 2010 wie erwähnt dahin gehend zitiert, "hernach", d.h. nach der von Januar bis August 2008 bestandenen vollen Arbeitsunfähigkeit in jeglicher Tätigkeit, sei der Beschwerdegegner noch zu 50 % arbeitsunfähig gewesen (vgl. E. 3 hievor). In der Expertise des ärztlichen Abklärungsinstituts X.________ wird dazu konkret ausgeführt, im Rahmen der Hüftgelenksarthroskopie vom Januar 2008 könne retrospektiv eine 100%ige Arbeitsunfähigkeit bis Juli/August 2008 angenommen werden. Daraufhin habe in adaptierten Tätigkeiten eine Arbeitsfähigkeit von 50 % bestanden.
Gemäss dem angefochtenen Entscheid sieht das kantonale Gericht die Expertise des ärztlichen Abklärungsinstituts X.________ für den Zeitraum bis Ende 2008 als verlässliche Beurteilungsgrundlage an. Das gilt auch für die Bestätigung einer hälftigen Arbeitsfähigkeit in adaptierten Tätigkeiten ab September 2008 und ist insofern nicht umstritten. Diese Verbesserung von Gesundheitszustand und Arbeitsfähigkeit lässt nun aber nicht mehr zu, ohne Weiteres, insbesondere ohne Einkommensvergleich, auf einen fortbestehenden Anspruch auf eine ganze Rente zu schliessen. Darauf wird zu Recht auch in der Vernehmlassung des BSV hingewiesen. Vielmehr ist nach rentenrevisionsrechtlichen Gesichtspunkten (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG; Art. 88a Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
IVG) zu prüfen, ob die im September 2008 eingetretene Veränderung den ab Januar 2008 geltenden und eine ganze Rente begründenden Invaliditätsgrad in anspruchsrelevanter Weise zu beeinflussen vermag.

5.4 Zusammenfassend ergibt sich für die erste Phase vom Januar bis August 2008 bei vollständiger Arbeits- und Erwerbsunfähigkeit ein Anspruch auf eine ganze Invalidenrente. Insofern ist der vorinstanzliche Entscheid rechtens und die Beschwerde abzuweisen.
Für den Zeitraum vom September bis Dezember 2008 wird revisionsrechtlich zu prüfen sein, ob die im September 2008 eingetretene Verbesserung von Gesundheitszustand und Arbeitsfähigkeit den Invaliditätsgrad in anspruchsrelevanter Weise zu beeinflussen vermag (E. 5.3 hievor). Sodann wird für den Zeitraum ab Januar 2009 zu beurteilen sein, ob die ergänzenden medizinischen Abklärungen zur Arbeitsfähigkeit ab diesem Zeitpunkt (E. 3 ff. hievor) eine revisionsrechtlich relevante Änderung ergeben. Die Sache wird dementsprechend zu neuer Verfügung über den Rentenanspruch ab September 2008 an die Verwaltung zurückgewiesen.

6.
Die Beschwerde führende IV-Stelle obsiegt, indem ihrem Antrag betreffend Rentenberechtigung ab September 2008 entsprochen wird. Sie unterliegt, soweit der vorinstanzliche Entscheid hinsichtlich des Rentenanspruchs vom Januar bis August 2008 bestätigt und hinsichtlich der vom kantonalen Gericht ausgesprochenen Rückweisung auf ihre Beschwerde nicht eingetreten wird. Diesbezüglich ist der Beschwerdegegner als obsiegend zu betrachten. Bei diesem Prozessausgang ist es gerechtfertigt, die Kosten des bundesgerichtlichen Verfahrens je hälftig den Parteien aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird teilweise gutgeheissen. Der Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 7. August 2012, soweit auf Zusprechung einer ganzen Invalidenrente ab 1. September 2008 lautend, und die Verfügung der IV-Stelle des Kantons St. Gallen, soweit den Rentenanspruch vom 1. Januar bis 31. August 2008 betreffend, werden aufgehoben und die Sache wird im Sinne der Erwägungen zu neuer Verfügung an die IV-Stelle des Kantons St. Gallen zurückgewiesen. Im Übrigen wird die Beschwerde abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden zu Fr. 250.- der Beschwerdeführerin und zu Fr. 250.- dem Beschwerdegegner auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 15. Februar 2013
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Das präsidierende Mitglied: Ursprung

Der Gerichtsschreiber: Lanz
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_661/2012
Date : 15 février 2013
Publié : 04 mars 2013
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente)


Répertoire des lois
LAI: 28 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
29 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
1    Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
2    Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22.
3    La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance.
4    Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée.
88a
LPGA: 17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
82 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
93 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
1    Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
a  si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou
b  si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse.
2    En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies.
3    Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
RAI: 88a
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
Répertoire ATF
132-V-93 • 133-V-477 • 135-II-384 • 137-II-313 • 137-III-580 • 137-V-210 • 137-V-424 • 138-I-143
Weitere Urteile ab 2000
8C_661/2012
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • office ai • tribunal fédéral • enquête médicale • rente entière • intimé • tribunal des assurances • rente d'invalidité • travaux accessoires • constatation des faits • comparaison des revenus • état de fait • office fédéral des assurances sociales • frais judiciaires • recours en matière de droit public • greffier • effet suspensif • état de santé • période d'attente • violation du droit
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