Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C 799/2012
Urteil vom 15. Januar 2013
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Ursprung, Maillard,
Gerichtsschreiber Jancar.
Verfahrensbeteiligte
L.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Christoph Erdös,
Beschwerdeführer,
gegen
Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Unfallversicherung
(Invalideneinkommen; Invalidenrente),
Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 21. August 2012.
Sachverhalt:
A.
Der 1986 geborene L.________ war seit 16. August 2004 Betriebspraktiker-/Strassenwärterlehrling bei der Baudirektion X.________ und dadurch bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA) obligatorisch unfallversichert. Am 16. September 2006 verunfallte er mit dem Motorrad und erlitt unter anderem eine Rissquetschwunde über der proximalen Tibiakante rechts, weshalb er zweimal operiert wurde. Die SUVA erbrachte Heilbehandlung und Taggeld. Der Versicherte schloss die Lehre am 15. August 2007 erfolgreich ab. Mit Verfügung vom 21. Mai 2008 sprach ihm die SUVA eine Integritätsentschädigung bei einer Integritätseinbusse von 10 % zu. Ab 1. Februar 2010 arbeitete er abwechselnd zu 50 % und 100 % und seit 1. September 2010 zu 100 % als Betriebspraktiker im technischen Dienst der Firma Y.________. Mit Verfügung vom 5. Oktober 2010 verneinte die SUVA den Rentenanspruch. Hieran hielt sie mit Einspracheentscheid vom 3. Februar 2011 fest, wobei sie einen Invaliditätsgrad von 7,7 % ermittelte.
B.
Die hiegegen eingereichte Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 21. August 2012 ab.
C.
Beschwerdeweise beantragt der Versicherte, in Aufhebung des kantonalen Entscheides sei ihm ab 1. Februar 2010 eine Rente zuzusprechen; eventuell sei die Sache zur Neubeurteilung an die Vorinstanz zurückzuweisen.
Die SUVA schliesst auf Beschwerdeabweisung. Das Bundesamt für Gesundheit verzichtet auf eine Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
Mit der Beschwerde kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
Die Vorinstanz hat die Grundlagen über die Invaliditätsbemessung nach dem Einkommensvergleich (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52 |
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1 | Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52 |
2 | Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA. |
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 19 Naissance et extinction du droit - 1 Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53. |
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1 | Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53. |
2 | Le droit à la rente s'éteint lorsque celle-ci est remplacée en totalité par une indemnité en capital, lorsqu'elle est rachetée ou lorsque l'assuré décède. ...54. |
3 | Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur la naissance du droit aux rentes lorsque l'on ne peut plus attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré, mais que la décision de l'assurance-invalidité quant à la réadaptation professionnelle intervient plus tard. |
3.
Streitig und zu prüfen ist die beruflich-erwerbliche Seite der Invaliditätsbemessung. In diesem Rahmen ist unbestritten, dass das ohne Gesundheitsschaden erzielbare Valideneinkommen im Jahre 2010 Fr. 67'143.- betragen hätte. Umstritten ist das trotz Gesundheitsschadens zumutbarerweise erzielbare Invalideneinkommen. SUVA und Vorinstanz ermittelten dieses aufgrund der sogenannten DAP-Zahlen (Dokumentation von Arbeitsplätzen seitens der SUVA) und kamen für das Jahr 2010 auf Fr. 61'972.- und damit auf einen rentenausschliessenden Invaliditätsgrad von 7,7 %. Der Versicherte verlangt beim Invalideneinkommen die Heranziehung seines in der Firma Y.________ erzielten Jahreslohnes, der in den Jahren 2010 und 2011 bei einer 100%igen Beschäftigung Fr. 57'055.- betragen hätte, was einen Invaliditätsgrad von 15 % ergäbe.
4.
4.1 Bei der Ermittlung des Invalideneinkommens ist primär von der beruflich-erwerblichen Situation auszugehen, in der die versicherte Person konkret steht. Übt sie nach Eintritt der Invalidität eine Erwerbstätigkeit aus, bei der - kumulativ - besonders stabile Arbeitsverhältnisse gegeben sind und anzunehmen ist, dass sie die ihr verbleibende Arbeitsfähigkeit in zumutbarer Weise voll ausschöpft, und erscheint zudem das Einkommen aus der Arbeitsleistung als angemessen und nicht als Soziallohn, gilt grundsätzlich der tatsächlich erzielte Verdienst als Invalidenlohn. Ist kein solches Erwerbseinkommen gegeben, namentlich weil die versicherte Person nach Eintritt des Gesundheitsschadens keine oder jedenfalls keine ihr an sich zumutbare neue Erwerbstätigkeit aufgenommen hat, so können entweder Tabellenlöhne gemäss den vom Bundesamt für Statistik periodisch herausgegebenen Lohnstrukturerhebungen (LSE) oder die DAP-Zahlen herangezogen werden (BGE 135 V 297 E. 5.2 S. 301).
4.2 Die Vorinstanz erwog, der Versicherte sei in der Firma Y._______ gut eingegliedert und verwerte seit der Pensumerhöhung auf 100 % am 1. September 2010 seine Arbeitskraft vollumfänglich. Beim erzielten Verdient von Fr. 57'055.- könne nicht von einem Soziallohn, der seiner Arbeitsleistung nicht gerecht werde, gesprochen werden. Hingegen könne das Arbeitsverhältnis noch nicht als besonders stabil bezeichnet werden. Im massgebenden Zeitpunkt des Einspracheentscheides am 3. Februar 2011 (vgl. BGE 129 V 167 E. 1 S. 169) habe der Versicherte seit einem Jahr in der Firma Y.________ und erst seit einem halben Jahr zu 100 % gearbeitet. Zudem sei er in diesem Zeitpunkt noch nicht 25 Jahre alt gewesen, so dass auch aus diesem Grund in absehbarer Zeit mit einem Stellenwechsel zu rechnen sei. Anderseits stünden ihm aufgrund seines Alters, der abgeschlossenen Lehre, der sich angeeigneten Informatikkenntnisse und der trotz gesundheitlicher Beeinträchtigung mit nur wenigen Einschränkungen verwertbaren vollumfänglichen Arbeitsfähigkeit verschiedenste Stellen offen, so dass die SUVA zu Recht auf das auf dem allgemeinen Arbeitsmarkt erzielbare Einkommen abgestellt habe.
4.3
4.3.1 Dem vermag der Versicherte nichts Entscheidendes entgegenzusetzen. Namentlich kann in der Begründung der Vorinstanz, wonach der ab 1. September 2010 in der Firma Y._______ bei einer 100%igen Erwerbstätigkeit erzielte Lohn nicht als massgebendes Invalideinkommen herangezogen werden könne, da bei Erlass des Einspracheentscheides noch kein besonders stabiles Arbeitsverhältnis vorgelegen habe und anderseits die Tätigkeit - wiewohl hinsichtlich des gesundheitlichen Anforderungsprofils zwar grundsätzlich geeignetes Einsatzgebiet darstellend - nicht die bestmögliche Verwertung der verbliebenen Arbeitsfähigkeit gewährleiste, keine Bundesrechtsverletzung erblickt werden. Vielmehr besteht kein Raum für das Abstellen auf das tatsächlich erzielte Einkommen, wenn mit der zumutbaren Ausschöpfung des noch vorhandenen Leistungspotenzials eine Rente zu vermeiden wäre. Der relevante ausgeglichene Arbeitsmarkt (BGE 134 V 64 E. 4.2.1 S. 70 f. mit Hinweis) bietet zahlreiche Optionen an, die im vorliegenden Fall behinderungsbedingt in Frage kämen. Es sprechen weder das Alter noch andere Faktoren dagegen, dass der Versicherte seiner Schadenminderungspflicht nachkommt und ein rentenausschliessendes Einkommen erzielt (vgl. auch Urteil 8C 825/2011
vom 11. April 2012 E. 4.3.2, wo ein im Verfügungszeitpunkt seit elf Monaten dauerndes Arbeitsverhältnis als nicht besonders stabil qualifiziert wurde).
4.3.2 Der Versicherte wendet insbesondere ein, rechtsmissbräuchlich und widersprüchlich sei die Tatsache, dass die SUVA anfänglich seine angestrebte berufliche Umorientierung zum Lkw-Chauffeur unterstützt und gar versprochen habe, im Falle der erfolgreichen Umschulung freiwillige Differenzzahlungen zu leisten. Sein Lohn hätte diesfalls ca. 10 % weniger betragen als er heute verdiene. Die SUVA habe nie moniert, dass er als Chauffeur seine Erwerbsmöglichkeiten nicht in zumutbarer Weise ausschöpfen würde.
Der Grundsatz von Treu und Glauben (Art. 5 Abs. 3
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 5 Principes de l'activité de l'État régi par le droit - 1 Le droit est la base et la limite de l'activité de l'État. |
|
1 | Le droit est la base et la limite de l'activité de l'État. |
2 | L'activité de l'État doit répondre à un intérêt public et être proportionnée au but visé. |
3 | Les organes de l'État et les particuliers doivent agir de manière conforme aux règles de la bonne foi. |
4 | La Confédération et les cantons respectent le droit international. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
diesbezüglich bei der SUVA vorgängig nachzufragen. Seine Berufung auf Treu und Glauben scheitert somit.
5.
5.1 Das Abstellen auf DAP-Löhne setzt voraus, dass, zusätzlich zur Auflage von mindestens fünf DAP-Blättern, Angaben gemacht werden über die Gesamtzahl der aufgrund der gegebenen Behinderung in Frage kommenden dokumentierten Arbeitsplätze, über den Höchst- und den Tiefstlohn sowie über den Durchschnittslohn der entsprechenden Gruppe. Allfällige Einwendungen der versicherten Person bezüglich des Auswahlermessens und der Repräsentativität der DAP-Blätter im Einzelfall sind grundsätzlich im Einspracheverfahren zu erheben. Ist die SUVA nicht in der Lage, den erwähnten verfahrensmässigen Anforderungen zu genügen, kann nicht auf den DAP-Lohnvergleich abgestellt werden (BGE 129 V 472). Diesfalls hat das im Beschwerdeverfahren angerufene Gericht die Sache entweder an den Versicherer zurückzuweisen oder an Stelle des DAP-Lohnvergleichs einen Tabellenlohnvergleich gestützt auf die LSE vorzunehmen (BGE 129 V 472 E. 4.2.2 S. 481).
5.2 Zwei der von der SUVA beigezogenen DAP-Arbeitsplätze (Nrn. 11195 und 395741) setzen den Staplerfahrzeug-Fahrausweis voraus. Der Versicherte bringt vor, er besitze diesen nicht. Dr. med. G.________, Facharzt für Allg. Medizin FMH, gab im Bericht vom 26. März 2010 - auf den die Vorinstanz abstellte - an, ab und zu blute die Narbe infrapatellär; störend seien Wadenkrämpfe rechts, die beim Autofahren hinderlich seien. Gemäss der SUVA-Information zur Ausbildung von Staplerfahrern werden körperliche Beweglichkeit und ein gutes Reaktionsvermögen vorausgesetzt (www.suva.ch). In diesem Lichte ist es fraglich, ob der Versicherte als Staplerfahrer geeignet ist und die entsprechenden zwei DAP-Arbeitsplätze repräsentativ sind. Dies kann jedoch offenbleiben. Denn die Verifizierung aufgrund des statistischen Durchschnittslohns ergibt, dass die Rentenverneinung rechtens ist (vgl. Urteil 8C 607/2012 vom 3. Dezember 2012 E. 4.1).
Der statistische Durchschnittslohn betrug gemäss der LSE 2010, Tabelle TA1 (S. 26), für Männer im Anforderungsniveau 4 (einfache und repetitive Tätigkeiten) bei 40 Wochenarbeitsstunden monatlich Fr. 4'901.-. Umgerechnet auf die betriebsübliche wöchentliche Arbeitszeit "Total" von 41,6 Stunden im Jahre 2010 (vgl. Staatssekretariat für Wirtschaft, Die Volkswirtschaft, 10-2012, S. 94 Tabelle B9.2) ergibt sich für das Jahr 2010 ein monatliches Einkommen von Fr. 5'097.- beziehungsweise ein Jahreslohn von Fr. 61'164.50. Dieser LSE-Ausgangswert kann gekürzt werden, soweit anzunehmen ist, dass die verbleibende Leistungsfähigkeit infolge eines oder mehrerer Merkmale (leidensbedingte Einschränkung, Alter, Dienstjahre, Nationalität/Aufenthaltskategorie und Beschäftigungsgrad) nur mit unterdurchschnittlichem Einkommen verwertet werden kann. Der Abzug darf 25 % nicht übersteigen. Ein Abzug soll aber nicht automatisch, sondern nur dann erfolgen, wenn im Einzelfall Anhaltspunkte dafür bestehen, dass die versicherte Person wegen eines oder mehrerer dieser Merkmale ihre gesundheitlich bedingte (Rest-) Arbeitsfähigkeit auf dem allgemeinen Arbeitsmarkt nur mit unterdurchschnittlichem Einkommen verwerten kann (BGE 135 V 297 E. 5.2 S. 301, 134 V 322
E. 5.2 S. 327; Urteil 8C 514/2012 vom 11. Dezember 2012 E. 6.1). Vorliegend bestehen keine Gründe für einen Abzug, insbesondere auch nicht wegen einer leidensbedingten Einschränkung. Denn in seiner in 100%igem Pensum ausgeübten Tätigkeit in der Firma Y._______ wird der Versicherte als Haustechniker und Hauswart eingesetzt. Aufgrund des körperlichen Anforderungsprofils an diese Arbeit (vgl. Stelleninserat; Arbeitsplatzbeschreibung der Arbeitgeberin vom 12. April 2010) ist nicht davon auszugehen, dass er bei Arbeiten im LSE-Anforderungsniveau 4 gesundheitsbedingt handicapiert wäre. Der Vergleich des LSE-Einkommens von Fr. 61'164.50 mit dem Valideneinkommen von Fr. 67'143.- (vgl. E. 3 hievor) für das Jahr 2010 ergibt ebenfalls einen rentenausschliessenden Invaliditätsgrad von gerundet 9 % (zur Rundung vgl. BGE 130 V 121).
5.3 Dass sich hieran bis zum Einspracheentscheid vom 3. Februar 2011 etwas geändert hätte, ist nicht ersichtlich, zumal die Nominallohnentwicklung zwischen den Jahren 2010 und 2011 bei Männern im Baugewerbe (Valideneinkommen) und im Bereich "Total" (Invalideneinkommen) mit je 1 % identisch war (Bundesamt für Statistik, Lohnentwicklung 2011, T1.1.10, Nominallohnindex nach Geschlecht, 2011).
6.
Der unterliegende Beschwerdeführer trägt die Verfahrenskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 750.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 15. Januar 2013
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Leuzinger
Der Gerichtsschreiber: Jancar