Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

8C_795/2015

Urteil vom 14. Dezember 2015

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Ursprung, Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiber Grunder.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Marcel Hubschmid,
Beschwerdeführer,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung (Kausalzusammenhang),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 31. August 2015.

Sachverhalt:

A.
Der 1978 geborene A.________ bezog seit September 2010 Leistungen der Arbeitslosenversicherung und war dadurch bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA) obligatorisch gegen die Folgen von Unfällen versichert. Am 16. September 2011 rutschte er auf einer Treppe aus und knickte mit dem linken Fuss ein. Die SUVA klärte den medizinischen Sachverhalt ab und erbrachte die gesetzlichen Leistungen (Heilbehandlung; Taggeld). Laut Auskünften des Dr. med. B.________, SUVA vom 25. November 2013 wurde die wegen der erlittenen Teilruptur des anterioren talofibularen Ligamentes aufgetretene Instabilität chirurgisch erfolgreich behoben; die operativ anzugehende Fehlstellung des linken Fusses (Rückfussvarus) war nicht unfallbedingt, zumal sie beidseitig vorlag. Mit Verfügung vom 6. Dezember 2013 stellte die SUVA die bislang erbrachten Leistungen auf den 20. Dezember 2013 ein. Auf Einsprache hin holte sie die Ärztliche Beurteilung des Dr. med. B.________ vom 23. Januar 2014 ein und lehnte den eingelegten Rechtsbehelf ab (Einspracheentscheid vom 12. März 2014).

B.
Die hiegegen eingereichte Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich ab (Entscheid vom 31. August 2015).

C.
Mit Beschwerde lässt A.________ die Rechtsbegehren stellen, unter Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids seien ihm auch nach dem 20. Dezember 2013 die gesetzlichen Leistungen zu erbringen; eventualiter sei die Sache an die Vorinstanz zurückzuweisen, damit sie einen ergänzenden Bericht der Dres. med. C.________ oder D.________, Klinik E.________, einhole. Sodann lässt A.________ beantragen, der unentgeltliche Rechtsvertreter sei für das Verfahren vor dem kantonalen Gericht mit Fr. 3'543.- zu entschädigen, wobei die bereits ausgerichteten Fr. 1'800.- als Akontozahlungen zu berücksichtigen seien. Ferner wird um Bewilligung der unentgeltlichen Rechtspflege für das bundesgerichtliche Verfahren ersucht.

Das Bundesgericht führt keinen Schriftenwechsel durch.
Erwägungen:

1.

1.1. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG), doch prüft es, unter Berücksichtigung der allgemeinen Rüge- und Begründungspflicht (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), nur die geltend gemachten Vorbringen, falls allfällige weitere rechtliche Mängel nicht geradezu offensichtlich sind. Hinsichtlich der Verletzung von Grundrechten gilt eine qualifizierte Rügepflicht (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG; BGE 138 I 274 E. 1.6 S. 280 f. mit Hinweisen).

1.2. Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.

2.1. Streitig und zu prüfen ist, ob das kantonale Gericht zu Recht gestützt auf die Auskünfte des Dr. med. B.________ vom 25. November 2013 sowie 23. Januar 2014 angenommen hat, spätestens ab der von der SUVA per 20. Dezember 2013 verfügten Leistungseinstellung sei der natürliche Kausalzusammenhang zwischen den weiterhin geltend gemachten Schmerzen im Bereich des linken Fusses und dem Unfall vom 16. September 2011 zu verneinen. Die Vorinstanz hat die zur Beurteilung des Prozessthemas einschlägigen Rechtsgrundlagen zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.

2.2.

2.2.1. Entgegen der Auffassung des Beschwerdeführers handelt es sich bei medizinischen Auskünften versicherungsinterner Ärzte nicht um reine Parteibehauptungen des Unfallversicherers. Vielmehr ist diesen - wie auch den von der versicherten Person eingeholten und ins Verfahren eingebrachten medizinischen Gutachten (vgl. BGE 125 V 345 E. 3. b/cc S. 353) - voller Beweiswert zuzuerkennen, sofern keine auch nur geringe Zweifel an deren Zuverlässigkeit und Schlüssigkeit bestehen (BGE 135 V 465 E. 4 S. 467 ff., insb. E. 4.4 S. 469 mit Hinweisen). Zudem übersieht der Beschwerdeführer, dass der Unfallversicherer nicht den Beweis für unfallfremde Ursachen zu erbringen hat; entscheidend ist allein, ob die unfallbedingten Ursachen eines Gesundheitsschadens ihre kausale Bedeutung verloren haben, also dahingefallen sind (RKUV 1994 Nr. U 206 S. 329 E. 3b, U 108/93). Ebenso wenig geht es darum, vom Unfallversicherer den negativen Beweis zu verlangen, dass kein Gesundheitsschaden mehr vorliege oder dass die versicherte Person nun bei voller Gesundheit sei (SVR 2008 UV Nr. 11 S. 34 E. 3.3 in fine, U 209/06). Unter diesen Prämissen sind die weiteren Einwände in der Beschwerde zu prüfen.

2.2.2. Dr. med. B.________ hielt nicht, wie der Beschwerdeführer geltend macht, ohne Begründung fest, die Kausalität zwischen dem Unfall und dem Gesundheitsschaden sei nicht mehr mit der erforderlichen Wahrscheinlichkeit gegeben gewesen. Vielmehr legte er in der Ärztlichen Beurteilung vom 23. Januar 2014 gestützt auf die einlässlich zitierten medizinischen Akten dar, dass nach zunächst konservativer Therapie der Partialläsion im lateralen Bandapparat und nach am 7. September 2012 durchgeführter Bandplastik sich - wie die Untersuchungen sowohl des Fusschirurgen der Klinik E.________ (Dr. med. C.________) als auch des Dr. med. F.________ zeigten - sowohl objektiv als auch nach den Angaben des Versicherten ein komplett stabiles OSG (oberes Sprunggelenk) links feststellen liess. Nachdem Dr. med. C.________ gemäss seinen Einträgen in der Krankengeschichte eine beidseitige Fehlstellung beider Rückfüsse festgehalten hatte, konnte nicht mit überwiegender Wahrscheinlichkeit angenommen werden, der Varus links sei wegen der beim Unfall vom 19. September 2011 erlittenen Verletzung entstanden.

2.2.3. Der Beschwerdeführer zeigt nicht auf, inwiefern Dr. med. C.________ eine von der Auffassung des Dr. med. B.________ abweichende Meinung vertrat. Insbesondere ist festzuhalten, dass Dr. med. C.________ mit dem von ihm in Zusammenarbeit mit anderen medizinisch-wissenschaftlich tätigen Personen in dem im angefochtenen Entscheid genannten Artikel zum Schluss kam, dass eine Deformität des Rückfusses die Instabilität fördern und unterhalten kann. Inwiefern diese Erkenntnis hier zur Schlussfolgerung des Dr. med. B.________ abweichendem Ergebnis führen soll, ist aufgrund des in vorstehender Erwägung Gesagten nicht ersichtlich, weshalb die Vorinstanz zu Recht darauf verzichtet hat, von Dr. med. C.________ oder anderen Ärzten zusätzliche Auskünfte zur Frage des Kausalzusammenhangs einzuholen. Insgesamt hat das kantonale Gericht zutreffend festgehalten, dass mit dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit nachgewiesen ist, der Unfall vom 16. September 2011 sei nicht mehr (Teil-) Ursache des Gesundheitsschadens, wie er sich im Zeitpunkt der Leistungseinstellung (20. Dezember 2013) präsentiert habe, und spätestens zu diesem Zeitpunkt der Status quo sine vel ante erreicht gewesen sei.

2.3. Die offensichtlich unbegründete Beschwerde wird mit summarischer Begründung und unter Verweis auf die Erwägungen im angefochtenen Entscheid abgewiesen (Art. 109 Abs. 2 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
1    Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
2    La cour décide dans la même composition et à l'unanimité:
a  de rejeter un recours manifestement infondé;
b  d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer.
3    L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée.
und Abs. 3 BGG).

3.

3.1. Nach der Rechtsprechung kann eine von einem kantonalen Gericht festgesetzte Entschädigung im Rahmen der unentgeltlichen Verbeiständung nur vom Rechtsvertreter beim Bundesgericht angefochten werden (BGE 110 V 360 E. 2 S. 363; ARV 1996/97 Nr. 27 S. 151), während die Beschwerde führende Person selber dazu nicht legitimiert ist, ebenso wenig der Rechtsvertreter, welcher im Namen seines Mandanten Beschwerde führt. Dies gründet im Umstand, dass die Gewährung der unentgeltlichen Verbeiständung durch ein kantonales Gericht ein Rechtsverhältnis zwischen dem Rechtsbeistand und dem Staat entstehen lässt, an welchem der Mandant nicht beteiligt ist. Letzterer ist, soweit es um die Höhe der unter dem Titel unentgeltliche Verbeiständung zugesprochenen Entschädigung an seinen Rechtsvertreter geht, nicht berührt. Ein schutzwürdiges Interesse an der Anfechtung des Kostenentscheides hat nur der Rechtsvertreter einer Partei, welcher bei einem zu tief festgesetzten Honorar seinem Klienten nicht zusätzlich Rechnung stellen darf (SVR 2007 UV Nr. 16 S. 53 E. 2.1, U 63/04; vgl. auch Urteile 1B_705/2011 von 9. Mai 2012 E. 2.2, 5D_205/2011 vom 24. Januar 2012 E. 2.3.3 und 5A_451/2011 vom 25. Juli 2011 E. 1.2).

3.2. Der Rechtsanwalt des Beschwerdeführers hat kein eigenes Begehren gestellt, sein Honorar sei für die im kantonalen Gerichtsverfahren bewilligte unentgeltliche Rechtspflege zu tief angesetzt worden. Zudem legt er nicht dar, inwiefern die gesetzlichen Legitimationsvoraussetzungen zur Beschwerdeführung in Vertretung des Mandanten und Beschwerdeführers hier ausnahmsweise vorliegen sollen (vgl. dazu Urteil 5C_205/2011 vom 24. Januar 2012 E. 2.3.3 ff.). Daher ist auf die Beschwerde, soweit damit eine Erhöhung der dem Rechtsanwalt im kantonalen Verfahren aufgrund der bewilligten unentgeltlichen Rechtspflege zugesprochenen Entschädigung verlangt wird, nicht einzutreten.

4.
Das Gesuch um Bewilligung der unentgeltlichen Rechtspflege für das bundesgerichtliche Verfahren ist wegen Aussichtslosigkeit der Beschwerde abzuweisen (Art. 64 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 14. Dezember 2015

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Leuzinger

Der Gerichtsschreiber: Grunder
Information de décision   •   DE • FR • IT • EN
Document : 8C_795/2015
Date : 14 décembre 2015
Publié : 29 décembre 2015
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung (Kausalzusammenhang)


Répertoire des lois
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
64 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
109
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
1    Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
2    La cour décide dans la même composition et à l'unanimité:
a  de rejeter un recours manifestement infondé;
b  d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer.
3    L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée.
Répertoire ATF
110-V-360 • 125-V-345 • 135-V-465 • 138-I-274
Weitere Urteile ab 2000
1B_705/2011 • 5A_451/2011 • 5C_205/2011 • 5D_205/2011 • 8C_795/2015 • U_108/93 • U_209/06 • U_63/04
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
 tribunal fédéral • assistance judiciaire • autorité inférieure • atteinte à la santé • avocat • état de fait • lien de causalité • aa • emploi • greffier • assureur-accidents • honoraires • décision • représentation en procédure • intéressé • thérapie • mandant • conclusions • motivation de la demande • motivation de la décision
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