Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas
Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts
Prozess
{T 7}
U 352/04
Urteil vom 14. Oktober 2004
IV. Kammer
Besetzung
Präsident Ferrari, Bundesrichter Ursprung und nebenamtlicher Richter Bühler; Gerichtsschreiber Hochuli
Parteien
U.________, Rechtsanwalt, Beschwerdeführer,
gegen
Verwaltungsgericht des Kantons Schwyz, Kollegiumstrasse 28, 6430 Schwyz, Beschwerdegegner
(Entscheid vom 14. Januar 2004)
Sachverhalt:
A.
Mit Entscheid vom 14. Januar 2004 wies das Verwaltungsgericht des Kantons Schwyz die Beschwerde der C.________ gegen den Einspracheentscheid der Allianz Suisse Versicherungs-Gesellschaft, Zürich, vom 31. Juli 2003, soweit es darauf eintrat, ab, bestellte unter Gewährung der unentgeltlichen Verbeiständung Rechtsanwalt U.________ als unentgeltlicher Rechtsbeistand der Beschwerdeführerin und setzte das Honorar des unentgeltlichen Rechtsbeistands (einschliesslich Auslagen und Mehrwertsteuer) für das kantonale Gerichtsverfahren auf Fr. 1400.- fest (Dispositiv-Ziffer 3).
B.
Rechtsanwalt U.________ führt in eigenem Namen Verwaltungsgerichtsbeschwerde mit dem Antrag, in Bezug auf die unentgeltliche Verbeiständung sei die Sache zur Neubeurteilung an die Vorinstanz zurückzuweisen. Er rügt, sein Gehörsanspruch sei verletzt worden, weil das kantonale Gericht ihm keine Gelegenheit gegeben habe, seinen Aufwand zu beziffern. Dieser habe 14,6 Stunden betragen und sei zu einem Ansatz von Fr. 220.- zu entschädigen.
Das Verwaltungsgericht des Kantons Schwyz nimmt mit Eingabe vom 9. März 2004 zur Verwaltungsgerichtsbeschwerde Stellung.
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
1.1 Rechtsanwalt U.________ ist legitimiert, in eigenem Namen Verwaltungsgerichtsbeschwerde gegen den vorinstanzlichen Entscheid über die Höhe seiner Entschädigung als unentgeltlicher Rechtsbeistand zu führen (BGE 110 V 363 Erw. 2 mit Hinweisen; SVR 2003 IV Nr. 32 S. 98 Erw. 2 in fine).
1.2 Da es beim Streit über die Höhe der Entschädigung des unentgeltlichen Rechtsbeistandes für das kantonale Beschwerdeverfahren nicht um Versicherungsleistungen, sondern um eine ausschliesslich verfahrensrechtliche Frage geht, hat das Eidgenössische Versicherungsgericht nur zu prüfen, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzt hat, einschliesslich Überschreitung oder Missbrauch des Ermessens, oder ob der rechtserhebliche Sachverhalt offensichtlich unrichtig, unvollständig oder unter Verletzung wesentlicher Verfahrensbestimmungen festgestellt worden ist (Art. 132
in Verbindung mit Art. 104 lit. a und b sowie Art. 105 Abs. 2 OG). 2.
Gemäss Art. 61 Ingress Satz 1 des am 1. Januar 2003 in Kraft getretenen Bundesgesetzes über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG) vom 6. Oktober 2000 richtet sich das Verfahren vor dem kantonalen Versicherungsgericht unter Vorbehalt von Art. 1 Abs. 3
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SR 172.021 Loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative (PA) PA Art. 1 - 1 La présente loi s'applique à la procédure dans les affaires administratives qui doivent être réglées par les décisions d'autorités administratives fédérales statuant en première instance ou sur recours. |
|
| 1 | La présente loi s'applique à la procédure dans les affaires administratives qui doivent être réglées par les décisions d'autorités administratives fédérales statuant en première instance ou sur recours. |
| 2 | Sont réputées autorités au sens de l'al. 1: |
| a | le Conseil fédéral, ses départements, la Chancellerie fédérale et les divisions, entreprises, établissements et autres services de l'administration fédérale qui leur sont subordonnés; |
| b | les organes de l'Assemblée fédérale et des tribunaux fédéraux pour les décisions de première instance et les décisions prises sur recours, conformément au Statut des fonctionnaires du 30 juin 19277; |
| c | les établissements ou entreprises fédéraux autonomes; |
| cbis | le Tribunal administratif fédéral; |
| d | les commissions fédérales; |
| e | d'autres autorités ou organisations indépendantes de l'administration fédérale, en tant qu'elles statuent dans l'accomplissement de tâches de droit public à elles confiées par la Confédération. |
| 3 | Seuls les art. 34 à 38 et 61, al. 2 et 3, concernant la notification des décisions, et l'art. 55, al. 2 et 4, concernant le retrait de l'effet suspensif, s'appliquent à la procédure devant les autorités cantonales de dernière instance qui ne statuent pas définitivement en vertu du droit public fédéral. Est réservé l'art. 97 de la loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants9 relatif au retrait de l'effet suspensif pour les recours formés contre les décisions des caisses de compensation.10 11 |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
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| a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
| b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
| c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
| d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
| e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
| f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
| fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
| g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
| h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
| i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
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| a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
| b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
| c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
| d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
| e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
| f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
| fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
| g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
| h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
| i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
3.
3.1 Wesentlicher Bestandteil des in Art. 29 Abs. 2
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
|
| 1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
| 2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
| 3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
3.2 Nach der Rechtsprechung (SVR 2000 IV Nr. 11 S. 32 Erw. 3b) muss der Entscheid über die zu entrichtende Parteientschädigung in der Regel nicht begründet werden. Um dem Betroffenen aber überhaupt eine sachgerechte Anfechtung zu ermöglichen, wird eine Begründungspflicht angenommen, wenn sich ein Gericht nicht an vorgegebene Tarife oder gesetzliche Regelungen hält, wenn von einer Partei aussergewöhnliche Umstände geltend gemacht werden (BGE 111 Ia 1; ZAK 1986 S. 134 Erw. 2a) oder wenn das Gericht den Rechtsvertreter zur Einreichung einer Kostennote auffordert und die Parteientschädigung abweichend davon auf einen bestimmten, nicht der üblichen, praxisgemäss gewährten Entschädigung entsprechenden Betrag festsetzt (SVR 2002 ALV Nr. 3 S. 5 Erw. 3a mit Hinweis).
3.3 Im vorliegenden Fall hat die Vorinstanz den unentgeltlichen Rechtsbeistand der Beschwerdeführerin nicht zur Substanziierung seines Aufwandes mittels Kostennote aufgefordert und dementsprechend seinen Aufwand auch nicht nach einem gesetzlich festgelegten Vergütungsansatz ohne Abstriche genehmigt. Ebenso wenig wurde im angefochtenen Entscheid auf einen vorgegebenen Tarif, eine gesetzliche Entschädigungsregelung oder auf allgemein bekannte Erfahrungswerte für die Entschädigungsbemessung verwiesen. Das kantonale Gericht hat daher in keiner Weise erkennen lassen, nach welchen Kriterien es die streitige Entschädigung festsetzte. Demgemäss war Rechtsanwalt U.________ eine sachgerechte Anfechtung der Entschädigungsbemessung nicht möglich und es liegt eine Verletzung der Begründungspflicht vor. Diese Gehörsverletzung ist auch durch den von der Vorinstanz in ihrer Vernehmlassung zur Verwaltungsgerichtsbeschwerde nachgeschobenen Hinweis auf den kantonalen Gebührentarif für Rechtsanwälte nicht geheilt worden, da der Beschwerde führende Rechtsanwalt dazu nicht mehr Stellung nehmen konnte.
3.4 Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde von Rechtsanwalt U.________ ist aus diesen Gründen gutzuheissen. Der vorinstanzliche Entscheid betreffend Entschädigung des unentgeltlichen Rechtsbeistandes ist aufzuheben und die Sache zur diesbezüglich neuen Entscheidung an das kantonale Gericht zurückzuweisen. Aus prozessökonomischen Gründen - Vermeidung einer erneuten Anfechtung des kantonalen Entscheides - erscheint es angezeigt, bereits im vorliegenden Verfahren auf Folgendes hinzuweisen:
3.4.1 Die Bemessung der Entschädigung des unentgeltlichen Rechtsbeistandes für das erstinstanzliche sozialversicherungsrechtliche Beschwerdeverfahren ist mangels bundesrechtlicher Regelung dem kantonalen Recht überlassen, mit welchem sich das Eidgenössische Versicherungsgericht grundsätzlich nicht zu befassen hat (Art. 128
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
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| 1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
| 2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
| 3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
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| 1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
| 2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
| 3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
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SR 172.021 Loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative (PA) PA Art. 5 - 1 Sont considérées comme décisions les mesures prises par les autorités dans des cas d'espèce, fondées sur le droit public fédéral et ayant pour objet: |
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| 1 | Sont considérées comme décisions les mesures prises par les autorités dans des cas d'espèce, fondées sur le droit public fédéral et ayant pour objet: |
| a | de créer, de modifier ou d'annuler des droits ou des obligations; |
| b | de constater l'existence, l'inexistence ou l'étendue de droits ou d'obligations; |
| c | de rejeter ou de déclarer irrecevables des demandes tendant à créer, modifier, annuler ou constater des droits ou obligations. |
| 2 | Sont aussi considérées comme des décisions les mesures en matière d'exécution (art. 41, al. 1, let. a et b), les décisions incidentes (art. 45 et 46), les décisions sur opposition (art. 30, al. 2, let. b, et 74), les décisions sur recours (art. 61), les décisions prises en matière de révision (art. 68) et d'interprétation (art. 69).25 |
| 3 | Lorsqu'une autorité rejette ou invoque des prétentions à faire valoir par voie d'action, sa déclaration n'est pas considérée comme décision. |
OG in Verbindung mit Art. 132 OG). Dabei fällt praktisch nur das Willkürverbot von Art. 9
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
3.4.2 Dem erstinstanzlichen Richter steht bei der Bemessung der Entschädigung des unentgeltlichen Rechtsbeistandes ein weiter Ermessensspielraum zu. Ein Ermessensmissbrauch (Art. 104 lit. a
OG) liegt erst vor, wenn das Gericht zwar im Rahmen des ihm eingeräumten Ermessens bleibt, sich aber von unsachlichen, dem Zweck der massgebenden Vorschriften fremden Erwägungen leiten lässt oder allgemeine Rechtsprinzipien, wie das Verbot der Willkür oder rechtsungleichen Behandlung, das Gebot von Treu und Glauben oder den Grundsatz der Verhältnismässigkeit verletzt (BGE 123 V 152 Erw. 2, SVR 2002 ALV Nr. 3 Erw. 4b S. 6, je mit Hinweisen; Rhinow/Krähenmann, Schweizerische Verwaltungsrechtsprechung, Ergänzungsband zur 6. Auflage, Basel/Frankfurt a.M. 1990, Nr. 67 B II/a, S. 211). Im Rahmen seines Ermessens hat das erstinstanzliche Gericht für die Bestimmung der Höhe der Entschädigung des unentgeltlichen Rechtsbeistandes die Wichtigkeit und Schwierigkeit der Streitsache, den Umfang der Arbeitsleistung und den Zeitaufwand des unentgeltlichen Rechtsbeistandes zu berücksichtigen (vgl. BGE 114 V 87 Erw. 4b; SVR 2002 ALV Nr. 3 Erw. 4b S. 6).
3.4.3 Die Notwendigkeit und Angemessenheit des von Rechtsanwalt U.________ im vorliegenden Fall für das erstinstanzliche Beschwerdeverfahren geltend gemachten Zeitaufwandes von 14,6 Stunden wird die Vorinstanz zu prüfen haben.
4.
Streitigkeiten im Zusammenhang mit der unentgeltlichen Rechtspflege unterliegen grundsätzlich nicht der Kostenpflicht, weshalb keine Gerichtskosten zu erheben sind (SVR 1994 IV Nr. 29 S. 76 Erw. 4). Sodann hat der in eigener Sache prozessierende Rechtsanwalt nach der Rechtsprechung nur in Ausnahmefällen Anspruch auf eine Parteientschädigung (BGE 129 V 116 Erw. 4.1, 110 V 132; AHI 2000 S. 330 Erw. 5). Diese Voraussetzungen sind hier nicht erfüllt.
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird in dem Sinne gutgeheissen, dass Dispositiv-Ziffer 3 des Entscheides des Verwaltungsgerichts des Kantons Schwyz vom 14. Januar 2004 aufgehoben und die Sache an die Vorinstanz zurückgewiesen wird, damit sie im Sinne der Erwägungen über den Anspruch auf unentgeltliche Verbeiständung neu entscheide.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Es wird keine Parteientschädigung zugesprochen.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Bundesamt für Gesundheit (BAG) zugestellt.
Luzern, 14. Oktober 2004
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der IV. Kammer: Der Gerichtsschreiber: