Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A 693/2017

Urteil vom 14. September 2017

II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter von Werdt, Präsident,
Gerichtsschreiber Möckli.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführer,

gegen

Stockwerkeigentümergemeinschaft B.________,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Abberufung der Verwaltung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Obergerichts des Kantons Aargau, Zivilgericht, 3. Kammer, vom 19. Juni 2017.

Sachverhalt:
An der Versammlung der Stockwerkeigentümer der Liegenschaft B.________ in U.________ vom 30. Juni 2016 wurde der von A.________ gestellte Antrag auf Abberufung der Verwalterin abgelehnt.
Mit Klage vom 3. August 2016 beantragte dieser beim Bezirksgericht U.________ die Abberufung der C.________ AG als Verwalterin.
Mit Entscheid vom 6. Januar 2017 wies das Bezirksgericht die Klage ab mit der Begründung, diese sei weitschweifig und der Kläger habe nicht substanziiert, dass die übrigen Stockwerkeigentümer seine Briefe vom 15. und 16. Juni 2016 zur Kenntnis genommen hätten und er darin wichtige Gründe im Sinn von Art. 712r Abs. 2

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 712r - 1 L'assemblée des copropriétaires peut révoquer en tout temps l'administrateur, sous réserve de dommages-intérêts éventuels.
1	L'assemblée des copropriétaires peut révoquer en tout temps l'administrateur, sous réserve de dommages-intérêts éventuels.
2	Si au mépris de justes motifs, l'assemblée refuse de révoquer l'administrateur, tout copropriétaire peut, dans le mois, demander au juge de prononcer la révocation.
3	L'administrateur nommé par le juge ne peut pas être révoqué sans l'assentiment de celui-ci avant le terme fixé à ses fonctions.

ZGB vorgebracht habe.
Die hiergegen erhobene Berufung von A.________ hiess das Obergericht des Kantons Aargau mit Entscheid vom 19. Juni 2017(Zustellung der schriftlichen Ausfertigung am 10. Juli 2017) dahingehend gut, dass es die Angelegenheit zur Ausübung der richterlichen Fragepflicht im Sinn der Erwägungen und zur neuen Entscheidung an das Bezirksgericht zurückwies.
Gegen diesen Entscheid hat A.________ am 11. September 2017 eine Beschwerde in Zivilsachen bzw. eine subsidiäre Verfassungsbeschwerde erhoben, wobei eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung behauptet und auf 55 Seiten die zugrunde liegende Angelegenheit aus eigener Optik dargestellt wird. Die Rechtsbegehren gehen dahin, dass durch das Bundesgericht die C.________ AG als Verwalterin abzuberufen, eventualiter die Sache an das Obergericht zurückzuweisen sei zur endgültigen Entscheidung gestützt auf die bundesgerichtlich zu treffenden Feststellungen. Es wurden keine Vernehmlassungen eingeholt.

Erwägungen:

1.
Angefochten ist der oberinstanzliche Entscheid in einer sachenrechtlichen Angelegenheit mit einem Streitwert von Fr. 13'000.--. Vor diesem Hintergrund käme, Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung vorbehalten, einzig die subsidiäre Verfassungsbeschwerde in Frage (Art. 72 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1	Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2	Sont également sujettes au recours en matière civile:
a	les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b	les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1	sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2	sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3	sur le changement de nom,
b4	en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5	en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6	les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7	...

, Art. 74 Abs. 1 lit. b

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1	Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a	15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b	30 000 francs dans les autres cas.
2	Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a	si la contestation soulève une question juridique de principe;
b	si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c	s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d	s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e	s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.

und Art. 113

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 113 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours constitutionnels contre les décisions des autorités cantonales de dernière instance qui ne peuvent faire l'objet d'aucun recours selon les art. 72 à 89.

BGG). So oder anders kann aber auf die Beschwerde nicht eingetreten werden:
Anfechtungsobjekt bildet ein Rückweisungsentscheid, welcher das Verfahren nicht abschliesst und somit kein Endentscheid im Sinn von Art. 90

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.

BGG, sondern ein Zwischenentscheid ist (BGE 135 III 212 E. 1.2 S. 216; vgl. sodann BGE 141 III 395 E. 2.2 S. 397). Gegen Zwischenentscheide steht die Beschwerde an das Bundesgericht nur offen, wenn ein nicht wieder gutzumachender Nachteil droht (Art. 93 Abs. 1 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
1	Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
a	si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou
b	si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse.
2	En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies.
3	Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci.

BGG). Ein solcher ist bei Rückweisungsentscheiden regelmässig zu verneinen (BGE 135 III 212 E. 1.2 S. 216). Anders verhältes sich ausnahmsweise dann, wenn der unteren Instanz kein Entscheidungsspielraum mehr verbleibt und die Rückweisung insofern einzig der Umsetzung des oberinstanzlich Angeordneten dient (BGE 134 III 136 E. 1.2 S. 138). Dies trifft vorliegend nicht zu; die Erstinstanz wurde zur Ausübung der Richterpflicht gemäss Art. 56

SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 56 Interpellation par le tribunal - Le tribunal interpelle les parties lorsque leurs actes ou déclarations sont peu clairs, contradictoires, imprécis ou manifestement incomplets et leur donne l'occasion de les clarifier et de les compléter.

ZPO angehalten. Bei der Umsetzung besteht ein erheblicher Spielraum und der Ausgang der neuen Entscheidung, gegen welche der ordentliche Rechtsmittelzug gegeben sein wird, ist offen.

2.
Nach dem Gesagten sind die Beschwerdevoraussetzungen offensichtlich nicht erfüllt und die Beschwerde erweist sich als unzulässig, weshalb auf sie im Verfahren nach Art. 108 Abs. 1 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1	Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a	sur les recours manifestement irrecevables;
b	sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c	sur les recours procéduriers ou abusifs.
2	Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3	L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.

BGG nicht einzutreten ist.

3.
Die Gerichtskosten sind dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG). Der Gegenseite ist kein entschädigungspflichtiger Aufwand entstanden.

Demnach erkennt der Präsident:

1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 600.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Obergericht des Kantons Aargau, Zivilgericht, 3. Kammer, und dem Bezirksgericht U.________ schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 14. September 2017

Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: von Werdt

Der Gerichtsschreiber: Möckli