Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
9C_654/2009

Urteil vom 14. September 2010
II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichter Seiler, Bundesrichterin Pfiffner Rauber,
Gerichtsschreiber Attinger.

Verfahrensbeteiligte
D.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Marco Unternährer,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle Luzern,
Landenbergstrasse 35, 6005 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente, Invalideneinkommen),

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Luzern vom 26. Juni 2009.

Sachverhalt:
Mit Verfügungen vom 6. und 25. August 2008 sprach die IV-Stelle Luzern dem 1953 geborenen D.________ bei einem Invalididtätsgrad von 58 % ab 1. Januar 2007 eine halbe Rente der Invalidenversicherung zu.
Das Verwaltungsgericht des Kantons Luzern wies die dagegen erhobene Beschwerde mit Entscheid vom 26. Juni 2009 ab.
D.________ führt Beschwerde ans Bundesgericht mit dem Antrag auf Rückweisung der Sache an das kantonale Gericht zur ergänzenden Abklärung des medizinischen Sachverhalts; eventuell sei ihm eine ganze Rente zuzusprechen.

Die IV-Stelle schliesst auf Abweisung der Beschwerde, während das Bundesamt für Sozialversicherungen auf eine Vernehmlassung verzichtet.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzung gemäss den Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG erhoben werden. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG), und kann deren Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG; vgl. auch Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG). Mit Blick auf diese Kognitionsregelung ist aufgrund der Vorbringen in der Beschwerde ans Bundesgericht zu prüfen, ob der angefochtene Gerichtsentscheid in der Anwendung der massgeblichen materiell- und beweisrechtlichen Grundlagen (u.a.) Bundesrecht verletzt (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG), einschliesslich einer allfälligen rechtsfehlerhaften Tatsachenfeststellung (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Vorinstanz und IV-Stelle haben die gesetzlichen Bestimmungen und von der Rechtsprechung entwickelten Grundsätze, namentlich diejenigen über den Umfang des Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG [vor 1. Januar 2008: Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG]) und die Bemessung des Invaliditätsgrades bei erwerbstätigen Versicherten nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG [SR 830.1] in Verbindung mit Art. 28a Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
IVG [bis 31. Dezember 2007 in Verbindung mit Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG]; BGE 130 V 343 E. 3.4 S. 348; 128 V 29 E. 1 S. 30; 104 V 135 E. 2a und b S. 136), zutreffend dargelegt. Hierauf wird verwiesen.

3.
Insbesondere gestützt auf das Gutachten des Psychiaters Dr. B.________ vom 19. Juni 2007 und den Austrittsbericht der Psychiatrischen Klinik X.________ vom 20. Mai 2008 (betreffend den Klinikaufenthalt vom 7. April bis 13. Mai 2008) gelangte das kantonale Gericht zum Schluss, dass der Beschwerdeführer trotz einer mittelgradigen depressiven Episode in der Lage wäre, während sechs Stunden pro Tag (anstelle des bisherigen vollen Pensums von acht Stunden) mit einer Leistungseinschränkung von 20 % einer leidensangepassten Erwerbstätigkeit nachzugehen. Diese im angefochtenen Entscheid einlässlich begründete Würdigung der medizinischen Akten (einschliesslich der antizipierten Schlussfolgerung, wonach keine weiteren ärztlichen Abklärungen erforderlich seien) beschlägt Fragen tatsächlicher Natur und ist daher für das Bundesgericht verbindlich (E. 1 hievor), zumal von willkürlicher Abwägung durch die Vorinstanz oder anderweitiger Rechtsfehlerhaftigkeit im Sinne von Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG nicht die Rede sein kann. Auf die in der Beschwerde erhobenen Einwendungen gegen die verschiedenen Stellungnahmen des Regionalen ärztlichen Dienstes (RAD) braucht schon deshalb nicht näher eingegangen zu werden, weil das kantonale Gericht im angefochtenen
Entscheid nicht darauf abgestellt hat. Zum rechtlich bedeutsamen Aspekt, ob die rheumatologischen Beschwerden eine weitergehende als die psychisch bedingte Einschränkung der funktionellen Leistungsfähigkeit zur Folge haben, hat die Vorinstanz keine Tatsachenfeststellung getroffen. Das Bundesgericht kann deshalb den rechtserheblichen Sachverhalt in diesem Punkt von Amtes wegen überprüfen (BGE 132 V 393 E. 4.2 S. 401 unten; 97 V 134 E. 1 in fine S. 137; vgl. auch BGE 120 V 481 E. 1b S. 485). Entgegen dem entsprechenden Einwand in der Beschwerdeschrift ist aufgrund der medizinischen Aktenlage eine zusätzliche Limitierung der Arbeitsfähigkeit in somatischer Hinsicht klar zu verneinen. Die vom behandelnden Rheumatologen Dr. R.________ im Arztbericht vom 2. Februar 2007 erhobenen objektiven Befunde lassen sich nämlich mit der im selben Bericht attestierten 100%igen Arbeitsunfähigkeit bei Verrichtung einer leichten Tätigkeit nicht vereinbaren. Offensichtlich stützt sich Dr. R.________s Bescheinigung einer vollständigen Leistungseinbusse auch bei Ausübung einer leidensangepassten Erwerbstätigkeit allein auf die subjektiven Angaben des Versicherten, weist doch der Rheumatologe selber ausdrücklich auf die zwischen den subjektiven
Beschwerden und den objektivierbaren klinischen Befunden bestehende Diskrepanz hin.

4.
4.1 Was den - vorinstanzlich übernommenen - Einkommensvergleich der IV-Stelle anbelangt, darf unter den Verfahrensbeteiligten als unbestritten gelten, dass der Beschwerdeführer im Jahre 2007 (BGE 129 V 222 E. 4.2 S. 223) ohne Behinderung bei der früheren Arbeitgeberin Y.________ AG als Hilfsarbeiter im Druckereibereich ein Valideneinkommen von Fr. 82'959.- erzielt hätte (von der IV-Stelle für das Jahr 2006 ermittelter und an die Nominallohnentwicklung für Männer im Verarbeitenden Gewerbe/Industrie angepasster Wert: Fr. 81'814.- x 1,014; Bundesamt für Statistik, Lohnentwicklung 2008, S. 20, Tabelle T 1.1.05, Abschnitt D).

4.2 Hinsichtlich des trotz psychischen Beschwerden zumutbarerweise noch realisierbaren Invalideneinkommens ist in Übereinstimmung mit Verwaltung und Vorinstanz auf die ebenfalls vom Bundesamt für Statistik herausgegebene Schweizerische Lohnstrukturerhebung (LSE) abzustellen. Dabei kann die in der Zwischenzeit erschienene LSE-Ausgabe 2006 herangezogen werden, welche in Tabelle T A1 des Anhangs einen allgemeinen Zentralwert (Median) für sämtliche Wirtschaftszweige des privaten Sektors in Höhe von Fr. 4732.- (standardisierter monatlicher Bruttolohn von Männern bei Ausübung einfacher und repetitiver Tätigkeiten [Anforderungsniveau 4]) ausweist. Der angeführte Monatslohn ist - unter Berücksichtigung, dass die ihm zugrunde gelegte Arbeitszeit von 40 Wochenstunden geringer ist als die im Jahre 2006 betriebsübliche durchschnittliche Arbeitszeit (aller Wirtschaftszweige) von wöchentlich 41,7 Stunden (Die Volkswirtschaft, 2010 Heft 7/8, S. 90, Tabelle B. 9.2) - auf Fr. 4933.- zu erhöhen. Die Beachtung der allgemeinen Nominallohnentwicklung (2007 wurden für Männer um 1,6 % höhere Löhne als im Vorjahr ausgerichtet; Bundesamt für Statistik, Lohnentwicklung 2008, S. 20, Tabelle T 1.1.05, Total) führt zu einem Monatslohn von Fr. 5012.- bzw. zu
einem Jahresverdienst von Fr. 60'144.-, wobei dieser Betrag im Hinblick auf die nur mehr 60%ige Arbeitsfähigkeit des Beschwerdeführers (75 % x 0,8; E. 3 am Anfang) auf Fr. 36'086.- zu reduzieren ist.

Rechtsprechungsgemäss ist gegebenenfalls mit einer Herabsetzung dieses Tabellenlohnes der Tatsache Rechnung zu tragen, dass persönliche und berufliche Umstände Auswirkungen auf die Lohnhöhe haben können (BGE 126 V 75 E. 5b/aa-cc S. 79 f.; 124 V 321 E. 3b/aa S. 322). Der Beschwerdeführer macht geltend, IV-Stelle und kantonales Gericht hätten zu Unrecht keine entsprechende Kürzung des Tabellenlohnes vorgenommen. Weil unter der Herrschaft des BGG eine letztinstanzliche Prüfung der Ermessensbetätigung nach den Grundsätzen zur Angemessenheitskontrolle entfällt, könnte die Höhe eines konkreten Abzugs vom statistischen Lohn im Lichte der dargelegten Kognitionsbefugnis (E. 1 hievor) vom Bundesgericht nur dort korrigiert werden, wo das kantonale Gericht das Rechtsermessen rechtsfehlerhaft ausgeübt hat, sich also Ermessensüberschreitung, -missbrauch oder -unterschreitung zuschulden kommen liess (SVR 2009 IV Nr. 43 S. 128, 9C_235/2008 E. 3.1; 2008 IV Nr. 49 S 163, 9C_404/2007 E. 1.3). Im hier zu beurteilenden Fall haben indessen Verwaltung und Vorinstanz - ohne jegliche Begründung - von einer Herabsetzung des ermittelten Tabellenlohns im Sinne von BGE 126 V 75 gänzlich abgesehen. Ob dies rechtens war, stellt eine vom Bundesgericht frei zu
überprüfende Rechtsfrage dar. Gemäss den Erläuterungen des Bundesamtes für Statistik zu den Löhnen nach Beschäftigungsgrad auf S. 15 f. der LSE 2006 steigt der (in Vollzeitäquivalente umgerechnete) Lohn von angestellten Männern in allen Anforderungsniveaus generell mit zunehmendem Beschäftigungsgrad. Im Jahre 2006 verdienten im Anforderungsniveau 4 arbeitende Männer mit Beschäftigungsgraden zwischen 50 % und 74 % - umgerechnet auf Vollzeitäquivalente - 10 % weniger als solche mit einem Beschäftigungsgrad von 90 % und mehr (Tabelle T 2*). Dem Beschwerdeführer ist lediglich eine leidensangepasste Teilzeitbeschäftigung von 75 % zumutbar und bei deren Verrichtung vermag er nur mehr eine um 20 % verringerte Leistung zu erbringen. Unter diesen Umständen rechtfertigt sich ein 10%iger Abzug vom Tabellenlohn (vgl. Urteile 8C_664/2007 vom 14. April 2008 E. 8.3 und I 793/06 vom 4. Oktober 2007). Ob zusätzliche persönliche oder berufliche Gegebenheiten nach einer weiteren Herabsetzung rufen, wie der Beschwerdeführer geltend macht, mag dahingestellt bleiben. Der von der Rechtsprechung auf 25 % festgelegte Maximalabzug (BGE 126 V 75 E. 5b/cc S. 80) führt hier nämlich zum gleichen Rentenanspruch wie die Herabsetzung um 10 %.

Nach dem Gesagten beläuft sich das im Rahmen des Einkommensvergleichs zu berücksichtigende hypothetische Invalideneinkommen für das Jahr 2007 auf Fr. 32'477.- (Fr. 36'086.- x 0,9).

4.3 Aus dessen Vergleich mit dem entsprechenden Valideneinkommen von Fr. 82'959.- (E. 4.1 hievor) resultiert ein Invaliditätsgrad von 61 %. Dieser berechtigt zum Bezug einer Dreiviertelsrente anstelle der verfügten, vorinstanzlich bestätigten halben Invalidenrente.

5.
5.1 Ausgangsgemäss rechtfertigt es sich, die Gerichtskosten der IV-Stelle aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

5.2 Obwohl der Beschwerdeführer mit seinem Eventualantrag nicht vollständig durchdringt, hat er Anspruch auf eine volle Parteientschädigung, weil das "Überklagen" den Prozessaufwand nicht beeinflusst hat (BGE 117 V 401 E. 2b S. 406 unten; Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts U 108/92 vom 4. August 1993 E. 4 in fine, nicht publiziert in: BGE 119 V 347, aber in: RKUV 1994 Nr. U 179 S. 36; vgl. auch Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts I 12/01 vom 9. Juli 2001 E. 4).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird teilweise gutgeheissen. Der Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Luzern vom 26. Juni 2009 und die Verfügungen der IV-Stelle Luzern vom 6. und 25. August 2008 werden aufgehoben. Es wird festgestellt, dass der Beschwerdeführer ab 1. Januar 2007 Anspruch auf eine Dreiviertelsrente hat. Im Übrigen wird die Beschwerde abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.

3.
Die Beschwerdegegnerin hat den Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2800.- zu entschädigen.

4.
Die Sache wird zur Neuverlegung der Kosten des vorangegangenen Verfahrens an das Verwaltungsgericht des Kantons Luzern zurückgewiesen.

5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Luzern, Verwaltungsrechtliche Abteilung, dem Bundesamt für Sozialversicherungen und der Ausgleichskasse Agrapi schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 14. September 2010

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:

Meyer Attinger
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_654/2009
Date : 14 septembre 2010
Publié : 28 septembre 2010
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
LAI: 28 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
28a
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
LPGA: 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
Répertoire ATF
104-V-135 • 117-V-401 • 119-V-347 • 120-V-481 • 124-V-321 • 126-V-75 • 128-V-29 • 129-V-222 • 130-V-343 • 132-V-393 • 97-V-134
Weitere Urteile ab 2000
8C_664/2007 • 9C_235/2008 • 9C_404/2007 • 9C_654/2009 • I_12/01 • I_793/06 • U_108/92
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
tribunal fédéral • office ai • autorité inférieure • état de fait • office fédéral de la statistique • comparaison des revenus • hameau • revenu d'invalide • durée et horaire de travail • décision • frais judiciaires • tribunal fédéral des assurances • salaire mensuel • intéressé • trois-quarts de rente • revenu sans invalidité • évolution des salaires • violation du droit • d'office • branche de l'économie
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