Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 86/2020

Urteil vom 14. Mai 2020

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterin Viscione, Bundesrichter Abrecht,
Gerichtsschreiberin Berger Götz.

Verfahrensbeteiligte
A.________, vertreten durch Rechtsanwalt Dominik Frey,
Beschwerdeführer,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (Suva), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung (Invalidenrente),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 10. Januar 2020 (UV.2018.00279).

Sachverhalt:

A.
A.________, geboren 1966, ist seit dem 1. November 1991 als Dachdecker bei der B.________ AG angestellt und dadurch bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (Suva) obligatorisch gegen die Folgen von Unfällen versichert. Am 30. August 2006 wich er mit seinem Motorrad einem Personenwagen aus, stürzte und verletzte sich dabei an der rechten Schulter. Die Suva erbrachte die gesetzlichen Leistungen in Form von Heilbehandlungen und Taggeld. Sie sprach A.________ mit Verfügung vom 23. Oktober 2008 basierend auf einer Integritätseinbusse von 7,5 % eine Integritätsentschädigung von Fr. 8010.- und mit Verfügung vom 22. Dezember 2011 aufgrund eines am 5. Dezember 2011 abgeschlossenen Vergleichs mit Wirkung ab 1. Januar 2011 eine Rente basierend auf einem Invaliditätsgrad von 25 % zu. Im Rahmen eines im Dezember 2014 eingeleiteten Revisionsverfahrens teilte die Suva dem Versicherten mit Schreiben vom 15. Januar 2015 mit, dass der Rentenanspruch unverändert sei.
Im Dezember 2017 leitete sie ein weiteres Revisionsverfahren ein. Mit Verfügung vom 20. März 2018 setzte die Suva die bisherige Rente des Versicherten mit Wirkung ab dem 1. März 2018 auf 14 % herab, wobei sie auf eine rückwirkende Herabsetzung mit entsprechender Rückforderung verzichtete. Daran hielt sie im Einspracheentscheid vom 13. November 2018 fest.

B.
Das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich wies die dagegen erhobene Beschwerde mit Entscheid vom 10. Januar 2020 ab.

C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen und beantragen, die angefochtene Verfügung vom 20. März 2018 sei aufzuheben und ihm sei wie bis anhin eine Rente auf der Basis eines Invaliditätsgrades von 25 % zuzusprechen.
Die Suva schliesst auf Abweisung der Beschwerde. Die Vorinstanz und das Bundesamt für Gesundheit verzichten auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.

1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Es ist folglich weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden; es kann eine Beschwerde aus einem anderen als dem angerufenen Grund gutheissen und es kann sie mit einer von der Argumentation der Vorinstanz abweichenden Begründung abweisen. Immerhin prüft das Bundesgericht, unter Berücksichtigung der allgemeinen Pflicht zur Begründung der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 141 V 234 E. 1 S. 236 mit Hinweisen).

1.2. Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.

2.1. Streitig ist, ob die Vorinstanz zu Recht die revisionsweise Herabsetzung der Invalidenrente auf 14 % per 1. März 2018 bestätigt hat.

2.2. Der Beschwerdeführer ist vorweg mit Bezug auf Ziffer 1 seiner Beschwerdeanträge darauf hinzuweisen, dass Anfechtungsobjekt der vorinstanzliche Entscheid ist, welcher den Einspracheentscheid der Suva bestätigt, und nicht die Verfügung vom 20. März 2018. Insoweit der Beschwerdeführer die Aufhebung der Verfügung beantragt, ist darauf nicht einzutreten.

2.3. Das kantonale Gericht hat die rechtlichen Grundlagen betreffend die Voraussetzungen des Rentenanspruchs (Art. 18 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
1    Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
2    Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA.
UVG), die Invaliditätsbemessung nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) und die Rentenrevision (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG; BGE 134 V 131 E. 3 S. 132, 133 V 545 E. 6.2 S. 547, 130 V 343 E. 3.5 S. 349) richtig dargelegt. Darauf wird verwiesen. Auch hat es zutreffend festgehalten, dass das Bundesgericht die Erheblichkeit der Sachverhaltsänderung, welche Voraussetzung für eine Revision der Rente der Unfallversicherung nach Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG ist, bejaht, wenn sich der Invaliditätsgrad um 5 % ändert (BGE 145 V 141 E. 7.3.1 S. 148; 140 V 85 E. 4.3 S. 87; BGE 133 V 545 E. 6.2 S. 547).

3.

3.1. Die Vorinstanz erwog im Wesentlichen, fest stehe, dass der Beschwerdeführer als Dachdecker bei der B.________ AG in einem hypothetischen 100%-Pensum ein Einkommen von Fr. 77'675.- hätte erzielen können. Tatsächlich arbeite er bei dieser Firma in einem 80%-Pensum und verdiene ein jährliches Einkommen von Fr. 66'940.-. Daraus resultiere eine Erwerbseinbusse von Fr. 10'735.- und damit ein Invaliditätsgrad von aufgerundet 14 %. Das von der Beschwerdegegnerin im Berechnungsblatt vom 2. November 2011 aufgeführte Valideneinkommen von Fr. 74'750.- und das mittels DAP ermittelte aufgerundete Invalideneinkommen von Fr. 61'000.- hätten lediglich die Grundlage für die damaligen Vergleichsgespräche mit dem Beschwerdeführer betreffend Invalidenrente gebildet. Wie die Suva zu Recht vorgebracht habe, sei der sich aus diesen Vergleichseinkommen ergebende Invaliditätsgrad von abgerundet 18 % nicht Gegenstand der Verfügung vom 22. Dezember 2011 geworden. Dem Beschwerdeführer sei basierend auf dem am 5. Dezember 2011 abgeschlossenen Vergleich ab dem 1. Januar 2011 vielmehr eine Rente gestützt auf einen Invaliditätsgrad von 25 % zugesprochen worden. Dieser Invaliditätsgrad sei (auch) für die Frage, ob eine rentenrelevante Veränderung eingetreten
sei, massgebend. Der im Jahr 2017 ermittelte Invaliditätsgrad sei somit um 11 % geringer als derjenige bei Rentenzusprache. Das Vorliegen einer wesentlichen Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen sei demnach zu bejahen.

3.2. Der Beschwerdeführer macht geltend, abgesehen davon, dass weder im Vergleich vom 5. Dezember 2011 noch im Berechnungsblatt vom 2. November 2011 festgehalten worden sei, seine zumutbare Arbeitsfähigkeit habe in der angestammten Tätigkeit noch lediglich 70 % betragen, hätten sich die erwerblichen Verhältnisse in der Tat verändert. Dies reiche aber nicht aus, da sich der Invaliditätsgrad nicht um 5 % verändert habe. Der Vergleich aus dem Jahre 2011 basiere gemäss Bericht der Suva vom 2. November 2011 auf einem Validenlohn von Fr. 74'750.- und einem Invalidenlohn von Fr. 61'000.-, was eine Erwerbseinbusse von Fr. 13'750.- und einen Invaliditätsgrad von 18 % ergebe. Gemäss Verfügung vom 20. März 2018 hätten im Jahre 2017 der Validenlohn Fr. 77'675.- und der Invalidenlohn Fr. 66'940.- betragen, was eine Erwerbseinbusse von Fr. 10'735.- und einen Invaliditätsgrad von 14 % ergebe. Der Vergleich (der effektiven Zahlen) zwischen den Jahren 2011 und 2017 ergebe, dass sich der Invaliditätsgrad lediglich um 4 % reduziert habe. Dementsprechend sei der Grenzwert von 5 % nicht erreicht, weshalb die Voraussetzungen für eine Revision nach Art. 17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG nicht gegeben seien. Der Invaliditätsgrad von 25 % habe keine Bedeutung, da dieser Wert
vergleichsweise festgesetzt worden sei und zwar vor dem bekannten Hintergrund, dass der effektive Invaliditätsgrad lediglich 18 % betragen habe. Dementsprechend müsse bei der Frage einer wesentlichen Änderung vom damals bekannten Invaliditätsgrad von 18 % ausgegangen werden.

4.

4.1. Die mit Verfügung der Suva vom 22. Dezember 2011 zugesprochene Rente basierte auf einem am 5. Dezember 2011 abgeschlossenen Vergleich, welchem eine Erwerbsunfähigkeit von 25 % zugrunde gelegt worden war. Bereits vor Inkrafttreten des ATSG war es nach der Rechtsprechung zulässig, sozialversicherungsrechtliche Streitigkeiten zwischen Versicherungsträger und Versicherten vergleichsweise zu regeln (UELI KIESER, ATSG- Kommentar, 4. Aufl. 2020, N. 6 ff. zu Art. 50
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 50 Transaction - 1 Les litiges portant sur des prestations des assurances sociales peuvent être réglés par transaction.
1    Les litiges portant sur des prestations des assurances sociales peuvent être réglés par transaction.
2    L'assureur est tenu de notifier la transaction sous la forme d'une décision sujette à recours.
3    Les al. 1 et 2 s'appliquent par analogie à la procédure d'opposition ainsi qu'à la procédure de recours.
ATSG; EVA SLAVIK, in: Basler Kommentar zum ATSG, 2020, N 4 ff. zu Art. 50
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 50 Transaction - 1 Les litiges portant sur des prestations des assurances sociales peuvent être réglés par transaction.
1    Les litiges portant sur des prestations des assurances sociales peuvent être réglés par transaction.
2    L'assureur est tenu de notifier la transaction sous la forme d'une décision sujette à recours.
3    Les al. 1 et 2 s'appliquent par analogie à la procédure d'opposition ainsi qu'à la procédure de recours.
ATSG). In Art. 50
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 50 Transaction - 1 Les litiges portant sur des prestations des assurances sociales peuvent être réglés par transaction.
1    Les litiges portant sur des prestations des assurances sociales peuvent être réglés par transaction.
2    L'assureur est tenu de notifier la transaction sous la forme d'une décision sujette à recours.
3    Les al. 1 et 2 s'appliquent par analogie à la procédure d'opposition ainsi qu'à la procédure de recours.
ATSG wurde dies kodifiziert. Danach können Streitigkeiten über sozialversicherungsrechtliche Leistungen durch Vergleich erledigt werden (Art. 50 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 50 Transaction - 1 Les litiges portant sur des prestations des assurances sociales peuvent être réglés par transaction.
1    Les litiges portant sur des prestations des assurances sociales peuvent être réglés par transaction.
2    L'assureur est tenu de notifier la transaction sous la forme d'une décision sujette à recours.
3    Les al. 1 et 2 s'appliquent par analogie à la procédure d'opposition ainsi qu'à la procédure de recours.
ATSG). Der Versicherungsträger hat den Vergleich in Form einer anfechtbaren Verfügung zu eröffnen (Art. 50 Abs. 2
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 50 Transaction - 1 Les litiges portant sur des prestations des assurances sociales peuvent être réglés par transaction.
1    Les litiges portant sur des prestations des assurances sociales peuvent être réglés par transaction.
2    L'assureur est tenu de notifier la transaction sous la forme d'une décision sujette à recours.
3    Les al. 1 et 2 s'appliquent par analogie à la procédure d'opposition ainsi qu'à la procédure de recours.
ATSG; BGE 140 V 77 E. 3.2, S. 80; BGE 133 V 593 E. 4.3 S. 595; BGE 104 V 162).

4.2. Die gestützt auf einen Vergleich mit der versicherten Person erlassene Verfügung über die Zusprechung einer Rentenleistung unterliegt ebenfalls den Grundsätzen über die materielle Revision (Art. 17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG) oder denjenigen über die Wiedererwägung (Art. 53 Abs. 2
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
1    Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
2    L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable.
3    Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé.
ATSG; BGE 140 V 77 E. 3.2.2 f. S. 81; 138 V 147 E. 2 S. 148 ff.; SVR 2018 UV Nr. 37 S. 131, 8C 248/2017 E. 4.4; vgl. ferner die Urteile 8C 773/2019 vom 3. Februar 2020 E. 3.1; 8C 581/2017 vom 25. April 2018 E. 5; Urteil 8C 739/2011 vom 20. August 2012 E. 4.1 mit weiterem Hinweis).

4.3. In der Literatur wird aufgezeigt, dass Leistungsrevisionen bei Renten, die auf einem Vergleich basieren, erheblich erschwert, wenn nicht sogar verunmöglicht sein können. Die Anpassung des Invaliditätsgrades verlangt nach einer Änderung des Sachverhalts. Um diese festzustellen, ist eine Gegenüberstellung des revisionsrelevanten mit dem damaligen Sachverhalt notwendig, welcher aber bei einer vergleichsweisen Rentenzusprache regelmässig nicht erstellt wird (EVA SLAVIK, a.a.O., N. 31 f. zu Art. 50
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 50 Transaction - 1 Les litiges portant sur des prestations des assurances sociales peuvent être réglés par transaction.
1    Les litiges portant sur des prestations des assurances sociales peuvent être réglés par transaction.
2    L'assureur est tenu de notifier la transaction sous la forme d'une décision sujette à recours.
3    Les al. 1 et 2 s'appliquent par analogie à la procédure d'opposition ainsi qu'à la procédure de recours.
ATSG). War der ursprüngliche Invaliditätsgrad wegen Unklarheiten in Bezug auf die Arbeitsfähigkeit Teil des vergleichsweise vereinbarten Gegenstands, so stellt jede behauptete Verschlechterung bzw. vermutete Verbesserung der gesundheitlichen Situation die Verwaltung vor Schwierigkeiten, da ihr die notwendige zuverlässige Vergleichsbasis in der Vergangenheit fehlt. Kann eine Verbesserung mangels zuverlässiger Vergleichsgrundlage in der Vergangenheit nicht nachgewiesen werden, wird eine Rentenherabsetzung oder -einstellung schwierig zu rechtfertigen sein (MIRIAM LENDFERS, Der Vergleich im Sozialversicherungrecht, Knifflige Aspekte der gütlichen Einigung, in: Jahrbuch zum Sozialversicherungsrecht [JaSo] 2013, S. 211 f.; EVA SLAVIK, a.a.O.,
N 31 zu Art. 50
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 50 Transaction - 1 Les litiges portant sur des prestations des assurances sociales peuvent être réglés par transaction.
1    Les litiges portant sur des prestations des assurances sociales peuvent être réglés par transaction.
2    L'assureur est tenu de notifier la transaction sous la forme d'une décision sujette à recours.
3    Les al. 1 et 2 s'appliquent par analogie à la procédure d'opposition ainsi qu'à la procédure de recours.
ATSG; URS MÜLLER, Das Verwaltungsverfahren in der Invalidenversicherung, 2010, Rz. 2468, S. 481).

5.

5.1. Entgegen der Auffassung des Beschwerdeführers sind Vorinstanz und Beschwerdegegnerin bei der Prüfung der Frage, ob ein Revisionsgrund und eine Änderung des Invaliditätsgrades von mindestens 5 % vorliegt, zu Recht vom im Vergleich festgesetzten Invaliditätsgrad ausgegangen. Mit einem Vergleich wird den Parteien bei ungewisser Sach- oder Rechtslage die Befugnis eingeräumt, ein Rechtsverhältnis vertraglich zu ordnen, um die bestehende Rechtsunsicherheit zu beseitigen. Dabei wird in Kauf genommen, dass der Vergleichsinhalt von der Regelung des Rechtsverhältnisses abweicht, zu der es bei umfassender Klärung des Sachverhalts und der Rechtslage allenfalls gekommen wäre (BGE 140 V 77 E. 3.2.1 S. 80 mit Hinweis auf BGE 138 V 147 E. 2.4 S. 149 f.). Als Basis zur Feststellung, ob sich seit der Verfügung der Suva vom 22. Dezember 2011 etwas geändert hat, ist daher der in diesem Verwaltungsakt gestützt auf den abgeschlossenen Vergleich festgesetzte Invaliditätsgrad von 25 % massgebend und nicht jener von 18 %, welcher von der Suva aufgrund der DAP-Methode im Rahmen der Vergleichsverhandlungen berechnet worden war.

5.2. Die Beschwerdegegnerin führte im Einspracheentscheid vom 13. November 2018 aus, entgegen der Ansicht des Rechtsvertreters hätten sich die erwerblichen Verhältnisse seit der ursprünglichen Rentenverfügung erheblich verändert. Während der Vergleich vom 5. Dezember 2011 auf der Annahme einer zumutbaren Arbeitsfähigkeit in der angestammten Tätigkeit von lediglich 70 % beruht habe, sei das Arbeitspensum in der Folge auf 80 % erhöht worden, was einer erheblichen Verbesserung der erwerblichen Verhältnisse entspreche. Als Revisionsgrund wurde somit eine erhebliche Verbesserung der erwerblichen Verhältnisse genannt. Die Vorinstanz hat sich nicht näher mit der Frage des Revisionsgrundes auseinandersetzt, sondern lediglich den Invaliditätsgrad von 14 %, der sich aus dem Einkommensvergleich im Revisionszeitpunkt ergibt, mit jenem von 25 % gemäss Verfügung vom 22. Dezember 2011 verglichen und gestützt darauf eine erhebliche Veränderung der Verhältnisse bejaht. Für die Bejahung eines Revisionsgrundes genügt indes ein Vergleich der Invaliditätsgrade allein nicht, sondern es muss eine wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen seit Zusprechung der Rente vorliegen.

5.3. In der Verfügung der Suva vom 22. Dezember 2011 wurde nicht dargelegt, gestützt auf welche Faktoren die vergleichsweise festgesetzte Erwerbsunfähigkeit und damit der Invaliditätsgrad von 25 % resultierte. Dies ergibt sich aber klar aus der Aktenlage. Anlässlich einer Besprechung vom 13. September 2011 wies die Arbeitgeberin die Beschwerdegegnerin darauf hin, dass der Beschwerdeführer höchstens noch eine Leistung von 70 % erbringen würde. Die Suva hielt fest, dass die Erwerbseinbusse aufgrund des allgemeinen Arbeitsmarktes berechnet werden müsste, da der Versicherte an seiner Arbeitsstelle nicht optimal eingegliedert sei. Die Arbeitgeberin regte demgegenüber an, die Leistungseinbusse in der angestammten Tätigkeit zu berücksichtigen oder zumindest von einer solchen im Umfang von 25 % auszugehen. Gemäss einer Aktennotiz vom 2. November 2011 berechnete die Suva einen Invaliditätsgrad von 18 %, wobei sie von einem Validenlohn von Fr. 74'750.- und einem Invalidenlohn von Fr. 61'000.-, welchen sie aufgrund der DAP-Methode festlegte, ausging. Anlässlich einer Besprechung vom 22. November 2011 wies die Beschwerdegegnerin den Rechtsvertreter des Beschwerdeführers auf diesen Invaliditätsgrad hin und legte dar, dass eine Rente von 30 %
nicht zugesprochen werden könne. Unter der Voraussetzung, dass der Versicherte weiterhin bei seiner Arbeitgeberin tätig bleibe, könnte ein Invaliditätsgrad von 25 % vereinbart werden. In der Folge kam es dann zum Abschluss des erwähnten Vergleichs vom 5. Dezember 2011 mit einem Invaliditätsgrad von 25 %, welcher dem Beschwerdeführer mit Verfügung vom 22. Dezember 2011 eröffnet wurde (Art. 50 Abs. 2
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 50 Transaction - 1 Les litiges portant sur des prestations des assurances sociales peuvent être réglés par transaction.
1    Les litiges portant sur des prestations des assurances sociales peuvent être réglés par transaction.
2    L'assureur est tenu de notifier la transaction sous la forme d'une décision sujette à recours.
3    Les al. 1 et 2 s'appliquent par analogie à la procédure d'opposition ainsi qu'à la procédure de recours.
ATSG).

5.4. Demnach ergibt sich aus den Vergleichsgesprächen, dass der Beschwerdeführer im Zeitpunkt der Festsetzung der Rente an seiner bisherigen Arbeitsstelle zu 70 % arbeitsfähig war. Gestützt auf den abgeschlossenen Vergleich vom 5. Dezember 2011 wurde in der Verfügung vom 22. Dezember 2011 von einer Beeinträchtigung der Erwerbsfähigkeit bei derselben Arbeitgeberin von 25 % ausgegangen. In einem Schreiben des Kreisarztes vom 10. Oktober 2008 war denn auch ausgeführt worden, dass der Versicherte seit etwa einem Jahr wieder in seiner angestammten Tätigkeit arbeite. Die Rente wurde somit unter Bezugnahme auf die vom Beschwerdeführer bei seiner Arbeitgeberin ausgeübten Tätigkeit als Invalidentätigkeit festgesetzt. Um dem Versicherten zu ermöglichen, an seiner bisherigen Stelle zu bleiben, erklärte sich die Beschwerdegegnerin bereit, von einer Erwerbseinbusse von 25 % auszugehen. Wird wie vorliegend der Invaliditätsgrad unter Bezugnahme auf eine bestimmte Tätigkeit festgesetzt und erhöht sich in der Folge die Arbeitsfähigkeit des Versicherten mit Bezug auf diese Tätigkeit, so kann dies eine erhebliche Änderung der erwerblichen Verhältnisse darstellen. Der Beschwerdeführer hat nach der Festsetzung der Rente sein Arbeitspensum auf 80 %
erhöht (vgl. Lohnabrechnungen für das Jahr 2017). Durch die Erhöhung des Beschäftigungsgrades ist eine Änderung der erwerblichen Situation des Beschwerdeführers seit Zusprechung der Rente eingetreten, die geeignet ist, den Invaliditätsgrad zu beeinflussen. Es ist daher nicht zu beanstanden, dass die Beschwerdegegnerin aufgrund der Erhöhung des Arbeitspensums eine Revision vornahm.

6.
Liegt ein Revisionsgrund vor, ist der Rentenanspruch in rechtlicher und tatsächlicher Hinsicht umfassend ("allseitig") zu prüfen, wobei keine Bindung an frühere Beurteilungen besteht (BGE 141 V 9 E. 2.3 S. 10 f.) Das kantonale Gericht hat in umfassender Prüfung der Sach- und Rechtslage und unter Durchführung eines Einkommensvergleichs geschlossen, dem Versicherten stehe nur noch eine Rente aufgrund einer Erwerbsunfähigkeit von 14 % zu. Die Berechnung des Invaliditätsgrads wird vom Beschwerdeführer nicht bestritten. Im Vergleich zum bisherigen Invaliditätsgrad von 25 % liegt eine den Wert von 5 % deutlich übersteigende Änderung (vgl. E. 2.3 hiervor) vor. Demnach bleibt es beim vorinstanzlichen Entscheid.

7.
Das Verfahren ist kostenpflichtig. Die Gerichtskosten werden dem unterliegenden Beschwerdeführer auferlegt (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Die Suva hat keinen Anspruch auf eine Parteientschädigung (Art. 68 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, IV. Kammer, und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 14. Mai 2020

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Die Gerichtsschreiberin: Berger Götz
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_86/2020
Date : 14 mai 2020
Publié : 01 juin 2020
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung (Invalidenrente)


Répertoire des lois
LAA: 18
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
1    Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
2    Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA.
LPGA: 16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
17 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
50 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 50 Transaction - 1 Les litiges portant sur des prestations des assurances sociales peuvent être réglés par transaction.
1    Les litiges portant sur des prestations des assurances sociales peuvent être réglés par transaction.
2    L'assureur est tenu de notifier la transaction sous la forme d'une décision sujette à recours.
3    Les al. 1 et 2 s'appliquent par analogie à la procédure d'opposition ainsi qu'à la procédure de recours.
53
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
1    Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
2    L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable.
3    Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
104-V-162 • 130-V-343 • 133-V-545 • 133-V-593 • 134-V-131 • 138-V-147 • 140-V-77 • 140-V-85 • 141-V-234 • 141-V-9 • 145-V-141
Weitere Urteile ab 2000
8C_248/2017 • 8C_581/2017 • 8C_739/2011 • 8C_773/2019 • 8C_86/2020
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • tribunal fédéral • état de fait • motif de révision • question • comparaison des revenus • rente d'invalidité • décision sur opposition • pré • frais judiciaires • décision • aa • recours en matière de droit public • montagne • office fédéral de la santé publique • valeur • emploi • rejet de la demande • effet • objet du recours • durée et horaire de travail • représentation en procédure • motivation de la décision • travailleur • modification • décision • calcul • faits nouveaux • examen • révision • entrée en vigueur • prestation en argent • langue • avocat • revenu sans invalidité • exactitude • d'office • revenu d'invalide • littérature • intéressé • motocyclette • violation du droit • nombre
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