Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas
Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts
Prozess
{T 7}
I 756/04
Urteil vom 14. März 2005
IV. Kammer
Besetzung
Präsident Ferrari, Bundesrichterin Widmer und Bundesrichter Ursprung; Gerichtsschreiberin Polla
Parteien
G.________, 1942, Beschwerdeführer,
gegen
IV-Stelle des Kantons Appenzell Ausserrhoden, Kasernenstrasse 4, 9102 Herisau, Beschwerdegegnerin
Vorinstanz
Verwaltungsgericht von Appenzell Ausserrhoden, Trogen
(Entscheid vom 18. August 2004)
Sachverhalt:
A.
Der 1942 geborene, angelernte Elektromonteur G.________ meldete sich erstmals im Juli 1988 unter Hinweis auf beidseitige Hüftbeschwerden bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Der Hausarzt Dr. med. B.________ diagnostizierte am 27. Juli 1988 eine beginnende beidseitige Coxarthrose. Nach Abklärung der beruflichen Eingliederungsmöglichkeiten wurde der Versicherte erfolgreich mit einem rentenausschliessenden Erwerbseinkommen im Bereich Steuer- und Regeltechnik umgeschult, weshalb die Ausgleichskasse des Kantons Appenzell Ausserrhoden den Fall am 7. August 1989 abschloss. Nach erneuter Anmeldung am 7. Mai 2002 ersuchte G.________ um Ausrichtung einer Rente der Invalidenversicherung. Dieses Leistungsbegehren lehnte die IV-Stelle des Kantons Appenzell Ausserrhoden nach Anordnung einer medizinischen Abklärung in der Klinik für Orthopädische Chirurgie am Spital X.________ mit Verfügung vom 4. August 2003 ab, woran sie auf Einsprache hin festhielt (Einspracheentscheid vom 24. Februar 2004).
B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht von Appenzell Ausserrhoden mit Entscheid vom 18. August 2004 ab.
C.
G.________ führt Verwaltungsgerichtsbeschwerde mit dem Rechtsbegehren, es seien ihm in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids, bei einem Invaliditätsgrad von 60 % bis 70 % Rentenleistungen der Invalidenversicherung zu gewähren.
Während die IV-Stelle Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde beantragt, verzichtet das Bundesamt für Sozialversicherung auf eine Vernehmlassung.
Am 26. Januar 2005 reichte G.________ ein Schreiben des Dr. med. B.________ vom 22. Januar 2005 nach.
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
1.1 Da keine laufenden Leistungen im Sinne der übergangsrechtlichen Ausnahmebestimmung des Art. 82 Abs. 1 des auf den 1. Januar 2003 in Kraft getretenen Bundesgesetzes vom 6. Oktober 2000 über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG), sondern Dauerleistungen im Streit stehen, über welche noch nicht rechtskräftig verfügt worden ist, finden, den allgemeinen intertemporalrechtlichen Regeln folgend, für die Zeit bis 31. Dezember 2002 die bisherigen Bestimmungen und ab diesem Zeitpunkt die neuen Normen des ATSG und dessen Ausführungsverordnungen Anwendung (BGE 130 V 445 Erw. 1 mit Hinweis). Somit sind auch die per 1. Januar 2004 in Kraft getretenen Änderungen des IVG vom 21. März 2003 und der IVV vom 21. Mai 2003 (4. IV-Revision) sowie die damit einhergehenden Anpassungen des ATSG anwendbar.
1.2 Bei den in Art. 3
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 3 Maladie - 1 Est réputée maladie toute atteinte à la santé physique, mentale ou psychique qui n'est pas due à un accident et qui exige un examen ou un traitement médical ou provoque une incapacité de travail.7 |
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1 | Est réputée maladie toute atteinte à la santé physique, mentale ou psychique qui n'est pas due à un accident et qui exige un examen ou un traitement médical ou provoque une incapacité de travail.7 |
2 | Est réputée infirmité congénitale toute maladie présente à la naissance accomplie de l'enfant. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 13 Domicile et résidence habituelle - 1 Le domicile d'une personne est déterminé selon les art. 23 à 26 du code civil16. |
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1 | Le domicile d'une personne est déterminé selon les art. 23 à 26 du code civil16. |
2 | Une personne est réputée avoir sa résidence habituelle au lieu où elle séjourne17 un certain temps même si la durée de ce séjour est d'emblée limitée. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
1.3 Das kantonale Gericht hat die Bestimmungen und Grundsätze über den Begriff der Invalidität (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
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1 | Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
2 | Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13 |
3 | Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15 |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45 |
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1 | L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45 |
2 | L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46 |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 1 - 1 Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)6 s'appliquent à l'AI (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins que la présente loi ne déroge expressément à la LPGA.7 |
|
1 | Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)6 s'appliquent à l'AI (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins que la présente loi ne déroge expressément à la LPGA.7 |
2 | Les art. 32 et 33 LPGA s'appliquent également à l'encouragement de l'aide aux invalides (art. 71 à 76). |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
2.
Streitig und zu prüfen ist der Anspruch auf eine Invalidenrente, wobei insbesondere die Frage der noch verbliebenen Arbeitsfähigkeit im Streite steht.
2.1 Die Vorinstanz würdigte das Gutachten des Dr. med. R.________, Oberarzt an der Klinik für orthopädische Chirurgie am Spital X.________ (vom 11. Dezember 2002) als voll beweiskräftig. Sie ging gestützt auf die gutachterliche Stellungnahme zur Arbeitsfähigkeit davon aus, bedingt durch die beidseitige beginnende Coxarthrose und dem Verdacht auf eine mediale Meniskusläsion bei medialbetonter Chondromalazie am rechten Kniegelenk, bestünde hinsichtlich körperlich wenig belastenden (sitzenden) Tätigkeiten eine volle Arbeitsfähigkeit. Die ausgeübte Tätigkeit als Tableaubauer sei im bisherigen Umfang von 60 % bis 70 % zumutbar, wobei die vor der Umschulung ausgeübte Tätigkeit als Elektromonteur nicht mehr ausübbar sei.
2.2 Der Versicherte wendet ein, es sei nicht berücksichtigt worden, dass bereits im Jahre 1989 eine beginnende Coxarthrose vorhanden gewesen sei, welche sich nun, mithin 15 Jahre später, schleichend verschlechtert habe, sodass die Ermittlung eines Invaliditätsgrades von lediglich 21 % absurd sei. Ihm ist entgegenzuhalten, dass Dr. med. R.________ im Gutachten unter der Rubrik "Berufliches und Soziales" ausdrücklich erwähnte, dass eine beginnende Coxarthrose medizinische Grundlage der Umschulungsmassnahmen im Rahmen des ersten IV-Verfahrens bildete. Die Expertise beruht sodann auf allseitige Untersuchungen, berücksichtigt die geklagten Beschwerden, ist in Kenntnis der Vorakten abgegeben worden und trägt somit dem Anliegen der Verwaltung um einlässliche und allseitige Prüfung der Arbeitsfähigkeit exakt Rechnung. Ärztliche Berichte, welche den Beweiswert der gutachterlichen Stellungnahme zur Arbeitsfähigkeit zu erschüttern vermöchten, liegen zudem keine vor. Daran vermag auch das letztinstanzlich - erst nach Ablauf der Rechtsmittelfrist (Art. 106 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
es keine revisionsrechtlich relevanten neuen Tatsachen enthält (BGE 127 V 353), wobei sich der Hausarzt nicht über die Arbeitsfähigkeit des Versicherten äussert, sondern lediglich auf die arbeitsmarktliche Schwierigkeit der Verwertung einer medizinisch-theoretischen Arbeitsfähigkeit hinweist, sodass ihm ohnehin keine entscheidwesentliche Bedeutung beizumessen wäre.
3.
3.1 Das kantonale Gericht bestätigte sodann die von der IV-Stelle unter Beizug statistischer Werte der Schweizerischen Lohnstrukturerhebung (LSE) für das Jahr 2000 ermittelten Validen- und Invalideneinkommen, wobei selbst unter Berücksichtigung eines Abzugs vom Tabellenlohn in der Höhe von maximal 25 % (beim hypothetischen Vergleichseinkommen mit gesundheitlicher Beeinträchtigung [Invalideneinkommen]; BGE 126 V 79 f. Erw. 5) resultiere bei einem Validenlohn von Fr. 59'586.- und einem Invalideneinkommen von Fr. 46'920.- ein rentenausschliessender Invaliditätsgrad von 34,4 %.
3.2
3.2.1 Die Invaliditätsbemessung hat in der Regel in der Weise zu erfolgen, dass die beiden hypothetischen Erwerbseinkommen (Validen- und Invalideneinkommen) ziffernmässig möglichst genau ermittelt und einander gegenübergestellt werden. Die daraus sich ergebende Erwerbseinbusse bezogen auf das Einkommen ohne gesundheitliche Beeinträchtigung, ausgedrückt in Prozenten, entspricht dem Invaliditätsgrad (allgemeine Methode des Einkommensvergleichs; BGE 128 V 30 Erw. 1, 104 V 136 f. Erw. 2a und b). Für den Einkommensvergleich sind die Verhältnisse im Zeitpunkt des (frühestmöglichen) Beginns des Rentenanspruchs massgebend. Dabei sind Validen- und Invalideneinkommen auf zeitidentischer Grundlage zu ermitteln. Allfällige rentenwirksame Änderungen der Vergleichseinkommen bis zum Einspracheentscheid sind zu berücksichtigen (BGE 129 V 222 und 128 V 174).
3.2.2 Der Gesundheitszustand des Versicherten hat sich, ausweislich der ärztlichen Unterlagen (Gutachten des Dr. med. R.________ vom 11. Dezember 2002) und den Angaben der Arbeitgeberin vom 29. Mai 2002, bei welcher der Versicherte mit einem Pensum von 60 % bis 70 % tätig ist, seit Mai 2000 soweit verschlechtert, dass er seither in erheblichem Ausmass in seiner Arbeitsfähigkeit als Schaltanlagenbauer eingeschränkt ist. Mit Blick darauf, dass der Beschwerdeführer die angestammte, über Jahre hinweg als Elekromonteur ausgeübte Tätigkeit 1989 leidensbedingt aufgeben musste, ist nach Lage der Akten zu schliessen, dass im Mai 2000 die einjährige Wartezeit bereits abgelaufen war. Der Rentenbeginn ist demnach nach revisionsrechtlichen Kriterien in Anwendung von Art. 88a Abs. 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre. |
|
1 | Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre. |
2 | Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie. |
3.3
3.3.1 Sowohl Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
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3.3.2 Gestützt auf den monatlichen Bruttolohn von Arbeitnehmern im Baugewerbe im Anforderungsniveau 3 (Berufs- und Fachkenntnisse vorausgesetzt) von Fr. 5065.- (LSE 2000, S. 31, Tabelle TA1) ergibt sich, umgerechnet auf die betriebsübliche wöchentliche Arbeitszeit im Baugewerbe im Jahre 2000 von 42,1 Stunden (Die Volkswirtschaft 1/2003, S. 94 Tabelle B 9.2), ein mögliches Valideneinkommen von Fr. 63'971.- (Fr. 5'065.- x 12 : 40 x 42,1).
3.3.3 Der Versicherte ist in Bezug auf eine körperlich wenig belastende (teilweise sitzende) Tätigkeit voll einsatzfähig. Da er über keine abgeschlossene Lehre verfügt und in der Regel- und Steuerungstechnik ebenfalls lediglich eingearbeitet wurde, rechtfertigt es sich, für die Ermittlung des Invalideneinkommens vom monatlichen Bruttolohn (Zentralwert) für Männer im gesamten privaten Sektor im Anforderungsniveau 4 (einfache und repetitive Tätigkeiten) von Fr. 4437.- auszugehen. Denn dem Beschwerdeführer steht grundsätzlich der gesamte ausgeglichene Arbeitsmarkt offen, welcher genügend Stellen mit leichteren, wechselbelastenden Tätigkeiten bietet, die trotz seiner Behinderungen noch ausgeübt werden könnten (zum Begriff des ausgeglichenen Arbeitsmarktes: BGE 110 V 276 Erw. 4b; AHI 1998 S. 291 Erw. 3b; ZAK 1991 S. 320 Erw. 3b). Hieraus resultiert, bei einer betriebsüblichen wöchentlichen Arbeitszeit von total 41,8 Stunden, ein hypothetisches Jahreseinkommen von Fr. 55'640.-. Weil der Versicherte auch im Rahmen einer leichteren Tätigkeit eingeschränkt ist und im hier relevanten Zeitpunkt des Rentenbeginns im Sommer 2000 bereits 58 Jahre alt war, ist der von der Verwaltung vorgenommene leidensbedingte Abzug von 10 % nicht zu
beanstanden. Das Invalideneinkommen beträgt damit Fr. 50'076.- (Fr. 4437.- x 12 : 40 x 41,8 x 0,9). In Gegenüberstellung der beiden Vergleichseinkommen ergibt sich ein Invaliditätsgrad von 22 % (zur Rundung: BGE 130 V 121), weshalb der vorinstanzliche Entscheid im Ergebnis zu bestätigen ist.
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht von Appenzell Ausserrhoden, der Ausgleichskasse SPIDA und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.
Luzern, 14. März 2005
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der IV. Kammer: Die Gerichtsschreiberin: