Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts

Prozess
{T 7}
I 402/02

Urteil vom 13. November 2002
III. Kammer

Besetzung
Präsident Borella, Bundesrichter Meyer und Kernen; Gerichtsschreiberin Hofer

Parteien
L.________, 1962, Beschwerdeführerin, vertreten durch Fürsprecher Dr. Andreas Burren, Bahnhofstrasse 10, 5001 Aarau,

gegen

IV-Stelle des Kantons Aargau, Kyburgerstrasse 15, 5001 Aarau, Beschwerdegegnerin

Vorinstanz
Versicherungsgericht des Kantons Aargau, Aarau

(Entscheid vom 30. April 2002)

Sachverhalt:
A.
Die 1962 geborene L.________ reiste im Jahre 1988 von Jugoslawien kommend in die Schweiz ein. Sie ist verheiratet und Mutter von fünf Kindern (geboren 1984, 1986, 1991, 1992 und 2000). Von Januar bis September 1990 arbeitete sie bei der Firma E.________AG, und vom 21. März 1994 bis zum Velounfall vom 6. April 1994, bei welchem sie sich eine Knieverletzung zuzog, war sie als Raumpflegerin im Reinigungsinstitut W._______ tätig. Ende April 1996 meldete sie sich bei der Arbeitslosenversicherung und bezog in der Folge Taggelder, wobei sie von November 1996 bis November 1997 und im Juli 1999 als Frühzustellerin bei der Post einen Zwischenverdienst erzielte.

Am 23. März 2000 meldete sich L.________ wegen Kniebeschwerden bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle des Kantons Aargau holte nebst Auskünften der ehemaligen Arbeitgeberfirma vom 28. März 2001 den Arztbericht des Dr. med. G.________, vom 22. Februar 2001 und die Berichte der Rheumatologin Frau Dr. med. X.________, vom 19. September 1998 und 26. Juli 2001 ein. Zudem veranlasste sie einen Zusammenruf der individuellen Konten und zog die Akten der Unfallversicherung bei. Ferner liess sie die Einschränkung im Haushaltbereich abklären (Bericht vom 9. August 2001). Gestützt auf diese Unterlagen wies sie das Leistungsbegehren nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren mit Verfügung vom 7. Januar 2002 ab. Dabei ging sie davon aus, dass L.________ als Gesunde zu je 50 % erwerbstätig und im Haushalt beschäftigt wäre, und schätzte die Einschränkung im erwerblichen Bereich auf 0 % und im Haushaltbereich auf 13 %, woraus sie eine Gesamtinvalidität von 7 % ermittelte.
B.
Die dagegen erhobene Beschwerde, mit welcher L.________ eine ganze Invalidenrente beantragen liess, wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau mit Entscheid vom 30. April 2002 ab.
C.
Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde lässt L.________ die Zusprechung einer ganzen oder eventuell einer halben Invalidenrente beantragen; eventuell sei die Sache zur ergänzenden Abklärung an die Vorinstanz oder die IV-Stelle zurückzuweisen.

Die IV-Stelle und das Bundesamt für Sozialversicherung verzichten auf eine Vernehmlassung.
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:

1.
Das kantonale Gericht hat die Bestimmungen und Grundsätze über den Begriff der Invalidität (Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG), den Anspruch auf eine Invalidenrente (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
und 1bis
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG), die Bemessung des Invaliditätsgrades bei erwerbstätigen Versicherten nach der Einkommensvergleichsmethode (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG), bei Nichterwerbstätigen, namentlich im Haushalt tätigen Versicherten, nach der spezifischen Methode (Art. 28 Abs. 3
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG in Verbindung mit Art. 27 Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
und 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
IVV; vgl. auch BGE 104 V 136 Erw. 2a und ZAK 1982 S. 500 Erw. 1), bei teilerwerbstätigen Versicherten nach der gemischten Methode (Art. 27bis Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
1    Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
a  le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative;
b  le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels.
2    Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé:
a  en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %;
b  en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante;
c  en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide.
3    Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé:
a  en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité;
b  en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps.
IVV; vgl. auch BGE 104 V 148 und ZAK 1992 S. 128 Erw. 1b, 1984 S. 137 Erw. 3a) sowie die Kriterien, nach welchen sich beurteilt, ob Versicherte als (Teil-)Erwerbstätige oder als Nichterwerbstätige einzustufen sind (BGE 125 V 150 Erw. 2c, 117 V 194 f. Erw. 3b, je mit Hinweisen), zutreffend dargelegt. Richtig sind auch die Erwägungen zur Aufgabe des Arztes im Rahmen der Invaliditätsbemessung (BGE 105 V 158 f. Erw. 1; vgl. auch BGE 125 V 261 Erw. 4 mit Hinweisen) und zur richterlichen Beweiswürdigung von Arztberichten (BGE 125 V 352 Erw. 3a, 122 V 160 Erw. 1c, je mit Hinweisen). Korrekt wiedergegeben wurde namentlich, dass sich
die Statusfrage praxisgemäss nach den Verhältnissen beurteilt, wie sie sich bis zum Erlass der Verwaltungsverfügung entwickelt haben, wobei für die hypothetische Annahme einer im Gesundheitsfall ausgeübten (Teil-)Erwerbstätigkeit der im Sozialversicherungsrecht übliche Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit erforderlich ist (BGE 125 V 150 Erw. 2c, 117 V 195 Erw. 3b, je mit Hinweisen) und dass bei verheirateten Versicherten die Frage, ob sie als ganztägig oder zeitweilig Erwerbstätige oder als Nichterwerbstätige einzustufen sind, auch unter eherechtlichen Gesichtspunkten auf Grund einer Gesamtwürdigung der persönlichen, beruflichen, sozialen und ökonomischen Umstände des konkreten Falles zu beurteilen ist, wobei keinem dieser Kriterien zum Vornherein vorrangige Bedeutung zukommt (BGE 117 V 197 f. Erw. 4b in fine). Darauf wird verwiesen.
2.
Streitig und zu prüfen ist, ob die Beschwerdeführerin ohne gesundheitliche Beeinträchtigung zu 50 % oder zu 100 % erwerbstätig wäre.

Vorinstanz und Verwaltung halten dafür, dass die konkreten Gegebenheiten insgesamt für eine im Gesundheitsfall teilzeitliche Erwerbstätigkeit mit einem Pensum von 50 % sprächen, weshalb die Invaliditätsbemessung nach der gemischten Methode vorzunehmen sei. Demgegenüber vertritt die Beschwerdeführerin die Auffassung, insbesondere angesichts der Tatsache, dass sie vor dem Unfall voll gearbeitet habe, der Ehemann in der Lage sei, nebst seiner Schichtarbeit im Haushalt zu helfen und für die Betreuung der kleineren Kinder fremde Hilfe in Anspruch genommen werden könne, sei davon auszugehen, dass sie ohne gesundheitliche Einschränkungen im Zeitpunkt des Verfügungserlasses vollzeitlich einer ausserhäuslichen erwerblichen Beschäftigung nachgehen würde, sodass der Invaliditätsgrad auf Grund der Einkommensvergleichsmethode zu bestimmen sei.
3.
3.1 Die Beschwerdeführerin war gemäss den Eintragungen im individuellen Konto seit ihrer Einreise in die Schweiz im Januar 1988 einzig im Jahre 1990 während längerer Zeit (Januar bis September) und in grösserem Umfang (Einkommen in neun Monaten: Fr. 29'229.-) erwerbstätig, wobei das Arbeitspensum aus den Akten nicht ersichtlich ist. Gemäss den Angaben der Arbeitgeberin in der Unfallmeldung vom 13. April 1994 hatte die Versicherte am 21. März 1994 erneut eine Erwerbstätigkeit aufgenommen und zwar als Raumpflegerin. Die Arbeitszeit wurde mit rund 40 Stunden bei einer betriebsüblichen wöchentlichen Arbeitszeit vom 42 Stunden vermerkt. Seit dem Unfall vom 6. April 1994 hat sie diese Beschäftigung nicht mehr ausgeübt und das Arbeitsverhältnis wegen Kniebeschwerden aufgelöst. Nachdem sie sich am 30. April 1996 unter Hinweis auf volle Vermittlungsfähigkeit bei der Arbeitslosenversicherung gemeldet hatte, nahm sie im November 1996 eine Stelle bei der Post an, wo sie am frühen Morgen während rund zwei Stunden Zustellungen vornahm. Wie dem Bericht über die Abklärung an Ort und Stelle vom 9. August 2001 zu entnehmen ist, gab sie auch diese Tätigkeit wegen Kniebeschwerden im November 1997 wieder auf und bezog bis April 1998 Taggelder der
Arbeitslosenversicherung. Gemäss Haushaltbericht hat sich die familiäre und wohnliche Situation insofern verändert, als die Familie seit Oktober 1998 ein 5 ½-Zimmer Einfamilienhaus mit grossem Umschwung und Gemüsegarten bewohnt und es seit Dezember 2000 erneut ein Kleinkind zu betreuen gilt. Dabei kommt der Beschwerdeführerin gemäss eigenen Angaben zustatten, dass ihr Ehemann im Schichtbetrieb arbeitet (Frühschicht von 5.00 Uhr bis 13.00 Uhr oder Spätschicht von 13.00 bis 22.00 Uhr) und während der übrigen Zeit einen Teil der Kinderbetreuung übernehmen und den Garten bestellen kann. Auch die Kinder, welche ausser dem jüngsten alle die Schule besuchen, können ihr im Haushalt verschiedene Arbeiten abnehmen. Zu den ökonomischen Verhältnissen der Familie ist festzuhalten, dass der Ehemann ein monatliches Bruttoeinkommen von Fr. 4800.- plus 10 % Schichtzulage und Fr. 720.- Kinderzulagen erhält. Diesen Einkünften stehen unter anderem Hypothekarzinsen von Fr. 700.- (Gesamtschuld: Fr. 170'000.-) gegenüber.
3.2 Bei diesen Gegebenheiten ist glaubhaft, dass die Beschwerdeführerin einer Erwerbstätigkeit nachgehen würde, wenn ihr dies aus gesundheitlichen Gründen möglich wäre. Nicht gefolgt werden kann der Vorinstanz, soweit sie darauf abstellt, ob das Einkommen das Existenzminimum oder den Grundbedarf übersteigt. Massgebend ist vielmehr, ob und gegebenenfalls in welchem Umfang die Beschwerdeführerin nach den persönlichen, familiären, sozialen und erwerblichen Verhältnissen erwerbstätig wäre, wenn sie in der Gesundheit nicht beeinträchtigt wäre. Auch im Rahmen der zu berücksichtigenden erwerblichen Verhältnisse ist nicht entscheidend, ob und gegebenenfalls inwieweit die Ausübung einer Erwerbstätigkeit wirtschaftlich notwendig ist, sondern inwieweit sie bei den gegebenen Verhältnissen als überwiegend wahrscheinlich erscheint. Die Beschwerdeführerin ging seit ihrer Einreise in die Schweiz nur im Jahre 1990 und dann erst wieder im Jahre 1994 - unfallbedingt allerdings nur kurzzeitig - in grösserem Umfang einer Erwerbstätigkeit nach. Nach der Geburt des dritten und des vierten Kindes (20. März 1991 und 17. Juli 1992) nahm sie somit vorübergehend keine Erwerbstätigkeit auf. Obwohl sie im Jahre 1996 gegenüber der Arbeitslosenversicherung
angab, sie sei zu 100 % vermittlungsfähig, hatte sie in der Folge kein zwei Stunden pro Tag übersteigendes Pensum mehr inne. Auf den Vorschlag der Abklärungsperson, von der Invalidenversicherung eine Berufsberatung in Anspruch zu nehmen, ist die Beschwerdeführerin gemäss den Angaben im Haushaltbericht nicht eingegangen mit der Begründung, sie habe nun wieder ein Kleinkind (geb. 10. Dezember 2000). Dies deutet darauf hin, dass sie sich wie bereits nach der Geburt der andern vier Kinder zumindest vorübergehend vermehrt häuslichen Aufgaben widmen und nicht schwergewichtig einer Erwerbstätigkeit nachgehen würde. Die vier älteren Kinder wohnen alle zu Hause und gehen zur Schule. Vor allem die zwei grösseren können die Mutter bei den Haushaltarbeiten teilweise entlasten. Anderseits ist ein Zweischichtendienst des Ehemannes mit wechselnden Blockzeiten bei schulpflichtigen Kindern nicht unbedingt eine ideale Voraussetzung für die Aufnahme einer 100 %-igen Erwerbstätigkeit der Ehefrau, ausser sie kann sich die Arbeitszeit frei einteilen. Eine Einvernahme des Ehemannes über die gelebte Rollenverteilung erweist sich nicht als notwendig, da dieser bei der Abklärung an Ort und Stelle anwesend war und sich auch äussern konnte. Dabei gab er an,
als Hobby pflege er den Garten samt Umschwung. Eine Mithilfe im Haushalt und bei der Kinderbetreuung im Rahmen der ehelichen Aufgabenteilung erscheint daneben realistischerweise in beschränktem Umfang möglich. Sodann sprechen die wirtschaftlichen Verhältnisse für eine ausserhäusliche Tätigkeit der Beschwerdeführerin. Nach den gesamten Umständen ist mit überwiegender Wahrscheinlichkeit anzunehmen, dass sie ohne den Gesundheitsschaden zwar keiner Vollzeitbeschäftigung - wie sie selber geltend macht - nachgehen würde, jedoch neben der Haushaltführung und der Kinderbetreuung in einem Umfang von 50 % erwerbstätig wäre.
4.
Da die Ermittlung des Invaliditätsgrades somit nach der gemischten Methode zu erfolgen hat, ist weiter die Behinderung in den beiden Bereichen Haushalt und ausserhäusliche Tätigkeit zu prüfen.
4.1 Gemäss Bericht des Dr. med. G.________ vom 22. Februar 2001 ist der Beschwerdeführerin wegen Knie- und Rückenproblemen eine Tätigkeit als Raumpflegerin nicht mehr zumutbar. Behindernd wirkt sich aus, dass sie keine Lasten heben, nicht längere Zeit und nicht auf Treppen oder Leitern stehen kann und auch eine sitzende Tätigkeit nicht über längere Zeit möglich ist. Es bestehe eine verminderte Leistungsfähigkeit von 80 % bis 100 %. Wegen der erheblichen Beeinträchtigung der Mobilität spricht ihr der Hausarzt auch die Zumutbarkeit jeder anderen Tätigkeit ab. Wie die Vorinstanz richtig festgestellt hat, vermag die Verneinung jedwelcher Arbeitsfähigkeit angesichts der erhobenen Befunde und der auf umfassenden rheumatologischen Untersuchungen beruhenden Beurteilung von Frau Dr. med. X.________ nicht zu überzeugen. Nach Dafürhalten der Fachärztin sind sitzend auszuübende Tätigkeiten wie Montagearbeiten ohne Verminderung der Leistungsfähigkeit während mindestens vier Stunden pro Tag möglich. Als Postangestellte könne die Versicherte nur arbeiten, wenn sie dabei keine weiten Strecken zu Fuss zurücklegen müsse. Für eine entsprechend angepasste Beschäftigung attestierte die Ärztin eine Arbeitsfähigkeit von 50 % (Bericht vom 26. Juli 2001).
Dies leuchtet mit Blick auf die festgestellten Behinderungen ein, weshalb mit Verwaltung und Vorinstanz von einer 50 %-igen Arbeitsfähigkeit in einer leidensangepassten Tätigkeit auszugehen ist. Was in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde dagegen vorgebracht wird, vermag zu keinem anderen Ergebnis zu führen. Von der beantragten ergänzenden gutachterlichen Abklärung ist abzusehen, da davon keine neuen Erkenntnisse zu erwarten sind (antizipierte Beweiswürdigung; vgl. dazu BGE 124 V 94 Erw. 4b, 122 V 162 Erw. 1d mit Hinweis; SVR 2001 IV Nr. 10 S. 28 Erw. 4b).
4.2 Zu Recht haben Verwaltung und Vorinstanz für die Bezifferung der Vergleichseinkommen sogenannte Tabellenlöhne beigezogen, war doch die Versicherte vor Eintritt des Gesundheitsschadens seit längerem nicht mehr in nennenswertem Ausmass erwerbstätig, und hat sie auch nachher keine oder jedenfalls keine ihr an sich zumutbare neue Erwerbstätigkeit aufgenommen (BGE 126 V 76 Erw. 3b/bb). Ausgehend von den Lohnstrukturerhebungen des Bundesamtes für Statistik (LSE) für das Jahr 1998 und gestützt auf Angaben zu den für die mit einfachen und repetitiven Aufgaben (Anforderungsniveau 4) beschäftigten Frauen errechnete die IV-Stelle unter Berücksichtigung der Nominallohnentwicklung für das Jahr 2001 ein hypothetisches jährliches Valideneinkommen von Fr. 22'486.- bei einem Beschäftigungsgrad von 50 %.

Beim Invalideneinkommen ist ebenfalls von einem Betrag von Fr. 22'486.- auszugehen, nachdem der Beschwerdeführerin ein 50 %-Pensum zumutbar ist und auch im Gesundheitsfall der Beschäftigungsgrad nicht höher wäre. Für den erwerblichen Bereich liegt daher keine Invalidität vor.
5.
Mit Bezug auf den Haushaltbereich hat die Verwaltung mittels Abklärung an Ort und Stelle eine Einschränkung von 13 % ermittelt (Bericht vom 9. August 2001). Dabei wurde in den Teilbereichen Ernährung, Einkauf und Verschiedenes keine Einschränkung veranschlagt. Diese Betrachtungsweise lässt sich nicht beanstanden. Den diesbezüglichen Einwendungen - soweit sie überhaupt substantiiert sind - ist entgegenzuhalten, dass die unter die Position Ernährung fallenden Tätigkeiten (Rüsten, Kochen, Anrichten, Reinigungsarbeiten in der Küche, Vorrat) zu den Verrichtungen gehören, welche teils auch sitzend erledigt werden können und daher unter Berücksichtigung der der Versicherten obliegenden Schadenminderungspflicht und der üblichen Mithilfe von Familienangehörigen im Haushalt (vgl. dazu ZAK 1984 S. 139) mit keiner namhaften Einschränkung behaftet sind. Sodann ist die unter den Teilbereich Verschiedenes fallende Gartenpflege ein Hobby des Ehemannes, weshalb der Beschwerdeführerin dafür keine Einschränkung angerechnet werden kann. Soweit die Versicherte geltend macht, sie könne nur noch die Hälfte der Einkäufe selber erledigen, widerspricht sie nicht nur ihren Angaben im Rahmen der Abklärungen vor Ort, sondern auch den gegenüber Frau Dr. med.
X.________ gemachten Angaben (vgl. Bericht vom 26. Juli 2001), wonach sie nicht allzu schwere Einkäufe selber oder zusammen mit einem der Kinder besorge. Dass grössere Einkäufe vom Ehemann gemacht werden, ist durchaus üblich und kann nicht als Folge des Gesundheitsschadens qualifiziert werden. Die gewichtete Invalidität im nichterwerblichen Tätigkeitsbereich von 13 % gemäss Erhebungsbericht der Verwaltung ist somit nicht zu beanstanden. Ohne dass es ergänzender Abklärungen bedarf, muss es bei der Feststellung bleiben, dass kein rentenbegründender Invaliditätsgrad ausgewiesen ist.

Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:

1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau, der Ausgleichskasse des Kantons Aargau dem Bundesamt für Sozialversicherung und zugestellt.
Luzern, 13. November 2002
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der III. Kammer: Die Gerichtsschreiberin:
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : I_402/02
Date : 13 novembre 2002
Publié : 01 décembre 2002
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : -


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
RAI: 27 
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
27bis
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
1    Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
a  le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative;
b  le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels.
2    Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé:
a  en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %;
b  en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante;
c  en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide.
3    Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé:
a  en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité;
b  en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps.
Répertoire ATF
104-V-135 • 104-V-148 • 105-V-156 • 117-V-194 • 122-V-157 • 124-V-90 • 125-V-146 • 125-V-256 • 125-V-351 • 126-V-75
Weitere Urteile ab 2000
I_402/02
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
aarau • accès • allocation pour enfant • appréciation anticipée des preuves • argovie • atteinte à la santé • autorité inférieure • autorité judiciaire • besoin • bâtiment d'habitation • calcul • chambre • compte individuel • conjoint • cuisinier • demande de prestation d'assurance • dimensions de la construction • directeur • durée • durée et horaire de travail • décision • décision • emploi • entrée dans un pays • escalier • exactitude • famille • fin • frais judiciaires • gain intermédiaire • incapacité de travail • incombance • inscription • jardin • jour • lésion du genou • maison familiale • maître • minimum vital • mois • montre • motivation de la décision • moyen de droit cantonal • mère • médecin • ménage • objection • obligation de réduire le dommage • office ai • office fédéral de la statistique • office fédéral des assurances sociales • perception de prestation • pré • période de présence obligatoire • question • rapport médical • rente d'invalidité • revenu • revenu d'invalide • revenu sans invalidité • répartition des tâches • stock • tenue du ménage • tiré • travail par équipes • tribunal des assurances • tribunal fédéral • tribunal fédéral des assurances • yougoslavie • état de fait • étendue