Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 553/2021

Urteil vom 13. April 2023

IV. öffentlich-rechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Wirthlin, Präsident,
Bundesrichter Maillard, Bundesrichterinnen Heine, Viscione, Bundesrichter Abrecht,
Gerichtsschreiber Walther.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. André Largier,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente, Revision),

Beschwerde gegen das Urteil des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 28. Juni 2021 (IV.2020.00544).

Sachverhalt:

A.
Der 1968 geborene A.________ meldete sich am 18. April 2005 wegen psychischer Probleme bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Mit Verfügung vom 22. September 2006 sprach ihm die IV-Stelle des Kantons Zürich (nachfolgend: IV-Stelle oder Beschwerdegegnerin) bei einem Invaliditätsgrad von 70 % ab 1. Februar 2006 eine ganze Rente zu.
Im Rahmen eines im Sommer 2008 von Amtes wegen eingeleiteten Revisionsverfahrens holte die IV-Stelle ein Gutachten bei Dr. med. B.________, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie, vom 16. April 2009 ein. Gestützt darauf ging sie von einer Verbesserung des Gesundheitszustandes aus und reduzierte die ganze Rente mit Verfügung vom 15. April 2010aufgrund eines neu berechneten Invaliditätsgrades von 56 % ab 1. Juni 2010 auf eine halbe Rente. Die dagegen erhobene Beschwerde des A.________ hiess das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Urteil vom 19. Juli 2011 gut und stellte fest, er habe weiterhin Anspruch auf eine ganze Rente. In Nachachtung dieses Urteils verfügte die IV-Stelle am 26. Januar 2012 die Weiterausrichtung der ganzen Invalidenrente ab dem 1. Juni 2010. Ein weiteres im Februar 2012 eingeleitetes Revisionsverfahren führte zu keiner Änderung des Rentenanspruchs.
Im Juli 2014 nahm die IV-Stelle erneut ein Revisionsverfahren an die Hand. Gestützt auf ein bidisziplinäres Gutachten des Prof. Dr. med. C.________, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie, und der Dr. phil. D.________, Fachpsychologin für Neuropsychologie (Gutachten vom 25. Oktober 2019), hob sie die Rente mit Verfügung vom 25. Juni 2020 auf das Ende des der Zustellung folgenden Monats auf.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde des A.________ wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich ab (Urteil vom 28. Juni 2021.

C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen und beantragen, es seien das angefochtene Urteil und die Verfügung der IV-Stelle vom 25. Juni 2020 aufzuheben.
Während die Vorinstanz und das Bundesamt für Sozialversicherungen auf eine Vernehmlassung verzichten, schliesst die IV-Stelle auf Abweisung der Beschwerde.

Erwägungen:

1.
Das Bundesgericht prüft die Eintretensvoraussetzungen von Amtes wegen und mit freier Kognition (Art. 29 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 29 Examen - 1 Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
1    Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
2    En cas de doute quant à sa propre compétence, il procède à un échange de vues avec l'autorité dont la compétence lui paraît entrer en ligne de compte.
BGG; BGE 145 V 57 E. 1 mit Hinweisen). Da die Beschwerde an das Bundesgericht ein reformatorisches Rechtsmittel ist (Art. 107 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
1    Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
2    Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
3    Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100
4    Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102
BGG), darf sich diese grundsätzlich nicht auf einen rein kassatorischen Antrag beschränken (BGE 136 V 131 E. 1.2). Der Beschwerdeführer beantragt einzig, das angefochtene Urteil und die Verfügung der IV-Stelle vom 25. Juni 2020 seien aufzuheben. Aus der Beschwerdebegründung, die zur Interpretation des Rechtsbegehrens beigezogen werden kann (BGE 137 II 313 E. 1.3), geht indessen hervor, dass der Beschwerdeführer auf die Weiterausrichtung der Invalidenrente abzielt. Demnach und weil auch die übrigen Prozessvoraussetzungen gegeben sind, ist auf die Beschwerde einzutreten.

2.

2.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Es ist folglich weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden; es kann eine Beschwerde aus einem anderen als dem angerufenen Grund gutheissen und es kann sie mit einer von der Argumentation der Vorinstanz abweichenden Begründung abweisen. Immerhin prüft das Bundesgericht, unter Berücksichtigung der allgemeinen Pflicht zur Begründung der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 141 V 234 E. 1 mit Hinweisen).

2.2. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG) und kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG; BGE 145 V 57 E. 4). Die Sachverhaltsfeststellung und Beweiswürdigung der Vorinstanz ist dabei nicht schon dann offensichtlich unrichtig (willkürlich), wenn sich Zweifel anmelden, sondern erst, wenn sie eindeutig und augenfällig unzutreffend ist. Es genügt somit nicht, dass eine andere Lösung ebenfalls in Betracht fällt, selbst wenn diese als die plausiblere erscheint. Willkür liegt insbesondere vor, wenn die Vorinstanz offensichtlich unhaltbare Schlüsse gezogen, erhebliche Beweise übersehen oder solche grundlos ausser Acht gelassen hat. Solche Mängel sind in der Beschwerde aufgrund des strengen Rügeprinzips (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG) klar und detailliert aufzuzeigen. Auf ungenügend begründete Rügen oder bloss allgemein gehaltene appellatorische Kritik am angefochtenen Entscheid geht das Bundesgericht nicht ein
(vgl. zum Ganzen BGE 144 V 50 E. 4.2 mit Hinweisen).

3.
Streitig und zu prüfen ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie die von der IV-Stelle am 25. Juni 2020 verfügte revisionsweise Aufhebung der Invalidenrente bestätigte.

4.

4.1. Das kantonale Gericht hat die massgebenden Rechtsgrundlagen zutreffend dargelegt. Es betrifft dies namentlich die Bestimmungen zu den Begriffen der Invalidität (Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG i.V.m. Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG) und der Erwerbsunfähigkeit (Art. 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG) sowie die Voraussetzungen des Anspruchs auf eine Invalidenrente (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG). Richtig wiedergegeben ist auch die Rechtsprechung betreffend die Annahme eines psychischen Gesundheitsschadens (BGE 145 V 215 E. 5.1; 143 V 409 E. 4.5.2; 141 V 281 E. 2.1) und zum Beweiswert von Berichten behandelnder Ärzte (BGE 135 V 465 E. 4.5; 125 V 351 E. 3b/cc; 124 I 170 E. 4). Desgleichen diejenige zu den Modalitäten der Revision einer Invalidenrente (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG; BGE 141 V 9 E. 2.3), insbesondere zu den für den Vergleich des Sachverhalts massgebenden Zeitpunkten (BGE 133 V 108; in BGE 143 V 77 nicht, jedoch in SVR 2017 IV Nr. 51 S. 152 publ. E. 2.2 des Urteils 9C 297/2016). Darauf kann ebenso verwiesen werden wie auf die vorinstanzlichen Ausführungen zur Prüfung der Einschränkungen bei psychischen Leiden anhand der Indikatoren (BGE 143 V 409 und 418; 141 V 281) und zum Einkommensvergleich (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG).

4.2. Hervorzuheben bzw. zu ergänzen ist folgendes:

4.2.1. Am 1. Januar 2022 trat das revidierte Bundesgesetz über die Invalidenversicherung (IVG; SR 831.20) in Kraft (Weiterentwicklung der IV [WEIV]; Änderung vom 19.6.2020, AS 2021 705, BBl 2017 2535). Die dem hier angefochtenen Urteil zugrunde liegende Verfügung erging vor dem 1. Januar 2022. Nach den allgemeinen Grundsätzen des intertemporalen Rechts und des zeitlich massgebenden Sachverhalts (statt vieler: BGE 144 V 210 E. 4.3.1; 129 V 354 E. 1 mit Hinweisen) sind daher die Bestimmungen des IVG und diejenigen der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) in der bis 31. Dezember 2021 gültig gewesenen Fassung anwendbar (vgl. BGE 148 V 174 E. 4.1).

4.2.2. Die Rente wird von Amtes wegen oder auf Gesuch hin für die Zukunft entsprechend erhöht, herabgesetzt oder aufgehoben, wenn sich der Invaliditätsgrad einer Rentenbezügerin oder eines Rentenbezügers erheblich ändert (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG). Anlass zur Rentenrevision gibt jede (wesentliche) Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen seit Zusprechung der Rente, die geeignet ist, den Invaliditätsgrad und damit den Rentenanspruch zu beeinflussen (BGE 144 I 103 E. 2.1; 130 V 343 E. 3.5; Urteil 9C 297/2016 vom 7. April 2017 E. 2.1, nicht publ. in: BGE 143 V 77, aber in: SVR 2017 IV Nr. 51 S. 152; Meyer/Reichmuth, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Bundesgesetz über die Invalidenversicherung, 4. Aufl. 2022, N. 12 zu Art. 30, kritisch in Bezug auf BGE 141 V 9).

4.2.3. Nach der Rechtsprechung kann ein früher nicht gezeigtes Verhalten unter Umständen eine im Sinne von Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG relevante Tatsachenänderung darstellen, wenn es sich auf den Invaliditätsgrad und damit auf den Umfang des Rentenanspruchs auswirken kann. Dies trifft etwa zu bei Versicherten mit einem Beschwerdebild, auf das die Rechtsprechung gemäss BGE 141 V 281 anwendbar ist, wenn ein Ausschlussgrund vorliegt, d.h. die Leistungseinschränkung auf Aggravation oder einer ähnlichen Konstellation beruht, die eindeutig über die blosse (unbewusste) Tendenz zur Schmerzausweitung und -verdeutlichung hinausgeht (Urteile 8C 517/2021 vom 10. Juni 2022 E. 2.2; 8C 564/2021 vom 27. April 2022 E. 3.2; 9C 302/2021 vom 11. November 2021 E. 4.2; 8C 198/2021 vom 15. September 2021 E. 6.2.1; 8C 380/2019 vom 11. Oktober 2019 E. 4.1; 8C 825/2018 vom 6. März 2019 E. 6.1; 9C 621/2018 vom 27. November 2018 E. 5.3.1; je mit Hinweisen).

4.2.4. Der Beweiswert eines zwecks Rentenrevision erstellten Gutachtens hängt wesentlich davon ab, ob es sich ausreichend auf das Beweisthema - erhebliche Änderung (en) des Sachverhalts - bezieht. Einer für sich allein betrachtet vollständigen, nachvollziehbaren und schlüssigen medizinischen Beurteilung, die im Hinblick auf eine erstmalige Beurteilung der Rentenberechtigung beweisend wäre, mangelt es daher in der Regel am rechtlich erforderlichen Beweiswert, wenn sich die (von einer früheren abweichende) ärztliche Einschätzung nicht hinreichend darüber ausspricht, inwiefern eine effektive Veränderung des Gesundheitszustands stattgefunden hat. Vorbehalten bleiben Sachlagen, in denen es evident ist, dass die gesundheitlichen Verhältnisse sich verändert haben. Dabei ist zu berücksichtigen, dass weder eine im Vergleich zu früheren ärztlichen Einschätzungen ungleich attestierte Arbeitsunfähigkeit noch eine unterschiedliche diagnostische Einordnung des geltend gemachten Leidens genügt, um auf einen geänderten Gesundheitszustand zu schliessen; notwendig ist vielmehr eine veränderte Befundlage (Urteile 9C 556/2021 vom 3. Januar 2022 E. 6.1; 8C 121/2021 vom 27. Mai 2021 E. 4.2.2; 8C 703/2020 vom 4. März 2021 E. 5.2.1.1).

4.2.5. Kognitionsrechtlich gilt Folgendes: Ob eine wesentliche Änderung der tatsächlichen Verhältnisse eingetreten ist, betrifft eine Tatfrage und kann damit vom Bundesgericht nur auf offensichtliche Unrichtigkeit und auf Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG überprüft werden (vgl. SVR 2009 IV Nr. 57 S. 177 E. 2.2 oben, 9C 149/2009 E. 3.2.3;). Frei überprüfbare Rechtsfrage ist demgegenüber, ob mit der Änderung der tatsächlichen Verhältnisse ein Revisionsgrund im Sinne von Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG vorliegt (vgl. Urteil 9C 42/2019 vom 16. August 2019 E. 5.1. und 5.2). Ebenfalls auf den Sachverhalt und damit auf eine Tatfrage bezieht sich die Feststellung, dass bei einer versicherten Person von Aggravation oder aggravatorischem Verhalten auszugehen ist. Hingegen gilt als Rechtsfrage und damit als grundsätzlich frei überprüfbar, ob die betreffenden ärztlichen Feststellungen im Einzelfall auf einen Ausschlussgrund folgern lassen (Urteile 8C 95/2019 vom 3. Juni 2019 E. 6.2; 9C 501/2018 vom 12. März 2019 E. 5.1 mit Hinweis).

5.

5.1.

5.1.1. Das kantonale Gericht erwog, zeitliche Vergleichsbasis für die Beurteilung einer revisionsrechtlich relevanten Änderung des Invaliditätsgrades bildeten die Verfügung vom 15. April 2010 sowie die aktuell angefochtene Verfügung vom 25. Juni 2020. Erstere habe auf dem Gutachten des Dr. med. B.________ vom 16. April 2009 beruht, der gemäss dem ersten Urteil vom 19. Juli 2011 - im Vergleich zu dem der Rentenzusprache zugrunde liegenden Gutachten des Dr. med. E.________, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie, vom 22. Mai 2006 - im Wesentlichen eine andere Beurteilung desselben Sachverhalts vorgenommen hatte. Dr. med. E.________ habe in seinem Gutachten eine mittelgradige depressive Episode mit somatischen Symptomen und einer Störung der Impulskontrolle sowie einer Störung des Schlaf-Wach-Rhythmus (ICD-10: F32.11; F63.9 und F51.2) diagnostiziert, die durch die 2003 erfolgte Trennung von der Ehefrau und die Familienzerrüttung ausgelöst worden sei. Weiter habe Dr. med. E.________ diagnostisch auch eine emotional instabile Persönlichkeitsstörung vom impulsiven Typus (ICD-10: F60.3) erwogen. Die Störung sei zwar durch die Trennung ausgelöst worden, habe jedoch eine Eigendynamik entwickelt, welche unabhängig von diesen Faktoren
zu einem Andauern des psychischen Leidens geführt habe. Es bestehe eine Arbeitsunfähigkeit von mehr als 70 %. Mit Gutachten vom 16. April 2009 habe Dr. med. B.________ die Diagnosen einer depressiven Episode, in der Ausprägung schwankend zwischen leicht (ICD-10: F32.0) und mittelschwer (ICD-10: F32.1), bei Status nach Anpassungsstörung mit verlängerter depressiver Reaktion nach der Trennung von der Ehefrau 2003 erhoben. Die ursprüngliche Anpassungsstörung sei insgesamt mittelschwer bis schwer ausgeprägt gewesen.

5.1.2. Vergleichsweise stellte das kantonale Gericht sodann auf das psychiatrisch-neuropsychologische Gutachten des Prof. Dr. med. C.________ und der Dr. phil. D.________ vom 25. Oktober 2019 ab. Jener habe als Psychiater die Diagnose einer Anpassungstörung mit gemischter Störung von Gefühlen und des Sozialverhaltens (ICD-10: F43.25), bestehend seit 2003, über mehrere Monate anhaltend, sowie einer andauernden Persönlichkeitsänderung nach Extrembelastung (ICD-10: F62.0) erhoben. Dazu erkannte die Vorinstanz weiter, der psychiatrische Gutachter habe auf deutliche Inkonsistenzen hingewiesen, wobei sie die aggraviert geschilderten körperlichen Beschwerden, die widersprüchlichen Angaben des Beschwerdeführers hinsichtlich der Dauer seiner Schulzeit, die Diskrepanz zwischen den verordneten Medikamenten und deren Nachweisbarkeit im Blut sowie die von der neuropsychologischen Gutachterin Dr. phil. D.________ als wahrscheinlich erachtete Aggravation hervorhob. Zusammenfassend hielt sie fest, es sei von einer bewusstseinsnahen Aggravation des Beschwerdeführers während der Begutachtung durch Prof. Dr. med. C.________ sowie der lic. phil. D.________ auszugehen. Demgegenüber hätten vor der Begutachtung im August 2019 keine hinreichend klaren
Hinweise auf aggravatorisches Verhalten des Beschwerdeführers bestanden. Das entsprechend neu festgestellte Aggravationsverhalten stelle einen Revisionsgrund dar, weshalb der Rentenanspruch in rechtlicher und tatsächlicher Hinsicht umfassend zu prüfen sei.

5.1.3. Weiter erkannte die Vorinstanz, der psychiatrische Gutachter habe die Arbeitsfähigkeit nachvollziehbar auf 60 % in der angestammten und auf 80-100 % in einer adaptierten Beschäftigung geschätzt. Rechtsprechungsgemäss sei bei der ärztlichen Angabe einer Bandbreite der Arbeitsfähigkeit auf den Mittelwert abzustellen, womit in einer behinderungsgerechten Beschäftigung eine Arbeitsfähigkeit von 90 % resultiere. Nachdem der Gutachter seine Einschätzung im Umfang der Aggravation bereinigt habe, liege somit auch keine - jeglichen Rentenanspruch ausschliessende - Aggravation vor, sondern eine Gesundheitsschädigung, wobei sich das aggravierende Verhalten lediglich auf das Ausmass der Störung beziehe. Im Rahmen der Indikatorenprüfung gemäss BGE 141 V 281 gelangte das kantonale Gericht zum Schluss, dass die Einschätzung der Arbeitsfähigkeit durch Prof. Dr. med. C.________ nachvollzogen werden könne. Ausgehend von der Arbeitsfähigkeit von 90 % in angepassten Tätigkeiten ermittelte es in erwerblicher Hinsicht schliesslich einen rentenausschliessenden Invaliditätsgrad von 20 %.

5.2. Der Beschwerdeführer bestreitet im Wesentlichen das Vorliegen eines Revisionsgrundes. Entgegen der Vorinstanz genüge nicht jedes beliebige Aggravationsverhalten zur Feststellung eines eigenen Revisionsgrundes. Erforderlich sei, dass sich das aggravierende Verhalten auf den Invaliditätsgrad und damit auf den Umfang des Rentenanspruchs auswirken könne. Sowohl die Rentenzusprache mit Verfügung vom 22. September 2006 wie auch deren revisionsweise Bestätigung mit Verfügung vom 15. April 2010 habe einzig auf dem psychischen Gesundheitsschaden basiert. Damit sei nicht nachvollziehbar, weshalb die IV-Stelle zur Klärung der Frage, ob eine revisionsbegründende Tatsachenänderung eingetreten sei, ein neuropsychologisches Gutachten in Auftrag gegeben habe. Da zuvor nie ein solches Gutachten erstellt worden sei und es entsprechend an einer Grundlage zur Prüfung allfälliger Veränderungen fehle, könne die neuropsychologische Untersuchung auch nicht als Grundlage für den Nachweis einer allfälligen Aggravation bilden.

6.

6.1. Eine Aggravation zeichnet sich gemäss gängiger Umschreibung aus durch eine Übertreibung oder Ausweitung von Beschwerden, indem tatsächlich vorhandene Symptome zur Erreichung eines Ziels (im hier interessierenden Kontext die Zusprechung einer Rente) verstärkt dargeboten werden (SVR 2015 IV Nr. 38 S. 121, 9C 899/2014 E. 4.2.2 mit Hinweis auf Peter Rüesch et al., Mehr Objektivität und Effizienz durch Beschwerdevalidierungstests?, in: Soziale Sicherheit CHSS 2/2009 S. 118; vgl. ferner Pschyrembel, Klinisches Wörterbuch, 268. Aufl. 2020, S. 32 sowie Harald Dressing/Klaus Foerster, in: Dressing/Habermeyer [Hrsg.], Psychiatrische Begutachtung, 7. Aufl. 2021, S. 24 sowie bereits Urteil I 518/01 des damaligen Eidg. Versicherungsgerichts [EVG], heute Bundesgericht, vom 24. Mai 2002 E. 3b/bb). Rechtsprechungsgemäss und aus Sicht der massgeblichen Anspruchsgrundlagen (vgl. v.a. Art. 6
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
und 7 Abs. 2
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG) zwingend gilt, dass Einschränkungen der Leistungsfähigkeit, die nach ärztlicher Einschätzung allein durch Aggravation von psychischen oder körperlichen Beschwerden verursacht sind, unberücksichtigt zu bleiben haben. Denn aggravierendes Verhalten als solches weist keinen Krankheitswert auf und zählt damit zu den invaliditätsfremden
Faktoren (vgl. bereits EVG-Urteil I 53/02 vom 2. Dezember 2002 E. 2.2 mit Hinweis auf EVG-Urteil I 518/01 vom 24. Mai 2002 E. 3b/bb).

6.2. Der Grundsatz, wonach ein "früher nicht gezeigtes Verhalten" einen Revisionsgrund im Sinne von Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG begründen kann, hat - soweit ersichtlich - mit Urteil 9C 602/2016 vom 14. Dezember 2016 Einzug in die bundesgerichtliche Rechtsprechung gehalten, wobei der Revisionsgrund ausdrücklich aufgrund des Vorliegens eines (damals gegebenen) "Ausschlussgrunds" im Sinne von BGE 141 V 281 E. 2.2.1 bejaht wurde (vgl. E. 5.2.2.1 und 5.2.2.2 des Urteils 9C 602/2016; betreffend Ausschlussgrund vgl. sodann bereits BGE 131 V 49). Unter Hinweis auf das Urteil 9C 899/2014 vom 29. Juni 2015, eine erstmalige Rentenzusprache betreffend, hob das Bundesgericht zudem hervor, dass das Vorliegen eines solchen Anspruchsausschlusses mit Blick auf die einschneidenden Folgen auf möglichst breiter Beobachtungsbasis auch in zeitlicher Hinsicht zu beurteilen sei (ebenfalls E. 5.2.2.1 des Urteils 9C 602/2016).
In verschiedenen Urteilen wurde im Rahmen der allgemeinen Erwägungen auf diese - nie amtlich publizierte - Rechtsprechung verwiesen, dies ebenfalls ohne Erörterungen grundsätzlicher Art (vgl. die zitierten Urteile in E. 4.2.3 hiervor). Trotz einleitender Erwähnung des Ausschlussgrunds im Rahmen der allgemeinen Erwägungen knüpfte das Bundesgericht bei der konkreten Prüfung des Revisionsgrunds indes (mit Ausnahme des Urteils 8C 564/2021 vom 27. April 2022 E. 6.3) nicht mehr ausdrücklich an das Vorliegen eines Ausschlussgrunds an, sondern es stellte darauf ab, ob ein früher nicht gezeigtes (aggravierendes) Verhalten vorlag (vgl. Urteile 8C 517/2021 vom 10. Juni 2022 E. 5.3; 9C 302/2021 vom 11. November 2021 E. 4.2.1; 8C 198/2021 vom 15. September 2021 E. 6.2.3). Sodann beruhte in einigen dieser Urteile der Schluss auf Aggravation auf einer richterlichen Würdigung der gesamten medizinischen Akten (vgl. Urteile 8C 517/2021 vom 10. Juni 2022 E. 4.2.3; 9C 302/2021 vom 11. November 2021 E. 4.2.1; 8C 825/2018 vom 6. März 2019 E. 6.6), während in anderen Fällen die Aggravation ohne expliziten Bezug auf das Erfordernis einer breiten Beobachtungsbasis bereits aufgrund eines einzelnen Administrativgutachtens bejaht wurde (Urteile 8C 198/2021
vom 15. September 2021 E. 6.2.3; 8C 380/2019 vom 8C 380/2019 vom 11. Oktober 2019 E. 4.3.2 und 4.4).

6.3.

6.3.1. Gemäss verbindlicher vorinstanzlicher Feststellung bestanden im Fall des Beschwerdeführers vor der Begutachtung im August 2019 keine hinreichend klaren Hinweise auf ein aggravatorisches Verhalten. Zudem steht fest, dass in dieser Hinsicht von einem bewusstseinsnahen Verhalten auszugehen ist. Damit liegt im Vergleich zur Verfügung vom 15. April 2010 fraglos ein veränderter Sachverhalt vor, der auf seine revisionsrechtliche Relevanz hin zu prüfen ist.

6.3.2. Das kantonale Gericht traf die Feststellung einer Aggravation, wie bereits erwähnt (vgl. E. 5.1.2 oben), gestützt auf die vom psychiatrischen Gutachter Prof. Dr. med. C.________ festgehaltenen Inkonsistenzen, wie die aggraviert geschilderten körperlichen Beschwerden, die widersprüchlichen Angaben zur Dauer der verbrachten Schulzeit sowie wegen Diskrepanzen bezüglich verordneter Medikation und deren Nachweisbarkeit im Blut. Dazu gesellte sich das Verhalten des Beschwerdeführers in der neuropsychologischen Abklärung, das die Annahme einer Aggravation wahrscheinlich machte und eine Aussage zur Leistungsfähigkeit aus Sicht der betreffenden Fachdisziplin nicht zuliess. Allein gestützt auf diese (hier nicht weiter zu hinterfragenden) Sachumstände kann indessen von einem Ausschlussgrund im angesprochenen Sinn (vgl. E. 6.2 oben) nicht ausgegangen werden (vgl. E. 6.3.3 unten). Dabei mag offenbleiben, ob dieser rein rechtlichen Qualifikation bei der revisionsrechtlichen Beurteilung von Fällen der hier interessierenden Art weiterhin massgebliche Bedeutung zukommen soll, was so namentlich gemäss jüngerer Rechtsprechung nicht mehr fallspezifisch abgehandelt wurde (vgl. E. 6.2 oben). Ebenso wenig ist weiter zu ergründen, wie es sich mit
den Anforderungen an den Nachweis von Sachumständen verhält, die es für die Annahme einer als Ausschlussgrund zu qualifizierende Aggravation oder ganz allgemein für deren Abgrenzung gegenüber blosser Verdeutlichung braucht (vgl. BGE 141 V 281 E. 2.2.1 mit Hinweisen; zum Ganzen auch Harald Dressing/Klaus Foerster, a.a.O., S. 24 f.; Jörg Jeger, Sicherheit und Unsicherheit in medizinischen Gutachten, in: FS Erwin Murer 2010, S. 324).

6.3.3. Schon das kantonale Gericht hielt gestützt auf das von ihm als beweiswertig erkannte Gutachten des Prof. Dr. med. C.________ fest, dass im vorliegenden Fall nicht von einer Aggravation auszugehen ist, die jeglichen Rentenanspruch ausschliesst. Vielmehr beziehe sich das betreffende Verhalten - so die Vorinstanz - lediglich auf das Ausmass der Störung. Der psychiatrische Gutachter habe denn auch seine Einschätzung im Umfang der Aggravation bereinigt und diese mit 10 % beziffert. Mithin verhält es sich so, dass der Gutachter und gestützt darauf das kantonale Gericht die Aggravation und ihre Auswirkungen auf das funktionale Leistungsvermögen auszuscheiden vermochten, so wie es in diesem Zusammenhang rechtsprechungsgemäss vorgegeben wird (vgl. BGE 141 V 281 E. 2.2.2). Gründe, die im vorliegenden Fall gegen ein solches Vorgehen sprächen, sind weder im vorinstanzlichen Urteil diskutiert worden noch ohne Weiteres ersichtlich. Insbesondere lässt sich auch nicht erkennen, weshalb dem psychiatrischen Gutachten in diesem Punkt die Beweiseignung abzusprechen wäre, woran auch der kritische Hinweis der RAD-Ärztin Dr. med. F.________ in ihrer Stellungnahme vom 6. November 2019 nichts zu ändern vermag.

6.3.4. Bei dieser Sachlage lässt sich nicht ausmachen, inwiefern sich das aggravatorische Verhalten auf den bestehenden Rentenanspruch auszuwirken vermöchte (vgl. E. 4.2.2 oben; Urteil 9C 357/2019 vom 17. Dezember 2019 E. 5). Denn es handelt sich zwar um eine neu festgestellte Tatsache, doch fällt diese hier gemäss den vorinstanzlichen Feststellungen bei der Beurteilung der Arbeitsfähigkeit gerade ausser Betracht. Dementsprechend kann das erwähnte Verhalten unter den hier gegebenen Umständen nicht als Revisionsgrund bemüht werden (vgl. auch Urteil 8C 759/2015 vom 25. Februar 2016 E. 4.2). Das schliesst indessen nicht aus, dass es im massgeblichen Vergleichszeitraum zu einer anspruchserheblichen Veränderung des Gesundheitszustandes gekommen sein könnte. Dazu hat das kantonale Gericht jedoch keine Feststellungen getroffen. Vielmehr hat es die Frage explizit offengelassen, ob sich dem Gutachten des Prof. Dr. med. C.________ eine revisionsrechtlich bedeutsame Verbesserung des Gesundheitszustandes entnehmen liesse. Demzufolge hat es auch nicht dazu Stellung genommen, ob dem Gutachten in dieser Hinsicht ebenfalls Beweiswert (vgl. dazu E. 4.2.4) zukommt.

6.4. Damit hält das angefochtene Urteil in der Begründung und vorläufig auch im Ergebnis nicht stand. Die Sache ist zur weiteren Prüfung und allfälligen Beweisergänzung an die Vorinstanz zurückzuweisen.

7.
Die Rückweisung der Sache an den Versicherungsträger oder an das vorinstanzliche Gericht zu erneuter Abklärung (mit noch offenem Ausgang) gilt für die Frage der Auferlegung der Gerichtskosten wie auch der Parteientschädigung als vollständiges Obsiegen im Sinne von Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
sowie Art. 68 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG, unabhängig davon, ob sie beantragt oder ob das entsprechende Begehren im Haupt- oder im Eventualantrag gestellt wird (BGE 137 V 210 E. 7.1 mit Hinweisen). Demgemäss sind die Gerichtskosten der Beschwerdegegnerin zu überbinden. Ferner hat diese dem anwaltlich vertretenen Beschwerdeführer eine Parteientschädigung auszurichten.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird teilweise gutgeheissen und das Urteil des Sozialversicherungsgerichts vom 28. Juni 2021 aufgehoben. Die Sache wird zu neuer Entscheidung an die Vorinstanz zurückgewiesen. Im Übrigen wird die Beschwerde abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.

3.
Die Beschwerdegegnerin hat den Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2'800.- zu entschädigen. Die Beschwerde wird abgewiesen.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 13. April 2023

Im Namen der IV. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Wirthlin

Der Gerichtsschreiber: Walther
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_553/2021
Date : 13 avril 2023
Publié : 01 mai 2023
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente, Revision)


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 6 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
LTF: 29 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 29 Examen - 1 Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
1    Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
2    En cas de doute quant à sa propre compétence, il procède à un échange de vues avec l'autorité dont la compétence lui paraît entrer en ligne de compte.
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
107
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
1    Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
2    Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
3    Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100
4    Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102
Répertoire ATF
124-I-170 • 125-V-351 • 129-V-354 • 130-V-343 • 131-V-49 • 133-V-108 • 135-V-465 • 136-V-131 • 137-II-313 • 137-V-210 • 141-V-234 • 141-V-281 • 141-V-9 • 143-V-409 • 143-V-77 • 144-I-103 • 144-V-210 • 144-V-50 • 145-V-215 • 145-V-57 • 148-V-174
Weitere Urteile ab 2000
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Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • tribunal fédéral • comportement • office ai • motif de révision • état de fait • d'office • expertise psychiatrique • état de santé • rente d'invalidité • rente entière • loi fédérale sur l'assurance-invalidité • violation du droit • question • psychothérapie • psychiatrie • frais judiciaires • diagnostic • recours en matière de droit public • condition de recevabilité
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AS 2021/705
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