Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts

Prozess
{T 7}
I 59/02

Urteil vom 13. März 2003
III. Kammer

Besetzung
Präsident Borella, Bundesrichter Meyer und Lustenberger; Gerichtsschreiberin Amstutz

Parteien
M.________, 1972, Beschwerdeführerin, vertreten durch Fürsprecher Ulrich Seiler, Falkenhöheweg 20, 3012 Bern,

gegen

IV-Stelle Bern, Chutzenstrasse 10, 3007 Bern, Beschwerdegegnerin

Vorinstanz
Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Bern

(Entscheid vom 6. Dezember 2001)

Sachverhalt:
A.
Mit Verfügung vom 11. Juli 2001 lehnte die IV-Stelle des Kantons Bern das Gesuch der 1972 geborenen, ab 1. Juni 1994 bis 30. November 1997 sowie ab 1998 zu 80 % am Departement für Chemie und Biochemie der Universität X.________ als medizinisch-technische Laborantin tätigen M.________ auf eine Umschulung (und anderweitige berufliche Eingliederungsmassnahmen) erneut ab, nachdem bereits zuvor ein entsprechender Anspruch mangels eines invalidisierenden Gesundheitsschadens verneint worden war (unangefochten in Rechtskraft erwachsene Verfügung vom 4. Oktober 2000).
B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde der M.________ wies das Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, mit Entscheid vom 6. Dezember 2001 ab.
C.
Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde lässt M.________ sinngemäss beantragen, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids sowie der Verfügung vom 11. Juli 2001 sei der Anspruch auf eine Umschulung, eventualiter sonstige berufliche Eingliederungsmassnahmen zu bejahen. Des Weitern ersucht sie um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege.

Die IV-Stelle schliesst auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherung hat auf eine Vernehmlassung verzichtet.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
1.1 Die Vorinstanz hat die für die Beurteilung des strittigen Anspruchs auf berufliche Eingliederungsmassnahmen, insbesondere des Umschulungsanspruchs massgebenden gesetzlichen Bestimmungen (Art. 4
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG (in der bis Ende 2002 in Kraft gewesenen, hier anwendbaren Fassung [BGE 127 V 467 Erw. 1, 121 V 366 Erw. 1b]; Art. 8 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 8 Principe - 1 Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA77) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant:
1    Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA77) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant:
a  que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels;
b  que les conditions d'octroi des différentes mesures soient remplies.78
1bis    Le droit aux mesures de réadaptation n'est pas lié à l'exercice d'une activité lucrative préalable. La détermination des mesures tient notamment compte:
a  de l'âge de l'assuré;
b  de son niveau de développement;
c  de ses aptitudes, et
d  de la durée probable de la vie active.79
1ter    En cas d'interruption d'une mesure de réadaptation, l'octroi de la même mesure ou d'une autre mesure de réadaptation est examiné à nouveau conformément aux al. 1 et 1bis.80
2    Les assurés ont droit aux prestations prévues aux art. 13 et 21, quelles que soient les possibilités de réadaptation à la vie professionnelle ou à l'accomplissement de leurs travaux habituels.81
2bis    Les assurés ont droit aux prestations prévues à l'art. 16, al. 3, let. b, que les mesures de réadaptation soient nécessaires ou non pour maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels.82
3    Les mesures de réadaptation comprennent:
a  des mesures médicales;
abis  l'octroi de conseils et d'un suivi;
ater  des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle;
b  des mesures d'ordre professionnel;
c  ...
d  l'octroi de moyens auxiliaires;
e  ...
4    ...88
IVG sowie Art. 8 Abs. 3 lit. b
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 8 Principe - 1 Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA77) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant:
1    Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA77) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant:
a  que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels;
b  que les conditions d'octroi des différentes mesures soient remplies.78
1bis    Le droit aux mesures de réadaptation n'est pas lié à l'exercice d'une activité lucrative préalable. La détermination des mesures tient notamment compte:
a  de l'âge de l'assuré;
b  de son niveau de développement;
c  de ses aptitudes, et
d  de la durée probable de la vie active.79
1ter    En cas d'interruption d'une mesure de réadaptation, l'octroi de la même mesure ou d'une autre mesure de réadaptation est examiné à nouveau conformément aux al. 1 et 1bis.80
2    Les assurés ont droit aux prestations prévues aux art. 13 et 21, quelles que soient les possibilités de réadaptation à la vie professionnelle ou à l'accomplissement de leurs travaux habituels.81
2bis    Les assurés ont droit aux prestations prévues à l'art. 16, al. 3, let. b, que les mesures de réadaptation soient nécessaires ou non pour maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels.82
3    Les mesures de réadaptation comprennent:
a  des mesures médicales;
abis  l'octroi de conseils et d'un suivi;
ater  des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle;
b  des mesures d'ordre professionnel;
c  ...
d  l'octroi de moyens auxiliaires;
e  ...
4    ...88
in Verbindung mit Art. 17
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 17 Reclassement - 1 L'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée.131
1    L'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée.131
2    La rééducation dans la même profession est assimilée au reclassement.
IVG; vgl. BGE 124 V 110 Erw. 2b mit Hinweisen; AHI 2002 S. 106 Erw. 2a, 2000 S. 62, Erw. 1) zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.
1.2 Als invalid im Sinne von Art. 17
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 17 Reclassement - 1 L'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée.131
1    L'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée.131
2    La rééducation dans la même profession est assimilée au reclassement.
IVG gilt, wer nicht hinreichend eingegliedert ist, weil der Gesundheitsschaden eine Art und Schwere erreicht hat, welche die Ausübung der bisherigen Erwerbstätigkeit ganz oder teilweise unzumutbar macht. Dabei muss der Invaliditätsgrad ein bestimmtes erhebliches Mass erreicht haben; nach der Rechtsprechung ist dies der Fall, wenn der Versicherte in den ohne zusätzliche berufliche Ausbildung noch zumutbaren Erwerbstätigkeiten eine bleibende oder längere Zeit dauernde Erwerbseinbusse von etwa 20 % erleidet (BGE 124 V 110 f. Erw. 2b mit Hinweisen).
1.3 Nach der Rechtsprechung haben die an die Bestimmungen über die Revision von Invalidenrenten und Hilflosenentschädigungen anknüpfenden Vorschriften über die Neuanmeldung nach vorangegangener Rentenverweigerung (vgl. Art. 41
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 41
IVG; Art. 86 ff
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 86
., insbesondere Art. 87 Abs. 3
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
und 4
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
IVV) in analoger Weise auch bei einer Neuanmeldung nach rechtskräftiger Verweigerung von Eingliederungsmassnahmen Gültigkeit. Mithin ist auf ein erneutes Leistungsbegehren nur einzutreten, wenn die versicherte Person eine erhebliche Veränderung der tatsächlichen Verhältnisse glaubhaft macht (BGE 113 V 27 Erw. 3b mit Hinweisen; SVR 1999 IV Nr. 21 S. 63), wobei massgebende Vergleichsbasis der Zeitraum zwischen der letztmaligen rechtskräftigen Abweisung des Leistungsanspruchs und dem Erlass der streitigen Verfügung bildet (BGE 125 V 369 Erw. 2 mit Hinweis; 117 V 198 Erw. 3a; AHI 1999 S. 84 Erw. 1).
2.
2.1 Das erste Umschulungsgesuch der Beschwerdeführerin wurde im Oktober 2000 - im Wesentlichen gestützt auf die Berichte des Dr. med. S.________, Spezialarzt FMH für Dermatologie und Venerologie vom 18. Januar 2000 und 8. Dezember 1999 sowie des Dr. med. W.________, Spezialarzt FMH für Innere Medizin vom 6. Juni und 14. Juli 2000 - mit der Begründung rechtskräftig abgelehnt, weder das ausgewiesene anstrengungsindizierte Asthmaleiden der Versicherten noch die diagnostizierte Rhinokonjuktivitis begründeten eine Arbeitsunfähigkeit im angestammten Beruf als medizinische Laborantin, weshalb berufliche Massnahme mangels eines invalidisierenden Gesundheitsschadens ausser Betracht fielen.
2.2 Indem die Beschwerdegegnerin auf das im Februar 2001 erneut eingereichte Leistungsbegehren eingetreten ist, hat sie die hierzu praxisgemäss erforderliche Glaubhaftmachung einer seit Oktober 2000 eingetretenen, anspruchsbeeinflussenden Änderung der rechtserheblichen Tatsachen implizit zwar bejaht (Erw. 1.2 hievor; vgl. Art. 87 Abs. 3
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
IVV; nicht publizierte Erw. 1c/aa von BGE 127 V 294; BGE 109 V 114 Erw. 2a und b, 123 Erw. 3b und 264 Erw. 3; SVR 2002 IV Nr. 10 S. 26 Erw. 1c). Nach den zutreffenden Erwägungen der Vorinstanz, worauf verwiesen wird, ist sie indessen im Rahmen der materiellen Leistungsprüfung gestützt auf die Berichte des Dr. med. A.________, Spezialarzt FMH für Innere Medizin vom 1. und 8. Mai 2001, des SUVA-Arztes Dr. med. C.________ vom 7. Mai 2001 und des Dr. med. Z.________, Universitäre Psychiatrische Dienste Y.________ (UPD), vom 21. März 2001 überzeugend zum Schluss gelangt, dass der Beschwerdeführerin Labortätigkeiten - bei schonendem Arbeitseinsatz (Schutzvorkehren zur Vermeidung oder bestmöglichen Eindämmung asthmatischer Beschwerden und Exposition mit Essigsäure) - nach wie vor zumutbar sind und sie aus körperlicher Sicht weiterhin in der Lage ist, ihre Berufskenntnisse ohne Erwerbseinbusse zu
verwerten. Namentlich bestehen entgegen dem Einwand der Beschwerdeführerin aufgrund der Akten, insbesondere des letzten Arbeitgeberberichts sowie der eigenen Schilderung der Versicherten, keine hinreichenden Anhaltspunkte dafür, dass sie ihre nach der per 1. November 2000 erfolgten Aufgabe der Labortätigkeit an der Universität X.________ am 1. Dezember 2000 angetretene, beschwerdegerechte Stelle im angestammten Berufsfeld (Kundensupport für Laborgeräte) aus gesundheitlichen Gründen aufgab. Im Bericht vom 1. Mai 2001 bestätigte Dr. med. A.________ von pulmonaler Seite denn auch volle Arbeitsfähigkeit im bisherigen Beruf, sofern am Arbeitsplatz asthmaauslösende Einflüsse und Exposition mit reizenden oder allergischen Substanzen vermieden würden. Ausdrücklich verwies er darauf, dass entsprechende Arbeitsplätze grundsätzlich angeboten würden. Dass dem so ist, wird durch die Aussage der Beschwerdeführerin, dass es auch an der letzten Arbeitsstelle "vor allem in einem Raum, wo Laborgeräte und Kühlschränke, in denen diverse Reagenzien aufbewahrt wurden, Probleme mit Asthmaanfällen gab", nicht widerlegt, was umso mehr gilt, als auch die Schweizerische Unfallversicherungsanstalt im Bericht vom 7. Mai 2001 es durchaus für möglich hielt,
dass an anderen Laborplätzen völlig andere, für die Beschwerdeführerin günstige Bedingungen herrschen, und daher ein Wiedereinstieg in den angestammten Beruf als wünschbar erachtet wurde.
2.3 Eine Verschlechterung des Gesundheitszustands ist seit Oktober 2000 insoweit eingetreten, als der psychische Zustand der Beschwerdeführerin im Februar 2001 zu einer rund dreiwöchigen Hospitalisation auf der Kriseninterventionsstation der UPD Anlass gab und im (Austritts-) Bericht des Dr. med. Z.________ vom 21. März 2001 erstmals eine depressive Reaktion im Rahmen einer Anpassungsstörung (ICD-10: F43.21) diagnostiziert wurde. Hinsichtlich der Arbeitsfähigkeit hielt Dr. med. Z.________ lediglich fest, die Versicherte brauche sich "zur Zeit", da für März 2001 "noch krank geschrieben", nicht zu bewerben und fühle sich hierzu subjektiv "zurzeit" auch nicht im Stande. Wie die Vorinstanz zutreffend erwog, ist dem Arztbericht jedoch kein substantieller Hinweis auf eine bereits eingetretene oder unmittelbar drohende psychisch bedingte Invalidität von voraussichtlich längerer Dauer zu entnehmen, welche der Versicherten die Ausübung ihres Berufs ganz oder teilweise unzumutbar machen würde. Soweit Frau Dr. med. H.________, Spezialärztin FMH für Kinder- und Jugendpsychiatrie, am 4. April 2001 eine volle Arbeitsunfähigkeit über März 2001 hinaus "bis auf Weiteres" attestiert, kann darauf mangels Beweistauglichkeit nicht abgestellt werden,
zumal das ärztliche Attest diesbezüglich jeglicher Begründung entbehrt und auch sonst keinerlei Ausführungen zum Gesundheitszustand enthält. Vor diesem Hintergrund durften Vorinstanz und Verwaltung ohne zusätzliche Abklärungen davon ausgehen, dass dem psychischen Leiden - nach Lage der Akten wesentlich bedingt durch eine starke psychosoziale Belastungssituation ab Dezember 2000 (Mobbing, Stellenaufgabe, Trennung vom Freund, berufliche Ängste) - weder zum Zeitpunkt des Verfügungserlasses noch in absehbarer Zeit (BGE 96 V 77) ein invalidisierender Krankheitswert im Sinne des Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG zukam (vgl. BGE 127 V 299 Erw. 5a). Soweit die Beschwerdeführerin letztinstanzlich ein langjähriges manisch-depressives Leiden geltend macht, wird dies durch nichts belegt.

Wirkten sich die Gesundheitsbeeinträchtigungen der Beschwerdeführerin im hier zu beurteilenden Zeitraum von Oktober 2000 bis Juli 2001 nach wie vor nicht invalidisierend im Sinne des Art. 4
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
in Verbindung mit Art. 8 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 8 Principe - 1 Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA77) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant:
1    Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA77) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant:
a  que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels;
b  que les conditions d'octroi des différentes mesures soient remplies.78
1bis    Le droit aux mesures de réadaptation n'est pas lié à l'exercice d'une activité lucrative préalable. La détermination des mesures tient notamment compte:
a  de l'âge de l'assuré;
b  de son niveau de développement;
c  de ses aptitudes, et
d  de la durée probable de la vie active.79
1ter    En cas d'interruption d'une mesure de réadaptation, l'octroi de la même mesure ou d'une autre mesure de réadaptation est examiné à nouveau conformément aux al. 1 et 1bis.80
2    Les assurés ont droit aux prestations prévues aux art. 13 et 21, quelles que soient les possibilités de réadaptation à la vie professionnelle ou à l'accomplissement de leurs travaux habituels.81
2bis    Les assurés ont droit aux prestations prévues à l'art. 16, al. 3, let. b, que les mesures de réadaptation soient nécessaires ou non pour maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels.82
3    Les mesures de réadaptation comprennent:
a  des mesures médicales;
abis  l'octroi de conseils et d'un suivi;
ater  des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle;
b  des mesures d'ordre professionnel;
c  ...
d  l'octroi de moyens auxiliaires;
e  ...
4    ...88
und 17
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 17 Reclassement - 1 L'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée.131
1    L'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée.131
2    La rééducation dans la même profession est assimilée au reclassement.
IVG aus, haben Vorinstanz und Verwaltung den Anspruch auf Umschulung zu Recht verneint.
2.4 Gemäss Vorinstanz und Verwaltung sind auch die Voraussetzungen für anderweitige berufliche Eingliederungsmassnahmen nicht erfüllt. Soweit die Beschwerdeführerin eventualiter den Anspruch auf Arbeitsvermittlung gemäss Art. 18 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 18 Placement - 1 L'assuré en incapacité de travail (art. 6 LPGA133) et susceptible d'être réadapté a droit à un soutien pour rechercher un emploi approprié ou, s'il en a déjà un, pour le conserver.134
1    L'assuré en incapacité de travail (art. 6 LPGA133) et susceptible d'être réadapté a droit à un soutien pour rechercher un emploi approprié ou, s'il en a déjà un, pour le conserver.134
2    L'office AI procède à un examen sommaire du cas et met en oeuvre ces mesures sans délai si les conditions sont remplies.
3    et 4 ...135
IVG geltend macht, ist festzuhalten, dass sie bereits im vorinstanzlichen Verfahren zumindest glaubhaft dargelegt hat, sie habe aufgrund ihrer asthma- und allergiebedingten Einschränkungen bei der Arbeitsplatzauswahl/-gestaltung (welche entsprechende Rücksichtnahme eines potentiellen Arbeitgebers erfordert) Schwierigkeiten, im angestammten Berufsfeld eine neue Stelle zu finden. Nach der Rechtsprechung genügen mitunter solche gesundheitlich bedingten Schwierigkeiten beim Finden einer geeigneten neuen Arbeitsstelle bereits für die Bejahung einer Invalidität im Sinne des Art. 18 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 18 Placement - 1 L'assuré en incapacité de travail (art. 6 LPGA133) et susceptible d'être réadapté a droit à un soutien pour rechercher un emploi approprié ou, s'il en a déjà un, pour le conserver.134
1    L'assuré en incapacité de travail (art. 6 LPGA133) et susceptible d'être réadapté a droit à un soutien pour rechercher un emploi approprié ou, s'il en a déjà un, pour le conserver.134
2    L'office AI procède à un examen sommaire du cas et met en oeuvre ces mesures sans délai si les conditions sont remplies.
3    et 4 ...135
Satz 1 in Verbindung mit Art. 4 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG (vgl. BGE 116 V 81 Erw. 6a; AHI 2000 S. 70 Erw. 1a). Da nicht auszuschliessen ist, dass sich die diesbezügliche Situation der Beschwerdeführerin seit der gesundheitsbedingten Aufgabe der langjährigen Stelle als Forschungslaborantin an der Universität X.________ per 31. November 2000 bis Juli 2001 zunehmend verschlechtert hat, die Akten hierüber jedoch keinen hinreichenden
Aufschluss geben, ist die Streitsache in diesem Punkt an die Verwaltung zurückzuweisen, damit sie den Sachverhalt abkläre und hernach über den Anspruch auf Arbeitsvermittlung gemäss Art. 18 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 18 Placement - 1 L'assuré en incapacité de travail (art. 6 LPGA133) et susceptible d'être réadapté a droit à un soutien pour rechercher un emploi approprié ou, s'il en a déjà un, pour le conserver.134
1    L'assuré en incapacité de travail (art. 6 LPGA133) et susceptible d'être réadapté a droit à un soutien pour rechercher un emploi approprié ou, s'il en a déjà un, pour le conserver.134
2    L'office AI procède à un examen sommaire du cas et met en oeuvre ces mesures sans délai si les conditions sont remplies.
3    et 4 ...135
Satz 1 IVG erneut befinde.
3.
Das Verfahren ist kostenlos (Art. 134
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 18 Placement - 1 L'assuré en incapacité de travail (art. 6 LPGA133) et susceptible d'être réadapté a droit à un soutien pour rechercher un emploi approprié ou, s'il en a déjà un, pour le conserver.134
1    L'assuré en incapacité de travail (art. 6 LPGA133) et susceptible d'être réadapté a droit à un soutien pour rechercher un emploi approprié ou, s'il en a déjà un, pour le conserver.134
2    L'office AI procède à un examen sommaire du cas et met en oeuvre ces mesures sans délai si les conditions sont remplies.
3    et 4 ...135
OG). Zufolge teilweisen Obsiegens hat die Beschwerdeführerin Anspruch auf eine reduzierte Parteientschädigung zu Lasten der Beschwerdegegnerin (Art. 135
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 18 Placement - 1 L'assuré en incapacité de travail (art. 6 LPGA133) et susceptible d'être réadapté a droit à un soutien pour rechercher un emploi approprié ou, s'il en a déjà un, pour le conserver.134
1    L'assuré en incapacité de travail (art. 6 LPGA133) et susceptible d'être réadapté a droit à un soutien pour rechercher un emploi approprié ou, s'il en a déjà un, pour le conserver.134
2    L'office AI procède à un examen sommaire du cas et met en oeuvre ces mesures sans délai si les conditions sont remplies.
3    et 4 ...135
in Verbindung mit Art. 159 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 18 Placement - 1 L'assuré en incapacité de travail (art. 6 LPGA133) et susceptible d'être réadapté a droit à un soutien pour rechercher un emploi approprié ou, s'il en a déjà un, pour le conserver.134
1    L'assuré en incapacité de travail (art. 6 LPGA133) et susceptible d'être réadapté a droit à un soutien pour rechercher un emploi approprié ou, s'il en a déjà un, pour le conserver.134
2    L'office AI procède à un examen sommaire du cas et met en oeuvre ces mesures sans délai si les conditions sont remplies.
3    et 4 ...135
OG). In diesem Umfang ist das Gesuch um unentgeltliche Verbeiständung gegenstandslos. Im Übrigen ist ihm zu entsprechen, da die Bedürftigkeit ausgewiesen und auch die übrigen Voraussetzungen erfüllt sind (BGE 125 V 202 Erw. 4a mit Hin-weisen). Es wird indessen ausdrücklich auf Art. 152 Abs. 3
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 18 Placement - 1 L'assuré en incapacité de travail (art. 6 LPGA133) et susceptible d'être réadapté a droit à un soutien pour rechercher un emploi approprié ou, s'il en a déjà un, pour le conserver.134
1    L'assuré en incapacité de travail (art. 6 LPGA133) et susceptible d'être réadapté a droit à un soutien pour rechercher un emploi approprié ou, s'il en a déjà un, pour le conserver.134
2    L'office AI procède à un examen sommaire du cas et met en oeuvre ces mesures sans délai si les conditions sont remplies.
3    et 4 ...135
OG auf-merksam gemacht, wonach die begünstigte Partei der Gerichtskasse Ersatz zu leisten haben wird, wenn sie später dazu im Stande ist.

Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird in dem Sinne teilweise gutgeheissen, dass der Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern vom 6. Dezember 2001 sowie die Verfügung der IV-Stelle vom 11. Juli 2001 insoweit aufgehoben werden, als damit der Anspruch auf Arbeitsvermittlung verneint wird, und die Sache in diesem Punkt an die Verwaltung zurückgewiesen, damit sie, nach erfolgter Abklärung im Sinne der Erwägungen, hierüber neu verfüge.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Die IV-Stelle des Kantons Bern hat der Beschwerdeführerin für das Verfahren vor dem Eidgenössischen Versicherungsgericht eine Parteientschädigung von Fr. 500.- (einschliesslich Mehrwertsteuer) zu bezahlen.
4.
Zufolge teilweiser Gewährung der unentgeltlichen Verbeiständung wird Fürsprecher Ulrich Seiler, Bern, für das Verfahren vor dem Eidgenös-sischen Versicherungsgericht aus der Gerichtskasse eine Entschädi-gung von Fr. 2000.- (einschliesslich Mehrwertsteuer) ausgerichtet.
5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, der Ausgleichskasse des Kantons Bern und dem Bundesamt für Sozialversicherung zuge-stellt.
Luzern, 13. März 2003
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der III. Kammer: Die Gerichtsschreiberin:
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : I_59/02
Date : 13 mars 2003
Publié : 31 mars 2003
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : -


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
8 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 8 Principe - 1 Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA77) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant:
1    Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA77) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant:
a  que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels;
b  que les conditions d'octroi des différentes mesures soient remplies.78
1bis    Le droit aux mesures de réadaptation n'est pas lié à l'exercice d'une activité lucrative préalable. La détermination des mesures tient notamment compte:
a  de l'âge de l'assuré;
b  de son niveau de développement;
c  de ses aptitudes, et
d  de la durée probable de la vie active.79
1ter    En cas d'interruption d'une mesure de réadaptation, l'octroi de la même mesure ou d'une autre mesure de réadaptation est examiné à nouveau conformément aux al. 1 et 1bis.80
2    Les assurés ont droit aux prestations prévues aux art. 13 et 21, quelles que soient les possibilités de réadaptation à la vie professionnelle ou à l'accomplissement de leurs travaux habituels.81
2bis    Les assurés ont droit aux prestations prévues à l'art. 16, al. 3, let. b, que les mesures de réadaptation soient nécessaires ou non pour maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels.82
3    Les mesures de réadaptation comprennent:
a  des mesures médicales;
abis  l'octroi de conseils et d'un suivi;
ater  des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle;
b  des mesures d'ordre professionnel;
c  ...
d  l'octroi de moyens auxiliaires;
e  ...
4    ...88
17 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 17 Reclassement - 1 L'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée.131
1    L'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée.131
2    La rééducation dans la même profession est assimilée au reclassement.
18 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 18 Placement - 1 L'assuré en incapacité de travail (art. 6 LPGA133) et susceptible d'être réadapté a droit à un soutien pour rechercher un emploi approprié ou, s'il en a déjà un, pour le conserver.134
1    L'assuré en incapacité de travail (art. 6 LPGA133) et susceptible d'être réadapté a droit à un soutien pour rechercher un emploi approprié ou, s'il en a déjà un, pour le conserver.134
2    L'office AI procède à un examen sommaire du cas et met en oeuvre ces mesures sans délai si les conditions sont remplies.
3    et 4 ...135
41
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 41
OJ: 134  135  152  159
RAI: 86 
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 86
87
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
Répertoire ATF
109-V-108 • 113-V-22 • 116-V-80 • 117-V-198 • 121-V-362 • 124-V-108 • 125-V-201 • 125-V-368 • 127-V-294 • 127-V-466 • 96-V-77
Weitere Urteile ab 2000
I_59/02
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
adulte • affection psychique • assistance judiciaire • atteinte à la santé • autorité inférieure • caractère de maladie • chimie • condition • dermatologie • durée • décision • département • emploi • employeur • fin • force obligatoire • frais judiciaires • hameau • harcèlement psychologique • incapacité de travail • mesure de protection • mesure • motivation de la décision • moyen de droit cantonal • médecin • médecin spécialiste • médecine interne • nouvelle demande • office ai • office fédéral des assurances sociales • pré • rapport médical • reconversion professionnelle • refus de la prestation d'assurance • rente d'invalidité • sortie • taxe sur la valeur ajoutée • tribunal des assurances • tribunal fédéral • tribunal fédéral des assurances • état de fait • état de santé
VSI
1999 S.84 • 2000 S.70 • 2002 S.106