Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

1B 436/2015

Urteil vom 13. Januar 2016

I. öffentlich-rechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Fonjallaz, Präsident,
Bundesrichter Merkli, Eusebio,
Gerichtsschreiber Härri.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführer,
vertreten durch Rechtsanwältin Nadine Hagenstein,

gegen

Staatsanwaltschaft Brugg-Zurzach, Wildischachenstrasse 14, 5200 Brugg.

Gegenstand
Strafverfahren; Kontaktverbot,

Beschwerde gegen den Entscheid vom 13. November 2015 des Obergerichts des Kantons Aargau, Beschwerdekammer in Strafsachen.

Sachverhalt:

A.
Die Staatsanwaltschaft Brugg-Zurzach (im Folgenden: Staatsanwaltschaft) führt ein Strafverfahren gegen A.________ wegen des Verdachts der mehrfachen sexuellen Handlungen mit Kindern und der sexuellen Nötigung. Sie wirft ihm vor, an seiner Tochter (geb. 2003) und seiner Stieftochter (geb. 2001) sexuelle Handlungen vorgenommen zu haben.
Am 1. Oktober 2014 nahm die Polizei A.________ fest. Am 3. Oktober 2014 versetzte ihn das Zwangsmassnahmengericht des Kantons Aargau in Untersuchungshaft.
Am 8. April 2015 erhob die Staatsanwaltschaft Anklage beim Bezirksgericht Brugg.
Gleichentags beantragte sie dem Zwangsmassnahmengericht die Anordnung von Sicherheitshaft. Am 13. April 2015 gab das Zwangsmassnahmengericht dem Antrag statt.
Die von A.________ hiergegen erhobene Beschwerde hiess das Obergericht des Kantons Aargau (Beschwerdekammer in Strafsachen) am 18. Mai 2015 teilweise gut. Es hob die Sicherheitshaft auf und sprach ein Kontaktverbot gegenüber der Tochter und der Stieftochter aus.
Am 7. Juli 2015 verurteilte das Bezirksgericht A.________ wegen mehrfacher sexueller Handlungen mit Kindern und sexueller Nötigung zu 22 Monaten Freiheitsstrafe, bedingt bei einer Probezeit von 5 Jahren. Es ordnete eine Bewährungshilfe an und erteilte ihm die Weisung, eine fachärztliche Betreuung in Anspruch zu nehmen.
Am 28. Juli 2015 meldete die Staatsanwaltschaft die Berufung an.
Mit Beschluss vom 31. August 2015 verlängerte das Bezirksgericht das Kontaktverbot bis zum Vorliegen eines rechtskräftigen Entscheids.
Die von A.________ hiergegen erhobene Beschwerde hiess das Obergericht am 13. November 2015 teilweise gut. Es bestätigte das Kontaktverbot bis zum Vorliegen eines rechtskräftigen Entscheids, längstens jedoch bis zum 29. Februar 2016.

B.
A.________ führt Beschwerde in Strafsachen mit dem Antrag, den Entscheid des Obergerichts vom 13. November 2015 aufzuheben, und weiteren Anträgen.

C.
Das Obergericht und die Staatsanwaltschaft haben auf Gegenbemerkungen verzichtet.

Erwägungen:

1.
Die Eintretensvoraussetzungen nach Art. 78 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 78 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
2    Sont également sujettes au recours en matière pénale:
a  les décisions sur les prétentions civiles qui doivent être jugées en même temps que la cause pénale;
b  les décisions sur l'exécution de peines et de mesures.
. BGG sind erfüllt und geben zu keinen Bemerkungen Anlass.
Das Bundesgericht hat die vorinstanzlichen Akten beigezogen. Dem entsprechenden Verfahrensantrag ist damit Genüge getan.

2.

2.1. Der Beschwerdeführer macht geltend, der angefochtene Entscheid verletze Art. 221 Abs. 1 lit. c
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre:
1    La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre:
a  qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite;
b  qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves;
c  qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre.
1bis    La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes:
a  le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave;
b  il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116
2    La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117
i.V.m. Art. 237
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 237 Dispositions générales - 1 Le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention.
1    Le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention.
2    Font notamment partie des mesures de substitution:
a  la fourniture de sûretés;
b  la saisie des documents d'identité et autres documents officiels;
c  l'assignation à résidence ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble;
d  l'obligation de se présenter régulièrement à un service administratif;
e  l'obligation d'avoir un travail régulier;
f  l'obligation de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles;
g  l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes.
3    Pour surveiller l'exécution de ces mesures, le tribunal peut ordonner l'utilisation d'appareils techniques qui peuvent être fixés à la personne sous surveillance.
4    Les dispositions sur la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté s'appliquent par analogie au prononcé des mesures de substitution ainsi qu'au recours contre elles.
5    Le tribunal peut en tout temps révoquer les mesures de substitution, en ordonner d'autres ou prononcer la détention provisoire ou la détention pour des motifs de sûreté si des faits nouveaux l'exigent ou si le prévenu ne respecte pas les obligations qui lui ont été imposées.
StPO. Es bestehe keine besonders ungünstige Rückfallprognose. Wiederholungsgefahr könne daher nicht angenommen werden, weshalb das Kontaktverbot bundesrechtswidrig sei.

2.2. Gemäss Art. 221 Abs. 1 lit. c
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre:
1    La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre:
a  qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite;
b  qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves;
c  qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre.
1bis    La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes:
a  le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave;
b  il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116
2    La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117
StPO sind Untersuchungs- und Sicherheitshaft zulässig wenn die beschuldigte Person eines Verbrechens oder Vergehens dringend verdächtig ist und ernsthaft zu befürchten ist, dass sie durch schwere Verbrechen oder Vergehen die Sicherheit anderer erheblich gefährdet, nachdem sie bereits früher gleichartige Straftaten verübt hat.
Nach Art. 237
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 237 Dispositions générales - 1 Le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention.
1    Le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention.
2    Font notamment partie des mesures de substitution:
a  la fourniture de sûretés;
b  la saisie des documents d'identité et autres documents officiels;
c  l'assignation à résidence ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble;
d  l'obligation de se présenter régulièrement à un service administratif;
e  l'obligation d'avoir un travail régulier;
f  l'obligation de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles;
g  l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes.
3    Pour surveiller l'exécution de ces mesures, le tribunal peut ordonner l'utilisation d'appareils techniques qui peuvent être fixés à la personne sous surveillance.
4    Les dispositions sur la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté s'appliquent par analogie au prononcé des mesures de substitution ainsi qu'au recours contre elles.
5    Le tribunal peut en tout temps révoquer les mesures de substitution, en ordonner d'autres ou prononcer la détention provisoire ou la détention pour des motifs de sûreté si des faits nouveaux l'exigent ou si le prévenu ne respecte pas les obligations qui lui ont été imposées.
StPO ordnet das zuständige Gericht an Stelle der Untersuchungs- oder Sicherheitshaft eine oder mehrere mildere Massnahmen an, wenn sie den gleichen Zweck wie die Haft erfüllen (Abs. 1). Eine Ersatzmassnahme stellt insbesondere das Verbot dar, mit bestimmten Personen Kontakte zu pflegen (Abs. 2 lit. g).
Die Ersatzmassnahmen unterliegen denselben Voraussetzungen wie die Untersuchungshaft (BGE 141 IV 190 E. 3.3 S. 192; 140 IV 19 E. 2.1.2 S. 22). Im vorliegenden Fall muss somit nebst dem dringenden Tatverdacht Wiederholungsgefahr gegeben sein. Andere Haftgründe stehen nicht zur Diskussion.

2.3. Der Beschwerdeführer ist geständig. Er stellt den dringenden Tatverdacht nicht in Frage.

2.4. Die Aufrechterhaltung von Untersuchungshaft wegen Wiederholungsgefahr ist zulässig, wenn einerseits die Rückfallprognose sehr ungünstig und anderseits die zu befürchtenden Delikte schwerer Natur sind. Die rein hypothetische Möglichkeit der Verübung weiterer Delikte sowie die Wahrscheinlichkeit, dass nur geringfügige Straftaten verübt werden, reichen dagegen nicht aus, um eine Präventivhaft zu begründen (BGE 135 I 71 E. 2.3 S. 73 mit Hinweisen).
Art. 221 Abs. 1 lit. c
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre:
1    La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre:
a  qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite;
b  qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves;
c  qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre.
1bis    La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes:
a  le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave;
b  il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116
2    La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117
StPO ist entgegen dem deutschsprachigen Gesetzeswortlaut dahin auszulegen, dass "Verbrechen oder schwere Vergehen" drohen müssen (BGE 137 IV 84 E. 3.2 S. 85 f.).
Art. 221 Abs. 1 lit. c
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre:
1    La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre:
a  qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite;
b  qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves;
c  qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre.
1bis    La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes:
a  le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave;
b  il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116
2    La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117
StPO verlangt, dass die beschuldigte Person bereits früher gleichartige Vortaten verübt hat. Auch bei den Vortaten muss es sich um Verbrechen oder schwere Vergehen gegen gleiche oder gleichartige Rechtsgüter gehandelt haben. Die früher begangenen Straftaten können sich aus rechtskräftig abgeschlossenen Strafverfahren ergeben. Sie können jedoch auch Gegenstand eines noch hängigen Strafverfahrens bilden, in dem sich die Frage der Untersuchungs- und Sicherheitshaft stellt. Das Gesetz spricht von verübten Straftaten und nicht bloss einem Verdacht, so dass dieser Haftgrund nur bejaht werden kann, wenn mit an Sicherheit grenzender Wahrscheinlichkeit feststeht, dass die beschuldigte Person solche Straftaten begangen hat. Neben einer rechtskräftigen Verurteilung gilt der Nachweis auch bei einem glaubhaften Geständnis oder einer erdrückenden Beweislage als erbracht (BGE 137 IV 84 E. 3.2 S. 86 mit Hinweisen).
In besonders schweren Fällen kommt bei ernsthafter und konkreter Gefahr für die öffentliche Sicherheit die Untersuchungshaft wegen Wiederholungsgefahr auch ohne frühere gleichartige Straftaten in Betracht (BGE 137 IV 13).

2.5.

2.5.1. Der Beschwerdeführer ist - wie gesagt - geständig, sexuelle Handlungen an seiner Tochter und Stieftochter vorgenommen zu haben. Das Geständnis ist glaubhaft. Das Vortatenerfordernis nach Art. 221 Abs. 1 lit. c
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre:
1    La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre:
a  qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite;
b  qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves;
c  qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre.
1bis    La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes:
a  le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave;
b  il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116
2    La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117
StPO ist damit erfüllt. Der Beschwerdeführer bestreitet das nicht.

2.5.2. Bei der Annahme, dass der Beschuldigte weitere Verbrechen oder schwere Vergehen begehen könnte, ist Zurückhaltung geboten (BGE 135 I 71 E. 2.3 S. 73). Die Rechtsprechung stellt bei Sexualdelikten jedoch weniger hohe Anforderungen an die Rückfallgefahr (Urteil 1B 276/2014 vom 2. September 2014 E. 2.1). Davon abzuweichen besteht hier kein Grund. Dem Schutz der sexuellen Integrität der kindlichen Opfer kommt erhebliches Gewicht zu.

2.5.3. Am 30. Januar 2015 wurde ein psychiatrisches Gutachten über den Beschwerdeführer erstellt. Der Gutachter diagnostiziert eine Störung der Sexualpräferenz (heterosexuelle Pädophilie vom nicht-ausschliesslichen Typus) und akzentuierte Persönlichkeitszüge mit unreifen und schizoiden Anteilen. Die Rückfallgefahr für sexuelle Handlungen mit Kindern stuft der Gutachter kurz- bis mittelfristig als moderat ein, langfristig als moderat bis deutlich. Wie der Gutachter ausführt, liegen den sexuellen Handlungen des Beschwerdeführers an Kindern nebst personellen auch situative Faktoren zugrunde. So benötige er einige Zeit, um eine emotionale Beziehung zum Opfer herzustellen (S. 53 f. und 58 f.).
Bei einer emotionalen Beziehung des Beschwerdeführers zum Opfer ist demnach die Rückfallgefahr erhöht. Da der Aufbau einer solchen Beziehung Zeit braucht, stuft der Gutachter die Rückfallgefahr kurz- und mittelfristig geringer ein als langfristig.
Zur Tochter und Stieftochter hat der Beschwerdeführer eine emotionale Beziehung. Gegenüber diesen ist die Rückfallgefahr daher aufgrund der Ausführungen des Gutachters als erheblich einzustufen. Dieser empfiehlt denn auch ausdrücklich die Aufrechterhaltung des Kontaktverbots (S. 57 unten). In Anbetracht dessen hält es im Lichte der dargelegten Rechtsprechung (E. 2.5.2) vor Bundesrecht stand, wenn die Vorinstanz die Rückfallgefahr bejaht hat. Zu berücksichtigen ist auch, dass es hier nicht um die Aufrechterhaltung von Sicherheitshaft geht, sondern eines Kontaktverbots. Dieses greift deutlich weniger in die Grundrechte ein als Haft. Deshalb sind hier nicht die gleich hohen Anforderungen an die Annahme von Rückfallgefahr zu stellen wie bei Sicherheitshaft (vgl. zur entsprechenden Rechtsprechung bei Fluchtgefahr BGE 133 I 27 E. 3.3 S. 31 mit Hinweisen).

2.6. Aus dem Urteil 1B 88/2015 vom 7. April 2015 kann der Beschwerdeführer nichts für sich herleiten. Dort ging es um einen Ersttäter. Die diesem vorgeworfenen Delikte konnten noch nicht als erwiesen angenommen werden (E. 2.2.2). Im vorliegenden Fall verhält es sich aufgrund des Geständnisses des Beschwerdeführers anders. Im Übrigen hat das Bundesgericht in jenem Fall zwar die Rückfallprognose für die Aufrechterhaltung von Untersuchungshaft nicht als hinreichend ungünstig beurteilt und deshalb die Haftentlassung angeordnet. Es wies jedoch die Staatsanwaltschaft an, die Anordnung von Ersatzmassnahmen zu prüfen (E. 2.3). Das Bundesgericht erachtete solche Massnahmen somit als zulässig.

2.7. Wenn der Beschwerdeführer vorbringt, er habe sich nach Eröffnung des bezirksgerichtlichen Urteils umgehend um einen Therapieplatz bemüht und befinde sich nun seit mehreren Monaten in Therapie, führt dies zu keiner abweichenden Beurteilung.
Wie der Gutachter darlegt, wird eine Therapie wegen der Pädophilie, die einer schweren psychischen Störung entspricht, und der tief verwurzelten unreifen und schizoiden Persönlichkeitszüge des Beschwerdeführers mehrere Jahre in Anspruch nehmen. In der Therapie müsse zunächst die Offenheit des Beschwerdeführers bezüglich der pädophilen Neigung und der sexuell devianten Fantasien bearbeitet werden, da er insoweit die Sache bagatellisiere bzw. fast gänzlich leugne. Erst in einem nächsten Schritt könne dann eine deliktsorientierte Therapie im eigentlichen Sinne durchgeführt werden (S. 61).
Aufgrund dieser gutachterlichen Ausführungen darf mit schnellen Erfolgen einer Therapie nicht gerechnet werden. Der Beschwerdeführer legt denn auch keinen Bericht des behandelnden Therapeuten vor, wonach sich die Rückfallgefahr gegenüber der Tochter und Stieftochter bereits spürbar vermindert hätte.

2.8. Offensichtlich unbegründet ist der Einwand, das Bezirksgericht halte ein Kontaktverbot für entbehrlich. Verhielte es sich so, hätte das Bezirksgericht nicht im Nachgang zu seinem Urteil das Kontaktverbot verlängert.

3.
Die Beschwerde ist deshalb abzuweisen.
Da sie aussichtlos war, kann die unentgeltliche Rechtspflege und Verbeiständung nach Art. 64
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG nicht bewilligt werden. In Anbetracht der finanziellen Verhältnisse des Beschwerdeführers rechtfertigt es sich jedoch, auf die Erhebung von Kosten zu verzichten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 2 BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege und Verbeiständung wird abgewiesen.

3.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

4.
Dieses Urteil wird dem Beschwerdeführer, der Staatsanwaltschaft Brugg-Zurzach, der Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Aargau und dem Obergericht des Kantons Aargau, Beschwerdekammer in Strafsachen, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 13. Januar 2016

Im Namen der I. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Fonjallaz

Der Gerichtsschreiber: Härri
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 1B_436/2015
Date : 13 janvier 2016
Publié : 31 janvier 2016
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Procédure pénale
Objet : Strafverfahren; Kontaktverbot


Répertoire des lois
CPP: 221 
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre:
1    La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre:
a  qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite;
b  qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves;
c  qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre.
1bis    La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes:
a  le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave;
b  il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116
2    La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117
237
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 237 Dispositions générales - 1 Le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention.
1    Le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention.
2    Font notamment partie des mesures de substitution:
a  la fourniture de sûretés;
b  la saisie des documents d'identité et autres documents officiels;
c  l'assignation à résidence ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble;
d  l'obligation de se présenter régulièrement à un service administratif;
e  l'obligation d'avoir un travail régulier;
f  l'obligation de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles;
g  l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes.
3    Pour surveiller l'exécution de ces mesures, le tribunal peut ordonner l'utilisation d'appareils techniques qui peuvent être fixés à la personne sous surveillance.
4    Les dispositions sur la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté s'appliquent par analogie au prononcé des mesures de substitution ainsi qu'au recours contre elles.
5    Le tribunal peut en tout temps révoquer les mesures de substitution, en ordonner d'autres ou prononcer la détention provisoire ou la détention pour des motifs de sûreté si des faits nouveaux l'exigent ou si le prévenu ne respecte pas les obligations qui lui ont été imposées.
LTF: 64 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
78
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 78 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
2    Sont également sujettes au recours en matière pénale:
a  les décisions sur les prétentions civiles qui doivent être jugées en même temps que la cause pénale;
b  les décisions sur l'exécution de peines et de mesures.
Répertoire ATF
133-I-27 • 135-I-71 • 137-IV-13 • 137-IV-84 • 140-IV-19 • 141-IV-190
Weitere Urteile ab 2000
1B_276/2014 • 1B_436/2015 • 1B_88/2015
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
accusation • acte d'ordre sexuel • affaire pénale • argovie • assistance judiciaire • autorité inférieure • condamnation • condamné • condition de recevabilité • condition • contrainte sexuelle • cour des plaintes • directive • décision • détention préventive • emploi • expertise psychiatrique • frais judiciaires • greffier • infraction • infraction initiale • intégrité sexuelle • intéressé • langue • lausanne • mesure moins grave • mois • motif de détention • motivation de la décision • peine privative de liberté • poids • preuve facilitée • pré • prévenu • période d'essai • question • recours en matière pénale • représentation en procédure • risque de fuite • risque de récidive • situation financière • soupçon • thérapie • tribunal fédéral • victime • état de fait