Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C 650/2014
Urteil vom 12. Dezember 2014
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Ursprung, Bundesrichter Frésard,
Gerichtsschreiber Krähenbühl.
Verfahrensbeteiligte
Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdeführerin,
gegen
Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, Lagerhausstrasse 19, 8400 Winterthur,
Beschwerdegegner.
Gegenstand
Unfallversicherung (Gutachtenskosten),
Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 4. Juli 2014.
Sachverhalt:
A.
A.a. Nach einer Rückfallmeldung zu einer 1996 bei einem Berufsunfall zugezogenen Rotatorenmanschettenruptur rechts erhielt A.________ von der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA) unter anderem mit Verfügung vom 13. Juli 2010 eine 10%ige Invalidenrente zugesprochen. Mit Einspracheentscheid vom 1. Februar 2011 wurde der Invaliditätsgrad auf 22 % erhöht.
A.b. Den Entscheid vom 28. Februar 2012, mit welchem das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich die dagegen gerichtete Beschwerde abgewiesen hatte, hob das Bundesgericht mit Urteil vom 8. Januar 2013 auf Beschwerde hin wieder auf. Es wies die Sache an das vorinstanzliche Gericht zurück, damit dieses nach zusätzlichen Erhebungen über die Beschwerde neu entscheide.
B.
Nach deren Vornahme wies das kantonale Sozialversicherungsgericht die Beschwerde mit Entscheid vom 4. Juli 2014 erneut ab (Dispositiv-Ziffer 1), wobei es vom Spital E.________ in Rechnung gestellte Begutachtungskosten von Fr. 11'500.- der SUVA auferlegte (Dispositiv-Ziffer 2).
C.
C.a. In teilweiser Gutheissung einer hiegegen von A.________ erhobenen Beschwerde hat das Bundesgericht im parallel laufenden Verfahren 8C 566/2014 mit Urteil heutigen Datums Dispositiv-Ziffer 1 dieses Entscheids aufgehoben und die Sache wiederum zu neuer Entscheidung an die Vorinstanz zurückgewiesen; dies, weil es zur Erkenntnis gelangt war, dass die Voraussetzungen für die dort vorgenommene Invaliditätsbemessung gestützt auf die SUVA-interne Dokumentation von Arbeitsplätzen (DAP) nicht erfüllt seien.
C.b. Auch die SUVA hat gegen den Entscheid vom 4. Juli 2014 Beschwerde ans Bundesgericht ergriffen und beantragt, dessen Dispositiv-Ziffer 2, mit welcher die Gutachtenskosten von Fr. 11'500.- ihr auferlegt wurden, sei aufzuheben; diese Beweiskosten seien vom Kanton Zürich zu übernehmen; eventuell seien die von ihr zu tragenden Beweiskosten angemessen herabzusetzen.
Das vorinstanzliche Gericht verzichtet auf eine Stellungnahme zur Sache. Das Bundesamt für Gesundheit hat sich nicht vernehmen lassen.
Erwägungen:
1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours: |
|
a | contre les décisions rendues dans des causes de droit public; |
b | contre les actes normatifs cantonaux; |
c | qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
Im Übrigen wendet das Gericht das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
2.
Streitig ist, ob das kantonale Gericht Bundesrecht verletzt hat, als es die Kosten für die im Spital E.________ in Auftrag gegebene Begutachtung (vgl. nachstehende E. 2.2.2) der Beschwerdeführerin auferlegt hat.
2.1. In BGE 139 V 225 hat sich das Bundesgericht mit der Frage befasst, wer die Kosten eines gerichtlich angeordneten Gutachtens in unfallversicherungsrechtlichen Verfahren zu tragen hat. Dabei hat es in E. 4.3 S. 226 f. in sinngemässer Anwendung der gemäss BGE 137 V 210 für Verfahren der Invalidenversicherung geltenden Grundsätze erkannt, dass die Kosten eines Gutachtens, welches das kantonale Gericht bei festgestellter Abklärungsbedürftigkeit anstelle einer Rückweisung selber einholt, auch im Verfahren der Unfallversicherung dem Versicherungsträger auferlegt werden können. Dies hat auch zu gelten, wenn - wie hier - ein kantonales Gericht erst auf Aufforderung des Bundesgerichts in einem Rückweisungsurteil zu zusätzlichen Erhebungen in Form der Einholung weiterer ärztlicher Erläuterungen schreitet. Grundlegende Voraussetzung bleibt aber, dass - wie in Art. 45 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 45 Frais de l'instruction - 1 Les frais de l'instruction sont pris en charge par l'assureur qui a ordonné les mesures. À défaut, l'assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. |
|
1 | Les frais de l'instruction sont pris en charge par l'assureur qui a ordonné les mesures. À défaut, l'assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. |
2 | L'assureur indemnise les parties ainsi que les personnes tenues de fournir des renseignements si elles subissent une perte de gain ou encourent des frais. |
3 | Les frais peuvent être mis à la charge de la partie qui empêche ou entrave l'instruction de manière inexcusable après sommation et indication des conséquences. |
4 | Si l'assuré a obtenu ou a tenté d'obtenir une prestation en fournissant sciemment des indications fausses ou d'une autre manière illicite, l'assureur peut mettre à la charge de l'assuré les frais supplémentaires que lui a occasionnés le recours à des spécialistes chargés d'effectuer des observations pour lutter contre la perception indue de prestations.41 |
2.2.
2.2.1. Nach Erhalt des bundesgerichtlichen Rückweisungsurteils vom 8. Januar 2013 erkundigte sich das kantonale Sozialversicherungsgericht zunächst - wie vom Bundesgericht in dessen Rückweisungsurteil vorgesehen - bei Dr. med. C.________, Chefarzt der Klinik für Orthopädische Chirurgie am Spital B.________, nach der genauen Bedeutung seiner Angaben zur Arbeitsfähigkeit im Bericht vom 21. April 2010. Danach könnte der Versicherte "zumindest 50 % arbeitsfähig geschrieben werden". Diese Formulierung des Dr. med. C.________ war es, welche beim Bundesgericht gewisse Zweifel an dem von den - von der Beschwerdeführerin beigezogenen - Dres. med. H.________ und I.________ bescheinigten, praktisch uneingeschränkten Leistungsvermögen bei leidensangepassten Tätigkeiten hatte aufkommen lassen und deshalb Anlass zur schliesslich angeordneten Rückweisung bot. In seinem Antwortschreiben vom 5. März 2013 führte Dr. med. C.________ dann aus, er revidiere seine frühere "Aussage einer mindestens 50%igen Arbeitsfähigkeit" und beurteile die "Arbeitsfähigkeit ... in einer solchermassen, optimal an die Beschwerden adaptierten Tätigkeit ebenfalls als 100 %". Damit brachte er unmissverständlich zum Ausdruck, dass er mit den Schätzungen der Dres. med.
H.________ und I.________, aber auch des Vertrauensarztes der Krankenversicherung Dr. med. J.________, einig gehe, davon nicht abweichen wolle. Die Zweifel an der Zuverlässigkeit der Einschätzung dieser Ärzte, welche noch Anlass zur Rückweisung vom 8. Januar 2013 geboten hatten, waren damit eindeutig ausgeräumt worden und einer abschliessenden Beurteilung noch streitiger Leistungsansprüche stand nichts mehr im Wege.
2.2.2. Es war somit aber nicht unabdingbar erforderlich, diesbezüglich dem Spital E.________ - einem Antrag des Versicherten folgend - Zusatzfragen zu den Auswirkungen der unfallbedingten Schädigung auf die Arbeitsfähigkeit zu stellen. Dies dürfte denn auch lediglich im Hinblick darauf geschehen sein, dass die Vorinstanz im parallel laufenden invalidenversicherungsrechtlichen Verfahren gleichentags ohnehin schon eine orthopädisch-chirurgische Begutachtung in Auftrag gegeben und der Versicherte einen entsprechenden Vorschlag gemacht hatte. Dadurch verursachte Kosten dem Unfallversicherer zu überbinden, fällt unter diesen Umständen nicht in Betracht, war diese Vorkehr doch keineswegs unerlässlich im Sinne von Art. 45 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 45 Frais de l'instruction - 1 Les frais de l'instruction sont pris en charge par l'assureur qui a ordonné les mesures. À défaut, l'assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. |
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1 | Les frais de l'instruction sont pris en charge par l'assureur qui a ordonné les mesures. À défaut, l'assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées ultérieurement. |
2 | L'assureur indemnise les parties ainsi que les personnes tenues de fournir des renseignements si elles subissent une perte de gain ou encourent des frais. |
3 | Les frais peuvent être mis à la charge de la partie qui empêche ou entrave l'instruction de manière inexcusable après sommation et indication des conséquences. |
4 | Si l'assuré a obtenu ou a tenté d'obtenir une prestation en fournissant sciemment des indications fausses ou d'une autre manière illicite, l'assureur peut mettre à la charge de l'assuré les frais supplémentaires que lui a occasionnés le recours à des spécialistes chargés d'effectuer des observations pour lutter contre la perception indue de prestations.41 |
2.2.3. Im Ergebnis nichts anderes gilt bezüglich der an das Spital E.________ gerichteten Frage nach der Eignung der von der Beschwerdeführerin mit den aufgelegten Blättern aus ihrer internen Arbeitsplatzdokumentation (DAP) aufgezeigten Stellenbeschriebe für den Versicherten. Die Beschwerdeführerin hat die ihrer Ansicht nach für den Versicherten in Betracht fallenden DAP-Blätter aufgelegt. Darüber zu befinden, ob diese tatsächlich mit dessen Leistungsprofil vereinbar sind, was bestritten war, oblag der Vorinstanz. Erachtet diese als gerichtliche Behörde nähere Abklärungen als notwendig und ordnet sie deshalb eine medizinische Überprüfung an, gehört dies zu ihrem Aufgabenbereich. Es geht nicht an, damit verbundene Kosten auf den Unfallversicherer abzuwälzen, welchem ja nicht vorgeworfen werden kann, von Vorkehren abgesehen zu haben, die er hätte treffen müssen. Daran ändert nichts, dass erst die ärztlichen Stellungnahmen zur Vereinbarkeit der ausgewählten DAP-Blätter mit der vorhandenen Gesundheitsschädigung das kantonale Gericht zur Erkenntnis führten, dass eines der fünf aufgelegten DAP-Blätter für den Versicherten ausser Betracht falle, was schliesslich zur Folge hatte, dass das Bundesgericht eine Invaliditätsbemessung gestützt
auf DAP-Blätter im parallel laufenden Verfahren 8C 566/2014 mit heutigem Urteil als unzulässig erklärte.
2.3. Damit kann dahingestellt bleiben, worauf genau sich die Rechnung des Spitals E.________ vom 18. Februar 2014 über Fr. 11'500.- bezieht, was sich zumindest dem in den Akten liegenden Dokument nicht ohne Weiteres entnehmen lässt. Jedenfalls ginge es nicht an, die gesamten Kosten des (80-seitigen) Gutachtens des Prof. Dr. med. F.________ Leitender Arzt und Facharzt FMH für Orthopädische Chirurgie und Traumatologie des Bewegungsapparates, und des Assistenzarztes Dr. med. G.________, beide vom Spital E.________, vom 14. Januar 2014, welches ja primär auf die Sachverhaltsklärung im invalidenversicherungsrechtlichen Rechtsmittelverfahren ausgerichtet war, der Beschwerdeführerin als Unfallversicherer zu überbinden.
3.
Auf die Erhebung von Gerichtskosten wird umständehalber verzichtet (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen. Dispositiv-Ziffer 2 des Entscheids des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 4. Juli 2014 wird aufgehoben.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, A.________ und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 12. Dezember 2014
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Leuzinger
Der Gerichtsschreiber: Krähenbühl