Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

8C 195/2014

Urteil vom 12. Juni 2014

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Ursprung, Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiber Lanz.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Christian Jaeggi,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle Bern,
Scheibenstrasse 70, 3014 Bern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern
vom 3. Februar 2014.

Sachverhalt:

A.
Die 1954 geborene, zuletzt im Pflegebereich tätig gewesene A.________ meldete sich im November 2009 zur Früherfassung und im Dezember 2009 zum Leistungsbezug bei der Invalidenversicherung an. Sie machte gesundheitliche Beschwerden nach einem im November 2008 erlittenen Autounfall geltend. Die IV-Stelle Bern gewährte Abklärung der beruflichen Eingliederungsmöglichkeiten. Sie zog sodann die Akten des für den Unfall zuständigen Unfallversicherers (worunter zwei polydisziplinäre medizinische Gutachten) bei und holte nebst weiteren Abklärungen ein psychiatrisches Gutachten des Dr. med. B.________ vom 2. Januar 2013 ein. Mit Verfügung vom 28. August 2013 verneinte die Verwaltung einen Leistungsanspruch mit der Begründung, es liege kein invalidisierender Gesundheitsschaden vor.

B.
Die von A.________ hiegegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Bern mit Entscheid vom 3. Februar 2014 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt A.________ beantragen, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids seien die gesetzlichen IV-Leistungen zu gewähren; eventuell sei zur Klärung bezüglich der gesundheitlichen Einschränkungen ein gerichtliches Gutachten einzuholen.
Die vorinstanzlichen Akten wurden eingeholt. Ein Schriftenwechsel wird nicht durchgeführt.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG), doch prüft es, unter Berücksichtigung der allgemeinen Rüge- und Begründungspflicht (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), nur die geltend gemachten Vorbringen, falls allfällige weitere rechtliche Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 138 I 274 E. 1.6 S. 280 mit Hinweisen).
Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann deren Sachverhaltsfeststellung nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Das kantonale Gericht hat die Bestimmungen und Grundsätze zu den Begriffen Invalidität und Erwerbsunfähigkeit, zur invalidisierenden Wirkung anhaltender somatoformer Schmerzstörungen und anderer unklarer Beschwerdebilder, zum Anspruch auf eine Invalidenrente (mit dem hiefür erforderlichen Invaliditätsgrad von mindestens 40 %), zur Aufgabe von Arzt oder Ärztin bei der Invaliditätsbemessung sowie zu den Anforderungen an beweiswertige ärztliche Berichte und Gutachten zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.

3.
Die Vorinstanz hat zunächst erkannt, nach Lage der medizinischen Akten seien die geklagten Beschwerden nicht mit einem organisch fassbaren Substrat erklärbar. Diese Beurteilung wird in der Beschwerde nicht in Frage gestellt. Auch die beantragten Abklärungen sind offensichtlich nicht auf den Nachweis einer organischen Ursache der Beschwerden gerichtet. Es besteht kein Anlass zu diesbezüglichen Weiterungen.

4.
Streitig und zu prüfen ist, ob ein invalidisierendes psychisches Leiden vorliegt.

4.1. Das kantonale Gericht hat gestützt auf das psychiatrische Gutachten B.________ vom 2. Januar 2013 auf folgende Diagnosen geschlossen: Dissoziative Störung, gemischt (Amnesie), Störung der Bewegung und der Sinnesempfindung, Krampfanfälle (ICD-10: F44.7); rezidivierende depressive Störung, gegenwärtig mittelgradige Episode (ICD-10: F33.1); anhaltende somatoforme Schmerzstörung (ICD-10: F45.4). Es hat sodann erwogen, zwar gehe der Experte davon aus, die Arbeitsfähigkeit werde durch die dissoziative Störung eingeschränkt. Diese Störung wie auch die Schmerzstörung seien aber im Lichte der Rechtsprechung zu solchen Leiden nicht als invalidisierend zu betrachten.

4.2. Nach der erwähnten Rechtsprechung gilt eine anhaltende somatoforme Schmerzstörung grundsätzlich als mit zumutbarer Willensanstrengung überwindbar und vermag daher keine lang dauernde, zu einer Invalidität führende Einschränkung der Arbeitsfähigkeit zu begründen. Nur ausnahmsweise, unter bestimmten Voraussetzungen, ist von der Unzumutbarkeit einer willentlichen Schmerzüberwindung und eines Wiedereinstiegs in den Arbeitsprozess auszugehen. Ob ein solcher Ausnahmefall vorliegt, entscheidet sich im Einzelfall anhand verschiedener Kriterien (BGE 130 V 352 und seitherige Entscheide). Diese sog. Überwindbarkeitsrechtsprechung findet auch bei anderen unklaren Beschwerdebildern Anwendung (vgl. Art. 7 Abs. 2
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG; BGE 140 V 8 E. 2.2.1.3 S. 13 f.; 139 V 547 E. 2.2 S. 550, je mit Hinweisen). Die hier diagnostizierte dissoziative Störung zählt zu diesen unklaren Beschwerdebildern (Urteil 8C 311/2013 vom 2. Dezember 2013 E. 4; vgl. auch BGE 139 V 346 E. 2 mit Hinweisen).
Kognitionsrechtlich gilt Folgendes: Im Rahmen der Invaliditätsbemessung betrifft die Feststellung des Gesundheitsschadens, d.h. die Befunderhebung und die gestützt darauf gestellte Diagnose, ebenso eine Tatfrage wie die aufgrund von medizinischen Untersuchungen gerichtlich festgestellte Arbeitsunfähigkeit (BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 398). Zu diesen vom Bundesgericht nur eingeschränkt überprüfbaren Tatsachenfeststellungen zählt auch, ob eine anhaltende somatoforme Schmerzstörung (oder ein damit vergleichbarer syndromaler Zustand) vorliegt, und bejahendenfalls, ob eine psychische Komorbidität oder weitere Umstände gegeben sind, welche die Schmerzbewältigung behindern. Als Rechtsfrage frei überprüfbar ist, ob eine festgestellte psychische Komorbidität hinreichend erheblich ist und ob einzelne oder mehrere der festgestellten weiteren Kriterien in genügender Intensität und Konstanz vorliegen, um gesamthaft den Schluss auf eine nicht mit zumutbarer Willensanstrengung überwindbare Schmerzstörung und somit auf eine invalidisierende Gesundheitsschädigung zu gestatten (BGE 137 V 64 E. 1.2 S. 66 ff. mit Hinweis). Die Beantwortung dieser Rechtsfrage obliegt nicht den Arztpersonen, sondern den rechtsanwendenden Behörden (Urteil 9C 302/2012 vom
13. August 2012 E. 4.2.2, nicht publ. in: BGE 138 V 339, aber in: SVR 2012 IV Nr. 56 S. 200). Es können sich daher Konstellationen ergeben, bei welchen von der im medizinischen Gutachten festgestellten Arbeitsunfähigkeit abzuweichen ist, ohne dass dieses seinen Beweiswert verlöre (SVR 2013 IV Nr. 9 S. 21, 8C 842/2011 E. 4.2.2; vgl. auch BGE 130 V 352 E. 3 S. 356).

4.3. Die Beschwerdeführerin macht geltend, gemäss dem behandelnden Psychiater Dr. med. C.________ liege eine schwere depressive Episode vor. Diese stelle eine eigenständige psychische Erkrankung dar, welche die Überwindbarkeit ausschliesse. Zudem habe die Vorinstanz die Diagnose einer posttraumatischen Belastungsstörung zu Unrecht verworfen.
Das kantonale Gericht hat gestützt auf eine einlässliche Würdigung der medizinischen Akten ausgeführt, weshalb es für den massgeblichen Zeitraum bis zum Erlass der streitigen Verwaltungsverfügung nebst der dissoziativen Störung und der Schmerzstörung eine mittelgradige und nicht eine schwere depressive Episode für gegeben erachtet und weshalb es eine posttraumatische Belastungsstörung verneint. Es hat dabei namentlich auch dargelegt, weshalb es diagnostisch auf das Gutachten B.________ abstellt und sich durch andere Arztberichte, namentlich auch die des behandelnden Arztes, zu keiner anderen Beurteilung veranlasst sieht. Diese Sachverhaltsfeststellungen sind nicht offensichtlich unrichtig oder in anderer Weise rechtswidrig. Das gilt insbesondere auch im Lichte der Rechtsprechung, wonach Berichte der behandelnden Ärzte wegen deren auftragsrechtlichen Vertrauensstellung zum Patienten mit Vorbehalt zu würdigen sind. Das betrifft den allgemein praktizierenden Hausarzt wie den behandelnden Spezialarzt und erst recht den schmerztherapeutisch tätigen Arzt mit seinem besonderen Vertrauensverhältnis und dem Erfordernis, den geklagten Schmerz zunächst bedingungslos zu akzeptieren (vgl. BGE 135 V 465 E. 4.5 S. 470 f.; SVR 2008 IV Nr. 2 S. 3,
I 697/05 E. 4.2; aus jüngster Zeit: Urteil 8C 98/2014 vom 7. Mai 2014 E. 3.1).
Entgegen der in der Beschwerde vertretenen Auffassung hat die Vorinstanz ihre Beurteilung auch genügend begründet. Die diesbezüglich geäusserte Rüge einer Verletzung des Anspruchs auf rechtliches Gehör ist nicht stichhaltig. Gleiches gilt für den Einwand, der Untersuchungsgrundsatz sei nicht eingehalten worden. Das kantonale Gericht hat in nicht zu beanstandender antizipierter Beweiswürdigung von weiteren Abklärungen abgesehen. Dass eine medizinische Beweisergänzung einen entscheidrelevanten neuen Aufschluss erwarten liesse, ergibt sich entgegen der in der Beschwerde vertretenen Auffassung auch nicht aus dem Umstand, dass nach dem Unfall vom November 2008 u.a. eine HWS-Distorsion diagnostiziert wurde. Gerügt wird weiter, die Anforderungen an die Gutachterauswahl bei mono- und polydisziplinären Expertisen seien nicht eingehalten worden. Es wird aber nicht dargelegt und ist auch nicht ersichtlich, welche Verfahrensvorschriften hier verletzt worden sein sollen. Daran ändert auch der - nicht weiter begründete - Hinweis auf das Urteil 9C 207/2012 vom 3. Juli 2013 (publ. in: BGE 139 V 349) nichts.

4.4. Nach der Rechtsprechung werden leicht-mittelgradige Episoden einer Depression und selbst mittelgradige depressive Episoden regelmässig nicht als von depressiven Verstimmungszuständen klar unterscheidbare andauernde Depression im Sinne eines verselbstständigten Gesundheitsschadens betrachtet, die es der betroffenen Person verunmöglichte, die Folgen der bestehenden Schmerzproblematik zu überwinden. Daran ändert nichts, wenn die depressive Episode vor dem Hintergrund einer rezidivierenden depressiven Störung diagnostiziert worden ist (Urteile 8C 581/2013 vom 10. Dezember 2013 E. 4.2; 8C 213/2012 vom 13. April 2013 E. 3.2, je mit Hinweisen). Dies hat das kantonale Gericht zutreffend erkannt und wird von der Beschwerdeführerin nicht in Frage gestellt.
In überzeugender Würdigung der Sach- und Rechtslage hat die Vorinstanz sodann dargelegt, weshalb sie die weiteren massgeblichen Kriterien (vgl. BGE 130 V 352 E. 2.2.3 S. 354 f.) als nicht genügend erfüllt beurteilt, um die unklaren Beschwerden als unüberwindbar zu betrachten. Was die Versicherte einwendet, rechtfertigt keine andere Betrachtungsweise. Die Behandlung der einzelnen Kriterien im angefochtenen Entscheid ist allen Teilen nachvollziehbar. Sie ist namentlich auch genügend konkret und ausreichend begründet. Das gilt auch hinsichtlich der von der Versicherten erwähnten Kriterien des sozialen Rückzugs und des primären Krankheitsgewinnes sowie bezüglich der vorinstanzlichen Auseinandersetzung mit dem Gesichtspunkt psychosozialer Belastungsfaktoren. Es wird nicht dargetan und ist nicht ersichtlich, inwiefern es sich diesbezüglich anders verhalten soll, als vom kantonalen Gericht angenommen. Sodann hat die Vorinstanz entgegen der in der Beschwerde vertretenen Auffassung zutreffend erkannt und gewürdigt, dass lange Zeit keine adäquate medizinische Behandlung stattgefunden hat und der psychiatrische Experte von weiteren medizinischen Massnahmen keine Verbesserung der Arbeitsfähigkeit erwartet.

4.5. Nach dem Gesagten wurde ein Rentenanspruch zu Recht mangels einer invalidisierenden Gesundheitsschädigung verneint. Das führt zur Abweisung der Beschwerde.
Soweit eine Weiterführung beruflicher Massnahmen angesprochen wird, hat es mit der - bereits in der Verwaltungsverfügung vom 27. August 2013 getroffenen - Feststellung sein Bewenden, dass sich die Versicherte nach Lage der Akten ausserstande sieht, einer Erwerbstätigkeit nachzugehen. Sollte sich diesbezüglich etwas ändern, kann eine erneute Anmeldung für solche Massnahmen erfolgen.

5.
Die Kosten des Verfahrens sind von der unterliegenden Beschwerdeführerin zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 12. Juni 2014
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Leuzinger

Der Gerichtsschreiber: Lanz
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_195/2014
Date : 12 juin 2014
Publié : 30 juin 2014
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
LPGA: 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
130-V-352 • 132-V-393 • 135-V-465 • 137-V-64 • 138-I-274 • 138-V-339 • 139-V-346 • 139-V-349 • 139-V-547 • 140-V-8
Weitere Urteile ab 2000
8C_195/2014 • 8C_213/2012 • 8C_311/2013 • 8C_581/2013 • 8C_842/2011 • 8C_98/2014 • 9C_207/2012 • 9C_302/2012 • I_697/05
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
affection psychique • application du droit • appréciation anticipée des preuves • atteinte à la santé • autorité inférieure • avocat • comportement • condition • constatation des faits • d'office • diagnostic • douleur • droit d'être entendu • droit à la prestation d'assurance • décision • décision • dépression • emploi • enquête médicale • examinateur • expert • expertise médicale • expertise psychiatrique • frais judiciaires • greffier • incapacité de travail • intéressé • motivation de la demande • motivation de la décision • médecin • médecin spécialiste • office ai • office fédéral des assurances sociales • patient • perception de prestation • personne concernée • pré • question • question de fait • rapport médical • recours en matière de droit public • rejet de la demande • rente d'invalidité • tribunal fédéral • trouble somatoforme douloureux • violation du droit • échange d'écritures • état de fait