Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 881/2014 {T 0/2}

Urteil vom 12. Mai 2015

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Ursprung, Frésard, Maillard, Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiberin Durizzo.

Verfahrensbeteiligte
AXA Versicherungen AG,
General Guisan-Strasse 40, 8400 Winterthur,
Beschwerdeführerin,

gegen

A.________,
Beschwerdegegner.

Gegenstand
Unfallversicherung (Leistungskürzung),

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau
vom 29. Oktober 2014.

Sachverhalt:

A.
A.________, geboren 1962, war als Primarlehrer tätig, als er am 9. Februar 2012 auf dem Arbeitsweg mit dem Velo eine doppelte Sicherheitslinie überfuhr und mit einem entgegenkommenden Auto zusammenstiess. Er zog sich mehrfache Verletzungen zu, insbesondere erhebliche Zahnverletzungen und ein Schädel-Hirntrauma, konnte ab dem 1. April 2012 jedoch wieder vollzeitlich arbeiten. Die AXA Versicherungen AG (nachfolgend: AXA), bei welcher er für die Folgen von Berufs- und Nichtberufsunfällen sowie Berufskrankheiten versichert war, erbrachte die gesetzlichen Leistungen. Die Staatsanwaltschaft C.________ verfügte am 23. April 2012 die Nichtanhandnahme der Strafuntersuchung, weil eine medizinische Ursache nicht auszuschliessen sei und sich der Beschuldigte durch den Sturz erhebliche Verletzungen zugezogen habe. Die AXA kürzte indessen die Taggelder wegen Grobfahrlässigkeit um 20 Prozent (Verfügung vom 17. Mai 2013 und Einspracheentscheid vom 5. November 2013).

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde hiess das Versicherungsgericht des Kantons Aargau mit Entscheid vom 29. Oktober 2014 gut.

C.
Die AXA führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten mit dem Antrag auf Aufhebung des angefochtenen Entscheides und Bestätigung ihres Einspracheentscheides vom 5. November 2013.
A.________ schliesst auf Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Gesundheit verzichtet auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.

1.1. Die Beschwerde kann wegen Rechtsverletzung gemäss Art. 95

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

und Art. 96

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a	inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b	application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.

BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

BGG). Es ist somit weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden; es kann eine Beschwerde aus einem anderen als dem angerufenen Grund gutheissen und es kann sie mit einer von der Argumentation der Vorinstanz abweichenden Begründung abweisen (vgl. BGE 130 III 136 E. 1.4 S. 140). Gemäss Art. 42 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1bis	Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

BGG ist die Beschwerde hinreichend zu begründen, andernfalls wird darauf nicht eingetreten (Art. 108 Abs. 1 lit. b

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1	Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a	sur les recours manifestement irrecevables;
b	sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c	sur les recours procéduriers ou abusifs.
2	Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3	L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.

BGG). Das Bundesgericht prüft grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen; es ist nicht gehalten, wie eine erstinstanzliche Behörde alle sich stellenden rechtlichen Fragen zu prüfen, wenn diese vor Bundesgericht nicht mehr vorgetragen wurden. Es kann die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern prüfen, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist (Art. 106 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

BGG).

1.2. Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.90

und Art. 105 Abs. 3

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100

BGG).

2.
Das kantonale Gericht hat die Bestimmung von Art. 37 Abs. 2

SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 37 Faute de l'assuré - 1 Si l'assuré a provoqué intentionnellement l'atteinte à la santé ou le décès, aucune prestation d'assurance n'est allouée, sauf l'indemnité pour frais funéraires.

UVG über die Leistungskürzung bei Grobfahrlässigkeit und die dazu ergangene Rechtsprechung zutreffend dargelegt. Es wird darauf verwiesen.

3.
Es steht fest und ist unbestritten, dass der Versicherte eine doppelte Sicherheitslinie überfahren hat. Nach den vorinstanzlichen Erwägungen sind die Voraussetzungen für eine Leistungskürzung jedoch nicht erfüllt. Der Versicherte habe sich darauf berufen, dass es ihm schwarz vor den Augen geworden sei. Es sei nicht auszuschliessen, dass es wegen gesundheitlicher Probleme zum Unfall gekommen sei. Der Beschwerde führende Unfallversicherer rügt, dass die geltend gemachte Unterzuckerung und Übermüdung beziehungsweise der Kreislaufkollaps nicht bewiesen und aus diesem Grund von einer grobfahrlässigen Unfallverursachung auszugehen sei.

4.
Der Versicherte hat mit seinem Einwand dem Sinn nach geltend gemacht, dass er aus medizinischen Gründen urteilsunfähig gewesen sei. Die Urteilsfähigkeit nach Art. 16

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 16 - Toute personne qui n'est pas privée de la faculté d'agir raisonnablement en raison de son jeune âge, de déficience mentale, de troubles psychiques, d'ivresse ou d'autres causes semblables est capable de discernement au sens de la présente loi.

ZGB ist die Regel und wird aufgrund allgemeiner Lebenserfahrung vermutet. Wer behauptet, zu einem gewissen Zeitpunkt urteilsunfähig gewesen zu sein, hat dafür einen Beweis zu erbringen und trägt beim Scheitern des Beweises die Folgen der Beweislosigkeit (BGE 129 I 173 E. 3.1 S. 178; 127 V 237 E. 2c S. 240; 124 III 5 E. 1b S. 8; Urteil 8C 253/2008 vom 16. Oktober 2008 E. 4). Im Sozialversicherungsrecht hat das Gericht seinen Entscheid nach dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit zu fällen (BGE 126 V 353 E. 5b S. 360; 130 III 321 E. 3.2 und 3.3 S. 324 f.).

5.
Nach den vorinstanzlichen Erwägungen ist es nicht überwiegend wahrscheinlich (sondern nur möglich), dass der Versicherte den Unfall aus gesundheitlichen Gründen verursacht hat. Dafür spricht nach den Ausführungen des kantonalen Gerichts, dass der Versicherte bereits bei der ersten polizeilichen Einvernahme eine diesbezügliche Vermutung geäussert habe und ein entsprechendes Szenario auch für den Hausarzt aufgrund der gesundheitlichen Situation mit einem hohen Blutdruck und Weglassen des Frühstücks möglich erscheine. Gegen ein akutes Unwohlsein vor dem Unfall sprechen der Umstand, dass es in der Vergangenheit nie zu einem solchen gesundheitlichen Problem gekommen sei und dass die von der Polizei befragten Unfallzeugen eine zügige Fahrweise beschrieben hätten. Beide Varianten schienen der Vorinstanz möglich. Ob ein gesundheitliches Problem überwiegend wahrscheinlich die Unfallursache darstellt oder ob der Versicherte die doppelte Sicherheitslinie überqueren wollte, vermochte die Vorinstanz nicht festzustellen. Die blosse Möglichkeit einer gesundheitlich bedingten Unfallursache genügt indessen nicht für eine Entlastung des Versicherten. Es lässt sich zusammenfassend nicht mit überwiegender Wahrscheinlichkeit feststellen, dass der
Versicherte wegen gesundheitlicher Beschwerden urteilsunfähig war und aus diesem Grund die doppelte Sicherheitslinie überquert hat. Damit liegt Beweislosigkeit vor und wegen dieses fehlenden Nachweises der Urteilsunfähigkeit muss der Entscheid zu Ungunsten des Versicherten ausfallen (s. E. 4). Entgegen der Schlussfolgerung des kantonalen Gerichts ist daher nicht zu beanstanden, dass der Unfallversicherer die Taggelder wegen Grobfahrlässigkeit gekürzt hat.

6.
Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 65

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1	Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2	L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3	Son montant est fixé en règle générale:
a	entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b	entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4	Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a	des prestations d'assurance sociale;
b	des discriminations à raison du sexe;
c	des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d	des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés25.
5	Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.

BGG). Die Gerichtskosten werden dem unterliegenden Versicherten auferlegt (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG).

7.
Das Gesuch um aufschiebende Wirkung der Beschwerde wird mit dem heutigen Urteil gegenstandslos.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen. Der Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 29. Oktober 2014 wird aufgehoben und der Einspracheentscheid der AXA Versicherungen AG vom 5. November 2013 bestätigt.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdegegner auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 12. Mai 2015

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Leuzinger

Die Gerichtsschreiberin: Durizzo