Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
7B.221/2005 /blb

Urteil vom 12. Januar 2006
Schuldbetreibungs- und Konkurskammer

Besetzung
Bundesrichterin Hohl, Präsidentin,
Bundesrichter Meyer, Marazzi,
Gerichtsschreiber Möckli.

Parteien
X.________,
Beschwerdeführerin,

gegen

Kantonsgericht des Kantons Schwyz, 2. Rekurskammer, als obere kantonale Aufsichtsbehörde in Schuldbetreibung und Konkurs, Kollegiumstrasse 28, Postfach 2265, 6431 Schwyz.

Gegenstand
Steigerungszuschläge,

SchKG-Beschwerde gegen den Beschluss des Kantonsgerichts des Kantons Schwyz, 2. Rekurskammer, als obere kantonale Aufsichtsbehörde in Schuldbetreibung und Konkurs, vom 11. Oktober 2005.

Sachverhalt:
A.
Am 19. Mai 1999 eröffnete der Einzelrichter des Bezirks Höfe über die V.________ Verwaltungen AG den Konkurs. Nach Bezahlung des Kostenvorschusses durch die Bank B.________ widerrief er mit Verfügung vom 23. September 1999 die Einstellung des Konkursverfahrens mangels Aktiven und ordnete die Durchführung des summarischen Verfahrens an. Der Kollokationsplan lag vom 18. Januar bis 7. Februar 2002 auf.
B.
X.________ ist mit einer nicht pfandgesicherten Forderung kolloziert. Mit zwei Eingaben vom 6. Juli 2005 beantragte sie beim Gerichtspräsidium des Bezirks Höfe, der Zuschlag der beiden Grundstücke G.________ und H.________ der vom Konkursamt Baden am 7. Juli 2004 rechtshilfeweise durchgeführten Grundstücksteigerung sei wegen Nichtigkeit der Kollokation von Forderungen der Bank B.________ aufzuheben und dem Konkursamt Baden sei zu untersagen, den Eigentumsübergang beim Grundbuchamt anzumelden.
Am 13. Juli 2005 trat der Vizegerichtspräsident des Bezirks Höfe als untere kantonale Aufsichtsbehörde auf die Beschwerden nicht ein. Auf die dagegen erhobene Beschwerde trat das Kantonsgericht Schwyz als obere kantonale Aufsichtsbehörde in seinem Beschluss vom 11. Oktober 2005 ebenfalls nicht ein.
C.
Gegen den Beschluss des Kantonsgerichts hat X.________ am 4. November 2005 Beschwerde an die Schuldbetreibungs- und Konkurskammer des Bundesgerichts erhoben, im Wesentlichen mit den Begehren um Aufhebung der betreffenden Entscheide und um Rückweisung der Sache an die Vorinstanz. Es wurden keine Vernehmlassungen eingeholt.

Die Kammer zieht in Erwägung:
1.
Sein Nichteintreten hat das Kantonsgericht damit begründet, dass die Beschwerdeführerin die 10-tägige Frist von Art. 18 Abs. 1

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 18 - 1 Toute décision de l'autorité inférieure peut être déférée à l'autorité cantonale supérieure de surveillance dans les dix jours à compter de sa notification.
1	Toute décision de l'autorité inférieure peut être déférée à l'autorité cantonale supérieure de surveillance dans les dix jours à compter de sa notification.
2	Une plainte peut être déposée en tout temps devant ladite autorité contre l'autorité inférieure pour déni de justice ou retard injustifié.

SchKG verpasst habe, ohne die geltend gemachte Krankheit, welche die rechtzeitige Beschwerdeerhebung verhindert haben soll, belegt zu haben.
Was die Beschwerdeführerin dagegen vorbringt (als 86-jährige Person leide sie unter gewissen altersbedingten Krankheiten, sie sei AHV-Bezügerin mit Anrecht auf Ergänzungsleistungen und ihr sei schon verschiedentlich die unentgeltliche Rechtspflege gewährt worden), ist nicht geeignet, eine Verletzung von Bundesrecht durch die Vorinstanz darzutun:
Die Fristwiederherstellung gemäss Art. 33 Abs. 4

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 33 - 1 Est nulle et de nul effet toute convention modifiant les délais de la présente loi.
1	Est nulle et de nul effet toute convention modifiant les délais de la présente loi.
2	Il est possible d'accorder un délai plus long ou de prolonger un délai lorsqu'une partie à la procédure habite à l'étranger ou qu'elle est assignée par publication.55
3	Une partie à la procédure peut renoncer à se prévaloir d'un délai qui n'a pas été observé, si celui-ci a été institué exclusivement en sa faveur.56
4	Quiconque a été empêché sans sa faute d'agir dans le délai fixé peut demander à l'autorité de surveillance ou à l'autorité judiciaire compétente qu'elle lui restitue ce délai. L'intéressé doit, à compter de la fin de l'empêchement, déposer une requête motivée dans un délai égal au délai échu et accomplir auprès de l'autorité compétente l'acte juridique omis.57

SchKG erfordert, dass die betroffene Person ohne Verschulden, d.h. durch ein nicht beeinflussbares Ereignis wie Unfall oder schwere plötzliche Krankheit objektiv ausser Stande war, innert Frist selbst zu handeln oder eine Drittperson mit den entsprechenden Handlungen zu betrauen; nicht als unverschuldetes Hindernis gilt demgegenüber dauernde Abwesenheit ohne Bekanntgabe einer Adresse, kurzfristige Abwesenheit oder normale Erkrankung (BGE 112 V 255 E. 2a; Nordmann, in: Basler Kommentar, N. 11 f. zu Art. 33

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 33 - 1 Est nulle et de nul effet toute convention modifiant les délais de la présente loi.
1	Est nulle et de nul effet toute convention modifiant les délais de la présente loi.
2	Il est possible d'accorder un délai plus long ou de prolonger un délai lorsqu'une partie à la procédure habite à l'étranger ou qu'elle est assignée par publication.55
3	Une partie à la procédure peut renoncer à se prévaloir d'un délai qui n'a pas été observé, si celui-ci a été institué exclusivement en sa faveur.56
4	Quiconque a été empêché sans sa faute d'agir dans le délai fixé peut demander à l'autorité de surveillance ou à l'autorité judiciaire compétente qu'elle lui restitue ce délai. L'intéressé doit, à compter de la fin de l'empêchement, déposer une requête motivée dans un délai égal au délai échu et accomplir auprès de l'autorité compétente l'acte juridique omis.57

SchKG).
Entgegen dem Vorbringen der Beschwerdeführerin muss die ersuchte Instanz nicht von sich aus untersuchen, ob unbelegte Behauptungen des um Fristwiederherstellung Ersuchenden tatsächlich zutreffen. Vielmehr ist das entsprechende Gesuch, wie bereits aus dem Wortlaut von Art. 33 Abs. 4

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 33 - 1 Est nulle et de nul effet toute convention modifiant les délais de la présente loi.
1	Est nulle et de nul effet toute convention modifiant les délais de la présente loi.
2	Il est possible d'accorder un délai plus long ou de prolonger un délai lorsqu'une partie à la procédure habite à l'étranger ou qu'elle est assignée par publication.55
3	Une partie à la procédure peut renoncer à se prévaloir d'un délai qui n'a pas été observé, si celui-ci a été institué exclusivement en sa faveur.56
4	Quiconque a été empêché sans sa faute d'agir dans le délai fixé peut demander à l'autorité de surveillance ou à l'autorité judiciaire compétente qu'elle lui restitue ce délai. L'intéressé doit, à compter de la fin de l'empêchement, déposer une requête motivée dans un délai égal au délai échu et accomplir auprès de l'autorité compétente l'acte juridique omis.57

SchKG hervorgeht, zu begründen, was erheischt, dass auch die dazugehörigen Beweismittel wie etwa ärztliche Zeugnisse beigelegt oder Zeugen genannt werden (JdT 2003 II, S. 67; Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, Lausanne 1999, N. 47 zu Art. 33

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 33 - 1 Est nulle et de nul effet toute convention modifiant les délais de la présente loi.
1	Est nulle et de nul effet toute convention modifiant les délais de la présente loi.
2	Il est possible d'accorder un délai plus long ou de prolonger un délai lorsqu'une partie à la procédure habite à l'étranger ou qu'elle est assignée par publication.55
3	Une partie à la procédure peut renoncer à se prévaloir d'un délai qui n'a pas été observé, si celui-ci a été institué exclusivement en sa faveur.56
4	Quiconque a été empêché sans sa faute d'agir dans le délai fixé peut demander à l'autorité de surveillance ou à l'autorité judiciaire compétente qu'elle lui restitue ce délai. L'intéressé doit, à compter de la fin de l'empêchement, déposer une requête motivée dans un délai égal au délai échu et accomplir auprès de l'autorité compétente l'acte juridique omis.57

SchKG). Dies hat die Beschwerdeführerin nach den für das Bundesgericht verbindlichen Tatsachenfeststellungen (Art. 63 Abs. 2

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 63 - Les délais ne cessent pas de courir pendant la durée des féries et des suspensions des poursuites. Toutefois, si la fin d'un délai à la disposition du débiteur, du créancier ou d'un tiers coïncide avec un jour des féries ou de la suspension, le délai est prolongé jusqu'au troisième jour utile. Pour le calcul du délai de trois jours, le samedi, le dimanche et les jours légalement fériés ne sont pas comptés.

i.V.m. Art. 81

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 81 - 1 Lorsque la poursuite est fondée sur un jugement exécutoire rendu par un tribunal ou une autorité administrative suisse, le juge ordonne la mainlevée définitive de l'opposition, à moins que l'opposant ne prouve par titre que la dette a été éteinte ou qu'il a obtenu un sursis, postérieurement au jugement, ou qu'il ne se prévale de la prescription.

3

Si le jugement a été rendu dans un autre État, l'opposant peut en outre faire valoir les moyens prévus par une convention liant cet État ou, à défaut d'une telle convention, prévus par la loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé161, à moins qu'un juge suisse n'ait déjà rendu une décision concernant ces moyens.162

SchKG) unterlassen, weshalb ihr Fristwiederherstellungsgesuch unsubstanziiert blieb und die Vorinstanz ohne weitere Abklärungen einen Nichteintretensentscheid fällen durfte (vgl. auch EGV 1998, S. 125).
2.
Nach dem Gesagten ist die Beschwerde in der Sache selbst grundsätzlich nur insoweit zulässig, als die Beschwerdeführerin Nichtigkeit behauptet, was ohne Fristbindung jederzeit möglich ist (vgl. Art. 22 Abs. 1

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 22 - 1 Sont nulles les mesures contraires à des dispositions édictées dans l'intérêt public ou dans l'intérêt de personnes qui ne sont pas parties à la procédure. Les autorités de surveillance constatent la nullité indépendamment de toute plainte.
1	Sont nulles les mesures contraires à des dispositions édictées dans l'intérêt public ou dans l'intérêt de personnes qui ne sont pas parties à la procédure. Les autorités de surveillance constatent la nullité indépendamment de toute plainte.
2	L'office peut remplacer une mesure nulle par une nouvelle mesure. Si une procédure fondée sur l'al. 1 est pendante devant l'autorité de surveillance, l'office ne conserve cette compétence que jusqu'à sa réponse.

SchKG). Nichtigkeit macht die Beschwerdeführerin mit Bezug auf die Kollokation der Bank B.________ geltend, weil diese auf betrügerischen Machenschaften gründe.
Unter Vorbehalt allfälliger Kollokationsklagen (Art. 250

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 250 - 1 Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation.
1	Le créancier qui conteste l'état de collocation parce que sa production a été écartée en tout ou en partie ou parce qu'elle n'a pas été colloquée au rang qu'il revendique intente action contre la masse devant le juge du for de la faillite, dans les 20 jours qui suivent la publication du dépôt de l'état de collocation.
2	S'il conteste une créance ou le rang auquel elle a été colloquée, il dirige l'action contre le créancier concerné. Si le juge déclare l'action fondée, le dividende afférent à cette créance est dévolu au demandeur jusqu'à concurrence de sa production, y compris les frais de procès. Le surplus éventuel est distribué conformément à l'état de collocation rectifié.
3	...451

SchKG) erwächst der Kollokationsplan nach seiner öffentlichen Auflage in Rechtskraft (Art. 249

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 249 - 1 L'état de collocation est déposé à l'office.
1	L'état de collocation est déposé à l'office.
2	L'administration en avise les créanciers par publication.
3	Les créanciers dont les productions ont été écartées en tout ou en partie, ou qui n'ont pas été admis au rang auquel ils prétendaient, en sont informés directement.

SchKG) und nachträglich entdeckte Irrtümer können grundsätzlich nicht korrigiert werden (BGE 87 III 79 E. 2 S. 84; 88 III 131 S. 132). Wenn die Zulassung im Kollokationsplan durch eine betrügerische Eingabe erschlichen wurde, nimmt sie indes nicht an der Rechtskraft des Planes teil, weil sie als nichtig zu betrachten ist; einem formell rechtskräftig kollozierten Gläubiger dürfen solche Machenschaften allerdings nur dann entgegengehalten werden, wenn sie sich auf gewichtige Indizien stützen, die überdies nachgewiesen worden sein müssen (BGE 88 III 131 S. 132; 91 III 87 E. 3 S. 92).
Das Kantonsgericht hat für das Bundesgericht verbindlich festgestellt (Art. 63 Abs. 2

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 249 - 1 L'état de collocation est déposé à l'office.
1	L'état de collocation est déposé à l'office.
2	L'administration en avise les créanciers par publication.
3	Les créanciers dont les productions ont été écartées en tout ou en partie, ou qui n'ont pas été admis au rang auquel ils prétendaient, en sont informés directement.

i.V.m. Art. 81

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 249 - 1 L'état de collocation est déposé à l'office.
1	L'état de collocation est déposé à l'office.
2	L'administration en avise les créanciers par publication.
3	Les créanciers dont les productions ont été écartées en tout ou en partie, ou qui n'ont pas été admis au rang auquel ils prétendaient, en sont informés directement.

OG), dass weder die Beschwerdeführerin betrügerische Handlungen der Bank B.________ nachzuweisen vermochte noch hierfür irgendwelche konkreten Anhaltspunkte bestehen. Die erneute Behauptung solcher Machenschaften vor Bundesgericht stösst somit als unzulässiges Tatsachenvorbringen ins Leere (Art. 79 Abs. 1

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 249 - 1 L'état de collocation est déposé à l'office.
1	L'état de collocation est déposé à l'office.
2	L'administration en avise les créanciers par publication.
3	Les créanciers dont les productions ont été écartées en tout ou en partie, ou qui n'ont pas été admis au rang auquel ils prétendaient, en sont informés directement.

OG).
3.
Nicht einzutreten ist schliesslich auf die Gehörs- und Willkürrügen, die als Verfassungsrügen (Art. 29 Abs. 2

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1	Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2	Les parties ont le droit d'être entendues.
3	Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.

bzw. Art. 9

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.

BV) mit staatsrechtlicher Beschwerde vorzutragen wären (Art. 43 Abs. 1

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.

i.V.m. Art. 81

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 249 - 1 L'état de collocation est déposé à l'office.
1	L'état de collocation est déposé à l'office.
2	L'administration en avise les créanciers par publication.
3	Les créanciers dont les productions ont été écartées en tout ou en partie, ou qui n'ont pas été admis au rang auquel ils prétendaient, en sont informés directement.

OG).
4.
Wie die vorstehenden Ausführungen zeigen, kann auf die Beschwerde insgesamt nicht eingetreten werden. Das Beschwerdeverfahren ist grundsätzlich kostenlos (Art. 20a Abs. 1

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 20a - 1 ...33
1	...33
2	Les dispositions suivantes s'appliquent à la procédure devant les autorités cantonales de surveillance:34
1	les autorités de surveillance doivent, chaque fois qu'elles agissent en cette qualité, se désigner comme telles et le cas échéant, comme autorité inférieure ou supérieure;
2	l'autorité de surveillance constate les faits d'office. Elle peut demander aux parties de collaborer et peut déclarer irrecevables leurs conclusions lorsque les parties refusent de prêter le concours nécessaire que l'on peut attendre d'elles;
3	l'autorité de surveillance apprécie librement les preuves; sous réserve de l'art. 22, elle ne peut pas aller au-delà des conclusions des parties.
4	la décision est motivée et indique les voies de droit; elle est notifiée par écrit aux parties, à l'office concerné et à d'autres intéressés éventuels;
5	les procédures sont gratuites. La partie ou son représentant qui use de procédés téméraires ou de mauvaise foi peut être condamné à une amende de 1500 francs au plus ainsi qu'au paiement des émoluments et des débours.
3	Pour le reste, les cantons règlent la procédure.

SchKG).

Demnach erkennt die Kammer:
1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.
2.
Dieses Urteil wird der Beschwerdeführerin, dem Konkursamt Höfe und dem Kantonsgericht des Kantons Schwyz, 2. Rekurskammer, als obere kantonale Aufsichtsbehörde in Schuldbetreibung und Konkurs schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 12. Januar 2006
Im Namen der Schuldbetreibungs- und Konkurskammer
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Der Gerichtsschreiber: