Bundesverwaltungsgericht
Tribunal administratif fédéral
Tribunale amministrativo federale
Tribunal administrativ federal


Abteilung II

B-1590/2021

Urteil vom 12. August 2022

Richter Martin Kayser (Vorsitz),

Besetzung Richter Pietro Angeli-Busi, Richter David Aschmann,

Gerichtsschreiber Jonas Wüthrich.

Callatis SA,

Chemin des Moines 4, 1095 Lutry,

vertreten durch Maître Laurent Huguenin, avocat,
Parteien
Valdroit sàrl,

Général-Guisan 117, 1009 Pully,

Beschwerdeführerin,

gegen

Tissot SA,

Chemin des Tourelles 17, 2400 Le Locle,

vertreten durch die Rechtsanwälte

Prof. Dr. iur. Eugen Marbach und/oder

MLaw Stefan Hubacher,

FMP Fuhrer Marbach & Partner,

Konsumstrasse 16A, 3007 Bern,

Beschwerdegegnerin,

Eidgenössisches Institut für Geistiges Eigentum IGE, Stauffacherstrasse 65/59g, 3003 Bern,

Vorinstanz.

Widerspruchsverfahren Nr. 101382,
Gegenstand CH 408'331 TISSOT (fig.) /
CH 742'035 Pharmacie Tissot Arena.

Sachverhalt:

A.
Die Eintragung der Schweizer Marke Nr. 742'035 "Pharmacie Tissot Arena" der Beschwerdeführerin wurde am 28. Januar 2020 in Swissreg veröffentlicht. Sie ist für die folgenden Waren eingetragen:

Classe 3: Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; dentifrices non médicamenteux; produits de parfumerie, huiles essentielles; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.

Classe 5: Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Classe 10: Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées; appareils de massage; appareils, dispositifs et articles de puériculture; appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles.

B.
Gegen diese Eintragung erhob die Beschwerdegegnerin am 28. April 2020 Widerspruch an die Vorinstanz und beantragte deren vollständigen Widerruf. Sie stützte sich dabei auf ihre Schweizer Marke Nr. 408'331 "TISSOT (fig.)", die folgendes Aussehen hat

und für die folgenden Waren und Dienstleistungen eingetragen ist:

Classe 1: Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Classe 2: Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Classe 3: Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.

Classe 4: Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber; arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.

Classe 5: Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Classe 6: Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffre-forts; minerais.

Classe 7: Machines et parties de machines pour le travail de métaux, de bois, de matières plastiques, pour l'imprimerie, pour la fabrication du papier, des textiles, des aliments, des boissons; machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.

Classe 8: Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.

Classe 9: Appareils et instruments pour la technique des courants faibles, à savoir pour la télécommunication, pour la technique de la haute fréquence et la technique du réglage; appareils pour le traitement de l'information (ordinateurs); appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, fers à repasser électriques, bouilloires électriques, appareils électriques, appareils électriques de nettoyage à usage domestique; appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôles (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission; la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.

Classe 10: Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.

Classe 11: Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Classe 12: Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Classe 13: Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.

Classe 14: Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.

Classe 15: Instruments de musique.

Classe 16: Papier, carton et produits de papeterie, papiers d'emballage, produits en papier pour le ménage et les soins personnels; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.

Classe 17: Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en caoutchouc sous forme mi-ouvrée, sous forme de plaques, feuilles; matières pour l'isolation, le rembourrage; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Classe 18: Cuir et imitation du cuir, produits en cuir ou en imitation du cuir, à savoir sacs à main, étuis; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.

Classe 19: Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.

Classe 20: Meubles, glace (miroirs), cadres; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir moulures pour cadres de tableaux, tringles de rideaux (aussi métalliques), chevilles, caisses, palettes de transport, tonneaux, récipients de transport ou de stockage, containers, bobines de fils, cintres à habits, objets d'ornement.

Classe 21: Ustensiles, petits ustensiles, récipients et appareils pour le ménage et la cuisine, entraînés manuellement (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïences pour le ménage et la cuisine, objets d'art en verre, en porcelaine et faïence.

Classe 22: Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.

Classe 23 : Fils à usage textile.

Classe 24: Tissus et produits textiles, à savoir étoffes, rideaux, stores, linge de maison, de table, de lit; couvertures de lit et de table.

Classe 25: Vêtements, chaussures, chapellerie.

Classe 26: Dentelles et broderies, rubans (passemanterie), rubans textiles et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Classe 27: Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.

Classe 28: Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exclusion des vêtements); décorations pour arbres de Noël.

Classe 29: Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.

Classe 30: Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir.

Classe 31: Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Classe 32: Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Classe 33: Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Classe 34: Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.

Classe 35: Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.

Classe 36: Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières.

Classe 37: Construction ; réparation; services d'installation.

Classe 38 : Télécommunications.

Classe 39: Transports; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.

Classe 40: Traitement de matériaux.

Classe 41: Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Classe 42: Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; service juridique; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; création de dessins et de modèles.

C.
Die Beschwerdeführerin erhob in ihrer ersten Stellungnahme vom 2. Juni 2020 vor der Vorinstanz die Einrede des Nichtgebrauchs der Widerspruchsmarke für die Klassen 3, 5 und 10. Die Beschwerdegegnerin verzichtete mit Replik vom 6. November 2020 auf die Einreichung von Belegen zur Glaubhaftmachung des Gebrauchs der beanspruchten Waren in den Klassen 3, 5 und 10.

D.
Mit Verfügung vom 15. März 2021 hiess die Vorinstanz den Widerspruch teilweise gut. Zur Begründung führte sie im Wesentlichen aus, es liege teilweise Waren- und Dienstleistungsgleichartigkeit vor. Dies für gewisse Waren und Dienstleistungen der Klasse 3 (produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; dentifrices non médicamenteux; produits de parfumerie, huiles essentielles; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser) mit solchen aus den Klassen 2 und 42, der Klasse 5 (aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides) mit solchen der Klassen 1, 29 und 30, sowie der Klasse 10 (articles orthopédiques; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées; appareils de massage) mit solchen der Klassen 12, 25 und 28. Denn gewisse Waren und Dienstleistungen seien komplementär bzw. stünden in einem funktionalen Zusammenhang (betreffend Klasse 3). Konkurrierende Waren würden über die gleichen Kanäle vertrieben, sich an die gleichen Abnehmerkreise richten sowie als konkurrierende Produkte der menschlichen Ernährung dienen (betreffend Klasse 5). Schliesslich würden die Art, Zweckbestimmung, Abnehmerkreise und Vertriebskanäle weitgehend übereinstimmen sowie in einem Ergänzungsverhältnis stehen (betreffend Klasse 10).

Weiter würden aufgrund der Übereinstimmung im Element "TISSOT" zwangsläufig Ähnlichkeiten auf schriftbildlicher und klanglicher Ebene bestehen. Im Gesamteindruck bewirke die Übernahme des prägenden Wort-elements "TISSOT" unter Annahme eines normalen Schutzumfangs der Widerspruchsmarke auch bei teilweise erhöhter Aufmerksamkeit der Abnehmer eine Verwechslungsgefahr in Bezug auf die als gleichartig befundenen Waren.

E.
Gegen diesen Entscheid erhob die Beschwerdeführerin mit Eingabe vom 7. April 2021 Beschwerde beim Bundesverwaltungsgericht. Sie beantragt primär die Aufhebung der vorinstanzlichen Verfügung und die Abweisung des Widerspruchs unter Kosten- und Entschädigungsfolgen - auch im erstinstanzlichen Verfahren - zu Lasten der Beschwerdegegnerin. Eventualiter sei die Sache zur Neubeurteilung an die Vorinstanz zurückzuweisen.

Zur Begründung führt sie im Wesentlichen aus, dass die Vorinstanz hätte prüfen müssen, ob die Beschwerdegegnerin den Gebrauch ihrer Marke nicht nur in den Klassen der angefochtenen Marke, sondern auch in den übrigen Klassen, in welchen sie eingetragen ist und die einen Bezug zu den von der Beschwerdeführerin eingetragen Marken haben, ebenfalls nicht glaubhaft gemacht habe (S. 4 f. der Beschwerde). Andernfalls würde die angefochtene Verfügung die Beweislast umkehren, wenn eine Verwechslungsgefahr betreffend die übrigen Klassen geprüft werde (vgl. Beschwerde, S. 5 f.). Weiter bestehe zwischen den Waren bzw. Dienstleistungen der Klassen 3 und 2 bzw. 42; 5 und 1, 29 bzw. 30; sowie 10 und 25, 12 bzw. 28 keine Gleichartigkeit. Diese sei lediglich auf eine extensive Interpretation der Vorinstanz zurückzuführen (S. 6 f. der Beschwerde). Auch liege keine Zeichenähnlichkeit vor, da sich die beiden Zeichen phonetisch, typographisch und von der Bedeutung her, ausreichend unterscheiden (S. 8 f. der Beschwerde). Schliesslich sei vorliegend im Gesamteindruck eine Verwechslungsgefahr aufgrund der ausserordentlichen Bekanntheit des angefochtenen Zeichens sowie der "Tissot Arena" als blosse geographische Bezeichnung ohnehin ausgeschlossen (S. 9 f. der Beschwerde).

F.
Mit Eingabe vom 8. Juni 2021 verzichtete die Vorinstanz auf eine Vernehmlassung und beantragt unter Hinweis auf die Begründung im angefochtenen Entscheid die Abweisung der Beschwerde unter Kostenfolge.

G.
In ihrer Beschwerdeantwort vom 21. Juni 2021 beantragt die Beschwerdegegnerin die Abweisung der Beschwerde, soweit darauf einzutreten sei, unter Kosten- und Entschädigungsfolgen zu Lasten der Beschwerdeführerin.

Zur Begründung führt sie im Kern aus, dass die Gebrauchssituation von der Vorinstanz mangels diesbezüglicher Einrede gar nicht Verfahrensgegenstand und die Vorinstanz zu Recht auf die Registersituation abgestützt habe (Rn. 11 und 21 der Beschwerdeantwort). Weiter sei die Gleichartigkeit zwischen den von der Widerspruchsmarke umfassten Produkten mit den beanspruchten Waren der angefochtenen Marke nachvollziehbar und korrekt bejaht worden (Rn. 36 der Beschwerdeantwort). Zudem qualifiziere gemäss etablierter Rechtsprechung eine integrale Übernahme einer älteren Marke als Zeichenähnlichkeit, und der Name "Tissot Arena" gehe klarerweise auf das entsprechende Sponsoring der Beschwerdegegnerin zurück (Rn. 39 und 43 der Beschwerdeantwort). Schliesslich müsse sich die Beschwerdegegnerin die Mitverwendung ihrer Marke durch die Beschwerdeführerin nicht gefallen lassen (Rn. 48 der Beschwerdeantwort).

H.
Eine Parteiverhandlung fand nicht statt.

I.
Auf die weiteren Vorbringen der Parteien wird - soweit rechtserheblich - im Folgenden eingegangen.

Das Bundesverwaltungsgericht zieht in Erwägung:

1.

1.1 Das Bundesverwaltungsgericht ist zur Beurteilung von Beschwerden gegen Verfügungen der Vorinstanz in Widerspruchssachen zuständig (Art. 31
SR 173.32 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesverwaltungsgericht (Verwaltungsgerichtsgesetz, VGG) - Verwaltungsgerichtsgesetz
VGG Art. 31 Grundsatz - Das Bundesverwaltungsgericht beurteilt Beschwerden gegen Verfügungen nach Artikel 5 des Bundesgesetzes vom 20. Dezember 196819 über das Verwaltungsverfahren (VwVG).
, 32
SR 173.32 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesverwaltungsgericht (Verwaltungsgerichtsgesetz, VGG) - Verwaltungsgerichtsgesetz
VGG Art. 32 Ausnahmen - 1 Die Beschwerde ist unzulässig gegen:
1    Die Beschwerde ist unzulässig gegen:
a  Verfügungen auf dem Gebiet der inneren und äusseren Sicherheit des Landes, der Neutralität, des diplomatischen Schutzes und der übrigen auswärtigen Angelegenheiten, soweit das Völkerrecht nicht einen Anspruch auf gerichtliche Beurteilung einräumt;
b  Verfügungen betreffend die politische Stimmberechtigung der Bürger und Bürgerinnen sowie Volkswahlen und -abstimmungen;
c  Verfügungen über leistungsabhängige Lohnanteile des Bundespersonals, soweit sie nicht die Gleichstellung der Geschlechter betreffen;
d  ...
e  Verfügungen auf dem Gebiet der Kernenergie betreffend:
e1  Rahmenbewilligungen von Kernanlagen,
e2  die Genehmigung des Entsorgungsprogramms,
e3  den Verschluss von geologischen Tiefenlagern,
e4  den Entsorgungsnachweis;
f  Verfügungen über die Erteilung oder Ausdehnung von Infrastrukturkonzessionen für Eisenbahnen;
g  Verfügungen der unabhängigen Beschwerdeinstanz für Radio und Fernsehen;
h  Verfügungen über die Erteilung von Konzessionen für Spielbanken;
i  Verfügungen über die Erteilung, Änderung oder Erneuerung der Konzession für die Schweizerische Radio- und Fernsehgesellschaft (SRG);
j  Verfügungen über die Beitragsberechtigung einer Hochschule oder einer anderen Institution des Hochschulbereichs.
2    Die Beschwerde ist auch unzulässig gegen:
a  Verfügungen, die nach einem anderen Bundesgesetz durch Einsprache oder durch Beschwerde an eine Behörde im Sinne von Artikel 33 Buchstaben c-f anfechtbar sind;
b  Verfügungen, die nach einem anderen Bundesgesetz durch Beschwerde an eine kantonale Behörde anfechtbar sind.
und 33
SR 173.32 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesverwaltungsgericht (Verwaltungsgerichtsgesetz, VGG) - Verwaltungsgerichtsgesetz
VGG Art. 33 Vorinstanzen - Die Beschwerde ist zulässig gegen Verfügungen:
a  des Bundesrates und der Organe der Bundesversammlung auf dem Gebiet des Arbeitsverhältnisses des Bundespersonals einschliesslich der Verweigerung der Ermächtigung zur Strafverfolgung;
b  des Bundesrates betreffend:
b1  die Amtsenthebung eines Mitgliedes des Bankrats, des Direktoriums oder eines Stellvertreters oder einer Stellvertreterin nach dem Nationalbankgesetz vom 3. Oktober 200325,
b2  die Abberufung eines Verwaltungsratsmitgliedes der Eidgenössischen Finanzmarktaufsicht oder die Genehmigung der Auflösung des Arbeitsverhältnisses der Direktorin oder des Direktors durch den Verwaltungsrat nach dem Finanzmarktaufsichtsgesetz vom 22. Juni 200726,
b3  die Sperrung von Vermögenswerten gestützt auf das Bundesgesetz vom 18. Dezember 201528 über die Sperrung und die Rückerstattung unrechtmässig erworbener Vermögenswerte ausländischer politisch exponierter Personen,
b4  das Verbot von Tätigkeiten nach dem NDG30,
c  des Bundesstrafgerichts auf dem Gebiet des Arbeitsverhältnisses seiner Richter und Richterinnen und seines Personals;
cbis  des Bundespatentgerichts auf dem Gebiet des Arbeitsverhältnisses seiner Richter und Richterinnen und seines Personals;
cquater  des Bundesanwaltes oder der Bundesanwältin auf dem Gebiet des Arbeitsverhältnisses der von ihm oder ihr gewählten Staatsanwälte und Staatsanwältinnen sowie des Personals der Bundesanwaltschaft;
cquinquies  der Aufsichtsbehörde über die Bundesanwaltschaft auf dem Gebiet des Arbeitsverhältnisses ihres Sekretariats;
cter  der Aufsichtsbehörde über die Bundesanwaltschaft auf dem Gebiet des Arbeitsverhältnisses der von der Vereinigten Bundesversammlung gewählten Mitglieder der Bundesanwaltschaft;
d  der Bundeskanzlei, der Departemente und der ihnen unterstellten oder administrativ zugeordneten Dienststellen der Bundesverwaltung;
e  der Anstalten und Betriebe des Bundes;
f  der eidgenössischen Kommissionen;
g  der Schiedsgerichte auf Grund öffentlich-rechtlicher Verträge des Bundes, seiner Anstalten und Betriebe;
h  der Instanzen oder Organisationen ausserhalb der Bundesverwaltung, die in Erfüllung ihnen übertragener öffentlich-rechtlicher Aufgaben des Bundes verfügen;
i  kantonaler Instanzen, soweit ein Bundesgesetz gegen ihre Verfügungen die Beschwerde an das Bundesverwaltungsgericht vorsieht.
Bst. e des Verwaltungsgerichtsgesetzes [VGG, SR 173.32]). Als Hinterlegerin und Adressatin der angefochtenen Verfügung ist die Beschwerdelegitimation im Sinne von Art. 48
SR 172.021 Bundesgesetz vom 20. Dezember 1968 über das Verwaltungsverfahren (Verwaltungsverfahrensgesetz, VwVG) - Verwaltungsverfahrensgesetz
VwVG Art. 48 - 1 Zur Beschwerde ist berechtigt, wer:
1    Zur Beschwerde ist berechtigt, wer:
a  vor der Vorinstanz am Verfahren teilgenommen hat oder keine Möglichkeit zur Teilnahme erhalten hat;
b  durch die angefochtene Verfügung besonders berührt ist; und
c  ein schutzwürdiges Interesse an deren Aufhebung oder Änderung hat.
2    Zur Beschwerde berechtigt sind ferner Personen, Organisationen und Behörden, denen ein anderes Bundesgesetz dieses Recht einräumt.
des Verwaltungsverfahrensgesetzes (VwVG, SR 172.021) bei der Beschwerdeführerin gegeben. Die Beschwerde wurde frist- und formgerecht eingereicht und der verlangte Kostenvorschuss rechtzeitig geleistet (Art. 50 Abs. 1
SR 172.021 Bundesgesetz vom 20. Dezember 1968 über das Verwaltungsverfahren (Verwaltungsverfahrensgesetz, VwVG) - Verwaltungsverfahrensgesetz
VwVG Art. 50 - 1 Die Beschwerde ist innerhalb von 30 Tagen nach Eröffnung der Verfügung einzureichen.
1    Die Beschwerde ist innerhalb von 30 Tagen nach Eröffnung der Verfügung einzureichen.
2    Gegen das unrechtmässige Verweigern oder Verzögern einer Verfügung kann jederzeit Beschwerde geführt werden.
, Art. 52 Abs. 1
SR 172.021 Bundesgesetz vom 20. Dezember 1968 über das Verwaltungsverfahren (Verwaltungsverfahrensgesetz, VwVG) - Verwaltungsverfahrensgesetz
VwVG Art. 52 - 1 Die Beschwerdeschrift hat die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift des Beschwerdeführers oder seines Vertreters zu enthalten; die Ausfertigung der angefochtenen Verfügung und die als Beweismittel angerufenen Urkunden sind beizulegen, soweit der Beschwerdeführer sie in Händen hat.
1    Die Beschwerdeschrift hat die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift des Beschwerdeführers oder seines Vertreters zu enthalten; die Ausfertigung der angefochtenen Verfügung und die als Beweismittel angerufenen Urkunden sind beizulegen, soweit der Beschwerdeführer sie in Händen hat.
2    Genügt die Beschwerde diesen Anforderungen nicht oder lassen die Begehren des Beschwerdeführers oder deren Begründung die nötige Klarheit vermissen und stellt sich die Beschwerde nicht als offensichtlich unzulässig heraus, so räumt die Beschwerdeinstanz dem Beschwerdeführer eine kurze Nachfrist zur Verbesserung ein.
3    Sie verbindet diese Nachfrist mit der Androhung, nach unbenutztem Fristablauf auf Grund der Akten zu entscheiden oder, wenn Begehren, Begründung oder Unterschrift fehlen, auf die Beschwerde nicht einzutreten.
und Art. 63 Abs. 4
SR 172.021 Bundesgesetz vom 20. Dezember 1968 über das Verwaltungsverfahren (Verwaltungsverfahrensgesetz, VwVG) - Verwaltungsverfahrensgesetz
VwVG Art. 63 - 1 Die Beschwerdeinstanz auferlegt in der Entscheidungsformel die Verfahrenskosten, bestehend aus Spruchgebühr, Schreibgebühren und Barauslagen, in der Regel der unterliegenden Partei. Unterliegt diese nur teilweise, so werden die Verfahrenskosten ermässigt. Ausnahmsweise können sie ihr erlassen werden.
1    Die Beschwerdeinstanz auferlegt in der Entscheidungsformel die Verfahrenskosten, bestehend aus Spruchgebühr, Schreibgebühren und Barauslagen, in der Regel der unterliegenden Partei. Unterliegt diese nur teilweise, so werden die Verfahrenskosten ermässigt. Ausnahmsweise können sie ihr erlassen werden.
2    Keine Verfahrenskosten werden Vorinstanzen oder beschwerdeführenden und unterliegenden Bundesbehörden auferlegt; anderen als Bundesbehörden, die Beschwerde führen und unterliegen, werden Verfahrenskosten auferlegt, soweit sich der Streit um vermögensrechtliche Interessen von Körperschaften oder autonomen Anstalten dreht.
3    Einer obsiegenden Partei dürfen nur Verfahrenskosten auferlegt werden, die sie durch Verletzung von Verfahrenspflichten verursacht hat.
4    Die Beschwerdeinstanz, ihr Vorsitzender oder der Instruktionsrichter erhebt vom Beschwerdeführer einen Kostenvorschuss in der Höhe der mutmasslichen Verfahrenskosten. Zu dessen Leistung ist dem Beschwerdeführer eine angemessene Frist anzusetzen unter Androhung des Nichteintretens. Wenn besondere Gründe vorliegen, kann auf die Erhebung des Kostenvorschusses ganz oder teilweise verzichtet werden.102
4bis    Die Spruchgebühr richtet sich nach Umfang und Schwierigkeit der Streitsache, Art der Prozessführung und finanzieller Lage der Parteien. Sie beträgt:
a  in Streitigkeiten ohne Vermögensinteresse 100-5000 Franken;
b  in den übrigen Streitigkeiten 100-50 000 Franken.103
5    Der Bundesrat regelt die Bemessung der Gebühren im Einzelnen.104 Vorbehalten bleiben Artikel 16 Absatz 1 Buchstabe a des Verwaltungsgerichtsgesetzes vom 17. Juni 2005105 und Artikel 73 des Strafbehördenorganisationsgesetzes vom 19. März 2010106.107
VwVG).

1.2 Auf die Beschwerde ist somit einzutreten. Gleichzeitig bleibt festzuhalten, dass die vorinstanzliche Verfügung nur teilweise angefochten wurde (siehe Rn. 14 der Beschwerdeantwort).

2.

2.1 Die Einrede des Nichtgebrauchs wurde in der ersten Stellungnahme der Beschwerdeführerin zum Widerspruch am 2. Juni 2020 rechtzeitig erhoben (Art. 22 Abs. 3
SR 232.111 Verordnung vom 23. Dezember 1992 über den Schutz von Marken und Herkunftsangaben (MSchV)
MSchV Art. 22 Schriftenwechsel - 1 Das IGE bringt einen nicht offensichtlich unzulässigen Widerspruch dem Widerspruchsgegner zur Kenntnis und setzt ihm eine Frist zur Stellungnahme an.
1    Das IGE bringt einen nicht offensichtlich unzulässigen Widerspruch dem Widerspruchsgegner zur Kenntnis und setzt ihm eine Frist zur Stellungnahme an.
2    Die Stellungnahme des Widerspruchsgegners ist in zwei Exemplaren einzureichen.
3    Der Widerspruchsgegner muss einen allfälligen Nichtgebrauch der Marke des Widersprechenden nach Artikel 12 Absatz 1 MSchG in seiner ersten Stellungnahme geltend machen; dies ist jedoch nur zulässig, wenn zu diesem Zeitpunkt eine ununterbrochene Frist von fünf Jahren nach unbenütztem Ablauf der Widerspruchsfrist oder nach Abschluss des Widerspruchsverfahrens abgelaufen ist.48
4    Das IGE kann weitere Schriftenwechsel durchführen.
der Markenschutzverordnung vom 23. Dezember 1992 [MSchV, SR 232.111]). Die Beschwerdeführerin beschränkte den Einwand, dass die Widerspruchsmarke in den letzten fünf Jahren vor Geltendmachung des Nichtgebrauchs nicht rechtserhaltend gebraucht worden sei, jedoch auf den Gebrauch in den Klassen 3, 5 und 10 der angefochtenen Marke (siehe S. 5 f. des Schreibens der Beschwerdeführerin vom 2. Juni 2020). Den Mitwirkungspflichten der Parteien (Art. 13 Abs. 1
SR 172.021 Bundesgesetz vom 20. Dezember 1968 über das Verwaltungsverfahren (Verwaltungsverfahrensgesetz, VwVG) - Verwaltungsverfahrensgesetz
VwVG Art. 13 - 1 Die Parteien sind verpflichtet, an der Feststellung des Sachverhaltes mitzuwirken:
1    Die Parteien sind verpflichtet, an der Feststellung des Sachverhaltes mitzuwirken:
a  in einem Verfahren, das sie durch ihr Begehren einleiten;
b  in einem anderen Verfahren, soweit sie darin selbständige Begehren stellen;
c  soweit ihnen nach einem anderen Bundesgesetz eine weitergehende Auskunfts- oder Offenbarungspflicht obliegt.
1bis    Die Mitwirkungspflicht erstreckt sich nicht auf die Herausgabe von Gegenständen und Unterlagen aus dem Verkehr einer Partei mit ihrem Anwalt, wenn dieser nach dem Anwaltsgesetz vom 23. Juni 200034 zur Vertretung vor schweizerischen Gerichten berechtigt ist.35
2    Die Behörde braucht auf Begehren im Sinne von Absatz 1 Buchstabe a oder b nicht einzutreten, wenn die Parteien die notwendige und zumutbare Mitwirkung verweigern.
VwVG) kommt im Rahmen von Art. 32
SR 232.11 Bundesgesetz vom 28. August 1992 über den Schutz von Marken und Herkunftsangaben (Markenschutzgesetz, MSchG) - Markenschutzgesetz
MSchG Art. 32 Glaubhaftmachung des Gebrauchs - Behauptet der Widerspruchsgegner den Nichtgebrauch der älteren Marke nach Artikel 12 Absatz 1, so hat der Widersprechende den Gebrauch seiner Marke oder wichtige Gründe für den Nichtgebrauch glaubhaft zu machen.
des Markenschutzgesetzes vom 28. August 1992 (MSchG, SR 232.11) eine erhebliche Bedeutung zu, so dass in Abweichung vom Untersuchungsgrundsatz (Art. 12
SR 172.021 Bundesgesetz vom 20. Dezember 1968 über das Verwaltungsverfahren (Verwaltungsverfahrensgesetz, VwVG) - Verwaltungsverfahrensgesetz
VwVG Art. 12 - Die Behörde stellt den Sachverhalt von Amtes wegen fest und bedient sich nötigenfalls folgender Beweismittel:
a  Urkunden;
b  Auskünfte der Parteien;
c  Auskünfte oder Zeugnis von Drittpersonen;
d  Augenschein;
e  Gutachten von Sachverständigen.
VwVG) faktisch von der Anwendbarkeit des Verhandlungsgrundsatzes auszugehen ist. Insofern bleibt es dem Widerspruchsgegner überlassen, ob und in welchem Umfang er den Nichtgebrauch der Widerspruchsmarke vorbringt (vgl. die Entscheide des BVGer B-6249/2014 vom 25. Juli 2016 E. 4.4 "Campagnolo/F.LLI Campagnolo"; B-3294/2013 vom 1. April 2014 E. 3.3 "Koala [fig.]/Koala's March [fig.]"; B-5543/2012 vom 12. Juni 2013 E. 4.1 "six [fig.]/SIXX und six [fig.]/sixx [fig.]"; je m.H.). In casu geht die Behauptung des Nichtgebrauchs klar und unmissverständlich aus der Eingabe der Beschwerdeführerin hervor (Urteile des BVGer B-4260/2010 vom 21. Dezember 2011 E. 6.1.1 "Bally/Balù"; in sic! 2008, 357, "Adwista/Ad-vista"; RKGE in sic! 2002, 610 E. 7 "Aesculap/Aeskulap").

2.2 Vorliegend besteht auch kein Raum für eine indirekte bzw. umgekehrte Anwendung der "erweiterten Minimallösung". Eine direkte Anwendung dieser Lösung würde bedeuten, einen für den Zeitraum nach Art. 12 Abs. 1
SR 232.11 Bundesgesetz vom 28. August 1992 über den Schutz von Marken und Herkunftsangaben (Markenschutzgesetz, MSchG) - Markenschutzgesetz
MSchG Art. 12 Folgen des Nichtgebrauchs - 1 Hat der Inhaber die Marke im Zusammenhang mit den Waren oder Dienstleistungen, für die sie beansprucht wird, während eines ununterbrochenen Zeitraums von fünf Jahren nach unbenütztem Ablauf der Widerspruchsfrist oder nach Abschluss des Widerspruchsverfahrens nicht gebraucht, so kann er sein Markenrecht nicht mehr geltend machen, ausser wenn wichtige Gründe für den Nichtgebrauch vorliegen.
1    Hat der Inhaber die Marke im Zusammenhang mit den Waren oder Dienstleistungen, für die sie beansprucht wird, während eines ununterbrochenen Zeitraums von fünf Jahren nach unbenütztem Ablauf der Widerspruchsfrist oder nach Abschluss des Widerspruchsverfahrens nicht gebraucht, so kann er sein Markenrecht nicht mehr geltend machen, ausser wenn wichtige Gründe für den Nichtgebrauch vorliegen.
2    Wird der Gebrauch der Marke nach mehr als fünf Jahren erstmals oder erneut aufgenommen, so lebt das Markenrecht mit Wirkung der ursprünglichen Priorität wieder auf, sofern vor dem Zeitpunkt der erstmaligen oder erneuten Aufnahme des Gebrauchs niemand den Nichtgebrauch der Marke nach Absatz 1 geltend gemacht hat.
3    Wer den Nichtgebrauch der Marke geltend macht, hat ihn glaubhaft zu machen; der Beweis des Gebrauchs obliegt sodann dem Markeninhaber.
MSchG glaubhaft gemachten Gebrauch auf das Angebot zu erweitern, das künftig unter einer Marke erwartet werden kann. Obergrenze würde dabei der registrierte Oberbegriff bilden (vgl. Urteile des BVGer B-3209/2017 vom 2. April 2019 E. 2.1 "PARADIS/BLANC DU PARADIS/ROUGE DU PARADIS"; B-5871/2011 vom 4. März 2013 E. 2.4 "Gadovist/Gadogita"; B-7057/2016 vom 4. Mai 2018 E. 4.1.5 "7Seven [fig.]/Sevenfriday"; B-7562/2016 vom 4. Dezember 2018 E. 5.4.1 "Merci/Merci [fig.]"). Von einer indirekten bzw. umgekehrten Anwendung dieser Lösung wäre dann auszugehen, wenn sie auch auf den Fall, dass ein nicht glaubhaft gemachter Gebrauch für gewisse Produkte bzw. Dienstleistungen einer Klasse auf weitere Klassen, für welche eine Marke eingetragen ist, ausgedehnt würde.

Eine solche (indirekte bzw. umgekehrte) Anwendung der erweiterten Minimallösung macht die Beschwerdeführerin auf S. 5 ihrer Beschwerde sinngemäss geltend und wird von der Beschwerdegegnerin in Rn. 19 der Beschwerdeantwort ebenfalls adressiert. Die Beschwerdegegnerin bringt diesbezüglich vor, dass sie keine Belege betreffend diese übrigen Klassen (d.h. der Klassen 1, 2, 12, 25, 28, 29, 30 und 42) habe einreichen müssen, auch wenn diese im Verhältnis zu den Klassen 3, 5 und 10 gleichartig seien, da betreffend diese Klassen eben gerade keine Nichtgebrauchseinrede erhoben worden sei (siehe Rn. 23 der Beschwerdeantwort).

Einer indirekten bzw. umgekehrten Anwendung dieser Lösung steht zum einen die erwähnte Rechtsprechung zur erweiterten Minimallösung entgegen. Sie legt den Fokus auf den glaubhaft gemachten Gebrauch, nicht auf einen Nichtgebrauch. Weiter würde sie den Umfang eines summarischen Widerspruchsverfahrens übersteigen (vgl. RKGE in sic! 2001, 526 "Tigermarket [fig.]" und RKGE in sic! 2001, 209 "Lemo/Lem").

2.3 Die Beschwerdegegnerin verzichtete auf die Einreichung von Belegen zur Glaubhaftmachung des Gebrauchs der beanspruchten Waren in den Klassen 3, 5 und 10 (Nr. IV.B.9 der angefochtenen Verfügung). Folglich hat die Beschwerdeführerin die Gebrauchseinrede betreffend die erwähnten Klassen erfolgreich erhoben (Verfügung Nr. IV.B.10). Eine mögliche Verwechslungsgefahr wird deshalb lediglich bei den Waren und Dienstleistungen der Klassen 3 und 2 bzw. 42; 5 und 1, 29 bzw. 30; sowie 10 und 25, 12 bzw. 28 geprüft.

3.
Vom Markenschutz sind Zeichen ausgeschlossen, die einer älteren Marke ähnlich und für gleiche oder gleichartige Waren oder Dienstleistungen bestimmt sind, so dass sich daraus eine Verwechslungsgefahr ergibt (Art. 3 Abs. 1 Bst. c
SR 232.11 Bundesgesetz vom 28. August 1992 über den Schutz von Marken und Herkunftsangaben (Markenschutzgesetz, MSchG) - Markenschutzgesetz
MSchG Art. 3 Relative Ausschlussgründe - 1 Vom Markenschutz ausgeschlossen sind weiter Zeichen, die:
1    Vom Markenschutz ausgeschlossen sind weiter Zeichen, die:
a  mit einer älteren Marke identisch und für die gleichen Waren oder Dienstleistungen bestimmt sind wie diese;
b  mit einer älteren Marke identisch und für gleichartige Waren oder Dienstleistungen bestimmt sind, so dass sich daraus eine Verwechslungsgefahr ergibt;
c  einer älteren Marke ähnlich und für gleiche oder gleichartige Waren oder Dienstleistungen bestimmt sind, so dass sich daraus eine Verwechslungsgefahr ergibt.
2    Als ältere Marken gelten:
a  hinterlegte oder eingetragene Marken, die eine Priorität nach diesem Gesetz (Art. 6-8) geniessen;
b  Marken, die zum Zeitpunkt der Hinterlegung des unter Absatz 1 fallenden Zeichens im Sinne von Artikel 6bis der Pariser Verbandsübereinkunft vom 20. März 18834 zum Schutz des gewerblichen Eigentums (Pariser Verbandsübereinkunft) in der Schweiz notorisch bekannt sind.
3    Auf die Ausschlussgründe nach diesem Artikel kann sich nur der Inhaber der älteren Marke berufen.
des MSchG. An die Unterschiedlichkeit der beanspruchten Waren und Dienstleistungen sind umso höhere Anforderungen zu stellen, je ähnlicher sich die Zeichen sind, und umgekehrt. Eine Verwechslungsgefahr besteht, wenn aufgrund der Ähnlichkeit der Marke Fehlzurechnungen zu befürchten sind, welche das besser berechtigte Zeichen in seiner Individualisierungsfunktion beeinträchtigen (BGE 128 III 445 E. 3.1 "Appenzeller Switzerland [fig.]/Appenzeller Natural [fig.]"; 128 III 99 E. 2c "Orfina"; Letzterer m.H.).

3.1 Die Markenähnlichkeit beurteilt sich nach dem Gesamteindruck, den die Marken in der Erinnerung der angesprochenen Verkehrskreise hinterlassen. Diese werden die beiden Zeichen meist nicht gleichzeitig wahrnehmen. Vielmehr ist davon auszugehen, dass dem direkt wahrgenommenen einen Zeichen bloss das mehr oder weniger verschwommene Erinnerungsbild des früher wahrgenommenen anderen Zeichens gegenübersteht (BGE 121 III 377 E. 2a "Boss/Boks").

3.2 Die Gleichartigkeit von Waren und Dienstleistungen beurteilt sich aufgrund der Registereinträge. Für die Annahme gleichartiger Waren und Dienstleistungen sprechen u.a. eine einheitliche Wertschöpfungskette, ein sinnvolles Leistungspaket der zu vergleichenden Waren, deren marktübliche Verknüpfung oder enge Zusammengehörigkeit mit gleichen Abnehmerkreisen und Vertriebsstätten (Urteile des BVGer B-6761/2017 vom 5. Juni 2019 E. 2.2 f. "Qnective und Qnective [fig.]/Q qnnect [fig.]" m.H. und B-2269/2011 vom 9. März 2012 E. 6.5.1 "Bonewelding [fig.]").

3.3 Bei kombinierten Wort-/Bildmarken sind die einzelnen Bestandteile nach ihrer Kennzeichnungskraft zu gewichten. Entscheidend für den Gesamteindruck sind die prägenden Wort- oder Bildelemente, während kennzeichnungsschwache Wort- und Bildelemente diesen weniger beeinflussen. Enthält eine Marke sowohl charakteristische Wort- wie auch Bildelemente, können diese den massgeblichen Erinnerungseindruck gleichermassen prägen (Urteile des BVGer B-7057/2016 vom 4. Mai 2018 E. 5.5 "7seven [fig.]/Sevenfriday" und B-4159/2009 vom 25. November 2009 E. 2.4 "Efe [fig.]/Eve" je m.w.H.). Entsprechend kann bereits angesichts einer hohen Zeichenähnlichkeit in Bezug auf das Wort- oder das Bildelement eine Verwechslungsgefahr resultieren. Sind die Bildelemente einer kombinierten Wort-/Bildmarke nur wenig kennzeichnungskräftig, treten sie beim Zeichenvergleich in den Hintergrund (Urteil des BVGer B-7057/2016 vom 4. Mai 2018 E. 5.5 "7seven [fig.]/Sevenfriday" m.w.H.).

3.4 Bei reinen Wortmarken ist der Wortklang, das Schriftbild und gegebenenfalls der Sinngehalt massgebend (BGE 127 III 160 E. 2b/cc "Securitas"; 121 III 377 E. 2b "Boss/Boks"). Dabei genügt es für die Annahme der Ähnlichkeit, wenn diese in Bezug auf eines dieser Kriterien bejaht wird (Urteil des BVGer B-2635/2008 vom 1. Dezember 2008 E. 6.1 "Monari/Anna Molinari"). Der Wortklang wird im Wesentlichen durch die Silbenzahl, die Aussprachekadenz und die Aufeinanderfolge der Vokale bestimmt, das Erscheinungsbild durch die Wortlänge und die optische Wirkung der Buchstaben. Schliesslich ist zu beachten, dass der Wortanfang respektive Wortstamm und die Endung in der Regel grössere Beachtung finden als dazwischen geschobene, unbetonte weitere Buchstaben oder Silben (BGE 127 III 160 E. 2b/cc "Securitas"; 122 III 382 E. 5a "Kamillosan/Kamillan").

4.
Als Erstes sind die massgeblichen Verkehrskreise für die im Widerspruch stehenden Waren und Dienstleistungen der Klassen 1, 2, 12, 25, 28, 29, 30 und 42 sowie deren Aufmerksamkeitsgrad zu bestimmen. Ausgangspunkt für die Bestimmung der Verkehrskreise ist das Warenverzeichnis der älteren Marke (Urteil des BVGer B-7202/2014 vom 1. September 2016 E. 5 "GEO/Geo influence").

4.1

4.1.1 In der angefochtenen Verfügung wird festgehalten (Nr. IV.E.2), dass für die beanspruchten Waren der Klassen 1 (Fungizide und Herbizide), 2 (Farben und Lacke bzw. Malerbedarf) und 25 (Schuhwaren) von einer leicht erhöhten Aufmerksamkeitsgrad auszugehen ist, da sie nicht täglich erworben werden, sich der Abnehmer bereits bei deren Erwerb intensiver mit dem Einsatzgebiet bzw. Anwendungsbereich, der Dosierung und dem Farbton auseinandersetzen wird und sie vor dem Kauf anprobiert werden.

Dagegen würden Dienstleistungen im Bereich der Körper- und Schönheitspflege (Klasse 42), und Lebensmittel, die als Massenartikel des täglichen Bedarfs erworben werden (Klassen 29 und 30), regelmässig in Anspruch genommen; der Aufmerksamkeitsgrad werde daher als gering bewertet. Zum Verkehrskreis bzw. dem Aufmerksamkeitsgrad 12 (Landfahrzeuge) und 28 (Spiel- und Gymnastikartikel) äussert sich die Vorinstanz nicht.

4.1.2 Die Beschwerdeführerin vertritt die Auffassung, dass der Durchschnittskonsument die Produkte der Beschwerdegegnerin (deren Uhren) von in einer Apotheke angebotenen und verkauften Produkten und Dienstleistungen ohne Weiteres unterscheiden könne (Beschwerde S. 9 f.). Auf die massgeblichen Verkehrskreise geht sie nicht ein.

4.1.3 Die Beschwerdegegnerin geht, mit Ausnahme der Produkte für den Malerbedarf, deren Herstellung von den Abnehmern produktübergreifendes Knowhow und Verständnis erfordere, ebenfalls nicht speziell auf den Kreis der angesprochenen Konsumenten ein (Rn. 30 der Beschwerdeantwort).

4.1.4 Das Bundesverwaltungsgericht erachtet die weder von der Beschwerdeführerin noch der Beschwerdegegnerin bestrittenen Ausführungen der Vorinstanz zu den Verkehrskreisen bzw. den Aufmerksamkeitsgraden grundsätzlich als schlüssig.

Bei den beanspruchten Waren der Klassen 2 und 25 ist tatsächlich von einer leicht erhöhten Aufmerksamkeit auszugehen (siehe das Urteil des BVGer B-626/2015 vom 9. Juni 2016 E. 3 "Kalisan/Kalisil"; BGE 121 III 377 E. 3d "Boss/Boks"; sowie das Urteil des BVGer B-6540/2017 vom 9. Februar 2019 E. 3 "Daligramme/Salvador Dali [fig.]"). Auch wenn sich Dienstleistungen im Bereich der Körper- und Schönheitspflege (Klasse 42) an Fachleute richten können, die auf den erwähnten Gebieten behandelnd oder beratend tätig sind, so können Durchschnittskonsumenten genauso gut angesprochen sein, welche bei Fachleuten die von ihnen angebotenen Dienstleistungen teilweise in Anspruch nehmen. Dass die Vorinstanz auf das Verständnis der Durchschnittsabnehmerinnen abgestellt hat und von einem geringen Aufmerksamkeitsgrad ausgegangen ist, kann folglich nicht beanstandet werden (Urteil des BVGer B-5296/2012 vom 30. Oktober 2013 E. 3 "toppharm Apotheken [fig.]"). Dies gilt auch für die Einschätzung bezüglich den Klassen 29 und 30, da bei Lebensmitteln mit einer geringeren Aufmerksamkeit und einem geringeren Unterscheidungsvermögen der Konsumenten zu rechnen ist, als bei Spezialprodukten (siehe BGE 126 III 315 E. 6b/bb, BGE 95 II 191 E. 2, BGE 88 II 378 E. 2 S. 379, BGE 122 III 382 E. 3a und BGE 117 II 321 E. 4 je m.H.).

Einzig bei den Waren der Klasse 1 ist - entgegen der Vorinstanz - festzuhalten, dass sich diese sowohl an das breite Publikum der Freizeitgärtnerinnen als auch an Spezialisten wie Gärtner und Fachhändler richten. Folglich ist von einem normalen Aufmerksamkeitsgrad auszugehen (Urteil des BVGer B-5422/2019 vom 6. Juli 2021 E. 4 "Canna [fig.]/Cannatonic").

Auch der Anschaffung der Waren der Klasse 12 (Landfahrzeuge) scheint ein längerer Deliberationsprozess vorauszugehen, weshalb ein leicht erhöhter Aufmerksamkeitsgrad anzulegen ist. Bei den Waren der Klasse 28 (Spiel- und Gymnastikartikel) handelt es sich um Massenartikel des täglichen Bedarfs und folglich um einen geringen Aufmerksamkeitsgrad.

5.
Als nächstes ist die Gleichartigkeit der beanspruchten Waren und Dienstleistungen zu prüfen.

5.1 Die Vorinstanz bejahte die teilweise Gleichartigkeit (Verfügung Nr. IV.C.23) zwischen den Waren und Dienstleistungen der Widerspruchsmarke

Klasse 1produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture

Klasse 2 couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales

Klasse 12 appareils de locomation par terre

Klasse 25 articles de gymnastique et de sport (à l'exclusion des vêtements)

Klasse 28 jeux, jouets

Klasse 29 Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles

Klasse 30 Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir

Klasse 42 soins d'hygiène et de beauté

und den folgenden Waren und Dienstleistungen der angefochtenen Marke

Klasse 3produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; dentifrices non médicamenteux; produits de parfumerie, huiles essentielles; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser

Klasse 5aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Klasse 10articles orthopédiques; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées; appareils de massage

5.2 Die Beschwerdeführerin bestreitet pauschal, dass die Waren und Dienstleistungen der Klassen 1, 2, 12, 25, 28, 29, 30 und 42 mit den Waren und Dienstleistungen der Klassen 3, 5 und 10 der Widerspruchsmarke gleichartig seien. Die Vorinstanz sei nur zu diesem Schluss gelangt, weil sie ihren Ermessenspielraum überschritten habe und einem Sophismus aufgesessen (bzw. überaus spitzfindig gewesen) sei. Denn es werde sich kein einziger Konsument finden, welcher der Auffassung sei, dass das Betreiben einer Apotheke in der "Tissot Arena" Teil der Aktivität einer bekannten Uhrenmarke sei (Beschwerde S. 6 f.).

5.3 Gemäss Beschwerdegegnerin ist die Kritik der Beschwerdeführerin unbegründet. Sie hält die festgestellte (teilweise) Gleichartigkeit zwischen den von der Widerspruchsmarke umfassten Produkten mit den beanspruchten Waren der angefochtenen Marke für nachvollziehbar und korrekt bejaht (Rn 36 der Beschwerdeantwort).

5.4 Es ist in der Tat so, dass die Waren der Klasse 3 und Klasse 2 komplementär sind, die gleichen Abnehmerkreise haben und ähnliches Knowhow erfordern. Weiter stehen gemäss Rechtsprechung (vgl. RKGE in sic! 2001, 139, "Jana/Jana-Style" und vgl. auch das Urteil des BVGer B-6821/2013 vom 25. Februar 2015 E. 5.2 "CLINIQUE/Dermaclinique Beauty Farm [fig.]") die Dienstleistungen der Kosmetikbranche in einem funktionellen Zusammenhang mit Kosmetikprodukten, weil zur Erbringung der Dienstleistungen die Verwendung von kosmetischen Produkten unabdingbar ist. Es ist somit auch vorliegend davon auszugehen, dass das Publikum die Hygiene- und Schönheitsdienstleistungen der Widerspruchsmarke und die Kosmetik- und Pflegeprodukte der angefochtenen Marke dem gleichen Unternehmen zuordnet.

5.5 Die Waren der Klasse 5 und Klasse 1 sind von der gleichen Art und Zweckbestimmung, auch haben sie die gleichen Abnehmerkreise und Kanäle. Eine Gleichartigkeit besteht ebenso bei den Klassen 5, 29 und 30 (vgl. auch RKGE MA-WI 43/04 sic! 2005, 655, "LEPONEX/Felonex").

5.6 Schliesslich stimmt die Art, Zweckbestimmung und die Abnehmerkreise zwischen den Klassen 10 und 25 weitgehend überein. Zwischen 10 und 12 besteht eine ähnliche Zweckbestimmung, gleiche Abnehmerkreise, gleiche Vertriebskanäle und ein Ergänzungsverhältnis. Überdies liegen bei Klasse 10 und 28 die gleiche Art und Zweckbestimmung sowie die identischen Abnehmerkreise vor.

5.7 Dass die angefochtenen Waren und Dienstleistungen in unterschiedlichen Klassen eingeordnet sind, ist diesen Erkenntnissen nicht abträglich, da die Nizzaklassifikation lediglich ein mögliches Indiz der Gleichartigkeit ist, jedoch keinerlei präjudizierende Wirkung hat (vgl. Urteil des BGer 4C_392/2000 vom 4. April 2001 E. 2b "Jaguar [fig.]/Jaguar"; Urteil des BVGer B-7562/2016 E. 3.3 "MERCI/Merci [fig.]").

5.8 Somit kann das Gericht die angefochtene Entscheidung in diesem Punkt bestätigen, d.h. die Waren- und Dienstleistungsgleichartigkeit kann, wie in E. 5.1 vorstehend ausgeführt, teilweise bejaht werden.

6.
Als nächstes ist die Zeichenähnlichkeit zu prüfen. Es stehen sich die Wortbildmarke "TISSOT (fig.)" und die Wortmarke "Pharmacie Tissot Arena" gegenüber.

6.1 Die vollständige Übernahme der Widerspruchsmarke in die angefochtene Marke bringt grundsätzlich bereits eine starke Zeichenähnlichkeit mit sich. Sie ist daher gemäss ständiger Rechtsprechung unter dem Gesichtspunkt der Verwechslungsgefahr unzulässig, wenn das ältere Zeichen nicht wesentlich verändert wird. Die Übernahme einer Marke kann ausnahmsweise zulässig sein, wenn der übernommene Bestandteil derart mit der neuen Marke verschmolzen wird, dass er seine Individualität verliert und nur noch als untergeordneter Teil des jüngeren Zeichens erscheint (Urteile des BVGer B-552/2017 vom 4. Dezember 2018 E. 5.1 f. "Hirsch/Apfelhirsch"; B-5697/2016 vom 27. Juni 2018 E. 5.1 f. "Manufactum/espresso manufactum"; B-3328/2015 vom 18. Oktober 2017 E. 8.1 f. "Stingray/Roamer Stingray"; B-4772/2012 vom 12. August 2013 E. 5.2 "Mc [fig.]/MC2 [fig.]"; B-3118/2007 vom 1. November 2007 E. 2 und E. 6.1 "Swing/Swing Relaxx, Swing & Swing Relaxx [fig.]"; je m.H.).

6.2

6.2.1 Gemäss dem angefochtenen Entscheid muss die Zeichenähnlichkeit auf visueller, phonetischer und semantischer Ebene gefunden werden, wobei dann die Verwechslungsgefahr zu prüfen ist (angefochtener Entscheid Nr. IV.D.3).

6.2.2 Gemäss der Beschwerdeführerin sind die beiden Widerspruchsmarken auf keiner Ebene ähnlich (Beschwerde S. 7). Sie ist der Ansicht, dass die angefochtene Marke auf eine Apotheke an einem spezifischen Ort, nämlich in einem Einkaufszentrum mit dem Namen der "Tissot Arena", hindeute, während die Widerspruchsmarke auf Uhren verweise (Beschwerde S. 8).

6.2.3 Die Beschwerdegegnerin erinnert daran, dass die vollständige Übernahme der Widerspruchsmarke im Allgemeinen zur Schlussfolgerung der Zeichenähnlichkeit führt; sie ist der Ansicht, dass im vorliegenden Fall nichts vorliegt, was eine Abweichung von dieser Praxis zulässt (Rn. 38 bis 40 der Beschwerdeantwort).

6.2.4 In grafischer Hinsicht besteht die Widerspruchsmarke aus den sechs Grossbuchstaben, die das Wort "TISSOT" in einer Schriftart ohne Serifen oder besondere Merkmale bilden. Die angefochtene Marke ist lediglich als Wortmarke geschützt. Es ist der Vorinstanz zu folgen (angefochtener Entscheid Nr. IV.E.2), dass die grafische Gestaltung der Widerspruchsmarke, die sich auf eine etwas dickere Schrift beschränkt, im Zeichenvergleich vernachlässigt werden kann.

6.2.5 In phonetischer Hinsicht besteht die Widerspruchsmarke aus zwei Silben ("TI" und "SO"), während die angefochtene Marke aus acht Silben besteht: "PHAR", MA", "CIE", "TI", "SO", "A", "RE" und "NA".

Es besteht also eine klangliche Ähnlichkeit in dem engen Bereich der Silben "TI" und "SO", was 25% der angegriffenen Marke und der gesamten Widerspruchsmarke entspricht.

6.2.6 Aus semantischer Sicht wird die Widerspruchsmarke als Familienname verstanden. Der Familienname "Tissot" ist ein in der Schweiz relativ häufiger Familienname (allein auf www.telsearch.ch gibt es 460 Einträge, abgerufen am 22. August 2022). An dieser Stelle kann auch auf die E. 7 des Urteils des BVGer B-2420/2020 vom 15. Juni 2021 "TISSOT [fig.] & SHOPPING LOISIRS - FACHMARKT Bienne - TISSOT ARENA - Biel [fig.]" verwiesen werden. In diesem Fall war die angefochtene Marke noch länger, weshalb vorliegend umso mehr Kennzeichenähnlichkeit vorliegen muss.

Das Wort "Tissot" wird in der angefochtenen Marke nicht anders verstanden, zumindest was den Schweizer Konsumenten betrifft, der darin entgegen der Behauptung der Beschwerdeführerin - kombiniert mit "Arena" - nicht den Namen einer Ortschaft liest. Er sieht darin auch keinen Hinweis auf Uhren, da die Beschwerdeführerin hier die Bedeutung, die einem Wort zugeschrieben wird, mit den Waren, auf denen eine Marke in Wirklichkeit angebracht ist, verwechselt.

Dieses den beiden Widerspruchsmarken gemeinsame Element ("TISSOT") liegt in der angefochtenen Marke an dritter Stelle zwischen "Pharmacie" und "Arena". Es ist zu prüfen, ob diese Elemente das Verständnis durch den angesprochenen Konsumenten verändern oder verstärken. In der angefochtenen Marke folgt auf das Wort "TISSOT" das Wort "Arena". Das Wort "Arena", das aus dem Lateinischen stammt und ins nordamerikanische Englisch übergegangen ist, bezeichnet eine Arena, in der Aufführungen, Konzerte oder Sportveranstaltungen stattfinden können (Online-Wörterbuch Wiktionnaire, abgerufen am 22. August 2022). Es wird als solches auch im Deutschen, Französischen und Italienischen verstanden. In der Praxis wird es im ganzen Land verwendet (z. B. die Shopping Arena in St. Gallen, die Geneva-Arena [Teil des Palexpo-Komplexes] in Genf oder die La Vaudoise aréna in Malley). Es kann daher davon ausgegangen werden, dass der Schweizer Verbraucher unter "Tissot Arena" ein Sport- oder Freizeitzentrum versteht, das einer Familie namens "Tissot" gehört oder zumindest mit ihr verbunden ist.

Auch die Bedeutung des anderen Wortes in der angefochtenen Marke ist nicht geeignet, dieses Verständnis grundlegend zu ändern. Das französische Wort "Pharmacie" wird von den Schweizer Konsumenten einerseits als Stelle, an der Arzneimittel zubereitet, aufbewahrt und an die Öffentlichkeit abgegeben werden, verstanden. Andererseits wird damit die Wissenschaft, die auf die Entwicklung, Herstellung und den Vertrieb von Arzneimitteln bezeichnet (Larousse-Wörterbuch online, abgerufen am 22. August 2022). Es ist nicht ungewöhnlich, dass in einem Einkaufszentrum auch eine Apotheke enthalten ist (z.B. ist im Wankdorf Shopping Center in Bern oder im La Maladière Centre in Neuchâtel jeweils eine Coop Vitality Apotheken Filiale zu finden). Das Wort "Pharmacie" verstärkt also das festgehaltene Verständnis von "Tissot Arena".

Daraus folgt, dass die sich hier gegenüberstehenden Marken insofern ähnlich sind, als das Wort "TISSOT" als ein in der Schweiz gebräuchlicher Familienname verstanden wird.

6.2.7 Im Ergebnis stellt das Gericht eine gewisse Ähnlichkeit zwischen den einander gegenüberstehenden Zeichen allein im Umfang des auf beiden Seiten vorhandenen Wortes "TISSOT" fest. Dabei ist die Argumentation der Beschwerdeführerin, dass die Beschwerdegegnerin nicht Eigentümerin der "Tissot Arena" sei, markenrechtlich irrelevant (Beschwerde S. 8).

7.
Letztlich ist die Verwechslungsgefahr aufgrund der besprochenen Kriterien zu bestimmen.

7.1 Gemäss der angefochtenen Entscheidung kommt der Marke "TISSOT" als Fantasiezeichen keine Bedeutung in Verbindung mit den strittigen Waren und Dienstleistungen zu. Die Widerspruchsmarke verfügt daher originär über eine durchschnittliche Kennzeichnungskraft und einen normalen Schutzbereich. Über die erhöhte Kennzeichnungskraft der Widerspruchsmarke ist deshalb nicht zu entscheiden, da vorliegend auch bei einer durchschnittlichen Kennzeichnungskraft der Widerspruchsmarke klarerweise eine Verwechslungsgefahr bestehen würde.

7.2 Die Beschwerdeführerin und der Beschwerdegegner gehen nicht auf diesen Punkt ein.

7.3 Das Gericht stellt fest, dass die Beschwerdegegnerin nicht behauptet, über eine starke Marke im Zusammenhang mit den fraglichen Waren und Dienstleistungen zu verfügen, und erinnert daran, dass es im Widerspruchsverfahren nicht möglich ist, sich auf eine Marke mit hoher Wertschätzung (Art. 15
SR 232.11 Bundesgesetz vom 28. August 1992 über den Schutz von Marken und Herkunftsangaben (Markenschutzgesetz, MSchG) - Markenschutzgesetz
MSchG Art. 15 Berühmte Marke - 1 Der Inhaber einer berühmten Marke kann anderen deren Gebrauch für jede Art von Waren oder Dienstleistungen verbieten, wenn ein solcher Gebrauch die Unterscheidungskraft der Marke gefährdet oder deren Ruf ausnützt oder beeinträchtigt.
1    Der Inhaber einer berühmten Marke kann anderen deren Gebrauch für jede Art von Waren oder Dienstleistungen verbieten, wenn ein solcher Gebrauch die Unterscheidungskraft der Marke gefährdet oder deren Ruf ausnützt oder beeinträchtigt.
2    Rechte, die erworben wurden, bevor die Marke Berühmtheit erlangt hat, bleiben unberührt.
MSchG) zu berufen (u.a.: Urteil des BVGer B-5145/2015 vom 11. Dezember 2017 E. 12.2.2.2 "The SwissCellSpa EXPERIENCE [fig.]/SWISSCELL"). Das Gericht belässt es dabei, der Widerspruchsmarke eine normale Kennzeichnungskraft und einen normalen Schutzbereich zuzuerkennen.

8.
Vorliegend besteht teilweise Gleichartigkeit zwischen den beanspruchten Dienstleistungen bei einer leicht erhöhten Aufmerksamkeit der Verkehrskreise. Die Widerspruchsmarke hat mindestens eine normale Kennzeichnungskraft. Die ältere Marke wird integral in die jüngere übernommen und lediglich durch zwei weitere Worte ergänzt.

8.1 Gemäss dem angefochtenen Entscheid sei die Übernahme der Widerspruchsmarke geeignet, eine Verwechslungsgefahr zu begründen. Denn das Wort "TISSOT" sei klar nicht so stark in das neue Zeichen integriert, dass es seine Individualität verliere und nicht unabhängig wahrgenommen werde (angefochtene Verfügung Nr. IV.E.5).

8.2 Gemäss der Beschwerdeführerin fokussiert sich der angefochtene Entscheid zu Unrecht auf das Wort "TISSOT". Sie ist der Ansicht, dass ein Durchschnittskonsument sehr wohl erkennen könne, dass zwischen einer bekannten Uhrenmarke sowie eine Apotheke, welche die Bezugnahme auf die "Tissot Arena" lediglich deshalb aufgenommen hat, um von diesem gefunden zu werden, ein Unterschied bestehe (Beschwerde S. 9 f.). Weiter argumentiert sie, dass die angefochtene Entscheidung darauf hinauslaufen würde, dass jede Marke, die das Wort "TISSOT" enthalte, sich nicht von der Widerspruchsmarke unterscheiden könne (Beschwerde S. 8).

8.2.1 Die Beschwerdegegnerin ist der Ansicht, dass die Übernahme einer älteren Marke den Konsumenten zu falschen Schlüssen verleiten kann. Sie erklärt, dass der Name "Tissot Arena" klarerweise auf das entsprechende Sponsoring der Beschwerdegegnerin zurück zu führen sei. Folglich sei nicht ersichtlich, weshalb die Marke "TISSOT" nicht als Hinweis auf die Leistungen und den Betrieb der Beschwerdegegnerin wahrgenommen werden sollte (Rn 43 und 47 der Beschwerdeantwort).

8.2.2 Das Bundesverwaltungsgericht stellt fest, dass das Wort "TISSOT", das dominierende (und einzige) Element der Widerspruchsmarke, als solches vollständig in die angefochtene Marke übernommen wird. Daher besteht grundsätzlich Verwechslungsgefahr, da die Widerspruchsmarke einen normalen Schutzbereich hat (E. 7.3 vorstehend). Es entspricht entgegen der Ansicht der Beschwerdeführerin der Logik des Markenrechts, dass die Eintragung der Widerspruchsmarke ihr eine gewisse Exklusivität in der Verwendung dieses Zeichens verleiht.

8.2.3 Das Wort "TISSOT" als solches ist in der angefochtenen Marke enthalten und die hinzugefügten Elemente tragen in keiner Weise dazu bei, dass es seine Individualität verliert. Auch sind die hinzugefügten Elemente schwach. Das Wort "Pharmacie" ist banal und deutet auf eine Apotheke hin, welche sich in einem Einkaufs- und Freizeitzentrums befindet, welches der "Arena" angegliedert ist, die wiederum an das gemeinsame Wort "TISSOT" angehängt ist. Daher gibt es keine Anzeichen dafür, dass das Wort "TISSOT" zu einem untergeordneten Bestandteil der angefochtenen Marke geworden ist.

8.2.4 In ähnlicher Weise kann hier ausgeschlossen werden, dass die Bedeutung des Zeichens durch ein hinzugefügtes Element verändert wird. Das Gericht hat nämlich bereits festgestellt, dass das Wort "TISSOT" in beiden Widerspruchsmarken als Familienname verstanden wird (E. 6.2.6 vorstehend). Der Beschwerdeführerin kann nicht gefolgt werden, wenn sie behauptet, dass das Wort "TISSOT" in den beiden Marken unterschiedlich verstanden würde. Im Gegenteil, der Zusatz "Arena" zum Wort "TISSOT" verstärkt diese Bedeutung (E. 6.2.6 in fine).

8.2.5 Schliesslich ist das übernommene Element kein schwacher Zeichenbestandteil, sondern im Gegenteil das dominierende Element der Widerspruchsmarke. Die Hinzufügung anderer Elemente ändert daher nichts daran.

8.2.6 Im Ergebnis ist keine der oben (E. 8.2 vorstehend) dargelegten Argumente stichhaltig. Selbst wenn es offensichtliche Unterschiede zwischen den Widerspruchsmarken gibt, kann eine Verwechslungsgefahr in dem Sinne nicht ausgeschlossen werden, dass die angefochtene Marke im Zusammenhang mit den beanspruchten Waren als zur Widerspruchsmarke gehörend wahrgenommen wird. Somit kann eine mittelbare Verwechslungsgefahr nicht ausgeschlossen werden.

9.
Nach dem Gesagten erweist sich die Beschwerde sowohl im Haupt- wie im Eventualpunkt als unbegründet und ist daher abzuweisen.

10.

10.1 Bei diesem Ausgang des Verfahrens sind die Kosten der Beschwerdeführerin aufzuerlegen (Art. 63 Abs. 1
SR 172.021 Bundesgesetz vom 20. Dezember 1968 über das Verwaltungsverfahren (Verwaltungsverfahrensgesetz, VwVG) - Verwaltungsverfahrensgesetz
VwVG Art. 63 - 1 Die Beschwerdeinstanz auferlegt in der Entscheidungsformel die Verfahrenskosten, bestehend aus Spruchgebühr, Schreibgebühren und Barauslagen, in der Regel der unterliegenden Partei. Unterliegt diese nur teilweise, so werden die Verfahrenskosten ermässigt. Ausnahmsweise können sie ihr erlassen werden.
1    Die Beschwerdeinstanz auferlegt in der Entscheidungsformel die Verfahrenskosten, bestehend aus Spruchgebühr, Schreibgebühren und Barauslagen, in der Regel der unterliegenden Partei. Unterliegt diese nur teilweise, so werden die Verfahrenskosten ermässigt. Ausnahmsweise können sie ihr erlassen werden.
2    Keine Verfahrenskosten werden Vorinstanzen oder beschwerdeführenden und unterliegenden Bundesbehörden auferlegt; anderen als Bundesbehörden, die Beschwerde führen und unterliegen, werden Verfahrenskosten auferlegt, soweit sich der Streit um vermögensrechtliche Interessen von Körperschaften oder autonomen Anstalten dreht.
3    Einer obsiegenden Partei dürfen nur Verfahrenskosten auferlegt werden, die sie durch Verletzung von Verfahrenspflichten verursacht hat.
4    Die Beschwerdeinstanz, ihr Vorsitzender oder der Instruktionsrichter erhebt vom Beschwerdeführer einen Kostenvorschuss in der Höhe der mutmasslichen Verfahrenskosten. Zu dessen Leistung ist dem Beschwerdeführer eine angemessene Frist anzusetzen unter Androhung des Nichteintretens. Wenn besondere Gründe vorliegen, kann auf die Erhebung des Kostenvorschusses ganz oder teilweise verzichtet werden.102
4bis    Die Spruchgebühr richtet sich nach Umfang und Schwierigkeit der Streitsache, Art der Prozessführung und finanzieller Lage der Parteien. Sie beträgt:
a  in Streitigkeiten ohne Vermögensinteresse 100-5000 Franken;
b  in den übrigen Streitigkeiten 100-50 000 Franken.103
5    Der Bundesrat regelt die Bemessung der Gebühren im Einzelnen.104 Vorbehalten bleiben Artikel 16 Absatz 1 Buchstabe a des Verwaltungsgerichtsgesetzes vom 17. Juni 2005105 und Artikel 73 des Strafbehördenorganisationsgesetzes vom 19. März 2010106.107
VwVG). Die Gerichtsgebühren sind nach Umfang und Schwierigkeit der Streitsache, Art der Prozessführung und finanzieller Lage der Parteien festzulegen (Art. 63 Abs. 4bis
SR 172.021 Bundesgesetz vom 20. Dezember 1968 über das Verwaltungsverfahren (Verwaltungsverfahrensgesetz, VwVG) - Verwaltungsverfahrensgesetz
VwVG Art. 63 - 1 Die Beschwerdeinstanz auferlegt in der Entscheidungsformel die Verfahrenskosten, bestehend aus Spruchgebühr, Schreibgebühren und Barauslagen, in der Regel der unterliegenden Partei. Unterliegt diese nur teilweise, so werden die Verfahrenskosten ermässigt. Ausnahmsweise können sie ihr erlassen werden.
1    Die Beschwerdeinstanz auferlegt in der Entscheidungsformel die Verfahrenskosten, bestehend aus Spruchgebühr, Schreibgebühren und Barauslagen, in der Regel der unterliegenden Partei. Unterliegt diese nur teilweise, so werden die Verfahrenskosten ermässigt. Ausnahmsweise können sie ihr erlassen werden.
2    Keine Verfahrenskosten werden Vorinstanzen oder beschwerdeführenden und unterliegenden Bundesbehörden auferlegt; anderen als Bundesbehörden, die Beschwerde führen und unterliegen, werden Verfahrenskosten auferlegt, soweit sich der Streit um vermögensrechtliche Interessen von Körperschaften oder autonomen Anstalten dreht.
3    Einer obsiegenden Partei dürfen nur Verfahrenskosten auferlegt werden, die sie durch Verletzung von Verfahrenspflichten verursacht hat.
4    Die Beschwerdeinstanz, ihr Vorsitzender oder der Instruktionsrichter erhebt vom Beschwerdeführer einen Kostenvorschuss in der Höhe der mutmasslichen Verfahrenskosten. Zu dessen Leistung ist dem Beschwerdeführer eine angemessene Frist anzusetzen unter Androhung des Nichteintretens. Wenn besondere Gründe vorliegen, kann auf die Erhebung des Kostenvorschusses ganz oder teilweise verzichtet werden.102
4bis    Die Spruchgebühr richtet sich nach Umfang und Schwierigkeit der Streitsache, Art der Prozessführung und finanzieller Lage der Parteien. Sie beträgt:
a  in Streitigkeiten ohne Vermögensinteresse 100-5000 Franken;
b  in den übrigen Streitigkeiten 100-50 000 Franken.103
5    Der Bundesrat regelt die Bemessung der Gebühren im Einzelnen.104 Vorbehalten bleiben Artikel 16 Absatz 1 Buchstabe a des Verwaltungsgerichtsgesetzes vom 17. Juni 2005105 und Artikel 73 des Strafbehördenorganisationsgesetzes vom 19. März 2010106.107
VwVG, Art. 2 Abs. 1
SR 173.320.2 Reglement vom 21. Februar 2008 über die Kosten und Entschädigungen vor dem Bundesverwaltungsgericht (VGKE)
VGKE Art. 2 Bemessung der Gerichtsgebühr - 1 Die Gerichtsgebühr bemisst sich nach Umfang und Schwierigkeit der Streitsache, Art der Prozessführung und finanzieller Lage der Parteien. Vorbehalten bleiben spezialgesetzliche Kostenregelungen.
1    Die Gerichtsgebühr bemisst sich nach Umfang und Schwierigkeit der Streitsache, Art der Prozessführung und finanzieller Lage der Parteien. Vorbehalten bleiben spezialgesetzliche Kostenregelungen.
2    Das Gericht kann bei der Bestimmung der Gerichtsgebühr über die Höchstbeträge nach den Artikeln 3 und 4 hinausgehen, wenn besondere Gründe, namentlich mutwillige Prozessführung oder ausserordentlicher Aufwand, es rechtfertigen.2
3    Bei wenig aufwändigen Entscheiden über vorsorgliche Massnahmen, Ausstand, Wiederherstellung der Frist, Revision oder Erläuterung sowie bei Beschwerden gegen Zwischenentscheide kann die Gerichtsgebühr herabgesetzt werden. Der Mindestbetrag nach Artikel 3 oder 4 darf nicht unterschritten werden.
des Reglements vom 21. Februar 2008 über die Kosten und Entschädigungen vor dem Bundesverwaltungsgericht [VGKE, SR 73.320.2]). Im Beschwerdeverfahren vor dem Bundesverwaltungsgericht ist dafür ein Streitwert zu veranschlagen (Art. 4
SR 173.320.2 Reglement vom 21. Februar 2008 über die Kosten und Entschädigungen vor dem Bundesverwaltungsgericht (VGKE)
VGKE Art. 4 Gerichtsgebühr in Streitigkeiten mit Vermögensinteresse - In Streitigkeiten mit Vermögensinteresse beträgt die Gerichtsgebühr:
VGKE), wobei im Widerspruchsbeschwerdeverfahren das Interesse der Widersprechenden an der Löschung, beziehungsweise jenes der Widerspruchsgegnerin am Bestand der angefochtenen Marke zu gewichten ist. Bei eher unbedeutenden Zeichen wird praxisgemäss ein Streitwert zwischen Fr. 50'000.- und Fr. 100'000.- angenommen (BGE 133 III 490 E. 3.3 "Turbinenfuss"). Von diesem Erfahrungswert ist auch im vorliegenden Verfahren auszugehen und die Gerichtskosten sind auf Fr. 4'500.-, in der Höhe des geleisteten Vorschusses, festzusetzen.

10.2 Der obsiegenden Partei kann von Amtes wegen oder auf Antrag eine Entschädigung für die ihr erwachsenen notwendigen Kosten zugesprochen werden (Art. 64 Abs. 1
SR 172.021 Bundesgesetz vom 20. Dezember 1968 über das Verwaltungsverfahren (Verwaltungsverfahrensgesetz, VwVG) - Verwaltungsverfahrensgesetz
VwVG Art. 64 - 1 Die Beschwerdeinstanz kann der ganz oder teilweise obsiegenden Partei von Amtes wegen oder auf Begehren eine Entschädigung für ihr erwachsene notwendige und verhältnismässig hohe Kosten zusprechen.
1    Die Beschwerdeinstanz kann der ganz oder teilweise obsiegenden Partei von Amtes wegen oder auf Begehren eine Entschädigung für ihr erwachsene notwendige und verhältnismässig hohe Kosten zusprechen.
2    Die Entschädigung wird in der Entscheidungsformel beziffert und der Körperschaft oder autonomen Anstalt auferlegt, in deren Namen die Vorinstanz verfügt hat, soweit sie nicht einer unterliegenden Gegenpartei auferlegt werden kann.
3    Einer unterliegenden Gegenpartei kann sie je nach deren Leistungsfähigkeit auferlegt werden, wenn sich die Partei mit selbständigen Begehren am Verfahren beteiligt hat.
4    Die Körperschaft oder autonome Anstalt, in deren Namen die Vorinstanz verfügt hat, haftet für die einer unterliegenden Gegenpartei auferlegte Entschädigung, soweit sich diese als uneinbringlich herausstellt.
5    Der Bundesrat regelt die Bemessung der Entschädigung.108 Vorbehalten bleiben Artikel 16 Absatz 1 Buchstabe a des Verwaltungsgerichtsgesetzes vom 17. Juni 2005109 und Artikel 73 des Strafbehördenorganisationsgesetzes vom 19. März 2010110.111
VwVG i.V.m. Art. 7 Abs. 1 VKGE). Die Parteientschädigung umfasst die Kosten der Vertretung sowie allfällige weitere notwendige Auslagen der Partei (Art. 8
SR 173.320.2 Reglement vom 21. Februar 2008 über die Kosten und Entschädigungen vor dem Bundesverwaltungsgericht (VGKE)
VGKE Art. 8 Parteientschädigung - 1 Die Parteientschädigung umfasst die Kosten der Vertretung sowie allfällige weitere Auslagen der Partei.
1    Die Parteientschädigung umfasst die Kosten der Vertretung sowie allfällige weitere Auslagen der Partei.
2    Unnötiger Aufwand wird nicht entschädigt.
VGKE). Vorliegend hat die Beschwerdegegnerin keine Kostennote eingereicht. Unter Würdigung sämtlicher massgeblicher Berechnungsfaktoren erscheint eine Parteientschädigung in der Höhe von Fr. 2'500.- als gerechtfertigt.

11.
Gegen dieses Urteil steht keine Beschwerde an das Bundesgericht offen (Art. 73
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 73 Ausnahme - Die Beschwerde ist unzulässig gegen Entscheide, die im Rahmen des Widerspruchsverfahrens gegen eine Marke getroffen worden sind.
des Bundesgerichtsgesetzes vom 17. Juni 2005 [BGG, SR 173.110]). Es ist daher mit Eröffnung rechtskräftig.

Demnach erkennt das Bundesverwaltungsgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Verfahrenskosten von Fr. 4'500.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt und sind mit dem geleisteten Kostenvorschuss von Fr. 4'500.- zu verrechnen.

3.
Die Beschwerdeführerin hat der Beschwerdegegnerin eine Parteientschädigung in der Höhe von Fr. 2'500.- zu entrichten.

4.
Dieses Urteil geht an die Beschwerdeführerin, die Beschwerdegegnerin und die Vorinstanz.

Der vorsitzende Richter: Der Gerichtsschreiber:

Martin Kayser Jonas Wüthrich

Versand: 23. August 2022

Zustellung erfolgt an:

- die Beschwerdeführerin (Einschreiben; Beschwerdeakten zurück)

- die Beschwerdegegnerin (Einschreiben; Akten zurück)

- die Vorinstanz (Ref-Nr. 101382; Einschreiben; Akten zurück)
Entscheidinformationen   •   DEFRITEN
Dokument : B-1590/2021
Datum : 12. August 2022
Publiziert : 02. Februar 2023
Quelle : Bundesverwaltungsgericht
Status : Unpubliziert
Sachgebiet : Marken-, Design- und Sortenschutz
Gegenstand : Widerspruchsverfahren Nr. 101382, CH 408'331 Tissot (fig.) / CH 742'035 PHARMACIE TISSOT ARENA


Gesetzesregister
BGG: 73
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 73 Ausnahme - Die Beschwerde ist unzulässig gegen Entscheide, die im Rahmen des Widerspruchsverfahrens gegen eine Marke getroffen worden sind.
MSchG: 3 
SR 232.11 Bundesgesetz vom 28. August 1992 über den Schutz von Marken und Herkunftsangaben (Markenschutzgesetz, MSchG) - Markenschutzgesetz
MSchG Art. 3 Relative Ausschlussgründe - 1 Vom Markenschutz ausgeschlossen sind weiter Zeichen, die:
1    Vom Markenschutz ausgeschlossen sind weiter Zeichen, die:
a  mit einer älteren Marke identisch und für die gleichen Waren oder Dienstleistungen bestimmt sind wie diese;
b  mit einer älteren Marke identisch und für gleichartige Waren oder Dienstleistungen bestimmt sind, so dass sich daraus eine Verwechslungsgefahr ergibt;
c  einer älteren Marke ähnlich und für gleiche oder gleichartige Waren oder Dienstleistungen bestimmt sind, so dass sich daraus eine Verwechslungsgefahr ergibt.
2    Als ältere Marken gelten:
a  hinterlegte oder eingetragene Marken, die eine Priorität nach diesem Gesetz (Art. 6-8) geniessen;
b  Marken, die zum Zeitpunkt der Hinterlegung des unter Absatz 1 fallenden Zeichens im Sinne von Artikel 6bis der Pariser Verbandsübereinkunft vom 20. März 18834 zum Schutz des gewerblichen Eigentums (Pariser Verbandsübereinkunft) in der Schweiz notorisch bekannt sind.
3    Auf die Ausschlussgründe nach diesem Artikel kann sich nur der Inhaber der älteren Marke berufen.
12 
SR 232.11 Bundesgesetz vom 28. August 1992 über den Schutz von Marken und Herkunftsangaben (Markenschutzgesetz, MSchG) - Markenschutzgesetz
MSchG Art. 12 Folgen des Nichtgebrauchs - 1 Hat der Inhaber die Marke im Zusammenhang mit den Waren oder Dienstleistungen, für die sie beansprucht wird, während eines ununterbrochenen Zeitraums von fünf Jahren nach unbenütztem Ablauf der Widerspruchsfrist oder nach Abschluss des Widerspruchsverfahrens nicht gebraucht, so kann er sein Markenrecht nicht mehr geltend machen, ausser wenn wichtige Gründe für den Nichtgebrauch vorliegen.
1    Hat der Inhaber die Marke im Zusammenhang mit den Waren oder Dienstleistungen, für die sie beansprucht wird, während eines ununterbrochenen Zeitraums von fünf Jahren nach unbenütztem Ablauf der Widerspruchsfrist oder nach Abschluss des Widerspruchsverfahrens nicht gebraucht, so kann er sein Markenrecht nicht mehr geltend machen, ausser wenn wichtige Gründe für den Nichtgebrauch vorliegen.
2    Wird der Gebrauch der Marke nach mehr als fünf Jahren erstmals oder erneut aufgenommen, so lebt das Markenrecht mit Wirkung der ursprünglichen Priorität wieder auf, sofern vor dem Zeitpunkt der erstmaligen oder erneuten Aufnahme des Gebrauchs niemand den Nichtgebrauch der Marke nach Absatz 1 geltend gemacht hat.
3    Wer den Nichtgebrauch der Marke geltend macht, hat ihn glaubhaft zu machen; der Beweis des Gebrauchs obliegt sodann dem Markeninhaber.
15 
SR 232.11 Bundesgesetz vom 28. August 1992 über den Schutz von Marken und Herkunftsangaben (Markenschutzgesetz, MSchG) - Markenschutzgesetz
MSchG Art. 15 Berühmte Marke - 1 Der Inhaber einer berühmten Marke kann anderen deren Gebrauch für jede Art von Waren oder Dienstleistungen verbieten, wenn ein solcher Gebrauch die Unterscheidungskraft der Marke gefährdet oder deren Ruf ausnützt oder beeinträchtigt.
1    Der Inhaber einer berühmten Marke kann anderen deren Gebrauch für jede Art von Waren oder Dienstleistungen verbieten, wenn ein solcher Gebrauch die Unterscheidungskraft der Marke gefährdet oder deren Ruf ausnützt oder beeinträchtigt.
2    Rechte, die erworben wurden, bevor die Marke Berühmtheit erlangt hat, bleiben unberührt.
32
SR 232.11 Bundesgesetz vom 28. August 1992 über den Schutz von Marken und Herkunftsangaben (Markenschutzgesetz, MSchG) - Markenschutzgesetz
MSchG Art. 32 Glaubhaftmachung des Gebrauchs - Behauptet der Widerspruchsgegner den Nichtgebrauch der älteren Marke nach Artikel 12 Absatz 1, so hat der Widersprechende den Gebrauch seiner Marke oder wichtige Gründe für den Nichtgebrauch glaubhaft zu machen.
MSchV: 22
SR 232.111 Verordnung vom 23. Dezember 1992 über den Schutz von Marken und Herkunftsangaben (MSchV)
MSchV Art. 22 Schriftenwechsel - 1 Das IGE bringt einen nicht offensichtlich unzulässigen Widerspruch dem Widerspruchsgegner zur Kenntnis und setzt ihm eine Frist zur Stellungnahme an.
1    Das IGE bringt einen nicht offensichtlich unzulässigen Widerspruch dem Widerspruchsgegner zur Kenntnis und setzt ihm eine Frist zur Stellungnahme an.
2    Die Stellungnahme des Widerspruchsgegners ist in zwei Exemplaren einzureichen.
3    Der Widerspruchsgegner muss einen allfälligen Nichtgebrauch der Marke des Widersprechenden nach Artikel 12 Absatz 1 MSchG in seiner ersten Stellungnahme geltend machen; dies ist jedoch nur zulässig, wenn zu diesem Zeitpunkt eine ununterbrochene Frist von fünf Jahren nach unbenütztem Ablauf der Widerspruchsfrist oder nach Abschluss des Widerspruchsverfahrens abgelaufen ist.48
4    Das IGE kann weitere Schriftenwechsel durchführen.
VGG: 31 
SR 173.32 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesverwaltungsgericht (Verwaltungsgerichtsgesetz, VGG) - Verwaltungsgerichtsgesetz
VGG Art. 31 Grundsatz - Das Bundesverwaltungsgericht beurteilt Beschwerden gegen Verfügungen nach Artikel 5 des Bundesgesetzes vom 20. Dezember 196819 über das Verwaltungsverfahren (VwVG).
32 
SR 173.32 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesverwaltungsgericht (Verwaltungsgerichtsgesetz, VGG) - Verwaltungsgerichtsgesetz
VGG Art. 32 Ausnahmen - 1 Die Beschwerde ist unzulässig gegen:
1    Die Beschwerde ist unzulässig gegen:
a  Verfügungen auf dem Gebiet der inneren und äusseren Sicherheit des Landes, der Neutralität, des diplomatischen Schutzes und der übrigen auswärtigen Angelegenheiten, soweit das Völkerrecht nicht einen Anspruch auf gerichtliche Beurteilung einräumt;
b  Verfügungen betreffend die politische Stimmberechtigung der Bürger und Bürgerinnen sowie Volkswahlen und -abstimmungen;
c  Verfügungen über leistungsabhängige Lohnanteile des Bundespersonals, soweit sie nicht die Gleichstellung der Geschlechter betreffen;
d  ...
e  Verfügungen auf dem Gebiet der Kernenergie betreffend:
e1  Rahmenbewilligungen von Kernanlagen,
e2  die Genehmigung des Entsorgungsprogramms,
e3  den Verschluss von geologischen Tiefenlagern,
e4  den Entsorgungsnachweis;
f  Verfügungen über die Erteilung oder Ausdehnung von Infrastrukturkonzessionen für Eisenbahnen;
g  Verfügungen der unabhängigen Beschwerdeinstanz für Radio und Fernsehen;
h  Verfügungen über die Erteilung von Konzessionen für Spielbanken;
i  Verfügungen über die Erteilung, Änderung oder Erneuerung der Konzession für die Schweizerische Radio- und Fernsehgesellschaft (SRG);
j  Verfügungen über die Beitragsberechtigung einer Hochschule oder einer anderen Institution des Hochschulbereichs.
2    Die Beschwerde ist auch unzulässig gegen:
a  Verfügungen, die nach einem anderen Bundesgesetz durch Einsprache oder durch Beschwerde an eine Behörde im Sinne von Artikel 33 Buchstaben c-f anfechtbar sind;
b  Verfügungen, die nach einem anderen Bundesgesetz durch Beschwerde an eine kantonale Behörde anfechtbar sind.
33
SR 173.32 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesverwaltungsgericht (Verwaltungsgerichtsgesetz, VGG) - Verwaltungsgerichtsgesetz
VGG Art. 33 Vorinstanzen - Die Beschwerde ist zulässig gegen Verfügungen:
a  des Bundesrates und der Organe der Bundesversammlung auf dem Gebiet des Arbeitsverhältnisses des Bundespersonals einschliesslich der Verweigerung der Ermächtigung zur Strafverfolgung;
b  des Bundesrates betreffend:
b1  die Amtsenthebung eines Mitgliedes des Bankrats, des Direktoriums oder eines Stellvertreters oder einer Stellvertreterin nach dem Nationalbankgesetz vom 3. Oktober 200325,
b2  die Abberufung eines Verwaltungsratsmitgliedes der Eidgenössischen Finanzmarktaufsicht oder die Genehmigung der Auflösung des Arbeitsverhältnisses der Direktorin oder des Direktors durch den Verwaltungsrat nach dem Finanzmarktaufsichtsgesetz vom 22. Juni 200726,
b3  die Sperrung von Vermögenswerten gestützt auf das Bundesgesetz vom 18. Dezember 201528 über die Sperrung und die Rückerstattung unrechtmässig erworbener Vermögenswerte ausländischer politisch exponierter Personen,
b4  das Verbot von Tätigkeiten nach dem NDG30,
c  des Bundesstrafgerichts auf dem Gebiet des Arbeitsverhältnisses seiner Richter und Richterinnen und seines Personals;
cbis  des Bundespatentgerichts auf dem Gebiet des Arbeitsverhältnisses seiner Richter und Richterinnen und seines Personals;
cquater  des Bundesanwaltes oder der Bundesanwältin auf dem Gebiet des Arbeitsverhältnisses der von ihm oder ihr gewählten Staatsanwälte und Staatsanwältinnen sowie des Personals der Bundesanwaltschaft;
cquinquies  der Aufsichtsbehörde über die Bundesanwaltschaft auf dem Gebiet des Arbeitsverhältnisses ihres Sekretariats;
cter  der Aufsichtsbehörde über die Bundesanwaltschaft auf dem Gebiet des Arbeitsverhältnisses der von der Vereinigten Bundesversammlung gewählten Mitglieder der Bundesanwaltschaft;
d  der Bundeskanzlei, der Departemente und der ihnen unterstellten oder administrativ zugeordneten Dienststellen der Bundesverwaltung;
e  der Anstalten und Betriebe des Bundes;
f  der eidgenössischen Kommissionen;
g  der Schiedsgerichte auf Grund öffentlich-rechtlicher Verträge des Bundes, seiner Anstalten und Betriebe;
h  der Instanzen oder Organisationen ausserhalb der Bundesverwaltung, die in Erfüllung ihnen übertragener öffentlich-rechtlicher Aufgaben des Bundes verfügen;
i  kantonaler Instanzen, soweit ein Bundesgesetz gegen ihre Verfügungen die Beschwerde an das Bundesverwaltungsgericht vorsieht.
VGKE: 2 
SR 173.320.2 Reglement vom 21. Februar 2008 über die Kosten und Entschädigungen vor dem Bundesverwaltungsgericht (VGKE)
VGKE Art. 2 Bemessung der Gerichtsgebühr - 1 Die Gerichtsgebühr bemisst sich nach Umfang und Schwierigkeit der Streitsache, Art der Prozessführung und finanzieller Lage der Parteien. Vorbehalten bleiben spezialgesetzliche Kostenregelungen.
1    Die Gerichtsgebühr bemisst sich nach Umfang und Schwierigkeit der Streitsache, Art der Prozessführung und finanzieller Lage der Parteien. Vorbehalten bleiben spezialgesetzliche Kostenregelungen.
2    Das Gericht kann bei der Bestimmung der Gerichtsgebühr über die Höchstbeträge nach den Artikeln 3 und 4 hinausgehen, wenn besondere Gründe, namentlich mutwillige Prozessführung oder ausserordentlicher Aufwand, es rechtfertigen.2
3    Bei wenig aufwändigen Entscheiden über vorsorgliche Massnahmen, Ausstand, Wiederherstellung der Frist, Revision oder Erläuterung sowie bei Beschwerden gegen Zwischenentscheide kann die Gerichtsgebühr herabgesetzt werden. Der Mindestbetrag nach Artikel 3 oder 4 darf nicht unterschritten werden.
4 
SR 173.320.2 Reglement vom 21. Februar 2008 über die Kosten und Entschädigungen vor dem Bundesverwaltungsgericht (VGKE)
VGKE Art. 4 Gerichtsgebühr in Streitigkeiten mit Vermögensinteresse - In Streitigkeiten mit Vermögensinteresse beträgt die Gerichtsgebühr:
8
SR 173.320.2 Reglement vom 21. Februar 2008 über die Kosten und Entschädigungen vor dem Bundesverwaltungsgericht (VGKE)
VGKE Art. 8 Parteientschädigung - 1 Die Parteientschädigung umfasst die Kosten der Vertretung sowie allfällige weitere Auslagen der Partei.
1    Die Parteientschädigung umfasst die Kosten der Vertretung sowie allfällige weitere Auslagen der Partei.
2    Unnötiger Aufwand wird nicht entschädigt.
VwVG: 12 
SR 172.021 Bundesgesetz vom 20. Dezember 1968 über das Verwaltungsverfahren (Verwaltungsverfahrensgesetz, VwVG) - Verwaltungsverfahrensgesetz
VwVG Art. 12 - Die Behörde stellt den Sachverhalt von Amtes wegen fest und bedient sich nötigenfalls folgender Beweismittel:
a  Urkunden;
b  Auskünfte der Parteien;
c  Auskünfte oder Zeugnis von Drittpersonen;
d  Augenschein;
e  Gutachten von Sachverständigen.
13 
SR 172.021 Bundesgesetz vom 20. Dezember 1968 über das Verwaltungsverfahren (Verwaltungsverfahrensgesetz, VwVG) - Verwaltungsverfahrensgesetz
VwVG Art. 13 - 1 Die Parteien sind verpflichtet, an der Feststellung des Sachverhaltes mitzuwirken:
1    Die Parteien sind verpflichtet, an der Feststellung des Sachverhaltes mitzuwirken:
a  in einem Verfahren, das sie durch ihr Begehren einleiten;
b  in einem anderen Verfahren, soweit sie darin selbständige Begehren stellen;
c  soweit ihnen nach einem anderen Bundesgesetz eine weitergehende Auskunfts- oder Offenbarungspflicht obliegt.
1bis    Die Mitwirkungspflicht erstreckt sich nicht auf die Herausgabe von Gegenständen und Unterlagen aus dem Verkehr einer Partei mit ihrem Anwalt, wenn dieser nach dem Anwaltsgesetz vom 23. Juni 200034 zur Vertretung vor schweizerischen Gerichten berechtigt ist.35
2    Die Behörde braucht auf Begehren im Sinne von Absatz 1 Buchstabe a oder b nicht einzutreten, wenn die Parteien die notwendige und zumutbare Mitwirkung verweigern.
48 
SR 172.021 Bundesgesetz vom 20. Dezember 1968 über das Verwaltungsverfahren (Verwaltungsverfahrensgesetz, VwVG) - Verwaltungsverfahrensgesetz
VwVG Art. 48 - 1 Zur Beschwerde ist berechtigt, wer:
1    Zur Beschwerde ist berechtigt, wer:
a  vor der Vorinstanz am Verfahren teilgenommen hat oder keine Möglichkeit zur Teilnahme erhalten hat;
b  durch die angefochtene Verfügung besonders berührt ist; und
c  ein schutzwürdiges Interesse an deren Aufhebung oder Änderung hat.
2    Zur Beschwerde berechtigt sind ferner Personen, Organisationen und Behörden, denen ein anderes Bundesgesetz dieses Recht einräumt.
50 
SR 172.021 Bundesgesetz vom 20. Dezember 1968 über das Verwaltungsverfahren (Verwaltungsverfahrensgesetz, VwVG) - Verwaltungsverfahrensgesetz
VwVG Art. 50 - 1 Die Beschwerde ist innerhalb von 30 Tagen nach Eröffnung der Verfügung einzureichen.
1    Die Beschwerde ist innerhalb von 30 Tagen nach Eröffnung der Verfügung einzureichen.
2    Gegen das unrechtmässige Verweigern oder Verzögern einer Verfügung kann jederzeit Beschwerde geführt werden.
52 
SR 172.021 Bundesgesetz vom 20. Dezember 1968 über das Verwaltungsverfahren (Verwaltungsverfahrensgesetz, VwVG) - Verwaltungsverfahrensgesetz
VwVG Art. 52 - 1 Die Beschwerdeschrift hat die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift des Beschwerdeführers oder seines Vertreters zu enthalten; die Ausfertigung der angefochtenen Verfügung und die als Beweismittel angerufenen Urkunden sind beizulegen, soweit der Beschwerdeführer sie in Händen hat.
1    Die Beschwerdeschrift hat die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift des Beschwerdeführers oder seines Vertreters zu enthalten; die Ausfertigung der angefochtenen Verfügung und die als Beweismittel angerufenen Urkunden sind beizulegen, soweit der Beschwerdeführer sie in Händen hat.
2    Genügt die Beschwerde diesen Anforderungen nicht oder lassen die Begehren des Beschwerdeführers oder deren Begründung die nötige Klarheit vermissen und stellt sich die Beschwerde nicht als offensichtlich unzulässig heraus, so räumt die Beschwerdeinstanz dem Beschwerdeführer eine kurze Nachfrist zur Verbesserung ein.
3    Sie verbindet diese Nachfrist mit der Androhung, nach unbenutztem Fristablauf auf Grund der Akten zu entscheiden oder, wenn Begehren, Begründung oder Unterschrift fehlen, auf die Beschwerde nicht einzutreten.
63 
SR 172.021 Bundesgesetz vom 20. Dezember 1968 über das Verwaltungsverfahren (Verwaltungsverfahrensgesetz, VwVG) - Verwaltungsverfahrensgesetz
VwVG Art. 63 - 1 Die Beschwerdeinstanz auferlegt in der Entscheidungsformel die Verfahrenskosten, bestehend aus Spruchgebühr, Schreibgebühren und Barauslagen, in der Regel der unterliegenden Partei. Unterliegt diese nur teilweise, so werden die Verfahrenskosten ermässigt. Ausnahmsweise können sie ihr erlassen werden.
1    Die Beschwerdeinstanz auferlegt in der Entscheidungsformel die Verfahrenskosten, bestehend aus Spruchgebühr, Schreibgebühren und Barauslagen, in der Regel der unterliegenden Partei. Unterliegt diese nur teilweise, so werden die Verfahrenskosten ermässigt. Ausnahmsweise können sie ihr erlassen werden.
2    Keine Verfahrenskosten werden Vorinstanzen oder beschwerdeführenden und unterliegenden Bundesbehörden auferlegt; anderen als Bundesbehörden, die Beschwerde führen und unterliegen, werden Verfahrenskosten auferlegt, soweit sich der Streit um vermögensrechtliche Interessen von Körperschaften oder autonomen Anstalten dreht.
3    Einer obsiegenden Partei dürfen nur Verfahrenskosten auferlegt werden, die sie durch Verletzung von Verfahrenspflichten verursacht hat.
4    Die Beschwerdeinstanz, ihr Vorsitzender oder der Instruktionsrichter erhebt vom Beschwerdeführer einen Kostenvorschuss in der Höhe der mutmasslichen Verfahrenskosten. Zu dessen Leistung ist dem Beschwerdeführer eine angemessene Frist anzusetzen unter Androhung des Nichteintretens. Wenn besondere Gründe vorliegen, kann auf die Erhebung des Kostenvorschusses ganz oder teilweise verzichtet werden.102
4bis    Die Spruchgebühr richtet sich nach Umfang und Schwierigkeit der Streitsache, Art der Prozessführung und finanzieller Lage der Parteien. Sie beträgt:
a  in Streitigkeiten ohne Vermögensinteresse 100-5000 Franken;
b  in den übrigen Streitigkeiten 100-50 000 Franken.103
5    Der Bundesrat regelt die Bemessung der Gebühren im Einzelnen.104 Vorbehalten bleiben Artikel 16 Absatz 1 Buchstabe a des Verwaltungsgerichtsgesetzes vom 17. Juni 2005105 und Artikel 73 des Strafbehördenorganisationsgesetzes vom 19. März 2010106.107
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SR 172.021 Bundesgesetz vom 20. Dezember 1968 über das Verwaltungsverfahren (Verwaltungsverfahrensgesetz, VwVG) - Verwaltungsverfahrensgesetz
VwVG Art. 64 - 1 Die Beschwerdeinstanz kann der ganz oder teilweise obsiegenden Partei von Amtes wegen oder auf Begehren eine Entschädigung für ihr erwachsene notwendige und verhältnismässig hohe Kosten zusprechen.
1    Die Beschwerdeinstanz kann der ganz oder teilweise obsiegenden Partei von Amtes wegen oder auf Begehren eine Entschädigung für ihr erwachsene notwendige und verhältnismässig hohe Kosten zusprechen.
2    Die Entschädigung wird in der Entscheidungsformel beziffert und der Körperschaft oder autonomen Anstalt auferlegt, in deren Namen die Vorinstanz verfügt hat, soweit sie nicht einer unterliegenden Gegenpartei auferlegt werden kann.
3    Einer unterliegenden Gegenpartei kann sie je nach deren Leistungsfähigkeit auferlegt werden, wenn sich die Partei mit selbständigen Begehren am Verfahren beteiligt hat.
4    Die Körperschaft oder autonome Anstalt, in deren Namen die Vorinstanz verfügt hat, haftet für die einer unterliegenden Gegenpartei auferlegte Entschädigung, soweit sich diese als uneinbringlich herausstellt.
5    Der Bundesrat regelt die Bemessung der Entschädigung.108 Vorbehalten bleiben Artikel 16 Absatz 1 Buchstabe a des Verwaltungsgerichtsgesetzes vom 17. Juni 2005109 und Artikel 73 des Strafbehördenorganisationsgesetzes vom 19. März 2010110.111
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117-II-321 • 121-III-377 • 122-III-382 • 126-III-315 • 127-III-160 • 128-III-441 • 128-III-96 • 133-III-490 • 88-II-378 • 95-II-191
Weitere Urteile ab 2000
4C_392/2000
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