Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
6B 348/2022
Arrêt du 11 octobre 2022
Cour de droit pénal
Composition
Mme et MM. les Juges fédéraux
Jacquemoud-Rossari, Présidente,
Muschietti et Hofmann, Juge suppléant.
Greffière : Mme Klinke
Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Zakia Arnouni, avocate,
recourant,
contre
1. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD,
2. B.________,
3. C.________,
représenté par Me Romain Kramer, avocat,
4. D.A.________,
5. E.A.________,
représenté par Me Evan Kohler, avocat,
intimés.
Objet
Agression (art. 134
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SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 134 - Chiunque prende parte ad un'aggressione, a danno di una o più persone, che ha per conseguenza la morte o la lesione di un aggredito o di un terzo, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria193. |
recours contre le jugement de la Cour d'appel pénale
du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 22 septembre 2021 (n° 353 PE17.009343/MTK).
Faits :
A.
Par jugement du 16 mars 2021, le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne a libéré B.________, C.________, D.A.________ et E.A.________ du chef d'accusation de lésions corporelles graves, mais a constaté qu'ils s'étaient rendus coupables d'agression et les a condamnés chacun à une peine pécuniaire. Le tribunal les a en outre condamnés, solidairement, à verser à A.________ un montant de 10'000 fr., avec intérêts à 5 % l'an dès le 7 avril 2013, à titre d'indemnité pour le tort moral subi.
B.
Par jugement du 22 septembre 2021, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a admis les appels de B.________, C.________, D.A.________ et E.A.________. Elle les a libérés des chefs d'accusation de lésions corporelles graves et d'agression. La cour cantonale a renvoyé A.________ à agir devant le juge civil pour faire valoir ses conclusions en dommages et intérêts.
La cour cantonale a en substance retenu les faits suivants.
B.a. B.________, C.________, D.A.________ et E.A.________ sont nés à U.________, pays dont ils sont ressortissants, hormis C.________, de nationalité suisse.
B.b.
B.b.a. Le 7 avril 2013, dans le bar/discothèque V.________ à Y.________, une dispute, tout d'abord verbale, a éclaté entre des ressortissants de W.________ (clan 1) et des ressortissants de X.________ (clan 2), après qu'un homme du second clan a regardé et fait un geste obscène à l'attention de F.________. Un membre du clan 1, alors attablé avec F.________, vraisemblablement un dénommé G.________, s'est levé et est allé s'expliquer auprès d'E.A.________. C.________ serait alors intervenu dans la discussion afin que l'individu retourne à sa place. Après être rentré dans l'établissement et avoir été averti par ses camarades de tablée de ce qui venait de se passer, H.________, fiancé de F.________ s'est rendu vers la tablée du second clan et leur a proposé de s'expliquer en bonne et due forme à l'extérieur du bar.
D.A.________, gérant du bar, a invité les membres du premier clan à quitter les lieux pour éviter des problèmes, car la tension était alors palpable. Ceux-ci ont quitté l'établissement et les ressortissants de X.________ les ont suivis peu après, à tout le moins le gérant D.A.________ et l'agent de sécurité B.________, et C.________ peut-être dans un second temps.
Une violente dispute a alors éclaté à l'extérieur de l'établissement. Au début, l'altercation s'est déroulée entre H.________, qui était alcoolisé, et vraisemblablement C.________. F.________ a déclaré que les deux clans s'étaient battus, y compris ses amis, et que C.________ avait frappé le premier. B.________ a confirmé que C.________ était allé directement au contact du clan 1 et que la bagarre avait aussitôt débuté.
A.________ serait intervenu pour essayer de séparer les protagonistes, mais il se serait retrouvé au sol, roué de coups, par 5 ou 6 agresseurs selon ses dires. L'effervescence était générale et de nombreux coups de poing et de pied ont été donnés. Selon F.________, c'était une "baston générale", plusieurs personnes se battaient et ses copains étaient au sol. Les deux clans ont probablement été rejoints par des tiers non identifiés qui se trouvaient alors à proximité, tant à l'extérieur qu'à l'intérieur de l'établissement. Les violences étaient réciproques. Des coups ont été donnés avec des barres de fer, des bouteilles et des cailloux, voire, selon H.________, une matraque. Lors de son intervention, la police a retrouvé divers objets au sol, soit des cailloux, des morceaux de bitume et des débris de verre.
B.b.b. Deux personnes ont été blessées. Dans le clan des ressortissants de W.________, A.________ a été frappé extrêmement violemment au visage avec un objet en verre ou des coups de pied. Il a notamment présenté plusieurs fractures conséquentes au niveau du visage (orbite et nez) et des lacérations complexes des paupières supérieure et inférieure gauches ayant nécessité des points de suture. Des éclats de verre ont atteint son oeil gauche. Un compatriote l'a déplacé vers une fontaine située non loin du bar, puis il a été acheminé aux urgences en ambulance.
Dans le clan des ressortissants de X.________, C.________ a été blessé à la tête; il présentait une plaie de 5 cm de long sur le front ayant nécessité quelques points de suture.
Dans les deux cas, l'instruction n'a pas permis de déterminer qui étaient les auteurs de ces lésions.
B.b.c. Après l'échauffourée, les ressortissants de X.________ sont restés à la disposition de la police qui est intervenue sur les lieux, tandis que les ressortissants de W.________ ont fui.
C.
A.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre le jugement cantonal du 22 septembre 2021. Préalablement, il demande à être mis au bénéfice de l'assistance judiciaire. Principalement, il conclut, avec suite de frais et dépens, à ce que le jugement cantonal soit modifié en ce sens qu'il confirme intégralement le jugement de première instance. Subsidiairement, il requiert le renvoi de la cause à la cour cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
E.A.________ et C.________ ont déposé des demandes d'assistance judiciaire.
Considérant en droit :
1.
Le Tribunal fédéral contrôle d'office et librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis.
1.1. Selon l'art. 81 al. 1
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 81 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi: |
|
1 | Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi: |
a | ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e |
b | ha un interesse giuridicamente protetto all'annullamento o alla modifica della decisione impugnata, segnatamente: |
b1 | l'imputato, |
b2 | il rappresentante legale dell'accusato, |
b3 | il pubblico ministero, salvo se si tratta di decisioni che ordinano, prorogano o mettono fine alla carcerazione preventiva o di sicurezza, |
b4 | ... |
b5 | l'accusatore privato, se la decisione impugnata può influire sul giudizio delle sue pretese civili, |
b6 | il querelante, per quanto trattasi del diritto di querela come tale, |
b7 | nelle cause penali amministrative secondo la legge federale del 22 marzo 197455 sul diritto penale amministrativo, il pubblico ministero della Confederazione e l'amministrazione interessata. |
2 | Un'autorità federale è legittimata a ricorrere se il diritto federale prevede che la decisione deve esserle comunicata.56 |
3 | Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 78 capoverso 2 lettera b spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 81 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi: |
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1 | Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi: |
a | ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e |
b | ha un interesse giuridicamente protetto all'annullamento o alla modifica della decisione impugnata, segnatamente: |
b1 | l'imputato, |
b2 | il rappresentante legale dell'accusato, |
b3 | il pubblico ministero, salvo se si tratta di decisioni che ordinano, prorogano o mettono fine alla carcerazione preventiva o di sicurezza, |
b4 | ... |
b5 | l'accusatore privato, se la decisione impugnata può influire sul giudizio delle sue pretese civili, |
b6 | il querelante, per quanto trattasi del diritto di querela come tale, |
b7 | nelle cause penali amministrative secondo la legge federale del 22 marzo 197455 sul diritto penale amministrativo, il pubblico ministero della Confederazione e l'amministrazione interessata. |
2 | Un'autorità federale è legittimata a ricorrere se il diritto federale prevede che la decisione deve esserle comunicata.56 |
3 | Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 78 capoverso 2 lettera b spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti. |
Selon la jurisprudence, la partie plaignante n'est habilitée à recourir contre un jugement prononçant l'acquittement du prévenu que si elle a, autant que cela pouvait raisonnablement être exigé d'elle, exercé l'action civile, en prenant des conclusions chiffrées en réparation de tout ou partie de son dommage matériel ou de son tort moral (ATF 137 IV 246 consid. 1.3.1 p. 248; arrêt 6B 237/2021 du 6 décembre 2021 consid. 1.1).
1.2. En l'espèce, le recourant a pris part à la procédure devant les juridictions précédentes, notamment devant la dernière instance cantonale. Il a pris des conclusions civiles sur le fond, lesquelles lui ont été allouées en première instance. Compte tenu de l'acquittement prononcé par la cour cantonale, celle-ci a renvoyé le recourant à agir par la voie civile. La qualité pour recourir doit ainsi être reconnue à ce dernier.
2.
Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir libéré les intimés de l'infraction d'agression. Il invoque une violation de l'art. 134
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SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 134 - Chiunque prende parte ad un'aggressione, a danno di una o più persone, che ha per conseguenza la morte o la lesione di un aggredito o di un terzo, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria193. |
2.1. Le Tribunal fédéral n'est pas une autorité d'appel, auprès de laquelle les faits pourraient être rediscutés librement. Il est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
|
1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96 |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
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1 | Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento. |
2 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87 |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
|
1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96 |
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SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
s'ils ont été invoqués et motivés de manière précise (art. 106 al. 2
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
|
1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
La présomption d'innocence, garantie par les art. 10
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SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 10 Presunzione d'innocenza e valutazione delle prove - 1 Ognuno è presunto innocente fintanto che non sia condannato con decisione passata in giudicato. |
|
1 | Ognuno è presunto innocente fintanto che non sia condannato con decisione passata in giudicato. |
2 | Il giudice valuta liberamente le prove secondo il convincimento che trae dall'intero procedimento. |
3 | Se vi sono dubbi insormontabili quanto all'adempimento degli elementi di fatto, il giudice si fonda sulla situazione oggettiva più favorevole all'imputato. |
ci n'a pas de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1; 145 IV 154 consid. 1.1).
2.2. Selon l'art. 134
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SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 134 - Chiunque prende parte ad un'aggressione, a danno di una o più persone, che ha per conseguenza la morte o la lesione di un aggredito o di un terzo, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria193. |
En vertu de l'art. 133 al. 1
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SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 133 - 1 Chiunque prende parte ad una rissa che ha per conseguenza la morte o la lesione di una persona, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
|
1 | Chiunque prende parte ad una rissa che ha per conseguenza la morte o la lesione di una persona, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Non è punibile chi si limiti a respingere gli attacchi od a separare i contendenti. |
A la différence de la rixe, qui suppose un assaut réciproque ou une bagarre plus ou moins confuse à laquelle plusieurs personnes prennent part activement (cf. ATF 131 IV 150 consid. 2 p. 151 ss), l'agression (art. 134
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SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 134 - Chiunque prende parte ad un'aggressione, a danno di una o più persone, che ha per conseguenza la morte o la lesione di un aggredito o di un terzo, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria193. |
2.3.
2.3.1. S'agissant d'E.A.________, la cour cantonale a retenu, au bénéfice du doute, qu'il était resté à l'intérieur de l'établissement et qu'il n'avait donc pas participé à la bagarre générale. Elle a noté que le barman, qui avait reconnu C.________ et B.________, avait déclaré qu'un des "W.________" était resté à l'intérieur du bar et qu'il ne figurait pas sur la planche de photographies présentée par la police. Elle a estimé qu'il ne pouvait s'agir que d'E.A.________ et que cette appréciation était confirmée tant par les déclarations constantes de ce dernier, que par celles de F.________, qui a exposé s'être retrouvée face à B.________, C.________ et D.A.________.
Aussi les juges cantonaux ont-ils libéré E.A.________ de tous les chefs d'accusation.
2.3.2. Les juges précédents ont ensuite relevé que la situation avait dégénéré après que H.________ était intervenu auprès des membres du clan 2, ce qui constituait l'élément déclencheur de la bagarre, le premier coup ayant vraisemblablement été donné par C.________ au prénommé. Les clans s'étaient affrontés au moyen de divers objets ou armes, et des coups avaient été donnés de part et d'autre, de sorte qu'il n'était pas possible de retenir qu'il y avait un clan des agresseurs et un clan des agressés. Il y avait eu à tout le moins un blessé dans chacun des clans. Il n'y avait pas eu de passivité du côté du clan 1, lesquels avaient déclenché la bagarre pour un motif futile et avaient fui les lieux alors que les ressortissants de X.________ étaient restés à la disposition de la police. Aussi, en présence d'une bagarre générale, une agression contre le clan 1 devait être écartée, au profit de la qualification de rixe (art. 133
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SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 133 - 1 Chiunque prende parte ad una rissa che ha per conseguenza la morte o la lesione di una persona, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
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1 | Chiunque prende parte ad una rissa che ha per conseguenza la morte o la lesione di una persona, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria. |
2 | Non è punibile chi si limiti a respingere gli attacchi od a separare i contendenti. |
Enfin, relevant que le délai de prescription applicable en l'espèce en vertu du principe de la lex mitior était de 7 ans (ancien art. 97 al. 1 let. c
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SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 97 - 1 L'azione penale si prescrive: |
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1 | L'azione penale si prescrive: |
a | in 30 anni, se la pena massima comminata è una pena detentiva a vita; |
b | in 15 anni, se la pena massima comminata è una pena detentiva superiore a tre anni; |
c | in 10 anni, se la pena massima comminata è una pena detentiva di tre anni; |
d | in 7 anni, se la pena massima comminata è un'altra pena.139 |
2 | In caso di atti sessuali con fanciulli (art. 187), come pure di reati secondo gli articoli 111, 113, 122, 124, 182, 189-191, 193, 193a, 195 e 197 capoverso 3 diretti contro persone minori di sedici anni, l'azione penale non si prescrive prima che la vittima abbia compiuto i venticinque anni.140 |
3 | Se prima della scadenza del termine di prescrizione è stata pronunciata una sentenza di prima istanza, la prescrizione si estingue. |
Dès lors, la cour cantonale a libéré les intimés ayant participé à la bagarre.
2.4. En début de mémoire, le recourant livre un rappel des faits. En tant qu'il se fonde sur des constatations qui ne figurent pas dans l'état de fait cantonal, sans exposer, de manière circonstanciée et pièces à l'appui, que les faits retenus l'ont été d'une manière absolument inadmissible, son argumentation est irrecevable (art. 106 al. 2
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
|
1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
2.4.1. Ensuite, s'agissant de l'implication de l'intimé E.A.________, le recourant soutient que la cour cantonale a établi les faits de manière arbitraire, en passant sous silence que tant H.________ que lui-même avaient formellement identifié E.A.________ comme étant l'un des agresseurs. L'argumentation du recourant est à cet égard strictement appellatoire, partant irrecevable. Il se livre en effet à une appréciation personnelle des faits, qui se base sur ses propres déclarations, ainsi que sur celles de son compatriote H.________. Ce faisant, il ne démontre pas le caractère manifestement insoutenable de l'appréciation de la cour cantonale. Cette dernière s'est d'ailleurs fondée sur les déclarations concordantes de C.________ et B.________, mais également sur celles du barman de F.________, membre de la tablée du clan 1. En déduisant de l'ensemble de ces éléments qu'E.A.________ était resté à l'intérieur du bar et n'avait donc pas participé à la bagarre, la cour cantonale a apprécié les preuves et établi les faits sans arbitraire.
2.4.2. Le recourant fait valoir ensuite qu'il se serait limité à une attitude strictement passive et que, après un début de bagarre entre H.________ et C.________, le clan 2 se serait jeté sur lui pour l'agresser. Il estime ainsi avoir subi une attaque unilatérale de la part du clan 2. Or, le recourant échoue à démontrer l'arbitraire de la constatation cantonale selon laquelle, le soir des faits, une bagarre a opposé deux clans, aucun des deux ne s'étant borné à un comportement passif.
A défaut de séparation temporelle claire entre l'altercation survenue entre H.________ et C.________, la bagarre générale et la bagarre qui a généré les lésions subies par le recourant, la cour cantonale pouvait sans arbitraire la considérer comme un tout. Il est incontesté que H.________ avait été à l'origine de l'explication à l'extérieur du bar. Le recourant ne prétend ni ne démontre que le clan 1 n'aurait fait que de se défendre, alors même que selon les premières déclarations de F.________, les deux clans s'étaient battus, y compris ses amis " W.________ ", et qu'il s'agissait ainsi d'une "baston générale" (cf. jugement entrepris p. 4 et consid. 4.3 p. 31). Dans les circonstances d'espèce, la cour cantonale pouvait, sans arbitraire, retenir que les événements résultaient d'un assaut réciproque ou une bagarre plus ou moins confuse à laquelle les deux clans avaient pris part activement, et non d'une attaque unilatérale de deux personnes au moins, dirigée contre une ou plusieurs victimes. Il y a d'ailleurs eu à tout le moins un blessé dans chacun des clans. Par conséquent, en retenant que l'élément constitutif objectif de l'agression, à savoir une attaque unilatérale, n'était pas réalisé in casuet que seule l'infraction de la
rixe pouvait être retenue à l'encontre des intimés, la cour cantonale n'a pas violé l'art. 134
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SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 134 - Chiunque prende parte ad un'aggressione, a danno di una o più persone, che ha per conseguenza la morte o la lesione di un aggredito o di un terzo, è punito con una pena detentiva sino a cinque anni o con una pena pecuniaria193. |
Pour le reste, le recourant ne conteste pas que le délai de prescription applicable en l'espèce pour l'infraction de rixe était atteint avant le jugement de première instance (cf. jugement entrepris consid. 5.4 p. 37 s.), de sorte que les intimés ne pouvaient être condamnés pour ce chef d'infraction.
3.
Le recourant conclut à l'octroi d'une indemnité pour tort moral de 10'000 fr. avec intérêts à 5 % l'an à compter du 7 avril 2013. Il la réclame comme conséquence de la condamnation pénale des intimés. Comme il n'obtient pas cette condamnation, son moyen est sans objet.
4.
Mal fondé, le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable. Comme il était dénué de chances de succès, la demande d'assistance judiciaire déposée par le recourant doit être rejetée (art. 64 al. 1
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
|
1 | Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili. |
2 | Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili. |
3 | La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute. |
4 | Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 65 Spese giudiziarie - 1 Le spese giudiziarie comprendono la tassa di giustizia, l'emolumento per la copia di atti scritti, le spese per le traduzioni in o da una lingua non ufficiale e le indennità versate a periti e testimoni. |
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1 | Le spese giudiziarie comprendono la tassa di giustizia, l'emolumento per la copia di atti scritti, le spese per le traduzioni in o da una lingua non ufficiale e le indennità versate a periti e testimoni. |
2 | La tassa di giustizia è stabilita in funzione del valore litigioso, dell'ampiezza e della difficoltà della causa, del modo di condotta processuale e della situazione finanziaria delle parti. |
3 | Di regola, il suo importo è di: |
a | 200 a 5000 franchi nelle controversie senza interesse pecuniario; |
b | 200 a 100 000 franchi nelle altre controversie. |
4 | È di 200 a 1000 franchi, a prescindere dal valore litigioso, nelle controversie: |
a | concernenti prestazioni di assicurazioni sociali; |
b | concernenti discriminazioni fondate sul sesso; |
c | risultanti da un rapporto di lavoro, sempreché il valore litigioso non superi 30 000 franchi; |
d | secondo gli articoli 7 e 8 della legge del 13 dicembre 200223 sui disabili. |
5 | Se motivi particolari lo giustificano, il Tribunale federale può aumentare tali importi, ma al massimo fino al doppio nei casi di cui al capoverso 3 e fino a 10 000 franchi nei casi di cui al capoverso 4. |
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SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
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1 | Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
2 | In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie. |
3 | Le spese inutili sono pagate da chi le causa. |
4 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso. |
5 | Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale. |
Les demandes d'assistance judiciaire déposées par C.________ et E.A.________, qui n'ont pas eu à se déterminer dans le cadre de la présente procédure, sont sans objet.
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
La demande d'assistance judiciaire d'A.________ est rejetée.
3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'200 fr., sont mis à la charge d'A.________.
4.
Les demandes d'assistance judiciaire de C.________ et d'E.A.________ sont sans objet.
5.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 11 octobre 2022
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente : Jacquemoud-Rossari
La Greffière : Klinke