Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
9C 12/2021
Urteil vom 11. Oktober 2021
II. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Parrino, Präsident,
Bundesrichter Stadelmann,
nebenamtlicher Bundesrichter Kradolfer,
Gerichtsschreiberin Keel Baumann.
Verfahrensbeteiligte
IV-Stelle Uri, Dätwylerstrasse 11, 6460 Altdorf,
Beschwerdeführerin,
gegen
A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Katja Ammann,
Beschwerdegegner.
Gegenstand
Invalidenversicherung,
Beschwerde gegen den Entscheid des Obergerichts
des Kantons Uri vom 20. November 2020 (OG V 19 58).
Sachverhalt:
A.
A.a. Der 1982 geborene A.________ meldete sich im März 2015 erstmals bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Nach Abklärung der medizinischen und der erwerblichen Verhältnisse, in deren Rahmen sie bei Dr. med. B.________, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie FMH, ein Gutachten einholte (erstattet am 9. Juni 2016), verneinte die IV-Stelle Uri sowohl den Anspruch auf eine Rente als auch auf Eingliederungsmassnahmen (Verfügung vom 19. Oktober 2016). Die vom Versicherten dagegen erhobene Beschwerde wies das Obergericht des Kantons Uri mit Entscheid vom 6. September 2017 ab.
A.b. Im November 2017 ersuchte A.________ die Invalidenversicherung erneut um Leistungen. Die IV-Stelle trat auf seine Neuanmeldung ein und liess ihn durch Dr. med. C.________, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie sowie Neurologie FMH, psychiatrisch begutachten (Gutachten vom 14. Juni 2019). Nach Durchführung des Vorbescheidverfahrens sprach sie A.________ mit Wirkung ab 1. Mai 2018 eine ganze Invalidenrente zu (Verfügung vom 6. November 2019).
B.
Am 6. November 2019 stellte A.________ beim Obergericht des Kantons Uri ein Begehren um Revision des Entscheides vom 6. September 2017 und um Zusprache der im damaligen Verfahren anbegehrten ganzen Invalidenrente. Mit Entscheid vom 20. November 2020 hiess das Obergericht das Revisionsgesuch gut, hob den Entscheid vom 6. September 2017 auf und stellte fest, dass A.________ ab 1. September 2015 Anspruch auf eine ganze Invalidenrente hat.
C.
Die IV-Stelle führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten und beantragt die Aufhebung des angefochtenen Entscheides.
A.________ schliesst auf Abweisung und das Bundesamt für Sozialversicherungen (BSV) auf Gutheissung der Beschwerde. Weiter lässt A.________ um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege für das bundesgerichtliche Verfahren ersuchen und dazu eine Kostennote einreichen.
Erwägungen:
1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
2.1. Gemäss Art. 61 lit. i
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
|
a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
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a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant. |
|
1 | Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant. |
2 | L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable. |
3 | Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 123 Autres motifs - 1 La révision peut être demandée lorsqu'une procédure pénale établit que l'arrêt a été influencé au préjudice du requérant par un crime ou un délit, même si aucune condamnation n'est intervenue. Si l'action pénale n'est pas possible, la preuve peut être administrée d'une autre manière. |
|
1 | La révision peut être demandée lorsqu'une procédure pénale établit que l'arrêt a été influencé au préjudice du requérant par un crime ou un délit, même si aucune condamnation n'est intervenue. Si l'action pénale n'est pas possible, la preuve peut être administrée d'une autre manière. |
2 | La révision peut en outre être demandée: |
a | dans les affaires civiles et les affaires de droit public, si le requérant découvre après coup des faits pertinents ou des moyens de preuve concluants qu'il n'avait pas pu invoquer dans la procédure précédente, à l'exclusion des faits ou moyens de preuve postérieurs à l'arrêt; |
b | dans les affaires pénales, si les conditions fixées à l'art. 410, al. 1, let. a et b, et 2 CPP112 sont remplies; |
c | en matière de réparation d'un dommage nucléaire, pour les motifs prévus à l'art. 5, al. 5, de la loi fédérale du 13 juin 2008 sur la responsabilité civile en matière nucléaire114. |
Gesuchstellers unbewiesen geblieben sind. Erheblich ist ein Beweismittel wenn anzunehmen ist, es hätte zu einem anderen Urteil geführt, falls das Gericht bzw. die Verwaltung im Hauptverfahren davon Kenntnis gehabt hätte. Ausschlaggebend ist, dass das Beweismittel nicht bloss der Sachverhaltswürdigung, sondern der Sachverhaltsfeststellung dient. Es bedarf dazu neuer Elemente tatsächlicher Natur, welche die Entscheidungsgrundlagen als objektiv mangelhaft erscheinen lassen (BGE 143 V 105 E. 2.3; SVR 2012 UV Nr. 17 S. 63, 8C 434/2011 E. 7.1; Urteil 9C 21/2019 vom 10. April 2019 E. 3).
2.2. Rechtsfrage ist, ob die Vorinstanz von den richtigen Begriffen der neuen Tatsache, des neuen Beweismittels und der Erheblichkeit ausgegangen ist. Tatsächlicher Natur sind demgegenüber die Fragen, ob eine Tatsache oder ein Beweismittel dem Sachrichter bekannt war oder neu ist und ob eine neue Tatsache oder ein neues Beweismittel geeignet ist, die tatsächlichen Grundlagen des Urteils, dessen Revision verlangt wird, zu erschüttern, denn diese Aspekte betreffen die Beweiswürdigung (SVR 2010 IV Nr. 55 S. 169, 9C 764/2009 E. 3.2 mit Hinweisen).
3.
Streitig und zu prüfen ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie das Revisionsgesuch guthiess, ihren Entscheid vom 6. September 2017 aufhob und dem Beschwerdegegner gestützt auf die von Dr. med. C.________ für die Zeit ab 2013 attestierte vollständige Arbeitsunfähigkeit (Gutachten vom 14. Juni 2019) mit Wirkung ab 1. September 2015 eine ganze Invalidenrente zusprach.
4.
Das kantonale Gericht erwog, das Gutachten des Dr. med. C.________ vom 14. Juni 2019 datiere zwar nach dem zu revidierenden Entscheid vom 6. September 2017, beziehe sich aber auf den Gesundheitszustand, wie er schon vorher bestanden habe. Es zeige die Fehler in der Beweisgrundlage des damaligen Urteils eindeutig auf. Dem Gutachter habe sich eine neue Sachverhaltsgrundlage präsentiert, denn erst anlässlich eines stationären Aufenthalts in der Klinik Klinik D.________, welcher vom 29. September bis 9. November 2017 stattfand (mithin nach dem damaligen Entscheid), habe der Beschwerdegegner thematisiert, dass er als Kind sexuell missbraucht worden sei. Das Neue erschöpfe sich nicht in diagnostischen Überlegungen bzw. einer anderen Würdigung bereits bekannter Tatsachen, sondern basiere zu einem wesentlichen Teil auf bei der ursprünglichen Beurteilung noch unbekannten Sachverhaltselementen, wobei gut nachvollziehbar sei, dass der Beschwerdegegner das Thema nicht früher habe ansprechen können. Hätte das Obergericht bereits im damaligen Verfahren Kenntnis von der Einschätzung des Dr. med. C.________ gehabt, wäre sein erster Entscheid anders ausgefallen, indem es dem Beschwerdegegner eine ganze Rente ab 1. September 2015 zugesprochen
hätte.
5.
5.1. Die IV-Stelle verneint das Vorliegen eines Revisionsgrundes. Sie bezweifelt, ob eigenanamnestische Angaben wie der vom Versicherten erst nach dem Entscheid vom 6. September 2017 geschilderte sexuelle Missbrauch überhaupt neue Tatsachen im Sinne von Art. 61 lit. i
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
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a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
dem ablehnenden Entscheid des Obergerichts vom 6. September 2017 sei der Beschwerdegegner dekompensiert. Eine dauerhafte Verschlechterung des Funktionsniveaus mit entsprechenden Auswirkungen auf die Arbeitsfähigkeit könne erst ab 2017 angenommen werden.
5.2. Nach dem Beschwerdegegner hat die Vorinstanz im sexuellen Missbrauch zu Recht eine neue erhebliche Tatsache erblickt und ihren Entscheid vom 6. September 2017 revidiert. Dabei habe sie richtigerweise nicht auf das seiner Auffassung nach mangelhafte Gutachten des Dr. med. B.________ vom 9. Juni 2016 abgestellt, sondern auf dasjenige des Dr. med. C.________ vom 14. Juni 2019, gemäss welchem er seit 2013 gesundheitsbedingt vollständig arbeitsunfähig sei. Im Übrigen sei auf das Verbot des überspitzten Formalismus (Art. 29 Abs. 1
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
|
1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
5.3. Das BSV schliesst sich der Auffassung der IV-Stelle an. Es stehe nicht mit überwiegender Wahrscheinlichkeit fest, dass die Arbeitsfähigkeit im Erstgutachten bei Kenntnis der neuen Krankheitsvorgeschichte anders ausgefallen wäre. Vielmehr sei anzunehmen, dass sich die seit dem ablehnenden Rentenentscheid aufgetretenen Schwierigkeiten im Verhalten erst im weiteren Verlauf zunehmend problematisch ausgewirkt hätten. Eine nach Verfügungserlass eingetretene Verschlechterung des Gesundheitszustandes stelle allenfalls eine anspruchsrelevante Änderung des Sachverhalts dar, worauf eine Anpassung im Rahmen einer Revision nach Art. 17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
|
1 | La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
a | subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou |
b | atteint 100 %.19 |
2 | De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement. |
6.
6.1. Der hier zur Diskussion stehende Missbrauchsvorfall stellt ein Lebensereignis dar, welches den Begriff der Tatsache im Sinne von Art. 61 lit. i
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
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a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
jedenfalls unzulässig, in einem ersten Verfahren eine Tatsache bewusst und ohne berechtigten Grund zu verschweigen, um sich nach einem negativ ausgefallenen Urteil im Rahmen eines Revisionsverfahrens gerade darauf zu berufen (Urteile 4A 597/2019 vom 17. März 2020 E. 4.2.2 Abs. 2 und 4A 144/2010 vom 28. September 2010 E. 2.3). Weil das Revisionsgesuch indessen, wie sich aus dem Folgenden ergibt, so oder anders einer Grundlage entbehrt, erübrigen sich Weiterungen dazu (und ebenso zum Umstand, dass der Beschwerdegegner den gesamten ersten Lebensabschnitt nach dem Entscheid vom 6. September 2017 komplett anders schilderte).
6.2. Ginge man mit der Vorinstanz davon aus, der Versicherte habe den Missbrauchsvorfall im früheren Verfahren trotz hinreichender Sorgfalt nicht offenlegen können (E. 6.1), wäre weiter zu prüfen, ob die neue Tatsache im revisionsrechtlichen Sinne geeignet ist, die tatbeständliche Grundlage des zur Revision beantragten Entscheids zu verändern und bei zutreffender rechtlicher Würdigung zu einer anderen Entscheidung zu führen (vgl. E. 2.1 hiervor).
6.2.1. Das kantonale Gericht bejahte die Frage mit der Begründung, hätte es bereits damals Kenntnis vom Gutachten vom 14. Juni 2019 gehabt, welches auf einer anderen Sachverhaltsgrundlage basiere, wäre der damalige Entscheid anders ausgefallen und dem Beschwerdegegner gestützt auf die von Dr. med. C.________ darin attestierte volle Arbeitsunfähigkeit eine ganze Rente ab 1. September 2015 zugesprochen worden.
6.2.2. Der geltend gemachte Revisionsgrund betrifft den Gesundheitszustand und die Arbeitsfähigkeit des Versicherten, mithin materielle Anspruchsvoraussetzungen, deren Beurteilung massgeblich auf Schätzung oder Beweiswürdigung beruhen, mithin auf Elementen, die notwendigerweise Ermessenszüge aufweisen. Nach der Rechtsprechung sind neue Tatsachen aus diesem Bereich in der Regel nicht erheblich und fällt ein Revisionsgrund nur in Betracht, wenn bereits im ursprünglichen Verfahren der untersuchende Arzt und die entscheidende Behörde das Ermessen wegen eines neu erhobenen Befundes zwingend anders hätten ausüben und infolgedessen zu einem anderen Ergebnis hätten gelangen müssen (Urteile 9C 21/2019 vom 10. April 2019 E. 3 und 8C 658/2017 vom 23. Februar 2018 E. 3).
6.2.3. Diesen von der Rechtsprechung entwickelten Grundsätzen trug die Vorinstanz bundesrechtswidrig nicht Rechnung, indem sie auch nicht ansatzweise prüfte, ob Dr. med. B.________ bei Kenntnis des Missbrauchsereignisses (bzw. der nun ganz anders geschilderten Kindheit) den Gesundheitszustand und die Arbeitsunfähigkeit des Beschwerdegegners zwingend abweichend hätte beurteilen müssen. Die Frage ist klar zu verneinen: Nach umfassender Untersuchung gelangte Dr. med. B.________ in seinem Gutachten vom 9. Juni 2016 zum Ergebnis, dass keine psychiatrische Diagnose gestellt werden könne, die Auswirkungen auf die Arbeitsfähigkeit des Versicherten gehabt hätte. Weder anamnestisch noch klinisch lasse sich ein manisches oder depressives Zustandsbild feststellen; der Beschwerdegegner sei affektiv ausgeglichen, ruhig, sehr höflich und angepasst und wirke in keiner Weise angetrieben oder massiv unruhig. Es ist nicht ersichtlich, inwiefern die im Revisionsverfahren neu vorgebrachten biografischen Ereignisse geeignet wären, den Gesundheitszustand und die Arbeitsfähigkeit des Versicherten, wie sie sich im Zeitpunkt der Begutachtung durch Dr. med. B.________ im Juni 2016 darstellten, in einem anderen Licht erscheinen zu lassen, sind doch die
konkreten funktionellen Auswirkungen auf das Leistungsvermögen massgebend. Mit anderen Worten ist nicht erstellt, dass der Beschwerdegegner im ursprünglichen Verfahren zu Unrecht als voll arbeitsfähig eingeschätzt wurde, weil für den Entscheid wesentliche Tatsachen nicht bekannt waren, wie dies revisionsrechtlich erforderlich wäre (BGE 144 V 245 E. 5.5.5 in fine mit Hinweis). Soweit Dr. med. C.________ abweichend vom Erstgutachter festhielt, der Versicherte sei überwiegend wahrscheinlich aufgrund einer Persönlichkeitsstörung seit 2013 vollständig arbeitsunfähig, würdigte er lediglich den medizinischen Sachverhalt anders. Dies reicht nicht aus, die damaligen Entscheidungsgrundlagen als mangelhaft und an deren Stelle das Zweitgutachten als massgebend zu betrachten, wie dies die Vorinstanz getan hat. Mit der IV-Stelle ist aufgrund der Aktenlage vielmehr davon auszugehen, dass sich der Gesundheitszustand des Beschwerdegegners nach dem obergerichtlichen Entscheid vom 6. September 2017 anspruchserheblich verschlechterte (vgl. insbesondere auch Bericht der Klinik D.________ vom 9. November 2017), welche Entwicklung denn auch auf die Neuanmeldung vom 22. November 2017 hin zur Zusprache einer Rente ab 1. Mai 2018 führte (Verfügung vom 6.
November 2019).
6.2.4. Am Fehlen eines Revisionsgrundes vermag auch das vom Beschwerdegegner angerufene Verbot des überspitzten Formalismus nichts zu ändern. Dieses ist nicht verletzt, wenn dem Gutachten des Dr. med. C.________ vom 14. Juni 2019 revisionsrechtlich - anders als im Rahmen der Neuanmeldung - keine Bedeutung beigemessen wird, denn für die beiden Verfahren gelten verschiedene Regeln (vgl. auch SVR 2012 BVG Nr. 6 S. 23, 2C 156/2010 E. 3.2). Der Beschwerdegegner scheint nicht zur Kenntnis nehmen zu wollen, dass nicht jede prozessuale Formstrenge mit Art. 29 Abs. 1
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
|
1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
6.3. Zusammenfassend ergibt sich, dass das kantonale Gericht die Voraussetzungen für eine Revision seines Entscheides vom 6. September 2017 zu Unrecht bejaht hat. Indem es das Revisionsgesuch guthiess, den Entscheid vom 6. September 2017 aufhob und dem Beschwerdegegner ab 1. September 2015 eine ganze Invalidenrente zusprach, verletzte es Bundesrecht.
7.
7.1. Entsprechend dem Ausgang des Verfahrens sind die Gerichtskosten dem Beschwerdegegner aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
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1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
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1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
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1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
7.2. Die Rechtsvertreterin des Beschwerdegegners macht mit zwei Kostennoten vom 10. Juni und 16. August 2021 eine Entschädigung von insgesamt Fr. 4'790.05 geltend (Honorar von Fr. 4'318.-, Auslagen von Fr. 129.55 und Mehrwertsteuer von Fr. 342.50).
7.2.1. Nach Art. 64 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
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1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
7.2.2. Der in den Kostennoten vom vom 10. Juni und 16. August 2021 geltend gemachte Arbeitsaufwand von 24.60 Stunden ist mit Blick darauf, dass der zu beurteilende Fall weder in sachverhaltlicher noch in rechtlicher Hinsicht besonders komplex war, unangemessen hoch. Es rechtfertigt sich, die Entschädigung auf den Normalansatz von Fr. 2'800.- festzusetzen.
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen. Der Entscheid des Obergerichts des Kantons Uri vom 20. November 2020 wird aufgehoben.
2.
Dem Beschwerdegegner wird die unentgeltliche Rechtspflege gewährt und Rechtsanwältin Katja Ammann wird als unentgeltliche Anwältin bestellt.
3.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdegegner auferlegt, indes vorläufig auf die Bundesgerichtskasse genommen.
4.
Der Rechtsvertreterin des Beschwerdegegners wird aus der Bundesgerichtskasse eine Entschädigung von Fr. 2'800.- ausgerichtet.
5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Obergericht des Kantons Uri, Verwaltungsrechtliche Abteilung, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 11. Oktober 2021
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Parrino
Die Gerichtsschreiberin: Keel Baumann