Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

6B 829/2020

Sentenza dell'11 agosto 2021

Corte di diritto penale

Composizione
Giudici federali Denys, Giudice presidente,
Koch, Hurni,
Cancelliere Gadoni.

Partecipanti al procedimento
A.________,
patrocinato dall'avv. Massimo Quadri,
ricorrente,

contro

1. Ministero pubblico del Cantone Ticino, Palazzo di giustizia, via Pretorio 16, 6901 Lugano,
2. B.________,
patrocinata dall'avv. Corinne Koller Baiardi,
opponente.

Oggetto
Coazione sessuale, in parte tentata, arbitrio,

ricorso in materia penale contro la sentenza emanata
il 28 maggio 2020 dalla Corte di appello e di revisione penale del Cantone Ticino (incarto 17.2019.238+270, 17.2020.120+130).

Fatti:

A.
Con sentenza del 23 luglio 2019, la Corte delle assise criminali del Cantone Ticino ha dichiarato A.________ autore colpevole di coazione sessuale, in parte tentata, nei confronti di B.________. Gli ha rimproverato di avere, il 27 marzo 2015, a X.________, presso l'hotel C.________, usando violenza tale da renderla inetta a resistere, segnatamente ponendosi con il proprio corpo sopra quello di B.________, tentato di costringerla a subire atti analoghi alla congiunzione carnale, quali una tentata fellatio e un cunnilingus. Gli è inoltre stato addebitato di avere commesso, dopo una tentata congiunzione carnale, un atto di automasturbazione con eiaculazione sul ventre della vittima. L'imputato è inoltre stato riconosciuto autore colpevole di tentata violenza carnale, per avere, nelle stesse circostanze di tempo e di luogo, tentato di costringere B.________ a subire la congiunzione carnale, usando su di lei violenza nelle medesime modalità esposte.
La Corte delle assise criminali ha condannato l'imputato alla pena detentiva di tre anni, da dedursi il carcere preventivo sofferto, sospesa condizionalmente in ragione di 26 mesi con un periodo di prova di due anni, per il resto da espiare. Lo ha inoltre condannato a versare all'accusatrice privata un'indennità di fr. 10'000.-- a titolo di riparazione morale.

B.
Con sentenza del 28 maggio 2020, la Corte di appello e di revisione penale (CARP) ha respinto sia l'appello presentato da A.________ sia l'appello incidentale del Procuratore pubblico contro la sentenza di primo grado. La Corte cantonale ha confermato il giudizio della prima istanza.

C.
A.________ impugna questa sentenza con un ricorso in materia penale dell'8 luglio 2020 al Tribunale federale, chiedendo di annullarla e di riformare il giudizio della Corte delle assise criminali nel senso di essere riconosciuto autore colpevole unicamente di coazione sessuale in relazione all'atto di automasturbazione con eiaculazione sul ventre di B.________ e di essere condannato ad una pena detentiva di 12 mesi, interamente sospesa condizionalmente per un periodo di prova di due anni. Postula altresì, in particolare, la riduzione a fr. 1'000.-- del risarcimento del torto morale all'accusatrice privata. Il ricorrente chiede inoltre di essere ammesso al beneficio dell'assistenza giudiziaria e del gratuito patrocinio.

D.
Invitati ad esprimersi, la Corte cantonale non ha presentato una risposta, mentre il Procuratore pubblico ha comunicato di non avere particolari osservazioni da formulare, postulando la reiezione del ricorso. Pure l'opponente ha comunicato di non avere osservazioni da presentare e di condividere il giudizio impugnato, chiedendo altresì di essere ammessa al beneficio del gratuito patrocinio.

Diritto:

1.
Presentato dall'imputato, che ha partecipato alla procedura dinanzi alla precedente istanza, le cui conclusioni sono state disattese (art. 81 cpv. 1 lett. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
b1  l'accusé,
b2  le représentant légal de l'accusé,
b3  le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
b4  ...
b5  la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
b6  le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
b7  le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56.
2    Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57
3    La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.
e b n. 1 LTF), e diretto contro una decisione finale (art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
LTF) resa in materia penale (art. 78 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 78 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
2    Sont également sujettes au recours en matière pénale:
a  les décisions sur les prétentions civiles qui doivent être jugées en même temps que la cause pénale;
b  les décisions sur l'exécution de peines et de mesures.
LTF) da un'autorità di ultima istanza cantonale (art. 80 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 80 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours. Sont exceptés les cas dans lesquels le code de procédure pénale du 5 octobre 2007 (CPP)50 prévoit un tribunal des mesures de contrainte ou un autre tribunal comme instance cantonale unique.51
LTF), il gravame è tempestivo (art. 100 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
LTF) e sotto i citati aspetti ammissibile.

2.

2.1. Conformemente a quanto stabilito dagli art. 95 e
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
96 LTF, il ricorso in materia penale al Tribunale federale può essere presentato per violazione del diritto. Secondo l'art. 42 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
LTF, nel ricorso occorre spiegare per quali ragioni l'atto impugnato viola il diritto. Il ricorrente deve quindi confrontarsi con le considerazioni esposte nella sentenza impugnata, spiegando per quali motivi tale giudizio viola il diritto (DTF 142 I 99 consid. 1.7.1). Il Tribunale federale esamina in linea di principio solo le censure sollevate; esso non è tenuto a vagliare, come lo farebbe un'autorità di prima istanza, tutte le questioni giuridiche che si pongono, se quest'ultime non sono presentate nella sede federale (DTF 134 II 244 consid. 2.1). Le esigenze di motivazione sono inoltre accresciute laddove il ricorrente lamenta l'arbitrio nell'accertamento dei fatti e nella valutazione delle prove, dato che ciò equivale a sostenere che i fatti sono stati accertati in violazione dell'art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
Cost. e del diritto federale. Trattandosi di garanzie di rango costituzionale, il Tribunale federale esamina le relative censure soltanto se sono motivate in modo chiaro e preciso (art. 106 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF; DTF 146 IV 114 consid. 2.1; 143 IV 500 consid. 1.1; 142
III 364
consid. 2.4). In quest'ottica, argomentazioni vaghe o meramente appellatorie e semplici rinvii agli atti cantonali non sono ammissibili (DTF 143 IV 122 consid. 3.3; 142 III 364 consid. 2.4). Per motivare l'arbitrio, non basta criticare semplicemente la decisione impugnata contrapponendole una versione propria, ma occorre dimostrare per quale motivo l'accertamento dei fatti o la valutazione delle prove sono manifestamente insostenibili, si trovano in chiaro contrasto con la fattispecie, si fondano su una svista manifesta o contraddicono in modo urtante il sentimento della giustizia e dell'equità (DTF 143 IV 241 consid. 2.3.1; 129 I 173 consid. 3.1, 8 consid. 2.1).

2.2. Nella misura in cui, criticando l'accertamento dei fatti e la valutazione delle prove da parte della Corte cantonale, il ricorrente si limita ad esporre una sua diversa versione dei fatti, senza sostanziare l'arbitrarietà del giudizio impugnato, il gravame non adempie le esposte esigenze di motivazione e deve di conseguenza essere dichiarato inammissibile. Il ricorso è parimenti inammissibile laddove il ricorrente sostiene in modo generico che la CARP non si sarebbe confrontata con le contestazioni da lui sollevate con l'appello riguardo alla questione del consenso dell'opponente. Egli si limita infatti a rinviare all'allegato di appello, senza puntualmente spiegare quali specifiche censure la precedente istanza avrebbe omesso di esaminare. Disattende inoltre che i giudici cantonali hanno esposto le ragioni per cui la tesi ricorsuale circa un rapporto consensuale tra le parti era "addirittura temeraria". Il ricorrente non fa quindi valere un'insufficiente motivazione del giudizio impugnato, lesiva del suo diritto di essere sentito (cfr., sulla portata della garanzia del diritto di essere sentito, DTF 144 IV 386 consid. 2.2.3; 142 IV 245 consid. 4.3). La stessa conclusione vale laddove il ricorrente adduce genericamente che le
autorità inferiori non avrebbero preso in considerazione "diversi elementi" che metterebbero in dubbio la versione dell'opponente. La censura, che si confonde con quella di violazione del divieto dell'arbitrio, non è puntualmente motivata e non sostanzia una violazione del suo diritto di essere sentito.

3.

3.1. Il ricorrente sostiene che la Corte cantonale avrebbe accertato in modo manifestamente inesatto che l'opponente aveva manifestato sin dall'inizio della serata l'intenzione di non volere alcun rapporto con lui. Adduce che, in realtà, l'opponente gli avrebbe permesso un abbraccio e un bacio.

3.2. Dai verbali d'interrogatorio citati dal ricorrente, risulta che l'opponente ha dichiarato: "Mi sembra di ricordare forse un abbraccio l'ho permesso". Non risulta per contro ch'ella abbia acconsentito ad essere baciata. Al riguardo, la CARP ha infatti accertato che, al dibattimento dinanzi al tribunale di primo grado, il ricorrente aveva chiaramente riferito che l'opponente non voleva dargli un bacio. Formulando la censura ricorsuale, egli si scosta quindi, almeno parzialmente, dai fatti accertati e non sostanzia di conseguenza l'arbitrio con una motivazione conforme alle esigenze dell'art. 106 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF. Disattende inoltre che la CARP ha accertato, sulla base delle dichiarazioni lineari e costanti dell'opponente, ch'ella ha in ogni caso sempre rifiutato un rapporto di carattere sessuale con lui. Richiamando unicamente l'eventuale consenso ad un abbraccio, il ricorrente non si confronta con l'insieme delle dichiarazioni prese in considerazione dai giudici cantonali e non dimostra quindi l'arbitrarietà di questo accertamento.

4.

4.1. Il ricorrente rimprovera alla Corte cantonale di non avere tenuto conto, nell'ambito della valutazione delle dichiarazioni dell'opponente, del fatto ch'ella si trovava in stato di estrema fragilità, siccome sofferente di depressione. Rileva in particolare che l'opponente era appena stata dimessa da una clinica e doveva ancora assumere dei medicamenti.

4.2. La CARP ha invero accertato che l'opponente era appena stata dimessa dal reparto di psicoterapia di una clinica del Cantone di Zurigo. Sullo svolgimento dei fatti incriminati, la Corte cantonale ha in ogni caso valutato l'insieme delle dichiarazioni dell'opponente ed ha spiegato le ragioni per cui le ha ritenute credibili e coerenti con la situazione e con il suo profilo psicologico. Richiamando semplicemente lo stato di fragilità dell'opponente, il ricorrente non si confronta con le sue dichiarazioni concernenti la dinamica dei fatti oggetto del procedimento penale, ritenute lineari, costanti e coerenti dalla CARP. Egli mette genericamente in dubbio l'attendibilità dell'opponente, ma non accenna minimamente a contraddizioni ed incongruenze manifeste nelle dichiarazioni agli atti. Nuovamente, il ricorrente non sostanzia quindi arbitrio alcuno. Il semplice riferimento allo stato psicologico dell'opponente non è di per sé sufficiente per mettere in discussione la credibilità delle sue dichiarazioni.

5.

5.1. Il ricorso è inoltre inammissibile laddove il ricorrente sostiene che l'opponente avrebbe rilasciato dichiarazioni contraddittorie riguardo alla sua reazione quando si trovava sul divano, siccome inizialmente avrebbe affermato di avere cercato di divincolarsi da lui, modificando in seguito la propria versione nel senso di avergli fatto capire che non voleva alcun rapporto.

5.2. Con tali argomentazioni, il ricorrente non dimostra alcuna contraddizione né un cambiamento di versione nelle dichiarazioni dell'opponente. Disattende che l'opponente era praticamente bloccata sul divano: non era in grado di alzarsi, né riusciva ad opporsi al ricorrente che si trovava sopra di lei e la schiacciava sul petto. Il ricorrente omette di considerare questi accertamenti, non sostanziati d'arbitrio e quindi vincolanti per il Tribunale federale (art. 105 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
LTF). Di natura appellatoria, la censura non deve essere vagliata oltre.

6.

6.1. Il ricorrente ritiene manifestamente inesatte le argomentazioni che la CARP ha addotto riguardo ai motivi per cui l'opponente non è fuggita né si è allontanata da lui nonostante ne avesse avuto la possibilità in diverse occasioni. Sostiene che l'unica spiegazione possibile sarebbe il comportamento consenziente dell'opponente, la quale sarebbe rimasta di sua spontanea iniziativa a bere ed a discutere con lui per più di tre ore.

6.2. La Corte cantonale ha ritenuto l'opponente credibile anche perché è stata lei stessa a riconoscere di essere rimasta con il ricorrente nonostante avesse avuto alcune occasioni per fuggire. Al riguardo, la CARP ha considerato che una persona che racconta un abuso in realtà mai avvenuto, non farebbe mai una simile ammissione, che potrebbe essere utilizzata a suo sfavore. Ha inoltre ritenuto la giustificazione dell'opponente relativa al fatto di essere rimasta con il ricorrente, coerente sia con il suo passato tormentato (che la bloccava dal terrore) sia con la situazione concreta (il ricorrente era il gerente dell'albergo e possedeva quindi un'ulteriore chiave che gli avrebbe permesso di entrare nella sua camera). La Corte cantonale ha in sostanza accertato che, in tali circostanze, l'opponente si sentiva in una situazione senza uscita.

6.3. Il ricorrente si limita ad esporre in modo appellatorio la sua diversa opinione, ma non spiega puntualmente, con una motivazione conforme alle esigenze dell'art. 106 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF, per quali ragioni la valutazione della CARP, secondo cui l'opponente si sentiva in una situazione senza uscita, sarebbe manifestamente insostenibile e pertanto arbitraria. Disattende inoltre che, secondo gli accertamenti vincolanti dei giudici cantonali (art. 105 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
LTF), per tutto il tempo in cui è rimasta con il ricorrente, l'opponente ha sempre espresso chiari e ripetuti rifiuti alle sue insistenti avances. La tesi ricorsuale che deduce semplicemente dalla mancata fuga dell'opponente un consenso ad avere un rapporto sessuale con il ricorrente è di natura appellatoria e non deve essere ulteriormente esaminata.

7.

7.1. Secondo il ricorrente, il racconto dell'opponente relativo alla descrizione dell'abuso non sarebbe lineare, siccome l'interessata avrebbe inizialmente dichiarato che "è un po' tutto confuso", per poi affermare che, nonostante l'alcool assunto, avrebbe capito quanto stava succedendo. Egli rileva che l'opponente non è comunque stata in grado di riferire se vi sia stata una penetrazione vaginale o meno. Accenna inoltre all'assenza di lesioni sul corpo dell'opponente, rilevando altresì ch'ella si sarebbe recata spontaneamente alla ricezione dell'albergo e non sarebbe mai stata obbligata a bere bevande alcoliche. Ribadisce che l'opponente sarebbe rimasta con lui e ch'egli l'avrebbe quindi considerata consenziente, almeno fino al momento in cui ha tentato di penetrarla.

7.2. Nuovamente il ricorrente si limita ad esporre in modo appellatorio la sua versione dei fatti senza confrontarsi specificatamente con i considerandi della sentenza impugnata e senza quindi sostanziarla d'arbitrio con una motivazione conforme alle esigenze dell'art. 106 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF. Egli non si confronta puntualmente con le dichiarazioni rilasciate dall'opponente e non evidenzia contraddizioni e incongruenze manifeste. Riconosce per contro che le sue stesse dichiarazioni, al di là della sua affermazione dell'asserito consenso, non sono mai state né lineari né costanti. Disattende altresì che, secondo gli accertamenti della Corte cantonale, per stessa ammissione del ricorrente, l'opponente ha sin dall'inizio rifiutato di avere un rapporto sessuale. Nella misura in cui insiste anche in questa sede nel sostenere che l'opponente sarebbe stata consenziente fino al momento in cui egli ha cercato di penetrarla, il ricorrente si scosta dai fatti accertati in modo univoco e vincolante dalla Corte cantonale, senza sostanziarli di arbitrio alcuno. Insufficientemente motivata, la censura è quindi inammissibile.

7.3. Il ricorrente non fa in seguito valere la violazione degli art. 189 e
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
190 CP. Non sostiene che i fatti accertati non realizzerebbero gli elementi costitutivi dei reati di coazione sessuale e di tentata violenza carnale.

8.

8.1. Il ricorrente contesta la commisurazione della pena, ritenendola eccessiva e chiedendone una riduzione. Rimprovera alla Corte cantonale di non averla sufficientemente motivata tenendo conto dei criteri dell'art. 47
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 47 - 1 Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir.
1    Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir.
2    La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures.
CP. Sostiene in particolare che non sarebbero stati debitamente motivati gli elementi presi in considerazione per stabilire l'entità della sospensione condizionale parziale della pena detentiva.

8.2. I principi della commisurazione della pena sono disciplinati dagli art. 47
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 47 - 1 Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir.
1    Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir.
2    La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures.
segg. CP (cfr. DTF 144 IV 313 consid. 1.2; 141 IV 61 consid. 6.1.1 e rispettivi rinvii). Giusta l'art. 50
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 50 - Si le jugement doit être motivé, le juge indique dans les motifs les circonstances pertinentes pour la fixation de la peine et leur importance.
CP, se la sentenza dev'essere motivata, il giudice vi espone anche le circostanze rilevanti per la commisurazione della pena e la loro ponderazione. La motivazione deve giustificare la pena pronunciata e permettere di seguire il ragionamento che ne è alla base (DTF 144 IV 313 consid. 1.2 e rinvii). Se entra nel merito di un appello, il Tribunale d'appello pronuncia una nuova sentenza che si sostituisce a quella di primo grado (art. 408
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 408 Nouveau jugement - 1 Si la juridiction d'appel entre en matière, elle rend un nouveau jugement qui remplace le jugement de première instance.
1    Si la juridiction d'appel entre en matière, elle rend un nouveau jugement qui remplace le jugement de première instance.
2    La juridiction d'appel statue dans les douze mois.275
CPP; DTF 143 IV 408 consid. 6.1). Alla luce del carattere riformatorio del rimedio giuridico dell'appello, la Corte cantonale deve stabilire una pena propria e motivarla in modo comprensibile. Non può limitarsi a verificare i considerandi relativi alla commisurazione della pena nella sentenza della prima istanza sulla base delle censure sollevate dal ricorrente (DTF 141 IV 244 consid. 1.3.3). Secondo l'art. 81 cpv. 3 lett. a
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 81 Teneur des prononcés de clôture - 1 Les jugements et autres prononcés clôturant la procédure contiennent:
1    Les jugements et autres prononcés clôturant la procédure contiennent:
a  une introduction;
b  un exposé des motifs;
c  un dispositif;
d  s'ils sont sujets à recours, l'indication des voies de droit.
2    L'introduction contient:
a  la désignation de l'autorité pénale et celle de ses membres qui ont concouru au prononcé;
b  la date du prononcé;
c  une désignation suffisante des parties et de leurs conseils juridiques;
d  s'agissant d'un jugement, les conclusions finales des parties.
3    L'exposé des motifs contient:
a  dans un jugement, l'appréciation en fait et en droit du comportement reproché au prévenu, ainsi que la motivation des sanctions, des effets accessoires ainsi que des frais et des indemnités;
b  dans un autre prononcé de clôture, les motifs du règlement de la procédure tel qu'il est envisagé.
4    Le dispositif contient:
a  la désignation des dispositions légales dont il a été fait application;
b  dans un jugement, le prononcé relatif à la culpabilité et à la sanction, aux frais, aux indemnités et aux éventuelles conclusions civiles;
c  dans un autre prononcé de clôture, l'ordonnance concernant le règlement de la procédure;
d  les décisions judiciaires ultérieures;
e  le prononcé relatif aux effets accessoires;
f  la désignation des personnes et des autorités qui reçoivent copie du prononcé ou du dispositif.
CPP, la motivazione della sentenza comprende esplicitamente le sanzioni. A ciò nulla muta il fatto che, nella procedura di ricorso, il giudice possa rimandare alla motivazione dell'istanza
inferiore (DTF 141 IV 244 consid. 1.3.3; sentenze 6B 848/2020 del 3 dicembre 2020 consid. 2.2; 6B 502/2019 del 27 febbraio 2020 consid. 3.4).

8.3. In concreto, la Corte cantonale non ha svolto una propria valutazione sulla commisurazione della pena, ma si è limitata a rinviare in modo globale alla pena inflitta dal tribunale di primo grado. Conformemente alla giurisprudenza esposta, le sarebbe per contro spettato eseguire un suo esame della sanzione, confrontandosi con i principi applicabili in questa materia ed esponendo i motivi per cui si giustificava di pronunciare una determinata pena. Rinviando semplicemente alla pena inflitta dal primo giudice, senza addurre una sua motivazione, la CARP ha violato il diritto federale. Su questo aspetto, il ricorso è quindi fondato.

9.

9.1. Nelle conclusioni, il ricorrente chiede inoltre la riduzione a fr. 1'000.-- dell'indennità per il torto morale all'opponente. La domanda deve essere respinta, siccome tale aspetto non è stato oggetto di una censura motivata nel ricorso.

9.2. Parimenti non devono essere vagliate le ulteriori conclusioni formulate dal ricorrente, peraltro corrispondenti a dispositivi della sentenza di primo grado ch'erano parzialmente incontestati dinanzi all'ultima istanza cantonale. I punti elencati dal ricorrente (confisca degli oggetti appartenenti all'opponente, oneri processuali e spese per il procedimento di primo grado, spese per la difesa d'ufficio e per il gratuito patrocinio dell'accusatrice privata) non sono stati oggetto d'impugnazione e il ricorso non contiene una specifica motivazione al riguardo. Deve nondimeno essere rilevato che, riguardo alla confisca ordinata dalla Corte di primo grado degli oggetti appartenenti all'accusatrice privata indicati nell'atto di accusa in quanto mezzi di prova, il dispositivo della CARP non si pronuncia. Se del caso, spetterà pertanto alla Corte cantonale completarlo (cfr. art. 83
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 83 Explication et rectification des prononcés - 1 L'autorité pénale qui a rendu un prononcé dont le dispositif est peu clair, contradictoire ou incomplet ou qui est en contradiction avec l'exposé des motifs, l'explique ou le rectifie à la demande d'une partie ou d'office.
1    L'autorité pénale qui a rendu un prononcé dont le dispositif est peu clair, contradictoire ou incomplet ou qui est en contradiction avec l'exposé des motifs, l'explique ou le rectifie à la demande d'une partie ou d'office.
2    La demande est présentée par écrit et indique les passages contestés et, le cas échéant, les modifications souhaitées.
3    L'autorité pénale donne aux autres parties l'occasion de se prononcer sur la demande.
4    Le prononcé rectifié ou expliqué est communiqué aux parties.
CPP).

10.

10.1. Ne segue che, in quanto ammissibile, il ricorso deve essere parzialmente accolto. Il dispositivo n. 2 (comprensivo dei punti n. 2.1 e 2.1.1), relativo alla pena, e il dispositivo n. 5, concernente gli oneri processuali d'appello, devono essere annullati. Per il resto, il gravame deve essere respinto nella misura della sua ammissibilità. Gli atti devono quindi essere rinviati alla Corte cantonale affinché si ripronunci sulla commisurazione della pena e, conseguentemente, sull'eventuale nuova ripartizione delle spese giudiziarie di appello.

10.2. Non si prelevano spese giudiziarie a carico dello Stato del Cantone Ticino (art. 66 cpv. 4
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
LTF), che è tuttavia tenuto a versare al ricorrente, parzialmente vincente, un'indennità ridotta a titolo di ripetibili della sede federale (art. 68 cpv. 1 e
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
2 LTF). L'indennità deve essere versata al patrocinatore, di modo che, in questa misura, la domanda di gratuito patrocinio diviene senza oggetto. Nella misura in cui il ricorrente è invece soccombente, la sua domanda di assistenza giudiziaria con gratuito patrocinio può essere accolta in considerazione della sua situazione finanziaria e del fatto che il gravame non appariva d'acchito privo di possibilità di successo (art. 64 cpv. 1 e
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
2 LTF). Non si prelevano quindi spese giudiziarie a carico del ricorrente e l'avv. Massimo Quadri viene incaricato del suo patrocinio gratuito. A tale titolo, la Cassa del Tribunale federale gli verserà un'indennità il cui ammontare corrisponde alla prassi di questa Corte, tenendo altresì conto dell'importo ottenuto a titolo di ripetibili di questa sede.

10.3. L'opponente non ha minimamente sostanziato la sua eventuale indigenza e non ha presentato una compiuta risposta al ricorso, limitandosi a comunicare di ritenere corretto il giudizio impugnato. La sua domanda di gratuito patrocinio per la procedura dinanzi al Tribunale federale deve quindi essere respinta.

Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:

1.
Nella misura in cui è ammissibile, il ricorso è parzialmente accolto. I dispositivi n. 2 e 5 della sentenza emanata il 28 maggio 2020 dalla Corte di appello e di revisione penale del Cantone Ticino sono annullati. La causa le è rinviata per un nuovo giudizio nel senso dei considerandi.

2.
Non si prelevano spese giudiziarie.

3.
Lo Stato del Cantone Ticino rifonderà al patrocinatore del ricorrente un'indennità di fr. 1'500.-- a titolo di ripetibili della sede federale.

4.
La domanda di assistenza giudiziaria con gratuito patrocinio del ricorrente per la procedura dinanzi al Tribunale federale è accolta nella misura in cui non è divenuta senza oggetto. Al ricorrente viene designato quale patrocinatore l'avv. Massimo Quadri.

5.
La Cassa del Tribunale federale verserà al patrocinatore del ricorrente un'indennità di fr. 1'500.-- per la procedura dinanzi al Tribunale federale.

6.
La domanda di gratuito patrocinio dell'opponente per la procedura dinanzi al Tribunale federale è respinta.

7.
Comunicazione ai patrocinatori delle parti, al Ministero pubblico e alla Corte di appello e di revisione penale del Cantone Ticino.

Losanna, 11 agosto 2021
In nome della Corte di diritto penale
del Tribunale federale svizzero

Il Giudice presidente: Denys

Il Cancelliere: Gadoni
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 6B_829/2020
Date : 11 août 2021
Publié : 29 août 2021
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Infractions
Objet : Coazione sessuale, in parte tentata, arbitrio


Répertoire des lois
CP: 47 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 47 - 1 Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir.
1    Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir.
2    La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures.
50 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 50 - Si le jugement doit être motivé, le juge indique dans les motifs les circonstances pertinentes pour la fixation de la peine et leur importance.
189e
CPP: 81 
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 81 Teneur des prononcés de clôture - 1 Les jugements et autres prononcés clôturant la procédure contiennent:
1    Les jugements et autres prononcés clôturant la procédure contiennent:
a  une introduction;
b  un exposé des motifs;
c  un dispositif;
d  s'ils sont sujets à recours, l'indication des voies de droit.
2    L'introduction contient:
a  la désignation de l'autorité pénale et celle de ses membres qui ont concouru au prononcé;
b  la date du prononcé;
c  une désignation suffisante des parties et de leurs conseils juridiques;
d  s'agissant d'un jugement, les conclusions finales des parties.
3    L'exposé des motifs contient:
a  dans un jugement, l'appréciation en fait et en droit du comportement reproché au prévenu, ainsi que la motivation des sanctions, des effets accessoires ainsi que des frais et des indemnités;
b  dans un autre prononcé de clôture, les motifs du règlement de la procédure tel qu'il est envisagé.
4    Le dispositif contient:
a  la désignation des dispositions légales dont il a été fait application;
b  dans un jugement, le prononcé relatif à la culpabilité et à la sanction, aux frais, aux indemnités et aux éventuelles conclusions civiles;
c  dans un autre prononcé de clôture, l'ordonnance concernant le règlement de la procédure;
d  les décisions judiciaires ultérieures;
e  le prononcé relatif aux effets accessoires;
f  la désignation des personnes et des autorités qui reçoivent copie du prononcé ou du dispositif.
83 
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 83 Explication et rectification des prononcés - 1 L'autorité pénale qui a rendu un prononcé dont le dispositif est peu clair, contradictoire ou incomplet ou qui est en contradiction avec l'exposé des motifs, l'explique ou le rectifie à la demande d'une partie ou d'office.
1    L'autorité pénale qui a rendu un prononcé dont le dispositif est peu clair, contradictoire ou incomplet ou qui est en contradiction avec l'exposé des motifs, l'explique ou le rectifie à la demande d'une partie ou d'office.
2    La demande est présentée par écrit et indique les passages contestés et, le cas échéant, les modifications souhaitées.
3    L'autorité pénale donne aux autres parties l'occasion de se prononcer sur la demande.
4    Le prononcé rectifié ou expliqué est communiqué aux parties.
408
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 408 Nouveau jugement - 1 Si la juridiction d'appel entre en matière, elle rend un nouveau jugement qui remplace le jugement de première instance.
1    Si la juridiction d'appel entre en matière, elle rend un nouveau jugement qui remplace le jugement de première instance.
2    La juridiction d'appel statue dans les douze mois.275
Cst: 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
64 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
78 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 78 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
2    Sont également sujettes au recours en matière pénale:
a  les décisions sur les prétentions civiles qui doivent être jugées en même temps que la cause pénale;
b  les décisions sur l'exécution de peines et de mesures.
80 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 80 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours. Sont exceptés les cas dans lesquels le code de procédure pénale du 5 octobre 2007 (CPP)50 prévoit un tribunal des mesures de contrainte ou un autre tribunal comme instance cantonale unique.51
81 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
b1  l'accusé,
b2  le représentant légal de l'accusé,
b3  le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
b4  ...
b5  la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
b6  le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
b7  le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56.
2    Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57
3    La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
95e  100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
129-I-173 • 134-II-244 • 141-IV-244 • 141-IV-61 • 142-I-99 • 142-III-364 • 142-IV-245 • 143-IV-122 • 143-IV-241 • 143-IV-408 • 143-IV-500 • 144-IV-313 • 144-IV-386 • 146-IV-114
Weitere Urteile ab 2000
6B_502/2019 • 6B_829/2020 • 6B_848/2020
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
action en justice • alcool • analogie • appréciation des preuves • autorisation ou approbation • autorité inférieure • avis • branche d'enseignement • calcul • cio • cirque • concordance • constatation des faits • contrainte sexuelle • demande d'entraide • dernière instance • directeur • directive • dispositif • dossier • doute • droit d'être entendu • droit fédéral • droit pénal • débat • décision • décision finale • déclaration • défense d'office • dépens • emprisonnement • entraide • examinateur • expressément • fin • fixation de la peine • frais judiciaires • frais • fédéralisme • hôtel • inadvertance manifeste • interdiction de l'arbitraire • lausanne • lésé • maxime du procès • ministère public • modification • mois • motif • motivation de la demande • motivation de la décision • moyen de droit • moyen de preuve • opticien • ordre militaire • participation à la procédure • plaignant • pratique judiciaire et administrative • première instance • psychothérapie • période d'essai • questio • rapports sexuels • recourant • recours en matière pénale • renvoi • représentation en procédure • répartition des frais • répartition des tâches • réponse au recours • révision • situation financière • temps atmosphérique • tort moral • traité de garantie • tribunal cantonal • tribunal fédéral • tribunal • viol • violation du droit