Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
9C_350/2010

Urteil vom 11. Juni 2010
II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichter Seiler, Bundesrichterin Pfiffner Rauber,
Gerichtsschreiber Fessler.

Verfahrensbeteiligte
S.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Hanspeter Strickler,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle des Kantons Thurgau, St. Gallerstrasse 13, 8500 Frauenfeld,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung
(Invalidenrente, Betätigungsvergleich),

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Thurgau vom 24. März 2010.

Sachverhalt:

A.
Bei der 1976 geborenen S.________ entwickelte sich als Folge eines im Juli 2004 erlittenen Bienenstichs ein CRPS (Complex-Regional-Pain-Syndrome) Stadium II-III des rechten Arms. Mit Verfügung vom 27. August 2008 sprach ihr die IV-Stelle des Kantons Thurgau rückwirkend ab 1. Juli 2005 eine halbe Rente der Invalidenversicherung zu. Ab 1. Januar 2008 wurde der Versicherten sodann eine Invalidenrente der Unfallversicherung aufgrund einer Erwerbsunfähigkeit von 50 % ausgerichtet.
Nachdem die IV-Stelle Ende September 2009 Kenntnis davon erhalten hatte, dass S.________ im Juni 2007 einen Sohn geboren hatte, leitete sie ein Revisionsverfahren ein, in welchem sie u.a. eine Haushaltabklärung veranlasste. Nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren hob sie wiedererwägungsweise mit Verfügung 4. Januar 2010 die halbe Rente auf Ende Februar 2010 auf.

B.
Die Beschwerde der S.________ wies das Verwaltungsgericht des Kantons Thurgau als Versicherungsgericht mit Entscheid vom 24. März 2010 ab.

C.
S.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Rechtsbegehren, der Entscheid vom 24. März 2010 sei aufzuheben und ihr eine "50%ige" Invalidenrente zuzusprechen, eventuell die Sache zur Vornahme der notwendigen Abklärungen und zu neuer Verfügung an die IV-Stelle zurückzuweisen.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerdeführerin bringt vor, die Voraussetzungen für eine Revision der halben Invalidenrente nach Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG seien nicht gegeben. Die einzige angebliche "Änderung" liege darin, dass am 20. Juni 2007 der Sohn auf die Welt gekommen sei, was indessen der IV-Stelle vor Zusprechung der halben Invalidenrente mit Verfügung vom 27. August 2008 bekannt gewesen sei. Dieser Einwand zielt ins Leere. Die Rentenaufhebung erfolgte gestützt auf Art. 53 Abs. 2
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
1    Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
2    L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable.
3    Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé.
ATSG. Nach dieser Bestimmung kann die IV-Stelle auf eine formell rechtskräftige Verfügung zurückkommen, wenn diese zweifellos unrichtig ist und wenn ihre Berichtigung von erheblicher Bedeutung ist. Damit soll eine anfänglich unrichtige Rechtsanwendung einschliesslich unrichtiger Feststellung im Sinne der Würdigung des Sachverhalts korrigiert werden (BGE 117 V 8 E. 2c S. 17 mit Hinweis; Urteil 9C_215/ 2007 vom 2. Juli 2007 E. 3.1), und zwar mit Wirkung ex nunc et pro futuro. Eine solche Wiedererwägung ist jederzeit möglich (vgl. Art. 53 Abs. 3
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
1    Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
2    L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable.
3    Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé.
ATSG), insbesondere auch wenn die Voraussetzungen der Revision nach Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG nicht erfüllt sind (Urteil 9C_960/2008 vom 6. März 2009 E. 1.2). Es ist somit wiedererwägungsrechtlich unerheblich, ob die IV-Stelle bei Erlass der
Rentenverfügung im August 2008 von der Geburt des Sohnes im Juni 2007 wusste oder zumindest hätte wissen können. Entscheidend - und im Übrigen unbestritten - ist, dass aufgrund der neuen familiären Situation der Invaliditätsgrad nicht mehr durch Einkommensvergleich (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG in Verbindung mit Art. 28a Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
IVG) zu ermitteln war, sondern in Anwendung der gemischten oder allenfalls der spezifischen Methode der Invaliditätsbemessung (Art. 28a Abs. 3
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
IVG sowie Art. 8 Abs. 3
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG in Verbindung mit Art. 5 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 5 Cas particuliers - 1 L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
1    L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
2    L'invalidité des assurés âgés de moins de 20 ans qui n'exercent pas d'activité lucrative est déterminée selon l'art. 8, al. 2, LPGA.
IVG, Art. 28a Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
IVG und Art. 27
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
IVV).

2.
2.1 Die Beschwerdeführerin bestreitet die Anwendbarkeit der gemischten Methode. Als Gesunde könnte sie zwar eine Teilerwerbstätigkeit von 20 % ausüben, jedoch nicht mit ihrer Behinderung. Dabei verkennt sie, dass für die Anwendung der gemischten Methode massgeblich ist, ob die versicherte Person ohne gesundheitliche Beeinträchtigung einem Teilerwerb nachginge und daneben in einem Aufgabenbereich nach Art. 8 Abs. 3
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG tätig wäre (BGE 131 V 51 E. 5.1 S. 52 ff.; 125 V 146 E. 2b S. 149; vgl. auch BGE 133 V 504 E. 3.3 S. 507). Gegenüber der Abklärungsperson Haushalt hatte die Versicherte angegeben, sie hätte ohne Gesundheitsschaden sechs Monate nach der Geburt ihres Sohnes wieder in einem Pensum von 20 % als Arztsekretärin gearbeitet (Bericht vom 28. April 2009), was sie nicht in Abrede stellt. Die Anwendung der gemischten Methode der Invaliditätsbemessung bei einem Anteil der Erwerbstätigkeit von 0,2 durch die Vorinstanz verletzt somit Bundesrecht nicht.

2.2 Die Beschwerdeführerin argumentiert, dass eine Arbeitsfähigkeit von 50 % nicht ohne weiteres den Schluss zulasse, bei einem Arbeitspensum von 20 % resultiere keine Erwerbseinbusse. Das wäre nur dann der Fall, wenn sie dieses Pensum verteilt allenfalls auf mehrere Tage ohne Leistungseinbusse, insbesondere ohne zeitlichen Mehraufwand, bewältigen könnte. Diesbezüglich bestehen jedoch Zweifel in Anbetracht der doch erheblichen Einschränkung der Funktionsfähigkeit des rechten Armes und der rechten Hand. Im Fragebogen für den Arbeitgeber vom 4. Juli 2006 wurde vermerkt, die vom Arzt beurteilte Arbeitsfähigkeit entspreche nicht der Leistungsfähigkeit, da verschiedene Aufgaben nicht mehr oder nur eingeschränkt erfüllt werden könnten. Wird zugunsten der Beschwerdeführerin eine um die Hälfte reduzierte Leistung auch bei einem Arbeitspensum von 20 % angenommen, wie geltend gemacht wird, ist von einem erwerblichen Teilinvaliditätsgrad von 50 % auszugehen, ohne dass sich deswegen am Ergebnis etwas änderte (E. 4).

3.
Die Beschwerdeführerin bestreitet, dass der Abklärungsbericht Haushalt vom 28. April 2009 eine hinreichend beweiskräftige Grundlage für die Festlegung der gesundheitlich bedingten Einschränkung in diesem Aufgabenbereich darstellt. Es handle sich um eine willkürliche Berichterstattung einer nicht unabhängigen und inkompetenten Person.

3.1 Die fehlende Unabhängigkeit wird damit begründet, die Abklärungsperson beziehe ihr Einkommen direkt von der Invalidenversicherung. Es verhalte sich sinngemäss gleich wie bei den in der öffentlichen Diskussion stehenden Medizinischen Abklärungsstellen (Art. 72bis
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 72bis - 1 Les expertises comprenant trois ou plus de trois disciplines médicales doivent se dérouler auprès d'un centre d'expertises médicales lié à l'OFAS par une convention.
1    Les expertises comprenant trois ou plus de trois disciplines médicales doivent se dérouler auprès d'un centre d'expertises médicales lié à l'OFAS par une convention.
1bis    Les expertises impliquant deux disciplines médicales doivent être réalisées par un centre d'expertises médicales ou un binôme d'experts, liés dans les deux cas à l'OFAS par une convention.301
2    L'attribution du mandat d'expertise doit se faire de manière aléatoire302.
IVV).
Nach der Rechtsprechung zur Unabhängigkeit medizinischer Fachpersonen lässt die Tatsache allein, dass der oder die Sachverständige in einem Anstellungsverhältnis zum Sozialversicherungsträger steht, nicht schon den Schluss auf mangelnde Objektivität und Befangenheit zu (Urteil 9C_1058/2009 vom 15. März 2010 E. 5.1 und 5.2 mit Hinweis u.a. auf BGE 135 V 465). Andere Umstände, welche auf fehlende Unabhängigkeit schliessen lassen könnten, sind nicht ersichtlich und werden auch nicht (substanziiert) vorgebracht. Dass die Abklärungsperson "dem Vernehmen nach weder eigene Kinder hat noch je solche betreuen musste", ist nicht geeignet, Zweifel an deren Fachkompetenz zu wecken. Im Übrigen ist klarzustellen, dass gemäss Art. 43 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
ATSG die IV-Stelle den rechtserheblichen Sachverhalt von Amtes wegen abzuklären hat. Dabei liegt es in ihrem am Grundsatz der Gesetzmässigkeit der Verwaltungstätigkeit orientierten freien Ermessen zu entscheiden, inwieweit dazu - nicht notwendigerweise nur bei fehlendem eigenen Sachverstand - versicherungsexterne Personen beizuziehen sind (vgl. bezüglich ärztlicher Gutachten Art. 44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
ATSG und BGE 135 V 254 E. 3.4 S. 258 ff.). Es besteht auch kein Anspruch auf Einholung einer "second opinion" im Sinne der
nochmaligen Vornahme einer Abklärungsmassnahme durch eine ausserhalb der Verwaltung stehende sachverständige Person. Umgekehrt hat die IV-Stelle nicht das Recht, weitere Erhebungen vorzunehmen, wenn ihr das Ergebnis des an sich genügend abgeklärten Sachverhalts nicht passt (vgl. BGE 8C_699/2009 E. 3.3).

3.2 Der Einwand, auf den Abklärungsbericht Haushalt vom 28. April 2009 könne inhaltlich nicht abgestellt werden, wird im Wesentlichen damit begründet, eine Einschränkung im Aufgabenbereich von 17,5 % laufe auf eine "zynische Verniedlichung" der umfassenden gesundheitlichen Beeinträchtigungen der Beschwerdeführerin als Mutter und Hausfrau hinaus. Mit nur einem einsetzbaren Arm könne mit absoluter Sicherheit nicht von Behinderungswerten von 0 % bei der Kinderbetreuung, Wäsche- und Kleiderpflege und bei Verschiedenes, 1 % beim Einkauf, 4,5 % bei der Wohnungspflege und 12 % bei Ernährung ausgegangen werden. Damit würden die medizinischen Diagnosen und die Einschätzung des Anästhesiologen Dr. med. Z.________ unbeachtet gelassen. Eine Einschränkung von 17,5 % werde den konkreten Gegebenheiten in keinster Weise gerecht und stelle eine krasse Ermessensüberschreitung dar.
3.2.1 Die Vorinstanz hat - nach Darlegung der Rechtsprechung zum Beweiswert eines Abklärungsberichts (vgl. Urteil 9C_90/2010 vom 22. April 2010 E. 4.1.1.1) - erwogen, die Abklärungsperson nehme Bezug auf die gesundheitlichen Probleme, zeige die Wohnverhältnisse auf, gewichte die einzelnen Aufgaben und begründe die Behinderung in den einzelnen Bereichen. Dass die Einschränkung im Aufgabenbereich tiefer liege als die Arbeitsunfähigkeit im erwerblichen Bereich lasse sich damit erklären, dass die versicherte Person die Arbeit freier einteilen könne, notwendige Hilfsmittel benutze und den Haushalt ihrer Behinderung angepasst habe. Sie habe gelernt, sowohl bei der Betreuung ihres Sohnes wie auch bei diversen weiteren Arbeiten sich mit ihrer Behinderung zu arrangieren. Zudem bestehe auch eine grundsätzliche Schadenminderungspflicht durch die anderen Familienmitglieder. Der vor Ort festgestellten Einschränkung im Haushalt widerspreche auch nicht der Arztbericht des Dr. med. Z.________ vom 12. Juni 2009.
3.2.2
3.2.2.1 Die Beschwerdeführerin macht nicht geltend, ihre Aussagen anlässlich der Abklärung vor Ort würden im Bericht vom 28. April 2009 unrichtig wiedergegeben. Diese Angaben bestätigen die nicht oder jedenfalls nicht substanziiert bestrittene, für das Bundesgericht verbindliche Feststellung der Vorinstanz (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG; Urteil 9C_90/2010 vom 22. April 2010 E. 4.1.1.3), die Versicherte benutze Hilfsmittel, habe den Haushalt ihrer Behinderung angepasst und gelernt, sowohl bei der Betreuung ihres Sohnes wie auch bei diversen weiteren Arbeiten sich mit ihrer Behinderung zu arrangieren.
3.2.2.2 Aus dem Abklärungsbericht vom 28. April 2009 ergibt sich sodann auch, dass die Beschwerdeführerin praktisch nur die gesunde linke Hand bei der Arbeit einsetzen kann. Es kann somit nicht gesagt werden, der Abklärungsperson sei die gesundheitliche Beeinträchtigung entgangen. Dr. med. Z.________ bezeichnete in seinem Schreiben vom 12. Juni 2009 an die IV-Stelle das Abklärungsergebnis als nicht der Situation entsprechend, weil die Versicherte in sämtlichen Bereichen auf Hilfe angewiesen sei, ohne sich allerdings zu den Einschränkungen im Einzelnen zu äussern. Die Vorinstanz hat diesem Dokument keine den Beweiswert des Abklärungsberichts mindernde Bedeutung beigemessen, was grundsätzlich nicht zu beanstanden ist. Die ärztliche Einschätzung der Arbeitsfähigkeit bildet nur, aber immerhin eine notwendige Grundlage für den Betätigungsvergleich und ist demzufolge von der Abklärungsperson zu berücksichtigen, etwa wenn die versicherte Person unglaubwürdige Angaben macht, die im Widerspruch zu den ärztlichen Befunden stehen (Urteil 9C_90/2010 vom 22. April 2010 E. 4.1.1.2 mit Hinweisen). Eine solche Diskrepanz zwischen dem aus medizinischer Sicht tatsächlich Zumutbaren und den diesbezüglichen Angaben der versicherten Person könnte
vorliegend höchstens insoweit bestehen, dass die Beschwerdeführerin die gesundheitlich bedingten Einschränkungen bei den einzelnen Haushaltarbeiten zu ihren Ungunsten in Überspannung ihrer Schadenminderungspflicht (BGE 113 V 22 E. 4a S. 28) zu optimistisch dargestellt hat. Dies wird indessen nicht geltend gemacht.
3.2.2.3 Im neu aufgelegten Schreiben vom 14. April 2010 beziffert Dr. med. Z.________ die Einschränkung auch für die einfachsten täglichen Verrichtungen im Haushalt wie Wohnungs- und Kleiderpflege oder Betreuung des Kindes auf mindestens 50 %. Darauf kann indessen aus den vorstehenden Gründen ebenfalls nicht ohne weiteres abgestellt werden. Es kommt dazu, dass die Beurteilung des behandelnden Arztes sich auf die Auswirkungen der gesundheitlichen Beeinträchtigung auf das funktionelle Leistungsvermögen bezieht und weder den Faktor Zeit noch die unter dem Titel Schadenminderungspflicht zumutbare vermehrte Mithilfe des Ehegatten, worauf auch im Abklärungsbericht hingewiesen wird, berücksichtigt. Kann die versicherte Person wegen ihrer Behinderung gewisse Haushaltarbeiten nur noch mit Mühe und mit viel höherem Zeitaufwand erledigen, so muss sie in erster Linie ihre Arbeit einteilen und in üblichem Umfang die Mithilfe von Familienangehörigen in Anspruch nehmen. Ein invaliditätsbedingter Ausfall darf bei im Haushalt tätigen Personen nur insoweit angenommen werden, als die Aufgaben, welche nicht mehr erfüllt werden können, durch Drittpersonen gegen Entlöhnung oder durch Angehörige verrichtet werden, denen dadurch nachgewiesenermassen eine
Erwerbseinbusse oder doch eine unverhältnismässige Belastung entsteht. Die im Rahmen der Invaliditätsbemessung bei einer Hausfrau zu berücksichtigende Mithilfe von Familienangehörigen geht daher weiter als die ohne Gesundheitsschädigung üblicherweise zu erwartende Unterstützung. Allerdings darf nicht etwa die Arbeit im Haushalt in einzelnen Funktionen oder insgesamt auf diese überwälzt werden mit der Folge, dass gleichsam bei jeder festgestellten Einschränkung danach gefragt werden müsste, ob sich eine Person finden lässt, die allenfalls für eine ersatzweise Ausführung der entsprechenden Teilfunktion in Frage kommt (BGE 133 V 504 E. 4.2 S. 509 mit Hinweisen).
Die Beschwerdeführerin legt nicht dar, inwiefern die Abklärungsperson den zeitlichen Mehraufwand zu wenig berücksichtigte und die notwendige vermehrte Mithilfe des Ehemannes und ihrer nicht im selben Haushalt wohnenden Mutter zu stark anrechnete. Ihr ist indessen darin beizupflichten, dass eine Einschränkung von 0 % in den Bereichen "Waschen und Kleiderpflege" sowie "Betreuung von Kindern oder anderen Familienangehörigen" nicht nachvollziehbar ist. Es rechtfertigt sich, hier wie in den ebenfalls körperlich mehr fordernden Bereichen "Ernährung" und "Wohnungspflege" von einer Einschränkung von 30 % auszugehen. Daraus ergibt sich eine Behinderung im Aufgabenbereich Haushalt von insgesamt 25 % (= 0,4 x 30 % ["Ernährung"] + 0,15 x 30 % ["Wohnungspflege"] + 0,1 x 10 % ["Einkauf und weitere Besorgungen"] + 0,15 x 30 % ["Waschen und Kleiderpflege"] + 0,1 x 30 % ["Betreuung von Kindern oder anderen Familienangehörigen"]).

4.
Bei einer Einschränkung von höchstens 50 % im erwerblichen Bereich (E. 2.2) und 25 % im Aufgabenbereich Haushalt (E. 3.2.2.3) ergibt sich ein Invaliditätsgrad von 30 % (0,2 x 50 % + 0,8 x 25 %), was für den Anspruch auf eine Rente eindeutig nicht ausreicht (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG), weshalb die Rentenzusprechung im Ergebnis zweifellos unrichtig war. Die Beschwerde ist somit unbegründet.

5.
Bei diesem Ausgang des Verfahrens hat die Beschwerdeführerin die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Thurgau, der Ausgleichskasse medisuisse, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 11. Juni 2010

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:

Meyer Fessler
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_350/2010
Date : 11 juin 2010
Publié : 30 juin 2010
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
LAI: 5 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 5 Cas particuliers - 1 L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
1    L'invalidité des assurés âgés de 20 ans ou plus qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activité est déterminée selon l'art. 8, al. 3, LPGA48.49
2    L'invalidité des assurés âgés de moins de 20 ans qui n'exercent pas d'activité lucrative est déterminée selon l'art. 8, al. 2, LPGA.
28 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
28a
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
LPGA: 8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
17 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
43 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
44 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
53
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
1    Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
2    L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable.
3    Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé.
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
RAI: 27 
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
72bis
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 72bis - 1 Les expertises comprenant trois ou plus de trois disciplines médicales doivent se dérouler auprès d'un centre d'expertises médicales lié à l'OFAS par une convention.
1    Les expertises comprenant trois ou plus de trois disciplines médicales doivent se dérouler auprès d'un centre d'expertises médicales lié à l'OFAS par une convention.
1bis    Les expertises impliquant deux disciplines médicales doivent être réalisées par un centre d'expertises médicales ou un binôme d'experts, liés dans les deux cas à l'OFAS par une convention.301
2    L'attribution du mandat d'expertise doit se faire de manière aléatoire302.
Répertoire ATF
113-V-22 • 117-V-8 • 125-V-146 • 131-V-51 • 133-V-504 • 135-V-254 • 135-V-465
Weitere Urteile ab 2000
8C_699/2009 • 9C_1058/2009 • 9C_350/2010 • 9C_90/2010 • 9C_960/2008
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
ménage • office ai • thurgovie • autorité inférieure • état de fait • tribunal fédéral • rente d'invalidité • obligation de réduire le dommage • demi-rente • atteinte à la santé • utilisation • doute • femme au foyer • frais judiciaires • mère • greffier • inexactitude manifeste • décision • incapacité de travail • connaissance
... Les montrer tous