Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
6S.107/2007 /hum

Urteil vom 11. Juni 2007
Kassationshof

Besetzung
Bundesrichter Schneider, Präsident,
Bundesrichter Wiprächtiger, Mathys,
Gerichtsschreiber Thommen.

Parteien
X.________,
Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt
Dr. Gerhard Stoessel,

gegen

A.________,
Beschwerdegegnerin, vertreten durch Rechtsanwalt
Dr. Felix Rüegg,
Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich, Postfach, 8090 Zürich.

Gegenstand
Fahrlässige schwere Körperverletzung; Haftungsquote,

Nichtigkeitsbeschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, II. Strafkammer,
vom 8. Dezember 2006.

Sachverhalt:
A.
X.________ fuhr am frühen Freitagnachmittag des 31. Mai 2002 bei guten Sicht- und Witterungsverhältnissen in seinem Jeep 'Cherokee' auf der leicht abfallenden Uetlibergstrasse in Richtung Bahnhof Urdorf. Seine Geschwindigkeit betrug "mindestens 53 km/h", die vor ihm liegende Strecke war auf über 60 Meter überblickbar. Weil er kurz zuvor einen Lieferwagen gekreuzt hatte, fuhr er nahe am rechten Strassenrand. Auf der Höhe der Uetlibergstrasse 29 überquerte die dort wohnhafte, damals gerade 8-jährige A.________ die Strasse. Es kam zu einer Kollision, bei der A.________ schwer verletzt wurde. Die Uetlibergstrasse ist im Kollisionsbereich eine sechs Meter breite, aus Sicht des Unfalllenkers zunächst leicht nach rechts gekrümmte, dann gerade, in beide Richtungen befahrbare Quartierstrasse. Die zulässige Höchstgeschwindigkeit lag im Unfallzeitpunkt noch bei 50 km/h. Das Trottoir befindet sich auf der linken Strassenseite, rechter Hand sind Hauseinfahrten, welche jedoch wegen diverser Büsche und Sträucher nur eingeschränkt übersichtlich sind. In der Strassenkrümmung vor der Kollisionsstelle befindet sich am rechten Strassenrand eine zur Beruhigung des Durchgangsverkehrs in die Strasse hineinragende Verkehrsinsel.
B.
Am 9. Juli 2004 sprach der Einzelrichter in Strafsachen des Bezirksgerichts Zürich X.________ wegen Geschwindigkeitsübertretung im Sinne von Art. 32 Abs. 2
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 32 - 1 La vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrêter, notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne, aux intersections qu'il ne peut embrasser du regard, ainsi qu'aux passages à niveau.
1    La vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrêter, notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne, aux intersections qu'il ne peut embrasser du regard, ainsi qu'aux passages à niveau.
2    Le Conseil fédéral limitera la vitesse des véhicules automobiles sur toutes les routes.118
3    L'autorité compétente ne peut abaisser ou augmenter la vitesse maximale fixée par le Conseil fédéral sur certains tronçons de route qu'après expertise. Le Conseil fédéral peut prévoir des exceptions.119
4    ...120
5    ...121
SVG und Art. 4a Abs. 1 lit. a
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 4a Limitations générales de vitesse; règle fondamentale - (art. 32, al. 2, LCR)
1    La vitesse maximale générale des véhicules peut atteindre, lorsque les conditions de la route, de la circulation et de visibilité sont favorables:
a  50 km/h dans les localités;
b  80 km/h hors des localités, à l'exception des semi-autoroutes et des autoroutes;
c  100 km/h sur les semi-autoroutes;
d  120 km/h sur les autoroutes.48
2    La limitation générale de vitesse à 50 km/h (al. 1, let. a) s'applique dans toute la zone bâtie de façon compacte à l'intérieur de la localité; cette limitation commence au signal «Vitesse maximale 50, Limite générale» (2.30.1) et se termine au signal «Fin de la vitesse maximale 50, Limite générale» (2.53.1). Pour les conducteurs qui entrent dans une localité par des routes secondaires peu importantes (telles que routes qui ne relient pas directement entre eux des localités ou des quartiers extérieurs, routes agricoles de desserte, chemins forestiers, etc.), la limitation est aussi valable en l'absence de signalisation, dès qu'il existe une zone bâtie de façon compacte.
3    La limitation générale de vitesse à 80 km/h (al. 1, let. b) est valable à partir du signal «Fin de la vitesse maximale 50, Limite générale» (2.53.1) ou «Fin de la vitesse maximale» (2.53) et, lorsqu'on quitte une semi-autoroute ou une autoroute, à partir du signal «Fin de la semi-autoroute» (4.04) ou du signal «Fin de l'autoroute» (4.02).49
3bis    La limitation générale de vitesse à 100 km/h (al. 1, let. c) est valable à partir du signal «Semi-autoroute» (4.03) et se termine au signal «Fin de la semi-autoroute» (4.04).50
4    La limitation générale de vitesse à 120 km/h (al. 1, let. d) est valable à partir du signal «Autoroute» (4.01) et se termine au signal «Fin de l'autoroute» (4.02).51
5    Lorsque des signaux indiquent d'autres vitesses maximales, celles-ci sont applicables en lieu et place des limitations générales de vitesse (al. 1); il en va de même des vitesses inférieures imposées à certains genres de véhicules par l'art. 5 ou à certains véhicules par décision de l'autorité compétente.
VRV schuldig. Vom Vorwurf der fahrlässigen Körperverletzung wurde er freigesprochen. Gegen diesen Freispruch erhoben A.________ und die Staatsanwaltschaft Berufung. Am 8. Dezember 2006 sprach das Obergericht des Kantons Zürich X.________ der fahrlässigen schweren Körperverletzung nach Art. 125 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 125 - 1 Quiconque, par négligence, fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé est, sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
1    Quiconque, par négligence, fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé est, sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
2    Si la lésion est grave, l'auteur est poursuivi d'office.
StGB schuldig und bestrafte ihn mit 2 Monaten Gefängnis. Seine Haftungsquote wurde auf 100 % festgelegt.
C.
Dagegen erhebt X.________ eidgenössische Nichtigkeitsbeschwerde, mit der er die Aufhebung des angefochtenen Urteils, die Rückweisung der Sache zur Freisprechung und die Verweisung der Zivilansprüche auf den Zivilweg verlangt. Eventuell sei die Haftungsquote auf 80 % festzulegen. Ferner ersucht er um unentgeltliche Rechtspflege und Verbeiständung.
D.
Das Obergericht des Kantons Zürich verzichtet auf eine Stellungnahme zur Beschwerde.

Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
I. Eidgenössische Nichtigkeitsbeschwerde im Strafpunkt
1.
Das Bundesgesetz über das Bundesgericht vom 17. Juni 2005 (BGG; SR 173.110) ist am 1. Januar 2007 in Kraft getreten. Da der angefochtene Entscheid vorher ergangen ist, richtet sich das Verfahren noch nach der BStP (Art. 132 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
BGG).

Am 1. Januar 2007 ist auch der revidierte Allgemeine Teil des Strafgesetzbuches in Kraft getreten. Die neuen Bestimmungen sind hier aber noch nicht von Bedeutung, da das Bundesgericht im Verfahren der Nichtigkeitsbeschwerde nur prüft, ob die Vorinstanz das eidgenössische Recht richtig angewendet hat (Art. 269 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
BStP), mithin das Recht, welches im Zeitpunkt der Ausfällung des angefochtenen Entscheids noch gegolten hat (BGE 129 IV 49 E. 5.3).
2.
Der Beschwerdeführer bestreitet mit verschiedenen Argumenten die Fahrlässigkeit seines Verhaltens. Indem die Vorinstanz das Ausnützen der signalisierten Höchstgeschwindigkeit als übersetzt betrachte, verletze sie Art. 32 Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 32 - 1 La vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrêter, notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne, aux intersections qu'il ne peut embrasser du regard, ainsi qu'aux passages à niveau.
1    La vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrêter, notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne, aux intersections qu'il ne peut embrasser du regard, ainsi qu'aux passages à niveau.
2    Le Conseil fédéral limitera la vitesse des véhicules automobiles sur toutes les routes.118
3    L'autorité compétente ne peut abaisser ou augmenter la vitesse maximale fixée par le Conseil fédéral sur certains tronçons de route qu'après expertise. Le Conseil fédéral peut prévoir des exceptions.119
4    ...120
5    ...121
SVG. Dass ein Autofahrer vor einem plötzlich auftauchenden Hindernis nicht anhalten könne, bedeute nicht, dass seine Geschwindigkeit übersetzt gewesen sei. Er bestreitet ferner die Voraussehbarkeit des Unfallgeschehens. Wegen der durch Sträucher verdeckten Hauseinfahrt habe er das Kind nicht sehen können. Da sich zudem weder ein Kindergarten noch ein Schulhaus in der Nähe befanden, habe er auch nicht mit einem Kind rechnen müssen. Es liege vielmehr überwiegendes Opferverschulden vor. Zu Unrecht sei dem Beschwerdeführer der geringe Abstand zum rechten Fahrbahnrand angelastet worden. Er sei von Gesetzes wegen verpflichtet, innerhalb der rechten Fahrbahnhälfte zu fahren. In Bezug auf die Vermeidbarkeit verkenne die Vorinstanz, dass nicht jene Geschwindigkeit angemessen sei, bei der der Unfall unter im Übrigen gleichen Annahmen vermieden worden wäre. Damit werde sein Vortrittsrecht ausser Acht gelassen. Die Überlegungen der Vorinstanz wären nur richtig, wenn ihm seine Geschwindigkeit nicht erlaubt hätte,
innerhalb der überblickbaren Strecke anzuhalten.
2.1 Die Vorinstanz erwägt, dass aufgrund der eingeschränkten Sicht auf die Einfahrten zu den Einfamilienhäusern, der baulichen Verkehrsberuhigungsmassnahmen, der besonderen Gefährlichkeit von Geländewagen, der Nähe des Fahrzeugs zum rechten Strassenrand sowie dem Umstand, dass um die Mittagszeit mit Schulkindern zu rechnen war, die erlaubte Höchstgeschwindigkeit nicht hätte ausgefahren werden dürfen.
2.2
2.2.1 Nach Art. 125 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 125 - 1 Quiconque, par négligence, fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé est, sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
1    Quiconque, par négligence, fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé est, sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
2    Si la lésion est grave, l'auteur est poursuivi d'office.
StGB wird bestraft, wer fahrlässig einen Menschen am Körper oder an der Gesundheit schwer schädigt. Fahrlässig begeht der Täter ein Verbrechen oder Vergehen, wenn die Tat darauf zurückzuführen ist, dass er die Folge seines Verhaltens aus pflichtwidriger Unvorsichtigkeit nicht bedacht oder darauf nicht Rücksicht genommen hat (Art. 18 Abs. 3
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 18 - 1 Si l'auteur commet un acte punissable pour se préserver ou préserver autrui d'un danger imminent et impossible à détourner autrement menaçant la vie, l'intégrité corporelle, la liberté, l'honneur, le patrimoine ou d'autres biens essentiels, le juge atténue la peine si le sacrifice du bien menacé pouvait être raisonnablement exigé de lui.
1    Si l'auteur commet un acte punissable pour se préserver ou préserver autrui d'un danger imminent et impossible à détourner autrement menaçant la vie, l'intégrité corporelle, la liberté, l'honneur, le patrimoine ou d'autres biens essentiels, le juge atténue la peine si le sacrifice du bien menacé pouvait être raisonnablement exigé de lui.
2    L'auteur n'agit pas de manière coupable si le sacrifice du bien menacé ne pouvait être raisonnablement exigé de lui.
Satz 1 StGB). Ein Schuldspruch wegen fahrlässiger Körperverletzung setzt somit voraus, dass der Täter den Erfolg durch Verletzung einer Sorgfaltspflicht verursacht hat. Sorgfaltswidrig ist die Handlungsweise, wenn der Täter zum Zeitpunkt der Tat aufgrund der Umstände sowie seiner Kenntnisse und Fähigkeiten die damit bewirkte Gefährdung der Rechtsgüter des Opfers hätte erkennen können und müssen und wenn er zugleich die Grenzen des erlaubten Risikos überschritten hat (Art. 18 Abs. 3
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 18 - 1 Si l'auteur commet un acte punissable pour se préserver ou préserver autrui d'un danger imminent et impossible à détourner autrement menaçant la vie, l'intégrité corporelle, la liberté, l'honneur, le patrimoine ou d'autres biens essentiels, le juge atténue la peine si le sacrifice du bien menacé pouvait être raisonnablement exigé de lui.
1    Si l'auteur commet un acte punissable pour se préserver ou préserver autrui d'un danger imminent et impossible à détourner autrement menaçant la vie, l'intégrité corporelle, la liberté, l'honneur, le patrimoine ou d'autres biens essentiels, le juge atténue la peine si le sacrifice du bien menacé pouvait être raisonnablement exigé de lui.
2    L'auteur n'agit pas de manière coupable si le sacrifice du bien menacé ne pouvait être raisonnablement exigé de lui.
Satz 2 StGB). Wo besondere Normen ein bestimmtes Verhalten gebieten, bestimmt sich das Mass der dabei zu beachtenden Sorgfalt in erster Linie nach diesen Vorschriften. Für die Beantwortung der Frage, ob die Gefahr des Erfolgseintritts für den Täter erkennbar bzw. voraussehbar war, gilt der Massstab der Adäquanz. Sein Verhalten muss somit geeignet sein, nach dem gewöhnlichen Lauf der Dinge
und den Erfahrungen des Lebens einen Erfolg wie den eingetretenen herbeizuführen oder mindestens zu begünstigen. Die Adäquanz der zu beurteilenden Ursache für den Erfolg ist nur zu verneinen, wenn ganz aussergewöhnliche Umstände, wie das Mitverschulden eines Dritten oder Material- oder Konstruktionsfehler, als Mitursachen hinzutreten, mit denen schlechthin nicht gerechnet werden musste und die derart schwer wiegen, dass sie als wahrscheinlichste und unmittelbarste Ursache des Erfolges erscheinen und so alle anderen mitverursachenden Faktoren in den Hintergrund drängen (BGE 127 IV 34 E. 2a m.H.).
2.2.2 Rechtliche Grundlage des Sorgfaltsmassstabs bildet vorliegend Art. 32 Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 32 - 1 La vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrêter, notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne, aux intersections qu'il ne peut embrasser du regard, ainsi qu'aux passages à niveau.
1    La vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrêter, notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne, aux intersections qu'il ne peut embrasser du regard, ainsi qu'aux passages à niveau.
2    Le Conseil fédéral limitera la vitesse des véhicules automobiles sur toutes les routes.118
3    L'autorité compétente ne peut abaisser ou augmenter la vitesse maximale fixée par le Conseil fédéral sur certains tronçons de route qu'après expertise. Le Conseil fédéral peut prévoir des exceptions.119
4    ...120
5    ...121
SVG. Danach ist die Geschwindigkeit stets den Umständen anzupassen, namentlich den Besonderheiten von Fahrzeug und Ladung, sowie den Strassen-, Verkehrs- und Sichtverhältnissen. Nach der Rechtsprechung darf die zulässige Höchstgeschwindigkeit nicht unter allen Umständen, sondern nur bei günstigen Verhältnissen ausgefahren werden. Deshalb richtet in der Regel seine Geschwindigkeit nicht nach den Umständen, wer innerorts mit 50 km/h an einem nahe der Strasse gelegenen Kindergarten zu einer Zeit, wo sich dort Kinder befinden, vorbeifährt (BGE 121 IV 286 E. 4b; 121 II 127 E. 4a).
2.2.3 Die vom Beschwerdeführer gefahrene Geschwindigkeit war entgegen seinen Vorbringen nicht den Umständen angepasst. Nebst der Tatsache, dass die Uetlibergstrasse im betroffenen Abschnitt eine von Einfamilienhäusern gesäumte Quartierstrasse ist, erscheint das Ausfahren der maximalen Innerortsgeschwindigkeit vor allem deshalb als unzulässig, weil die Hauseinfahrten auf der rechten Seite nicht nur schlecht überblickbar, sondern auch nicht durch ein Trottoir von der Strasse abgegrenzt waren. Hinzu kommt, dass der Beschwerdeführer infolge des Kreuzungsmanövers nahe am rechten Strassenrand fuhr. Dass er zur Fahrt innerhalb der rechten Fahrbahnhälfte verpflichtet war, entlastet ihn entgegen seiner Vorbringen nicht, sondern spricht angesichts der unübersichtlichen Verhältnisse noch zusätzlich für die Unangemessenheit der gefahrenen Geschwindigkeit. Der Vorinstanz ist deshalb darin beizupflichten, dass günstige Umstände für das Ausfahren der Höchstgeschwindigkeit fehlten. Insoweit liegt der vorliegende Fall auch anders als der vom Beschwerdeführer angerufene Bundesgerichtsentscheid 6S.784/1998 vom 10. Februar 1999, wo günstige Verhältnisse vorlagen. Die Vorinstanz hat Art. 32 Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 32 - 1 La vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrêter, notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne, aux intersections qu'il ne peut embrasser du regard, ainsi qu'aux passages à niveau.
1    La vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrêter, notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne, aux intersections qu'il ne peut embrasser du regard, ainsi qu'aux passages à niveau.
2    Le Conseil fédéral limitera la vitesse des véhicules automobiles sur toutes les routes.118
3    L'autorité compétente ne peut abaisser ou augmenter la vitesse maximale fixée par le Conseil fédéral sur certains tronçons de route qu'après expertise. Le Conseil fédéral peut prévoir des exceptions.119
4    ...120
5    ...121
SVG somit bundesrechtskonform angewendet und zu Recht
eine sorgfaltswidrige Fahrweise des Beschwerdeführers angenommen. Aus diesem Grund kann sich dieser auch nicht auf Art. 26 Abs. 2
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 26 - 1 Chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies.106
1    Chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies.106
2    Une prudence particulière s'impose à l'égard des enfants, des infirmes et des personnes âgées, et de même s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte.
SVG stützen. Auf den Vertrauensgrundsatz kann sich nur berufen, wer sich selbst verkehrsregelkonform verhält (BGE 118 IV 277 E. 4a; 124 IV 81 E. 2b S. 84).
2.2.4 Der Unfall und die Verletzungsfolgen lassen sich ohne weiteres auf das pflichtwidrige Überschreiten der angemessenen Geschwindigkeit zurückführen. Entgegen dem Beschwerdeführer spielt es keine Rolle, ob er das Mädchen tatsächlich erkennen konnte oder nicht. Aus dem Nichterkennen folgt lediglich, dass er nicht im Wissen um die Gefahr, mithin nicht bewusst fahrlässig gehandelt hat. Die strafrechtliche Fahrlässigkeitshaftung tritt aber bereits bei Erkennbarkeit der Gefahrensituation ein. Der Beschwerdeführer hätte in der konkreten Situation erkennen müssen, dass er mit seiner zügigen Fahrt durch das Wohnquartier um die Mittagszeit entlang dem schlecht überblickbaren Fahrbahnrand vorhersehbar eine Gefährdung der Anwohner bewirkte. Mit seinem unbedachten Fahrverhalten hat er die Grenzen des erlaubten Risikos eindeutig überschritten. Weil er aber wegen der speziellen örtlichen Verhältnisse mit dem plötzlichen Auftreten einer Gefahrensituation rechnen musste, reicht es entgegen seinen Vorbringen auch nicht, dass er innerhalb der Sichtweite hätte anhalten können. Das Anhalten innerhalb der Sichtweite ist eine Mindestvorschrift. In unübersichtlichen oder gefahrenträchtigen Verkehrssituationen muss das Fahrzeug auch in bedeutend
weniger als der Sichtdistanz zum Stillstand gebracht werden können (vgl. Art. 4 Abs. 1
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 4 Adaptation de la vitesse - (art. 32, al. 1, LCR)
1    Le conducteur ne doit pas circuler à une vitesse qui l'empêcherait de s'arrêter sur la distance à laquelle porte sa visibilité; lorsque le croisement est malaisé, il doit pouvoir s'arrêter sur la moitié de cette distance.
2    et 3 ...45
4    ...46
5    Il est tenu de ne pas diminuer la fluidité du trafic en circulant, sans raison impérieuse, à une allure trop réduite.
VRV; René Schaffhauser, Grundriss des schweizerischen Strassenverkehrsrechts, Band I, 2. Aufl., N 577 ff.).
2.2.5 Hinsichtlich der Vermeidbarkeit mag zutreffen, dass es bei der von der Vorinstanz als angemessen taxierten Geschwindigkeit von 30 km/h möglicherweise immer noch zu einem Unfall gekommen wäre. Entscheidend ist jedoch nicht die Vermeidung des Unfalls, sondern diejenige der schweren Körperverletzung. Die Körperverletzung gilt auch als vermeidbar, wenn es bei sorgfaltsgemässem Verhalten des Fahrzeuglenkers mit grösster Wahrscheinlichkeit zu einer geringeren Verletzung gekommen wäre. Dies ergibt sich daraus, dass jede Steigerung einer Körperverletzung als selbständige weitere Verletzung gilt (Entscheid 6P.17/2004 vom 4. August 2004, Erw. 7.2 m.H. auf BGE 121 IV 286 E. 4c; 103 IV 65 E. II 2c). Mit der Vorinstanz ist davon auszugehen, dass die Verletzungen bei angemessener Geschwindigkeit mit an Sicherheit grenzender Wahrscheinlichkeit weniger gravierend ausgefallen wären, die Verletzungsfolgen sich in ihrer Schwere somit hätten vermeiden lassen. An dieser Schlussfolgerung ändert auch sein behauptetes Vortrittsrecht nichts. Dieses Vorbringen zielt letztlich darauf ab, der Beschwerdegegnerin pflichtwidrig unvorsichtiges Verhalten zu unterstellen. Ein Selbstverschulden der Beschwerdegegnerin wäre strafrechtlich allenfalls insoweit
relevant, als es das Verhalten des Beschwerdeführers vollkommen in den Hintergrund drängte (BGE 131 IV 145 E. 5.2; 122 IV 17 E. 2c/bb). Dass sie ein Selbstverschulden am Unfall trifft, welches das Fehlverhalten des Beschwerdeführers als vernachlässigbar erscheinen lässt, ist indes nicht ersichtlich. Vielmehr wird sich zeigen, dass sie (subjektiv) gar kein Verschulden trifft (vgl. Erw. 4). Zusammenfassend verletzt die vorinstanzliche Verurteilung wegen fahrlässiger schwerer Körperverletzung kein Bundesrecht. Die Nichtigkeitsbeschwerde ist im Strafpunkt deshalb abzuweisen.
II. Eidgenössische Nichtigkeitsbeschwerde im Zivilpunkt
3.
Wird, wie hier, die Nichtigkeitsbeschwerde im Strafpunkt abgewiesen, tritt der Kassationshof auf die Beschwerde im Zivilpunkt nur ein, wenn der für die Berufung geltende Streitwert von Fr. 8'000.-- erreicht ist (Art. 277quater Abs. 2
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 4 Adaptation de la vitesse - (art. 32, al. 1, LCR)
1    Le conducteur ne doit pas circuler à une vitesse qui l'empêcherait de s'arrêter sur la distance à laquelle porte sa visibilité; lorsque le croisement est malaisé, il doit pouvoir s'arrêter sur la moitié de cette distance.
2    et 3 ...45
4    ...46
5    Il est tenu de ne pas diminuer la fluidité du trafic en circulant, sans raison impérieuse, à une allure trop réduite.
i.V.m. Art. 271 Abs. 2
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 4 Adaptation de la vitesse - (art. 32, al. 1, LCR)
1    Le conducteur ne doit pas circuler à une vitesse qui l'empêcherait de s'arrêter sur la distance à laquelle porte sa visibilité; lorsque le croisement est malaisé, il doit pouvoir s'arrêter sur la moitié de cette distance.
2    et 3 ...45
4    ...46
5    Il est tenu de ne pas diminuer la fluidité du trafic en circulant, sans raison impérieuse, à une allure trop réduite.
BStP; Art. 46
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 4 Adaptation de la vitesse - (art. 32, al. 1, LCR)
1    Le conducteur ne doit pas circuler à une vitesse qui l'empêcherait de s'arrêter sur la distance à laquelle porte sa visibilité; lorsque le croisement est malaisé, il doit pouvoir s'arrêter sur la moitié de cette distance.
2    et 3 ...45
4    ...46
5    Il est tenu de ne pas diminuer la fluidité du trafic en circulant, sans raison impérieuse, à une allure trop réduite.
OG). Gemäss Art. 55 Abs. 1 lit. a
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 4 Adaptation de la vitesse - (art. 32, al. 1, LCR)
1    Le conducteur ne doit pas circuler à une vitesse qui l'empêcherait de s'arrêter sur la distance à laquelle porte sa visibilité; lorsque le croisement est malaisé, il doit pouvoir s'arrêter sur la moitié de cette distance.
2    et 3 ...45
4    ...46
5    Il est tenu de ne pas diminuer la fluidité du trafic en circulant, sans raison impérieuse, à une allure trop réduite.
OG ist bei vermögensrechtlichen Streitigkeiten, deren Gegenstand nicht in einer bestimmt bezifferten Geldsumme besteht, anzugeben, ob der erforderliche Streitwert erreicht ist. Ferner sind bei Nichtigkeitsbeschwerden im Zivilpunkt konkrete Rechtsbegehren zu stellen. Es reicht nicht, bloss die Aufhebung des angefochtenen Entscheids zu verlangen. Dies bedeutet in der Regel, dass die Geldsumme, zu deren Zahlung die Gegenpartei verpflichtet werden soll, wie bei der Berufung genau zu beziffern ist (BGE 128 IV 53 E. 6a S. 69 f.; 127 IV 141 E. 1b; BGE 125 III 412 E. 1b und c/aa je m.H.). Soweit die Zivilansprüche im Sinne von Art. 9 Abs. 3
SR 312.5 Loi fédérale du 23 mars 2007 sur l'aide aux victimes d'infractions (Loi sur l'aide aux victimes, LAVI) - Loi sur l'aide aux victimes
LAVI Art. 9 Offre - 1 Les cantons veillent à ce qu'il y ait des centres de consultation privés ou publics, autonomes dans leur secteur d'activité. Ce faisant, ils tiennent compte des besoins particuliers des différentes catégories de victimes.
1    Les cantons veillent à ce qu'il y ait des centres de consultation privés ou publics, autonomes dans leur secteur d'activité. Ce faisant, ils tiennent compte des besoins particuliers des différentes catégories de victimes.
2    Un centre de consultation peut être une institution commune à plusieurs cantons.
OHG nur dem Grundsatz nach zu entscheiden sind, muss die begehrte Geldsumme naturgemäss nicht genau beziffert werden. In diesem Fall ist der Substanzierungspflicht jedenfalls auch mit der Formulierung konkreter Haftungsquoten genüge getan (vgl. Entscheid 6S.754/2000 vom 15. Juni 2001, E.3a.aa). Nach der
Aktenlage wird der Streitwert vorliegend zweifellos erreicht und der Beschwerdeführer hat konkrete Haftungsquoten anbegehrt. Auf die Nichtigkeitsbeschwerden im Zivilpunkt ist somit einzutreten.
4.
Der Beschwerdeführer rügt eine Verletzung von Art. 16
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 16 - Toute personne qui n'est pas privée de la faculté d'agir raisonnablement en raison de son jeune âge, de déficience mentale, de troubles psychiques, d'ivresse ou d'autres causes semblables est capable de discernement au sens de la présente loi.
und 19 Abs. 3
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 19 - 1 Les personnes capables de discernement mais privées de l'exercice des droits civils ne peuvent contracter une obligation ou renoncer à un droit qu'avec le consentement de leur représentant légal.10
1    Les personnes capables de discernement mais privées de l'exercice des droits civils ne peuvent contracter une obligation ou renoncer à un droit qu'avec le consentement de leur représentant légal.10
2    Elles n'ont pas besoin de ce consentement pour acquérir à titre purement gratuit ni pour régler les affaires mineures se rapportant à leur vie quotidienne.11
3    Ils sont responsables du dommage causé par leurs actes illicites.
ZGB sowie Art. 59 Abs. 2
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 59 - 1 Le détenteur est libéré de la responsabilité civile s'il prouve que l'accident a été causé par la force majeure ou par une faute grave du lésé ou d'un tiers sans que lui-même ou les personnes dont il est responsable aient commis de faute et sans qu'une défectuosité du véhicule ait contribué à l'accident.
1    Le détenteur est libéré de la responsabilité civile s'il prouve que l'accident a été causé par la force majeure ou par une faute grave du lésé ou d'un tiers sans que lui-même ou les personnes dont il est responsable aient commis de faute et sans qu'une défectuosité du véhicule ait contribué à l'accident.
2    Si néanmoins le détenteur ne peut se libérer en vertu de l'al. 1 mais prouve qu'une faute du lésé a contribué à l'accident, le juge fixe l'indemnité en tenant compte de toutes les circonstances.
3    ...155
4    Sont déterminées d'après le code des obligations156:157
a  la responsabilité civile, dans les relations entre le détenteur et le propriétaire d'un véhicule, pour les dommages subis par ce véhicule;
b  la responsabilité du détenteur pour les dommages causés aux objets transportés avec son véhicule, à l'exception de ceux que le lésé emportait avec lui, notamment les bagages, etc.; la loi du 20 mars 2009 sur le transport de voyageurs159 est réservée.
SVG. Weil das Mädchen um die Gefahren beim Verlassen der Garageneinfahrt wusste, sei es bezogen auf die konkrete Situation urteilsfähig gewesen. Dies müsse bei der Berechnung der Haftungsquote berücksichtigt werden. Vorliegend soll der Beschwerdeführer deshalb lediglich 80 % des Schadens tragen müssen.
4.1 Die Vorinstanz kommt in tatsächlicher Hinsicht zum Schluss, dass die damals gerade 8-jährige Beschwerdegegnerin im Unfallszeitpunkt bezogen auf die konkrete Situation nicht urteilsfähig war. Zwar habe sie objektiv das Vortrittsrecht des Beschwerdeführers missachtet, doch könne ihr dies subjektiv nicht zum Vorwurf gereichen, da sie von der unübersichtlichen Verkehrssituation offensichtlich überfordert gewesen sei.
4.2 Ob eine Person urteilsfähig, mithin in der Lage ist, das Unrecht ihres Verhaltens zu erkennen und gemäss dieser Einsicht zu handeln, ist eine Tatfrage, deren Überprüfung dem Bundesgericht im Verfahren der Nichtigkeitsbeschwerde verwehrt ist (Art. 277bis Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 59 - 1 Le détenteur est libéré de la responsabilité civile s'il prouve que l'accident a été causé par la force majeure ou par une faute grave du lésé ou d'un tiers sans que lui-même ou les personnes dont il est responsable aient commis de faute et sans qu'une défectuosité du véhicule ait contribué à l'accident.
1    Le détenteur est libéré de la responsabilité civile s'il prouve que l'accident a été causé par la force majeure ou par une faute grave du lésé ou d'un tiers sans que lui-même ou les personnes dont il est responsable aient commis de faute et sans qu'une défectuosité du véhicule ait contribué à l'accident.
2    Si néanmoins le détenteur ne peut se libérer en vertu de l'al. 1 mais prouve qu'une faute du lésé a contribué à l'accident, le juge fixe l'indemnité en tenant compte de toutes les circonstances.
3    ...155
4    Sont déterminées d'après le code des obligations156:157
a  la responsabilité civile, dans les relations entre le détenteur et le propriétaire d'un véhicule, pour les dommages subis par ce véhicule;
b  la responsabilité du détenteur pour les dommages causés aux objets transportés avec son véhicule, à l'exception de ceux que le lésé emportait avec lui, notamment les bagages, etc.; la loi du 20 mars 2009 sur le transport de voyageurs159 est réservée.
Satz 2 BStP; BGE 115 IV 180 E. 3c). Im vorliegenden Fall ist das Bundesgericht deshalb an die vorinstanzliche Feststellung der Urteilsunfähigkeit der Beschwerdegegnerin gebunden. Soweit deren Vorliegen bestritten wird, ist auf die Beschwerde nicht einzutreten. Steht die situationsbezogen fehlende Urteilsfähigkeit aber fest, so kann der Beschwerdegegnerin auch nicht vorgeworfen werden, dass sie ein Mitverschulden am Unfallgeschehen trifft. Urteilsfähigkeit ist notwendige Voraussetzung der Deliktsfähigkeit (Art. 19 Abs. 3
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 19 - 1 Les personnes capables de discernement mais privées de l'exercice des droits civils ne peuvent contracter une obligation ou renoncer à un droit qu'avec le consentement de leur représentant légal.10
1    Les personnes capables de discernement mais privées de l'exercice des droits civils ne peuvent contracter une obligation ou renoncer à un droit qu'avec le consentement de leur représentant légal.10
2    Elles n'ont pas besoin de ce consentement pour acquérir à titre purement gratuit ni pour régler les affaires mineures se rapportant à leur vie quotidienne.11
3    Ils sont responsables du dommage causé par leurs actes illicites.
ZGB; vgl. eingehend René Schaffhauser, Zur Frage der Verantwortlichkeit von Kindern und Jugendlichen als Opfer und Täter im Strassenverkehr, in: Jahrbuch zum Strassenverkehrsrecht 2005, S. 294 ff.). Zu Recht hat die Vorinstanz deshalb eine vollumfängliche Haftung des Beschwerdeführers angenommen. Die Beschwerde ist insoweit abzuweisen.
III. Kosten- und Entschädigungsfolgen
5.
Zusammenfassend ist die Nichtigkeitsbeschwerde im Straf- und im Zivilpunkt abzuweisen, soweit darauf eingetreten werden kann. Der Beschwerdeführer wird somit grundsätzlich kostenpflichtig (Art. 278 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 19 - 1 Les personnes capables de discernement mais privées de l'exercice des droits civils ne peuvent contracter une obligation ou renoncer à un droit qu'avec le consentement de leur représentant légal.10
1    Les personnes capables de discernement mais privées de l'exercice des droits civils ne peuvent contracter une obligation ou renoncer à un droit qu'avec le consentement de leur représentant légal.10
2    Elles n'ont pas besoin de ce consentement pour acquérir à titre purement gratuit ni pour régler les affaires mineures se rapportant à leur vie quotidienne.11
3    Ils sont responsables du dommage causé par leurs actes illicites.
BStP). Er ersucht indes um unentgeltliche Rechtspflege. Seine Bedürftigkeit ist ausgewiesen (act. 8 und 9). Angesichts des vollumfänglichen Freispruchs vor erster Instanz hatte er hinreichenden Anlass zur Beschwerdeführung. Aussichtslosigkeit im Sinne von Art. 152
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 19 - 1 Les personnes capables de discernement mais privées de l'exercice des droits civils ne peuvent contracter une obligation ou renoncer à un droit qu'avec le consentement de leur représentant légal.10
1    Les personnes capables de discernement mais privées de l'exercice des droits civils ne peuvent contracter une obligation ou renoncer à un droit qu'avec le consentement de leur représentant légal.10
2    Elles n'ont pas besoin de ce consentement pour acquérir à titre purement gratuit ni pour régler les affaires mineures se rapportant à leur vie quotidienne.11
3    Ils sont responsables du dommage causé par leurs actes illicites.
OG liegt jedenfalls nicht vor, weshalb dem Gesuch stattzugeben ist. Der Beschwerdeführer ist von der Kostenpflicht zu befreien und sein Rechtsvertreter aus der Bundesgerichtskasse zu entschädigen.
Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die eidgenössische Nichtigkeitsbeschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird gutgeheissen.
3.
Es werden keine Kosten erhoben.
4.
Dem Vertreter des Beschwerdeführers, Rechtsanwalt Dr. Gerhard Stoessel, wird eine Entschädigung von Fr. 3'000.-- aus der Bundesgerichtskasse ausgerichtet.
5.
Dieses Urteil wird den Parteien, der Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich und dem Obergericht des Kantons Zürich, II. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 11. Juni 2007
Im Namen des Kassationshofes
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 6S.107/2007
Date : 11 juin 2007
Publié : 25 juin 2007
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Infractions
Objet : Fahrlässige schwere Körperverletzung; Haftungsquote


Répertoire des lois
CC: 16 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 16 - Toute personne qui n'est pas privée de la faculté d'agir raisonnablement en raison de son jeune âge, de déficience mentale, de troubles psychiques, d'ivresse ou d'autres causes semblables est capable de discernement au sens de la présente loi.
19
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 19 - 1 Les personnes capables de discernement mais privées de l'exercice des droits civils ne peuvent contracter une obligation ou renoncer à un droit qu'avec le consentement de leur représentant légal.10
1    Les personnes capables de discernement mais privées de l'exercice des droits civils ne peuvent contracter une obligation ou renoncer à un droit qu'avec le consentement de leur représentant légal.10
2    Elles n'ont pas besoin de ce consentement pour acquérir à titre purement gratuit ni pour régler les affaires mineures se rapportant à leur vie quotidienne.11
3    Ils sont responsables du dommage causé par leurs actes illicites.
CP: 18 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 18 - 1 Si l'auteur commet un acte punissable pour se préserver ou préserver autrui d'un danger imminent et impossible à détourner autrement menaçant la vie, l'intégrité corporelle, la liberté, l'honneur, le patrimoine ou d'autres biens essentiels, le juge atténue la peine si le sacrifice du bien menacé pouvait être raisonnablement exigé de lui.
1    Si l'auteur commet un acte punissable pour se préserver ou préserver autrui d'un danger imminent et impossible à détourner autrement menaçant la vie, l'intégrité corporelle, la liberté, l'honneur, le patrimoine ou d'autres biens essentiels, le juge atténue la peine si le sacrifice du bien menacé pouvait être raisonnablement exigé de lui.
2    L'auteur n'agit pas de manière coupable si le sacrifice du bien menacé ne pouvait être raisonnablement exigé de lui.
125
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 125 - 1 Quiconque, par négligence, fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé est, sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
1    Quiconque, par négligence, fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé est, sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
2    Si la lésion est grave, l'auteur est poursuivi d'office.
LAVI: 9
SR 312.5 Loi fédérale du 23 mars 2007 sur l'aide aux victimes d'infractions (Loi sur l'aide aux victimes, LAVI) - Loi sur l'aide aux victimes
LAVI Art. 9 Offre - 1 Les cantons veillent à ce qu'il y ait des centres de consultation privés ou publics, autonomes dans leur secteur d'activité. Ce faisant, ils tiennent compte des besoins particuliers des différentes catégories de victimes.
1    Les cantons veillent à ce qu'il y ait des centres de consultation privés ou publics, autonomes dans leur secteur d'activité. Ce faisant, ils tiennent compte des besoins particuliers des différentes catégories de victimes.
2    Un centre de consultation peut être une institution commune à plusieurs cantons.
LCR: 26 
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 26 - 1 Chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies.106
1    Chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies.106
2    Une prudence particulière s'impose à l'égard des enfants, des infirmes et des personnes âgées, et de même s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte.
32 
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 32 - 1 La vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrêter, notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne, aux intersections qu'il ne peut embrasser du regard, ainsi qu'aux passages à niveau.
1    La vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrêter, notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne, aux intersections qu'il ne peut embrasser du regard, ainsi qu'aux passages à niveau.
2    Le Conseil fédéral limitera la vitesse des véhicules automobiles sur toutes les routes.118
3    L'autorité compétente ne peut abaisser ou augmenter la vitesse maximale fixée par le Conseil fédéral sur certains tronçons de route qu'après expertise. Le Conseil fédéral peut prévoir des exceptions.119
4    ...120
5    ...121
59
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 59 - 1 Le détenteur est libéré de la responsabilité civile s'il prouve que l'accident a été causé par la force majeure ou par une faute grave du lésé ou d'un tiers sans que lui-même ou les personnes dont il est responsable aient commis de faute et sans qu'une défectuosité du véhicule ait contribué à l'accident.
1    Le détenteur est libéré de la responsabilité civile s'il prouve que l'accident a été causé par la force majeure ou par une faute grave du lésé ou d'un tiers sans que lui-même ou les personnes dont il est responsable aient commis de faute et sans qu'une défectuosité du véhicule ait contribué à l'accident.
2    Si néanmoins le détenteur ne peut se libérer en vertu de l'al. 1 mais prouve qu'une faute du lésé a contribué à l'accident, le juge fixe l'indemnité en tenant compte de toutes les circonstances.
3    ...155
4    Sont déterminées d'après le code des obligations156:157
a  la responsabilité civile, dans les relations entre le détenteur et le propriétaire d'un véhicule, pour les dommages subis par ce véhicule;
b  la responsabilité du détenteur pour les dommages causés aux objets transportés avec son véhicule, à l'exception de ceux que le lésé emportait avec lui, notamment les bagages, etc.; la loi du 20 mars 2009 sur le transport de voyageurs159 est réservée.
LTF: 132
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OCR: 4 
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 4 Adaptation de la vitesse - (art. 32, al. 1, LCR)
1    Le conducteur ne doit pas circuler à une vitesse qui l'empêcherait de s'arrêter sur la distance à laquelle porte sa visibilité; lorsque le croisement est malaisé, il doit pouvoir s'arrêter sur la moitié de cette distance.
2    et 3 ...45
4    ...46
5    Il est tenu de ne pas diminuer la fluidité du trafic en circulant, sans raison impérieuse, à une allure trop réduite.
4a
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 4a Limitations générales de vitesse; règle fondamentale - (art. 32, al. 2, LCR)
1    La vitesse maximale générale des véhicules peut atteindre, lorsque les conditions de la route, de la circulation et de visibilité sont favorables:
a  50 km/h dans les localités;
b  80 km/h hors des localités, à l'exception des semi-autoroutes et des autoroutes;
c  100 km/h sur les semi-autoroutes;
d  120 km/h sur les autoroutes.48
2    La limitation générale de vitesse à 50 km/h (al. 1, let. a) s'applique dans toute la zone bâtie de façon compacte à l'intérieur de la localité; cette limitation commence au signal «Vitesse maximale 50, Limite générale» (2.30.1) et se termine au signal «Fin de la vitesse maximale 50, Limite générale» (2.53.1). Pour les conducteurs qui entrent dans une localité par des routes secondaires peu importantes (telles que routes qui ne relient pas directement entre eux des localités ou des quartiers extérieurs, routes agricoles de desserte, chemins forestiers, etc.), la limitation est aussi valable en l'absence de signalisation, dès qu'il existe une zone bâtie de façon compacte.
3    La limitation générale de vitesse à 80 km/h (al. 1, let. b) est valable à partir du signal «Fin de la vitesse maximale 50, Limite générale» (2.53.1) ou «Fin de la vitesse maximale» (2.53) et, lorsqu'on quitte une semi-autoroute ou une autoroute, à partir du signal «Fin de la semi-autoroute» (4.04) ou du signal «Fin de l'autoroute» (4.02).49
3bis    La limitation générale de vitesse à 100 km/h (al. 1, let. c) est valable à partir du signal «Semi-autoroute» (4.03) et se termine au signal «Fin de la semi-autoroute» (4.04).50
4    La limitation générale de vitesse à 120 km/h (al. 1, let. d) est valable à partir du signal «Autoroute» (4.01) et se termine au signal «Fin de l'autoroute» (4.02).51
5    Lorsque des signaux indiquent d'autres vitesses maximales, celles-ci sont applicables en lieu et place des limitations générales de vitesse (al. 1); il en va de même des vitesses inférieures imposées à certains genres de véhicules par l'art. 5 ou à certains véhicules par décision de l'autorité compétente.
OJ: 46  55  152
PPF: 269  271  277bis  277quater  278
Répertoire ATF
103-IV-65 • 115-IV-180 • 118-IV-277 • 121-II-127 • 121-IV-286 • 122-IV-17 • 124-IV-81 • 125-III-412 • 127-IV-141 • 127-IV-34 • 128-IV-53 • 129-IV-49 • 131-IV-145
Weitere Urteile ab 2000
6P.17/2004 • 6S.107/2007 • 6S.754/2000 • 6S.784/1998
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • comportement • tribunal fédéral • à l'intérieur • hameau • lésion corporelle grave • cour de cassation pénale • assistance judiciaire • valeur litigieuse • avocat • victime • faute propre • loi fédérale sur le tribunal fédéral • tiré • acquittement • école enfantine • trottoir • langue • question • exactitude
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