5A_1056/2017 - 2018-04-11 - Droit des poursuites et de la faillite - séquestre; exécution d'une décision étrangère

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A 1056/2017

Arrêt du 11 avril 2018

IIe Cour de droit civil

Composition
MM. les Juges fédéraux von Werdt, Président, Herrmann et Bovey.
Greffière : Mme Achtari.

Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Nicolas Jeandin, avocat,
recourant,

contre

B.________ S.p.A.,
représentée par Me Antonia Mottironi, avocate,
intimée.

Objet
décision d'exequatur,

recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 19 mai 2017 (C/22093/2016 ACJC/575/17).

Faits :

A.

A.a. B.________ S.p.A a effectué des travaux sur un yacht appartenant à la société C.________ Ltd (ci-après: C.________). Elle a émis pour ces travaux une facture de 802'506.18 euros en date du 13 juin 2008.

A.b. Cette facture n'ayant pas été réglée, B.________ S.p.A a formé une requête d'arbitrage contre C.________.
Par sentence du 30 mars 2010, devenue définitive et exécutoire, un Tribunal arbitral siégeant à Viareggio (Italie) a condamné C.________ à payer à B.________ S.p.A 802'506.18 euros à titre de paiement des travaux précités, plus intérêts, ainsi que 16'000 euros de frais de procès, plus 12,5% de frais généraux et 53'000 euros pour la rémunération des arbitres et les frais de secrétariat.

A.c.

A.c.a. C.________ ne s'étant pas acquittée des montants précités, B.________ S.p.A a saisi, le 15 novembre 2011, le Tribunal de Lucca (Italie) d'une demande tendant à ce que la sentence soit déclarée " efficace " à l'encontre de A.________, celui-ci étant condamné à lui payer 1'017'870 euros. La demanderesse a allégué que A.________ était le seul ayant droit économique de C.________ et le réel propriétaire du bateau.
A.________ a participé à cette procédure.
Le 13 janvier 2016, le Tribunal de Lucca a prononcé un jugement dont le dispositif est le suivant: " la Cour a jugé que la sentence donnée contre C.________ pour les raisons indiquées est efficace contre A.________ comme spécifié dans les motivations. " Il a retenu que C.________ était une société écran dont la personnalité juridique se confondait avec celle de A.________. Il en a conclu que la sentence arbitrale condamnant la société à verser à B.________ S.p.A 802'506.18 euros plus intérêts et autres frais du litige devait être considérée comme directement " efficace " contre A.________.

A.c.b. Le 29 janvier 2016, le Tribunal de Lucca a attesté du fait que le jugement précité était provisoirement exécutoire. Il a émis le certificat prévu par l'art. 54 et l'annexe V de la Convention concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale conclue à Lugano le 30 octobre 2007 (RS.0.275.12; Convention de Lugano, ci-après: CL).

A.c.c. Le 13 avril 2016, A.________ a formé appel contre ce jugement auprès de la Cour d'appel de Florence; il a requis l'effet suspensif. Durant la procédure cantonale concernant la présente affaire, cette procédure était toujours pendante et la question de l'effet suspensif n'avait pas été tranchée.

B.

B.a. Par requête déposée le 11 novembre 2016 auprès du Tribunal de première instance de Genève (ci-après: Tribunal), B.________ S.p.A a requis l'exequatur du jugement du 13 janvier 2016 du Tribunal de Lucca et le séquestre de divers biens mobiliers et immobiliers appartenant à A.________, situés à Genève, en Valais et à Lausanne, à concurrence de 1'798'716 fr. 14 (contre-valeur de 1'671'358.61 euros) plus intérêts à 11% l'an sur 863'657 fr. 15 uniquement (contre-valeur de 802'506.18 euros) à compter du 11 novembre 2016. Elle a invoqué l'art. 271 al. 1 ch. 6 LP.

B.b. Par ordonnance du 11 novembre 2016, le Tribunal a déclaré exécutoire en Suisse le jugement rendu le 13 janvier 2016 par le Tribunal de Lucca entre B.________ S.p.A et A.________, selon lequel la sentence arbitrale émise à l'encontre de C.________, mentionnée dans la motivation du jugement, est déclarée " efficace " à l'encontre de A.________, dans la mesure exposée dans ladite motivation.
Par arrêt du 19 mai 2017, la Cour de justice du canton de Genève a rejeté le recours interjeté par A.________ contre cette ordonnance.

B.c. Dans une seconde ordonnance du 11 novembre 2016, le Tribunal a ordonné le séquestre requis.
Statuant sur l'opposition de A.________ par jugement du 13 juillet 2017, le Tribunal a rejeté celle-ci.
Par arrêt du 24 octobre 2017, la Cour de justice du canton de Genève a rejeté le recours formé par A.________ contre ce jugement.
Par acte posté le 27 novembre 2017, A.________ a interjeté un recours en matière civile contre cet arrêt (cause 5A 953/2017).

C.
Par acte posté le 22 juin 2017, A.________ interjette un recours en matière civile contre l'arrêt cantonal du 19 mai 2017. Il conclut à sa réforme en ce sens que B.________ S.p.A est déboutée des fins de sa requête en reconnaissance du caractère exécutoire du jugement du Tribunal de Lucca du 13 janvier 2016. En substance, il se plaint de la violation des art. 80 s . LP, 32 et 34 CL ainsi que des art. III ss de la Convention pour la reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales étrangères du 10 juin 1958 (RS 0.277.12; Convention de New York, ci-après: CNY).
Invitées à répondre, l'autorité cantonale s'est référée à l'arrêt attaqué et l'intimée a conclu au rejet du recours.

D.
Par ordonnance du 2 octobre 2017, la requête d'effet suspensif assortissant ce recours a été rejetée.
Par ordonnance du 7 février 2018, le dossier attribué précédemment à la I e Cour de droit civil (4A 341/2017) a été repris par la II e Cour de droit civil.

Considérant en droit :

1.
Le recours a été déposé dans le délai légal (art. 100 al. 1 LTF) à l'encontre d'une décision finale, prise en dernière instance cantonale et sur recours par un tribunal supérieur (art. 75 LTF), dans une affaire relevant d'une matière sujette au recours en matière civile, soit l'exécution d'une décision prise par un Etat partie à la CL (art. 72 al. 2 let. b ch. 1 LTF), d'une valeur litigieuse supérieure à 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF); le recourant, qui a succombé devant l'autorité précédente, a qualité pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).

2.
Le recours en matière civile peut notamment être formé pour violation du droit fédéral (art. 95 let. a LTF), notion qui englobe les droits constitutionnels (ATF 136 I 241 consid. 2.1; 136 II 304 consid. 2.4). Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF; ATF 138 II 331 consid. 1.3). Cela étant, eu égard à l'exigence de motivation contenue à l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulevés; il n'est pas tenu de traiter, à l'instar d'une autorité de première instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discutées devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2; 137 III 580 consid. 1.3; 135 III 397 consid. 1.4; 134 III 102 consid. 1.1). Le recourant doit par conséquent discuter les motifs de la décision entreprise et indiquer précisément en quoi il estime que l'autorité précédente a méconnu le droit (art. 42 LTF; ATF 140 III 86 consid. 2 précité).

3.
L'autorité cantonale a tout d'abord considéré que le jugement italien constituait une décision au sens de l'art. 32 CL, et non une simple mesure d'exécution de la sentence arbitrale du 30 mars 2010, car il avait été rendu à l'issue d'une instruction complète, n'opposait pas les mêmes parties et statuait sur une question différente de celle soumise aux arbitres: ceux-ci avaient tranché la question de savoir si C._______ était tenue au paiement de la facture alors que le Tribunal de Lucca avait tranché celle de savoir si le recourant était tenu à un tel paiement en raison de son identité avec C.________. Elle en a conclu que la CL s'appliquait au litige. Elle a encore précisé que le jugement italien correspondait à la notion de décision de l'art. 31 CL et qu'il était de nature condamnatoire vu qu'il imposait au recourant de payer à l'intimée un montant de 802'506.18 euros plus frais et intérêts stipulés dans la sentence arbitrale.
L'autorité cantonale a ensuite jugé que le droit d'être entendu du recourant avait été respecté puisqu'il avait eu la possibilité de faire valoir ses moyens dans la procédure conduite devant le Tribunal de Lucca, y compris une éventuelle violation de son droit d'être entendu dans la procédure arbitrale. Elle a ajouté que la question de savoir s'il avait été entendu dans cette procédure était dénuée de pertinence étant donné que le litige ne portait pas sur la reconnaissance de la sentence arbitrale; elle a aussi précisé que le motif de refus prévu à l'art. 34 ch. 4 CL (existence de décisions inconciliables) n'était pas applicable puisque la sentence arbitrale et la décision judiciaire n'opposaient pas les mêmes parties et n'avaient pas le même objet.

4.
Le recourant se plaint tout d'abord de la violation des art. 32 CL, III ss CNY et 80 s. LP. Il soutient que la décision italienne du 13 janvier 2016 n'est pas condamnatoire mais ne fait que reconnaître la sentence arbitrale du 30 mars 2010 dont elle étend les effets à sa personne et par rapport à laquelle elle n'a aucune autonomie. C'est donc uniquement en fonction d'une décision d'exequatur rendue par le juge suisse que cette sentence arbitrale peut être reconnue en Suisse, en application de la CNY. La décision italienne, qui ne présente aucune autonomie par rapport à la sentence arbitrale puisqu'elle ne contient aucune condamnation au fond, ne peut en aucun cas être reconnue en Suisse par le biais de la CL, car elle est exorbitante du champ d'application de cette convention.
Le recourant se plaint ensuite de la violation de l'art. 34 CL sur trois points. Premièrement, il soulève que son droit d'être entendu a été violé. Il soutient qu'il n'est pas intervenu dans la procédure arbitrale et qu'il n'a donc pas pu être entendu sur l'objet de la condamnation elle-même. Il ajoute que la sentence arbitrale ne fait pas la moindre allusion à la théorie de la transparence et que l'intimée aurait dû invoquer ce motif devant le tribunal arbitral si elle entendait s'en prévaloir. Il conclut que le procédé qui consiste à étendre les effets de la sentence arbitrale à un tiers non partie contrevient à l'ordre public suisse. Deuxièmement, le recourant soulève que le principe de l'autorité de la chose jugée a été violé. Il soutient que l'ordre juridique suisse ne saurait reconnaître d'effets à la décision italienne puisqu'elle n'est rien d'autre qu'une reconsidération de la sentence arbitrale. Enfin, le recourant se plaint de la coexistence de deux décisions inconciliables. Il soutient en premier lieu que l'autorité cantonale a violé son droit d'être entendu en ne traitant pas de ce grief. Ensuite, il prétend que la décision étatique et la sentence arbitrale sont contradictoires puisque chacune reconnaît un débiteur
différent. L'arrêt querellé reviendrait à instaurer en Suisse une solidarité entre lui et la partie condamnée par la sentence arbitrale, ce qui contreviendrait à l'ordre public suisse.

5.
La première question qui se pose est celle de savoir si la décision italienne du 13 janvier 2016 peut être déclarée exécutoire en Suisse en application de la CL.

5.1.

5.1.1. Selon l'art. 1 al. 1 1 ère phr. et al. 2 let. d CL, la Convention s'applique en matière civile et commerciale et quelle que soit la nature de la juridiction. L'arbitrage est exclu de son application. En effet, différents accords internationaux, notamment la CNY, établissent déjà les règles qui doivent être respectées par les juridictions étatiques sur la reconnaissances et l'exécution des sentences arbitrales (CJCE, 25.07.1991, C-190/89, Marc Rich & Co, Rec. 1991 I 3855, § 18; cf. aussi KROPHOLLER/VON HEIN, Europäisches Zivilprozessrecht, 9 ème éd., 2011, n° 41 ad art. 1 Bruxelles I; ROHNER/LERCH, in Basler Kommentar, Lugano-Übereinkommen, 2 ème éd., 2016, n° 102 ad art. 1 CL; STACHER, Einführung in die internationale Schiedsgerichtsbarkeit der Schweiz, 2015, n° 54; WICKI, Lugano-Übereinkommen und Schiedsgerichtsbarkeit, in Three Essays on International Commercial Arbitration, 2003, p. 249 ss [276]).
La notion d'arbitrage s'interprète de manière autonome pour assurer l'application uniforme de la Convention (ACOCELLA, in Lugano-Übereinkommen zum internationalen Zivilverfahrensrecht, DIKE-Kommentar, 2011, n° 127 ad art. 1 CL; HAUSMANN, in Brüssel I-Verordnung, unalex Kommentar, 2012, n° 108 ad art. 1 Bruxelles I). L'exclusion vise l'arbitrage en tant que matière dans son ensemble, y compris les procédures introduites devant les juridictions étatiques. Sont notamment visées les décisions concernant la validité du compromis d'arbitrage, l'annulation, la modification, la reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales ainsi que celles qui servent à la mise en oeuvre de la procédure d'arbitrage (CJCE, 17.11.1998, C-391/95, Van Uden, Rec. 1998 I 7091, § 31 s.; cf. aussi ROHNER/LERCH, op. cit., n° 104 et 108 ad art. 1 CL).
Pour ce qui est des procédures étatiques visées, il s'agit ainsi de celles qui sont fonctionnellement liées à la procédure arbitrale (GÖKSU, Schiedsgerichtsbarkeit, 2014, n° 261; HAUSMANN, op. cit., n° 108 ad art. 1 Bruxelles I). Pour le déterminer, seul l'objet principal de la procédure doit être pris en compte, soit la nature du droit dont cette procédure assure la sauvegarde, qui relève ou non du champ d'application de la CL (CJCE, Marc Rich & Co précité, § 26 et Van Uden précité, § 34; ACOCELLA, op. cit., n° 131 ad art. 1 CL; BUCHER, in Commentaire romand, Loi sur le droit international privé, Convention de Lugano, 2011, n° 22 ad art. 1 CL; KREN KOSTKIEWICZ, IPRG/LugÜ Kommentar, 2015, n° 26 ad art. 1 CL; WICKI, op. cit., pp. 277, 278 et 280); celle-ci est liée à l'arbitrage lorsqu'elle vise à protéger le droit des parties de soumettre leur litige à ce mode de résolution des conflits. Dès lors, la procédure qui est menée parallèlement à la procédure d'arbitrage et est destinée au soutien de celle-ci reste soumise à la CL (procédure parallèle) alors que celle qui a pour objet de mettre en oeuvre une procédure d'arbitrage (procédure ancillaire) en est exclue (CJCE, Van Uden précité, § 33; cf. aussi, HAUSMANN, op.
cit., n° 114 ad art. 1 Bruxelles I; ROHNER/LERCH, op. cit., n° 108 s. ad art. 1 CL; WICKI, op. cit., p. 299). La décision étatique fonctionnellement liée à l'arbitrage sera reconnue et exécutée selon une éventuelle convention internationale ou selon les règles nationales de l'Etat requis (KAUFMANN-KOHLER/RIGOZZI, International Arbitration, 2015, n° 1.64 s.; WICKI, op. cit., p. 280).

5.1.2. Aux termes de l'art. 32 CL, on entend par " décision " toute décision rendue par une juridiction d'un Etat lié par la présente Convention quelle que soit la dénomination qui lui est donnée, telle qu'arrêt, jugement, ordonnance ou mandat d'exécution, ainsi que la fixation par le greffier du montant des frais du procès.
Il s'agit d'une notion très large. Il suffit que l'acte dont une partie demande l'exécution émane d'un organe juridictionnel appartenant à un Etat contractant et statuant de sa propre autorité sur des points litigieux entre les parties (CJCE, 02.04.1994, C-414/92, Solo Kleinmotoren, Rec. 1994 I 2237 § 17; cf. aussi: BUCHER, op. cit., n° 1 ad art. 32 CL). Un jugement provisoirement exécutoire dans l'Etat d'origine entre dans cette notion (ATF 126 III 156 consid. 2a; arrêts 5P.402/2005 du 14 juillet 2006 consid. 3.1.4, publié in RtiD 2007 I p. 875; 5P.253/2001 du 13 septembre 2001 consid. 2a et b; cf. aussi BUCHER, op. cit., n° 5 s. ad art. 32 CL; SCHULER/MARUGG, in Basler Kommentar, Lugano-Übereinkommen, 2 ème éd., 2016, n° 21 et 29 ad art. 32 CL).

5.2. En l'espèce, l'objet de la décision italienne dont l'exequatur est requis n'est pas l'arbitrage en tant que matière mais une question de droit civil matériel que le tribunal arbitral n'a pas été amené à trancher et qui n'oppose pas les personnes qui étaient parties devant lui. La décision en cause ne sert donc pas à mettre en oeuvre l'arbitrage. Partant, la décision italienne entre dans le champ d'application de la CL. Elle constitue par ailleurs une décision au sens de l'art. 32 CL; son caractère ou non condamnatoire n'est pas pertinent au stade de l'exequatur.
Il suit de là que les griefs de violation des art. 32 CL, III ss CNY et 80 s. LP doivent être rejetés.

6.
La seconde question qui se pose est de savoir s'il existe des motifs s'opposant à la reconnaissance de la décision italienne.

6.1. Aux termes de l'art. 45 CL, la juridiction saisie d'un recours prévu à l'art. 43 ou 44 ne peut refuser ou révoquer une déclaration constatant la force exécutoire que pour l'un des motifs prévus aux art. 34 et 35. Elle statue à bref délai (al. 1). En aucun cas, la décision étrangère ne peut faire l'objet d'une révision au fond (al. 2).

6.1.1. Parmi les motifs de refus prévus à l'art. 34 CL, on trouve l'atteinte manifeste à l'ordre public de l'Etat requis (ch. 1) et l'existence de décisions inconciliables (ch. 4).
De façon générale, la réserve de l'ordre public doit permettre au juge de ne pas apporter la protection de la justice suisse à des situations qui heurtent de manière choquante les principes les plus essentiels de l'ordre juridique, tel qu'il est conçu en Suisse. En tant que clause d'exception, la réserve de l'ordre public doit être interprétée de manière restrictive, spécialement en matière de reconnaissance et d'exécution des décisions et actes authentiques étrangers, où sa portée est plus étroite que pour l'application directe du droit étranger (effet atténué de l'ordre public); la reconnaissance et l'exécution de la décision étrangère constitue la règle, dont il ne faut pas s'écarter sans de bonnes raisons (ATF 143 III 404 consid. 5.2.3 et les références).
S'agissant des décisions inconciliables rendues dans des Etats parties autres que l'Etat requis, la notion vise également les sentences arbitrales. La CJUE a jugé que cette exception à la reconnaissance ne recouvre pas des décisions inconciliables rendues par les juridictions d'un même Etat membre (CJUE, 26.09.2013, Salzgitter Mannesmann Handel GmbH, C-157/12, § 40; KREN KOSTKIEWICZ, op. cit., n° 27 ad art. 34 CL; contra : BUCHER, op. cit., n° 46 ad art. 34 CL).

6.1.2. L'alinéa 2 de l'art. 45 CL ne fait que reprendre la règle consacrée à l'art. 36 CL afin de renforcer la stricte limite de l'examen aux art. 34 s . CL (BUCHER, op. cit. n° 6 ad art. 45 CL). Il s'ensuit qu'un contrôle matériel de la décision étrangère n'est en aucun cas admis (arrêt 5A 387/2016 du 7 septembre 2016 consid. 4.1).

6.2. En l'espèce, il sied d'emblée de rejeter, pour autant que recevable, le grief selon lequel l'autorité cantonale aurait violé le droit d'être entendu du recourant (art. 29 al. 2 Cst.), celle-ci ayant traité du grief relatif aux décisions inconciliables s'opposant à la reconnaissance.
Ensuite, comme l'ont relevé les juges précédents, le recourant ne conteste pas avoir été entendu dans la procédure italienne étatique ayant mené à la décision dont l'exécution est requise. Pour le reste, par ses arguments, le recourant ne fait que contester le fond de la décision selon laquelle l'autorité italienne étatique est en droit de se prononcer sur la question de la transparence malgré la sentence arbitrale déjà rendue qui n'en traite pas faute d'avoir été soulevée. Au demeurant, s'agissant de l'exception du chiffre 4 de l'art. 34 CL, non seulement l'exception des décisions inconciliables ne s'applique pas aux décisions d'un même Etat, mais les deux décisions n'ont pas le même objet.
Il suit de là que le grief de la violation de l'art. 34 CL doit être rejeté.

7.
En définitive, le recours est rejeté dans la mesure de sa recevabilité. Les frais judiciaires, arrêtés à 12'500 fr., sont mis à la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Ce dernier versera en outre le même montant à l'intimée, à titre d'indemnité de dépens pour la procédure fédérale (art. 68 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure de sa recevabilité.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 12'500 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le recourant versera le montant de 12'500 fr. à l'intimée à titre de dépens pour la procédure fédérale.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.

Lausanne, le 11 avril 2018

Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : von Werdt

La Greffière : Achtari

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 271 - 1 Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse:480
¹	Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse:480
¹	lorsque le débiteur n'a pas de domicile fixe;
²	lorsque le débiteur, dans l'intention de se soustraire à ses obligations, fait disparaître ses biens, s'enfuit ou prépare sa fuite;
³	lorsque le débiteur est de passage ou rentre dans la catégorie des personnes qui fréquentent les foires et les marchés, si la créance est immédiatement exigible en raison de sa nature;
⁴	lorsque le débiteur n'habite pas en Suisse et qu'il n'y a pas d'autre cas de séquestre, pour autant que la créance ait un lien suffisant avec la Suisse ou qu'elle se fonde sur une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82, al. 1;
⁵	lorsque le créancier possède contre le débiteur un acte de défaut de biens provisoire ou définitif;
⁶	lorsque le créancier possède contre le débiteur un titre de mainlevée définitive.
²	Dans les cas énoncés aux ch. 1 et 2, le séquestre peut être requis pour une dette non échue; il rend la créance exigible à l'égard du débiteur.
³	Dans les cas énoncés à l'al. 1, ch. 6, qui concernent un jugement rendu dans un État étranger auquel s'applique la Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale485, le juge statue aussi sur la constatation de la force exécutoire.486

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 80 - 1 Le créancier qui est au bénéfice d'un jugement exécutoire peut requérir du juge la mainlevée définitive de l'opposition.
¹	Le créancier qui est au bénéfice d'un jugement exécutoire peut requérir du juge la mainlevée définitive de l'opposition.
²	Sont assimilées à des jugements:
¹	les transactions ou reconnaissances passées en justice;
^2bis	les décisions des autorités administratives suisses;
³	...
⁴	les décisions définitives concernant les frais de contrôle rendues par les organes de contrôle en vertu de l'art. 16, al. 1, de la loi du 17 juin 2005 sur le travail au noir158;
⁵	dans le domaine de la taxe sur la valeur ajoutée: les décomptes d'impôt et les notifications d'estimation entrés en force par la prescription du droit de taxation, ainsi que les notifications d'estimation entrées en force par la reconnaissance écrite par l'assujetti.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
¹	Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
²	Le délai de recours est de dix jours contre:
^a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
^b	les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
^c	les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
^d	les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
³	Le délai de recours est de cinq jours contre:
^a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
^b	les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
⁴	Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
⁵	En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
⁶	...96
⁷	Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
¹	Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
²	Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
^a	une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
^b	un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
^c	une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
¹	Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
²	Sont également sujettes au recours en matière civile:
^a	les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
^b	les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
^b1	sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
^b2	sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
^b3	sur le changement de nom,
^b4	en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
^b5	en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
^b6	les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
^b7	...

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
¹	Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
^a	15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
^b	30 000 francs dans les autres cas.
²	Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
^a	si la contestation soulève une question juridique de principe;
^b	si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
^c	s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
^d	s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
^e	s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
¹	A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
^a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
^b	est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
²	Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
^a	du droit fédéral;
^b	du droit international;
^c	de droits constitutionnels cantonaux;
^d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
^e	du droit intercantonal.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
¹	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
²	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
¹	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
²	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
³	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
⁴	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
^a	le format du mémoire et des pièces jointes;
^b	les modalités de la transmission;
^c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
⁵	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁶	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁷	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
¹	Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
²	Les parties ont le droit d'être entendues.
³	Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
¹	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
²	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
³	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
⁴	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
⁵	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
¹	Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
²	En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
³	En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
⁴	L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
⁵	Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.