Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
6B 1358/2017
Urteil vom 11. März 2019
Strafrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Denys, Präsident,
Bundesrichterin Jacquemoud-Rossari,
Bundesrichter Oberholzer,
Gerichtsschreiber Reut.
Verfahrensbeteiligte
X.________, vertreten durch Rechtsanwalt Kenad Melunovic Marini,
Beschwerdeführer,
gegen
Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Aargau, Frey-Herosé-Strasse 20, Wielandhaus, 5001 Aarau,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Grobe Verletzung der Verkehrsregeln, Führen eines Motorfahrzeugs trotz Entzugs des Ausweises; Strafzumessung,
Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Aargau, Strafgericht, 1. Kammer, vom 16. November 2017 (SST.2017.220).
Sachverhalt:
A.
X.________ überschritt mit seinem Personenwagen am 11. Dezember 2015 innerorts die zulässige Höchstgeschwindigkeit nach Abzug der Toleranzgrenze um 51 km/h. Zudem ist er auf dem Vorplatz seines Arbeitgebers, bei dem es sich um eine öffentliche Strasse handelt, mit verschiedenen Personenwagen (Werkstattfahrzeugen) gefahren, obwohl ihm sein Führerausweis von der Kantonspolizei Aargau am 12. Dezember 2015 vorläufig entzogen worden war.
Das Bezirksgericht Zofingen verurteilte X.________ am 16. März 2017 wegen qualifiziert grober Verletzung der Verkehrsregeln und Führens eines Motorfahrzeugs trotz Entzugs des Führerausweises zu einer bedingten Freiheitsstrafe von 20 Monaten und einer (unbedingten) Geldstrafe von 30 Tagessätzen zu Fr. 120.-.
B.
Gegen das erstinstanzliche Urteil erhob X.________ Berufung, die ausschliesslich gegen die Strafzumessung gerichtet war. Das Obergericht des Kantons Aargau bestätigte am 16. November 2017 die bedingte Freiheitsstrafe von 20 Monaten wegen qualifiziert grober Verletzung der Verkehrsregeln, sprach wegen Führens eines Motorfahrzeugs trotz Entzugs des Führerausweises hingegen eine bedingte Geldstrafe von 30 Tagessätzen zu Fr. 120.- und eine Verbindungsbusse von Fr. 500.- respektive eine Ersatzfreiheitsstrafe von 5 Tagen im Falle schuldhafter Nichtbezahlung der Busse aus.
C.
X.________ führt Beschwerde in Strafsachen und beantragt, das Urteil des Obergerichts sei aufzuheben. Er sei wegen grober Verletzung der Verkehrsregeln und Führens eines Motorfahrzeugs trotz Entzugs des Ausweises zu einer bedingten Freiheitsstrafe von höchstens einem Jahr und einer bedingten Geldstrafe von 30 Tagessätzen zu Fr. 120.- zu verurteilen.
Das Obergericht und die Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Aargau verzichten auf Stellungnahmen. Das Obergericht beantragt jedoch, das Bundesgericht möge im Falle einer Gutheissung der Beschwerde reformatorisch entscheiden und selbst ausführen, welche Strafe es für angemessen erachte. X.________ hat auf die Eingabe des Obergerichts repliziert.
Erwägungen:
1.
1.1. Der Beschwerdeführer rügt eine Verletzung von Art. 90 Abs. 3

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 47 - 1 Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir. |
|
1 | Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir. |
2 | La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures. |

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 391 Décision - 1 Lorsqu'elle rend sa décision, l'autorité de recours n'est pas liée: |

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 42 - 1 Le juge suspend en règle générale l'exécution d'une peine pécuniaire ou d'une peine privative de liberté de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits.32 |
|
1 | Le juge suspend en règle générale l'exécution d'une peine pécuniaire ou d'une peine privative de liberté de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits.32 |
2 | Si, durant les cinq ans qui précèdent l'infraction, l'auteur a été condamné à une peine privative de liberté ferme ou avec sursis de plus de six mois, il ne peut y avoir de sursis à l'exécution de la peine qu'en cas de circonstances particulièrement favorables.33 |
3 | L'octroi du sursis peut également être refusé lorsque l'auteur a omis de réparer le dommage comme on pouvait raisonnablement l'attendre de lui. |
4 | Le juge peut prononcer, en plus d'une peine avec sursis, une amende conformément à l'art. 106.34 |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |
zulässigen Höchstgeschwindigkeit, so dass die Freiheitsstrafe von 20 Monaten unverhältnismässig sei und Art. 90 Abs. 3

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 47 - 1 Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir. |
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1 | Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir. |
2 | La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures. |
Darüber hinaus verstosse die Vorinstanz gegen das in Art. 391 Abs. 2

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 391 Décision - 1 Lorsqu'elle rend sa décision, l'autorité de recours n'est pas liée: |

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 42 - 1 Le juge suspend en règle générale l'exécution d'une peine pécuniaire ou d'une peine privative de liberté de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits.32 |
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1 | Le juge suspend en règle générale l'exécution d'une peine pécuniaire ou d'une peine privative de liberté de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits.32 |
2 | Si, durant les cinq ans qui précèdent l'infraction, l'auteur a été condamné à une peine privative de liberté ferme ou avec sursis de plus de six mois, il ne peut y avoir de sursis à l'exécution de la peine qu'en cas de circonstances particulièrement favorables.33 |
3 | L'octroi du sursis peut également être refusé lorsque l'auteur a omis de réparer le dommage comme on pouvait raisonnablement l'attendre de lui. |
4 | Le juge peut prononcer, en plus d'une peine avec sursis, une amende conformément à l'art. 106.34 |
1.2. Die Vorinstanz erwägt, die Geschwindigkeitsüberschreitung vom 11. Dezember 2016 sei innerorts gegen 20:00 Uhr auf einer ebenen und am Messpunkt gerade verlaufenden Quartierstrasse begangen worden. Die Strasse weise "ansonsten" aber mehrere Kurven auf. In Fahrtrichtung befänden sich zunächst mehrere Garagenboxen, später sei die Strasse einseitig bebaut. Vor dem Messpunkt gäbe es mehrere Fussgängerstreifen, hingegen keinen Fahrradstreifen. Das Trottoir befinde sich in Fahrtrichtung linksseitig. Zur Tatzeit habe normales Verkehrsaufkommen geherrscht. Die Strasse sei zwar durchgehend beleuchtet, jedoch hätten die mit der Dunkelheit einhergehenden eingeschränkten Sichtverhältnisse bei normalem Verkehrsaufkommen auf einer Quartierstrasse mit möglichen Fahrradfahrern und Fussgängern auf und in der Nähe der Fahrbahn ein konzentriertes und aufmerksames Führen des Motorfahrzeugs erheischt. Die deutliche Überschreitung der erlaubten Höchstgeschwindigkeit habe unter den vorliegenden Umständen zu einer unmittelbaren und massiven abstrakten Gefährdung der allgemeinen Verkehrssicherheit sowie von Leib und Leben der anderen Verkehrsteilnehmer geführt. Mithin sei das Risiko eines Unfalls mit Schwerverletzten erheblich erhöht worden, denn
sowohl die Wahrscheinlichkeit eines Unfalls als auch die möglichen Unfallfolgen stiegen mit zunehmender Geschwindigkeit. Auch aufgrund der Angaben des Beschwerdeführers, wonach er auf einer Strecke von 50 Metern zu schnell gefahren sei und die Strasse auf einer Distanz von 100 Metern habe überblicken können, sei eine erhöhte abstrakte Gefahr eines Unfalls aufgrund der gefahrenen Geschwindigkeit zu bejahen. Der Beschwerdeführer hätte innerhalb der überblickbaren Strecke nicht mehr anhalten können, zumal aufgrund der kalten Temperaturen im Dezember ein längerer Bremsweg zu erwarten sei. Insgesamt sei das Verschulden des Beschwerdeführers als mittelschwer zu gewichten.
Dass der Grenzwert von 50 km/h vorliegend "nur" um 1 km/h überschritten worden sei, führe entgegen der Ansicht des Beschwerdeführers nicht dazu, dass von einem leichten Verschulden und damit einer Strafe im untersten Bereich des Strafrahmens auszugehen wäre. Zwar spiele die gefahrene Geschwindigkeit im Rahmen der Strafzumessung eine wichtige Rolle, jedoch wäre es verfehlt, im Sinne eines Tarifs allein auf die gefahrene Geschwindigkeit abzustellen und sich an den in Art. 90 Abs. 4

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |
Verkehrsteilnehmer zu berücksichtigen seien. Bei einem linearen Verhältnis zwischen Geschwindigkeitsüberschreitung und Freiheitsstrafe sei eine vierjährige Freiheitsstrafe bei einer erlaubten Geschwindigkeit von 50 km/h erst bei einer gefahrenen Geschwindigkeit von 250 km/h denkbar.
2.
2.1. Gemäss Art. 90 Abs. 3

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |
2.2. Das Gericht misst die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben und die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters (Art. 47 Abs. 1

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 47 - 1 Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir. |
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1 | Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir. |
2 | La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures. |

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 47 - 1 Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir. |
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1 | Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir. |
2 | La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures. |
Es liegt im Ermessen des Sachgerichts, in welchem Umfang es die verschiedenen Strafzumessungsfaktoren berücksichtigt. Das Bundesgericht greift in die Strafzumessung nur ein, wenn die Vorinstanz den gesetzlichen Strafrahmen über- oder unterschritten hat, wenn sie von rechtlich nicht massgebenden Kriterien ausgegangen ist oder wesentliche Gesichtspunkte ausser Acht gelassen bzw. in Überschreitung oder Missbrauch ihres Ermessens falsch gewichtet hat (BGE 136 IV 55 E. 5.6 S. 60 f. mit Hinweisen).
2.3. Gemäss Art. 391 Abs. 2

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 391 Décision - 1 Lorsqu'elle rend sa décision, l'autorité de recours n'est pas liée: |
3.
3.1. Nicht weiter einzugehen ist auf die grundsätzliche Kritik des Beschwerdeführers an Art. 90 Abs. 3

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 190 Droit applicable - Le Tribunal fédéral et les autres autorités sont tenus d'appliquer les lois fédérales et le droit international.135 |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |
3.2. Der Vorinstanz ist zuzustimmen, dass die gefahrene Geschwindigkeit respektive die Überschreitung der in Art. 90 Abs. 4

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |
Höchstgeschwindigkeit per se als besonders gefährlich einstuft (GERHARD FIOLKA, Kommentar SVG, N. 125 zu Art. 90

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 47 - 1 Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir. |
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1 | Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir. |
2 | La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures. |

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |
Die Vorinstanz zeigt nicht auf, dass oder inwieweit das aus der Geschwindigkeitsüberschreitung resultierende hohe Unfallrisiko aufgrund der von ihr festgestellten Strassen- und Sichtverhältnisse, der Dauer der Geschwindigkeitsüberschreitung und des Verkehrsaufkommens zusätzlich erhöht worden sein soll. Sie führt neben der gefahrenen Geschwindigkeit keine weiteren signifikanten Strafzumessungsfaktoren an, die eine deutlich über der gesetzlichen Mindeststrafe liegende Freiheitsstrafe rechtfertigen. Soweit die Vorinstanz ausführt, dass die deutliche Überschreitung der erlaubten Höchstgeschwindigkeit unter den vorliegenden Umständen zu einer unmittelbaren und massiven abstrakten Gefährdung der allgemeinen Verkehrssicherheit sowie von Leib und Leben der anderen Verkehrsteilnehmer geführt habe, sind dies Umstände, die zur Anwendung der Qualifikation gemäss Art. 90 Abs. 4

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |
angefochtenen Entscheid nicht. Inwieweit der Umstand, dass die am Messpunkt gerade verlaufende Quartierstrasse "ansonsten" mehrere Kurven aufweist und in Fahrtrichtung später einseitig bebaut ist, sich vorliegend straferhöhend auswirken könnte, kann offenbleiben, zumal nicht klar und auch nicht angeklagt ist, dass der Beschwerdeführer an diesen Strassenabschnitten den Grenzwert von Art. 90 Abs. 4 lit. b

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. |
4.
Die Vorinstanz verstösst nicht gegen das Verschlechterungsverbot, indem sie zusätzlich zur erstinstanzlichen Verurteilung noch eine Busse ausspricht. Massgebend für die Frage, ob eine unzulässige "reformatio in peius" vorliegt, ist das Dispositiv. Im Ergebnis darf keine härtere Strafe resultieren, wenn ausschliesslich die beschuldigte oder verurteilte Person ein Rechtsmittel ergreift (BGE 139 IV 282 E. 2.6 mit Hinweis). Eine solche Sanktionsverschärfung liegt hier nicht vor. Zwar sprach die Vorinstanz im Vergleich zur ersten Instanz in Anwendung von Art. 42 Abs. 4

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 42 - 1 Le juge suspend en règle générale l'exécution d'une peine pécuniaire ou d'une peine privative de liberté de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits.32 |
|
1 | Le juge suspend en règle générale l'exécution d'une peine pécuniaire ou d'une peine privative de liberté de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits.32 |
2 | Si, durant les cinq ans qui précèdent l'infraction, l'auteur a été condamné à une peine privative de liberté ferme ou avec sursis de plus de six mois, il ne peut y avoir de sursis à l'exécution de la peine qu'en cas de circonstances particulièrement favorables.33 |
3 | L'octroi du sursis peut également être refusé lorsque l'auteur a omis de réparer le dommage comme on pouvait raisonnablement l'attendre de lui. |
4 | Le juge peut prononcer, en plus d'une peine avec sursis, une amende conformément à l'art. 106.34 |

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 42 - 1 Le juge suspend en règle générale l'exécution d'une peine pécuniaire ou d'une peine privative de liberté de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits.32 |
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1 | Le juge suspend en règle générale l'exécution d'une peine pécuniaire ou d'une peine privative de liberté de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits.32 |
2 | Si, durant les cinq ans qui précèdent l'infraction, l'auteur a été condamné à une peine privative de liberté ferme ou avec sursis de plus de six mois, il ne peut y avoir de sursis à l'exécution de la peine qu'en cas de circonstances particulièrement favorables.33 |
3 | L'octroi du sursis peut également être refusé lorsque l'auteur a omis de réparer le dommage comme on pouvait raisonnablement l'attendre de lui. |
4 | Le juge peut prononcer, en plus d'une peine avec sursis, une amende conformément à l'art. 106.34 |
S. 74 f.). Das Verbot der "reformatio in peius" steht der Ausfällung einer Verbindungsbusse vorliegend jedenfalls nicht entgegen. Die Beschwerde erweist sich in diesem Punkt als unbegründet.
5.
Die Vorinstanz beantragt, dass das Bundesgericht im Falle der Gutheissung der Beschwerde reformatorisch entscheiden und die Strafzumessung selbst vornehmen soll. Dies ist weder bei der Höhe der Freiheitsstrafe wegen qualifiziert grober Verletzung der Verkehrsregeln noch hinsichtlich der Geldstrafe wegen mehrfachen Fahrens trotz Entzug des Führerausweises möglich. Die Vorinstanz verkennt insoweit, dass das Bundesgericht kein Sachgericht ist, das die Strafzumessung vorzunehmen hat. Es kann nicht sein eigenes Ermessen an jenes der Sachgerichte setzen. Ein reformatorischer Entscheid durch das Bundesgericht kommt im Bereich der Strafzumessung grundsätzlich nur dann in Betracht, wenn eine Ermessensreduzierung auf Null gegeben ist, was kaum vorstellbar ist.
Auch wenn vorliegend für die qualifiziert grobe Verletzung der Verkehrsregeln aufgrund der minimalen Überschreitung des gesetzlichen Grenzwertes und der weiteren verbindlich festgestellten Strafzumessungsfaktoren nur ein kleiner Ermessensspielraum für die Vorinstanz besteht und sich die Freiheitsstrafe an der gesetzlichen Mindeststrafe zur orientieren hat, kann das Bundesgericht den Sachentscheid nicht vorwegnehmen.
6.
Die Beschwerde ist teilweise gutzuheissen. Es erübrigt sich, die weiteren Rügen zu prüfen. Der Beschwerdeführer trägt die Gerichtskosten im Umfang seines Unterliegens (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
|
1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
|
1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird teilweise gutgeheissen, das Urteil des Obergerichts des Kantons Aargau vom 16. November 2017 aufgehoben und die Sache zur neuen Entscheidung an die Vorinstanz zurückgewiesen. Im Übrigen wird die Beschwerde abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Dem Beschwerdeführer werden Gerichtskosten von Fr. 1'000.-- auferlegt.
3.
Der Kanton Aargau hat den Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2'000.- zu entschädigen.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Aargau, Strafgericht, 1. Kammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 11. März 2019
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Denys
Der Gerichtsschreiber: Reut