6S.747/2000

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[AZA 0/2]
6S.747/2000/pai

KASSATIONSHOF
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11. März 2002 (nach Sitzung vom 27. Februar 2002)

Es wirken mit: Bundesrichter Schubarth, Präsident des
Kassationshofes, Bundesrichter Schneider, Wiprächtiger und Gerichtsschreiber Weissenberger.

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In Sachen
A.________, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt Adrian Blättler, Kernstrasse 10, Postfach, Zürich,

gegen
Staatsanwaltschaft des Kantons Zürich,

betreffend
Anrechnung der Untersuchungshaft auf die Freiheitsstrafe
(Art. 69

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 69 - 1 Alors même qu'aucune personne déterminée n'est punissable, le juge prononce la confiscation des objets qui ont servi ou devaient servir à commettre une infraction ou qui sont le produit d'une infraction, si ces objets compromettent la sécurité des personnes, la morale ou l'ordre public.

StGB); (eidgenössische Nichtigkeitsbeschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, I. Strafkammer, vom 23. Juni 2000), hat sich ergeben:

A.- A.________ wurde am 24. April 1998 mit Strafbefehl der Bezirksanwaltschaft Zürich des Lenkens eines Motorfahrzeuges ohne Haftpflichtversicherung im Sinne von Art. 96 Ziff. 2

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 96 - 1 Est puni de l'amende quiconque:

SVG und des Lenkens eines Motorfahrzeuges in nichtbetriebssicherem Zustand gemäss Art. 93 Ziff. 2 Abs. 1

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 93 - 1 Celui qui porte intentionnellement atteinte à la sécurité d'un véhicule, de sorte qu'il en résulte un danger d'accident, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. La peine est l'amende lorsque l'auteur agit par négligence.

SVG schuldig erklärt und zu 14 Tagen Gefängnis sowie einer Busse von Fr. 600.-- verurteilt. Im Strafbefehl wurde zwar einleitend auf die von A.________ erstandene Haft vom 2. August bis 20. September 1996 verwiesen, doch unterblieb die Beurteilung der Frage ihrer allfälligen Anrechnung auf die Freiheitsstrafe gemäss Art. 69

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 69 - 1 Alors même qu'aucune personne déterminée n'est punissable, le juge prononce la confiscation des objets qui ont servi ou devaient servir à commettre une infraction ou qui sont le produit d'une infraction, si ces objets compromettent la sécurité des personnes, la morale ou l'ordre public.

StGB. Der Strafbefehl blieb unangefochten.

Das Bezirksgericht Zürich, 6. Abteilung, sprach A.________ am 15. April 1999 diverser Betäubungsmitteldelikte und Widerhandlungen gegen das Waffengesetz schuldig, begangen im Zeitraum von November 1996 bis Juli 1997.
Es verurteilte ihn zu 10 Jahren, 5 Monaten und 16 Tagen Zuchthaus, als Zusatzstrafe zum Strafbefehl der Bezirksanwaltschaft Zürich vom 24. April 1998. Das Bezirksgericht rechnete die von A.________ seit dem 8. Juli 1997 erstandenen 647 Tage Untersuchungs- und Sicherheitshaft sowie den vorzeitigen Strafvollzug auf die Freiheitsstrafe an.

Auf Berufung des Verurteilten hin sprach ihn das Obergericht des Kantons Zürich am 23. Juni 2000 von drei Vorwürfen frei. Es verurteilte ihn wegen Widerhandlungen gegen Art. 19 Ziff. 1 Abs. 4

SR 812.121 Loi fédérale du 3 octobre 1951 sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Loi sur les stupéfiants, LStup) - Loi sur les stupéfiants LStup Art. 19 - 1 Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire:

- 6

SR 812.121 Loi fédérale du 3 octobre 1951 sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Loi sur les stupéfiants, LStup) - Loi sur les stupéfiants LStup Art. 19 - 1 Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire:

BetmG i.V.m. Art. 19 Ziff. 2

SR 812.121 Loi fédérale du 3 octobre 1951 sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Loi sur les stupéfiants, LStup) - Loi sur les stupéfiants LStup Art. 19 - 1 Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire:

BetmG sowie mehrfacher Widerhandlung gegen Art. 33 Abs. 1 lit. a

SR 514.54 Loi fédérale du 20 juin 1997 sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (Loi sur les armes, LArm) - Loi sur les armes LArm Art. 33 - 1 Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque, intentionnellement:
1	Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque, intentionnellement:
a	sans droit, offre, aliène, acquiert, possède, fabrique, modifie, transforme, porte, exporte vers un État Schengen ou introduit sur le territoire suisse des armes, des éléments essentiels d'armes, des composants d'armes spécialement conçus, des accessoires d'armes, des munitions ou des éléments de munitions, ou en fait le courtage;
abis	sans droit, enlève, rend méconnaissable, modifie ou complète le marquage des armes à feu ou de leurs éléments essentiels ou accessoires prescrit par l'art. 18a;
b	en sa qualité de titulaire d'une patente de commerce d'armes, introduit sur le territoire suisse des armes, des éléments essentiels d'armes, des composants d'armes spécialement conçus, des accessoires d'armes, des munitions ou des éléments de munitions, sans avoir annoncé ou déclaré correctement ces objets;
c	obtient frauduleusement une patente de commerce d'armes au moyen d'indications fausses ou incomplètes;
d	viole les obligations fixées à l'art. 21;
e	en sa qualité de titulaire d'une patente de commerce d'armes, omet de conserver des armes, des éléments essentiels d'armes, des composants d'armes spécialement conçus, des accessoires d'armes, des munitions ou des éléments de munitions avec les garanties de sécurité requises (art. 17, al. 2, let. d);
f	en sa qualité de titulaire d'une patente de commerce d'armes:
f1	fabrique ou introduit sur le territoire suisse des armes à feu, des éléments essentiels de ces armes, des accessoires d'armes ou des munitions sans les marquer conformément aux art. 18a ou 18b,
f2	offre, acquiert ou aliène des armes à feu, des éléments essentiels d'armes, des accessoires d'armes ou des munitions qui n'ont pas été marqués conformément aux art. 18a ou 18b ou en fait le courtage,
f3	offre, acquiert ou aliène des armes à feu, des éléments essentiels d'armes, des composants d'armes spécialement conçus, des accessoires d'armes ou des munitions qui ont été introduits de manière illicite sur le territoire suisse, ou en fait le courtage;
g	offre ou aliène des armes, des éléments essentiels d'armes, des composants d'armes spécialement conçus, des accessoires d'armes, des munitions ou des éléments de munitions à des personnes visées à l'art. 7, al. 1, ou en fait le courtage pour lesdites personnes sans qu'elles soient en mesure de produire une autorisation exceptionnelle au sens de l'art. 7, al. 2.
2	Si l'auteur agit par négligence, il est puni d'une peine pécuniaire.160
3	Est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque, à titre professionnel, intentionnellement et sans droit:
a	offre, aliène, fabrique, répare, modifie, transforme, exporte vers un État Schengen ou introduit sur le territoire suisse des armes, des éléments essentiels d'armes, des composants d'armes spécialement conçus, des accessoires d'armes, des munitions ou des éléments de munitions, ou en fait le courtage;
b	...
c	offre, acquiert ou aliène des armes à feu, des éléments essentiels d'armes, des composants spécialement conçus, des accessoires d'armes ou des munitions qui n'ont pas été marqués conformément à l'art. 18a ou 18b ou qui ont été introduits de manière illicite sur le territoire suisse, ou en fait le courtage.

WG zu einer Zuchthausstrafe von acht Jahren, elf Monaten und sechzehn Tagen, als Zusatzstrafe zum Strafbefehl der Bezirksanwaltschaft Zürich vom 24. April 1998. Das Obergericht rechnete die von A.________ seit dem
8. Juli 1997 erstandenen 1082 Tage Untersuchungs- und Sicherheitshaft sowie den vorzeitigen Strafvollzug auf die Freiheitsstrafe an.

Das Kassationsgericht des Kantons Zürich wies am 10. Dezember 2001 eine kantonale Nichtigkeitsbeschwerde von A.________ ab, soweit es darauf eintrat.

B.- A.________ führt eidgenössische Nichtigkeitsbeschwerde mit dem Antrag, das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich vom 23. Juni 2001 aufzuheben und die Sache zu neuer Beurteilung an die Vorinstanz zurückzuweisen.

Das Obergericht und die Staatsanwaltschaft des Kantons Zürich verzichten auf eine Stellungnahme zur Beschwerde.

Das Bundesgericht zieht in Erwägung:

1.- Der Beschwerdeführer macht eine Verletzung von Art. 69

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 69 - 1 Alors même qu'aucune personne déterminée n'est punissable, le juge prononce la confiscation des objets qui ont servi ou devaient servir à commettre une infraction ou qui sont le produit d'une infraction, si ces objets compromettent la sécurité des personnes, la morale ou l'ordre public.

StGB geltend. Er bringt vor, die Vorinstanz hätte die im früheren Verfahren erstandene Untersuchungshaft auf die Zusatzstrafe anrechnen müssen. Der Grundsatz der Identität der Tat stehe dem nicht entgegen, da Art. 68 Ziff. 2

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 68 - 1 Si l'intérêt public, l'intérêt du lésé ou l'intérêt de la personne habilitée à porter plainte l'exigent, le juge ordonne la publication du jugement aux frais du condamné.

StGB i.V.m. Art. 69

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 69 - 1 Alors même qu'aucune personne déterminée n'est punissable, le juge prononce la confiscation des objets qui ont servi ou devaient servir à commettre une infraction ou qui sont le produit d'une infraction, si ces objets compromettent la sécurité des personnes, la morale ou l'ordre public.

StGB gesetzliche Grundlage der Anrechnung bildeten und insoweit der Grundsatz der Verfahrensidentität massgebend sei. Auch die Rechtskraft des früheren Urteils stehe einer Anrechnung nicht im Wege, da sich der Strafbefehl dazu ausschweige. Gegenstand der Rechtskraft könne nur sein, was im Urteilsdispositiv festgelegt sei. Hinzu komme, dass sich der Beschwerdeführer im Zeitpunkt des Erlasses des Strafbefehls bereits im neuen Verfahren in Untersuchungshaft befunden habe, so dass eine Zusatzstrafe habe erwartet werden können (Beschwerde, S. 6).

a) Hat der Richter gemäss Art. 68 Ziff. 2

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 68 - 1 Si l'intérêt public, l'intérêt du lésé ou l'intérêt de la personne habilitée à porter plainte l'exigent, le juge ordonne la publication du jugement aux frais du condamné.

StGB eine mit Freiheitsstrafe bedrohte Tat zu beurteilen, die der Täter begangen hat, bevor er wegen einer andern Tat zu Freiheitsstrafe verurteilt worden ist, so bestimmt der Richter die Strafe so, dass der Täter nicht schwerer bestraft wird, als wenn die mehreren strafbaren Handlungen gleichzeitig beurteilt worden wären. Unter dem Gesichtspunkt des Art. 68 Ziff. 2

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 68 - 1 Si l'intérêt public, l'intérêt du lésé ou l'intérêt de la personne habilitée à porter plainte l'exigent, le juge ordonne la publication du jugement aux frais du condamné.

StGB hat der Richter die Strafe so zu bestimmen, wie wenn er die mehreren strafbaren Handlungen gleichzeitig beurteilen würde: Der Täter soll durch die Aufteilung der Strafverfolgung in mehrere Verfahren weder benachteiligt noch besser gestellt werden (BGE 120 Ib 54 E. 2a, 109 IV 68 E. 1 zu Art. 41 Ziff. 1

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 41 - 1 Le juge peut prononcer une peine privative de liberté à la place d'une peine pécuniaire:

StGB). Bei der Bemessung der gedanklich zu bestimmenden Gesamtstrafe und damit auch der Zusatzstrafe ist der Richter sowohl in Bezug auf die Strafart als auch hinsichtlich der Art des Vollzugs nicht an den rechtskräftigen ersten Entscheid gebunden (vgl. BGE 116 IV 14 E. 2a und b; 109 IV 90 E. 2d S. 93, mit Hinweisen; Trechsel, Kurzkommentar, 2. Aufl.
1997, Art. 68

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 68 - 1 Si l'intérêt public, l'intérêt du lésé ou l'intérêt de la personne habilitée à porter plainte l'exigent, le juge ordonne la publication du jugement aux frais du condamné.

StGB N 18, 25, 29).

Der Beschwerdeführer beging die Taten vor dem Erlass und der Rechtskraft des Strafbefehls der Bezirksanwaltschaft Zürich vom 24. April 1998, weshalb die Vorinstanz zu Recht eine Zusatzstrafe zu diesem Urteil ausfällte.

b) Die Vorinstanz hat sich nicht zur Frage der Anrechnung der im ersten Verfahren erstandenen Untersuchungshaft an die Zusatzstrafe geäussert.

aa) Gemäss Art. 69

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 69 - 1 Alors même qu'aucune personne déterminée n'est punissable, le juge prononce la confiscation des objets qui ont servi ou devaient servir à commettre une infraction ou qui sont le produit d'une infraction, si ces objets compromettent la sécurité des personnes, la morale ou l'ordre public.

StGB rechnet der Richter dem Verurteilten die Untersuchungshaft auf die Freiheitsstrafe an, soweit der Täter die Untersuchungshaft nicht durch sein Verhalten nach der Tat herbeigeführt oder verlängert hat. Die Nichtanrechnung ist nur in eng begrenzten Ausnahmefällen zulässig. Die Untersuchungshaft ist anzurechnen, soweit sie der Beschuldigte nicht durch sein Verhalten nach der Tat in der Absicht herbeigeführt oder verlängert hat, dadurch den Strafvollzug zu verkürzen oder zu umgehen (BGE 117 IV 404 mit Hinweisen). Als Untersuchungshaft gilt jede in einem Strafverfahren verhängte Haft, Untersuchungs- und Sicherheitshaft (Art. 110 Ziff. 7

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 110 - 1 Les proches d'une personne sont son conjoint, son partenaire enregistré, ses parents en ligne directe, ses frères et soeurs germains, consanguins ou utérins ainsi que ses parents, frères et soeurs et enfants adoptifs.155

StGB).
Der Anrechnung der Untersuchungshaft im ersten Verfahren auf die Freiheitsstrafe im zweiten Verfahren steht der Grundsatz der Identität der Tat (BGE 104 IV 6 E. 2) grundsätzlich nicht entgegen, weil Art. 68 Ziff. 2

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 68 - 1 Si l'intérêt public, l'intérêt du lésé ou l'intérêt de la personne habilitée à porter plainte l'exigent, le juge ordonne la publication du jugement aux frais du condamné.

i.V.m. Art. 69

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 69 - 1 Alors même qu'aucune personne déterminée n'est punissable, le juge prononce la confiscation des objets qui ont servi ou devaient servir à commettre une infraction ou qui sont le produit d'une infraction, si ces objets compromettent la sécurité des personnes, la morale ou l'ordre public.

StGB gesetzliche Grundlage der Anrechnung bildet und insoweit der Grundsatz der Verfahrensidentität massgebend ist (vgl. Trechsel, a.a.O., Art. 69 N 15; grundlegend Martin Schubarth, Anrechnung von Untersuchungshaft auf eine ausgesprochene Strafe oder Entschädigung für ungerechtfertigte Untersuchungshaft?, ZStrR 116/1998 S. 112 f.).

bb) Im hier zu beurteilenden Fall hat die Bezirksanwaltschaft offensichtlich vergessen, im Strafbefehl vom 24. April 1998 auch über die Anrechnung der vom 2. August bis 20. September 1996 erstandenen Untersuchungshaft zu befinden. Am 8. Juli 1997 wurde der Beschwerdeführer wegen anderer, zeitlich vor den mit Strafbefehl beurteilten Taten begangener Delikte in Untersuchungshaft gesetzt. Der Strafbefehl wurde dem Beschwerdeführer im Verlauf dieser neuen Haft eröffnet. In einer solchen Situation verletzt es Bundesrecht und den Grundsatz der Verfahrensidentität, wenn die im ersten Verfahren erstandene Untersuchungshaft, für die der Betroffene nicht entschädigt wurde, weder auf die Zusatzstrafe angerechnet noch bei der eigentlichen Strafzumessung strafmindernd berücksichtigt wird.

2.- Die Beschwerde ist deshalb gutzuheissen. Bei diesem Ausgang des Verfahrens werden keine Kosten erhoben und wird dem Beschwerdeführer eine angemessene Entschädigung aus der Bundesgerichtskasse ausgerichtet. Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege ist damit gegenstandslos.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.- Die eidgenössische Nichtigkeitsbeschwerde wird gutgeheissen, Dispositivziffer 3 des Urteils des Obergerichts des Kantons Zürich, I. Strafkammer, vom 23. Juni 2000 aufgehoben und die Sache zur Neubeurteilung an die Vorinstanz zurückgewiesen.

2.- Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege ist gegenstandslos.
3.- Es werden keine Kosten erhoben.

4.- Dem Beschwerdeführer wird aus der Bundesgerichtskasse eine Entschädigung von Fr. 2'000.-- ausgerichtet.

5.- Dieses Urteil wird dem Beschwerdeführer, der Staatsanwaltschaft und dem Obergericht (I. Strafkammer) des Kantons Zürich schriftlich mitgeteilt.

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Lausanne, 11. März 2002

Im Namen des Kassationshofes
des SCHWEIZERISCHEN BUNDESGERICHTS
Der Präsident:

Der Gerichtsschreiber: