Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 740/2014 {T 0/2}

Urteil vom 11. Februar 2015

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Maillard,
Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiber Jancar.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Fürsprecher Samuel Gruner,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle Bern,
Scheibenstrasse 70, 3014 Bern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung
(Arbeitsunfähigkeit, Invalidenrente),

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern
vom 3. September 2014.

Sachverhalt:

A.
Der 1964 geborene A.________ war Glasbaumonteur bei der Firma B.________ AG. Am 22. März 2010 verunfallte er mit einem Motorroller. Er erlitt eine traumatische Hirnverletzung mit kleinen Kontusionsblutungen temporal rechts und temporo-occipital rechts, Gesichtsschädelfrakturen, eine Fraktur der Lamina des 5. Halswirbelsäulen (HWS) -Körpers einschliesslich des oberen Teils des inferioren Gelenkfortsatzes, eine Fraktur der 8. Rippe links lateral, eine Kontusion der rechten Schulter sowie eine Rissquetschwunde occipital links supraorbital rechts und infraorbital rechts; es wurde eine Osteosynthese der Gesichtsschädelfrakturen vorgenommen. Vom 25. Mai bis 22. Juli 2010 war der Versicherte in der Klinik B.________ hospitalisiert. Ab 26. Juli 2010 nahm er die Arbeit zu 60 % wieder auf, aber noch nicht als Equipenchef. Am 26. Oktober 2010 meldete er sich bei der IV-Stelle Bern zum Leistungsbezug an. Vom 23. Februar bis 30. März 2011 hielt er sich erneut in der Klinik B.________ auf. Am 5. Dezember 2011 erlitt er einen Myokardinfarkt. Gemäss dem Bericht des Psychiaters Dr. med. C.________ vom 24. Mai 2012 gab der Versicherte die bisherige Arbeit gesundheitsbedingt auf. Vom 4. bis. 29. Juni 2012 erfolgte eine Arbeitsmarktlich-
Medizinische Abklärung (AMA) im Zentrum D.________. Die IV-Stelle holte diverse Arztberichte und ein polydisziplinäres Gutachten des Instituts E.________ vom 22. Januar 2013 ein. Hierin wurden folgende Diagnosen mit Einfluss auf die Arbeitsfähigkeit gestellt: 1. Status nach Polytrauma vom 22. März 2010 (ICD-10 S06.21) mit organischem Psychosyndrom (ICD-10 F07.2); 2. Chronische Nacken-Schulter-Armbeschwerden der dominanten rechten Seite (ICD-10 M54.2/M79.60); 3. Chronische Kniebeschwerden rechts (ICD-10M23.51); 4. Koronare 2-Ast-Erkran-kung (ICD-10 I25.1). Ohne Einfluss auf die Arbeitsfähigkeit sei ein chronisch intermittierendes lumbovertebrales Schmerzsyndrom (ICD-10 M54.5). Mit Verfügung vom 12. Juli 2013 verneinte die IV-Stelle den Rentenanspruch (Invaliditätsgrad 28 %).

B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Bern mit Entscheid vom 3. September 2014 ab.

C.
Mit Beschwerde beantragt der Versicherte, in Aufhebung des kantonalen Entscheides sei ihm eine Dreiviertelsrente, eventuell eine halbe Invalidenrente, subeventuell eine Viertelsrente ab März 2011 zuzusprechen.
Ein Schriftenwechsel wurde nicht angeordnet.

Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren beanstandeten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
. BGG; BGE 135 II 384 E. 2.2.1 S. 389). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG in Verbindung mit Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Rechtsfragen sind die vollständige Feststellung erheblicher Tatsachen sowie die Beachtung des Untersuchungsgrundsatzes bzw. der Beweiswürdigungsregeln nach Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG und der Anforderungen an den Beweiswert von Arztberichten (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232). Die aufgrund dieser Berichte gerichtlich festgestellte Gesundheitslage bzw. Arbeitsfähigkeit und die konkrete Beweiswürdigung sind Sachverhaltsfragen (BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 397; nicht publ. E. 4.1 des Urteils BGE 135 V
254
, veröffentlicht in SVR 2009 IV Nr. 53 S. 164 [9C 204/2009]). Eine Sachverhaltsfeststellung ist nicht schon dann offensichtlich unrichtig, wenn sich Zweifel anmelden, sondern erst, wenn sie eindeutig und augenfällig unzutreffend ist (BGE 132 I 42 E. 3.1 S. 44). Es liegt noch keine offensichtliche Unrichtigkeit vor, nur weil eine andere Lösung ebenfalls in Betracht fällt, selbst wenn diese als die plausiblere erschiene (BGE 129 I 8 E. 2.1 S. 9). Diese Grundsätze gelten auch bei der konkreten Beweiswürdigung, bei der dem vorinstanzlichen Gericht ein erheblicher Ermessensspielraum zusteht (BGE 132 III 209 E. 2.1 S. 211, 130 I 258 E. 1.3 S. 261; SVR 2013 BVG Nr. 40 S. 174 E. 1.2 [9C 592/2012]; nicht publ. E. 1.2. f. des Urteils BGE 140 V 405).

2.
Die Vorinstanz hat die Grundlagen über die Arbeitsunfähigkeit (Art. 6
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
ATSG), die Erwerbsunfähigkeit (Art. 7 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG), die Invalidität (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG), den Rentenanspruch (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG), den Einkommensvergleich (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) und den Beweiswert von Arztberichten (E. 1 hievor; siehe auch BGE 125 V 351) richtig dargelegt. Darauf wird verwiesen.

3.

3.1. Die Vorinstanz hat in Würdigung der medizinischen Akten mit einlässlicher Begründung - auf die verwiesen wird - erwogen, es sei auf das polydisziplinäre (allgemeininternistische, psychiatrische, orthopädische, neurologische, neuropsychologische und kardiologische) Gutachten des Instituts E.________ vom 22. Januar 2013 abzustellen, wonach dem Versicherten eine körperlich leichte bis intermittierend mittelschwere Tätigkeit mit einer Arbeits- und Leistungsfähigkeit von 80 %, bei vermehrtem Pausenbedarf, zumutbar sei. Die Rügen des Versicherten vermögen an diesem Ergebnis nichts zu ändern. Festzuhalten ist insbesondere Folgendes:

3.2. Der Beschwerdeführer bringt als Erstes im Wesentlichen vor, gemäss dem Bericht des Zentrums D.________ vom 3. August 2012 betreffend die Arbeitsmarktlich-Medizinische Abklärung sei ihm mit entsprechenden Rahmenbedingungen maximal ein Halbtagspensum mit einer zusätzlichen Leistungseinschränkung von 10 % zumutbar. Entgegen der Vorinstanz habe sich das Gutachten des Instituts E.________ vom 22. Januar 2013 damit nicht auseinandergesetzt. Die Arbeitsmarktlich-Medizinische-Abklärung im Zentrum D.________ sei durchgeführt worden, um seine Leistungsfähigkeit im praktischen Test zu messen; es seien nicht einfach seine subjektiven Angaben übernommen worden; das Institut E.________ hätte die Ergebnisse dieser Abklärung in seine Überlegungen mit einbeziehen und darlegen müssen, weshalb es davon abgewichen sei.
Den Gutachtern des Instituts E.________ war der Bericht des Zentrums D.________ vom 3. August 2012 betreffend die Arbeitsmarktlich-Medizinische Abklärung bekannt. Sie nahmen jedoch zu dessen Ergebnis im Gutachten vom 22. Januar 2013 nicht Stellung; Gegenteiliges führte die Vorinstanz denn auch nicht aus. Beizupflichten ist ihr indessen, dass das Gutachten des Instituts E.________ allein deswegen nicht an Beweiswert verliert. Denn im Bericht des Zentrums D.________ vom 3. August 2012 wurde nicht definitiv zur Arbeitsfähigkeit des Versicherten Stellung genommen; vielmehr führte der daran mitbeteiligte RAD-Arzt Dr. med. F.________, FMH Innere Medizin, aus, der medizinisch erklärbare Anteil an der massiven Leistungseinschränkung sei schwierig zu veranschlagen, zumal während der Abklärung Myoklonien beider Vorderarme festgestellt worden seien. Angesichts dieses Symptoms und der insgesamt doch recht komplexen medizinischen Situation empfehle es sich, das medizinische Zumutbarkeitsprofil im Rahmen einer polydisziplinären Begutachtung abschliessend zu erstellen. Das in der Folge erstellte polydisziplinäre Gutachten des Instituts E.________ vom 22. Januar 2013 erfüllt die Anforderungen an eine rechtsgenügliche medizinische
Beurteilungsgrundlage (vgl. BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232). Der Versicherte legt nicht substanziiert dar und es ist auch nicht ersichtlich, inwiefern der Bericht des Zentrums D.________ vom 3. August 2012 wichtige Aspekte enthalte, die bei der Begutachtung des Instituts E.________ unbemerkt oder ungewürdigt geblieben seien (vgl. auch SVR 2014 IV Nr. 37 S. 130 E. 4.1.3 [8C 7/2014]).

3.3. Im Weiteren wendet der Versicherte ein, soweit die Vorinstanz festhalte, die Beurteilung des Instituts E.________ weiche nicht wesentlich von der Einschätzung im Austrittsbericht der Klinik B.________ vom 30. März 2011 ab, habe sich die Situation seither insofern verändert, als er am 5. Dezember 2011 einen Myokardinfarkt erlitten habe; damit sei der Verweis auf diesen Bericht ungerechtfertigt. Spätestens seit diesem Infarkt sei klar, dass eine Rückkehr in seine angestammte Arbeit unmöglich sei, was unbestritten sei.
Im Gutachten des Instituts E.________ vom 22. Januar 2013 wurde ausgeführt, in Übereinstimmung mit dem Austrittsbericht der Klinik B.________ vom 30. März 2011 werde ab März 2011 von der 80%igen Arbeitsfähigkeit des Versicherten in adaptierten Tätigkeiten ausgegangen; nach dem Myokardinfarkt vom 5. Dezember 2011 sei die Arbeitsfähigkeit für drei Monate aufgehoben gewesen, so dass ab März 2012 wieder die 80%ige Arbeitsfähigkeit in adaptierten Tätigkeiten bestanden habe. In diesem Lichte ist es nicht zu beanstanden, wenn die Vorinstanz erwog, die Beurteilung des Instituts E.________ weiche nicht wesentlich von der Einschätzung im Austrittsbericht der Klinik B.________ vom 30. März 2011 ab, zumal unbestritten ist, dass der Versicherte aus rein kardiologischer Sicht seit März 2012 in leichten bis mittelschweren Arbeiten voll arbeitsfähig ist.

3.4.

3.4.1. Weiter macht der Versicherte geltend, die Vorinstanz habe sich nicht mit seiner Rüge auseinandergesetzt, wonach im Gutachten des Instituts E.________ vom 22. Januar 2013 eine Begründung fehle, weshalb die Arbeitsfähigkeit aus neuropsychologischer Sicht zu 20 % und nicht zu 30 %, 40 % oder 50 % reduziert sei; eine Herleitung dieser Schätzung der Arbeitsfähigkeit sei nicht erkennbar. In der Gesamtbeurteilung des Instituts E.________ sei diese Einschätzung ohne weitere Begründung übernommen und von einer 80%igen Arbeits- resp. Leistungsfähigkeit, vollschichtig umsetzbar bei vermehrtem Pausenbedarf, ausgegangen worden. Auch diesbezüglich (Pausenbedarf) sei im Gutachten des Instituts E.________ nicht näher ausgeführt worden, was dies denn nun ganz konkret bedeute und ob dies an einem Arbeitsplatz, der auf eine Leistungsfähigkeit von 80 % ausgerichtet sein sollte, überhaupt möglich wäre. Die Beurteilung sei rein theoretisch, ohne praktischen Bezug erfolgt. Die Vorinstanz habe sich damit nicht näher auseinandergesetzt.

3.4.2. Im Rahmen der neuropsychologischen Teilbegutachtung des Instituts E.________ wurden bei der Status-/Befunderhebung mehrere Tests durchgeführt. Gestützt hierauf wurde eine neuropsychologische Beurteilung abgegeben und der diesbezügliche Grad der Arbeitsunfähigkeit auf 20 % festgesetzt. Damit wurde das Gutachten des Instituts E.________ ausreichend begründet, zumal es sich bei der Festlegung der Arbeitsunfähigkeit in der Regel um eine Schätzung handelt, die naturgemäss auch einen Ermessensspielraum umfasst (Urteil 8C 511/2013 vom 30. Dezember 2013 E. 4.1.3).

3.4.3. Gemäss dem Gutachten des Instituts E.________ besteht beim Versicherten eine Arbeitsfähigkeit von 80 %, vollschichtig umsetzbar bei vermehrtem Pausenbedarf. Unbestritten ist die Feststellung der Vorinstanz, dass der vermehrte Pausenbedarf mit 10 % zu veranschlagen ist (vgl. E. 4.2 hienach). Das trotz der gesundheitlichen Beeinträchtigung zumutbarerweise erzielbare Invalideneinkommen (E. 4 hienach) ist bezogen auf einen ausgeglichenen Arbeitsmarkt zu ermitteln, wobei an die Konkretisierung von Arbeitsgelegenheiten und Verdienstaussichten keine übermässigen Anforderungen zu stellen sind (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG; BGE 138 V 457 E. 3.1 S. 459 f.). Der ausgeglichene Arbeitsmarkt beinhaltet verschiedenste Tätigkeiten, was die beruflichen und intellektuellen Voraussetzungen wie auch den körperlichen Einsatz anbelangt (BGE 110 V 273 E. 4b S. 276). Dabei ist nicht von realitätsfremden Einsatzmöglichkeiten auszugehen, sondern nur von Tätigkeiten, die unter Berücksichtigung der gesamten objektiven und subjektiven Gegebenheiten des Einzelfalles zumutbar sind. Der ausgeglichene Arbeitsmarkt umfasst auch sogenannte Nischenarbeitsplätze, also Stellen- und Arbeitsangebote, bei welchen Behinderte mit einem sozialen Entgegenkommen vonseiten des
Arbeitgebers rechnen können (Urteil 9C 485/2014 vom 28. November 2014 E. 2.2). Auf diesem Arbeitsmarkt existieren durchaus Stellen, die dem im Gutachten des Instituts E.________ erstellten Anforderungsprofil entsprechen. Es kann nicht gesagt werden, dass es sich um realitätsfremde Einsatzmöglichkeiten handelt und vom Versicherten Vorkehren verlangt werden, die im Lichte der gesamten objektiven und subjektiven Gegebenheiten des Einzelfalles unzumutbar sind (vgl. SVR 2014 IV Nr. 37 S. 130 E. 8.2).

3.5. Insgesamt zeigt der Versicherte nicht auf und ist auch nicht ersichtlich, inwiefern die vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung und Beweiswürdigung im Lichte der in E. 1 hievor dargelegten Grundsätze mangelhaft seien oder eine Bundesrechtsverletzung vorliege. Da von weiteren medizinischen Abklärungen keine entscheidrelevanten Ergebnisse mehr zu erwarten sind, ist darauf zu verzichten (antizipierte Beweiswürdigung; BGE 136 I 229 E. 5.3 S. 236).

3.6. Selbst wenn von einer vorinstanzlichen Verletzung der Begründungspflicht (hierzu vgl. BGE 138 I 232 E. 5.1 S. 237) auszugehen wäre (vgl. E. 3.4.1 a.E. hievor), wäre auf eine Rückweisung an sie zu verzichten, da dies zu einem formalistischen Leerlauf und damit zu unnötigen Verzögerungen führen würde, die mit dem (der Anhörung gleichgestellten) Interesse des Beschwerdeführers an einer beförderlichen Beurteilung der Sache nicht zu vereinbaren wären (BGE 133 I 201 E. 2.2 S. 204; Urteil 8C 677/2014 vom 29. Oktober 2014 E. 5.3).

4.

4.1. Auf der beruflich-erwerblichen Seite der Invaliditätsbemessung (zur diesbezüglichen bundesgerichtlichen Kognition siehe BGE 132 V 393 E. 3.3 S. 399) ist unbestritten, dass das vom Versicherten ohne Gesundheitsschaden hypothetisch erzielbare Valideneinkommen im Jahre 2011 (Zeitpunkt des allfälligen Rentenbeginns) Fr. 67'396.30 betragen hätte; diesbezüglich hat es mithin sein Bewenden.

4.2. Umstritten ist das vom Versicherten hypothetisch erzielbare Invalideneinkommen. Übt die versicherte Person - wie hier - keine oder jedenfalls keine ihr an sich zumutbare neue Erwerbstätigkeit aus, können zur Bestimmung des Invalideinkommens die Tabellenlöhne gemäss der vom Bundesamt für Statistik herausgegebenen Schweizerischen Lohnstrukturerhebung (LSE) herangezogen werden. Der entsprechende LSE-Ausgangswert kann gekürzt werden, soweit anzunehmen ist, dass die verbleibende Leistungsfähigkeit infolge eines oder mehrerer Merkmale (leidensbedingte Einschränkung, Alter, Dienstjahre, Nationalität/Aufenthaltskategorie und Beschäftigungsgrad) nur mit unterdurchschnittlichem Einkommen verwertet werden kann. Der Abzug darf 25 % nicht übersteigen (BGE 135 V 297 E. 5.2 S. 301; Urteil 9C 236/2014 vom 29. September 2014 E. 2.2).

4.3. Die Vorinstanz erwog, beim Invalideneinkommen habe die IV-Stelle zu Recht auf den Männer-Bruttolohn von Fr. 4'901.- gemäss der LSE-Tabelle TA1 für das Jahr 2010 im Anforderungsniveau 4 (einfache und repetitive Tätigkeiten) abgestellt. Angepasst an die betriebsübliche wöchentliche Arbeitszeit von 41,7 Stunden (Die Volkswirtschaft, Heft 7/8, 2012, Tabelle B9.2, Total, 2011), aufgerechnet auf ein Jahr und indexiert auf das Jahr 2011 (Tabelle T.1.1.10, Nominallohnindex nach Geschlecht, 2011, Total, Männer, 2011, Veränderung zum Vorjahr 1,0 %) ergebe sich ein Einkommen von Fr. 61'924.60. Unter Berücksichtigung der Restarbeitsfähigkeit von 80 % und eines 10%igen Abzugs für den vermehrten Pausenbedarf resultiere ein Invalideneinkommen von Fr. 44'585.70. Verglichen mit dem Validen-einkommen von Fr. 67'396.30 führe dies zu einem rentenausschliessenden Invaliditätsgrad von 34 %.

4.4.

4.4.1. Der Versicherte wendet ein, der Durchschnittslohn von Fr. 4'901.- gemäss der LSE-Tabelle TA1 für einfache und repetitive Tätigkeiten bilde sich aus einer Reihe von sehr verschiedenen Berufstätigkeiten mit sehr unterschiedlichen Lohnniveaus, wobei insbesondere sehr hohe Werte wie bei der Energieversorgung, dem Baugewerbe, der Herstellung pharmazeutischer Erzeugnisse und den Löhnen aus Bergbau und Gewinnung von Steinen/Erden den Gesamtdurchschnitt nach oben drückten. Es handle sich dabei aber zumindest teilweise um schwere Arbeiten, die ihm gar nicht zumutbar wären. Entsprechend betrage der Durchschnittslohn von Frauen der gleichen Kategorie nur Fr. 4'225.-. Er habe vorgebracht, beim Anforderungsprofil der ihm zumutbaren Tätigkeiten sei diese Lohnbasis realistischer. Die Vorinstanz habe diese Rüge nicht weiter diskutiert und auch keinen entsprechenden Abzug vorgenommen. Der veranschlagte Abzug von 10 % beziehe sich auf den vermehrten Pausenbedarf. Unter Berücksichtigung der Rüge, dass der Durchschnittslohn wegen der ihm zu Grunde liegenden verschiedenen Berufstätigkeiten mit sehr unterschiedlichen Lohnniveaus zu hoch sei, müsste aber ein 20%iger Korrekturabzug vorgenommen werden, was ein hypothetisches
Invalideneinkommen von Fr. 49'539.70 ergebe (80 % des von der Vorinstanz angenommenen Invalideneinkommens von Fr. 61'924.60).

4.4.2. Dieser Argumentation kann nicht gefolgt werden. Der von der Vorinstanz beigezogene LSE-Zentralwert oder Median von Fr. 4'901.- ist der Wert, welcher die berücksichtigte Gesamtheit, nach zunehmender Lohnhöhe geordnet, in zwei gleich grosse Gruppen teilt: Für die eine Hälfte (50 %) der Arbeitsstellen liegt der standardisierte Lohn über, für die andere Hälfte dagegen unter diesem Ansatz. Der Zentralwert bildet damit einen von Extremwerten unabhängigen Schätzwert (siehe LSE 2010 S. 19) und eignet sich folglich als Basis für die Bestimmung des Invalideneinkommens (vgl. Urteil I 827/04 vom 4. Mai 2005 E. 3.2.2). Soweit der Versicherte bemängelt, die Vorinstanz habe zu dieser Rüge nicht Stellung genommen, ist von einer Rückweisung an sie aus dem in E. 3.6 hievor angeführten Grund abzusehen.

4.5. Ergänzend sei angefügt, dass die Rechtsprechung insbesondere dann einen Abzug auf dem Invalideneinkommen gewährt, wenn eine versicherte Person selbst im Rahmen körperlich leichter Hilfsarbeitertätigkeit in ihrer Leistungsfähigkeit eingeschränkt ist (BGE 126 V 75 E. 5a/bb S. 78). Sind der versicherten Person hingegen - wie hier - leichte bis mittelschwere Arbeiten zumutbar (E. 3.1 hievor), ist allein deswegen auch bei eingeschränkter Leistungsfähigkeit noch kein Abzug gerechtfertigt, weil der Tabellenlohn im Anforderungsniveau 4 bereits eine Vielzahl von leichten und mittelschweren Tätigkeiten umfasst (Urteil 9C 630/2014 vom 23. Dezember 2014 E. 2.1 und 3.2). Unter dem Titel "Beschäftigungsgrad" ist kein Abzug gerechtfertigt, weil die 80%ige Arbeitsfähigkeit des Versicherten vollschichtig umsetzbar ist (vgl. E. 3.4.3 hievor; SVR 2014 IV Nr. 37 S. 130 E. 9.2; Urteil 8C 673/2012 vom 16. Mai 2013 E. 5.2).

4.6. Nach dem Gesagten ist die vorinstanzliche Verneinung eines rentenbegründenden Invaliditätsgrades (E. 4.3 hievor) nicht zu beanstanden.

5.
Der unterliegende Versicherte trägt die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 11. Februar 2015

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Leuzinger

Der Gerichtsschreiber: Jancar
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_740/2014
Date : 11 février 2015
Publié : 01 mars 2015
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Arbeitsunfähigkeit, Invalidenrente)


Répertoire des lois
LAI: 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 6 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
110-V-273 • 125-V-351 • 126-V-75 • 129-I-8 • 130-I-258 • 132-I-42 • 132-III-209 • 132-V-393 • 133-I-201 • 134-V-231 • 135-II-384 • 135-V-254 • 135-V-297 • 136-I-229 • 138-I-232 • 138-V-457 • 140-V-405
Weitere Urteile ab 2000
8C_511/2013 • 8C_673/2012 • 8C_677/2014 • 8C_7/2014 • 8C_740/2014 • 9C_204/2009 • 9C_236/2014 • 9C_485/2014 • 9C_592/2012 • 9C_630/2014 • I_827/04
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • revenu d'invalide • enquête médicale • office ai • tribunal fédéral • emploi • rapport médical • hameau • constatation des faits • marché équilibré du travail • salaire moyen • violation du droit • état de fait • valeur • frais judiciaires • fracture • d'office • greffier • décision • incapacité de travail
... Les montrer tous