Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
7B 1022/2023
Urteil vom 11. Januar 2024
II. strafrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Abrecht, Präsident,
Bundesrichter Hurni, Kölz,
Gerichtsschreiberin Lustenberger.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Markus Oertle, Landmann & Partner AG,
Beschwerdeführer,
gegen
Staatsanwaltschaft I des Kantons Zürich, Schwere Gewaltkriminalität, Güterstrasse 33, Postfach, 8010 Zürich.
Gegenstand
Verlängerung Untersuchungshaft,
Beschwerde gegen den Beschluss des Obergerichts des Kantons Zürich, III. Strafkammer, vom 4. Dezember 2023 (UB230176-O/U/HEI>SBA).
Sachverhalt:
A.
A.a. Die Staatsanwaltschaft I des Kantons Zürich führt eine Strafuntersuchung gegen A.________ wegen versuchter Anstiftung zum Mord. Ihm wird vorgeworfen, am 3. Januar 2023 im Darknet auf der Plattform "Online Killers Market" unter dem Pseudonym "xxx" eine ihm unbekannte Drittperson mit der Tötung seiner Ex-Partnerin beauftragt zu haben. Hierfür habe er über ein Konto bei der Handelsplattform "Kraken" bzw. über ein privates Wallet Bitcoins in der Höhe von rund USD 20'000.-- bezahlt. Als Tatmotiv vermutet die Staatsanwaltschaft einen seit Jahren dauernden Konflikt zwischen A.________ und seiner Ex-Partnerin wegen der Kinderbelange bzw. Unterhaltszahlungen.
A.b. A.________ wurde am 16. Februar 2023 verhaftet und zwei Tage später formell in Untersuchungshaft versetzt. Diese wurde seither mehrmals verlängert. Die letzte Verlängerung ordnete das Zwangsmassnahmengericht des Bezirks Zürich am 7. November 2023 bis am 7. Februar 2024 an.
B.
Eine von A.________ beim Obergericht des Kantons Zürich gegen die Verfügung vom 7. November 2023 erhobene Beschwerde blieb ohne Erfolg.
C.
Mit Beschwerde in Strafsachen beantragt A.________ vor Bundesgericht, der abweisende Entscheid des Obergerichts des Kantons Zürich vom 4. Dezember 2023 sei aufzuheben und er sei unverzüglich auf freien Fuss zu setzen.
Die Staatsanwaltschaft und das Obergericht verzichten beide auf eine Stellungnahme.
Erwägungen:
1.
1.1. Der angefochtene kantonal letztinstanzliche Entscheid betrifft die Verlängerung von Untersuchungshaft (Art. 220 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 220 Définitions - 1 La détention provisoire commence au moment où le tribunal des mesures de contrainte l'ordonne et s'achève lorsque l'acte d'accusation est notifié au tribunal de première instance, que le prévenu est libéré pendant l'instruction ou qu'il commence à purger sa sanction privative de liberté de manière anticipée. |
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1 | La détention provisoire commence au moment où le tribunal des mesures de contrainte l'ordonne et s'achève lorsque l'acte d'accusation est notifié au tribunal de première instance, que le prévenu est libéré pendant l'instruction ou qu'il commence à purger sa sanction privative de liberté de manière anticipée. |
2 | La détention pour des motifs de sûreté commence lorsque l'acte d'accusation est notifié au tribunal de première instance et s'achève lorsque le jugement entre en force, que le prévenu commence à purger sa sanction privative de liberté, qu'il est libéré ou que l'expulsion est exécutée. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 78 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale. |
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1 | Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale. |
2 | Sont également sujettes au recours en matière pénale: |
a | les décisions sur les prétentions civiles qui doivent être jugées en même temps que la cause pénale; |
b | les décisions sur l'exécution de peines et de mesures. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque: |
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1 | A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque: |
a | a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et |
b | a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier: |
b1 | l'accusé, |
b2 | le représentant légal de l'accusé, |
b3 | le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée, |
b4 | ... |
b5 | la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles, |
b6 | le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte, |
b7 | le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56. |
2 | Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57 |
3 | La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions. |
1.2. Das Bundesgericht prüft in Strafsachen nur, ob die kantonale Instanz das Bundesrecht, mithin das Recht, welches im Zeitpunkt der Ausfällung des angefochtenen Urteils gegolten hat, richtig angewendet hat (Art. 453 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 453 Décisions rendues avant l'entrée en vigueur du présent code - 1 Les recours formés contre les décisions rendues avant l'entrée en vigueur du présent code sont traités selon l'ancien droit par les autorités compétentes sous l'empire de ce droit. |
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1 | Les recours formés contre les décisions rendues avant l'entrée en vigueur du présent code sont traités selon l'ancien droit par les autorités compétentes sous l'empire de ce droit. |
2 | Lorsqu'une procédure est renvoyée à l'autorité inférieure pour nouveau jugement par l'autorité de recours ou le Tribunal fédéral, le nouveau droit est applicable. Le nouveau jugement est rendu par l'autorité qui eût été compétente selon le présent code pour rendre la décision annulée. |
2.
Nach Art. 221
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
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1 | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
a | qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite; |
b | qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves; |
c | qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre. |
1bis | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes: |
a | le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave; |
b | il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116 |
2 | La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117 |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 36 Restriction des droits fondamentaux - 1 Toute restriction d'un droit fondamental doit être fondée sur une base légale. Les restrictions graves doivent être prévues par une loi. Les cas de danger sérieux, direct et imminent sont réservés. |
|
1 | Toute restriction d'un droit fondamental doit être fondée sur une base légale. Les restrictions graves doivent être prévues par une loi. Les cas de danger sérieux, direct et imminent sont réservés. |
2 | Toute restriction d'un droit fondamental doit être justifiée par un intérêt public ou par la protection d'un droit fondamental d'autrui. |
3 | Toute restriction d'un droit fondamental doit être proportionnée au but visé. |
4 | L'essence des droits fondamentaux est inviolable. |
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 197 Principes - 1 Les mesures de contrainte ne peuvent être prises qu'aux conditions suivantes: |
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1 | Les mesures de contrainte ne peuvent être prises qu'aux conditions suivantes: |
a | elles sont prévues par la loi; |
b | des soupçons suffisants laissent présumer une infraction; |
c | les buts poursuivis ne peuvent pas être atteints par des mesures moins sévères; |
d | elles apparaissent justifiées au regard de la gravité de l'infraction. |
2 | Les mesures de contrainte qui portent atteinte aux droits fondamentaux des personnes qui n'ont pas le statut de prévenu sont appliquées avec une retenue particulière. |
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 212 Principes - 1 Le prévenu reste en liberté. Il ne peut être soumis à des mesures de contrainte entraînant une privation de liberté que dans les limites des dispositions du présent code. |
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1 | Le prévenu reste en liberté. Il ne peut être soumis à des mesures de contrainte entraînant une privation de liberté que dans les limites des dispositions du présent code. |
2 | Les mesures de contrainte entraînant une privation de liberté doivent être levées dès que: |
a | les conditions de leur application ne sont plus remplies; |
b | la durée prévue par le présent code ou fixée par un tribunal est expirée; |
c | des mesures de substitution permettent d'atteindre le même but. |
3 | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne doivent pas durer plus longtemps que la peine privative de liberté prévisible. |
Die Vorinstanz bejaht diese Voraussetzungen, wobei sie als besonderen Haftgrund Wiederholungsgefahr annimmt.
Im bundesgerichtlichen Verfahren nicht (mehr) bestritten ist das Vorliegen eines dringenden Tatverdachts.
3.
3.1. Einleitend macht der Beschwerdeführer geltend, die Vorinstanz verzichte auf eine Prüfung der weiteren Haftgründe (Flucht- und Kollusionsgefahr), obwohl deren Existenz im Beschwerdeverfahren ausdrücklich widerlegt worden sei. Dies widerspreche der bundesgerichtlichen Rechtsprechung, wonach die Gerichte aus Gründen der Prozessökonomie gehalten seien, alle in Frage kommenden Haftgründe zu prüfen. Allein schon deshalb sei der vorinstanzliche Entscheid zu kassieren und gestützt auf Art. 5
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 5 Droit à la liberté et à la sûreté - 1. Toute personne a droit à la liberté et à la sûreté. Nul ne peut être privé de sa liberté, sauf dans les cas suivants et selon les voies légales: |
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1 | Toute personne a droit à la liberté et à la sûreté. Nul ne peut être privé de sa liberté, sauf dans les cas suivants et selon les voies légales: |
a | s'il est détenu régulièrement après condamnation par un tribunal compétent; |
b | s'il a fait l'objet d'une arrestation ou d'une détention régulières pour insoumission à une ordonnance rendue, conformément à la loi, par un tribunal ou en vue de garantir l'exécution d'une obligation prescrite par la loi; |
c | s'il a été arrêté et détenu en vue d'être conduit devant l'autorité judiciaire compétente, lorsqu'il y a des raisons plausibles de soupçonner qu'il a commis une infraction ou qu'il y a des motifs raisonnables de croire à la nécessité de l'empêcher de commettre une infraction ou de s'enfuir après l'accomplissement de celle-ci; |
d | s'il s'agit de la détention régulière d'un mineur, décidée pour son éducation surveillée ou de sa détention régulière, afin de le traduire devant l'autorité compétente; |
e | s'il s'agit de la détention régulière d'une personne susceptible de propager une maladie contagieuse, d'un aliéné, d'un alcoolique, d'un toxicomane ou d'un vagabond; |
f | s'il s'agit de l'arrestation ou de la détention régulières d'une personne pour l'empêcher de pénétrer irrégulièrement dans le territoire, ou contre laquelle une procédure d'expulsion ou d'extradition est en cours. |
2 | Toute personne arrêtée doit être informée, dans le plus court délai et dans une langue qu'elle comprend, des raisons de son arrestation et de toute accusation portée contre elle. |
3 | Toute personne arrêtée ou détenue, dans les conditions prévues au par. 1.c du présent article, doit être aussitôt traduite devant un juge ou un autre magistrat habilité par la loi à exercer des fonctions judiciaires et a le droit d'être jugée dans un délai raisonnable, ou libérée pendant la procédure. La mise en liberté peut être subordonnée à une garantie assurant la comparution de l'intéressé à l'audience. |
4 | Toute personne privée de sa liberté par arrestation ou détention a le droit d'introduire un recours devant un tribunal, afin qu'il statue à bref délai sur la légalité de sa détention et ordonne sa libération si la détention est illégale. |
5 | Toute personne victime d'une arrestation ou d'une détention dans des conditions contraires aux dispositions de cet article a droit à réparation. |
3.2. Der Beschwerdeführer gibt die bundesgerichtliche Rechtsprechung in diesem Punkt grundsätzlich korrekt wider. Mit der Prüfung aller in Frage kommenden Haftgründe soll dem Beschleunigungsgrundsatz in Haftsachen (vgl. Art. 5 Abs. 2
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 5 Célérité - 1 Les autorités pénales engagent les procédures pénales sans délai et les mènent à terme sans retard injustifié. |
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1 | Les autorités pénales engagent les procédures pénales sans délai et les mènent à terme sans retard injustifié. |
2 | Lorsqu'un prévenu est placé en détention, la procédure doit être conduite en priorité. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 31 Privation de liberté - 1 Nul ne peut être privé de sa liberté si ce n'est dans les cas prévus par la loi et selon les formes qu'elle prescrit. |
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1 | Nul ne peut être privé de sa liberté si ce n'est dans les cas prévus par la loi et selon les formes qu'elle prescrit. |
2 | Toute personne qui se voit privée de sa liberté a le droit d'être aussitôt informée, dans une langue qu'elle comprend, des raisons de cette privation et des droits qui sont les siens. Elle doit être mise en état de faire valoir ses droits. Elle a notamment le droit de faire informer ses proches. |
3 | Toute personne qui est mise en détention préventive a le droit d'être aussitôt traduite devant un ou une juge, qui prononce le maintien de la détention ou la libération. Elle a le droit d'être jugée dans un délai raisonnable. |
4 | Toute personne qui se voit privée de sa liberté sans qu'un tribunal l'ait ordonné a le droit, en tout temps, de saisir le tribunal. Celui-ci statue dans les plus brefs délais sur la légalité de cette privation. |
4.
Die Beschwerde richtet sich weiter gegen die vorinstanzliche Annahme von Wiederholungsgefahr.
4.1. Die Vorinstanz geht unter Hinweis auf vergleichbare Konstellationen in der bundesgerichtlichen Rechtsprechung davon aus, aufgrund der erdrückenden Beweislage könne die dem Beschwerdeführer vorgeworfene versuchte Anstiftung als Vortat im Sinne von Art. 221 Abs. 1 lit. c
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
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1 | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
a | qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite; |
b | qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves; |
c | qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre. |
1bis | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes: |
a | le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave; |
b | il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116 |
2 | La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117 |
Weiter erwägt sie, dem Beschwerdeführer werde mit der versuchten Anstiftung zu Mord ein Angriff auf das höchste Rechtsgut - das menschliche Leben - vorgeworfen. Dies offenbare ein grosses Gewaltpotential. Entsprechend seien geringere Anforderungen an die Rückfallgefahr zu stellen. Dass die Gutachterin dem Beschwerdeführer in ihrer Vorabstellungnahme vom 22. November 2023 eine geringe bis mittelgradige Rückfallgefahr attestiert, bedeute nicht, dass die gesetzlich geforderte Erheblichkeit der Wiederholungsgefahr zu verneinen wäre. Risikofaktoren sehe die Gutachterin in den Vorstrafen des Beschwerdeführers wegen Freiheitsberaubung und Tätlichkeiten. So soll er seine Ex-Partnerin und ihre Kinder am 2. Juli 2016 während mindestens 20 Minuten in einem Zimmer eingeschlossen haben und sie im Dezember 2020 unter anderem mit der flachen Hand mehrfach auf den Kopf geschlagen haben. Relevant sei in diesem Zusammenhang der neu aufgekommene, von der Gutachterin offenbar noch nicht berücksichtigte Verdacht, der Beschwerdeführer habe bereits im Juli 2021 einer Drittperson den Auftrag erteilen wollen, einer Person in U.________, mutmasslich der Privatklägerin, "Respekt zu lehren", sodass ein Spitalaufenthalt erforderlich werde. Das mutmassliche
Tatvorgehen entspreche, soweit aktenkundig, jenem des aktuellen Tatvorwurfs. Vorläufig sei davon auszugehen, dass dieser neu aufgekommene Vorwurf ebenfalls im Zusammenhang mit dem inzwischen rund zehnjährigen Konflikt zwischen der Privatklägerin und dem Beschwerdeführer stehe. Dieser scheine bei Letzterem zu einer immer erheblicheren Gewaltbereitschaft geführt zu haben. Was die mutmassliche Anlasstat betreffe, so habe der Beschwerdeführer mit der vollständigen Bezahlung des (vermeintlichen) Auftragnehmers alles getan, was aus seiner Sicht für die Tötung der Privatklägerin notwendig gewesen sei. Über mehrere Wochen habe er auf sein Ziel hingearbeitet und mit jeder Teilzahlung seinen Tatentschluss aufs Neue manifestiert. Dass es ihm dabei gleichgültig gewesen sei, auch seinen eigenen Kindern schwerwiegend zu schaden, lasse auf eine beachtliche Rücksichts- und Gewissenlosigkeit schliessen. Der Beschwerdeführer erscheine damit, zumindest in Bezug auf Gewalthandlungen gegenüber der Privatklägerin, als unberechenbar.
Die von der Gutachterin als Schutzfaktoren gewerteten persönlichen Umstände vermöchten an dieser Einschätzung nichts zu ändern. Dass der Beschwerdeführer bis anhin überwiegend erwerbstätig gewesen sei und derzeit in einer festen Partnerschaft lebe, habe auf seine zunehmende Aggression bisher offenkundig zu wenig Einfluss gehabt. Auch die Gutachterin halte fest, dass sich das Konfliktverhalten des Beschwerdeführers durch Verachtung, Wut und trotzige Gegenangriffe auszeichne. Besorgniserregend sei in diesem Zusammenhang die von ihr erwähnte "Legitimierung von Rache", zumal der Konflikt mit der Privatklägerin weiter, auch gerichtlich, ausgetragen werde. Hinzu komme, dass der Beschwerdeführer seine Arbeitsstelle inzwischen verloren habe - dies bei erheblichen ausstehenden Unterhaltsforderungen. Es bestehe mithin Grund zur Annahme, dass er seine Situation als aussichtslos einschätzen könnte, was als Risikofaktor zu werten sei. Die Gutachterin erachte eine allfällige eigenhändige Tatbegehung wahrscheinlicher als eine erneute versuchte Anstiftung. Bedenken wecke insofern die leichte Zugänglichkeit zum potenziellen Opfer, liege die Wohnung der Privatklägerin doch weniger als einen Kilometer von derjenigen des Beschwerdeführers entfernt
und dürfte er mit ihren Gewohnheiten und ihrem Bewegungsradius vertraut sein.
Zusammenfassend hält die Vorinstanz fest, dass beim Beschwerdeführer im Verlauf der Jahre eine zunehmende Bereitschaft zur gewalttätigen Eskalation bis hin zum nun manifestierten finalen Stadium (aktive Veranlassung des Todes seines Opfers) festzustellen sei. Das von der Gutachterin vorläufig attestierte geringe bis mittelgradige Rückfallrisiko sei in rechtlicher Hinsicht als ungünstige Rückfallprognose bezüglich Gewalt- bis hin zu versuchten Tötungshandlungen zulasten der Privatklägerin zu werten.
4.2. Für das Vorliegen von Wiederholungsgefahr sind drei Elemente konstitutiv. Erstens muss grundsätzlich das Vortatenerfordernis erfüllt sein und es müssen schwere Vergehen oder Verbrechen drohen. Zweitens muss hierdurch die Sicherheit anderer erheblich gefährdet sein. Drittens muss die Tatwiederholung ernsthaft zu befürchten sein, was anhand einer Rückfallprognose zu beurteilen ist (BGE 146 IV 326 E. 3.1; 143 IV 9 E. 2.5).
Zwar anerkennt Art. 5 Ziff. 1 lit. c
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 5 Droit à la liberté et à la sûreté - 1. Toute personne a droit à la liberté et à la sûreté. Nul ne peut être privé de sa liberté, sauf dans les cas suivants et selon les voies légales: |
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1 | Toute personne a droit à la liberté et à la sûreté. Nul ne peut être privé de sa liberté, sauf dans les cas suivants et selon les voies légales: |
a | s'il est détenu régulièrement après condamnation par un tribunal compétent; |
b | s'il a fait l'objet d'une arrestation ou d'une détention régulières pour insoumission à une ordonnance rendue, conformément à la loi, par un tribunal ou en vue de garantir l'exécution d'une obligation prescrite par la loi; |
c | s'il a été arrêté et détenu en vue d'être conduit devant l'autorité judiciaire compétente, lorsqu'il y a des raisons plausibles de soupçonner qu'il a commis une infraction ou qu'il y a des motifs raisonnables de croire à la nécessité de l'empêcher de commettre une infraction ou de s'enfuir après l'accomplissement de celle-ci; |
d | s'il s'agit de la détention régulière d'un mineur, décidée pour son éducation surveillée ou de sa détention régulière, afin de le traduire devant l'autorité compétente; |
e | s'il s'agit de la détention régulière d'une personne susceptible de propager une maladie contagieuse, d'un aliéné, d'un alcoolique, d'un toxicomane ou d'un vagabond; |
f | s'il s'agit de l'arrestation ou de la détention régulières d'une personne pour l'empêcher de pénétrer irrégulièrement dans le territoire, ou contre laquelle une procédure d'expulsion ou d'extradition est en cours. |
2 | Toute personne arrêtée doit être informée, dans le plus court délai et dans une langue qu'elle comprend, des raisons de son arrestation et de toute accusation portée contre elle. |
3 | Toute personne arrêtée ou détenue, dans les conditions prévues au par. 1.c du présent article, doit être aussitôt traduite devant un juge ou un autre magistrat habilité par la loi à exercer des fonctions judiciaires et a le droit d'être jugée dans un délai raisonnable, ou libérée pendant la procédure. La mise en liberté peut être subordonnée à une garantie assurant la comparution de l'intéressé à l'audience. |
4 | Toute personne privée de sa liberté par arrestation ou détention a le droit d'introduire un recours devant un tribunal, afin qu'il statue à bref délai sur la légalité de sa détention et ordonne sa libération si la détention est illégale. |
5 | Toute personne victime d'une arrestation ou d'une détention dans des conditions contraires aux dispositions de cet article a droit à réparation. |
4.2.1. Bei den Vortaten im Sinne von Art. 221 Abs. 1 lit. c
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
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1 | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
a | qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite; |
b | qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves; |
c | qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre. |
1bis | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes: |
a | le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave; |
b | il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116 |
2 | La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117 |
In der Regel sind mindestens zwei Vortaten erforderlich, was sich bereits aus dem Wortlaut von Art. 221 Abs. 1 lit. c
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
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1 | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
a | qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite; |
b | qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves; |
c | qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre. |
1bis | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes: |
a | le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave; |
b | il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116 |
2 | La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117 |
4.2.2. Nebst der hinreichenden Sicherheitsrelevanz der drohenden Delikte (zweite Voraussetzung) wird als dritte Voraussetzung für die Annahme von Wiederholungsgefahr im Sinne von Art. 221 Abs. 1 lit. c
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
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1 | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
a | qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite; |
b | qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves; |
c | qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre. |
1bis | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes: |
a | le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave; |
b | il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116 |
2 | La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117 |
auch ausreichend (vgl. BGE 146 IV 136 E. 2.2; 143 IV 9 E. 2.10; Urteil 7B 188/2023 vom 24. Juli 2023 E. 10.3.1; je mit Hinweisen).
Erscheint die Einholung eines psychiatrischen Gutachtens zur Beurteilung der Rückfallgefahr erforderlich oder wurde ein solches bereits in Auftrag gegeben, rechtfertigt sich die Aufrechterhaltung der Haft bei gemäss Aktenlage ungünstiger Prognose jedenfalls so lange, bis die Wiederholungsgefahr gutachterlich abgeklärt ist. Mit Blick auf das in Haftsachen geltende Beschleunigungsgebot kann insoweit die Einholung eines Kurz- oder Vorabgutachtens zur Frage der Rückfallgefahr angezeigt sein (BGE 143 IV 9 E. 2.8; Urteile 1B 202/2022 vom 11. Mai 2022 E. 4.1; 1B 179/2022 vom 3. Mai 2022 E. 8.3; je mit Hinweisen).
4.3. Gutachten unterliegen der freien richterlichen Beweiswürdigung (Art. 10 Abs. 2
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 10 Présomption d'innocence et appréciation des preuves - 1 Toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force. |
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1 | Toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force. |
2 | Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure. |
3 | Lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation, le tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
4.4. Nach Ansicht des Beschwerdeführers fehlt es an einer Vortat im Sinne von Art. 221 Abs. 1 lit. c
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
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1 | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre: |
a | qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite; |
b | qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves; |
c | qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre. |
1bis | La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes: |
a | le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave; |
b | il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116 |
2 | La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
E. 1.2), weshalb darauf nicht weiter einzugehen ist.
4.5. Die laut Vorinstanz drohenden Delikte - Gewalthandlungen bis hin zur versuchten Tötung der Privatklägerin - weisen zweifellos die nötige Schwere auf, um Untersuchungshaft wegen Wiederholungsgefahr zu rechtfertigen (vgl. BGE 146 IV 326 E. 3.1; 146 IV 136 E. 2.2; 143 IV 9 E. 2.6 f.). Dies bestreitet der Beschwerdeführer denn auch nicht substanziiert. Seine Argumentation zielt vielmehr auf die Rückfallprognose ab.
4.6.
4.6.1. Was die Rückfallprognose anbelangt, beruft sich der Beschwerdeführer auf die Vorabstellungnahme der Gutachterin vom 22. November 2023. Demnach liege das bei ihm festgestellte Risiko im Bereich der durchschnittlichen Population. Die vorinstanzliche laienhafte Interpretation der gutachterlichen Einschätzung als ungünstige Rückfallprognose sei angesichts des diametralen Widerspruchs unhaltbar und willkürlich. Die Sachverständige sei unter Kenntnis der vollständigen Akten- und Sachlage zu ihrer Einschätzung gelangt. Eine nachvollziehbare Begründung für ihr Abweichen davon liefere die Vorinstanz nicht. Dies betreffe insbesondere die von ihr angenommene zunehmende Bereitschaft zur gewalttätigen Eskalation. Entgegen dieser Annahme sei er, wie von der Gutachterin berücksichtigt, stets deeskalierend-reaktiv und nie als Aggressor aufgetreten. Dies zeige sich insbesondere am ihm vorgehaltenen Vorfall vom 2. Juli 2016, bei dem er die Privatklägerin in einem Zimmer eingeschlossen habe, um eine von ihr ausgehende zu befürchtende Gewalteskalation zu verhindern. Die weiteren angeführten Straftaten (Tätlichkeiten und Vernachlässigung von Unterhaltspflichten) seien offensichtlich nicht geeignet, das von der Sachverständigen als gering bis
mittelgradig eingestufte Rückfallrisiko negativ zu verändern. Sodann müsse die erhebliche Wiederholungsgefahr auch verneint werden, weil eine psychische Störung fehle. Nicht von Bedeutung sei schliesslich das seitens der Gutachterin erwähnte höhere Risiko von "Kampagnen" wie "Cybermobbing oder ähnliches". Hierbei handle es sich nicht um "schwere Verbrechen oder Vergehen", sondern um ein Verhalten, welches sich ohne Weiteres in rechtlich zulässigen Bahnen bewegen könne und würde.
4.6.2. Die Vorinstanz begründet mit genügender Sorgfalt und im Ergebnis überzeugend, weshalb sie von der gutachterlichen, ausdrücklich "vorläufigen" Vorabstellungnahme abweicht.
Die Gutachterin geht allgemein von einer geringen bis mittelgradigen Rückfallgefahr für zukünftige Straftaten aus. Präzisierend führt sie aus, sie halte das Risiko gegenüber Drittpersonen für gering, das heisst im Bereich der durchschnittlichen Population. Dagegen erkennt sie im Fortbestehen des Konflikts zur Privatklägerin den schwerwiegendsten Risikofaktor und sieht letztere als wahrscheinlichstes Opfer des Beschwerdeführers. Klarzustellen ist somit, dass das Rückfallrisiko betreffend die Privatklägerin entgegen seiner Darstellung auch laut Gutachterin nicht nur gering ist und über demjenigen der Durchschnittsbevölkerung liegt.
Stark ins Gewicht fällt sodann der neu aufgetauchte Verdacht, wonach der Beschwerdeführer bereits am 8. und 9. Juli 2021 einer unbekannten Drittperson über die Darknet-Seite "Empire Market" folgende Anfrage geschickt haben soll: "to teach a person respect. absolutely no kill involved. but some hospital visit". Dieser, vom Beschwerdeführer nicht kommentierte Vorwurf, blieb von der Gutachterin offenbar unberücksichtigt. Mit der Vorinstanz ist es durchaus möglich, wenn nicht gar wahrscheinlich, dass sich dieser Auftrag ebenfalls auf die Privatklägerin bezogen hatte. Folglich ist es ohne Weiteres nachvollziehbar, wenn sie in den Handlungen des Beschwerdeführers innerhalb des laut Gutachterin "erbittert ausgetragenen, fortwährenden Beziehungskonflikts" eine deutliche Aggravation erkennt: Von Tätlichkeiten und einer (relativ kurzen) Freiheitsberaubung über die mögliche Anstiftung zur Körperverletzung bis hin zur mutmasslichen Anstiftung zum Mord. In diesem Sinne - als Anfang von vermutlich immer intensiver werdenden Aggressionshandlungen gegen die Privatklägerin - hat die Vorinstanz die Vorstrafen, die im Übrigen auch von der Gutachterin als Risikofaktoren genannt werden, korrekt gewürdigt. Sie schliesst daraus auch zu Recht auf eine
nicht zu unterschätzende Unberechenbarkeit des Beschwerdeführers in Bezug auf die Privatklägerin.
Diese vorinstanzliche Einschätzung findet weitere Stützen in der Vorabstellungnahme vom 22. November 2023. So nennt die Gutachterin als weitere Risikofaktoren eine narzisstische Persönlichkeitsstruktur, deliktfördernde Ansichten, limitierte soziale Kompetenzen und ungünstiges persönlichkeitsspezifisches Konfliktverhalten mit Legitimierung von regelwidrigem Verhalten. Von einem deeskalierenden Auftreten des Beschwerdeführers ist in der gutachterlichen Stellungnahme dagegen nichts zu lesen. Gleichzeitig relativiert die Vorinstanz einzelne von der Gutachterin als Schutzfaktoren genannte Elemente in nachvollziehbarer Weise. Dabei vermag insbesondere auch der von der Gutachterin als Schutzfaktor bezeichnete Umstand, dass beim Beschwerdeführer keine psychische Störung nach ICD-10 oder DSM-5 diagnostiziert werden konnte, die rechtliche Bewertung der Rückfallgefahr nicht ins Positive zu drehen.
In Anbetracht der Schwere der vorliegend zu befürchtenden Delikte und der entsprechend geringeren Anforderungen an die Gefahr ihrer Verwirklichung ist die für eine Bejahung von Wiederholungsgefahr erforderliche negative Rückfallprognose mit der Vorinstanz zu bejahen.
4.7. Zusammenfassend erweist sich die Verlängerung der Untersuchungshaft - nachdem deren Verhältnismässigkeit nicht bestritten wird - als bundesrechtskonform.
5.
Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit auf sie einzutreten ist. Ausgangsgemäss wird der Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf eingetreten wird.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird dem Beschwerdeführer, der Staatsanwaltschaft I des Kantons Zürich und dem Obergericht des Kantons Zürich, III. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 11. Januar 2024
Im Namen der II. strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Abrecht
Die Gerichtsschreiberin: Lustenberger