Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
4A 259/2019
Urteil vom 10. Oktober 2019
I. zivilrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Kiss, Präsidentin,
Bundesrichterinnen Klett, Niquille,
Gerichtsschreiber Luczak.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Christoph Suter, Beschwerdeführer,
gegen
B.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Simon Käch, Beschwerdegegner.
Gegenstand
Arbeitsvertrag; Zivilprozessrecht,
Beschwerde gegen den Entscheid des Obergerichts
des Kantons Aargau, Zivilgericht, 1. Kammer,
vom 21. März 2019 (ZOR.2018.52).
Sachverhalt:
A.
A.________ (Arbeitnehmer, Kläger, Beschwerdeführer) war während rund 16 Jahren für die Generalagentur U.________ der C.________ Versicherung als Versicherungs- und Vorsorgeberater tätig. Die Generalagentur wird seit dem Jahr 2010 von B.________ (Arbeitgeber, Beklagter, Beschwerdegegner) als Einzelunternehmung geführt. Am 16. August 2016 kündigte der Arbeitgeber das Arbeitsverhältnis auf den 30. November 2016. Der Arbeitnehmer erachtete die Kündigung als missbräuchlich. Ausserdem stellte er sich auf den Standpunkt, die Parteien hätten am 12. August 2015 neu die Befristung ihres Arbeitsverhältnisses bis 31. März 2017 vereinbart und am 13. August 2015 habe er einen neuen Anstellungsvertrag erhalten, so dass das Arbeitsverhältnis gar nicht vorzeitig mittels Kündigung habe aufgelöst werden können.
B.
B.a. Mit Klage vom 7. März 2017 beim Bezirksgericht (Arbeitsgericht) Muri beantragte der Kläger, es sei gerichtlich festzustellen, dass die Kündigung vom 16. August 2016 missbräuchlich ist. Der Beklagte sei zu verpflichten, ihm eine Entschädigung von (nach Abzug der Soziallasten) netto Fr. 77'535.60 zu bezahlen. Mit Urteil vom 13. März 2018 wies das Bezirksgericht die Klage ab.
B.b. Das Obergericht des Kantons Aargau wies die vom Kläger erhobene Berufung mit Entscheid vom 21. März 2019 ab. Es erwog, beim am 13. August 2015 abgeschlossenen Arbeitsvertrag habe es sich nicht um einen befristeten Vertrag gehandelt. Eine missbräuchliche Kündigung gemäss Art. 336 Abs. 1 lit. c
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 336 - 1 Le congé est abusif lorsqu'il est donné par une partie: |
|
1 | Le congé est abusif lorsqu'il est donné par une partie: |
a | pour une raison inhérente à la personnalité de l'autre partie, à moins que cette raison n'ait un lien avec le rapport de travail ou ne porte sur un point essentiel un préjudice grave au travail dans l'entreprise; |
b | en raison de l'exercice par l'autre partie d'un droit constitutionnel, à moins que l'exercice de ce droit ne viole une obligation résultant du contrat de travail ou ne porte sur un point essentiel un préjudice grave au travail dans l'entreprise; |
c | seulement afin d'empêcher la naissance de prétentions juridiques de l'autre partie, résultant du contrat de travail; |
d | parce que l'autre partie fait valoir de bonne foi des prétentions résultant du contrat de travail; |
e | parce que l'autre partie accomplit un service obligatoire, militaire ou dans la protection civile, ou un service civil, en vertu de la législation fédérale, ou parce qu'elle accomplit une obligation légale lui incombant sans qu'elle ait demandé de l'assumer. |
2 | Est également abusif le congé donné par l'employeur: |
a | en raison de l'appartenance ou de la non-appartenance du travailleur à une organisation de travailleurs ou en raison de l'exercice conforme au droit d'une activité syndicale; |
b | pendant que le travailleur, représentant élu des travailleurs, est membre d'une commission d'entreprise ou d'une institution liée à l'entreprise et que l'employeur ne peut prouver qu'il avait un motif justifié de résiliation. |
c | sans respecter la procédure de consultation prévue pour les licenciements collectifs (art. 335f). |
3 | Dans les cas prévus à l'al. 2, let. b, la protection du représentant des travailleurs dont le mandat a pris fin en raison d'un transfert des rapports de travail (art. 333) est maintenue jusqu'au moment où ce mandat aurait expiré si le transfert n'avait pas eu lieu.197 |
C.
Mit Beschwerde in Zivilsachen vom 29. Mai 2019 beantragt der Kläger dem Bundesgericht sinngemäss, das Urteil des Obergerichts des Kantons Aargau sei kostenfällig aufzuheben und die Sache sei zur Neubeurteilung an dieses zurückzuweisen (Ziff. 1); eventualiter sei die Klage zu schützen (Ziff. 2). Es wurden keine Vernehmlassungen eingeholt.
Erwägungen:
1.
Der Beschwerdeführer bestreitet nicht mehr, dass es sich beim Vertrag vom 13. August 2015 um einen unbefristeten Vertrag gehandelt hat. Die Beschwerde richtet sich auch nicht gegen die Beurteilung der Kündigungsmotive und damit der Missbräuchlichkeit als solche. Vielmehr rügt der Beschwerdeführer einzig die Nichtzulassung der E-Mail vom 11. August 2016 und beantragt entsprechend im Hauptantrag die Rückweisung an die Vorinstanz zur erneuten Beurteilung unter Berücksichtigung dieses Beweismittels.
1.1. Die Vorinstanz stellte fest, der Beschwerdeführer habe die E-Mail vom 11. August 2016 nach Abschluss des doppelten Schriftenwechsels im erstinstanzlichen Verfahren eingereicht. Die E-Mail sei ein unechtes Novum, da sie vor Abschluss des erstinstanzlichen Schriftenwechsels verfasst worden sei. Ein unechtes Novum könne nach Art. 229 Abs. 1 lit. b
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 229 Faits et moyens de preuve nouveaux - 1 Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont admis aux débats principaux que s'ils sont invoqués sans retard et qu'ils remplissent l'une des conditions suivantes: |
|
1 | Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont admis aux débats principaux que s'ils sont invoqués sans retard et qu'ils remplissent l'une des conditions suivantes: |
a | ils sont postérieurs à l'échange d'écritures ou à la dernière audience d'instruction (novas proprement dits); |
b | ils existaient avant la clôture de l'échange d'écritures ou la dernière audience d'instruction mais ne pouvaient être invoqués antérieurement bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise (novas improprement dits). |
2 | S'il n'y a pas eu de second échange d'écritures ni de débats d'instruction, les faits et moyens de preuves nouveaux sont admis à l'ouverture des débats principaux. |
3 | Lorsqu'il doit établir les faits d'office, le tribunal admet des faits et moyens de preuve nouveaux jusqu'aux délibérations. |
Kündigung gewesen, hätte der Beschwerdeführer Veranlassung gehabt, die besagte E-Mail schon früher einzureichen.
1.2. Nach Auffassung des Beschwerdeführers verletzt diese Beurteilung Art. 229 Abs. 1 lit. b
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 229 Faits et moyens de preuve nouveaux - 1 Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont admis aux débats principaux que s'ils sont invoqués sans retard et qu'ils remplissent l'une des conditions suivantes: |
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1 | Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont admis aux débats principaux que s'ils sont invoqués sans retard et qu'ils remplissent l'une des conditions suivantes: |
a | ils sont postérieurs à l'échange d'écritures ou à la dernière audience d'instruction (novas proprement dits); |
b | ils existaient avant la clôture de l'échange d'écritures ou la dernière audience d'instruction mais ne pouvaient être invoqués antérieurement bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise (novas improprement dits). |
2 | S'il n'y a pas eu de second échange d'écritures ni de débats d'instruction, les faits et moyens de preuves nouveaux sont admis à l'ouverture des débats principaux. |
3 | Lorsqu'il doit établir les faits d'office, le tribunal admet des faits et moyens de preuve nouveaux jusqu'aux délibérations. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
|
1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
Beschwerdegegner am 10. August 2016 mit Schimpfworten bedroht habe. Zu diesen Neuerungen in der Duplik habe er sich in seiner Stellungnahme vom 29. September 2017 äussern dürfen. Zumutbare Sorgfalt im Sinn des Gesetzes verlange nicht, dass eine Partei "irgendwie vorsorglich" denkbare Behauptungen und "allfällig tausende von Belegen vorsorglich einreichen" müsse.
1.3. Die Beschwerde enthält keine Ausführungen zu Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
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1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
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1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
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1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
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1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 229 Faits et moyens de preuve nouveaux - 1 Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont admis aux débats principaux que s'ils sont invoqués sans retard et qu'ils remplissent l'une des conditions suivantes: |
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1 | Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont admis aux débats principaux que s'ils sont invoqués sans retard et qu'ils remplissent l'une des conditions suivantes: |
a | ils sont postérieurs à l'échange d'écritures ou à la dernière audience d'instruction (novas proprement dits); |
b | ils existaient avant la clôture de l'échange d'écritures ou la dernière audience d'instruction mais ne pouvaient être invoqués antérieurement bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise (novas improprement dits). |
2 | S'il n'y a pas eu de second échange d'écritures ni de débats d'instruction, les faits et moyens de preuves nouveaux sont admis à l'ouverture des débats principaux. |
3 | Lorsqu'il doit établir les faits d'office, le tribunal admet des faits et moyens de preuve nouveaux jusqu'aux délibérations. |
Bereits die erste Instanz ging zutreffend davon aus, dass mit dem Abschluss des doppelten Schriftenwechsel der Aktenschluss eingetreten ist (BGE 140 III 312 E. 6.3.2 S. 313 ff.; vgl. auch BGE 144 III 67 E. 2 S. 68). Unbestritten handelt es sich bei der fraglichen E-Mail auch um ein unechtes Novum und ist deshalb erforderlich, dass der Beschwerdeführer dieses trotz zumutbarer Sorgfalt nicht bereits im Rahmen des doppelten Schriftenwechsels, also mit der Replik, vorbringen konnte (Art. 229 Abs. 1 lit. b
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 229 Faits et moyens de preuve nouveaux - 1 Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont admis aux débats principaux que s'ils sont invoqués sans retard et qu'ils remplissent l'une des conditions suivantes: |
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1 | Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont admis aux débats principaux que s'ils sont invoqués sans retard et qu'ils remplissent l'une des conditions suivantes: |
a | ils sont postérieurs à l'échange d'écritures ou à la dernière audience d'instruction (novas proprement dits); |
b | ils existaient avant la clôture de l'échange d'écritures ou la dernière audience d'instruction mais ne pouvaient être invoqués antérieurement bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise (novas improprement dits). |
2 | S'il n'y a pas eu de second échange d'écritures ni de débats d'instruction, les faits et moyens de preuves nouveaux sont admis à l'ouverture des débats principaux. |
3 | Lorsqu'il doit établir les faits d'office, le tribunal admet des faits et moyens de preuve nouveaux jusqu'aux délibérations. |
Dass unechte Noven trotz zumutbarer Sorgfalt nicht vorher haben vorgebracht werden können, bedeutet, dass der betreffenden Partei keine Nachlässigkeit bei der Behauptungs- und Beweisführungslast (bzw. der subjektiven Beweislast) vorzuwerfen ist. Dazu gehört auch, dass die betreffende Partei die zumutbaren Nachforschungen vorgenommen hat (CHRISTOPH LEUENBERGER, in: Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, Thomas Sutter-Somm und andere [Hrsg.], 3. Aufl. 2016, N. 8 zu Art. 229
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 229 Faits et moyens de preuve nouveaux - 1 Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont admis aux débats principaux que s'ils sont invoqués sans retard et qu'ils remplissent l'une des conditions suivantes: |
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1 | Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont admis aux débats principaux que s'ils sont invoqués sans retard et qu'ils remplissent l'une des conditions suivantes: |
a | ils sont postérieurs à l'échange d'écritures ou à la dernière audience d'instruction (novas proprement dits); |
b | ils existaient avant la clôture de l'échange d'écritures ou la dernière audience d'instruction mais ne pouvaient être invoqués antérieurement bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise (novas improprement dits). |
2 | S'il n'y a pas eu de second échange d'écritures ni de débats d'instruction, les faits et moyens de preuves nouveaux sont admis à l'ouverture des débats principaux. |
3 | Lorsqu'il doit établir les faits d'office, le tribunal admet des faits et moyens de preuve nouveaux jusqu'aux délibérations. |
Kern des Prozesses ist das Motiv der Kündigung. Mit der Klageantwort berief sich der Beschwerdegegner auf die Äusserungen anlässlich des Gesprächs mit dem Beschwerdeführer vom 10. August 2016. Nach diesem gravierenden Vorfall sei ihm nichts anderes übrig geblieben, als zu kündigen. Da am Gespräch keine weiteren Personen beteiligt waren, führte er verschiedene Mitarbeiter als Zeugen an, die anschliessend über das Vorgefallene informiert worden seien und dies bestätigen könnten. Aufgrund dessen war klar, dass der Inhalt des Gesprächs vom 10. August 2016 zentral für den Ausgang des Prozesses werden kann. Der Beschwerdeführer konnte sich nicht darauf verlassen, dass das Gericht die angebotenen Zeugen nicht befragen würde, nur weil sie nicht direkt das Gespräch mit angehört hatten. Auch solche indirekten Aussagen können grundsätzlich als Beweismittel dienen und in die Beweiswürdigung einbezogen werden (Urteile 4A 189/2018 vom 6. August 2018 E. 3.2.4; 4A 338/2015 vom 16. Dezember 2015 E. 5.3.3; 4P.10/2000 vom 6. September 2000 E. 1a/bb). Also hätte der Beschwerdeführer Veranlassung gehabt, selber nach Beweismitteln zu suchen, welche den behaupteten Gesprächsinhalt als unglaubwürdig erscheinen liessen. Ob sein Standpunkt, dass er vorerst
lediglich bestreiten musste, zutreffen würde, wenn der für den Inhalt des Gesprächs grundsätzlich beweisbelastete Beschwerdegegner seinerseits in der Klageantwort nur behauptet und Beweisanträge erst in der Duplik nach der Bestreitung in der Replik gestellt hätte, kann offenbleiben. Denn das ist wie dargelegt nicht der Fall.
Die Vorinstanz führte wie erwähnt aus, der Beschwerdegegner habe mit seinen Ausführungen und Beweismitteln in der Duplik aufzeigen wollen, dass sich der Beschwerdeführer auch nach der Kündigung negativ über den Beschwerdegegner geäussert habe, während der Beschwerdeführer mit der E-Mail vom 11. August 2016 habe beweisen wollen, dass die angeblichen Beschimpfungen nicht stattgefunden hätten. Sie nimmt damit sinngemäss an, es sei bei den Duplikbeilagen um ein anderes Beweisthema gegangen als bei der E-Mail vom 11. August 2016, mit welcher der Beschwerdeführer auf diese Urkunden reagierte. Dies trifft so nicht zu. Namentlich mit dem Strafregisterauszug wollte der Beschwerdegegner den unbeherrschten Charakter des Beschwerdeführers zeigen. Er fügte damit ein weiteres Beweismittel hinzu, welches als zusätzliches Indiz für die Glaubwürdigkeit seiner eigenen Aussage über den Inhalt des Gesprächs vom 10. August 2016 hätte dienen sollen. Zwar hat der Beschwerdegegner damit seine Beweisbasis für den nur mit Indizien zu erbringenden Beweis für den Inhalt des Gesprächs vom 10. August 2016 verstärkt. Das genügt aber nicht, um die nachträgliche Einbringung der E-Mail vom 11. August 2016 zu rechtfertigen. Entscheidend bleibt, dass hierfür wie
oben dargelegt bereits genügend Anlass aufgrund der Klageantwort bestand.
2.
Die Beschwerde ist somit abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist. Der Beschwerdeführer wird kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 4'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Aargau, Zivilgericht, 1. Kammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 10. Oktober 2019
Im Namen der I. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Kiss
Der Gerichtsschreiber: Luczak