Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 68/2023

Urteil vom 10. August 2023

IV. öffentlich-rechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Wirthlin, Präsident,
Bundesrichterinnen Heine, Viscione,
Gerichtsschreiberin Durizzo.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Hanspeter Kümin,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente; Revision),

Beschwerde gegen das Urteil des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 18. November 2022 (IV.2022.00192).

Sachverhalt:

A.

A.a. A.________, geboren 1970, war seit 2002 als Mitarbeiterin im Hausdienst des Spitals B.________ beschäftigt. Im November 2013 meldete sie sich erstmals unter Hinweis auf rheumatische und psychische Beschwerden bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle des Kantons Zürich gewährte berufliche Massnahmen (Arbeitsplatzerhalt). Einen Anspruch auf Invalidenrente lehnte sie mit Verfügung vom 24. März 2014 ab.

A.b. Nach einer Neuanmeldung im Juli 2016 liess die IV-Stelle A.________ durch die Medizinische Abklärungsstelle (MEDAS) Interlaken Unterseen GmbH abklären. Gestützt auf deren Gutachten vom 22. Januar 2018 lehnte die IV-Stelle einen Leistungsanspruch mit Verfügung vom 26. Juni 2018 wiederum ab. Das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich wies die dagegen von A.________ erhobene Beschwerde mit Urteil vom 11. Mai 2020 ab.

A.c. Bereits im Juli 2018 hatte A.________ ein neues Gesuch gestellt. Die IV-Stelle holte ein bidisziplinäres Gutachten des Dr. med. C.________, Facharzt FMH für Rheumatologie sowie Innere Medizin FMH, und PD Dr. med. D.________, Spezialarzt FMH für Psychiatrie und Psychotherapie, vom 28. beziehungsweise 29. Juni 2021 ein. Gemäss interdisziplinärer Gesamtbeurteilung war A.________ in leidensangepassten Tätigkeiten zu 70 % arbeitsfähig. Mit Verfügung vom 25. Februar 2022 lehnte die IV-Stelle einen Anspruch auf Invalidenrente erneut ab.

B.
Die dagegen von A.________ erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Urteil vom 18. November 2022 ab.

C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, unter Aufhebung des angefochtenen Urteils sei ihr ab Januar 2019 eine halbe Invalidenrente zuzusprechen, eventuell sei die Sache an die Vorinstanz beziehungsweise an die Beschwerdegegnerin zur neuen Beurteilung, allenfalls nach weiterer Begutachtung, zurückzuweisen. Des Weiteren wird um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege ersucht.
Nach Beizug der vorinstanzlichen Akten verzichtet das Bundesgericht auf einen Schriftenwechsel.

Erwägungen:

1.

1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Es ist folglich weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden; es kann eine Beschwerde aus einem anderen als dem angerufenen Grund gutheissen und es kann sie mit einer von der Argumentation der Vorinstanz abweichenden Begründung abweisen. Immerhin prüft das Bundesgericht, unter Berücksichtigung der allgemeinen Pflicht zur Begründung der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 141 V 234 E. 1 mit Hinweisen).

1.2. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG; BGE 145 V 57 E. 4).

2.
Streitig ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie die rentenablehnende Verfügung der IV-Stelle vom 25. Februar 2022 bestätigte. Zur Frage steht die Beurteilung der Arbeitsfähigkeit gestützt auf das bidisziplinäre Gutachten des Dr. med. C.________ sowie des PD Dr. med. D.________ vom 28./29. Juni 2021. Umstritten sind des Weiteren die erwerblichen Auswirkungen der Gesundheitsschädigung.

3.
Das kantonale Gericht hat die Bestimmungen und Grundsätze über die Anwendbarkeit der bis 31. Dezember 2021 gültig gewesenen Fassungen des IVG und der IVV (und nicht der am 1. Januar 2022 in Kraft getretenen Änderung [Weiterentwicklung der IV WEIV]) bei Entstehung eines Rentenanspruchs bereits vor jenem Zeitpunkt (Urteile 9C 484/2022 vom 11. Januar 2023 E. 2; 8C 119/2023 vom 15. Juni 2023 E. 2.1) zutreffend dargelegt. Gleiches gilt hinsichtlich der Anspruchsprüfung bei einer Neuanmeldung nach vorausgegangener Ablehnung des Rentenanspruchs (Art. 87 Abs. 3
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
in Verbindung mit Abs. 2 IVV; BGE 130 V 71 E. 2.2) unter analoger Anwendung der Grundsätze zur Rentenrevision nach Art. 17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG (BGE 134 V 131 E. 3; 133 V 108; 130 V 71 E. 3.1; 117 V 198 E. 3a; vgl. auch BGE 141 V 9 E. 2.3) sowie hinsichtlich der Beurteilung der Invalidität (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG, Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG), insbesondere bei psychischen Leiden (BGE 143 V 409 E. 4.2.1; 143 V 418; 141 V 281), des Anspruchs auf eine Invalidenrente (Art. 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG), der Ermittlung des Invaliditätsgrades nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) und des Beweiswerts von Arztberichten (BGE 134 V 231 E. 5.1; 125 V 351 E. 3a mit Hinweis). Es wird darauf verwiesen.

4.

4.1. Die Vorinstanz stellte fest, gestützt auf das voll beweiskräftige Gutachten des Dr. med. C.________ und des PD Dr. med. D.________ sei die Beschwerdeführerin aus psychischen Gründen (akzentuierte Persönlichkeitszüge, leichte bis mittelgradige depressive Episode, Agoraphobie und somatoforme Schmerzstörung) nur noch im Umfang eines 70 %-Pensums arbeitsfähig. Aus somatischer Sicht sei sie zeitlich nicht eingeschränkt, jedoch seien ihr nur den Rücken- beziehungsweise Schulterbeschwerden (Periarthropathia humeroscapularis rechts) angepasste Tätigkeiten zuzumuten. Den hypothetischen Verdienst als Gesunde (Valideneinkommen) setzte das kantonale Gericht entsprechend den Angaben der vormaligen Arbeitgeberin auf Fr. 60'018.- fest. Nach Eintritt der Gesundheitsschädigung sei der Beschwerdeführerin ein zumutbarerweise erzielbares, auf statistischer Basis ermitteltes (Invaliden-) Einkommen von Fr. 38'655.- anzurechnen. Die Gewährung eines leidensbedingten Abzuges sei nicht gerechtfertigt. Aus dem Vergleich der beiden Einkommen resultierte ein rentenausschliessender Invaliditätsgrad von 36 %.

4.2. Die Beschwerdeführerin wendet sich gegen die Beurteilung ihrer Arbeitsfähigkeit gestützt auf das Gutachten des Dr. med. C.________ und des PD Dr. med. D.________. Sie macht sinngemäss im Wesentlichen geltend, die erfolgten Abklärungen seien unzulänglich, insbesondere fehle eine neurologische Untersuchung, und hätten zudem durch eine Evaluation der funktionellen Leistungsfähigkeit (EFL) ergänzt werden müssen. Dr. med. C.________ sei voreingenommen gewesen. Was die erwerblichen Auswirkungen betrifft, wird die Ermittlung des Invalideneinkommens als zu hoch gerügt.

5.

5.1.

5.1.1. Nach der Beschwerdeführerin ist das bidisziplinäre Gutachten bereits aus formellen Gründen nicht zu verwenden, weil ihr Anspruch auf rechtliches Gehör verletzt worden sei, indem ihr das Gutachten nicht vor Erlass des Vorbescheides zugestellt worden sei. Mit der Argumentation, dass damit ihr zustehende Mitwirkungsrechte missachtet worden seien, vermag sie indessen nicht durchzudringen. Der Vorwurf, sie habe sich im Verwaltungsverfahren zum Gutachten nicht äussern können, ist unberechtigt, nachdem sie vor Verfügungserlass Einsicht in die Akten nehmen konnte und ihr auch eine Nachfrist zur ergänzenden Begründung gewährt wurde. Eine Gehörsverletzung liegt damit praxisgemäss nicht vor (vgl. Urteil 8C 386/2014 vom 6. Oktober 2014 E. 4 mit Hinweisen).

5.1.2. Es wird weiter geltend gemacht, dass Dr. med. C.________ voreingenommen gewesen sei. Er habe es, so die Beschwerdeführerin, als unglaubwürdig erachtet, dass sie anlässlich der früheren Abklärung durch die MEDAS Interlaken Unterseen von einer Gutachterin geschlagen worden sei. Es ist aktenkundig, dass Dr. med. C.________ nach kurzfristigem Ausfall der für die Begutachtung aufgebotenen Dolmetscherin den vom Rechtsvertreter der Beschwerdeführerin vorgeschlagenen Ersatz wegen des erhobenen Vorwurfs gegenüber jener Gutachterin ablehnte und verlangte, eine professionelle Übersetzerin zu beauftragen. Inwiefern daraus eine Befangenheit des Dr. med. C.________ der Beschwerdeführerin gegenüber abzuleiten wäre, lässt sich nicht ersehen.

5.1.3. Der Einwand, dass auch die Vorinstanz voreingenommen gewesen sei, ist ebenfalls nicht stichhaltig. Dass das kantonale Gericht im Ergebnis auf denselben Invaliditätsgrad erkannt hat wie die IV-Stelle, ist, wie nachfolgend zu zeigen, nicht zu beanstanden, sodass sich daraus von vornherein keine Anhaltspunkte für eine Befangenheit ergeben.

5.1.4. Was die beantragten neurologischen Untersuchungen betrifft, ergaben sich gemäss Vorinstanz weder aufgrund der von der Beschwerdeführerin geltend gemachten früheren Abklärungen noch anlässlich der aktuellen Begutachtung entsprechende Auffälligkeiten, sodass sich diesbezügliche Weiterungen erübrigten. Inwiefern diese Feststellungen des kantonalen Gerichts offensichtlich unrichtig sein sollten, wird beschwerdeweise nicht aufgezeigt und ist nicht erkennbar.

5.1.5. Die Beschwerdeführerin beruft sich auf ihre langjährige Krankengeschichte seit einem auslösenden Ereignis im Herbst 2005, bei dem sie sich den Rücken beziehungsweise die rechte Schulter an einer Türklinke anschlug, sowie auf frühere Berichte ihrer behandelnden Ärzte. Es ist indessen zunächst hervorzuheben, dass im vorliegenden Verfahren allein eine allfällige Veränderung der gesundheitlichen Verhältnisse seit der letzten Verneinung eines Rentenanspruchs mit Verfügung vom 26. Juni 2018, rechtskräftig bestätigt mit dem vorinstanzlichen Urteil vom 11. Mai 2020, zu berücksichtigen wäre. Inwiefern sich aus den Berichten ihrer behandelnden Ärzte hinreichende Indizien ergäben, die gegen die gutachterliche Einschätzung sprechen würden, und die Vorinstanz insoweit Bundesrecht verletzt haben sollte, wird beschwerdeweise im Einzelnen nicht aufgezeigt und ist nicht erkennbar. Dass therapeutisch tätige Fachpersonen hinsichtlich der Arbeitsfähigkeit vom Gutachten abweichende Einschätzungen vertreten, genügt grundsätzlich nicht, um die Expertise in Frage zu stellen und einen Anspruch auf weitere Abklärungen zu begründen (BGE 135 V 465 E. 4.5; 125 V 351 E. 3b/cc; SVR 2017 IV Nr. 7 S. 19, 9C 793/2015 E. 4.1; Urteile 8C 630/2020 vom 28.
Januar 2021 E. 4.2.1; 8C 370/2020 vom 15. Oktober 2020 E. 7.2).
Zu Unrecht macht die Beschwerdeführerin im Übrigen geltend, die Vorinstanz habe die sich aus dem Gutachten ergebende Leistungseinschränkung aus somatischer Sicht nicht hinreichend berücksichtigt. Wie aus der interdisziplinären Beurteilung ausdrücklich hervorgeht, ist die Arbeitsfähigkeit bei Ausübung rücken- und schulterschonender (im Einzelnen weiter umschriebener) Tätigkeiten in zeitlicher Hinsicht nicht eingeschränkt und bezieht sich die bescheinigte Reduktion der Leistungsfähigkeit um 30 % allein auf die psychischen Beschwerden. Dass der Beschwerdeführerin die angestammte Tätigkeit nicht mehr zuzumuten ist, steht ausser Frage. Dementsprechend wurde ihr ein hypothetisches Einkommen für eine dem seitens der Gutachter formulierten Belastungsprofil angepasste Verweistätigkeit angerechnet (dazu nachfolgend E. 5.2).

5.1.6. Praxisgemäss besteht für eine ergänzende Abklärung der Arbeitsfähigkeit mittels EFL in der Regel keine Notwendigkeit (SVR 2011 IV Nr. 6 S. 17, 9C 1035/2009 E. 4; SVR 2009 IV Nr. 26 S. 73, 8C 547/2008 E. 4.2; Urteile 8C 148/2022 vom 27. Oktober 2022 E. 5.2; 8C 711/2016 vom 15. Dezember 2016 E. 3.5). Entgegen den Einwänden der Beschwerdeführerin ist nicht erkennbar, inwiefern das kantonale Urteil in dieser Hinsicht nur unzulänglich begründet worden wäre.

5.1.7. Zusammengefasst ist nicht zu beanstanden, dass das kantonale Gericht das bidisziplinäre Gutachten als voll beweiskräftig qualifizierte. Es liegt damit eine zuverlässige ärztliche Beurteilung der Arbeitsfähigkeit vor, sodass kein Bedarf an weiteren Abklärungen und damit auch nicht zur Bemühung der Prinzipien der antizipierten Beweiswürdigung besteht.

5.2. Zu prüfen bleiben die Einwände bezüglich der erwerblichen Auswirkungen der Gesundheitsschädigung.

5.2.1. Sind wie hier auf der Seite des Invalideneinkommens keine konkreten Lohndaten vorhanden, weil die versicherte Person nach Eintritt des Gesundheitsschadens keine oder jedenfalls keine ihr an sich zumutbare neue Erwerbstätigkeit aufgenommen hat, können die Tabellenlöhne der vom Bundesamt für Statistik herausgegebenen Lohnstrukturerhebung (LSE) herangezogen werden, wobei jeweils grundsätzlich der sogenannte Zentralwert (Median) gemäss Tabelle TA1 tirage skill level anzuwenden ist (BGE 148 V 174 E. 9.1). Inwiefern die Vorinstanz Bundesrecht verletzt haben sollte, indem sie nicht wie von der Beschwerdeführerin beantragt auf einen statistischen Lohn der Tabelle 17 abstellte, ist nicht erkennbar (BGE 148 V 174 E. 6.2 und 9.2.1; in BGE 133 V 545 nicht publizierte E. 5.1 des Urteils 9C 237/2007 vom 24. August 2007; Urteil I 289/01 vom 19. Oktober 2001 E. 3c). Entgegen dem Einwand der Beschwerdeführerin ist im Übrigen angesichts des von den Gutachtern formulierten verbleibenden Belastbarkeitsprofils auch nicht zu beanstanden, dass die Vorinstanz auf den Tabellenlohn für einfache und repetitive Hilfsarbeitertätigkeiten (Kompetenzniveau 1) abgestellt hat.

5.2.2. Es wird beantragt, dass der Beschwerdeführerin ein leidensbedingter Abzug von 15 % zu gewähren sei. Ob ein (behinderungsbedingter oder anderweitig begründeter) Abzug vom hypothetischen Invalideneinkommen vorzunehmen sei, ist eine Rechtsfrage. Demgegenüber stellt die Höhe des Abzuges eine typische Ermessensfrage dar (BGE 137 V 71 E. 5.1; Urteil 8C 557/2018 vom 18. Dezember 2018 E. 3.4). Das kantonale Gericht hielt dazu fest, dass die psychisch bedingten Einschränkungen bereits mit dem von den Gutachtern bescheinigten 70 %-Pensum berücksichtigt worden seien. Dass der Beschwerdeführerin aus somatischer Sicht nur noch leichte Tätigkeiten zuzumuten seien, vermöge keinen Abzug zu begründen, selbst wenn gemäss Gutachten noch weitere einschränkende Faktoren (wie insbesondere kein dauerndes Sitzen oder Stehen sowie weitere Limitierungen mit Rücksicht auf die Schulterbeschwerden) bestünden. Das beschriebene Belastungsprofil erlaube noch immer ein genügend breites Spektrum an zumutbaren Verweistätigkeiten. Zudem verlangten die noch möglichen Hilfsarbeitertätigkeiten keine besonderen Kenntnisse der deutschen Sprache. Inwiefern das kantonale Gericht damit offensichtlich unrichtige Sachverhaltsfeststellungen getroffen oder die
praxisgemäss zu beachtenden Grundsätze zum leidensbedingten Abzug verletzt haben sollte, ist nicht erkennbar. Das gilt auch insoweit, als die Vorinstanz die von der Beschwerdeführerin geltend gemachte lediglich rudimentäre Schulbildung und fehlende Berufsausbildung bei der Anrechnung des Tabellenlohns für leichte Hilfstätigkeiten ausser Acht liess (vgl. zum erforderlichen Spektrum an Verweistätigkeiten: Urteil 8C 48/2021 vom 20. Mai 2021 E. 4.3; zu den Sprachkenntnissen beziehungsweise zur Ausbildung: Urteil 8C 703/2021 vom 28. Juni 2022 E. 5.3).

5.3. Die Beschwerde erweist sich damit insgesamt als unbegründet und ist abzuweisen.

6.
Die Gerichtskosten werden der unterliegenden Beschwerdeführerin auferlegt (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Dem Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege (im Sinne der vorläufigen Befreiung von den Gerichtskosten und der unentgeltlichen Verbeiständung) kann entsprochen werden, da die Bedürftigkeit ausgewiesen ist, die Beschwerde in Bezug auf die erfolgte Verneinung eines Rentenanspruchs nicht als aussichtslos zu bezeichnen ist und die Vertretung durch einen Rechtsanwalt geboten war (Art. 64 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG). Es wird indessen ausdrücklich auf Art. 64 Abs. 4
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG aufmerksam gemacht, wonach die begünstigte Partei der Bundesgerichtskasse Ersatz zu leisten haben wird, wenn sie später dazu im Stande ist.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Der Beschwerdeführerin wird die unentgeltliche Rechtspflege gewährt und Rechtsanwalt Hanspeter Kümin wird als unentgeltlicher Anwalt bestellt.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt, indes vorläufig auf die Bundesgerichtskasse genommen.

4.
Dem Rechtsvertreter der Beschwerdeführerin wird aus der Bundesgerichtskasse eine Entschädigung von Fr. 2'800.- ausgerichtet.

5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 10. August 2023

Im Namen der IV. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Wirthlin

Die Gerichtsschreiberin: Durizzo
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_68/2023
Date : 10 août 2023
Publié : 28 août 2023
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente; Revision)


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
64 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
RAI: 87
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office:
1    La révision a lieu d'office:
a  lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou
b  lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité.
2    Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
3    Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
Répertoire ATF
117-V-198 • 125-V-351 • 130-V-71 • 133-V-108 • 133-V-545 • 134-V-131 • 134-V-231 • 135-V-465 • 137-V-71 • 141-V-234 • 141-V-281 • 141-V-9 • 143-V-409 • 143-V-418 • 145-V-57 • 148-V-174
Weitere Urteile ab 2000
8C_119/2023 • 8C_148/2022 • 8C_370/2020 • 8C_386/2014 • 8C_48/2021 • 8C_547/2008 • 8C_557/2018 • 8C_630/2020 • 8C_68/2023 • 8C_703/2021 • 8C_711/2016 • 9C_1035/2009 • 9C_237/2007 • 9C_484/2022 • 9C_793/2015 • I_289/01
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • office ai • tribunal fédéral • rente d'invalidité • avocat • assistance judiciaire • revenu d'invalide • question • frais judiciaires • recours en matière de droit public • atteinte à la santé • comai • pré • d'office • hameau • nouvelle demande • état de fait • violation du droit • statistique • décision
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