Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 434/2021

Urteil vom 10. August 2021

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichter Wirthlin, Bundesrichterin Viscione,
Gerichtsschreiberin N. Möckli.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Michael Grimmer,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente, Arbeitsunfähigkeit),

Beschwerde gegen das Urteil des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 28. April 2021 (IV.2020.00563).

Sachverhalt:

A.
Der 1985 geborene A.________, der eine Ausbildung zum Mechapraktiker absolvierte und als Selbstständigerwerbender (zunächst im Verkauf und mit Restaurationen von Motorrollern und aktuell als Sicherheitstechniker [Reparaturen von Tresoren, Schlössern etc.]) tätig ist, meldete sich im März 2019 (Eingang) wegen einer Depression und eines Aufmerksamkeitsdefizit- und Hyperaktivitätssyndrom (ADHS) zum Leistungsbezug bei der Invalidenversicherung an. Die IV-Stelle des Kantons Zürich tätigte daraufhin verschiedene erwerbliche und medizinische Abklärungen, insbesondere nahm sie von med. pract. B.________, Fachärztin für Psychiatrie und Psychotherapie, Berichte zu den Akten, liess am 30. Januar 2020 eine Abklärung für Selbstständigerwerbende vor Ort durchführen und legte das Dossier zur Beurteilung Dr. med. C.________, Fachärztin für Psychiatrie und Psychotherapie, Regionaler Ärztlicher Dienst (RAD), vor. In der Folge verneinte die Verwaltung nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren mit Verfügung vom 30. Juni 2020 einen Rentenanspruch des Versicherten.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich ab (Urteil vom 28. April 2021).

C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen und beantragen, in Aufhebung des vorinstanzlichen Urteils und der Verfügung vom 30. Juni 2020 seien ihm die gesetzlichen Leistungen zu erbringen und es sei ihm ab 1. August 2019 eine Dreiviertelsrente zuzusprechen. Eventualiter sei die Angelegenheit an die Vorinstanz bzw. die IV-Stelle zurückzuweisen.
Das Bundesgericht zog die Akten bei. Einen Schriftenwechsel führte es nicht durch.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG; BGE 145 V 57 E. 4.2 mit Hinweis). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.

2.1. Streitig und zu prüfen ist, ob das kantonale Gericht Bundesrecht verletzte, indem es in Bestätigung der Verfügung vom 30. Juni 2020 einen Rentenanspruch des Beschwerdeführers verneinte.

2.2. Im angefochtenen Urteil werden die massgebenden gesetzlichen Bestimmungen zum Begriff der Invalidität (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG) und zum Anspruch auf eine Invalidenrente (Art. 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG) richtig wiedergegeben. Gleiches gilt für die vorinstanzlichen Ausführungen zum ausgeglichenen Arbeitsmarkt (Urteile 8C 434/2017 vom 3. Januar 2018 E. 7.2.1; 8C 645/2017 vom 23. Januar 2018 E. 4.3.2; je mit Hinweisen) und zu den beweisrechtlichen Anforderungen an Berichte versicherungsinterner Ärzte (BGE 139 V 225 E. 5.2; 135 V 465 E. 4.4 und 4.7). Darauf wird verwiesen.

3.

3.1. Zunächst stellte die Vorinstanz fest, der Beschwerdeführer sei in der bisherigen Tätigkeit als selbstständiger Sicherheitstechniker zu 50 % arbeitsfähig. Hinsichtlich einer angepassten Tätigkeit erwog das kantonale Gericht, die RAD-Ärztin habe eine solche zu 100 % für zumutbar gehalten. Dies stehe insoweit mit den Angaben der behandelnden Fachärztin med. pract. B.________ in Einklang, als nach ihrem Bericht vom 13. September 2019 eine körperliche Tätigkeit zu 80 % möglich sei und sie im Bericht vom 28. Mai 2019 eine Steigerung des Arbeitspensums auf sechs bis sieben Stunden für realisierbar gehalten habe. Daran vermöge die andere Einschätzung der med. pract. B.________ im Rahmen des Vorbescheidverfahrens nichts zu ändern, werde die nun auf 50 % veranschlagte Arbeitsfähigkeit doch nicht weiter begründet. Zudem könne nicht gesagt werden, das von med. pract. B.________ beschriebene Zumutbarkeitsprofil schliesse eine Tätigkeit auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt aus. Die Vorinstanz kam zum Schluss, der Beschwerdeführer sei in einer adaptierten Tätigkeit mindestens in einem Pensum von 80 % arbeitsfähig.

3.2. Der Beschwerdeführer bringt dagegen im Wesentlichen vor, im angefochtenen Urteil werde ausser Acht gelassen, dass sich die Ausführungen der med. pract. B.________ im Bericht vom 28. Mai 2019 auf seine selbstständige Erwerbstätigkeit - die von der Abklärungsperson als "optimalst" eingestuft worden sei - bezogen haben. Entgegen den vorinstanzlichen Erwägungen sei eine Einschränkung hinsichtlich der funktionellen Leistungsfähigkeit durch das ADHS auch in einer handwerklichen Tätigkeit belegt. Eine praktische bzw. körperliche Arbeit unterscheide sich massgeblich von einer optimal angepassten Verweistätigkeit. Ferner sei das kantonale Gericht nicht auf das Zumutbarkeitsprofil und die Verwertbarkeit der Arbeitsfähigkeit auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt eingegangen. Ebensowenig sei berücksichtigt worden, dass er bisher nie in einem Anstellungsverhältnis habe bestehen können. Indem seine Argumente gegen die Verwertbarkeit der Arbeitsfähigkeit nicht beachtet worden seien, verletze das angefochtene Urteil auch den Anspruch auf rechtliches Gehör.

4.
Das kantonale Gericht muss sich nicht mit allen Parteistandpunkten einlässlich auseinandersetzen und nicht jedes einzelne Vorbringen ausdrücklich widerlegen; vielmehr genügt es, wenn der Entscheid die wesentlichen Faktoren hinlänglich feststellt und würdigt, sodass er gegebenenfalls sachgerecht angefochten werden kann (BGE 142 II 49 E. 9.2; 136 I 184 E. 2.2.1; 134 I 83 E. 4.1; je mit Hinweisen). Diese Anforderungen erfüllt das angefochtene Urteil. Aus ihm geht hervor, welche Überlegungen dem Entscheid zugrunde liegen, indem zunächst die Merkmale des ausgeglichenen Arbeitsmarktes dargelegt und anschliessend festgehalten wurde, das von med. pract. B.________ erhobene Zumutbarkeitsprofil spreche nicht gegen die Verwertung der Arbeitsfähigkeit. Der Vorwurf, die Vorinstanz habe den Anspruch auf rechtliches Gehör verletzt, ist somit unbegründet.

5.

5.1. Im Abklärungsbericht für Selbstständigerwerbende vom 31. Januar 2020 wurde vermerkt, der Beschwerdeführer arbeite mit der selbstständigen Tätigkeit unter für ihn "optimalsten" Bedingungen. Auf der anderen Seite hielt die Abklärungsperson aber zahlreiche Probleme bei der selbstständigen Erwerbstätigkeit fest: Unter anderem könne der Beschwerdeführer nicht vorausplanen, nicht einschätzen, wie lange er für eine Arbeit brauche; er nehme zu viel Aufträge an, welche er zeitlich nicht bewältigen könne. Vergleichbares lässt sich dem Bericht der med. pract. B.________ vom 13. September 2019 entnehmen, in welchem sie hinsichtlich der administrativen Tätigkeiten die Arbeitsfähigkeit auf 20 % schätzte und bezüglich körperlicher Arbeiten von einer Arbeitsfähigkeit von 80 % ausging. Nachdem ohne Weiteres einleuchtet, dass die obgenannten Einschränkungen bei einer Tätigkeit in Anstellung von untergeordneter Bedeutung sind, ist nachvollziehbar, dass eine Erwerbstätigkeit im Anstellungsverhältnis den gesundheitlichen Problemen des Beschwerdeführers besser Rechnung trägt. Die Vorinstanz ist daher nicht in Willkür verfallen, indem sie gestützt auf die Berichte der med. pract. B.________ vom 28. Mai sowie 13. September 2019 und die
Stellungnahmen des RAD vom 16. Dezember 2019 sowie 8. Juni 2020 hinsichtlich einer solchen Arbeit auf eine Arbeitsfähigkeit von mindestens 80 % schloss.

5.2. Entgegen den Vorbringen in der Beschwerde hat das kantonale Gericht nicht übersehen, dass sich die Angaben zur Arbeitsfähigkeit der med. pract. B.________ im Bericht vom 28. Mai 2019 auf die körperlichen Arbeiten bezog, welche der Beschwerdeführer im Rahmen seiner selbstständigen Erwerbstätigkeit verrichtete. Vielmehr hat die Vorinstanz diese Angaben auch für eine angepasste Tätigkeit als gültig erachtet und zur im Bericht vom 10. Mai 2020 von med. pract. B.________ bescheinigten Arbeitsunfähigkeit in angepasster Tätigkeit von 50 % festgehalten, diese weitergehende Einschränkung sei nicht begründet worden. Diese vorinstanzliche Schlussfolgerung verletzt kein Bundesrecht, ist doch nicht einzusehen, weshalb der Beschwerdeführer bei Verrichtung einer körperlichen Tätigkeit im Anstellungsverhältnis weitergehend eingeschränkt sein soll, als wenn er eine solche Arbeit in selbstständiger Erwerbstätigkeit ausübt.

5.3. Soweit der Beschwerdeführer behauptet, er habe nie in einem Arbeitsverhältnis bestehen können, trifft das in dieser generellen Art und Weise nicht zu. Der Beschwerdeführer hat eine dreijährige Lehre absolviert und danach noch ein Jahr lang im Lehrbetrieb weitergearbeitet. Es gibt daher keinen Anlass zur Annahme, der noch junge Beschwerdeführer (Jahrgang 1985) könne sich beruflich nicht umstellen. Daran vermag seine Präferenz für eine selbstständige Erwerbstätigkeit nichts zu ändern, ist er doch gehalten, die höhere Arbeitsfähigkeit im Rahmen eines Anstellungsverhältnisses aufgrund der ihm obliegenden Schadenminderungspflicht zu realisieren.

5.4. Die RAD-Ärztin hielt zum Belastbarkeitsprofil fest, der Beschwerdeführer könne eine Arbeitstätigkeit mit einem angenehmen und ruhigen Arbeitsklima, der Möglichkeit, sich bei hoher Anspannung kurz zurückzuziehen, mit regelmässigen Pausen und Gelegenheit zum Rückzug, regelmässigen Arbeitszeiten ohne Schichtdienst sowie mit möglichst wenig Publikumsverkehr verrichten. Aufgaben mit hohen Anforderungen an das Konzentrationsvermögen und administrative Tätigkeiten sollten vermieden werden. Dieses Zumutbarkeitsprofil stimmt im Wesentlichen mit den vom Beschwerdeführer geltend gemachten Einschränkungen überein. Es kann somit festgestellt werden, dass beim Beschwerdeführer zahlreiche Limitierungen vorliegen. Mit der Vorinstanz ist aber festzuhalten, dass diese nicht so weit gehen, dass die Verwertung der Arbeitsfähigkeit auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt in Frage gestellt wäre. Der Beschwerdeführer sollte damit insbesondere auch im angestammten Berufsfeld als Mechaniker tätig sein können, wenn er die ihm vom Arbeitgeber übertragenen Arbeiten selbstständig ausüben kann.

5.5. Nach dem Dargelegten ist mit der Vorinstanz festzuhalten, dass der Beschwerdeführer die Restarbeitsfähigkeit im Rahmen seiner selbstständigen Erwerbstätigkeit nicht vollständig ausschöpft. Entgegen seiner Ansicht hat die Vorinstanz daher zu Recht das Invalideneinkommen anhand des Tabellenlohns basierend auf einer Arbeitsfähigkeit von 80 % berechnet (vgl. BGE 135 V 297 E. 5.2). Im Übrigen wird der Einkommensvergleich nicht beanstandet, weshalb es beim vom kantonalen Gericht ermittelten rentenausschliessenden Invaliditätsgrad sein Bewenden hat. Die Beschwerde ist unbegründet.

6.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend sind die Gerichtskosten dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 10. August 2021

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Die Gerichtsschreiberin: Möckli
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_434/2021
Date : 10 août 2021
Publié : 01 septembre 2021
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente, Arbeitsunfähigkeit)


Répertoire des lois
LAI: 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 8
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
134-I-83 • 135-V-297 • 135-V-465 • 136-I-184 • 139-V-225 • 142-II-49 • 145-V-57
Weitere Urteile ab 2000
8C_434/2017 • 8C_434/2021 • 8C_645/2017
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • marché équilibré du travail • tribunal fédéral • roue • office ai • violation du droit • durée et horaire de travail • recours en matière de droit public • psychiatrie • rente d'invalidité • état de fait • tiré • frais judiciaires • droit d'être entendu • psychothérapie • d'office • décision • incapacité de travail • exactitude • suppression • enquête médicale • dossier • limitation • rapports de service • contrat individuel de travail • autorisation ou approbation • comparaison des revenus • pré • coffre-fort • incombance • avocat • trois-quarts de rente • échange d'écritures • employeur • dépression • constatation des faits • revenu d'invalide • perception de prestation • pause • obligation de réduire le dommage • condition • office fédéral des assurances sociales • mécanicien • intéressé • service médical régional • restauration • question
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