Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 299/2020

Urteil vom 10. August 2020

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterin Heine, Bundesrichter Abrecht,
Gerichtsschreiberin Durizzo.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Markus Bachmann,
Beschwerdeführer,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (Suva), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung
(Invalidenrente; Integritätsentschädigung),

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau
vom 3. April 2020 (VBE.2019.448).

Sachverhalt:

A.
A.________, geboren 1961, war seit 1. Dezember 1997 als Bauarbeiter bei der B.________ AG angestellt und dadurch bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (Suva) für die Folgen von Berufs- und Nichtberufsunfällen sowie Berufskrankheiten versichert. Am 31. August 2016 verletzte er sich wegen eines Misstritts am linken Fuss und war deswegen ab dem 9. September 2016 zu 100 % arbeitsunfähig. Gemäss Hausarzt hatte er sich ein Distorsionstrauma am linken oberen Sprunggelenk zugezogen, das bereits vorgeschädigt war (Status nach kompletter Ruptur der vorderen Syndesmose, operiert am 23. Januar 2012). A.________ wurde in der Folge in der Klinik C.________ sowie am Spital D.________ behandelt und dort am 20. März 2018 auch operiert (Narbenrevision und Ektomie des Nervus suralis). Vom 19. Juni bis 31. Juli 2018 hielt er sich in der Klinik E.________ auf. Nach einer kreisärztlichen Abschlussuntersuchung am 5. Dezember 2018 sprach ihm die Suva mit Verfügung vom 27. Februar 2019 und Einspracheentscheid vom 10. April 2019 eine Invalidenrente bei einem Invaliditätsgrad von 11 % und eine Integritätsentschädigung bei einer Integritätseinbusse von 10 % zu.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde hiess das Versicherungsgericht des Kantons Aargau mit Entscheid vom 3. April 2020 insoweit teilweise gut, als es dem Versicherten eine Invalidenrente bei einer Erwerbsunfähigkeit von 12 % zusprach. Im Übrigen wies es die Beschwerde ab.

C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, unter Aufhebung des angefochtenen Entscheides sei ihm eine Invalidenrente bei einem Invaliditätsgrad von 100 % sowie eine Integritätsentschädigung bei einer Integritätseinbusse von 25 % zuzusprechen, eventualiter sei die Sache an die Vorinstanz zurückzuweisen. Des Weiteren ersucht er um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege.
Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.

Erwägungen:

1.

1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Es ist folglich weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden; es kann eine Beschwerde aus einem anderen als dem angerufenen Grund gutheissen und es kann sie mit einer von der Argumentation der Vorinstanz abweichenden Begründung abweisen. Immerhin prüft das Bundesgericht, unter Berücksichtigung der allgemeinen Pflicht zur Begründung der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1bis    Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1bis    Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 141 V 234 E. 1 S. 236 mit Hinweisen).

1.2. Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.90
und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100
BGG).

2.
Streitig ist, ob die vorinstanzliche Zusprechung beziehungsweise Bestätigung der Ansprüche auf eine Invalidenrente bei einem Invaliditätsgrad von 12 % und eine Integritätsentschädigung bei einer Integritätseinbusse von 10 % vor Bundesrecht standhält. Zur Frage stehen dabei die Arbeitsfähigkeit und deren Verwertbarkeit angesichts des fortgeschrittenen Alters des Versicherten, ferner die für die Bestimmung des Invaliditätsgrades massgeblichen Vergleichseinkommen. Umstritten ist des Weiteren der Umfang der Integritätseinbusse.

3.
Das kantonale Gericht hat die bei der Beurteilung des Beweiswerts eines ärztlichen Berichts oder Gutachtens zu beachtenden Regeln (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232; 125 V 351 E. 3a S. 352) zutreffend dargelegt. Gleiches gilt hinsichtlich der Ermittlung des Einkommens, das der Versicherte erzielen könnte, wenn er nicht invalid geworden wäre (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG), mit Anknüpfung am zuletzt erzielten Lohn als Grundsatz (BGE 144 I 103 E. 5.3 S. 110; 135 V 58 E. 3.1 S. 59; vgl. auch BGE 135 V 297 E. 5.1 S. 300 f.; 134 V 322 E. 4.1 S. 325 f.). Zu ergänzen ist diesbezüglich, dass der Validenlohn anhand von Durchschnittswerten zu bestimmen ist, wenn ein Stellenverlust aus invaliditätsfremden Gründen erfolgte (SVR 2007 IV Nr. 38 S. 130, I 943/06 E. 5.1.3 und 6.2; Urteil 9C 212/2015 vom 9. Juni 2015 E. 5.4; Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts I 95/03 vom 28. Januar 2004 E. 4.2.2). Richtig wiedergegeben hat die Vorinstanz die Grundsätze zur Festsetzung des Invalideneinkommens (BGE 143 V 295 E. 2.2 S. 296 f.; 129 V 472 E. 4.2.1 S. 475 ff. mit Hinweisen). Anzufügen ist dazu, dass als Invalideneinkommen von Gesetzes wegen der Verdienst gilt, den die versicherte Person durch eine ihr zumutbare Tätigkeit bei ausgeglichener Arbeitsmarktlage
erzielen könnte (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG; BGE 134 V 64 E. 4.2.1 S. 70 f.; 110 V 273 E. 4b S. 276; Urteil 8C 464/2019 vom 28. November 2019 E. 5.4). Zutreffend dargelegt wird im angefochtenen Entscheid schliesslich, dass der Unfallversicherer mangels rechtlicher Grundlage nicht zu prüfen hat, ob und inwieweit eine versicherte Person fortgeschrittenen Alters die ihr verbliebene medizinisch-theoretische Restarbeitsfähigkeit zu verwerten vermag (8C 732/2018 vom 26. März 2019 E. 7.2 mit Hinweisen).
Zu ergänzen ist, dass der Versicherte nach Art. 24 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 24 Droit - 1 Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
1    Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
2    L'indemnité est fixée en même temps que la rente d'invalidité ou, si l'assuré ne peut prétendre une rente, lorsque le traitement médical est terminé. Le Conseil fédéral peut fixer la naissance du droit à un autre moment dans les cas spéciaux, notamment en cas d'atteinte à la santé liée à l'inhalation de fibres d'amiante.67
UVG Anspruch auf eine angemessene Integritätsentschädigung hat, wenn er durch den Unfall eine dauernde, erhebliche Schädigung der körperlichen, geistigen oder psychischen Integrität erleidet. Die Bemessung der Integritätsentschädigung richtet sich laut Art. 25 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 25 Montant - 1 L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité.
1    L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité.
2    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur le calcul de l'indemnité.
UVG nach der Schwere des Integritätsschadens. Diese beurteilt sich nach dem medizinischen Befund. Bei gleichem medizinischen Befund ist der Integritätsschaden für alle Versicherten gleich; er wird abstrakt und egalitär bemessen (BGE 115 V 147 E. 1; 113 V 218 E. 4b S. 221 f.). Die von der Suva in Weiterentwicklung der bundesrätlichen Skala gemäss Anhang 3 zur UVV erarbeiteten Feinraster in tabellarischer Form enthalten Richtwerte, mit denen die Gleichbehandlung der Versicherten gewährleistet werden soll (BGE 124 V 29 E. 1c S. 32).

4.
Das kantonale Gericht erachtete die kreisärztliche Beurteilung vom 7. Dezember 2018 als voll beweiskräftig und ging gestützt darauf von einer 100%igen Arbeitsfähigkeit in einer den Fussbeschwerden angepassten körperlich leichten bis mittelschweren wechselbelastenden Tätigkeit aus. Das Valideneinkommen ermittelte es gestützt auf die Durchschnittslöhne im Baugewerbe gemäss der vom Bundesamt für Statistik herausgegebenen Lohnstrukturerhebung (LSE), nachdem die vormalige Stelle bereits vor dem Unfall aus wirtschaftlichen Gründen per 30. September 2016 gekündigt worden war. Es wurde auf Fr. 68'841.- festgesetzt. Beim Invalideneinkommen rechnete die Vorinstanz dem Beschwerdeführer den statistischen Verdienst für einfache Hilfsarbeitertätigkeiten an. Den von der Suva gewährten leidensbedingten Abzug von 10 % bestätigte sie. Daraus ergab sich ein zumutbarerweise erzielbarer Lohn von Fr. 60'700.- und im Vergleich mit dem Valideneinkommen ein Invaliditätsgrad von 12 %. Bezüglich der Integritätseinbusse folgte das kantonale Gericht der kreisärztlichen Einschätzung, die sich ihrerseits auf Suva-Tabelle 2 stützte und den Integritätsschaden auf 10 % festsetzte.

5.
Der Beschwerdeführer macht geltend, auf die kreisärztliche Beurteilung sei nicht abzustellen. Die Untersuchung sei ungenügend, das heisst zeitlich zu kurz ausgefallen, und zudem hätten die Suva-Ärzte ausser Acht gelassen, dass er sich nur an Gehstöcken fortbewegen könne. Aus dem letztgenannten Grund sei er nicht in der Lage, einer ganztägigen Arbeitstätigkeit nachzugehen. Des Weiteren seien die im Spital D.________ erhobenen Befunde (Erguss, Verdickung der Achillessehne) unberücksichtigt geblieben und es sei ihm vom Kreisarzt stattdessen Aggravation unterstellt worden. In erwerblicher Hinsicht wird gerügt, dass die Vorinstanz beim Valideneinkommen nicht auf den Lohn bei der vormaligen Arbeitgeberin abgestellt habe. Der Beschwerdeführer macht weiter geltend, ein Stellen- beziehungsweise Berufswechsel sei ihm nach der langjährigen Tätigkeit bei seiner früheren Arbeitgeberin und wegen seines fortgeschrittenen Alters nicht mehr zuzumuten. Verwaltung und Vorinstanz hätten ihm denn auch nicht aufgezeigt, welche Tätigkeiten er im Einzelnen noch auszuüben vermöchte. Dass ihm das kantonale Gericht als Invalideneinkommen dennoch unter Annahme von entsprechenden Verdienstmöglichkeiten auf einem ausgeglichenen Arbeitsmarkt einen statistischen
Durchschnittslohn (mit einem Abzug von lediglich 10 %) angerechnet habe, sei mit dem gesetzgeberischen Willen beziehungsweise mit dem schweizerischen Sozialversicherungssystem nicht zu vereinbaren. Schliesslich sei der Suva-Kreisarzt als Allgemeinpraktiker nicht befähigt gewesen, die Integritätseinbusse einzuschätzen. Er habe neurologische und schmerzdiagnostische Aspekte zu Unrecht ausser Acht gelassen.

6.

6.1. Was die kreisärztliche Beurteilung der Arbeitsfähigkeit betrifft, ist zunächst darauf hinzuweisen, dass praxisgemäss auch eine kurze Dauer der Untersuchung für sich gesehen keine negativen Schlüsse auf die Zuverlässigkeit der Einschätzung zulässt (Urteile 8C 767/2019 vom 19. Mai 2020 E. 3.4; 8C 756/2016 vom 29. Dezember 2016 E. 3.3.2). Es wird beschwerdeweise jedenfalls nicht dargetan, dass dabei Befunde ausser Acht geblieben wären. Eine diesbezügliche Verletzung von Bundesrecht durch die Vorinstanz ist nicht erkennbar. Im kreisärztlichen Bericht vom 7. Dezember 2018 ist zudem ausdrücklich vermerkt, der Beschwerdeführer benütze zwei Unterarmstützen. Auch diesbezüglich bestehen keinerlei Anhaltspunkte darauf, dass die Vorinstanz bundesrechtswidrig auf einen mangelhaften versicherungsinternen Bericht abgestellt hätte. Dies gilt insbesondere auch insoweit, als der Kreisarzt allein aus der Verwendung der Gehstöcke nicht auf die vom Beschwerdeführer geltend gemachte vollständige unfallbedingte Arbeitsunfähigkeit schloss. Schliesslich bestand bei der Untersuchung durch den Kreisarzt am 5. Dezember 2018 lediglich noch eine minimale Schwellung am Sprunggelenk. Dies stimmt überein mit dem Bericht der Ärzte des Spitals D.________ vom
6. Dezember 2018 über den Abschluss der Schmerztherapie. Dort findet sich ebenfalls kein entsprechender Vermerk mehr, während in früheren Berichten noch eine postoperative Schwellung am ganzen Unterschenkel erwähnt worden war. Auch die geltend gemachten Hypästhesien wurden dort nicht mehr aufgeführt. Dass die behandelnden Ärzte, namentlich auch Dr. med. F.________, Neurologie FMH (Bericht vom 19. November 2018), die geklagten Beschwerden entgegen der Suva-Beurteilung neurologisch feststellbaren Defiziten hätten zuordnen können, ist somit nicht erkennbar. Es lässt sich zudem aus dem Umstand, dass der Kreisarzt diese Beschwerden jedenfalls nicht im geltend gemachten Umfang auf organisch objektiv ausgewiesene unfallbedingte Beeinträchtigungen zurückzuführen vermochte, entgegen den Vorbringen des Versicherten nicht schliessen, dass er fachlich zur korrekten Diagnosestellung nicht befähigt gewesen wäre. Auch die diesbezüglichen Einwände des Beschwerdeführers vermögen keine auch nur geringen Zweifel an der versicherungsinternen Stellungnahme zu begründen. Dass das kantonale Gericht darauf abgestellt hat, ist nicht zu beanstanden. Es besteht kein Anspruch auf weitergehende Abklärungen.

6.2. Gestützt auf die kreisärztliche Beurteilung ist mit der Vorinstanz davon auszugehen, dass - bei Fehlen motorischer Ausfälle und muskulärer Defizite - in einer leidensangepassten wechselbelastenden körperlich leichten bis mittelschweren Tätigkeit (ohne repetitives Besteigen von Treppen, Gerüsten und Leitern, ohne Gehen auf unebenem Gelände, ohne Zwangshaltungen wie Kauern oder Knien, ohne Arbeiten unter schlechten Wetterverhältnissen wie Kälte oder Nässe) eine ganztägige Arbeitsfähigkeit gegeben ist. Dass davon abweichende ärztliche Zumutbarkeitsprofile vorlägen, wird beschwerdeweise nicht geltend gemacht. Der Vorwurf, die Suva-Ärzte seien voreingenommen gewesen, hätten ihm deshalb zu Unrecht Aggravation unterstellt und nur aus diesem Grund eine volle Arbeitsfähigkeit als zumutbar erachtet, verfängt nicht. Soweit damit auch geltend gemacht wird, die Suva hafte darüber hinaus auch für psychische Unfallfolgen, fehlt es an substanziierten Rügen. Gleiches gilt insoweit, als der Beschwerdeführer eine Verletzung seines Anspruchs auf rechtliches Gehör geltend macht, weil das kantonale Gericht keine Begutachtung angeordnet habe nach seiner Gewichtsreduktion. Inwiefern sich dadurch hinsichtlich des Zumutbarkeitsprofils beziehungsweise
der Arbeitsfähigkeit eine Änderung bezüglich der geltend gemachten Ansprüche zugunsten des Beschwerdeführers hätte ergeben können, lässt sich nicht ersehen.

7.
Zu prüfen bleiben die vorinstanzlichen Erwägungen zu den erwerblichen Auswirkungen der Gesundheitsschädigung. Was zunächst das Valideneinkommen betrifft, wird nicht bestritten, dass die Arbeitgeberin die Stelle bereits am 27. Juni 2017, das heisst zwei Monate vor dem Unfall, aus wirtschaftlichen Gründen gekündigt hatte. Dass die Vorinstanz das hypothetische Einkommen als Gesunder unter diesen Umständen anhand statistischer Durchschnittswerte ermittelte, ist nicht zu beanstanden (vgl. oben E. 3). Beim Invalideneinkommen ist von Gesetzes wegen auf die Betätigungsmöglichkeiten und entsprechenden Verdienstmöglichkeiten auf einem hypothetischen, ausgeglichenen Arbeitsmarkt abzustellen. Praxisgemäss war das kantonale Gericht auch nicht gehalten, die Arbeitsgelegenheiten, die dem Beschwerdeführer dort bei Einhaltung des oben (E. 6) geschilderten Zumutbarkeitsprofils noch verbleiben, weitergehend zu konkretisieren (BGE 138 V 457 E. 3.1 S. 459 f.; Urteile 8C 587/2019 vom 30. Oktober 2019 E. 6.2; 8C 811/2018 vom 10. April 2019 E. 4.4.1). Soweit praxisgemäss auch das Abstellen auf DAP-Blätter zulässig war, fällt diese Alternative zur Ermittlung des Invalideneinkommens (mit allenfalls weitergehender Beschreibung der Verweistätigkeit) nunmehr
ausser Betracht, nachdem die Suva ihre eigenen Erhebungen zur Dokumentation von Arbeitsplätzen und der entsprechenden Verdienstmöglichkeiten aufgegeben hat. Schliesslich ist es nicht bundesrechtswidrig, dass die Vorinstanz die geltend gemachte Unverwertbarkeit der Restarbeitsfähigkeit angesichts des fortgeschrittenen Alters des Beschwerdeführers ausser Acht liess (oben E. 3). Im Übrigen wird der vorinstanzliche Einkommensvergleich - insbesondere auch der vom kantonalen Gericht bestätigte leidensbedingte Abzug von 10 % - nicht substanziiert beanstandet und gibt keinen Anlass zu Weiterungen.

8.
Gerügt wird schliesslich die kreisärztliche Stellungnahme zur Integritätseinbusse. Med. pract. G.________ veranschlagte den Integritätsschaden bei Vorliegen einer minimalen Arthrose am oberen Sprunggelenk und am Talonaviculargelenk auf 10 %. Inwiefern das kantonale Gericht mit der Bestätigung einer entsprechenden Integritätsentschädigung die gesetzlichen Bestimmungen über deren Bemessung (Art. 24
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 24 Droit - 1 Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
1    Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
2    L'indemnité est fixée en même temps que la rente d'invalidité ou, si l'assuré ne peut prétendre une rente, lorsque le traitement médical est terminé. Le Conseil fédéral peut fixer la naissance du droit à un autre moment dans les cas spéciaux, notamment en cas d'atteinte à la santé liée à l'inhalation de fibres d'amiante.67
und 25
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 25 Montant - 1 L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité.
1    L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité.
2    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur le calcul de l'indemnité.
UVG, Art. 36 Abs. 2
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 36 - 1 Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.87
1    Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.87
2    L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est calculée selon les directives figurant à l'annexe 3.
3    En cas de concours de plusieurs atteintes à l'intégrité physique, mentale ou psychique, dues à un ou plusieurs accidents, l'indemnité pour atteinte à l'intégrité est fixée d'après l'ensemble du dommage.88 L'indemnité totale ne peut dépasser le montant maximum du gain annuel assuré. Il est tenu compte, dans le taux d'indemnisation, des indemnités déjà reçues en vertu de la loi.
4    Il sera équitablement tenu compte des aggravations prévisibles de l'atteinte à l'intégrité. Une révision n'est possible qu'en cas exceptionnel, si l'aggravation est importante et n'était pas prévisible.89
5    L'assuré qui, dans le cadre d'une maladie professionnelle, développe un mésothéliome ou d'autres tumeurs dont l'évolution est tout aussi défavorable en termes de survie a droit à une indemnité pour atteinte à l'intégrité physique dès l'apparition de la maladie.90
UVV sowie Anhang 3 zur UVV) oder die in Suva-Tabelle 2 vorgesehenen Vorgaben bei Defekten am Sprunggelenk beziehungsweise Mittelfuss verletzt haben sollte, wird beschwerdeweise nicht dargetan. Es bestehen keine Anhaltspunkte dafür, dass sich der Kreisarzt den von ihm angegebenen Facharzttitel in Chirurgie angemasst hätte und dementsprechend nicht befähigt gewesen sein sollte, die danach allein massgebliche Funktionsstörung zu beurteilen.

9.
Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 65
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés25.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
BGG). Die Gerichtskosten werden dem unterliegenden Beschwerdeführer auferlegt (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Gemäss Art. 64 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG wird einer Partei die unentgeltliche Rechtspflege nur gewährt, wenn sie bedürftig ist und ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint (zum Erfordernis der Nichtaussichtslosigkeit auch bei der unentgeltlichen Verbeiständung: Urteil 8C 258/2009 vom 24. August 2009 E. 7 mit Hinweisen). Dem Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege kann zufolge Aussichtslosigkeit der Beschwerde (BGE 129 I 129 E. 2.3.1 S. 135 f.) nicht entsprochen werden.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 10. August 2020
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Die Gerichtsschreiberin: Durizzo
Information de décision   •   DE • FR • IT • EN
Document : 8C_299/2020
Date : 10 août 2020
Publié : 28 août 2020
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung (Invalidenrente; Integritätsentschädigung)


Répertoire des lois
LAA: 24 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 24 Droit - 1 Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
1    Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
2    L'indemnité est fixée en même temps que la rente d'invalidité ou, si l'assuré ne peut prétendre une rente, lorsque le traitement médical est terminé. Le Conseil fédéral peut fixer la naissance du droit à un autre moment dans les cas spéciaux, notamment en cas d'atteinte à la santé liée à l'inhalation de fibres d'amiante.67
25
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 25 Montant - 1 L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité.
1    L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité.
2    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur le calcul de l'indemnité.
LPGA: 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1bis    Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
64 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
65 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés25.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.90
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
OLAA: 36
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 36 - 1 Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.87
1    Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.87
2    L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est calculée selon les directives figurant à l'annexe 3.
3    En cas de concours de plusieurs atteintes à l'intégrité physique, mentale ou psychique, dues à un ou plusieurs accidents, l'indemnité pour atteinte à l'intégrité est fixée d'après l'ensemble du dommage.88 L'indemnité totale ne peut dépasser le montant maximum du gain annuel assuré. Il est tenu compte, dans le taux d'indemnisation, des indemnités déjà reçues en vertu de la loi.
4    Il sera équitablement tenu compte des aggravations prévisibles de l'atteinte à l'intégrité. Une révision n'est possible qu'en cas exceptionnel, si l'aggravation est importante et n'était pas prévisible.89
5    L'assuré qui, dans le cadre d'une maladie professionnelle, développe un mésothéliome ou d'autres tumeurs dont l'évolution est tout aussi défavorable en termes de survie a droit à une indemnité pour atteinte à l'intégrité physique dès l'apparition de la maladie.90
Répertoire ATF
110-V-273 • 113-V-218 • 115-V-147 • 124-V-29 • 125-V-351 • 129-I-129 • 129-V-472 • 134-V-231 • 134-V-322 • 134-V-64 • 135-V-297 • 135-V-58 • 138-V-457 • 141-V-234 • 143-V-295 • 144-I-103
Weitere Urteile ab 2000
8C_258/2009 • 8C_299/2020 • 8C_464/2019 • 8C_587/2019 • 8C_732/2018 • 8C_756/2016 • 8C_767/2019 • 8C_811/2018 • 9C_212/2015 • I_943/06 • I_95/03
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
 autorité inférieure • revenu d'invalide • tribunal fédéral • rente d'invalidité • assistance judiciaire • revenu sans invalidité • salaire • argovie • tribunal des assurances • emploi • statistique • frais judiciaires • recours en matière de droit public • chances de succès • état de fait • marché équilibré du travail • tables cna • décision • calcul • violation du droit
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