Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
9C 247/2016
Urteil vom 10. August 2016
II. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Glanzmann, Präsidentin,
Bundesrichter Parrino, Bundesrichterin Moser-Szeless,
Gerichtsschreiber Fessler.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Erich Tagwerker,
Beschwerdeführer,
gegen
Ausgleichskasse des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin,
B.________.
Gegenstand
Alters- und Hinterlassenenversicherung
(Haftung des Arbeitgebers),
Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 15. März 2016.
Sachverhalt:
A.
Die 2011 gegründete C.________ GmbH war der Ausgleichskasse des Kantons Zürich angeschlossen. Bis zu seinem Ausscheiden im November 2013 war A.________ alleiniger Gesellschafter und Geschäftsführer mit Einzelunterschrift. 2014 wurde über die Firma der Konkurs eröffnet und im... das Konkursverfahren mangels Aktiven eingestellt. Mit Verfügung vom 1. Dezember 2014 forderte die Ausgleichskasse von A.________ - in solidarischer Haftung mit B.________ - Schadenersatz in der Höhe von Fr. 591'934.40 für unbezahlt gebliebene Sozialversicherungsbeiträge. Mit Einspracheentscheid vom 30. April 2015 bestätigte sie die Schadenersatzpflicht, reduzierte jedoch die Schadenersatzsumme auf Fr. 523'709.70.
B.
In teilweiser Gutheissung der Beschwerde des A.________ setzte das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 15. März 2016 die Schadenersatzforderung auf Fr. 418'967.75 (vier Fünftel von Fr. 523'709.70) herab.
C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt A.________, der Entscheid vom 15. März 2016 sei aufzuheben und es sei festzustellen, dass er für den Schaden der Ausgleichskasse im Zusammenhang mit dem Konkurs der C.________ GmbH nicht hafte; eventualiter sei der Schadensbetrag auf einen Drittel des gesamten entstandenen Schadens, d.h. auf Fr. 174'569.90 festzusetzen; subeventualiter sei die Sache zur Neubeurteilung an die Vorinstanz zurückzuweisen.
Die Ausgleichskasse des Kantons Zürich ersucht um Abweisung der Beschwerde. B.________ und auch das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichten auf eine Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
Der angefochtene Entscheid verpflichtet den Beschwerdeführer zur Bezahlung von Schadenersatz nach Art. 52 Abs. 1

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 85 Valeur litigieuse minimale - 1 S'agissant de contestations pécuniaires, le recours est irrecevable: |
|
1 | S'agissant de contestations pécuniaires, le recours est irrecevable: |
a | en matière de responsabilité étatique si la valeur litigieuse est inférieure à 30 000 francs; |
b | en matière de rapports de travail de droit public si la valeur litigieuse est inférieure à 15 000 francs. |
2 | Même lorsque la valeur litigieuse n'atteint pas le montant déterminant, le recours est recevable si la contestation soulève une question juridique de principe. |
2.
Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours: |
|
a | contre les décisions rendues dans des causes de droit public; |
b | contre les actes normatifs cantonaux; |
c | qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100 |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.90 |
Eine die tatsächlichen Grundlagen des vorinstanzlichen Entscheids betreffende Verletzung von Bundesrecht liegt namentlich vor, wenn das kantonale Versicherungsgericht den rechtserheblichen Sachverhalt unvollständig festgestellt (Art. 61 lit. c

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
|
a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
|
1 | L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
1bis | L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35 |
2 | L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés. |
3 | Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable. |
In Bezug auf den vorinstanzlich festgestellten Sachverhalt gilt eine qualifizierte Rügepflicht (BGE 137 II 353 E. 5.1 S. 356).
3.
Die einzelnen Haftungsvoraussetzungen nach Art. 52 Abs. 1

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
Der Schadenersatz kann ermessensweise - nach Recht und Billigkeit (vgl. Art. 4

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 4 - Le juge applique les règles du droit et de l'équité, lorsque la loi réserve son pouvoir d'appréciation ou qu'elle le charge de prononcer en tenant compte soit des circonstances, soit de justes motifs. |

SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 44 - 1 Le juge peut réduire les dommages-intérêts, ou même n'en point allouer, lorsque la partie lésée a consenti à la lésion ou lorsque des faits dont elle est responsable ont contribué à créer le dommage, à l'augmenter, ou qu'ils ont aggravé la situation du débiteur. |
Im Übrigen gelten erhöhte Anforderungen an die Begründung von Ermessensentscheiden dieser Art. Fehlt eine solche oder ist sie mangelhaft, übt das Bundesgericht sein Ermessens frei ("ohne Zurückhaltung") aus (BGE 131 III 26 E. 12.2.2 S. 31).
4.
Die Vorinstanz hat die Haftung des Beschwerdeführers in seiner Eigenschaft als formelles (und faktisches) Organ der 2014 in Konkurs gefallenen C.________ GmbH für die im Zeitraum vom 1. Juni 2011 bis 31. Oktober 2013 zu wenig entrichteten, schliesslich unbezahlt gebliebenen Sozialversicherungsbeiträge im Grundsatz bejaht, den masslich unbestrittenen Schadensbetrag von Fr. 523'709.70 jedoch wegen Mitverschuldens der Beschwerdegegnerin um einen Fünftel gekürzt.
5.
5.1. Der Beschwerdeführer bestreitet eine haftungsrelevante Pflichtwidrigkeit. Nach der Rechtsprechung (Urteile des Eidg. Versicherungsgerichts H 204/01 vom 12. Juli 2002 E. 5 und 6a, in: SVR 2003 AHV Nr. 1 S. 1, und H 209/01 vom 29. April 2002 E. 5b) bestehe im Pauschalbeitragsbezugsverfahren keine Pflicht des Arbeitgebers zur Anpassung zu tiefer Akontobeiträge oder zur Bildung von Rückstellungen für die Endabrechnung aufgrund der tatsächlich geschuldeten Beiträge (vgl. Art. 35 f

SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 35 Acomptes de cotisations - 1 Pendant l'année, les employeurs doivent verser périodiquement des acomptes de cotisations. Pour fixer les acomptes, la caisse de compensation se base sur la masse salariale probable. |

SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 34 Périodes de paiement - 1 Les cotisations seront payées à la caisse: |
|
a | par les employeurs, chaque mois; elles le seront par trimestre lorsque la masse salariale n'excède pas 200 000 francs par an; |
b | par les personnes exerçant une activité lucrative indépendante, par les personnes sans activité lucrative et par les salariés dont l'employeur n'est pas tenu de payer des cotisations, chaque trimestre; |
c | par les employeurs appliquant la procédure simplifiée prévue aux art. 2 et 3 de la loi du 17 juin 2005 sur le travail au noir (LTN)153, chaque année. |
5.1.1. Im Urteil H 209/01 vom 29. April 2002 E. 5b hielt das damalige Eidg. Versicherungsgericht fest, dass nach Art. 34 Abs. 3

SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 34 Périodes de paiement - 1 Les cotisations seront payées à la caisse: |
|
a | par les employeurs, chaque mois; elles le seront par trimestre lorsque la masse salariale n'excède pas 200 000 francs par an; |
b | par les personnes exerçant une activité lucrative indépendante, par les personnes sans activité lucrative et par les salariés dont l'employeur n'est pas tenu de payer des cotisations, chaque trimestre; |
c | par les employeurs appliquant la procédure simplifiée prévue aux art. 2 et 3 de la loi du 17 juin 2005 sur le travail au noir (LTN)153, chaque année. |
Zu beachten ist indessen, was der Beschwerdeführer übersehen hat, dass diese Rechtsprechung seit 1. Januar 2001 obsolet ist. Im Rahmen der auf diesen Zeitpunkt in Kraft getretenen Verordnungsänderung vom 1. März 2000 (AS 2000 1441 ff.) wurde neu das System der Akontobeiträge als das ordentliche Beitragsbezugsverfahren eingeführt. Zudem wurde im geänderten Art. 35 Abs. 2

SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 35 Acomptes de cotisations - 1 Pendant l'année, les employeurs doivent verser périodiquement des acomptes de cotisations. Pour fixer les acomptes, la caisse de compensation se base sur la masse salariale probable. |
Urteil 9C 355/2010 vom 17. August 2010 E. 5.2.1 erkannt hat, verhält sich mithin ein Arbeitgeber widerrechtlich und schuldhaft im Sinne von Art. 52 Abs. 1

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |

SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 35 Acomptes de cotisations - 1 Pendant l'année, les employeurs doivent verser périodiquement des acomptes de cotisations. Pour fixer les acomptes, la caisse de compensation se base sur la masse salariale probable. |
5.1.2. In BGE 124 V 253 E. 3b S. 254 sodann entschied das Eidg. Versicherungsgericht in Präzisierung seiner Rechtsprechung, dass ein Zahlungsaufschub mit Tilgungsplan zwar an der Widerrechtlichkeit der nicht ordnungsgemässen Bezahlung der Beiträge nichts ändert und sich die Verschuldensfrage primär nach den Umständen beurteilt, die zum Zahlungsrückstand geführt haben; bei der Beurteilung der Frage, ob die verantwortlichen Organe ihren Sorgfaltspflichten im Zusammenhang mit der Einhaltung der Beitragszahlungspflicht nachgekommen sind, ist eine Zahlungsvereinbarung jedoch mitzuberücksichtigen, soweit dem Beitragspflichtigen damit ein Abweichen von den ordentlichen Zahlungsterminen zugestanden wird. Abgesehen davon, dass der BGE 124 V 253 zugrunde gelegene Sachverhalt mit dem hier zu beurteilenden nicht vergleichbar ist, legt der Beschwerdeführer mit keinem Wort dar, inwiefern die Vorinstanz zu Unrecht den zwei Zahlungsaufschüben mit Tilgungsplan vom 18. September 2012 und 24. Juni 2013 betreffend die Beitragsausstände 2011 und 2012 keine Bedeutung in Bezug auf die Frage der Widerrechtlichkeit und des Verschuldens beigemessen hat (Art. 42 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
1bis | Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15 |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
verspäteten Ratenzahlung im Februar 2013 nicht mehr in der Lage war, ihren finanziellen Verpflichtungen der Beschwerdegegnerin gegenüber nachzukommen, und zwar auch nicht hinsichtlich der in Anbetracht der bekannten, bereits damals hohen Beitragsausstände prioritär zu entrichtenden laufenden Beiträge (Urteil 9C 369/2012 vom 2. November 2012 E. 7.3.3.2). Gemäss der Beitragsübersicht vom 22. April 2015 erfolgte die letzte Akontozahlung von Fr. 4'667.70 (auf der viel zu tiefen Lohnsumme von Fr. 70'000.- und nach Abzug der von der Firma bezahlten FAK-Zulagen von pauschal Fr. 5'000.-) am 19. Februar 2013.
Nach dem Gesagten hat die Vorinstanz mit der Bejahung einer Widerrechtlichkeit im Sinne von Art. 52 Abs. 1

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
5.2. Weiter wehrt sich der Beschwerdeführer gegen den Vorwurf einer qualifiziert schuldhaften Meldepflichtverletzung für die Jahre 2011 und 2012. Vorab gehe die Vorinstanz fälschlicherweise davon aus, er habe eine voraussichtliche Lohnsumme (Art. 35 Abs. 1

SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 35 Acomptes de cotisations - 1 Pendant l'année, les employeurs doivent verser périodiquement des acomptes de cotisations. Pour fixer les acomptes, la caisse de compensation se base sur la masse salariale probable. |
Diese Vorbringen bleiben mit Ausnahme der unrichtig festgestellten voraussichtlichen Lohnsumme ohne Bezug auf und ohne Auseinandersetzung mit den für die Frage eines qualifizierten Verschuldens im Sinne von Art. 52 Abs. 1

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
1bis | Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15 |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
1bis | Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15 |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.90 |
in: SVR 2012 AHV Nr. 13 S. 50).
5.3. Unter 'Mangelnde Kausalität' bringt der Beschwerdeführer sodann vor, die Vorinstanz habe am Ende von E. 4.3.2 ihres Entscheids festgehalten, dass ihm (in Bezug auf die Deklaration der Jahreslohnsumme) für 2011 und 2012 eine qualifiziert schuldhafte Meldepflichtverletzung vorzuwerfen sei; eine solche könne ihm für 2013 nach seinem Ausscheiden als alleiniger Gesellschafter und Geschäftsführer aus der C.________ GmbH im November dieses Jahres jedoch nicht mehr angelastet werden. Die Meldepflichtverletzung könnte somit höchstens für den auf die Beitragsjahre 2011 und 2012 entfallenden Schaden von Fr. 324'558.70 adäquat kausal sein.
Am Ende von E. 4.3.2 des angefochtenen Entscheids wird zwar eine dem Beschwerdeführer anzulastende "Meldepflichtverletzung in Bezug auf die Lohndeklaration für das Jahr 2013" verneint, dies mit Hinweis auf die im März und April 2014 erfolgten Mahnungen. Entscheidend ist indes, dass bereits 2011 und auch in den folgenden beiden Jahren bereits lange vor der jeweiligen Jahresrechnung klar erkennbar war, dass die tatsächlich ausbezahlte Lohnsumme wesentlich höher sein würde als die den monatlichen Akontozahlungen zugrunde liegende, auf ein Jahr hochgerechnete Lohnsumme, was die Firma und ihre verantwortlichen Organe zu entsprechendem Handeln hätte veranlassen müssen (E. 5.1.1 hiervor). Die nachfolgende vorinstanzliche Erwägung 4.3.3 zum Verschulden beschränkt sich denn auch nicht auf die Beitragsjahre 2011 und 2012. Vielmehr hält das kantonale Sozialversicherungsgericht fest, dass die Lohnsumme für 2013 immer noch Fr. 1'985'646.15 betragen habe (verglichen mit Fr. 1'347069.60 [2011] und Fr. 2'785'262.87 [2012]). "Damit muss sich der Beschwerdeführer nicht bloss vorwerfen lassen, trotz ausstehender Beiträge und Liquidationsproblemen keine Lohnreduktion vorgenommen zu haben, sondern auch, durch die Steigerung der Lohnsumme die Schulden
bei der Beschwerdegegnerin bewusst massiv erhöht zu haben". Diese Feststellung ist unbestritten geblieben.
5.4. Schliesslich macht der Beschwerdeführer geltend, die Vorinstanz habe selber mehrere gravierende Pflichtverletzungen begangen und so "ihren eigenen Schaden in hohem Masse befördert". Trotz Kenntnis von der Diskrepanz zwischen tatsächlicher und pauschal verabgabter Lohnsumme habe sie die Akontobeiträge nicht angepasst. Weiter habe sie Zahlungsaufschübe gewährt, ohne zu prüfen, ob die Firma in der Lage war, die entsprechenden Ratenzahlungen zusätzlich zu den laufenden Akontozahlungen zu entrichten. Das müsse in Analogie zu Art. 44 Abs. 1

SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 44 - 1 Le juge peut réduire les dommages-intérêts, ou même n'en point allouer, lorsque la partie lésée a consenti à la lésion ou lorsque des faits dont elle est responsable ont contribué à créer le dommage, à l'augmenter, ou qu'ils ont aggravé la situation du débiteur. |
5.4.1. Das kantonale Sozialversicherungsgericht ist von einem Mitverschulden der Beschwerdegegnerin ausgegangen und hat unter diesem Titel den Schadensbetrag um einen Fünftel gekürzt (E. 4 hiervor). Es hat festgestellt, nach Rz. 2050 WBB wäre die Ausgleichskasse aufgrund der am 27. Juli 2012 und am 28. März 2013 für 2011 bzw. 2012 gemeldeten Jahreslohnsummen gehalten gewesen, die Akontobeiträge von sich aus anzupassen. Es sei nicht auszuschliessen, dass bei einem solchen Vorgehen und einer damit einhergehenden beförderlicheren Eintreibung der Schulden der Schaden in geringerer Höhe angefallen wäre. Umgekehrt sei anzunehmen, dass bei pflichtgemässem Verhalten kein Schaden entstanden wäre. Der Beschwerdeführer sei sowohl für das Entstehen als auch für das Ansteigen der Beitragsausstände hauptverantwortlich, indem er trotz bestehender sozialversicherungsrechtlicher Verpflichtungen aus dem Jahr 2011 in den beiden folgenden Jahren weiterhin sogar noch höhere Löhne ausbezahlt habe, ohne die ex lege darauf entstandenen Beiträge sicherzustellen. Angesichts der Umstände sei nicht davon auszugehen, dass die Schuld durch höhere Akontobeiträge wesentlich verringert worden wäre.
5.4.2. Mit seinen Vorbringen nimmt der Beschwerdeführer nicht Bezug auf diese Erwägungen, sondern er legt im Wesentlichen seine eigene Sicht der Dinge dar, womit er seiner Begründungspflicht nicht genügt (BGE 138 I 171 E. 1.4 S. 176; 137 II 353 E. 5.1 S. 356). Unter diesen Umständen ist der Hinweis auf das Urteil 9C 660/2011 vom 31. Mai 2012 nicht zielführend. Bei der gebotenen Zurückhaltung, welche sich das Bundesgericht beim Entscheid über die Herabsetzung des Schadenersatzes wegen Mitverschuldens der Ausgleichskasse auferlegt (E. 4 hiervor), erscheint jedenfalls die Auffassung der Vorinstanz nicht als unvertretbar (BGE 130 III 193 E. 2.3 in fine S. 197).
Der angefochtene Entscheid verletzt kein Bundesrecht. Die Beschwerde ist unbegründet.
6.
Ausgangsgemäss hat der Beschwerdeführer die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 10'000.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, B.________, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 10. August 2016
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Glanzmann
Der Gerichtsschreiber: Fessler