Tribunale federale
Tribunal federal

{T 7}
I 513/06

Urteil vom 10. Mai 2007
I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichter Schön, Bundesrichterin Leuzinger,
Gerichtsschreiber Hochuli.

Parteien
A.________, 1958, Beschwerdeführer,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. André Largier, Sonneggstrasse 55, 8006 Zürich,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich, Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Verwaltungsgerichtsbeschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 26. April 2006.

Sachverhalt:
A.________, 1958 geboren, seit Januar 2003 arbeitslos, ist mazedonischer Staatsangehöriger und verursachte am 22. Februar 2003 durch Nichtgewähren des Vortritts eine Strassenverkehrskollision, wobei er sich verletzte. In der Folge übernahm die Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA) die Heilbehandlung und erbrachte ein Taggeld. Ab 14. August 2003 war der Versicherte wieder zu 50 % arbeitsfähig. Mit rechtskräftigem Einspracheentscheid vom 14. Januar 2005 bestätigte die SUVA die Einstellung sämtlicher Versicherungsleistungen zum 12. Mai 2004. Die IV-Stelle des Kantons Zürich, bei welcher sich A.________ am 4. November 2003 wegen den Unfallfolgen zum Rentenbezug angemeldet hatte, sprach ihm für die befristete Dauer vom 1. Februar bis 31. Mai 2004 eine halbe Invalidenrente zu (Verfügung vom 10. Dezember 2004) und hielt daran mit Einspracheentscheid vom 20. April 2005 fest.
Die hiegegen erhobene Beschwerde des A.________ wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 26. April 2006 ab.
Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde lässt A.________ beantragen, unter Aufhebung des kantonalen Gerichts- und des Einspracheentscheides sei ihm über den 31. Mai 2004 hinaus zumindest eine halbe Rente zuzusprechen.

Während die IV-Stelle auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde schliesst, verzichtet das Bundesamt für Sozialversicherungen (BSV) auf eine Vernehmlassung.

Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
1.
1.1 Das Bundesgesetz über das Bundesgericht vom 17. Juni 2005 (BGG; SR 173.110) ist am 1. Januar 2007 in Kraft getreten (AS 2006 1205, 1243). Da der angefochtene Entscheid vorher ergangen ist, richtet sich das Verfahren noch nach OG (Art. 132 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
BGG; BGE 132 V 393 E. 1.2 S. 395).
1.2 Der Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 26. April 2006 betrifft Leistungen der Invalidenversicherung. Weil die hiegegen erhobene Beschwerde am 1. Juli 2006 beim Eidgenössischen Versicherungsgericht hängig war, bestimmt sich die Kognition des nunmehr urteilenden Bundesgerichts nach der bis Ende Juni 2006 gültigen Fassung von Art. 132
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG, welche dem neuen Abs. 1 der zum 1. Juli 2006 in Kraft getretenen revidierten Fassung des Art. 132
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG entspricht.
2.
Das kantonale Gericht hat die Bestimmungen über die Begriffe der Erwerbsunfähigkeit und Invalidität (Art. 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
und 8
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG in Verbindung mit Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG), den Anspruch auf eine Invalidenrente (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG), die Rentenrevision (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG; BGE 125 V 368 E. 2 S. 369 mit Hinweisen, vgl. auch BGE 130 V 343 E. 3.5 S. 349), die dabei zu vergleichenden Sachverhalte (BGE 109 V 262 E. 4a S. 265; ebenso BGE 125 V 368 E. 2 S. 369) sowie die rückwirkende Zusprechung einer abgestuften und/oder befristeten Invalidenrente (BGE 125 V 413 E. 2d S. 417) zutreffend dargelegt. Gleiches gilt für die Hinweise der IV-Stelle im Einspracheentscheid vom 20. April 2005 zur Bemessung des Invaliditätsgrads bei erwerbstätigen Versicherten nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG in Verbindung mit Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG; BGE 130 V 343 E. 3.4 S. 348, 128 V 29 E. 1 S. 30, 104 V 135 E. 2a und b S. 136), zur Aufgabe des Arztes und der Ärztin bei der Invaliditätsbemessung sowie zur praxisgemässen Bedeutung ärztlicher Auskünfte im Rahmen der Invaliditätsschätzung (BGE 125 V 256 E. 4 S. 261 mit Hinweisen; vgl. auch AHI 2002 S. 70 E. 4b/cc, I 82/01). Darauf wird verwiesen.
3.
3.1 Mit nachvollziehbarer und überzeugender Begründung, worauf verwiesen wird (Art. 36a Abs. 3
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
OG), erkannte die Vorinstanz zutreffend, dass die degenerativen Veränderungen an der Wirbelsäule gemäss den bildgebenden Untersuchungsresultaten aus dem Jahre 2002 durch den Unfall nicht verschlimmert worden, sondern laut Bericht der Rheumaklinik des Universitätsspitals X.________ vom 10. Juni 2004 stationär geblieben sind. Als Rohrgussarbeiter war der Beschwerdeführer trotz des vorbestehenden Gesundheitsschadens bis Ende 2002, als er seine angestammte Tätigkeit aus konjunkturellen Gründen verlor, voll arbeitsfähig. Die in der Folge des Unfalles eingetretene Arbeitsunfähigkeit konnte nach einem stationären Aufenthalt in der Rehaklinik Y.________ vom 9. Juli bis 13. August 2003 gemäss Austrittsbericht vom 11. August 2003 ab 14. August 2003 auf eine 50%-ige Arbeitsfähigkeit verbessert werden. Da Kreisarzt Dr. med. J.________ anlässlich seiner Untersuchung vom 11. Dezember 2003 eine Infraspinatus-Atrophie rechts gegenüber links festgestellt hatte, veranlasste er eine spezialärztliche Abklärung und attestierte einstweilen weiterhin eine Arbeitsunfähigkeit von 50 %. Nach eingehenden orthopädischen und neurologischen Untersuchungen in der
Z.________ Klinik vom 14. Januar und 10. Februar 2004 blieben die geklagten rechtsseitigen Schulterschmerzen bei ausgeprägter Schonhaltung des rechten Armes aus fachärztlicher Sicht nicht objektivierbar. Dr. med. J.________ wies in seinem Bericht vom 5. Mai 2004 zur kreisärztlichen Abschlussuntersuchung vom 29. April 2004 darauf hin, dass die vom Versicherten beschriebenen Schmerzen im Bereich der Wirbelsäule zwischen den Schulterblättern bei fehlenden strukturellen Läsionen nach eingehenden spezialärztlichen Untersuchungen somatisch nicht erklärbar sind. Um dem Beschwerdeführer den stufenweisen Wiedereinstieg zu erleichtern, erhöhte der Kreisarzt die Arbeitsfähigkeit gestaffelt ab 3. Mai auf 75 % und ab 7. Juni 2004 auf 100 %. Die Anzeichen einer Depression waren nach seiner Beurteilung sehr wahrscheinlich bedingt durch die Arbeitslosigkeit. Der anwaltlich vertretene Versicherte liess den auf dieser medizinischen Beurteilung basierenden Einspracheentscheid der SUVA vom 14. Januar 2005 unangefochten in Rechtskraft erwachsen.
3.2 Da der behandelnde Hausarzt Dr. med. F.________ bereits in seinem Bericht vom 30. Juni 2003 angesichts der - trotz intensiver therapeutischer Bemühungen - fehlenden Beeinflussbarkeit der subjektiv geklagten Schmerzen auf "ein grosses Risiko einer Invalidisierung" hinwies und auch der Neurologe Dr. med. S.________ bei anhaltender Arbeitslosigkeit eine Chronifizierung befürchtete (Bericht vom 27. Mai 2003), erfolgte anlässlich des stationären Aufenthalts in der Rehaklinik Y.________ am 16. Juli 2003 eine psychosomatische Abklärung. Diese zeigte keine psychopathologische Störung von Krankheitswert, jedoch ein dysfunktionales Überzeugungs- und Bewältigungsmuster im Rahmen einer Symptomausweitungstendenz mit ausgeprägter Schonhaltung und Selbstlimitierung. Therapeutisch stand für die untersuchende Psychologin nebst einer medikamentösen Behandlung des gestörten Schlafes eine Aktivierung des Patienten im Vordergrund. Diese Einschätzung deckt sich im Ergebnis mit der Beurteilung des Psychiaters Dr. med. K.________, Zürich, welcher den Versicherten seit 10. Februar 2005 behandelt. Der Psychiater diagnostizierte zwar eine mittelgradige depressive Episode mit somatischem Syndrom und latenter Suizidalität bei einer posttraumatischen
Anpassungsstörung, empfahl jedoch berufliche Massnahmen und hielt abschliessend ausdrücklich fest, dass dem Beschwerdeführer "eine leichte Tätigkeit [...] grundsätzlich möglich [sei]." Eine psychisch bedingte Invalidität im Sinne des Gesetzes liegt nur dann vor, wenn ein psychisches Leiden von erheblicher Schwere, Intensität, Ausprägung und Dauer fachärztlich ausgewiesen ist und es der betroffenen Person trotz Aufbietung allen guten Willens, die verbleibende Leistungsfähigkeit zu verwerten, wegen ihrer Beschwerden nicht zuzumuten ist, einer Erwerbstätigkeit nachzugehen, wobei das Mass des Forderbaren weitgehend objektiv bestimmt wird (BGE 130 V 352 E. 2.2.1-2.2.3 S. 353 f., 131 V 49 E. 1.2 S. 50; Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts I 147/06 vom 7. August 2006, E. 4.3.5). Demnach ist unter den gegebenen Umständen nach Angaben des Dr. med. K.________ und gemäss Bericht der Rehaklinik Y.________ vom 17. Juli 2003 darauf zu schliessen, dass dem Versicherten eine angepasste leichte Tätigkeit aus psychiatrischer Sicht grundsätzlich möglich und zumutbar blieb. Waren Eintritt und Verlauf der Arbeitsunfähigkeit durch die Unfallfolgen bestimmt, ist nicht zu beanstanden, dass die IV-Stelle bezüglich Befristung der Invalidenrente
bis zum 31. Mai 2004 auf die medizinische Beurteilung der SUVA abstellte, welche vom Beschwerdeführer nicht bestritten wurde und im Rahmen des Einspracheentscheides vom 14. Januar 2005 unangefochten in Rechtskraft erwuchs.
3.3 Die Einschätzungen des Hausarztes vom 23. Juli 2004 stehen entgegen der Verwaltungsgerichtsbeschwerde nicht in grundsätzlichem Widerspruch zur Auffassung von IV-Stelle und Vorinstanz, wonach dem Versicherten ab 3. Mai bzw. 7. Juni 2004 trotz seiner subjektiv geklagten gesundheitlichen Beeinträchtigungen die erwerbliche Verwertung einer Arbeitsfähigkeit von 75 % bzw. 100 % in Bezug auf eine angepasste Tätigkeit zumutbar war. Zum einen hielt Dr. med. F.________ den Beschwerdeführer diesbezüglich im Sinne einer Minimalschätzung für "zumindest" halbtags arbeitsfähig, zum anderen bestätigte er am 25. Februar 2005 in Übereinstimmung mit den Angaben der Rehaklinik Y.________, dass sich der Versicherte während der wiederholt und intensiv durchgeführten Physiotherapie nicht sehr kooperativ verhalten habe, sondern auf seine körperliche Symptomatik fixiert gewesen sei und keine Eigenaktivität gezeigt habe, sich aus dieser Isolation zu befreien. Bei der Gewichtung des Beweiswertes der medizinischen Unterlagen trug das kantonale Gericht dem Grundsatz Rechnung, wonach Berichte der behandelnden Ärzte auf Grund deren auftragsrechtlichen Vertrauensstellung zum Patienten mit Vorbehalt zu würdigen sind (BGE 125 V 351 E. 3b/cc S. 353; Urteil des
Eidgenössischen Versicherungsgerichts I 655/05 vom 20. März 2006, E. 5.4 mit Hinweisen), was nicht zu beanstanden ist.
3.4 Stand gestützt auf die Untersuchungsergebnisse der Z.________ Klinik spätestens ab Mai 2004 fest, dass der Versicherte an keinen objektivierbaren somatischen Beschwerden mehr litt, so sind nach dem Gesagten keine Anhaltspunkte dafür ersichtlich, weshalb er unter Berücksichtigung der subjektiv geklagten Befindlichkeitsstörungen bei Aufbietung allen guten Willens (BGE 131 V 49 E. 1.2 S. 50 mit Hinweisen) und in Nachachtung des im Sozialversicherungsrecht allgemein geltenden Grundsatzes der Schadenminderungspflicht (BGE 123 V 230 E. 3c S. 233, 117 V 275 E. 2b S. 278, 394 E. 4b S. 400, je mit Hinweisen; AHI 2001 S. 282 f. E. 5a/aa, I 11/00) nicht zumutbarerweise ab Juni 2004 eine körperlich leichte, angepasste Tätigkeit ohne repetitives Tragen und Heben von mehr als fünf bis zehn Kilogramm schweren Lasten mit voller Arbeitsfähigkeit hätte erwerblich verwerten können.
4.
Zu Recht erhebt der Beschwerdeführer keine Einwände gegen die vorinstanzliche Invaliditätsbemessung. Den in allen Teilen zutreffenden Ausführungen des kantonalen Gerichts ist nichts beizufügen. Bei einem Invaliditätsgrad von 19 % hat der Versicherte ab 1. Juni 2004 keinen Anspruch mehr auf eine Invalidenrente, so dass es bei der zugesprochenen halben Invalidenrente für die Dauer vom 1. Februar bis 31. Mai 2004 bleibt.
5.
Da die Verwaltungsgerichtsbeschwerde offensichtlich unbegründet ist, wird sie im Verfahren nach Art. 36a
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
OG erledigt.

Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, der Ausgleichskasse des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen zugestellt.
Luzern, 10. Mai 2007
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : I_513/06
Date : 10 mai 2007
Publié : 28 mai 2007
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (IV) - Invalidenversicherung (IV)


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
LTF: 132
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OJ: 36a  132
Répertoire ATF
104-V-135 • 109-V-262 • 117-V-275 • 123-V-230 • 125-V-256 • 125-V-351 • 125-V-368 • 125-V-413 • 128-V-29 • 130-V-343 • 130-V-352 • 131-V-49 • 132-V-393
Weitere Urteile ab 2000
I_11/00 • I_147/06 • I_513/06 • I_655/05 • I_82/01
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
office ai • décision sur opposition • rente d'invalidité • tribunal fédéral • tribunal fédéral des assurances • durée • autorité inférieure • office fédéral des assurances sociales • loi fédérale sur le tribunal fédéral • pré • patient • douleur • état de fait • greffier • volonté • décision • incapacité de travail • avocat • médecin • demi-rente
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AS
AS 2006/1243 • AS 2006/1205
VSI
2001 S.282 • 2002 S.70