Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 737/2022

Urteil vom 10. März 2023

IV. öffentlich-rechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Wirthlin, Präsident,
Bundesrichter Maillard, Bundesrichterin Viscione,
Gerichtsschreiber Jancar.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Sindy Pajarola,,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Arbeitsunfähigkeit, Valideneinkommen, Invalidenrente),

Beschwerde gegen das Urteil des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 10. Oktober 2022 (IV.2021.00388).

Sachverhalt:

A.
Der 1966 geborene A.________ ist gelernter Kauf- und Speditions-fachmann und war im Logistikbereich tätig. Nach der Kündigung des Arbeitsvertrags im Februar 2015 nahm er am 1. August 2015 mit dem Aufbau eines Fachgeschäfts für Fliegenfischereibedarf eine selbstständige Erwerbstätigkeit auf. Dieses Projekt wurde 2016 aus finanziellen Gründen beendet. Am 3. April 2017 meldete sich der Versicherte unter Hinweis auf je zwei Rücken- und Herzoperationen sowie ein Burnout bei der IV-Stelle des Kantons Zürich zum Leistungsbezug an. Diese holte u.a. ein polydisziplinäres (internistisches, neurologisches, rheumatologisches und psychiatrisches) Gutachten der Swiss Medical Business-Center (SMAB) AG, Bern, vom 23. Dezember 2019 mit Ergänzungen vom 10. März und 4. Mai 2020 ein. Am 16. Juni 2020 nahm der behandelnde Psychiater med. pract. B.________ zum SMAB-Gutachten Stellung. Weiter zog die IV-Stelle ein Gutachten des Psychiaters Dr. med. C.________ vom 3. Januar 2021 bei. Mit Schreiben vom 29. März 2021 auferlegte die IV-Stelle dem Versicherten die Abklärung und Behandlung seines Gesundheitsschadens. Mit Vorbescheid gleichen Datums stellte sie ihm die Abweisung seines Leistungsbegehrens in Aussicht. Der Versicherte verlangte am 21. April 2021
die Aufhebung des Vorbescheids, Gutheissung seines Leistungsgesuchs, Zusprache einer ganzen Rente oder einer Teilrente und Aufhebung der Auflage vom 29. März 2021. Mit Eingabe vom 26. April 2021 erneuerte er den letztgenannten Antrag, Mit Verfügung vom 14. Mai 2021 verneinte die IV-Stelle den Rentenanspruch.

B.
Die hiergegen von A.________ erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Urteil vom 10. Oktober 2022 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt Beat Reist, in Aufhebung des kantonalen Urteils sei ihm eine ganze Invalidenrente, eventuell eine Teilrente zuzusprechen. Allenfalls sei die Sache zur Neubeurteilung an die IV-Stelle oder an die Vorinstanz zurückzuweisen.
Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.

Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
. BGG; BGE 145 V 57 E. 4.2). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).
Als Rechtsfrage gilt, ob die rechtserheblichen Tatsachen vollständig festgestellt und ob der Untersuchungsgrundsatz bzw. die Beweiswürdigungsregeln nach Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG beachtet wurden. Gleiches gilt für die Frage, ob den medizinischen Gutachten und Arztberichten im Lichte der praxisgemässen Anforderungen Beweiswert zukommt (BGE 134 V 231 E. 5.1). Bei den aufgrund dieser Berichte getroffenen Feststellungen zum Gesundheitszustand und zur Arbeitsfähigkeit und bei der konkreten Beweiswürdigung geht es um Sachverhaltsfragen (nicht publ. E. 1 des Urteils BGE 141 V 585). Frei überprüfbare Rechtsfrage ist hingegen, ob und in welchem Umfang die ärztlichen Feststellungen anhand der Indikatoren nach BGE 141 V 281 auf Arbeitsunfähigkeit schliessen lassen (BGE 141 V 281 E. 7).

2.
Streitig ist, ob die vorinstanzlich bestätigte Verneinung des Rentenanspruchs des Beschwerdeführers durch die IV-Stelle vor Bundesrecht standhält.

2.1. Am 1. Januar 2022 traten im Zuge der Weiterentwicklung der IV revidierte Bestimmungen im IVG (SR 831.20) sowie im ATSG (SR 830.1) in Kraft (Weiterentwicklung der IV [WEIV]; Änderung vom 19. Juni 2020, AS 2021 705, BBl 2017 2535), dies mitsamt entsprechendem Verordnungsrecht. Die dem angefochtenen Urteil zugrunde liegende Verfügung erging vor dem 1. Januar 2022. Nach den allgemeinen Grundsätzen des intertemporalen Rechts und des zeitlich massgebenden Sachverhalts (BGE 144 V 210 E. 4.3.1, 129 V 354 E. 1 mit Hinweisen) sind daher die Bestimmungen des IVG und der IVV (SR 831.201) sowie des ATSG und der ATSV (SR 830.11) in der bis 31. Dezember 2021 gültig gewesenen Fassung anwendbar (BGE 148 V 174 E. 4.1).

2.2. Die Vorinstanz hat die rechtlichen Grundlagen und die Rechtsprechung betreffend die Erwerbsunfähigkeit (Art. 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG), die Invalidität (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG), die Voraussetzungen des Rentenanspruchs (Art. 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG) und die Invaliditätsbemessung bei im Gesundheitsfall voll erwerbstätigen Versicherten nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) richtig dargelegt. Gleiches gilt betreffend die Beurteilung der Arbeitsfähigkeit bei psychischen Erkrankungen (BGE 145 V 215 E. 5, 143 V 409 und 418, 141 V 281), den massgebenden Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 146 V 271 E. 4.4) und den Beweiswert ärztlicher Berichte (E. 1 hiervor). Darauf wird verwiesen.

3.
Die Vorinstanz erwog im Wesentlichen, in somatischer Hinsicht sei das polydisziplinäre SMAB-Gutachten vom 23. Dezember 2019 überzeugend und plausibel. Gestützt darauf bestehe aus somatischer Sicht kein invalidisierender Gesundheitsschaden. Hieran vermöchten die vom Beschwerdeführer angerufenen Arztberichte nichts zu ändern. Das psychiatrische SMAB-Gutachten vom 13. November 2019 habe keine zuverlässige und abschliessende Beurteilung seines psychischen Zustandes erlaubt, weshalb die IV-Stelle zu Recht das psychiatrische Gutachten des Dr. med. C.________ vom 3. Januar 2021 eingeholt habe. Dieses sei voll beweiswertig, sodass darauf abgestellt werden könne. Basierend darauf sei der Beschwerdeführer in der angestammten Tätigkeit nicht mehr arbeitsfähig. In einer angepassten Tätigkeit bestehe jedoch eine vollständige Arbeitsfähigkeit. Diese sollte weitgehend selbstständig bzw. bei einer angestellten Tätigkeit mit viel Freiraum und unter delegativem Führungsstil ausgeübt werden. Der Einkommensvergleich ergebe einen rentenausschliessenden Invaliditätsgrad von maximal 31 %.

4.

4.1. In seiner bundesgerichtlichen, insgesamt 26-seitigen Beschwerde wiederholt der Beschwerdeführer zum grössten Teil praktisch wortwörtlich die in der kantonalen Rechtsschrift vorgebrachten Argumente. Darauf ist von vornherein nicht weiter einzugehen, da damit keine Auseinandersetzung mit den vorinstanzlichen Urteilsmotiven stattfindet (Art. 42 Abs. 1 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
. BGG; BGE 134 II 244 E. 2.1 und E. 2.3; Urteile 9C 369/2022 vom 19. September 2022 E. 4.3, 8C 803/2021 vom 20. April 2022 E. 5.1 und 8C 786/2021 vom 11. Februar 2022 E. 6 mit Hinweis).

4.2. Da die blossen Wiederholungen des in der kantonalen Beschwerde Vorgebrachten unbeachtlich sind, ist es auch nicht zu hören, soweit der Beschwerdeführer letztinstanzlich im Anschluss an diese Wiederholungen ohne weitere Begründung den blossen Satz anführt, die Vorinstanz sei auf diese Einwände nicht oder ungenügend eingegangen.
Dennoch sei angefügt, dass eine Verletzung der Begründungspflicht durch die Vorinstanz nicht ersichtlich ist. Sie hat dargelegt, weshalb entgegen dem Beschwerdeführer im Rahmen des Erlasses der strittigen Verfügung vom 14. Mai 2021 sein Anspruch auf rechtliches Gehör nicht verletzt worden sei. In medizinischer Hinsicht zeigte die Vorinstanz auf, weshalb somatischerseits auf das SMAB-Gutachten vom 23. Dezember 2019 sowie in psychischer Hinsicht auf das Gutachten des Dr. med. C.________ vom 3. Januar 2021 abzustellen sei und die Einwände des Beschwerdeführers hieran nichts zu ändern vermöchten. Weiter hat die Vorinstanz einen Einkommensvergleich vorgenommen. Insgesamt erfüllt das angefochtene Urteil die praxisgemässen Begründungsanforderungen (hierzu vgl. BGE 148 III 69 E. 4.1).

4.3. Nach dem Gesagten werden die Vorbringen des Beschwerdeführers nachfolgend nur geprüft, als sie mit einer ausreichenden Begründung versehen sind (vgl. Urteil 8C 699/2016 vom 27. Januar 2017 E. 2.2.1).

5.
Der Beschwerdeführer macht geltend, seit Eröffnung des angefochtenen Urteils vom 10. Oktober 2022 habe er immensen Bluthochdruck. Dieser rühre aus dem Stress, den das vorliegende Verfahren für ihn bedeute. Dr. med. D.________ sei als Zeuge zu befragen. Diese Behauptung betrifft eine Tatsache, die erst nach dem kantonalen Urteil eintrat, sodass es sich um ein unzulässiges echtes Novum handelt (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG; BGE 143 V 19 E. 1.2; Urteil 8C 643/2021 vom 26. April 2022 E. 4.2). Die darauf basierenden Vorbringen des Beschwerdeführers sind somit ebenfalls unbeachtlich.

6.

6.1. Der Beschwerdeführer bringt weiter vor, er habe im April 2022 erneut einen Krankenhausaufenthalt gehabt, weil er am 17. April 2022 einen Schlaganfall erlitten habe. Ursache hierfür sei u.a. der durch das sich in die Länge ziehende IV-Verfahren verursachte Stress gewesen. Dies habe er der Vorinstanz mit Eingabe vom 27. April 2022 zur Kenntnis gebracht. Sie habe dies jedoch nicht einbezogen, da der Vorfall zu spät eingetreten sei. Dass die Ursache für den Schlaganfall jedoch viel früher gesetzt worden sei, sei nicht berücksichtigt worden. Der im April eingetretene Schlaganfall sei lediglich ein weiteres Signal für die Dringlichkeit der Anerkennung seines invalidisierenden Leidens gewesen.

6.2. Die Vorinstanz hat diesbezüglich richtig erkannt, dass bei der Beurteilung grundsätzlich nur der bis zum Erlass der strittigen Verfügung vom 14. Mai 2021 eingetretene Sachverhalt zu berücksichtigen ist (BGE 144 V 20 E. 4.3.1). Sie schloss somit richtig, dass der Schlaganfall des Beschwerdeführers vom 17. April 2022 mit seinen Folgen vorliegend nicht zu beachten sei. Er zeigt nicht substanziiert auf, inwiefern diese vorinstanzliche Feststellung in sachverhaltlicher Hinsicht offensichtlich unrichtig oder anderweitig bundesrechtswidrig sein soll.

7.

7.1. Der Beschwerdeführer wendet ein, die Vorinstanz habe auf das Gutachten des Dr. med. C.________ vom 3. Januar 2021 abgestellt, der eine adaptierte Tätigkeit zu 100 % als zumutbar erachtet habe. Weshalb dieser Schluss trotz seiner zahlreichen Leiden gezogen worden sei, erschliesse sich ihm nicht. Eine Erwerbstätigkeit und die Erzielung eines Einkommens seien ihm keineswegs möglich, auch nicht in angepasster Tätigkeit. Dies habe sich auch im Rahmen der Arbeitsvermittlung gezeigt. Warum die Einschätzung des behandelnden Psychiaters med. pract. B.________ nicht überzeugen solle, sei für ihn nicht nachvollziehbar. Dessen Argumente könnten nicht mit dem Verweis auf seine auftragsrechtliche Vertrauensstellung abgetan werden, nachdem die Begutachtung durch Dr. med. C.________ ihrerseits von der IV-Stelle in Auftrag gegeben worden sei und die Vergabe auf Grund der Anzahl der Disziplinen nicht über die Plattform zu erfolgen gehabt habe.

7.2. Mit diesen Vorbringen vermag der Beschwerdeführer keine konkreten Indizien gegen die Zuverlässigkeit des Gutachtens des Dr. med. C.________ vom 3. Januar 2021 aufzuzeigen (vgl. BGE 147 V 79 E. 8.1, 135 V 465 E. 4.4), wie sich aus Folgendem ergibt.

7.2.1. Zu verdeutlichen ist, dass im Rahmen der administrativen Sachverhaltsabklärung selbst dann kein formeller Ausstandsgrund vorläge, wenn von einer wirtschaftlichen Abhängigkeit des Gutachters Dr. med. C.________ von der Invalidenversicherung auszugehen wäre. Denn ein Ausstandsgrund liegt nicht schon deshalb vor, weil jemand Aufgaben für die Verwaltung erfüllt, sondern erst bei persönlicher Befangenheit (BGE 137 V 210 E. 1.3.3 S. 227; Urteile 8C 188/2020 vom 5. Mai 2020 E. 4 und 8C 445/2017 vom 9. März 2018 E. 3.2.2). Eine solche wird nicht geltend gemacht und ist auch nicht ersichtlich.

7.2.2. Im Übrigen gibt der Beschwerdeführer im Wesentlichen appellatorisch die eigene Sicht wieder, wie die medizinischen Akten zu würdigen und welche Schlüsse daraus zu ziehen seien. Dies genügt nicht, um das angefochtene Urteil in Frage zu stellen (BGE 143 V 208 E. 6.3.2). Der Beschwerdeführer zeigt nicht auf und es ist nicht ersichtlich, inwiefern die nach Würdigung der Beweise gestützt auf dieses Gutachten ergangene vorinstanzliche Beurteilung sachverhaltlich offensichtlich unrichtig, unvollständig oder sonstwie bundesrechtswidrig sein soll (vgl. nicht publ. E. 6.3 des Urteils BGE 141 V 25, veröffentlicht in: SVR 2015 KV Nr. 8 S. 29, 9C 535/2014; Urteil 8C 381/2022 vom 27. Dezember 2022 E. 10.1).
Aus dem pauschalen, nicht weiter konkretisierten Einwand, seine Erwerbsunfähigkeit habe sich im Rahmen der Arbeitsvermittlung gezeigt, kann der Beschwerdeführer nichts zu seinen Gunsten ableiten. Diesbezüglich ist der Sachverhalt anhand der Akten insbesondere dahingehend zu ergänzen (vgl. Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG; Urteil 8C 597/2022 vom 11. Januar 2023 E. 6.1 mit Hinweisen), dass dem Gutachter Dr. med. C.________ im Rahmen seiner Beurteilung das Ergebnis der Arbeitsvermittlung bekannt war, ohne dass er deswegen seine Einschätzung in grundsätzlicher Hinsicht revidiert hätte.
Die Vorinstanz ist bei der Feststellung der Arbeitsfähigkeit mit einer nachvollziehbaren Begründung nicht der Auffassung des behandelnden Dr. med. B.________, sondern derjenigen des Gutachters Dr. med. C.________ gefolgt, was sich nicht als willkürlich erweist und daher nicht gegen Bundesrecht verstösst (vgl. Urteil 8C 508/2022 vom 24. Januar 2023 E. 7.1).

7.3. Da von weiteren Abklärungen nach willkürfreier Einschätzung der Vorinstanz keine entscheidrelevanten Resultate zu erwarten sind, durfte sie davon absehen (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV; antizipierte Beweiswürdigung; BGE 144 V 361 E. 6.5; Urteil 8C 508/2022 vom 24. Januar 2023 E. 7.2).

8.
Strittig ist weiter die beruflich-erwerbliche Seite der Invaliditätsbemessung (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG; zur diesbezüglichen bundesgerichtlichen Kognition siehe BGE 132 V 393 E. 3.3).

8.1.

8.1.1. Betreffend das im Gesundheitsfall hypothetisch erzielbare Valideneinkommen (hierzu vgl. BGE 141 I 103 E. 5.3, 139 V 28 E. 3.3.2) erwog die Vorinstanz im Wesentlichen, der Beschwerdeführer sei bis 2011 bei der E.________ AG tätig gewesen. Danach sei er bei der F.________ SA und der G.________ SA angestellt gewesen. Im Jahr 2015 habe er sich selbstständig machen wollen, was aus finanziellen Gründen gescheitert sei. Es könne nicht davon ausgegangen werden, dass er im Jahre 2017 das gleiche Einkommen wie bei der E.________ AG erzielt hätte. Die IV-Stelle habe zur Bestimmung des Valideneinkommens für das Jahr 2017 den Lohn für "nicht akademische betriebswirtschaftliche und kaufmännische Fachkräfte" (Zentralwert) gemäss der LSE 2016 (TA 17 Ziff. 33, Total Männer) von Fr. 7'729.-, bereinigt um die betriebsübliche Wochenarbeitszeit sowie die Nominallohnentwicklung, herangezogen. Das so ermittelte Valideneinkommen von Fr. 97'076.55 scheine mit Blick auf die vom Beschwerdeführer tatsächlich erzielten Einkommen als angemessen, zumal er lediglich in einzelnen Jahren (2002-2004 und 2009-2010) ein höheres Einkommen erzielt habe.

8.1.2. Der Beschwerdeführer bringt vor, sein Versuch, sich selbstständig zu machen, sei ein eigenmächtiger Wiedereinstellungsversuch gewesen, was ihm nicht nachteilig angelastet werden dürfe. Diese Eigeninitiative sei vielmehr positiv zu werten. Bezüglich des Valideneinkommens sei mindestens auf das gemäss dem individuellen Konto ausgewiesene Einkommen in der Höhe von Fr. 108'858.- (im Jahr 2009), wenn nicht gar auf das heute realistische Einkommen von Fr. 120'000.- abzustellen. Mit diesen nicht weiter unterlegten Vorbringen vermag der Beschwerdeführer nicht aufzuzeigen, inwiefern die Vorinstanz der Bemessung des Valideneinkommens einen offensichtlich unrichtigen Sachverhalt zugrunde gelegt oder anderweitig Bundesrecht verletzt haben soll.

8.2.

8.2.1. Das trotz des Gesundheitsschadens erzielbare Invalideneinkommen (hierzu vgl. BGE 148 V 174 E. 6.3, 146 V 16 E. 4.2) für das Jahr 2017 setzte die Vorinstanz mit einlässlicher Begründung - auf die verwiesen wird - gestützt auf die LSE fest, wobei sie keinen Abzug vom ermittelten Tabellenlohn zuliess.

8.2.2. Der Beschwerdeführer bringt einzig vor, die Vorinstanz habe bloss festgehalten, es bestünden keine Hinweise darauf, dass seine gesundheitlichen Beeinträchtigungen nicht berücksichtigt worden seien, weshalb kein leidensbedingter Abzug angezeigt sei. Mit diesem pauschalen Einwand vermag er das angefochtene Urteil auch diesbezüglich nicht als sachverhaltsmässig offensichtlich unrichtig oder anderweitig als bundesrechtswidrig erscheinen zu lassen. Eine vorinstanzliche Verletzung der Begründungspflicht liegt nicht vor (vgl. bereits E. 4.2 hievor).
Soweit der Beschwerdeführer hinsichtlich des leidensbedingten Abzugs auf seine Darlegungen im kantonalen Beschwerdeverfahren verweist, ist dies unzulässig (BGE 143 V 168 E. 5.2.3, 134 II 244; Urteil 8C 381/2022 vom 27. Dezember 2022 E. 5).

9.
Nach dem Gesagten hat die Vorinstanz den Rentenanspruch zu Recht verneint (vgl. E. 3 hiervor), weshalb die Beschwerde abzuweisen ist.

10.
Der unterliegende Beschwerdeführer trägt die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 10. März 2023

Im Namen der IV. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Wirthlin

Der Gerichtsschreiber: Jancar
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_737/2022
Date : 10 mars 2023
Publié : 28 mars 2023
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Arbeitsunfähigkeit, Valideneinkommen, Invalidenrente)


Répertoire des lois
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LAI: 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
129-V-354 • 132-V-393 • 134-II-244 • 134-V-231 • 135-V-465 • 137-V-210 • 139-V-28 • 141-I-97 • 141-V-25 • 141-V-281 • 141-V-585 • 143-V-168 • 143-V-19 • 143-V-208 • 143-V-409 • 144-V-20 • 144-V-210 • 144-V-361 • 145-V-215 • 145-V-57 • 146-V-16 • 146-V-271 • 147-V-79 • 148-III-69 • 148-V-174
Weitere Urteile ab 2000
8C_188/2020 • 8C_381/2022 • 8C_445/2017 • 8C_508/2022 • 8C_597/2022 • 8C_643/2021 • 8C_699/2016 • 8C_737/2022 • 8C_786/2021 • 8C_803/2021 • 9C_369/2022 • 9C_535/2014
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • office ai • état de fait • revenu sans invalidité • tribunal fédéral • exactitude • atteinte à la santé • comparaison des revenus • violation du droit • rapport médical • recours en matière de droit public • question • répétition • greffier • rente partielle • frais judiciaires • hameau • expertise psychiatrique • d'office • décision
... Les montrer tous
AS
AS 2021/705
FF
2017/2535