Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

9C 727/2016 {T 0/2}

Urteil vom 10. März 2017

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Pfiffner, Präsidentin,
Bundesrichter Meyer,
Bundesrichterin Moser-Szeless,
Gerichtsschreiber Williner.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Stephan Breidenstein,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle des Kantons Aargau,
Bahnhofplatz 3C, 5000 Aarau,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau
vom 22. September 2016.

Sachverhalt:

A.
Die 1980 geborene A.________ bezog seit Dezember 2007 eine halbe Rente (Invaliditätsgrad 50 %; Verfügung vom 10. Februar 2011) und seit Oktober 2008 eine ganze Rente der Invalidenversicherung (Invaliditätsgrad 100 %; Verfügung vom 3. Februar 2011). Im Rahmen einer im Dezember 2013 eingeleiteten Rentenüberprüfung tätigte die IV-Stelle des Kantons Aargau verschiedene Abklärungen, namentlich veranlasste sie eine polydisziplinäre (internistisch-neurologisch-orthopädisch-psychiatrische) Begutachtung bei der PMEDA Polydisziplinäre Medizinische Abklärungen (Expertise vom 18. Dezember 2015). Nach entsprechendem Vorbescheid hob die IV-Stelle die bisher ausgerichtete Invalidenrente mit Verfügung vom 22. April 2016 auf das Ende des der Zustellung der Verfügung folgenden Monats auf.

B.
Das Versicherungsgericht des Kantons Aargau wies die dagegen erhobene Beschwerde mit Entscheid vom 22. September 2016 ab.

C.
A.________ führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten und beantragt die Weiterausrichtung der bisherigen Invalidenrente. Eventualiter sei die Sache zur Neubegutachtung an die Verwaltung zurückzuweisen.

Erwägungen:

1.

1.1. Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann u.a. die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG). Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG). Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

1.2. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Indes prüft es, unter Berücksichtigung der allgemeinen Begründungspflicht der Beschwerde (vgl. Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 141 V 234 E. 1 S. 236).

2.

2.1. Streitig und zu prüfen ist, ob die Beschwerdeführerin auch nach Ende Mai 2016 Anspruch auf eine Invalidenrente hat, wobei zunächst zu beurteilen ist, ob die vorinstanzlich geschützte Begründung der Wiedererwägung (Art. 53 Abs. 2
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
1    Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
2    L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable.
3    Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé.
ATSG) und die daraus resultierende Renteneinstellung vor Bundesgericht standhalten.

2.2. Ein Versicherungsträger kann gemäss Art. 53 Abs. 2
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
1    Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
2    L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable.
3    Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé.
ATSG auf formell rechtskräftige Verfügungen zurückkommen. Voraussetzung einer Wiedererwägung ist - nebst der erheblichen Bedeutung der Berichtigung -, dass kein vernünftiger Zweifel an der Unrichtigkeit der Verfügung besteht, also nur dieser einzige Schluss denkbar ist. Dieses Erfordernis ist in der Regel erfüllt, wenn eine Leistungszusprache aufgrund falscher Rechtsregeln erfolgt ist oder wenn massgebliche Bestimmungen nicht oder unrichtig angewandt worden sind. Ob dies zutrifft, beurteilt sich nach der bei Erlass der Verfügung bestandenen Sach- und Rechtslage, einschliesslich der damaligen Rechtspraxis. Um wiedererwägungsweise auf eine verfügte Leistung zurückkommen zu können, genügt es aber nicht, wenn ein einzelnes Anspruchselement rechtswidrig festgelegt worden ist. Vielmehr hat sich die Leistungszusprache auch im Ergebnis als offensichtlich unrichtig zu erweisen (BGE 140 V 77 E. 3.1 S. 79 f. mit Hinweisen).

3.

3.1. Das kantonale Gericht hat die Verfügungen vom 3. und vom 10. Februar 2011 als zweifellos unrichtig qualifiziert, weil die damalige Rentenzusprache aufgrund eines pathogenetisch-ätiologisch unklaren syndromalen Beschwerdebildes ohne nachweisbare organische Grundlage erfolgt sei, sich die IV-Stelle indessen nicht mit der damals geltenden Rechtspraxis gemäss BGE 130 V 352, namentlich nicht mit den sogenannten Foerster-Kriterien, auseinandergesetzt habe. Es gehe aus den Akten auch nicht hervor, dass ein gemäss diesen Kriterien unüberwindbares Beschwerdebild vorgelegen habe. Infolge dessen sei die ursprüngliche Rentenzusprache wiedererwägungsweise aufzuheben und mit Wirkung ex nunc et pro futuro ein rechtskonformer Zustand herzustellen.

3.2. Die Beschwerdeführerin bestreitet nicht bzw. räumt gar explizit ein, dass im Zeitpunkt der Rentenzusprache ein pathogenetisch-ätiologisch unklares syndromales Beschwerdebild ohne nachweisbare organische Grundlage vorgelegen hat. Sie macht indessen geltend, daraus habe sich ein Reizdarm entwickelt. Erst dieses im Vordergrund stehende somatische Problem habe seinerzeit zur Anerkennung der Erwerbsunfähigkeit - und damit letztlich zur Rentenzusprache - geführt. Es habe somit keine Notwendigkeit bestanden, sich mit den Foerster-Kriterien auseinanderzusetzen.

3.3. Entgegen der Beschwerde kann keine Rede davon sein, dass das Reizdarmsyndrom bei der Anerkennung der Erwerbsunfähigkeit im Vordergrund stand. Insbesondere lässt die psychiatrische Stellungnahme des Regionalen Ärztlichen Dienstes (RAD) vom 8. Juli 2010 diesen Schluss nicht zu. Dr. med. B.________, FMH Psychiatrie und Psychotherapie, wies darin auf eine Schmerzausweitung hin sowie darauf, dass sich wegen der anhaltenden Schmerzsymptomatik ein chronischer Reizdarm entwickelt bzw. verstärkt habe. "Aufgrund dieser Fakten" sei versicherungsmedizinisch von einer Arbeitsunfähigkeit von 50 % ab dem 31. März 2004 und von 100 % ab dem 1. Juli 2008 auszugehen. Weder aus dieser Stellungnahme des RAD noch aus den übrigen Akten erhellt, inwiefern das Reizdarmsyndrom bei der seinerzeitigen Rentenzusprache im Vordergrund gestanden haben soll. Hinzu kommt, dass eine organische Ursache für die geklagten Darmbeschwerden weder ersichtlich ist noch von der Beschwerdeführerin substanziiert geltend gemacht wird. Es fehlen überhaupt - obwohl diesbezügliche Beschwerden bereits seit über zehn Jahren bestehen - bis heute jegliche Hinweise auf irgendwelche Abklärungen oder therapeutische Bemühungen aus gastroenterologischer Sicht. Das diagnostizierte
Reizdarmsyndrom (vgl. u.a. Berichte des Dr. med. C.________, FMH Rheumatologie, vom 12. Februar 2010 und des Spitals D.________ vom 21. August 2009) ist sodann im psychosomatischen Bereich anzusiedeln, was die Beschwerdeführerin ausser Acht lässt (vgl. dazu Urteil I 70/07 vom 14. April 2008 E. 5, wonach das Reizdarmsyndrom zusammen mit dem Müdigkeitssyndrom und dem Fibromyalgiesyndrom eine Symptomeinheit darstellt).

3.4. Trotz Vorliegens eines pathogenetisch-ätiologisch unklaren syndromalen Beschwerdebilds ohne nachweisbare organische Grundlage berücksichtigte die IV-Stelle die klare, ständige Rechtspraxis gemäss BGE 130 V 352 nicht. Diese mit Blick auf die Rechtslage qualifizierte Unrichtigkeit rechtfertigt auch bei zurückhaltender Annahme zweifelloser Unrichtigkeit (vgl. dazu SVR 2011 IV Nr. 71 S. 213, 9C 994/2010 E. 3.2.1) ein wiedererwägungsweises Zurückkommen auf den ursprünglichen Rentenentscheid (vgl. Urteil 8C 68/2013 vom 14. Mai 2013 E. 3.4). Dessen Berichtigung ist, da es sich um periodische Dauerleistungen handelt, zudem von erheblicher Bedeutung (BGE 119 V 475 E. 1c S. 480). Der vorinstanzliche Schluss, ein gemäss den Kriterien von BGE 130 V 352 invalidisierendes Beschwerdebild habe damals nicht vorgelegen, wird von der Beschwerdeführerin nicht bestritten. Weiterungen dazu erübrigen sich (vgl. E. 1.2 hievor). Die Beschwerde verkennt die gerichtsnotorische Erfahrung, dass Diarrhoe/Obstipation ("Reizdarm"), Adipositas Grad I, Nikotinabusus über 20 pack-years und Handekzem 1998, selbst in Kombination mit feinmotorischen Einschränkungen der rechten Hand, ernsthafterweise keine invalidisierende Arbeitsunfähigkeit rechtfertigen, damals
so wenig wie heute.

3.5. Nach dem Gesagten liegt ein Wiedererwägungsgrund vor, womit die Rentenaufhebung grundsätzlich zulässig war. Die Frage einer revisionsrechtlich erheblichen Sachverhaltsänderung bleibt deshalb ohne Belang, und es erübrigen sich Weiterungen zu der mehrfach vorgetragenen Rüge, die Gutachter der PMEDA hätten mit der Expertise vom 18. Dezember 2015 (vgl. dazu nachfolgend E. 4) lediglich eine medizinisch andere Beurteilung desselben Sachverhalts vorgenommen.

4.
Zu prüfen bleibt der Rentenanspruch ex nunc et pro futuro. Das kantonale Gericht hat dem Gutachten der PMEDA vom 18. Dezember 2015 Beweiskraft beigemessen und gestützt darauf eine uneingeschränkte Arbeitsfähigkeit in einer leidensangepassten Tätigkeit festgestellt.

4.1. Die Beschwerdeführerin bestreitet zunächst die Beweistauglichkeit des Gutachtens der PMEDA vom 18. Dezember 2015, weil es nicht den Anforderungen gemäss BGE 141 V 281 entspreche. Dabei verkennt sie, dass in der Expertise weder eine anhaltende somatoforme Schmerzstörung - eine solche wurde gar explizit ausgeschlossen - noch ein damit vergleichbares psychosomatisches Leiden, ja überhaupt keine psychiatrische Erkrankung mit Einfluss auf die Arbeitsfähigkeit, diagnostiziert werden konnte. Die erwähnte Rechtsprechung gelangt deshalb zum Vornherein nicht zur Anwendung (BGE 141 V 281 E. 4.2 S. 298).

4.2. Weiter wirft die Beschwerdeführerin den Gutachtern der PMEDA mangelnde Sorgfalt vor, weil sie die aktenkundige Durchtrennung eines Nervs am rechten Daumen nicht berücksichtigt hätten. Mit dieser Rüge verkennt sie, dass Dr. med. E.________, FMH Neurologie, im neurologischen Teilgutachten sehr wohl auf eine mögliche inkomplette und geringgradige Schädigung eines Endastes des Nervus digitalis palmares I des rechten Nervus medianus hingewiesen hat. Er bezeichnete indessen eine namhafte alltagsrelevante Einschränkung - auch anamnestisch - als nicht plausibel.

4.3. Unbegründet ist auch der Einwand, im psychiatrischen Teilgutachten der PMEDA werde der Alltag der Beschwerdeführerin unzutreffend dargestellt. Die Beschwerdeführerin präzisiert zwar den in der psychiatrischen Expertise eher knapp beschriebenen Tagesablauf - insbesondere bezüglich Zeitaufwand für die Versorgung der zahlreichen Tiere und der Gartenarbeit -, begründet indessen nicht ansatzweise, inwiefern die gutachterlichen Ausführungen unzutreffend sein sollen.

4.4. Im Übrigen beschränken sich die Vorbringen in der Beschwerde auf unzulässige appellatorische Kritik an der vorinstanzlichen Beweiswürdigung (vgl. BGE 140 III 264 E. 2.3 S. 266), indem lediglich auf anders lautende Einschätzungen der Dres. med. F.________ (Berichte vom 18. Januar und vom 22. Februar 2016) sowie G.________ (Bericht vom 18. Februar 2016) verwiesen oder unter Hinweis auf Internetrecherchen die eigene Sicht der Dinge darlegt wird. Inwiefern indessen der angefochtene Entscheid Bundesrecht verletzten soll, wird nicht konkret aufgezeigt. Die Beschwerde genügt in diesem Punkt den Anforderungen an eine hinreichende Begründung nicht (vgl. BGE 140 V 405 E. 4.1 S. 414).

5.

5.1. Die Vorinstanz hat das Invalideneinkommen der Beschwerdeführerin gestützt auf die Tabellenlöhne der vom Bundesamt für Statistik herausgegebenen Lohnstrukturerhebungen (LSE) bestimmt. Sie nahm insbesondere an, der Beschwerdeführerin, die bereits vor der Berentung als Schulbusfahrerin, Blumenlieferantin und Verkäuferin tätig gewesen sei und welche über eine abgeschlossene Ausbildung als Verkäuferin verfüge, seien angepasste Tätigkeiten im Kompetenzniveau 2 zumutbar. Inwiefern die vorinstanzlichen Feststellungen zu den erwerbsrelevanten Fertigkeiten und Kenntnissen offensichtlich unrichtig oder anderweitig bundesrechtswidrig sein sollen, ist weder ersichtlich noch von der Beschwerdeführerin substanziiert dargetan. Das Bundesgericht bleibt daran gebunden (vgl. E. 1.2 hievor). Insbesondere in Anbetracht der Ausbildung als Verkäuferin hat das kantonale Gericht zu Recht auf das Kompetenzniveau 2 (praktische Tätigkeiten wie Verkauf/Pflege/Datenverarbeitung und Administration/ Bedienen von Maschinen und elektronischen Geräten/Sicherheitsdienst/Fahrdienst) abgestellt. Entgegen ihren Einwänden sind keine Gründe ersichtlich, weshalb der Beschwerdeführerin lediglich Tätigkeiten im Kompetenzniveau 1 (einfache Tätigkeiten körperlicher oder
handwerklicher Art) zumutbar sein sollten.

5.2. Was den leidensbedingten Abzug anbelangt, hat bereits die Vorinstanz zutreffend darauf hingewiesen, dass selbst bei einem leidensbedingten Abzug in maximal zulässiger Höhe von 25 % kein rentenbegründender Invaliditätsgrad resultieren würde. Die übrigen Faktoren der Invaliditätsbemessung werden nicht beanstandet und geben keinen Anlass zu Weiterungen. Die Beschwerde ist unbegründet.

6.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend hat die Beschwerdeführerin die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 10. März 2017

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Pfiffner

Der Gerichtsschreiber: Williner
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_727/2016
Date : 10 mars 2017
Publié : 28 mars 2017
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
LPGA: 53
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
1    Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
2    L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable.
3    Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
119-V-475 • 130-V-352 • 140-III-264 • 140-V-405 • 140-V-77 • 141-V-234 • 141-V-281
Weitere Urteile ab 2000
8C_68/2013 • 9C_727/2016 • 9C_994/2010 • I_70/07
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
aarau • abus de nicotine • adiposité • appareil technique • argovie • autorité inférieure • avocat • condition • constatation des faits • d'office • demi-rente • doute • décision • enquête médicale • ex nunc • force probante • frais judiciaires • greffier • hameau • illicéité • incapacité de travail • inexactitude manifeste • intéressé • mois • motivation de la demande • motivation de la décision • médecine des assurances • neurologie • office ai • office fédéral de la statistique • office fédéral des assurances sociales • prestation durable • pré • psychiatrie • psychothérapie • question • recours en matière de droit public • rente d'invalidité • rente entière • revenu d'invalide • roue • service médical régional • somatisation • tiré • tribunal des assurances • tribunal fédéral • trouble somatoforme douloureux • violation du droit • état de fait