6B_277/2021 - 2022-02-10 - Strafprozess - Ordonnance de classement (actes d'ordre sexuel avec un enfant)

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

6B 277/2021

Arrêt du 10 février 2022

Cour de droit pénal

Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux
Denys, Juge présidant, van de Graaf et Hurni.
Greffier : M. Dyens.

Participants à la procédure
A.________,
représentée par Me Coralie Germond, avocate,
recourante,

contre

1. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD,
2. B.B.________,
représenté par Me Matthieu Genillod, avocat,
intimés.

Objet
Ordonnance de classement (actes d'ordre sexuel
avec un enfant),

recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours pénale, du 8 décembre 2020 (n° 986 PE19.022961-SOO).

Faits :

A.
Par ordonnance du 7 juillet 2020, le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne a classé la procédure pénale dirigée contre B.B.________ pour actes d'ordre sexuel avec des enfants. Dite procédure avait été ouverte à la suite de la plainte pénale déposée à l'encontre du prénommé par A.________, née en 2002.

B.
Par arrêt du 8 décembre 2020, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours formé par A.________ à l'encontre de l'ordonnance précitée, qu'elle a confirmée.
L'arrêt attaqué repose en substance sur les éléments suivants.

B.a.

B.a.a. Lors d'une audition devant la police, le 26 novembre 2019, A.________, assistée de son avocate, a déposé plainte pénale contre B.B.________ pour des actes d'ordre sexuel dont elle aurait été victime entre 2010 et 2013.
Elle a alors déclaré qu'en été 2018, elle avait eu " des flash-backs, des images ", qu'elle ne comprenait pas ce que c'était, puis qu'elle avait fait le lien avec des faits qui s'étaient déroulés quand elle avait 8 ou 9 ans.
Ces flash-backs, " c'était des souvenirs ", " ce n'était pas précis, c'était vraiment vague ". Elle a précisé qu'elle se rappelait la première fois où cela s'était passé. Alors qu'elle était allée manger chez le fils de B.B.________ et qu'elle était assise avec C.B.________ sur les genoux de son père qui les aidait à écrire quelque chose sur l'ordinateur, celui-ci lui avait touché la poitrine en passant sa main sous son t-shirt et l'avait tripoté. Elle n'avait alors pas réagi. Elle a ajouté que c'était arrivé à plusieurs reprises, sans qu'elle parvienne à dire combien de fois. A son souvenir, c'était toujours la même situation. Interpellée, elle a précisé qu'elle n'avait pas de poitrine à cette époque, qu'elle se souvenait aussi qu'il lui avait caressé la cuisse, sur le pantalon, et qu'elle l'avait repoussé à une reprise. Elle a encore déclaré qu'après le déménagement de l'avenue Y.________ à l'avenue Z.________, ils étaient devenus voisins, qu'elle avait continué pendant environ deux mois à aller manger chez la famille B.________, puis qu'elle avait demandé à ses parents d'arrêter d'y aller, en leur disant que cela revenait au même si elle mangeait chez elle. Elle a affirmé qu'en fait, c'était surtout un prétexte, car elle se
rendait compte que les gestes en cause la dérangeaient, B.B.________ ayant continué lorsqu'elle habitait à côté de chez lui. Elle a précisé que celui-ci ne l'avait cependant jamais touchée à d'autres occasions que devant l'ordinateur, lorsque les deux filles étaient sur ses genoux, en particulier quand elle était allée dormir chez la famille B.________.
A.________ a encore ajouté qu'elle en avait parlé en novembre 2018 à une première amie, F.________, qui n'avait pas trop réagi, puis à une seconde amie en décembre 2018, G.________, qui l'avait poussée à se confier à sa mère, ce qu'elle avait fait en mai 2019, par un message WhatsApp, que celle-ci l'avait assurée de son soutien, qu'elle avait contacté l'association ESPAS (Espace de Soutien et de Prévention - Abus Sexuels) et qu'elle était désormais soutenue par une psychologue de cette association, H.________.

B.a.b. Durant l'instruction, la police a entendu trois témoins.
C.B.________, née en 2003, a confirmé que A.________ était venue manger chez eux durant plusieurs années le jeudi, quand ils habitaient à l'avenue Y.________ à X.________, car elle était dans la même classe que son frère D.B.________. D'autres enfants venaient manger chez eux, à savoir I.I.________ et J.I.________, ainsi que K.________. Elle a ajouté que quand A.________ venait, ses deux parents, qui étaient tous deux professeurs, étaient présents, qu'elle ne s'était pas souvenue de jeux qu'ils auraient tous trois fait sur l'ordinateur, ne se rappelant par ailleurs pas où était situé celui-ci dans leur ancien appartement. Elle n'avait pas le souvenir de contacts physiques entre son père et A.________, précisant " qu' [ils] s'entendaient bien comme un adulte avec un enfant, sans plus ".
E.B.________, épouse de B.B.________ depuis 2001, a pour sa part déclaré qu'il y avait eu une " immense " amitié entre sa fille C.B.________ et A.________. Les deux jouaient souvent ensemble. La prénommée venait les jeudis durant la pause de midi lorsqu'ils habitaient à l'avenue Y.________ (soit jusqu'en 2013), qu'ils mangeaient et que la demi-heure qui restait était consacrée à leurs jeux. D'autres camarades de classe venaient quelquefois. Elle ne se rappelait pas qu'un ordinateur avait été allumé durant les pauses de midi car il s'agissait d'un moment de repas familial et qu'ils n'avaient pas le temps de s'y mettre. Elle a ensuite affirmé qu'il est vrai que pendant plusieurs jours, sa fille et A.________ avaient fait un livre sur l'ordinateur. C'était un résumé de ce qu'elles avaient fait ensemble avec des photographies. Il était possible que ce livre ait été fait durant les pauses de midi. Ce devait être les filles qui écrivaient car il y avait des fautes d'orthographe. C'était son mari qui avait inséré les photographies dans leur journal. Il était ainsi vrai que l'ordinateur avait été utilisé durant les pauses de midi, à l'initiative des filles. Pendant ce temps, elle-même était dans l'appartement. Informée des faits reprochés
à son mari, elle a notamment déclaré: " Si c'était devant l'ordinateur, C.B.________ était toujours là et moi, pas très loin. Vous me demandez combien de fois il a été à l'ordinateur pour faire ce livre. Je ne sais pas, mais plus d'une fois peut-être. Vous me dites que A.________ a déclaré que ces attouchements avaient été pratiqués sur une période d'environ deux ans. C'est impossible. En fait c'est impossible qu'il se soit trouvé seul avec elle. Nous étions toujours là. Pour vous répondre, je n'ai jamais constaté de gestes tendancieux de la part de mon mari envers cette fille. Oui, il lui est arrivé de lui prendre la main pour aller à l'école, comme on le fait avec nos enfants. Nous avions développé un lien affectif assez fort et A.________ est une fille gentille et adorable. Elle est très affectueuse. Pour vous répondre, A.________ s'entendait bien avec mon mari, du moins je le pense. Tout se passait bien chez nous avec elle. J'essaie de comprendre ce qui a pu déclencher cela chez elle, surtout après toutes ces années. Elle avait l'air de bien nous aimer et de bien aimer venir chez nous. A l'avenue Z.________, il n'y a plus eu de repas de midi, mais vu que c'est des voisins de palier, elle est venue pour voir ma fille. " Enfin,
E.B.________ a nié que son mari ait une attirance pour les personnes jeunes.
J.I.________, une autre amie de C.B.________, qui est née en 2004 et connaît B.B.________ depuis qu'elle est âgée de trois ans, a déclaré qu'elle venait elle aussi manger les jeudis dans cette famille et qu'il lui était aussi arrivé d'aller dormir chez celle-ci. Lorsqu'elle allait manger chez les B.________, les parents s'occupaient du repas. Le papa était souvent sur le canapé au salon et la maman à la cuisine ou faisait du repassage. Tout s'était toujours bien passé quand elle était chez eux. Elle connaissait A.________ et savait que C.B.________ et elle n'étaient plus proches, mais pensait qu'elles s'étaient éloignées comme ça, sans raison. Le père de C.B.________ n'avait jamais eu des gestes ou des attitudes déplacées avec elle. Il était et est toujours réservé et peu bavard. Il ne jouait pas avec elles. Dans l'ancien appartement, l'ordinateur se trouvait peut-être dans le salon. Elle était " beaucoup " surprise des accusations portées contre lui. Elle avait grandi avec C.B.________ et n'avait jamais rien constaté.

B.a.c. lnterrogé de manière générale sur A.________, B.B.________, né en 1967, enseignant, marié et père de deux enfants, a déclaré qu'elle était une bonne copine de ses enfants, qu'il s'entendait bien avec elle, et qu'elle venait souvent chez eux, notamment durant la pause de midi quand ils habitaient à l'avenue Y.________ (soit jusqu'à octobre ou novembre 2013). Lorsqu'elle était là, son épouse et ses enfants étaient là aussi. Il n'avait jamais été seul avec elle.
Interrogé sur le point de savoir s'il avait eu des contacts physiques avec elle, il a déclaré qu'ils avaient un jeu, à savoir qu'il la lançait sur le lit, que c'était pour jouer, qu'il faisait la même chose avec sa fille et qu'il ne voyait pas d'autres contacts physiques qu'elle aurait pu interpréter différemment. Informé qu'elle le mettait en cause pour avoir commis sur elle des attouchements entre 2010 et 2012, il a déclaré ce qui suit: " Hallucinant. Je conteste ça. Cela peut être une mauvaise interprétation, lors des jeux. "
Informé d'une partie des déclarations de A.________, il a déclaré que c'était faux, qu'il se rappelait certes que les deux filles avaient écrit un livre. Il les avait aidées à le faire, et qu'elles étaient assises sur ses genoux. II a précisé: "[ça] ça me parle. Ce n'était pas pour faire des attouchements, c'était juste comme ça. Elles étaient assises sur mes genoux pour écrire sur l'ordinateur. Pour vous répondre, je ne sais pas si c'est arrivé une ou plusieurs fois qu'elles se soient mises sur mes genoux [...] . Concernant les attouchements, c'est n'importe quoi ". A la question de savoir sur l'initiative de qui le livre en question avait été fait, il a répondu que c'était à celle des deux filles, et que lui-même les aidait avec le traitement de texte à le réaliser sur l'ordinateur.

B.a.d. A l'issue de l'instruction, dans le délai de prochaine clôture, A.________ a produit un rapport médical établi le 17 avril 2020 à sa demande par la psychologue M.________, qui la suivait depuis une date indéterminée dans le cadre d'ESPAS, et à laquelle elle avait rapporté les mêmes plaintes qu'à la police. Son voisin de palier lui avait fait des attouchements sexuels dès l'âge d'environ 8 ans jusqu'à ses 11 ans, lorsqu'elle allait manger chez lui à midi.
II ressort de ce rapport que A.________ souffre d'un stress post-traumatique et d'une légère humeur dépressive, sans qu'il soit indiqué depuis quand et dans quelles circonstances les symptômes se sont manifestés pour la première fois. S'agissant plus particulièrement de l'état de stress post-traumatique, la psychologue y relève que les attouchements dénoncés par sa patiente " correspondent " au type de situation pouvant générer un tel trouble mais n'est pas affirmative quant au lien de causalité en l'espèce.

B.a.e. B.B.________ n'a pas d'antécédents pénaux ni n'est défavorablement connu des services de police et de justice.
Dans le cadre de l'instruction, son matériel informatique (téléphone portable, iPad et ordinateur) a été perquisitionné et les vérifications effectuées n'ont révélé aucun contenu illicite, compromettant ou sujet à caution.

B.b. Dans son ordonnance de classement du 7 juillet 2020, la procureure a rejeté les réquisitions de preuve de la plaignante (audition de trois témoins) et a conclu, sur les bases des auditions et des perquisitions diligentées, que toutes les investigations pertinentes avaient été réalisées.
Au terme de l'instruction, aucun soupçon justifiant une mise en accusation n'avait été établi. La procureure a considéré que les seules accusations A.________, à propos de souvenirs qu'elle-même qualifiait de vagues, qu'aucun témoin ni aucun élément matériel n'avait été en mesure de corroborer, qui avaient été formulées plus d'une année après les premiers flash-backs et plus de six ans après les faits allégués, ne pouvaient suffire pour remettre en cause la crédibilité de B.B.________ et le déférer en jugement. La procureure a admis que l'attestation médicale que A.________ avait produite attestait qu'elle s'était confiée à un tiers et souffrait d'un stress post-traumatique, mais a retenu que cet élément, au demeurant indirect, s'il dénotait la sincérité de la démarche de la prénommée, ne prouvait pas pour autant que les événements relatés s'étaient effectivement déroulés et encore moins qu'ils pouvaient être le fait du prévenu.
La procureure a par conséquent rendu une ordonnance de classement, dès lors que les versions des parties étaient irrémédiablement contradictoires et qu'aucune preuve matérielle ou testimoniale utile ne pouvait être exploitée.

B.c. Dans son arrêt du 8 décembre 2020, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal a, en bref, écarté les griefs formulés par A.________ à l'encontre du rejet de ses réquisitions de mesures d'instruction, ainsi que ses griefs dirigés contre la décision de classement en elle-même.

C.
A.________ forme un recours en matière pénale à l'encontre de l'arrêt rendu le 8 décembre 2020 par la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois. Elle conclut, avec suite de frais et dépens, principalement, à la réforme de l'arrêt attaqué, en ce sens que l'ordonnance de classement du 7 juillet 2020 est annulée et la cause renvoyée au ministère public pour qu'il complète l'instruction puis rende un acte d'accusation à l'encontre de B.B.________ pour actes d'ordre sexuel avec un enfant. Subsidiairement, elle conclut à l'annulation de l'arrêt attaqué et au renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision dans le sens des considérants.

Considérant en droit :

1.
Le Tribunal fédéral examine d'office (art. 29 al. 1 LTF) et librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 146 IV 185 consid. 2).

1.1. Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à recourir au Tribunal fédéral, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. Constituent de telles prétentions celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO.
Selon l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il incombe au recourant d'alléguer les faits qu'il considère comme propres à fonder sa qualité pour recourir. Lorsque le recours est dirigé contre une décision de non-entrée en matière ou de classement de l'action pénale, la partie plaignante n'a pas nécessairement déjà pris des conclusions civiles. Quand bien même la partie plaignante aurait déjà déclaré des conclusions civiles (cf. art. 119 al. 2 let. b CPP), il n'en reste pas moins que le ministère public qui refuse d'entrer en matière ou prononce un classement n'a pas à statuer sur l'aspect civil (cf. art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il incombe par conséquent à la partie plaignante d'expliquer, dans son mémoire au Tribunal fédéral, quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre l'intimé. Comme il n'appartient pas à la partie plaignante de se substituer au ministère public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal fédéral n'entre en matière que s'il ressort de façon suffisamment précise de la motivation du recours que les conditions précitées sont réalisées, à moins que l'on puisse le déduire directement et sans ambiguïté compte tenu notamment de la
nature de l'infraction alléguée (ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 4).

1.2. En l'espèce, la recourante fait état, en se référant au certificat produit à l'issue de l'instruction (cf. supra B.a.d) de difficultés psychologiques en lien avec les infractions qu'elle dénonce. Elle fait valoir qu'au vu de la nature de l'infraction dénoncée et de la souffrance subie, l'allocation d'un tort moral se justifie. On peut admettre, dans cette mesure, qu'elle réalise ainsi les conditions posées à l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF et qu'elle a donc qualité pour recourir.

2.
Dans un premier moyen, la recourante se plaint d'une violation de l'art. 318 al. 2 CPP et du droit d'être entendu au sens de l'art. 3 al. 1 let. c CPP, en lien avec le rejet de ses réquisitions de preuve. Elle se plaint en particulier de ce que la cour cantonale n'a pas estimé nécessaire d'ordonner l'audition des trois témoins qu'elle voulait faire entendre, à savoir K.________, G.________ et L.________.

2.1. Le droit d'être entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. (cf. aussi art. 3 al. 2 let. c et 107 CPP), comprend notamment pour le justiciable le droit d'obtenir l'administration des preuves pertinentes et valablement offertes, de participer à l'administration des preuves essentielles et de se déterminer sur son résultat lorsque cela est de nature à influer sur la décision à rendre (ATF 145 I 73 consid. 7.2.2.1 p. 103). En procédure pénale, l'art. 318 al. 2 CPP prévoit que le ministère public ne peut écarter une réquisition de preuves que si celle-ci exige l'administration de preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité pénale ou déjà suffisamment prouvés en droit. Selon l'art. 139 al. 2 CPP, il n'y a pas lieu d'administrer des preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité pénale ou déjà suffisamment prouvés. Le législateur a ainsi consacré le droit des autorités pénales de procéder à une appréciation anticipée des preuves. Le magistrat peut renoncer à l'administration de certaines preuves, notamment lorsque les faits dont les parties veulent rapporter l'authenticité ne sont pas importants pour la solution du litige. Ce refus d'instruire ne viole le droit d'être
entendu que si l'appréciation anticipée de la pertinence du moyen de preuve offert, à laquelle le juge a ainsi procédé, est entachée d'arbitraire (ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 p. 435; 141 I 60 consid. 3.3 p. 64; 136 I 229 consid. 5.3 p. 236; cf. aussi arrêt 6B 400/2020 du 20 janvier 2021 consid. 2.1).

2.2. En l'espèce, la cour cantonale a tout d'abord relevé, s'agissant du rejet de la requête tendant à l'audition de K.________, que la recourante avait indiqué qu'il n'était " pas exclu " que ce dernier puisse corroborer ses dires. Les juges précédents ont toutefois considéré que la recourante perdait de vue qu'elle avait elle-même indiqué lors de son audition qu'hormis C.B.________, aucune personne n'avait assisté aux actes dénoncés. La recourante objecte que l'appréciation des juges précédents est entachée d'arbitraire, en particulier au regard du fait qu'elle aurait en réalité déclaré qu'elle ne " pen [sait] pas que quelqu'un ait vu une fois ce qu'il se passait. " Il n'en demeure pas moins que, dans ses déclarations, la recourante n'a nullement évoqué la présence du prénommé ni de tiers autre que C.B.________. Il ressort de surcroît de l'arrêt attaqué que la recourante a précisé que l'intimé ne l'avait jamais touchée à d'autres occasions que devant l'ordinateur lorsque les deux filles, soit elle-même et C.B.________, étaient sur ses genoux. Dans ces circonstances, l'appréciation de la cour cantonale s'agissant de l'absence de pertinence du témoignage de K.________ ne prête pas le flanc à la critique et demeure exempte
d'arbitraire.
Il en va de même en ce qui concerne l'éventualité du témoignage de G.________, à laquelle la recourante a exposé s'être confiée. Il n'est pas contesté que cette dernière n'aurait été susceptible de livrer qu'un témoignage indirect concernant le contenu des confidences qui lui ont été faites, à l'exclusion de tout élément concernant la matérialité des faits en eux-mêmes. Bien que la recourante fasse valoir de manière générale qu'un moyen de preuve indirect puisse être pertinent, ce seul élément ne rend pas pour autant insoutenable le refus d'instruire à cet égard.
En ce qui concerne enfin le témoignage de L.________, la cour cantonale a en particulier considéré, après avoir relaté un événement spontanément décrit par l'intimé - dans le contexte duquel il aurait été accusé par cette dernière, à savoir l'une de ses élèves, de l'avoir touchée dans le dos avec des baguettes de xylophones -, qu'on ne voyait en quoi cet épisode serait comparable aux faits de la cause, voire en quoi il aurait un caractère sexuel. Or, quoi qu'en dise la recourante, on en voit pas non plus que l'appréciation de la cour cantonale serait insoutenable sur ce point, a fortiori dans la mesure où il n'est pas contestable que la prénommée n'est pas non plus susceptible d'apporter un quelconque éclairage sur les faits de la cause en eux-mêmes.
Il s'ensuit que les griefs de violation de l'art. 318 al. 2 CPP et de son droit d'être entendu soulevés par la recourante doivent être écartés.

3.
Dans un second moyen, la recourante se plaint d'une violation de l'art. 319 CPP et du principe "in dubio pro duriore" en lien avec l'art. 187 CP, ainsi que d'arbitraire.

3.1.

3.1.1. Aux termes de l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure notamment lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a) ou encore lorsque les éléments constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b).
Cette disposition doit être appliquée conformément au principe " in dubio pro duriore ". Celui-ci découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et art. 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 al. 1 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 p. 91) et signifie qu'en principe un classement ou une non-entrée en matière ne peut être prononcé par le ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. Le ministère public et l'autorité de recours disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir d'appréciation que le Tribunal fédéral revoit avec retenue. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 p. 243; 138 IV 86 consid. 4.1.2 p. 91 et les références citées). L'autorité de recours ne saurait ainsi confirmer un
classement au seul motif qu'une condamnation n'apparaît pas plus probable qu'un acquittement (arrêts 6B 1381/2021 du 24 janvier 2022 consid. 2; 6B 258/2021 du 12 juillet 2021 consid. 2.2 et l'arrêt cité).

3.1.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF), à moins qu'ils aient été établis en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de façon arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 147 IV 73 consid. 4.1.2 p. 81; 146 IV 88 consid. 1.3.1 p. 91 s.; 145 IV 154 consid. 1.1 p. 155 s.). Une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son résultat (ibid.). Lorsque les éléments de preuve au dossier sont peu clairs, le ministère public et l'autorité de recours ne sauraient anticiper l'appréciation des preuves qu'en ferait le tribunal du fond. Ainsi, lorsque le recours porte sur le classement de la procédure ou une non-entrée en matière, le Tribunal fédéral, dont le pouvoir de cognition est limité à l'arbitraire selon l'art. 97 al. 1 LTF, n'examine pas si les constatations de fait de l'autorité précédente sont arbitraires, mais si celle-ci aurait pu arbitrairement s'écarter d'un moyen de preuve clair ou, à l'inverse, tenir arbitrairement un fait pour
clairement établi (ATF 143 IV 241 consid. 2.3.2 p. 244 s.; arrêt 6B 400/2020 précité consid. 3.2 et les références citées). Le Tribunal fédéral n'entre en matière sur les moyens fondés sur la violation de droits fondamentaux, dont l'interdiction de l'arbitraire, que s'ils ont été invoqués et motivés de manière précise (art. 106 al. 2 LTF; ATF 146 IV 114 consid. 2.1 p. 118; ATF 143 IV 500 consid. 1.1 p. 503). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 147 IV 73 consid. 4.1.2 p. 81; 146 IV 114 consid. 2.1 p. 118; 145 IV 154 consid. 1.1 p. 156).

3.1.3. Dans les procédures où l'accusation repose essentiellement sur les déclarations de la victime, auxquelles s'opposent celles du prévenu et lorsqu'il n'est pas possible d'estimer que certaines dépositions sont plus crédibles que d'autres, le principe "in dubio pro duriore" impose en règle générale que le prévenu soit mis en accusation (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.2 p. 243 et les arrêts cités). Cela vaut en particulier lorsqu'il s'agit de délits commis typiquement "entre quatre yeux" pour lesquels il n'existe souvent aucune preuve objective. Il peut toutefois être renoncé à une mise en accusation lorsque la partie plaignante fait des dépositions contradictoires, rendant ses accusations moins crédibles ou encore lorsqu'une condamnation apparaît au vu de l'ensemble des circonstances a priori improbable pour d'autres motifs (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.2 p. 243; arrêt 6B 258/2021 précité consid. 2.2 et les arrêts cités). En outre, face à des versions contradictoires des parties, il peut être exceptionnellement renoncé à une mise en accusation lorsqu'il n'est pas possible d'apprécier l'une ou l'autre version comme étant plus ou moins plausible et qu'aucun résultat n'est à escompter d'autres moyens de preuve (arrêts 6B 258/2021
précité consid. 2.2; 6B 1164/2020 du 10 juin 2021 consid. 2.2).

3.1.4. Aux termes de l'art. 187 ch. 1 CP, celui qui aura commis un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de 16 ans, qui aura entraîné un enfant de cet âge à commettre un acte d'ordre sexuel, qui aura mêlé un enfant de cet âge à un acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
Par acte d'ordre sexuel, il faut entendre une activité corporelle sur soi-même ou sur autrui qui tend à l'excitation ou à la jouissance sexuelle de l'un des participants au moins (arrêts 6B 249/2021 du 13 septembre 2021 consid. 3.5.3; 6B 935/2020 du 25 février 2021 consid. 3.1 et les arrêts cités; 6B 44/2020 du 16 septembre 2020 consid. 5.1).

3.2. En l'espèce, il est constant que les déclarations de la recourante et de l'intimé s'opposent et que leur version sont ainsi contradictoires. Cela étant, la recourante reproche à la cour cantonale d'avoir considéré, à la suite de la procureure, que les conditions posées par l'art. 319 al. 1 CPP et la jurisprudence y relative pour prononcer un classement étaient en l'occurrence réalisées. Elle soutient que les éléments du dossier plaident, au contraire, en faveur d'une mise en accusation, en application du principe " in dubio pro duriore ".

3.2.1. C'est tout d'abord en vain que la recourante fait grief à la cour cantonale d'avoir jugé la jurisprudence en matière d'infractions commises "entre quatre yeux" inapplicable. La cour cantonale s'est en effet limitée à relever qu'elle était inapplicable telle quelle, et ce à bon droit, puisque selon les propres déclarations de la recourante, C.B.________, fille de l'intimé, était censée être présente lors des faits allégués, les deux fillettes étant supposées assises sur les genoux de ce dernier. Au demeurant, la question concrètement litigieuse dans la présente configuration est celle de savoir si la cour cantonale était fondée à considérer, nonobstant les versions contradictoires des parties, qu'il était non seulement impossible d'apprécier l'une ou l'autre version comme étant plus ou moins plausible et qu'en outre, aucun résultat n'était à escompter d'autres moyens de preuve.

3.2.2. Sur cette dernière condition, il convient de renvoyer à ce qui a été dit plus haut au sujet du rejet, exempt d'arbitraire, des mesures d'instructions requises par la recourante (cf. supra consid. 2.2). Dès lors que la cour cantonale était fondée à écarter ces dernières, la condition en cause est réalisée.

3.2.3. S'agissant ensuite des versions des parties, la cour cantonale a relevé que la procureure avait mis en exergue le caractère vague, ancien et non corroboré par des preuves matérielles des accusations formulées par la recourante. Sans remettre en cause la teneur de l'attestation médicale produite par la recourante, elle a relevé qu'elle ne permettait pas de relier objectivement les symptômes observés à des agissements imputables à l'intimé. La recourante objecte notamment qu'elle n'a jamais fait état d'autres agissements susceptibles de se trouver en lien avec les symptômes ressentis. Il n'est pas pour autant insoutenable de considérer, à l'instar de la cour cantonale, qu'une telle attestation objective des symptômes mais non leurs causes, lorsque, comme en l'espèce, elles y sont évoquées en tant que propos rapportés par la patiente, respectivement par la recourante. La cour cantonale a également relevé que C.B.________ n'avait pas pu attester la réalité des gestes allégués par la recourante, malgré le fait que, selon les propres dires de cette dernière, elle-même aurait repoussé l'intimé en une occasion. Quoi qu'en dise la recourante, le lien de parenté direct entre la prénommée et l'intimé ne saurait à lui seul priver de
toute valeur les déclarations de cette dernière.
La cour cantonale a en outre jugé que les déclarations de la recourante au sujet de la durée des agissements reprochés à l'intimé, soit de 2010 à 2012, voire 2013, ou même janvier 2014, étaient démenties par les témoignages de sa fille et de son épouse. Alors que les agissements étaient censés s'être produits à l'occasion de la confection d'un livre au moyen l'ordinateur, la première ne se rappelait pas avoir eu une telle activité en compagnie de son père et de la recourante durant les pauses de midi, ce qui selon la cour cantonale aurait été indubitablement le cas si une telle activité s'était prolongée durant plusieurs mois, voire années. L'épouse de l'intimé avait elle aussi estimé qu'il était impossible que la confection dudit livre, dans le cadre de laquelle les attouchements seraient intervenus, se soit poursuivie durant une telle durée. En toute état, la cour cantonale pouvait, sans arbitraire, y voir un élément de nature à contredire les déclarations de la recourante, notamment en ce qui concerne la temporalité des faits dénoncés. On ne peut pas non plus reprocher à la cour cantonale d'avoir versé dans l'arbitraire en tenant compte, parmi les différents éléments figurant au dossier, du témoignage de J.I.________, qui elle
aussi fréquentait régulièrement la famille B.________ et qui n'avait constaté aucun geste déplacé de la part de l'intimé.
Au sujet des déclarations de l'intimé, la cour cantonale les a mises en perspective avec son absence d'antécédents pénaux, y compris en ce qui concerne les éléments spontanément évoqués par lui lors de son audition devant la police à propos de la dénommée L.________. Les juges précédents ont de surcroît noté que la perquisition de l'ensemble de ses équipements électroniques n'avait révélé aucun élément répréhensible, en particulier à caractère pédophile.

3.2.4. En définitive, les différents éléments évoqués plus haut permettent de considérer que la cour cantonale, et la procureure avant elle, étaient fondées à considérer, à l'issue de l'instruction, une situation dans laquelle les seules accusations de la recourante, à propos de souvenirs qu'elle-même qualifiait de vagues, n'étaient corroborés par aucun témoin ni aucun élément matériel. Qui plus est, les déclarations de la recourante devant la police étaient intervenues plus d'une année après les premiers flash-backs qu'elle avait évoqués et plus de six ans après les faits présumés. A l'opposé, aucun élément ne venait remettre en cause la crédibilité de l'intimé. Or, ce qui précède autorisait la cour cantonale de considérer le caractère irrémédiablement contradictoire des déclarations des parties et l'absence d'éléments à charge corroborant les accusations de la recourante. De même les juges précédents étaient-ils fondés, toujours au vu de ce qui précède, à considérer qu'à l'issue de l'instruction, les éléments du dossier permettaient déjà à ce stade de considérer qu'une mise en accusation aboutirait à un acquittement avec une vraisemblance confinant à la certitude. La cour cantonale pouvait dès lors, en conformité avec la
jurisprudence topique en la matière, confirmer le classement ordonné par la procureure.
Il s'ensuit que les griefs soulevés par la recourante en lien avec l'art. 319 al. 1 CPP et le principe " in dubio pro duriore " s'avèrent mal fondés et doivent par conséquent être rejetés.

4.
Au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté. La recourante, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr., sont mis à la charge de la recourante.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours pénale.

Lausanne, le 10 février 2022

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Juge présidant : Denys

Le Greffier : Dyens

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 29 Prüfung - 1 Das Bundesgericht prüft seine Zuständigkeit von Amtes wegen.
¹	Das Bundesgericht prüft seine Zuständigkeit von Amtes wegen.
²	Bestehen Zweifel, ob das Bundesgericht oder eine andere Behörde zuständig ist, so führt das Gericht mit dieser Behörde einen Meinungsaustausch.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 81 Beschwerderecht - 1 Zur Beschwerde in Strafsachen ist berechtigt, wer:
¹	Zur Beschwerde in Strafsachen ist berechtigt, wer:
^a	vor der Vorinstanz am Verfahren teilgenommen hat oder keine Möglichkeit zur Teilnahme erhalten hat; und
^b	ein rechtlich geschütztes Interesse an der Aufhebung oder Änderung des angefochtenen Entscheids hat, insbesondere:
^b1	die beschuldigte Person,
^b2	ihr gesetzlicher Vertreter oder ihre gesetzliche Vertreterin,
^b3	die Staatsanwaltschaft, ausser bei Entscheiden über die Anordnung, die Verlängerung und die Aufhebung der Untersuchungs- und Sicherheitshaft,
^b4	...
^b5	die Privatklägerschaft, wenn der angefochtene Entscheid sich auf die Beurteilung ihrer Zivilansprüche auswirken kann,
^b6	die Person, die den Strafantrag stellt, soweit es um das Strafantragsrecht als solches geht,
^b7	die Staatsanwaltschaft des Bundes und die beteiligte Verwaltung in Verwaltungsstrafsachen nach dem Bundesgesetz vom 22. März 197455 über das Verwaltungsstrafrecht.
²	Eine Bundesbehörde ist zur Beschwerde berechtigt, wenn das Bundesrecht vorsieht, dass ihr der Entscheid mitzuteilen ist.56
³	Gegen Entscheide nach Artikel 78 Absatz 2 Buchstabe b steht das Beschwerderecht auch der Bundeskanzlei, den Departementen des Bundes oder, soweit das Bundesrecht es vorsieht, den ihnen unterstellten Dienststellen zu, wenn der angefochtene Entscheid die Bundesgesetzgebung in ihrem Aufgabenbereich verletzen kann.

SR 220 Erste Abteilung: Allgemeine Bestimmungen Erster Titel: Die Entstehung der Obligationen Erster Abschnitt: Die Entstehung durch Vertrag OR Art. 41 - 1 Wer einem andern widerrechtlich Schaden zufügt, sei es mit Absicht, sei es aus Fahrlässigkeit, wird ihm zum Ersatze verpflichtet.
¹	Wer einem andern widerrechtlich Schaden zufügt, sei es mit Absicht, sei es aus Fahrlässigkeit, wird ihm zum Ersatze verpflichtet.
²	Ebenso ist zum Ersatze verpflichtet, wer einem andern in einer gegen die guten Sitten verstossenden Weise absichtlich Schaden zufügt.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 42 Rechtsschriften - 1 Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
¹	Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
²	In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. 14 15
³	Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Entscheid, so ist auch dieser beizulegen.
⁴	Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 201616 über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement:
^a	das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen;
^b	die Art und Weise der Übermittlung;
^c	die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann.17
⁵	Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt.
⁶	Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden.
⁷	Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessführung beruhen, sind unzulässig.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 42 Rechtsschriften - 1 Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
¹	Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
²	In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. 14 15
³	Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Entscheid, so ist auch dieser beizulegen.
⁴	Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 201616 über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement:
^a	das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen;
^b	die Art und Weise der Übermittlung;
^c	die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann.17
⁵	Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt.
⁶	Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden.
⁷	Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessführung beruhen, sind unzulässig.

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 119 Form und Inhalt der Erklärung - 1 Die geschädigte Person kann die Erklärung schriftlich oder mündlich zu Protokoll abgeben.
¹	Die geschädigte Person kann die Erklärung schriftlich oder mündlich zu Protokoll abgeben.
²	In der Erklärung kann die geschädigte Person kumulativ oder alternativ:
^a	die Verfolgung und Bestrafung der für die Straftat verantwortlichen Person verlangen (Strafklage);
^b	adhäsionsweise privatrechtliche Ansprüche geltend machen, die aus der Straftat abgeleitet werden (Zivilklage).

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 320 Einstellungsverfügung - 1 Form und allgemeiner Inhalt der Einstellungsverfügung richten sich nach den Artikeln 80 und 81.
¹	Form und allgemeiner Inhalt der Einstellungsverfügung richten sich nach den Artikeln 80 und 81.
²	Die Staatsanwaltschaft hebt in der Einstellungsverfügung bestehende Zwangsmassnahmen auf. Sie kann die Einziehung von Gegenständen und Vermögenswerten anordnen.
³	In der Einstellungsverfügung werden keine Zivilklagen behandelt. Der Privatklägerschaft steht nach Eintritt der Rechtskraft der Verfügung der Zivilweg offen.
⁴	Eine rechtskräftige Einstellungsverfügung kommt einem freisprechenden Endentscheid gleich.

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 318 Abschluss - 1 Erachtet die Staatsanwaltschaft die Untersuchung als vollständig, so erlässt sie einen Strafbefehl oder kündigt den Parteien mit bekanntem Wohnsitz schriftlich den bevorstehenden Abschluss an und teilt ihnen mit, ob sie Anklage erheben oder das Verfahren einstellen will. Gleichzeitig setzt sie den Parteien eine Frist, Beweisanträge zu stellen.
¹	Erachtet die Staatsanwaltschaft die Untersuchung als vollständig, so erlässt sie einen Strafbefehl oder kündigt den Parteien mit bekanntem Wohnsitz schriftlich den bevorstehenden Abschluss an und teilt ihnen mit, ob sie Anklage erheben oder das Verfahren einstellen will. Gleichzeitig setzt sie den Parteien eine Frist, Beweisanträge zu stellen.
^1bis	Sie teilt den geschädigten Personen mit bekanntem Wohnsitz, die noch nicht über ihre Rechte informiert wurden, schriftlich mit, dass sie einen Strafbefehl erlassen, Anklage erheben oder das Verfahren durch Einstellung abschliessen will, und setzt ihnen eine Frist, innerhalb welcher sie sich als Privatklägerschaft konstituieren und Beweisanträge stellen können.236
²	Sie kann Beweisanträge nur ablehnen, wenn damit die Beweiserhebung über Tatsachen verlangt wird, die unerheblich, offenkundig, der Strafbehörde bekannt oder bereits rechtsgenügend erwiesen sind. Der Entscheid ergeht schriftlich und mit kurzer Begründung. Abgelehnte Beweisanträge können im Hauptverfahren erneut gestellt werden.
³	Mitteilungen nach den Absätzen 1 und 1bis sowie Entscheide nach Absatz 2 sind nicht anfechtbar.237

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 3 Achtung der Menschenwürde und Fairnessgebot - 1 Die Strafbehörden achten in allen Verfahrensstadien die Würde der vom Verfahren betroffenen Menschen.
¹	Die Strafbehörden achten in allen Verfahrensstadien die Würde der vom Verfahren betroffenen Menschen.
²	Sie beachten namentlich:
^a	den Grundsatz von Treu und Glauben;
^b	das Verbot des Rechtsmissbrauchs;
^c	das Gebot, alle Verfahrensbeteiligten gleich und gerecht zu behandeln und ihnen rechtliches Gehör zu gewähren;
^d	das Verbot, bei der Beweiserhebung Methoden anzuwenden, welche die Menschenwürde verletzen.

SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 29 Allgemeine Verfahrensgarantien - 1 Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist.
¹	Jede Person hat in Verfahren vor Gerichts- und Verwaltungsinstanzen Anspruch auf gleiche und gerechte Behandlung sowie auf Beurteilung innert angemessener Frist.
²	Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör.
³	Jede Person, die nicht über die erforderlichen Mittel verfügt, hat Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege, wenn ihr Rechtsbegehren nicht aussichtslos erscheint. Soweit es zur Wahrung ihrer Rechte notwendig ist, hat sie ausserdem Anspruch auf unentgeltlichen Rechtsbeistand.

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 107 Anspruch auf rechtliches Gehör - 1 Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör; sie haben namentlich das Recht:
¹	Die Parteien haben Anspruch auf rechtliches Gehör; sie haben namentlich das Recht:
^a	Akten einzusehen;
^b	an Verfahrenshandlungen teilzunehmen;
^c	einen Rechtsbeistand beizuziehen;
^d	sich zur Sache und zum Verfahren zu äussern;
^e	Beweisanträge zu stellen.
²	Die Strafbehörden machen rechtsunkundige Parteien auf ihre Rechte aufmerksam.

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 139 Grundsätze - 1 Die Strafbehörden setzen zur Wahrheitsfindung alle nach dem Stand von Wissenschaft und Erfahrung geeigneten Beweismittel ein, die rechtlich zulässig sind.
¹	Die Strafbehörden setzen zur Wahrheitsfindung alle nach dem Stand von Wissenschaft und Erfahrung geeigneten Beweismittel ein, die rechtlich zulässig sind.
²	Über Tatsachen, die unerheblich, offenkundig, der Strafbehörde bekannt oder bereits rechtsgenügend erwiesen sind, wird nicht Beweis geführt.

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 319 Gründe - 1 Die Staatsanwaltschaft verfügt die vollständige oder teilweise Einstellung des Verfahrens, wenn:
¹	Die Staatsanwaltschaft verfügt die vollständige oder teilweise Einstellung des Verfahrens, wenn:
^a	kein Tatverdacht erhärtet ist, der eine Anklage rechtfertigt;
^b	kein Straftatbestand erfüllt ist;
^c	Rechtfertigungsgründe einen Straftatbestand unanwendbar machen;
^d	Prozessvoraussetzungen definitiv nicht erfüllt werden können oder Prozesshindernisse aufgetreten sind;
^e	nach gesetzlicher Vorschrift auf Strafverfolgung oder Bestrafung verzichtet werden kann.
²	Sie kann das Verfahren ausnahmsweise auch dann einstellen, wenn:
^a	das Interesse eines Opfers, das zum Zeitpunkt der Straftat weniger als 18 Jahre alt war, es zwingend verlangt und dieses Interesse das Interesse des Staates an der Strafverfolgung offensichtlich überwiegt; und
^b	das Opfer oder bei Urteilsunfähigkeit seine gesetzliche Vertretung der Einstellung zustimmt.

SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 187 - 1. Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt,
¹	Wer mit einem Kind unter 16 Jahren eine sexuelle Handlung vornimmt,
²	Die Handlung ist nicht strafbar, wenn der Altersunterschied zwischen den Beteiligten nicht mehr als drei Jahre beträgt.
³	Hat der Täter zur Zeit der Tat oder der ersten Tathandlung das 20. Altersjahr noch nicht zurückgelegt und liegen besondere Umstände vor, so kann die zuständige Behörde von der Strafverfolgung, der Überweisung an das Gericht oder der Bestrafung absehen.266
⁴	Handelte der Täter in der irrigen Vorstellung, das Kind sei mindestens 16 Jahre alt, hätte er jedoch bei pflichtgemässer Vorsicht den Irrtum vermeiden können, so ist die Strafe Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe.
⁵	...267
⁶	...268

SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 5 Grundsätze rechtsstaatlichen Handelns - 1 Grundlage und Schranke staatlichen Handelns ist das Recht.
¹	Grundlage und Schranke staatlichen Handelns ist das Recht.
²	Staatliches Handeln muss im öffentlichen Interesse liegen und verhältnismässig sein.
³	Staatliche Organe und Private handeln nach Treu und Glauben.
⁴	Bund und Kantone beachten das Völkerrecht.

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 2 Ausübung der Strafrechtspflege - 1 Die Strafrechtspflege steht einzig den vom Gesetz bestimmten Behörden zu.
¹	Die Strafrechtspflege steht einzig den vom Gesetz bestimmten Behörden zu.
²	Strafverfahren können nur in den vom Gesetz vorgesehenen Formen durchgeführt und abgeschlossen werden.

SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 324 Grundsätze - 1 Die Staatsanwaltschaft erhebt beim zuständigen Gericht Anklage, wenn sie aufgrund der Untersuchung die Verdachtsgründe als hinreichend erachtet und keinen Strafbefehl erlassen kann.
¹	Die Staatsanwaltschaft erhebt beim zuständigen Gericht Anklage, wenn sie aufgrund der Untersuchung die Verdachtsgründe als hinreichend erachtet und keinen Strafbefehl erlassen kann.
²	Die Anklageerhebung ist nicht anfechtbar.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
¹	Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
²	Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
³	Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 97 Unrichtige Feststellung des Sachverhalts - 1 Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
¹	Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
²	Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so kann jede unrichtige oder unvollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gerügt werden.86

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
¹	Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
²	Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 65 Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten bestehen in der Gerichtsgebühr, der Gebühr für das Kopieren von Rechtsschriften, den Auslagen für Übersetzungen, ausgenommen solche zwischen Amtssprachen, und den Entschädigungen für Sachverständige sowie für Zeugen und Zeuginnen.
¹	Die Gerichtskosten bestehen in der Gerichtsgebühr, der Gebühr für das Kopieren von Rechtsschriften, den Auslagen für Übersetzungen, ausgenommen solche zwischen Amtssprachen, und den Entschädigungen für Sachverständige sowie für Zeugen und Zeuginnen.
²	Die Gerichtsgebühr richtet sich nach Streitwert, Umfang und Schwierigkeit der Sache, Art der Prozessführung und finanzieller Lage der Parteien.
³	Sie beträgt in der Regel:
^a	in Streitigkeiten ohne Vermögensinteresse 200-5000 Franken;
^b	in den übrigen Streitigkeiten 200-100 000 Franken.
⁴	Sie beträgt 200-1000 Franken und wird nicht nach dem Streitwert bemessen in Streitigkeiten:
^a	über Sozialversicherungsleistungen;
^b	über Diskriminierungen auf Grund des Geschlechts;
^c	aus einem Arbeitsverhältnis mit einem Streitwert bis zu 30 000 Franken;
^d	nach den Artikeln 7 und 8 des Behindertengleichstellungsgesetzes vom 13. Dezember 200223.
⁵	Wenn besondere Gründe es rechtfertigen, kann das Bundesgericht bei der Bestimmung der Gerichtsgebühr über die Höchstbeträge hinausgehen, jedoch höchstens bis zum doppelten Betrag in den Fällen von Absatz 3 und bis zu 10 000 Franken in den Fällen von Absatz 4.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
¹	Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
²	Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden.
³	Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht.
⁴	Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist.
⁵	Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen.

BGG:	29 42 65 66 81 97 105 106
BV:	5 9 29
OR:	41
StGB:	187
StPO:	2 3 107 119 139 318 319 320 324