Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
9C 824/2011, 9C 828/2011
Urteil vom 10. Februar 2012
II. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichter Borella, Bundesrichterin Pfiffner Rauber,
Gerichtsschreiber Fessler.
Verfahrensbeteiligte
9C 824/2011
K.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Guy Reich,
Beschwerdeführer,
gegen
IV-Stelle des Kantons Aargau,
Kyburgerstrasse 15, 5000 Aarau,
Beschwerdegegnerin,
und
9C 828/2011
IV-Stelle des Kantons Aargau,
Kyburgerstrasse 15, 5000 Aarau,
Beschwerdeführerin,
gegen
K.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Guy Reich,
Beschwerdegegner,
Pensionskasse X.________.
Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),
Beschwerden gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau
vom 15. September 2011.
Sachverhalt:
A.
Der 1965 geborene K.________ meldete sich im August 2008 (ein zweites Mal) bei der Invalidenversicherung an und beantragte Berufsberatung und/oder Umschulung. Nach Abklärungen und durchgeführtem Vorbescheidverfahren verneinte die IV-Stelle des Kantons Aargau mit Verfügung vom 6. April 2011 einen Rentenanspruch.
B.
Auf Beschwerde hin hob das Versicherungsgericht des Kantons Aargau die Verfügung vom 6. April 2011 auf und sprach K.________ eine Viertelsrente ab 1. September 2008 zu (Entscheid vom 15. September 2011).
C.
K.________ und die IV-Stelle haben gegen den Entscheid vom 15. September 2011 Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten erhoben und beantragen dessen Aufhebung, der Versicherte zudem die Zusprechung einer halben Rente, eventualiter Rückweisung der Sache an die Vorinstanz zu neuer Entscheidung.
Die IV-Stelle (im Verfahren 9C 824/2011) und K.________ (im Verfahren 9C 828/2011) beantragen jeweils die Abweisung der Beschwerde der Gegenpartei. Das kantonale Versicherungsgericht und das Bundesamt für Sozialversicherungen ebenso die Pensionskasse X.________ haben auf eine Vernehmlassung verzichtet.
Erwägungen:
1.
Die Verfahren 9C 824/2011 und 9C 828/2011 sind zu vereinigen und in einem einzigen Urteil zu erledigen (Urteil 9C 996/2010 vom 5. Mai 2011 E. 1.1; vgl. auch Art. 24
SR 273 Loi fédérale du 4 décembre 1947 de procédure civile fédérale PCF Art. 24 - 1 Le demandeur qui entend exercer plusieurs actions contre le même défendeur peut les joindre dans une seule demande si le Tribunal fédéral est compétent pour connaître de chacune d'elles. Cette condition n'est pas exigée pour des prétentions accessoires. |
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1 | Le demandeur qui entend exercer plusieurs actions contre le même défendeur peut les joindre dans une seule demande si le Tribunal fédéral est compétent pour connaître de chacune d'elles. Cette condition n'est pas exigée pour des prétentions accessoires. |
2 | Plusieurs personnes peuvent agir comme demandeurs ou être actionnées comme défendeurs par la même demande: |
a | s'il existe entre elles, en raison de l'objet litigieux, une communauté de droit ou si leurs droits ou leurs obligations dérivent de la même cause matérielle et juridique. Le juge peut appeler en cause un tiers qui fait partie de la communauté de droit. L'appelé en cause devient partie au procès; |
b | si des prétentions de même nature et reposant sur une cause matérielle et juridique essentiellement de même nature forment l'objet du litige et que la compétence du Tribunal fédéral soit donnée à l'égard de chacune d'elles. |
3 | Le juge peut en tout état de cause ordonner la disjonction, s'il l'estime opportun. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 71 - Lorsque la présente loi ne contient pas de dispositions de procédure, les dispositions de la PCF31 sont applicables par analogie. |
2.
Die Vorinstanz hat durch Einkommensvergleich (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210 |
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1 | L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210 |
2 | Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211 |
3 | Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité. |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
|
1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
3.
Die Vorinstanz hat das dem Einkommensvergleich in der angefochtenen Verfügung zugrunde gelegte Valideneinkommen von Fr. 76'700.- übernommen mit der Begründung, es sei nicht bestritten und es bestehe aufgrund der Akten kein Anlass zu einer näheren Prüfung. Diese Argumentation verletzt Bundesrecht, wie der Versicherte zu Recht rügt:
3.1 Streitgegenstand des vorinstanzlichen Verfahrens bildete der mit der angefochtenen Verfügung verneinte Anspruch auf eine Invalidenrente (grundlegend BGE 125 V 413). Mit Bezug auf den Invaliditätsgrad als diesbezüglich bestimmende Grösse (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
3.2 Im Fragebogen für Arbeitgebende vom 22. August 2008 wurde bei der Frage nach dem aktuellen Verdienst in der ursprünglichen Tätigkeit ohne Gesundheitsschaden zwar Fr. 76'700.- (13 x Fr. 5'900.-) im Jahr angegeben. Aus den Angaben zu dem 2006 und 2007 (bis Oktober) erzielten Lohn ergibt sich indessen, dass der Versicherte in dieser Zeitspanne tatsächlich bedeutend mehr verdient hatte, nämlich auf ein Jahr umgerechnet durchschnittlich Fr. 91'859.70. Gemäss Eintragung im Individuellen Konto waren bereits 2006 Fr. 91'570.- abgerechnet worden. Der Mehrverdienst ist darauf zurückzuführen, dass er mehr Arbeitsstunden (2006: 2132, 2007: 2168 [hochgerechnet]) geleistet hatte als nach betrieblicher Normalarbeitszeit (42 Wochenstunden, was bei vier Wochen Ferien rund 2016 Arbeitsstunden gibt). Daraus ist zu folgern, dass sich die Lohnangabe des Arbeitgebers für 2008 auf das Normalarbeitspensum bezog. Bei Zweifeln hätte jedenfalls die Vorinstanz diesbezügliche Abklärungen vornehmen müssen.
3.3 Nach der Rechtsprechung ist der Lohn für regelmässig geleistete Überstunden - im gesetzlich zulässigen Rahmen (vgl. Art. 9 ff
SR 822.11 Loi fédérale du 13 mars 1964 sur le travail dans l'industrie, l'artisanat et le commerce (Loi sur le travail, LTr) - Loi sur le travail LTr Art. 9 - 1 La durée maximale de la semaine de travail est de:33 |
|
1 | La durée maximale de la semaine de travail est de:33 |
a | 45 heures pour les travailleurs occupés dans les entreprises industrielles ainsi que pour le personnel de bureau, le personnel technique et les autres employés, y compris le personnel de vente des grandes entreprises de commerce de détail; |
b | 50 heures pour tous les autres travailleurs. |
2 | ...35 |
3 | Pour certaines catégories d'entreprises ou de travailleurs, la durée maximum de la semaine de travail peut, par ordonnance, être temporairement prolongée de quatre heures au plus, à la condition qu'elle ne soit pas dépassée en moyenne annuelle. |
4 | Pour certaines catégories d'entreprises ou de travailleurs ou pour certaines entreprises, le Secrétariat d'État à l'économie (SECO)36 peut accorder l'autorisation de prolonger la durée maximum de la semaine de travail de quatre heures au plus, si des raisons impérieuses le justifient. |
5 | Lorsque des employés de bureau, des techniciens ou d'autres employés, y compris le personnel de vente des grands établissements du commerce de détail, sont occupés dans la même entreprise ou partie d'entreprise avec37 des travailleurs pour lesquels la durée maximum de la semaine de travail est plus longue, cette durée vaut pour les uns comme pour les autres. |
4.
4.1 Die Wahl des Anforderungsniveaus 4 des Arbeitsplatzes bei der Berechnung des Invalideneinkommens gestützt auf die LSE 08 hat die Vorinstanz wie folgt begründet: Die gemäss Fragebogen für Arbeitgebende an der letzten Stelle verrichteten Arbeiten (Führen des Werkstattpersonals, Montage-Begleitung, Lagerbewirtschaftung, Qualitätsüberwachung, Mithilfe bei Inbetriebnahme, Schweissen) liessen zwar auf eine vorwiegende Management-Tätigkeit schliessen. Laut Zwischenzeugnis vom 25. Juni 2008 habe der Versicherte jedoch überwiegend nicht im Management gearbeitet, sondern auch körperlich. Er habe zwar eine gewisse Führungsrolle innegehabt, die ihm indessen im Wesentlichen aufgrund seiner Fachkenntnisse, nicht aber einer fachübergreifend anwendbaren Management-Ausbildung zugekommen sei. Diese Kenntnisse liessen sich nicht ohne weiteres auf einen fachfremden Bereich übertragen und könnten ihm daher auch nicht beim Invalideneinkommen angerechnet werden, insbesondere da er offenbar bei den Büroarbeiten aus sprachlichen Gründen nicht den Anforderungen entsprochen habe. Zudem werde er seine Fachausbildung als Spezial-Schweisser und gelernter Schiffsmechaniker nicht mehr nutzen können. Es sei daher für das Invalideneinkommen auf das
Anforderungsniveau 4 des Arbeitsplatzes zurückzugreifen.
4.2 Die IV-Stelle rügt, die Annahme der Vorinstanz, der Versicherte könne seine Kenntnisse ohne Management-Ausbildung einem potenziellen Arbeitgeber in einem anderen beruflichen Umfeld nicht zur Verfügung stellen, sei offensichtlich falsch. Es sei aufgrund des Anforderungsprofils aus medizinischer Sicht nicht nachvollziehbar, dass er die erworbenen Führungs-, Berufs- und Fachkompetenzen nur mit einer solchen Ausbildung in verwandten oder branchenübergreifenden Berufen einsetzen können soll.
4.3 Von welchem Anforderungsniveau des Arbeitsplatzes, hier 3 oder 4, bei der Bestimmung des Invalideneinkommens auf der Grundlage der LSE auszugehen ist, unterliegt als Rechtsfrage der freien Prüfung (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
4.3.1 Tätigkeiten vom Anforderungsniveau 3 setzen Berufs- und Fachkenntnisse voraus. Bei der zuletzt bis zum Unfall vom 19. September 2009 ausgeübten Tätigkeit als Apparateschlosser handelte es sich um eine solche. Sie umfasste hauptsächlich (66-100 %) das Führen des Werkstattpersonals, Montage-Begleitung, Lagerbewirtschaftung, Qualitätsüberwachung und Mithilfe bei Inbetriebnahme. Als weitere Aufgaben wurden Schweissen TIG/WIG und Büroarbeiten erwähnt. Von einer Tätigkeit vom Anforderungsniveau 3 geht auch die IV-Stelle aus.
4.3.2
4.3.2.1 Aus medizinisch-theoretischer Sicht sind dem Versicherten alle körperlich leichten bis mittelschweren Tätigkeiten ohne explizite Rückenbelastung, ohne Zwangshaltung und ohne Überkopfarbeiten, in Wechselhaltung mit Wechselbelastung zumutbar (Gutachten MEDAS vom 25. August 2010). Damit steht ihm ein breites Spektrum von Beschäftigungsmöglichkeiten offen. Die IV-Stelle bringt insoweit richtig vor, dass im Bereich Anlagen- und Apparatebau Werkstücke entstehen, die so gross sind wie ein Einfamilienhaus, aber auch sehr kleine zum Beispiel Pumpen für den Medizinalbereich. Weiter ist unbestritten, dass der Versicherte sich über eine grosse berufliche Erfahrung ausweisen kann. Nach der vierjährigen Lehre als Schiffsmaschinenmechaniker arbeitete er im Zeitraum von 1980 bis 1994 als Maschinenmechaniker und Techniker. Es folgten verschiedene Anstellungen als Schweisser und Spengler, als Schlosser und zuletzt als Apparateschlosser. In dieser Zeit hatte er sich - teils durch berufsbegleitende Weiterbildung - auch ein grosses Fachwissen im Bereich Schweissen angeeignet.
4.3.2.2 Diese Umstände sprechen dafür, dass dem Versicherten auch unter Berücksichtigung der gesundheitlichen Beeinträchtigungen grundsätzlich ein genügend breites Feld von erwerblichen Tätigkeiten vom Anforderungsniveau 3 offensteht. Mit der IV-Stelle ist davon auszugehen, dass der Versicherte über ein Grundverständnis für technische Geräte und mechanische Abläufe verfügt und Kenntnisse hat im Lesen von Fertigungsunterlagen und technischen Zeichnungen. Ob er auch in Bezug auf das Planen von Produktionsabläufen, Lagerbewirtschaftung und Qualitätsüberwachung in branchenübergreifendem Sinne als berufserfahren und kompetent gelten kann, ist fraglich. Solche Aufgaben hatte der Versicherte aufgrund der Akten erst an der letzten Stelle wahrgenommen. Wie es sich damit verhält, braucht jedoch nicht abschliessend beurteilt zu werden. Ebenfalls kann offenbleiben, ob er erst nach einer Management-Ausbildung seine Fachkenntnisse auch in einem fachfremden Bereich anwenden kann, wie die Vorinstanz festgestellt hat, u.a. mit dem Hinweis darauf, gemäss Fragebogen für Arbeitgebende habe er bei den Büroarbeiten aufgrund der Sprache nicht den Anforderungen genügt.
4.4 Beim Anforderungsniveau des Arbeitsplatzes 4, resultiert aus der Gegenüberstellung von Valideneinkommen (Fr. 93'513.15; E. 3.3) und Invalideneinkommen (Fr. 40'956.55; E. 2) ein Invaliditätsgrad von 56 %, was Anspruch auf eine halbe Rente gibt (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
auf eine halbe Rente gibt (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
Die Beschwerde ist begründet.
5.
Bei diesem Ausgang des Verfahrens hat die IV-Stelle die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Verfahren 9C 824/2011 und 9C 828/2011 werden vereinigt.
2.
Die Beschwerde im Verfahren 9C 824/2011 wird gutgeheissen. Der Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 15. September 2011 und die Verfügung der IV-Stelle des Kantons Aargau vom 6. April 2011 werden aufgehoben und es wird festgestellt, dass der Versicherte Anspruch auf eine halbe Rente der Invalidenversicherung ab 1. September 2008 hat.
3.
Die Beschwerde im Verfahren 9C 828/2011 wird abgewiesen.
4.
Die IV-Stelle des Kantons Aargau hat die Gerichtskosten für beide Verfahren von insgesamt Fr. 1'000.- zu bezahlen.
5.
Die IV-Stelle des Kantons Aargau hat den Versicherten für die beiden Verfahren 9C 824/2011 und 9C 828/2011 mit insgesamt Fr. 3'000.- zu entschädigen.
6.
Das Versicherungsgericht des Kantons Aargau hat die Parteientschädigung für das vorangegangene Verfahren neu festzusetzen.
7.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau, der Pensionskasse X._________, der Ausgleichskasse des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 10. Februar 2012
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Meyer
Der Gerichtsschreiber: Fessler