Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
5A_593/2011

Arrêt du 10 février 2012
IIe Cour de droit civil

Composition
Mme et MM. les Juges Hohl, Présidente,
L. Meyer et Herrmann.
Greffière: Mme de Poret Bortolaso.

Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Alain Berger, avocat,
recourant,

contre

1. B.Y.________,
représentée par Me Bénédict Fontanet, avocat,
2. C.X.________,
intimés.

Objet
curatelle de représentation,

recours contre la décision de la Cour de justice du canton de Genève, Autorité de surveillance du Tribunal tutélaire, du 28 juin 2011.

Faits:

A.
A.a
A.a.a C.X.________ a épousé B.Y.________ le 29 janvier 1999.

Celle-ci a donné naissance à D.________ le 23 septembre 2001 à Genève. Conformément à la présomption instituée par l'art. 255
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 255 - 1 Il marito è presunto essere il padre del figlio nato durante il matrimonio.
1    Il marito è presunto essere il padre del figlio nato durante il matrimonio.
2    Se muore, il marito è presunto essere il padre del figlio nato entro trecento giorni dalla sua morte oppure, in caso di nascita più tardiva, se è provata l'anteriorità del concepimento rispetto alla morte.
3    Se è dichiarato scomparso, il marito è presunto essere il padre del figlio nato entro trecento giorni dal momento del pericolo di morte o dell'ultima notizia.
CC, l'enfant a été inscrit à l'état civil comme étant le fils de C.X.________.

Entre 1997 et septembre 2003, B.Y.________ a entretenu une relation intime avec A.________. Une expertise ADN, effectuée le 10 avril 2002, atteste que ce dernier est le père de D.________.

Mis au courant, C.X.________ n'a néanmoins pas désiré intenter une action en désaveu de paternité. Il a continué à considérer D.________ comme son propre fils et à l'élever comme tel.
A.a.b Les époux X.________ se sont séparés au mois de janvier 2004. D.________ est resté vivre auprès de sa mère, C.X.________ le voyant "la moitié de la semaine" ainsi qu'un week-end sur deux. Malgré la séparation, il a continué à assumer pleinement son rôle de père, notamment en participant activement à l'éducation de D.________ et en se rendant, avec sa mère, à toutes les réunions scolaires, consultations médicales et entretiens avec les différents professionnels qui l'entouraient.

Le divorce des époux X.________ a été prononcé le 30 octobre 2007.

L'autorité parentale conjointe sur l'enfant a été maintenue et la garde de celui-ci confiée à sa mère. Un large droit de visite, s'exerçant, sauf accord contraire entre les parents, à raison d'un jour par semaine, d'un week-end sur deux et de la moitié des vacances scolaires, a été réservé à C.X._________. Ce dernier s'est également engagé à verser à titre de contribution à l'entretien de son fils la somme de 910 fr. jusqu'à l'âge de 6 ans, 1'200 fr. de 6 à 12 ans et de 1'400 fr. de 12 ans jusqu'à la majorité, voire au-delà si l'enfant suivait une formation professionnelle ou des études sérieuses et régulières.

C.X.________ n'a jamais manqué à son droit de visite et s'est toujours régulièrement acquitté de la contribution d'entretien due.
A.b En juin 2005, B.Y.________ a emménagé avec D.________ chez E.Y.________, qu'elle a épousé le 31 juillet 2009, et dont elle porte désormais le nom de famille.

Le couple a un fils, F.________, né le 21 novembre 2006.
A.c Durant sa relation avec la mère de D.________, A.________, père biologique de l'enfant, entretenait des contacts avec ce dernier, qualifiés de ponctuels par la première et de réguliers par le second. Ces rapports ont cessé en septembre 2003, lorsque le couple s'est définitivement séparé.

A.________ a repris les contacts avec son fils en août 2004, lui étant toutefois présenté comme "une sorte de parrain et proche ami", l'enfant ignorant en effet qu'il était son père biologique.

A.________ a également soutenu la mère de D.________ dans la prise en charge de l'enfant, ce dernier souffrant de troubles du comportement. Il lui est en outre arrivé de participer financièrement à son entretien, notamment en contribuant aux frais d'écolage de son école privée.
A.d En mai 2009, A.________ a révélé à D.________ qu'il était son père biologique. Cette information n'a pas perturbé l'enfant qui, selon les déclarations de sa mère, a déclaré qu'il "était content d'avoir deux papas et n'a pas changé de comportement avec son père légal et son père biologique".

Invité par A.________ à l'appeler dorénavant "papa", D.________ a préféré néanmoins continuer à l'appeler par son prénom.
A.e A la suite d'une altercation survenue le 21 mars 2010 entre B.Y.________ et A.________, les relations entre D.________ et son père biologique sont devenues plus espacées, contre la volonté de ce dernier; elles ont même cessé dès le mois de juin 2010.
A.f La situation personnelle et financière de C.X.________ et de A.________ se présente comme suit:
A.f.a C.X.________ n'a pas d'autre enfant. Il est consultant informatique indépendant et enseignant dans une école de commerce. Au jour de son divorce, ses revenus mensuels nets totalisaient 8'740 fr. Il n'a pas de fortune et son divorce lui a occasionné quelques dettes.
A.f.b A.________ est le père de deux filles majeures, issues d'une précédente union, qui vivent auprès de lui. Il dispose d'une situation financière saine: percevant de confortables revenus provenant de ses activités d'enseignement et de consultant financier, il est propriétaire d'une villa mitoyenne à G.________ (Vaud). Il va en outre prochainement percevoir un montant de plus de deux millions de francs dans le cadre d'une succession.

B.
B.a Le 23 avril 2010, A.________ a saisi le Tribunal tutélaire du canton de Genève d'une requête tendant à ce qu'un curateur soit nommé à D.________ aux fins d'intenter une action en désaveu de paternité, d'établir sa paternité, de mettre sur pied une convention d'entretien avec lui et de régler les relations personnelles entre lui-même et son fils.

B.Y.________ et C.X.________ se sont opposés à cette requête.

Le service de protection des mineurs (SPMi) a rendu un rapport d'évaluation sociale le 12 août 2010. D'un point de vue strictement social, le service concluait à la difficulté de préaviser en faveur ou en défaveur de l'ouverture d'une procédure en désaveu dès lors que l'enfant connaissait déjà l'existence de son père biologique, avec lequel il entretenait de bonnes relations. L'auteur du rapport soulignait que l'enfant paraissait avoir trouvé un équilibre dans la coexistence entre ses deux pères, sa référence paternelle restant cependant son père légal; compte tenu toutefois du conflit existant entre la mère et le père naturel, il risquait de ne plus faire référence à son identité biologique si la procédure en désaveu n'aboutissait pas, ce qui entraînerait ainsi une confusion autour de la construction de son identité. Le rapport relevait enfin que le risque d'une perte de contacts avec le père biologique semblait plus grand qu'une rupture de contact avec le père légal, dont l'accès était favorisé par sa mère.

Les parties ont été entendues le 6 octobre 2010.

Par ordonnance du 20 octobre 2010, le Tribunal tutélaire a fait droit à la requête de A.________ et a désigné Z.________ aux fonctions de curatrice du mineur D.________ aux fins d'introduire une action en désaveu de paternité à l'encontre de C.X.________ et de B.Y._________ (ch. 1). Il a en outre donné acte à cette dernière de ce qu'elle s'engageait à faire preuve de tolérance en permettant des contacts entre D.________ et son père biologique, malgré leurs différends (ch. 2) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 3).
B.b B.Y.________, de même que C.X.________, ont recouru contre ladite ordonnance devant la Cour de justice. A.________ et le SPMi ont conclu à sa confirmation.

La cour cantonale a encore procédé à l'audition de la psychothérapeute suivant D.________; elle a par ailleurs entendu l'enfant séparément le 7 février 2011 et les parties ont elles-mêmes été entendues à deux reprises.

Statuant le 28 juin 2011, la Cour de justice a joint les recours formés par la mère et le père légal de l'enfant et annulé l'ordonnance entreprise.

C.
Par acte du 31 août 2011, A.________ exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral, concluant principalement à l'annulation de la décision cantonale et à la confirmation de l'ordonnance rendue par le Tribunal tutélaire le 20 octobre 2010, subsidiairement au renvoi de la cause à la Cour de justice pour nouvelle décision. A l'appui de ses conclusions, le recourant invoque l'établissement arbitraire des faits, la violation de son droit d'être entendu ainsi que celle de l'art. 392 ch. 2
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 392 - Se l'istituzione di una curatela appare manifestamente sproporzionata rispetto all'estensione dei compiti, l'autorità di protezione degli adulti può:
1  provvedere di moto proprio a quanto necessario, segnatamente dando il consenso a un negozio giuridico;
2  conferire a un terzo l'incarico di provvedere a singoli compiti; oppure
3  designare una persona o un servizio idonei con diritto di controllo e informazione in determinati ambiti.
CC.

Des déterminations n'ont pas été demandées.

Considérant en droit:

1.
Le présent recours, déposé en temps utile (art. 46 al. 1 let. b
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 46 Sospensione - 1 I termini stabiliti in giorni dalla legge o dal giudice sono sospesi:
1    I termini stabiliti in giorni dalla legge o dal giudice sono sospesi:
a  dal settimo giorno precedente la Pasqua al settimo giorno successivo alla Pasqua incluso;
b  dal 15 luglio al 15 agosto incluso;
c  dal 18 dicembre al 2 gennaio incluso.
2    Il capoverso 1 non si applica nei procedimenti concernenti:
a  l'effetto sospensivo e altre misure provvisionali;
b  l'esecuzione cambiaria;
c  i diritti politici (art. 82 lett. c);
d  l'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e l'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
e  gli appalti pubblici.18
et 100 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
1    Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
2    Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
b  nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
c  in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
d  del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti.
3    Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
b  dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
4    Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
5    Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
6    ...94
7    Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.
LTF), est dirigé contre une décision finale (art. 90
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 90 Decisioni finali - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni che pongono fine al procedimento.
LTF), rendue sur recours par la dernière autorité cantonale (art. 75 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
1    Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
2    I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui:
a  una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
b  un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica;
c  è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi.
LTF). L'instauration d'une curatelle de représentation de l'enfant, fondée sur les art. 306 al. 2
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 306 - 1 Il figlio sotto l'autorità parentale e capace di discernimento può agire per la comunione domestica col consenso dei genitori, e in tal caso non obbliga se stesso, ma i genitori.
1    Il figlio sotto l'autorità parentale e capace di discernimento può agire per la comunione domestica col consenso dei genitori, e in tal caso non obbliga se stesso, ma i genitori.
2    Se i genitori sono impediti di agire o i loro interessi in un affare sono in collisione con quelli del figlio, l'autorità di protezione dei minori nomina un curatore o provvede essa stessa all'affare.392
3    In caso di collisione di interessi, i poteri dei genitori decadono per legge nell'affare di cui si tratta.393
et 392 ch. 2
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 392 - Se l'istituzione di una curatela appare manifestamente sproporzionata rispetto all'estensione dei compiti, l'autorità di protezione degli adulti può:
1  provvedere di moto proprio a quanto necessario, segnatamente dando il consenso a un negozio giuridico;
2  conferire a un terzo l'incarico di provvedere a singoli compiti; oppure
3  designare una persona o un servizio idonei con diritto di controllo e informazione in determinati ambiti.
CC aux fins d'intenter une action en désaveu de paternité (art. 256 al. 1 ch. 2
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 256 - 1 La presunzione di paternità può essere contestata giudizialmente:
1    La presunzione di paternità può essere contestata giudizialmente:
1  dal marito;
2  dal figlio, se la comunione domestica dei coniugi è cessata durante la sua minore età.
2    L'azione del marito è diretta contro il figlio e la madre, quella del figlio contro il marito e la madre.
3    L'azione è improponibile per il marito che ha consentito al concepimento da parte di un terzo. Riguardo il diritto di contestazione del figlio è fatta salva la legge del 18 dicembre 1998250 sulla medicina della procreazione.251
CC) est une décision de nature non pécuniaire en matière de protection de l'enfant, sujette au recours en matière civile (art. 72 al. 2 let. b ch. 7
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
1    Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
2    Al ricorso in materia civile soggiacciono anche:
a  le decisioni in materia di esecuzione e fallimento;
b  le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni:
b1  sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile,
b2  sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie,
b3  sull'autorizzazione al cambiamento del nome,
b4  in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio,
b5  in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio,
b6  in materia di protezione dei minori e degli adulti,
b7  ...
LTF; arrêts 5A_128/2009 du 22 juin 2009 consid. 1.2 et la référence; 5A_150/2011 du 29 juin 2011 consid. 1). Interjeté par la partie qui a succombé dans ses conclusions devant l'instance cantonale (art. 76 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
1    Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
a  ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
b  è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa.
2    Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.40
LTF; arrêt 5A_150/2011 du 29 juin 2011 consid. 3.4.1), le recours en matière civile est donc en principe recevable.

2.
2.1 Par ordonnance du 20 octobre 2010, le tribunal tutélaire a donné suite à la requête adressée par le père biologique de D.________ et nommé un curateur à ce dernier aux fins d'introduire une action en désaveu de paternité à l'encontre des intimés. Procédant à une comparaison entre la situation de l'enfant avec et sans désaveu, le tribunal est parvenu à la conclusion que l'action allait en effet dans son intérêt. La juridiction a noté à ce propos que le risque pour D.________ de se retrouver sans père légal était inexistant; que, sur le plan matériel, le père biologique était en mesure d'offrir à l'enfant des perspectives supérieures et que les relations de D.________ avec son demi-frère F.________ - fils de l'intimée et de son second mari - ne seraient aucunement affectées par l'éventuel changement de père légal, les relations affectives existant avec les deux filles du recourant étant quant à elles fortement renforcées par la reconnaissance officielle du lien consanguin les unissant. D'un point de vue psycho-social, le tribunal tutélaire a en substance considéré qu'il était important que l'enfant puisse forger pleinement et librement son identité en référence à son lien d'origine. Une clarification des rôles, pour un enfant
entouré de trois figures paternelles aimantes (son beau-père, son père légal et son père biologique), paraissait ainsi indispensable afin de lui permettre cette démarche, sans contraintes et hors de tout conflit de loyauté, tandis qu'une rupture de contact avec le père biologique serait de nature à entraîner une confusion à cet égard: or, en l'absence de désaveu, ce risque était plus important que celui, en cas de désaveu, d'une perte de contact avec le père légal, dont l'accès était favorisé par la mère. Le tribunal tutélaire a encore remarqué que laisser le choix à D.________, une fois majeur, d'agir ou non en désaveu, n'était pas convaincant: il était en effet dans l'intérêt du bon développement psychologique d'un enfant de ne pas grandir dans l'ignorance, le secret, la culpabilité, voire le mensonge quant à sa filiation paternelle. Le premier juge a par ailleurs estimé que le recourant n'avait pas exprimé tardivement sa volonté de faire établir sa paternité dès lors que le père biologique n'avait pas de droit d'action directe et ne pouvait en conséquence se voir imposer un délai pour agir, contrairement au père légal et à l'enfant. Quant au changement de nom consécutif à l'action en désaveu, l'autorité tutélaire a considéré
qu'il ne constituerait nullement une contrainte perturbante pour l'enfant, encore à l'école primaire. La juridiction a enfin motivé sa position en relevant les développements récents de la doctrine et de la jurisprudence s'agissant du droit de l'enfant à connaître son ascendance, considéré comme un droit absolu, imprescriptible et inaliénable.

2.2 Statuant sur recours de la mère et du père légal de l'enfant, la Cour de justice a en revanche jugé que l'ouverture d'une action en désaveu de paternité serait davantage préjudiciable à l'enfant que le maintien de la situation actuelle et a en conséquence annulé l'ordonnance du tribunal tutélaire. A l'appui de sa décision, l'autorité de surveillance a exposé tout d'abord que l'enfant avait exprimé le désir que les choses restent telles qu'elles sont. Elle a en outre relevé que, si l'action en désaveu permettrait certes de faire coïncider la réalité biologique avec la situation légale, elle entraînerait néanmoins un ensemble de changements susceptibles de perturber l'équilibre trouvé par l'enfant dans la coexistence de ses deux pères: le père légal, qui l'élevait comme son fils depuis sa naissance et que l'enfant considérait comme son père, était présent et impliqué tant sur le plan scolaire, médical et psychologique, mais perdrait son autorité parentale et ne pourrait plus participer dans la même mesure qu'auparavant aux prises de décisions concernant D.________; son droit de visite risquait en outre d'être vraisemblablement altéré dans son déroulement et sa fréquence alors que l'enfant avait démontré qu'il ne souhaitait pas
de changements dans les modalités des droits de visite de ses deux pères, sa tolérance à cet égard s'étant révélée limitée, à tout le moins actuellement; enfin, l'aboutissement de l'action en désaveu impliquerait pour l'enfant un changement de nom de famille, ce qui s'opposait précisément à son désir de maintien des choses en l'état. De l'avis des juges cantonaux, ces différents bouleversements, dont le caractère préjudiciable était au demeurant souligné par la psychothérapeute de D.________, n'étaient pas compensés par la coïncidence entre son statut réel et légal, conséquence entraînée par l'action en désaveu. La perception d'une contribution d'entretien d'un montant possiblement plus élevé que celui versé actuellement était par ailleurs à elle seule insuffisante pour considérer qu'il serait dans l'intérêt de D.________ d'engager l'action contestée, tandis que le maintien de relations personnelles avec son père biologique pouvait être préservé par le biais de l'art. 274a
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 274a - 1 In circostanze straordinarie, il diritto alle relazioni personali può essere conferito anche a altre persone, segnatamente a parenti, in quanto ciò serva al bene del figlio.
1    In circostanze straordinarie, il diritto alle relazioni personali può essere conferito anche a altre persone, segnatamente a parenti, in quanto ciò serva al bene del figlio.
2    I limiti del diritto di visita posti ai genitori vigono per analogia.
CC, sans qu'il soit nécessaire de passer par une contestation de la paternité.

3.
3.1
3.1.1 Aux termes de l'art. 255 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 255 - 1 Il marito è presunto essere il padre del figlio nato durante il matrimonio.
1    Il marito è presunto essere il padre del figlio nato durante il matrimonio.
2    Se muore, il marito è presunto essere il padre del figlio nato entro trecento giorni dalla sua morte oppure, in caso di nascita più tardiva, se è provata l'anteriorità del concepimento rispetto alla morte.
3    Se è dichiarato scomparso, il marito è presunto essere il padre del figlio nato entro trecento giorni dal momento del pericolo di morte o dell'ultima notizia.
CC, l'enfant né pendant le mariage a pour père le mari. Cette présomption de paternité peut être attaquée devant le juge par le mari (art. 256 al. 1 ch. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 256 - 1 La presunzione di paternità può essere contestata giudizialmente:
1    La presunzione di paternità può essere contestata giudizialmente:
1  dal marito;
2  dal figlio, se la comunione domestica dei coniugi è cessata durante la sua minore età.
2    L'azione del marito è diretta contro il figlio e la madre, quella del figlio contro il marito e la madre.
3    L'azione è improponibile per il marito che ha consentito al concepimento da parte di un terzo. Riguardo il diritto di contestazione del figlio è fatta salva la legge del 18 dicembre 1998250 sulla medicina della procreazione.251
CC), respectivement par l'enfant si la vie commune des époux a pris fin pendant sa minorité (art. 256 al. 1 ch. 2
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 256 - 1 La presunzione di paternità può essere contestata giudizialmente:
1    La presunzione di paternità può essere contestata giudizialmente:
1  dal marito;
2  dal figlio, se la comunione domestica dei coniugi è cessata durante la sua minore età.
2    L'azione del marito è diretta contro il figlio e la madre, quella del figlio contro il marito e la madre.
3    L'azione è improponibile per il marito che ha consentito al concepimento da parte di un terzo. Riguardo il diritto di contestazione del figlio è fatta salva la legge del 18 dicembre 1998250 sulla medicina della procreazione.251
CC). L'action de l'enfant est intentée contre le mari et la mère (art. 256 al. 2
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 256 - 1 La presunzione di paternità può essere contestata giudizialmente:
1    La presunzione di paternità può essere contestata giudizialmente:
1  dal marito;
2  dal figlio, se la comunione domestica dei coniugi è cessata durante la sua minore età.
2    L'azione del marito è diretta contro il figlio e la madre, quella del figlio contro il marito e la madre.
3    L'azione è improponibile per il marito che ha consentito al concepimento da parte di un terzo. Riguardo il diritto di contestazione del figlio è fatta salva la legge del 18 dicembre 1998250 sulla medicina della procreazione.251
CC). Pour l'enfant, il s'agit d'un droit strictement personnel, indépendant de celui du mari de sa mère, qu'il peut ainsi exercer seul s'il a la capacité de discernement (art. 19 al. 2
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 19 - 1 Le persone capaci di discernimento che non hanno l'esercizio dei diritti civili non possono assumere obbligazioni o rinunciare a diritti senza il consenso del loro rappresentante legale.10
1    Le persone capaci di discernimento che non hanno l'esercizio dei diritti civili non possono assumere obbligazioni o rinunciare a diritti senza il consenso del loro rappresentante legale.10
2    Senza tale consenso possono conseguire vantaggi gratuiti e provvedere a piccole incombenze della vita quotidiana.11
3    Essi sono tenuti a risarcire i danni cagionati con atti illeciti.12
CC); à défaut, l'enfant doit pouvoir agir par le ministère d'un curateur de représentation (art. 392 ch. 2
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 392 - Se l'istituzione di una curatela appare manifestamente sproporzionata rispetto all'estensione dei compiti, l'autorità di protezione degli adulti può:
1  provvedere di moto proprio a quanto necessario, segnatamente dando il consenso a un negozio giuridico;
2  conferire a un terzo l'incarico di provvedere a singoli compiti; oppure
3  designare una persona o un servizio idonei con diritto di controllo e informazione in determinati ambiti.
CC), lequel entreprendra le procès en désaveu au nom de l'enfant (ATF 122 II 289 consid. 1c et les citations; arrêts 5A_128/2009 du 22 juin 2009 consid. 2.3; 5A_150/2011 du 29 juin 2011 consid. 3.4.2). L'autorité tutélaire appelée à nommer un curateur à l'enfant doit déterminer si l'ouverture d'une action en désaveu est ou non conforme à l'intérêt de celui-ci (ATF 121 III 1 consid. 2c p. 4 et les citations; arrêts 5A_128/2009 du 22 juin 2009 consid. 2.3; 5A_150/2011 du 29 juin 2011 consid. 3.4.). Elle devra d'abord examiner s'il existe des indices permettant de
sérieusement douter de la paternité du père légalement inscrit (HEGNAUER, Berner Kommentar, 4e éd. 1984, n. 72 ss ad art. 256
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 256 - 1 La presunzione di paternità può essere contestata giudizialmente:
1    La presunzione di paternità può essere contestata giudizialmente:
1  dal marito;
2  dal figlio, se la comunione domestica dei coniugi è cessata durante la sua minore età.
2    L'azione del marito è diretta contro il figlio e la madre, quella del figlio contro il marito e la madre.
3    L'azione è improponibile per il marito che ha consentito al concepimento da parte di un terzo. Riguardo il diritto di contestazione del figlio è fatta salva la legge del 18 dicembre 1998250 sulla medicina della procreazione.251
CC; Repertorio di giurisprudenza patria [Rep] 1998 179 ss [180]). Dans l'affirmative, elle devra alors procéder à une pesée des intérêts de l'enfant en comparant sa situation avec et sans le désaveu (arrêt 5A_128/2009 précité consid. 2.3 et la référence). Elle doit tenir compte des conséquences d'ordre tant psycho-social que matériel, par exemple la perte du droit à l'entretien et des expectatives successorales (ATF 121 III 1 consid. 2c p. 5; arrêt 5A_128/2009 précité consid. 2.3; HEGNAUER, op. cit., n. 74 ad art. 256
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 256 - 1 La presunzione di paternità può essere contestata giudizialmente:
1    La presunzione di paternità può essere contestata giudizialmente:
1  dal marito;
2  dal figlio, se la comunione domestica dei coniugi è cessata durante la sua minore età.
2    L'azione del marito è diretta contro il figlio e la madre, quella del figlio contro il marito e la madre.
3    L'azione è improponibile per il marito che ha consentito al concepimento da parte di un terzo. Riguardo il diritto di contestazione del figlio è fatta salva la legge del 18 dicembre 1998250 sulla medicina della procreazione.251
CC); il ne sera ainsi pas dans l'intérêt de l'enfant d'introduire une telle action lorsqu'il est incertain que le mineur puisse avoir un autre père légal, lorsque la contribution d'entretien serait notablement moindre, lorsque la relation étroite entre l'enfant et ses frères et soeurs serait sérieusement perturbée et lorsqu'il n'y a pas lieu d'admettre que l'enfant serait en mesure d'entretenir une relation positive sur le plan socio-psychique avec son géniteur (arrêt 5A_128/2009 précité consid. 2.3 et la référence).
3.1.2 Dès lors que la décision de nommer un curateur à l'enfant suppose une pesée d'intérêts de la part de l'autorité cantonale, le Tribunal fédéral fait preuve de retenue en revoyant sa décision (cf. ATF 136 I 178 consid. 5; 120 II 384 consid. 5b p. 387). Comme pour toute norme qui accorde au juge un large pouvoir d'appréciation, le Tribunal fédéral n'intervient que si la décision attaquée s'écarte des règles établies par la doctrine et la jurisprudence en matière de libre appréciation, si elle s'appuie sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun rôle ou, à l'inverse, si elle n'a pas tenu compte d'éléments qui auraient absolument dû être pris en considération. Il sanctionne en outre les décisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appréciation lorsqu'elles aboutissent à un résultat manifestement injuste ou à une inéquité choquante (ATF 135 III 121 consid. 2; 133 III 201 consid. 5.4 p. 211).

3.2 L'audition de l'enfant découle directement de l'art. 12
IR 0.107 Convenzione del 20 novembre 1989 sui diritti del fanciullo
CDF Art. 12 - 1. Gli Stati parti garantiscono al fanciullo capace di discernimento il diritto di esprimere liberamente la sua opinione su ogni questione che lo interessa, le opinioni del fanciullo essendo debitamente prese in considerazione tenendo conto della sua età e del suo grado di maturità.
1    Gli Stati parti garantiscono al fanciullo capace di discernimento il diritto di esprimere liberamente la sua opinione su ogni questione che lo interessa, le opinioni del fanciullo essendo debitamente prese in considerazione tenendo conto della sua età e del suo grado di maturità.
2    A tal fine, si darà in particolare al fanciullo la possibilità di essere ascoltato in ogni procedura giudiziaria o amministrativa che lo concerne, sia direttamente, sia tramite un rappresentante o un organo appropriato, in maniera compatibile con le regole di procedura della legislazione nazionale.
de la Convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant (CDE; RS 0.107; sur ce point: ATF 124 III 90). Elle constitue à la fois un droit de participation de l'enfant à la procédure qui le concerne et un moyen pour le juge d'établir les faits (ATF 133 III 553 consid. 2 non publié; arrêts 5A_50/2010 du 6 juillet 2010 consid. 2.1 publié in FamPra 2010 955; 5A_402/2011 du 5 décembre 2011 consid. 5.1). L'audition ne présuppose pas que l'enfant ait la capacité de discernement au sens de l'art. 16
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 16 - È capace di discernimento, nel senso di questa legge, qualunque persona che non sia priva della capacità di agire ragionevolmente per effetto della sua età infantile o di disabilità mentale, turba psichica, ebbrezza o stato consimile.
CC. Selon la ligne directrice suivie par le Tribunal de céans et développée dans le cadre des procédures de droit matrimonial, l'audition d'un enfant est possible dès qu'il a six ans révolus (ATF 131 III 553 consid. 1.2.3; 133 III 553 consid. 3; arrêt 5A_119/2010 du 12 mars 2010 consid. 2.1.3). Cet âge minimum est indépendant du fait qu'en psychologie enfantine, on considère que les activités mentales de logique formelle ne sont possibles qu'à partir d'un âge variant entre onze et treize ans environ et que la capacité de différenciation et d'abstraction orale ne se développe plus ou moins qu'à partir de cet âge-là (arrêt 5A_119/2010 précité consid. 2.1.3 et les
références). Auparavant, l'audition de l'enfant vise avant tout à permettre au juge compétent de se faire une idée personnelle et de disposer d'une source de renseignements supplémentaires pour établir l'état de fait et prendre sa décision, l'enfant n'étant pas encore en mesure de s'exprimer sans faire abstraction de facteurs d'influence immédiats et extérieurs, ni de formuler une volonté stable (ATF 133 III 146 consid. 2.6; 131 III 553 consid. 1.2.2 et les références: arrêt_119/2010 précité consid. 2.13).

4.
Reprenant d'abord pour l'essentiel la motivation de la décision du tribunal tutélaire pour affirmer l'intérêt de l'enfant à l'action en désaveu, le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir examiné cet intérêt en violation de son pouvoir d'appréciation: son refus de nommer un curateur se fondait en effet sur des éléments qui n'étaient pas pertinents - l'avis de l'enfant et le témoignage de la psychothérapeute de ce dernier (consid. 4.1 et 4.2) -, alors que des faits essentiels commandaient précisément l'institution d'une telle mesure (4.3).
4.1
4.1.1 Concernant le désir de l'enfant, le recourant observe que ce dernier, dont les propos auraient au demeurant été déformés par la cour cantonale, ne disposait pas de la capacité de discernement suffisante pour qu'il soit tenu compte de son éventuel avis sur l'issue de la cause. Il était par ailleurs grotesque de considérer la psychothérapeute, interrogée en tant que témoin, comme le porte-parole de l'enfant.
4.1.2 Il convient d'opposer au recourant que D.________ était âgé de 9 ans lors de son audition. Conformément aux principes jurisprudentiels sus-exposés, l'enfant avait une capacité de discernement suffisante pour pouvoir être auditionné par le juge. Devant ce dernier, l'enfant a indiqué vouloir continuer à voir son père légal et son père biologique de la même manière que jusqu'à présent, c'est-à-dire une fois par semaine et un week-end sur deux pour le premier ainsi qu'un jour toutes les deux semaines et un week-end par mois pour le second. Contrairement à ce que paraît soutenir le recourant, la cour cantonale n'en a nullement déduit qu'il ne souhaiterait pas que son père biologique devienne son père légal: la juridiction a considéré que, par cette remarque, l'enfant démontrait sa volonté que les choses soient maintenues en l'état, et, par voie de conséquence, qu'il n'était pas dans son intérêt actuel d'introduire une action en désaveu. Que l'enfant n'ait pas réellement saisi les enjeux juridiques de la procédure en cours n'est en outre pas déterminant, l'audition de l'enfant, à cet âge-là, visant avant tout à permettre au juge compétent de se faire une idée personnelle et de disposer d'une source d'informations complémentaires,
sans rechercher une détermination précise de l'enfant quant à l'issue juridique de la procédure (consid. 3.2 supra). Enfin, on ne saurait retenir que les juges cantonaux considéreraient la psychothérapeute comme le porte-parole de l'enfant. En indiquant que D.________ avait manifesté le désir que les choses restent telles qu'elles étaient, notamment par le biais de sa psychothérapeute, la juridiction n'a rien voulu exprimer de plus que la confirmation, par la professionnelle, du sentiment formulé par l'enfant.
4.2
4.2.1 A propos de l'opinion émise par la psychothérapeute, le recourant soutient qu'elle devait être considérée avec beaucoup de retenue: contrairement à ce que paraissait affirmer la doctoresse, les intimés n'étaient pas particulièrement présents et collaborants; le certificat rédigé à leur demande l'avait été sans que son auteur ait eu l'occasion de s'entretenir avec l'enfant sur l'existence de son père biologique; elle n'avait en outre jamais rencontré le recourant et n'avait abordé que le côté affectif de la relation de D.________ avec ses parents, à l'exclusion de son aspect officiel; la crainte, développée par l'enfant, d'un changement dans sa situation était enfin intrinsèque à la procédure initiée et, contrairement à ce que paraissait penser la psychothérapeute, les liens d'attachement entre D.________ et son père légal ne seraient pas perturbés, le recourant rappelant qu'il ne s'opposait nullement au maintien des liens et rencontres entre son fils et l'intimé.
4.2.2 Interrogée en tant que témoin par la cour cantonale, la psychothérapeute a souligné que l'enfant souffrait actuellement de la peur que la situation change et constaté qu'il manifestait une inquiétude quant aux démarches entreprises auprès des autorités. Elle en a conclu qu'il serait préjudiciable, à ce stade de son développement, d'opérer un changement dans sa filiation paternelle et qu'il serait dès lors préférable d'attendre qu'il soit en mesure d'apprécier lui-même quel était son intérêt. Pour l'essentiel, les critiques du recourant à l'égard de ce témoignage se fondent sur des éléments qui ne ressortent nullement de celui-ci et sont appellatoires: il en est ainsi, notamment, lorsqu'il affirme que les parents ont préféré "privilégier leur réputation et le secret" en révélant tardivement à leur fils son identité biologique, quand il interprète le terme "soulagé" en ce sens que l'enfant aurait été obligé de cacher son existence à sa psychothérapeute ou encore lorsqu'il prétend que cette information aurait été transmise "opportunément" quelques semaines avant l'ouverture de la procédure; de même, les critiques du recourant se fondent sur sa propre appréciation du moyen de preuve contesté quand il soutient que, contrairement
à ce qui ressort du témoignage, les parents ne seraient pas présents ni collaborants. L'idée que les liens d'attachement entre D.________ et son père biologique seraient perturbés ne résulte par ailleurs nullement des déclarations de la psychothérapeute telles que retranscrites par la cour cantonale. Enfin, l'on ne perçoit pas en quoi le fait que la doctoresse se soit entretenue avec l'enfant des relations affectives qu'il entretenait avec ses parents, à l'exclusion des conséquences officielles de l'action en désaveu affaiblirait le témoignage litigieux, ce d'autant plus que le recourant admet lui-même que l'enfant ne saisit pas l'enjeu de la procédure en cours.
4.3
4.3.1 Après avoir reproché aux juges cantonaux d'avoir conclu, en se fondant sur l'avis de l'enfant et le témoignage de sa psychothérapeute, qu'il convenait de ne pas perturber l'équilibre de D.________, le recourant relève une série d'arguments permettant à son sens de démontrer que la cour cantonale aurait abusé de son pouvoir d'appréciation. Il se plaint ainsi de ce que la juridiction n'aurait pas retenu qu'il entretenait d'excellents rapports avec son fils, qu'il avait toujours été présent, qu'il était intervenu dans l'éducation et le suivi scolaire de l'enfant, que ses compétences parentales n'étaient pas contestées et précise également que D.________ ne vit plus avec son père légal depuis plus de sept ans. Prétendant reprendre les critères retenus par la jurisprudence à propos de l'art. 392 ch. 2
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 392 - Se l'istituzione di una curatela appare manifestamente sproporzionata rispetto all'estensione dei compiti, l'autorità di protezione degli adulti può:
1  provvedere di moto proprio a quanto necessario, segnatamente dando il consenso a un negozio giuridico;
2  conferire a un terzo l'incarico di provvedere a singoli compiti; oppure
3  designare una persona o un servizio idonei con diritto di controllo e informazione in determinati ambiti.
CC, le recourant souligne aussi que, financièrement, l'intérêt de l'enfant à l'action en désaveu était établi et que la procédure lui permettrait de renforcer ses liens avec ses deux demi-soeurs. Invoquant encore les tentatives d'instrumentalisation de D.________ par ses parents, le recourant rappelle enfin l'avis du SPMi selon lequel l'absence de désaveu risquait d'entraîner pour l'enfant la perte de son identité biologique ainsi
qu'une confusion dans la construction de son identité, considérations qui auraient également dû être retenues par la cour cantonale dans sa pesée d'intérêts.
4.3.2 Par la décision attaquée, il n'apparaît pas que la Cour de justice ait abusé de son pouvoir d'appréciation. Non seulement le recourant n'est pas parvenu à démontrer, par ses critiques, la contrariété au droit fédéral des critères sur lesquels la juridiction s'est fondée (consid. 4.1 et 4.2 supra), mais à supposer également, comme il le prétend (consid. 5 infra), que les autres éléments qu'il invoque soient intégralement constatés en fait, ceux-ci ne suffisent pas à retenir une éventuelle violation du pouvoir d'appréciation de l'autorité cantonale telle que la définit la jurisprudence fédérale (consid. 3.1.2 supra). Au demeurant, si le recourant reprend les critères que la doctrine et la jurisprudence ont établis à titre exemplatif pour définir l'absence d'intérêt de l'enfant à l'action en désaveu, il ne saurait toutefois déduire de leur existence un intérêt inconditionnel à l'ouverture de cette procédure.

5.
Le recourant soutient que la décision attaquée résulterait non seulement d'une appréciation arbitraire des preuves et d'un établissement manifestement inexact des faits, mais qu'elle violerait également son droit d'être entendu, la juridiction cantonale ayant en effet refusé la nomination du curateur sans tenir compte de nombreux éléments de fait, qu'il avait pourtant dûment allégués et établis devant elle, à savoir, principalement: son investissement dans l'éducation de son fils, le "sabotage" systématique de son droit de visite et l'instrumentalisation de l'enfant par sa mère et son père légal.

Sous couvert de critiques d'ordre factuel, le recourant s'en prend à nouveau à l'appréciation juridique effectuée par la cour cantonale, critique dont le sort est toutefois scellé par le considérant précédent.

6.
En définitive, le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable. Les frais judiciaires sont mis à la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
1    Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
2    In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
3    Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
4    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
5    Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.
LTF). Les intimés, qui n'ont pas été invités à répondre, n'ont pas droit à une indemnité de dépens.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté, dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1'500 fr. sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice du canton de Genève, Autorité de surveillance du Tribunal tutélaire.

Lausanne, le 10 février 2012
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

La Présidente: Hohl

La Greffière: de Poret Bortolaso
Informazioni decisione   •   DEFRITEN
Documento : 5A_593/2011
Data : 10. febbraio 2012
Pubblicato : 08. marzo 2012
Sorgente : Tribunale federale
Stato : Inedito
Ramo giuridico : Diritto di famiglia
Oggetto : curatelle de représentation


Registro di legislazione
CC: 16 
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 16 - È capace di discernimento, nel senso di questa legge, qualunque persona che non sia priva della capacità di agire ragionevolmente per effetto della sua età infantile o di disabilità mentale, turba psichica, ebbrezza o stato consimile.
19 
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 19 - 1 Le persone capaci di discernimento che non hanno l'esercizio dei diritti civili non possono assumere obbligazioni o rinunciare a diritti senza il consenso del loro rappresentante legale.10
1    Le persone capaci di discernimento che non hanno l'esercizio dei diritti civili non possono assumere obbligazioni o rinunciare a diritti senza il consenso del loro rappresentante legale.10
2    Senza tale consenso possono conseguire vantaggi gratuiti e provvedere a piccole incombenze della vita quotidiana.11
3    Essi sono tenuti a risarcire i danni cagionati con atti illeciti.12
255 
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 255 - 1 Il marito è presunto essere il padre del figlio nato durante il matrimonio.
1    Il marito è presunto essere il padre del figlio nato durante il matrimonio.
2    Se muore, il marito è presunto essere il padre del figlio nato entro trecento giorni dalla sua morte oppure, in caso di nascita più tardiva, se è provata l'anteriorità del concepimento rispetto alla morte.
3    Se è dichiarato scomparso, il marito è presunto essere il padre del figlio nato entro trecento giorni dal momento del pericolo di morte o dell'ultima notizia.
256 
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 256 - 1 La presunzione di paternità può essere contestata giudizialmente:
1    La presunzione di paternità può essere contestata giudizialmente:
1  dal marito;
2  dal figlio, se la comunione domestica dei coniugi è cessata durante la sua minore età.
2    L'azione del marito è diretta contro il figlio e la madre, quella del figlio contro il marito e la madre.
3    L'azione è improponibile per il marito che ha consentito al concepimento da parte di un terzo. Riguardo il diritto di contestazione del figlio è fatta salva la legge del 18 dicembre 1998250 sulla medicina della procreazione.251
274a 
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 274a - 1 In circostanze straordinarie, il diritto alle relazioni personali può essere conferito anche a altre persone, segnatamente a parenti, in quanto ciò serva al bene del figlio.
1    In circostanze straordinarie, il diritto alle relazioni personali può essere conferito anche a altre persone, segnatamente a parenti, in quanto ciò serva al bene del figlio.
2    I limiti del diritto di visita posti ai genitori vigono per analogia.
306 
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 306 - 1 Il figlio sotto l'autorità parentale e capace di discernimento può agire per la comunione domestica col consenso dei genitori, e in tal caso non obbliga se stesso, ma i genitori.
1    Il figlio sotto l'autorità parentale e capace di discernimento può agire per la comunione domestica col consenso dei genitori, e in tal caso non obbliga se stesso, ma i genitori.
2    Se i genitori sono impediti di agire o i loro interessi in un affare sono in collisione con quelli del figlio, l'autorità di protezione dei minori nomina un curatore o provvede essa stessa all'affare.392
3    In caso di collisione di interessi, i poteri dei genitori decadono per legge nell'affare di cui si tratta.393
392
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 392 - Se l'istituzione di una curatela appare manifestamente sproporzionata rispetto all'estensione dei compiti, l'autorità di protezione degli adulti può:
1  provvedere di moto proprio a quanto necessario, segnatamente dando il consenso a un negozio giuridico;
2  conferire a un terzo l'incarico di provvedere a singoli compiti; oppure
3  designare una persona o un servizio idonei con diritto di controllo e informazione in determinati ambiti.
CDF: 12
IR 0.107 Convenzione del 20 novembre 1989 sui diritti del fanciullo
CDF Art. 12 - 1. Gli Stati parti garantiscono al fanciullo capace di discernimento il diritto di esprimere liberamente la sua opinione su ogni questione che lo interessa, le opinioni del fanciullo essendo debitamente prese in considerazione tenendo conto della sua età e del suo grado di maturità.
1    Gli Stati parti garantiscono al fanciullo capace di discernimento il diritto di esprimere liberamente la sua opinione su ogni questione che lo interessa, le opinioni del fanciullo essendo debitamente prese in considerazione tenendo conto della sua età e del suo grado di maturità.
2    A tal fine, si darà in particolare al fanciullo la possibilità di essere ascoltato in ogni procedura giudiziaria o amministrativa che lo concerne, sia direttamente, sia tramite un rappresentante o un organo appropriato, in maniera compatibile con le regole di procedura della legislazione nazionale.
LTF: 46 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 46 Sospensione - 1 I termini stabiliti in giorni dalla legge o dal giudice sono sospesi:
1    I termini stabiliti in giorni dalla legge o dal giudice sono sospesi:
a  dal settimo giorno precedente la Pasqua al settimo giorno successivo alla Pasqua incluso;
b  dal 15 luglio al 15 agosto incluso;
c  dal 18 dicembre al 2 gennaio incluso.
2    Il capoverso 1 non si applica nei procedimenti concernenti:
a  l'effetto sospensivo e altre misure provvisionali;
b  l'esecuzione cambiaria;
c  i diritti politici (art. 82 lett. c);
d  l'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e l'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
e  gli appalti pubblici.18
66 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
1    Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
2    In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
3    Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
4    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
5    Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.
72 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
1    Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
2    Al ricorso in materia civile soggiacciono anche:
a  le decisioni in materia di esecuzione e fallimento;
b  le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni:
b1  sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile,
b2  sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie,
b3  sull'autorizzazione al cambiamento del nome,
b4  in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio,
b5  in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio,
b6  in materia di protezione dei minori e degli adulti,
b7  ...
75 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
1    Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
2    I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui:
a  una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
b  un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica;
c  è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi.
76 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
1    Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
a  ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
b  è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa.
2    Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.40
90 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 90 Decisioni finali - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni che pongono fine al procedimento.
100
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
1    Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
2    Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
b  nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
c  in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
d  del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti.
3    Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
b  dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
4    Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
5    Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
6    ...94
7    Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.
Registro DTF
120-II-384 • 121-III-1 • 122-II-289 • 124-III-90 • 131-III-553 • 133-III-146 • 133-III-201 • 133-III-553 • 135-III-121 • 136-I-178
Weitere Urteile ab 2000
5A_119/2010 • 5A_128/2009 • 5A_150/2011 • 5A_402/2011 • 5A_50/2010 • 5A_593/2011
Parole chiave
Elenca secondo la frequenza o in ordine alfabetico
biologia • contestazione della presunzione di paternità • tribunale federale • curatore • potere d'apprezzamento • interesse del figlio • capacità di discernimento • audizione del figlio • ricorso in materia civile • autorità di vigilanza • autorità cantonale • mese • dottrina • relazioni personali • autorità tutoria • fratelli e sorelle • calcolo • cambiamento del nome • indicazione erronea • astrazione
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