Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

9C 500/2021

Urteil vom 9. Dezember 2021

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Parrino, Präsident,
Bundesrichterinnen Heine, Moser-Szeless,
Gerichtsschreiber Williner.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Rajeevan Linganathan,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen das Urteil des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 28. Juli 2021 (IV.2020.00708).

Sachverhalt:

A.
Die zuständige Krankentaggeldversicherung (SWICA Gesundheitsorganisation) meldete den 1966 geborenen A.________ am 11. August 2017 (Eingangsdatum) unter Hinweis auf Kniebeschwerden nach erlittenem Sturz auf Glatteis bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle des Kantons Zürich (nachfolgend: IV-Stelle) tätigte verschiedene Abklärungen in erwerblicher und medizinischer Hinsicht, insbesondere zog sie die Akten der SWICA bei. Mit Verfügung vom 9. September 2020 sprach sie A.________ nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren (Vorbescheide vom 16. Oktober 2017 und vom 9. September 2019) eine befristete ganze Rente für den Zeitraum vom 1. Februar 2018 bis zum 31. Juli 2018 zu (Invaliditätsgrad 100 %).

B.
Die dagegen von A.________ erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Urteil vom 28. Juli 2021 ab.

C.
A.________ führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten und beantragt, es sei ihm unter Aufhebung des angefochtenen Urteils unbefristet (rückwirkend seit Anspruchsbeginn) eine ganze Rente der Invalidenversicherung, eventualiter eine Dreiviertelsrente auszurichten. Subeventualiter sei die Sache zu neuer Entscheidung an die Vorinstanz zurückzuweisen.

Erwägungen:

1.

1.1. Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann unter anderem die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG), die Feststellung des Sachverhalts durch die Vorinstanz nur, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG). Die Beschwerde hat unter anderem die Begehren und deren Begründung zu enthalten, wobei in der Begründung in gedrängter Form - unter Bezugnahme auf und in Auseinandersetzung mit den entscheidenden vorinstanzlichen Erwägungen (BGE 138 I 171 E. 1.4; 134 II 244 E. 2.1) - darzulegen ist, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG).

1.2. Bei den gerichtlichen Feststellungen zum Gesundheitszustand und zur Arbeitsfähigkeit bzw. deren Veränderung in einem bestimmten Zeitraum handelt es sich grundsätzlich um Tatfragen (BGE 132 V 393 E. 3.2). Ebenso stellt die konkrete Beweiswürdigung eine Tatfrage dar. Dagegen sind die vollständige Feststellung rechtserheblicher Tatsachen sowie die Beachtung des Untersuchungsgrundsatzes und der Anforderung an den Beweiswert ärztlicher Berichte und Gutachten Rechtsfragen (BGE 134 V 231 E. 5.1).

2.

2.1. Es ist unbestritten, dass der Beschwerdeführer für die Zeit vom 1. Februar 2018 bis zum 31. Juli 2018 Anspruch auf eine ganze Rente der Invalidenversicherung hat. Streitig und zu prüfen ist indessen, ob das kantonale Gericht einen darüber hinausgehenden Rentenanspruch zu Recht verneint hat.

2.2. Die Vorinstanz hat die Bestimmungen und Grundlagen zu den Begriffen der Invalidität (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG, Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG) und der Erwerbsunfähigkeit (Art. 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG) sowie zum Umfang des Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG) zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.
Zu ergänzen ist, dass es dem Sozialversicherungsgericht nach der Rechtsprechung nicht verwehrt ist, einzig oder im Wesentlichen gestützt auf eine (versicherungsinterne) Beurteilung des Regionalen Ärztlichen Dienstes (RAD) zu entscheiden. In solchen Fällen sind an die Beweiswürdigung jedoch strenge Anforderungen in dem Sinne zu stellen, dass bei auch nur geringen Zweifeln an der Zuverlässigkeit und Schlüssigkeit der ärztlichen Feststellungen ergänzende Abklärungen vorzunehmen sind (BGE 135 V 465 E. 4.4 in fine mit Hinweis).

3.
Die Vorinstanz stellte gestützt auf die medizinische Aktenlage fest, beim Beschwerdeführer sei im April 2018 eine erhebliche Veränderung des Gesundheitszustands eingetreten. Für sitzende - mithin optimal angepasste - Tätigkeiten bestehe ab diesem Zeitpunkt eine 100 %ige Arbeitsfähigkeit. Die für den Einkommensvergleich massgeblichen Einkommen ermittelte sie je auf Basis der Tabellenlöhne der vom Bundesamt für Statistik (BFS) alle zwei Jahre durchgeführten Lohnstrukturerhebung (LSE). Konkret bezifferte das kantonale Gericht das Valideneinkommen auf Fr. 52'419.- (Zentralwert der Tabelle TA1 im Bereich "Gastgewerbe/Beherbergung und Gastronomie" [Ziff. 55-56], Kompetenzniveau 1, Männer) und das Invalideneinkommen - unter Gewährung eines leidensbedingten Abzugs von 10 % - auf Fr. 60'990.- (Zentralwert der Tabelle TA1, Total, Kompetenzniveau 1, Männer). Danach bestehe ab dem 1. August 2018 (in Anwendung von Art. 88a Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
Satz 2 IVV) ein rentenausschliessender Invaliditätsgrad von 0 %.

4.
Der Beschwerdeführer rügt eine offensichtlich unrichtige Sachverhaltsfeststellung und eine Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes, weil die Vorinstanz die vorhandenen Akten einseitig und unvollständig betrachtet und gewürdigt habe. Insbesondere stört er sich am Umstand, dass sie ihren Entscheid einzig bzw. überwiegend auf den Bericht des RAD-Arztes Dr. med. B.________, Facharzt für Chirurgie, Orthopädische Chirurgie und Traumatologie, vom 13. Mai 2019 abgestützt habe. Damit sei den diesbezüglich geltenden strengen Anforderungen an die Beweiswürdigung nicht genügend Rechnung getragen worden.

4.1. Zum Vornherein nichts für seinen Standpunkt abzuleiten vermag der Beschwerdeführer aus dem Verweis auf verschiedene vor April 2018 verfasste Arztberichte und darin attestierte Arbeitsunfähigkeiten. So stellte die Vorinstanz unbestritten fest, dass der Beschwerdeführer aufgrund einer vollständigen Arbeitsunfähigkeit für sämtliche Tätigkeiten von Februar 2018 bis Juli 2018 Anspruch auf eine ganze Rente der Invalidenversicherung hat. Gemäss angefochtenem Entscheid veränderte sich sein Gesundheitszustand erst ab März 2018 zum Positiven und es ist erst ab April 2018 von einer uneingeschränkten Arbeitsfähigkeit in rein sitzender Tätigkeit auszugehen.

4.2. Der Beschwerdeführer räumt selber ein, dass es im Rahmen der freien Beweiswürdigung grundsätzlich zulässig ist, dass Verwaltung und Sozialversicherungsgericht ihre Entscheide einzig oder im Wesentlichen auf versicherungsinterne Entscheidgrundlagen stützten (vgl. dazu E. 2.2 hievor). Im vorliegenden Fall hat sich die Vorinstanz einlässlich mit den vorhandenen ärztlichen Unterlagen auseinandergesetzt und festgestellt, die Einschätzung des RAD-Arztes Dr. med. B.________ in der Stellungnahme vom 13. Mai 2019 sei nicht zu beanstanden. Das kantonale Gericht nahm im Rahmen seiner Beweiswürdigung nicht nur Bezug auf diese verwaltungsinterne ärztliche Stellungnahme, sondern auch auf weitere Arztberichte. Namentlich setzte sie sich mit dem Bericht der Praxis für Schmerzmedizin vom 5. März 2018 auseinander, worin Dr. med. C.________, Fachärztin für Anästhesiologie, nur noch über belastungsabhängige Schmerzen berichtet und eine Arbeitsfähigkeit in rein sitzender Tätigkeit nicht ausgeschlossen habe. Weiter bezog sich das kantonale Gericht auf den Bericht des Dr. med. D.________, FMH Orthopädische Chirurgie, vom 13. April 2018. Dieser habe einen verbesserten Gesundheitszustand, nur noch belastungsabhängige Schmerzen sowie einen
verminderten Analgetikakonsum festgestellt und eine Arbeitsfähigkeit für eine rein sitzende Tätigkeit nicht ausgeschlossen. Die Vorinstanz berücksichtigte auch die Einschätzung des Hausarztes med. pract. E.________, welcher dem Beschwerdeführer im Juni 2018 eine vollständige Arbeitsfähigkeit in rein sitzender Tätigkeit attestiert und diese Einschätzung im April 2019 explizit bestätigt habe.
Inwiefern diese Beweiswürdigung des kantonalen Gerichts einseitig oder unvollständig sein sollte oder sich (geringe) Zweifel an der Zuverlässigkeit und Schlüssigkeit des RAD-Berichts vom 13. Mai 2019 aufdrängen sollten, ist weder ersichtlich noch in der Beschwerde substanziiert dargetan. Nicht stichhaltig ist insbesondere der Verweis des Beschwerdeführers auf einen nicht näher bezeichneten "anderslautenden Bericht des Spezialisten Dr. med. F.________". Soweit diesbezüglich überhaupt von einem rechtsgenüglich begründeten Einwand auszugehen ist (vgl. E. 1.1 hievor), lässt der Beschwerdeführer ausser Acht, dass Differenzen in der Einschätzung der RAD-Ärzte und der behandelnden Ärzte für sich allein nicht ausreichen, um weiteren Abklärungsbedarf zu begründen (vgl. Urteil 9C 16/2021 vom 15. März 2021 E. 3.2 mit Hinweisen). Ein solcher Bedarf geht denn entgegen den Rügen des Beschwerdeführers auch nicht aus den Berichten des Dr. med. G.________ oder des med. pract. H.________ (beide Ärzte der Klinik I.________) vom 3. Mai und vom 11. Juni 2018 hervor. So lässt sich dem Sprechstundenbericht vom 3. Mai 2018 ohne Weiteres entnehmen, dass Dr. med. G.________ Zusatzabklärungen nur deshalb veranlasst hatte, um - wie in der Folge tatsächlich
geschehen - eine mögliche Allergie als Ursache für eine Entzündungsreaktion mit Erguss am rechten Knie ausschliessen zu können. Auch der Einwand, weder Dr. med. G.________ noch med. pract. H.________ hätten eine Arbeitsfähigkeit von 100 % attestiert, vermag keine Zweifel an der RAD-Stellungnahme vom 13. Mai 2019 zu begründen. So verzichteten die beiden Ärzte der Klinik I.________ explizit auf eine Einschätzung der Arbeitsfähigkeit und baten diesbezüglich um Konsultation der vorbehandelnden Ärzte. Mit Blick auf diesen Verzicht war es denn auch nicht an Dr. med. H.________ über die Notwendigkeit weiterer arbeitsmedizinischer Untersuchungen für eine Einschätzung der Arbeitsfähigkeit zu befinden.

5.
Unbegründet ist weiter die Rüge des Beschwerdeführers, es fänden nach wie vor Behandlungen statt und es sei deshalb in Bezug auf seinen Gesundheitszustand nicht von einem stabilen Endzustand auszugehen. Das kantonale Gericht stellte diesbezüglich unter Hinweis auf verschiedene medizinische Berichte fest, die Beschwerden am rechten Knie seien weitgehend chronifiziert und es seien keine wesentlichen Veränderungen mehr zu erwarten, woran gemäss einleuchtender Einschätzung des RAD die klarerweise weiterlaufende Behandlung nichts ändere. Ebenfalls setzte sich die Vorinstanz mit der in verschiedenen Arztberichten thematisierten Möglichkeit einer Revisionsoperation am rechten Knie auseinander. Sie schloss indessen, es seien bislang keine weiteren Schritte in diese Richtung unternommen worden. Das kantonale Gericht befasste sich auch mit den vom Beschwerdeführer geklagten Schulterbeschwerden und erkannte, es fehlten diesbezüglich aktenkundige Hinweise auf stattgefundene Behandlungen oder eine relevante Einschränkung der Arbeitsfähigkeit. Was der Beschwerdeführer dagegen vorbringt ist weitgehend appellatorischer Natur. So beschränkt er sich im Wesentlichen auf eine (wörtliche) Wiederholung der im vorinstanzlichen Verfahren vorgetragenen
Einwendungen ohne auf die massgeblichen Erwägungen des angefochtenen Entscheids einzugehen und darzutun, inwiefern diese offensichtlich unrichtig sein oder sonstwie Bundesrecht verletzen sollen (vgl. E. 1.1 hievor). Daneben stellt er aktuelle Therapieberichte betreffend das rechte Knie in Aussicht, welche aber in der Folge nicht eingereicht wurden; als echte Noven wären diese vor Bundesgericht im Übrigen unzulässig (BGE 143 V 19 E. 1.2). Mit all diesen Einwänden vermag der Beschwerdeführer jedenfalls keine Bundesrechtswidrigkeit zu begründen. Der vorinstanzliche Verzicht auf Beweisweiterungen verletzt auch nicht den Untersuchungsgrundsatz (zur Zulässigkeit der antizipierten Beweiswürdigung: BGE 136 I 229 E. 5.3).

6.
In Bezug auf seine verbliebene medizinisch-theoretische Arbeitsfähigkeit bringt der Beschwerdeführer vor, diese sei auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt nicht verwertbar. Für ihn würden lediglich sitzende Tätigkeiten in Frage kommen, bei denen zuweilen Gelegenheit zur Betätigung des Knies vorhanden sein müssten. Eine administrative Tätigkeit, welche diesem medizinischen Anforderungsprofil am besten entspreche, falle aber unter anderem aufgrund schwacher Sprachkenntnisse und fehlender beruflicher Ausbildung ausser Betracht; solche Stellen würden im freien Arbeitsmarkt zudem nur ausserordentlich selten angeboten. Der Beschwerdeführer stellt zudem in Frage, wie es ihm - der seit jeher Mühe gehabt habe, ein ausreichendes Einkommen zu erzielen - mit seinen gesundheitlichen Einschränkungen möglich sein solle, einen Verdienst von Fr. 60'990.- zu erwirtschaften.

6.1. Beim ausgeglichenen Arbeitsmarkt handelt es sich um eine theoretische Grösse, so dass eine Unverwertbarkeit der verbliebenen Leistungsfähigkeit nicht leichthin angenommen werden kann (vgl. Urteil 9C 426/2020 vom 29. April 2021 E. 5.2 mit Hinweisen). An der Massgeblichkeit dieses ausgeglichenen Arbeitsmarkts vermag auch der Umstand nichts zu ändern, dass es für die versicherte Person im Einzelfall schwierig oder gar unmöglich ist, auf dem tatsächlichen Arbeitsmarkt eine entsprechende Stelle zu finden (vgl. Urteil 9C 141/2021 vom 8. Juli 2021 E. 5.1 mit Hinweisen). Dem Beschwerdeführer, welcher im massgebenden Zeitpunkt (Mai 2019; vgl. dazu BGE 145 V 2 E. 5.3.1 mit Hinweisen) erst 53 Jahre alt war, sind nach dem Dargelegten ab April 2018 sitzende Tätigkeiten in vollem Pensum zumutbar. Entgegen der Beschwerde fallen darunter keinesfalls nur administrative Tätigkeiten mit erhöhten Anforderungen an Sprachkenntnisse und Ausbildung. Im Gegenteil hat das Bundesgericht wiederholt darauf hingewiesen, dass auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt leichte Hilfsarbeiten ohne besondere Anforderungen an die Qualifikationen auch vorwiegend sitzend angeboten werden (vgl. z.B. Urteil 8C 599/2015 vom 22. Dezember 2015 E. 5.2.4 mit Hinweis auf in
RKUV 2005 UV Nr. 11 S. 35 nicht publ. E. 3.2 des Urteils U 66/02 vom 2. November 2004). In Anbetracht dessen sowie mit Blick auf die gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung relativ hohen Hürden für die Annahme einer Unverwertbarkeit der Restarbeitsfähigkeit älterer Menschen (SVR 2016 IV Nr. 58 S. 190, 8C 910/2015 E. 4.3.4; Urteil 9C 693/2019 vom 17. Dezember 2019 E. 5 mit Hinweisen), hat die Vorinstanz kein Bundesrecht verletzt, indem sie die Verwertbarkeit der verbliebenen medizinisch-theoretischen Arbeitsfähigkeit des Beschwerdeführers bejahte.

6.2. Insofern der Beschwerdeführer das zugrunde gelegte Invalideneinkommen als zu hoch bemängelt, kann ihm ebenfalls nicht gefolgt werden. So ist weder ersichtlich noch legt er substanziiert dar, inwiefern er aufgrund seiner gesundheitlichen Einschränkungen ausser Stande sein sollte, das vom kantonalen Gericht gestützt auf Tabellenlöhne (unter Berücksichtigung eines leidensbedingten Abzugs von 10 %) ermittelte Einkommen von Fr. 60'990.- zu erwirtschaften. Nicht näher einzugehen ist in diesem Zusammenhang insbesondere auf die Rüge, der gewährte leidensbedingte Abzug sei zu gering. So würde gemäss den unbestritten gebliebenen vorinstanzlichen Feststellungen selbst bei Gewährung des grösstmöglichen Abzugs von 25 % kein Rentenanspruch resultieren. Nichts zu seinen Gunsten abzuleiten vermag der Beschwerdeführer schliesslich aus dem pauschalen Hinweis auf seine bescheidenen Verdienste als Gesunder. So trug die Vorinstanz einer sich daraus allenfalls ergebenden Notwendigkeit zur Parallelisierung der Vergleichseinkommen (vgl. dazu BGE 135 V 297 E. 6.1 mit Hinweisen) dadurch Rechnung, dass sie nicht nur das Invalideneinkommen, sondern (zu Gunsten des Beschwerdeführers) auch das Valideneinkommen anhand von Tabellenlöhnen ermittelte. Dies
mit der Begründung, beim zuletzt im Jahre 2016 erzielten (unterdurchschnittlichen) Einkommen habe es sich nicht um einen stabilen Verdienst gehandelt. Dagegen bringt der Beschwerdeführer nichts Entscheidendes vor.

7.
Entsprechend dem Ausgang des Verfahrens hat der Beschwerdeführer die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 66 Rentes et allocations pour impotents - 1 Sous réserve de surindemnisation, les rentes et les indemnités en capital des différentes assurances sociales sont cumulées.
1    Sous réserve de surindemnisation, les rentes et les indemnités en capital des différentes assurances sociales sont cumulées.
2    Les rentes et indemnités en capital sont, selon les dispositions de la loi spéciale concernée et dans l'ordre suivant, versées par:
a  l'AVS ou l'AI;
b  l'assurance militaire ou l'assurance-accidents;
c  la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité au sens de la loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP)53.
3    Les allocations pour impotents sont, selon les dispositions de la loi spéciale concernée et dans l'ordre suivant, versées exclusivement par:
a  l'assurance militaire ou l'assurance-accidents;
b  l'AVS ou l'AI.
ATSG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, V. Kammer, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 9. Dezember 2021

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Parrino

Der Gerichtsschreiber: Williner
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_500/2021
Date : 09 décembre 2021
Publié : 30 décembre 2021
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 66 Rentes et allocations pour impotents - 1 Sous réserve de surindemnisation, les rentes et les indemnités en capital des différentes assurances sociales sont cumulées.
1    Sous réserve de surindemnisation, les rentes et les indemnités en capital des différentes assurances sociales sont cumulées.
2    Les rentes et indemnités en capital sont, selon les dispositions de la loi spéciale concernée et dans l'ordre suivant, versées par:
a  l'AVS ou l'AI;
b  l'assurance militaire ou l'assurance-accidents;
c  la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité au sens de la loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP)53.
3    Les allocations pour impotents sont, selon les dispositions de la loi spéciale concernée et dans l'ordre suivant, versées exclusivement par:
a  l'assurance militaire ou l'assurance-accidents;
b  l'AVS ou l'AI.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
RAI: 88a
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
Répertoire ATF
132-V-393 • 134-II-244 • 134-V-231 • 135-V-297 • 135-V-465 • 136-I-229 • 138-I-171 • 143-V-19 • 145-V-2
Weitere Urteile ab 2000
8C_599/2015 • 8C_910/2015 • 9C_141/2021 • 9C_16/2021 • 9C_426/2020 • 9C_500/2021 • 9C_693/2019 • U_66/02
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
aa • allergie • appréciation anticipée des preuves • appréciation du personnel • autorité inférieure • avocat • besoin • chirurgie • chute • comparaison des revenus • constatation des faits • dimensions de la construction • douleur • doute • décision • emploi • formation professionnelle • frais judiciaires • greffier • hameau • incapacité de travail • intéressé • jour déterminant • langue • marché équilibré du travail • motivation de la décision • médecin • médecine du travail • objection • office ai • office fédéral de la statistique • office fédéral des assurances sociales • perception de prestation • pratique judiciaire et administrative • pré • préavis • question • question de fait • rapport médical • recours en matière de droit public • rente entière • revenu d'invalide • revenu sans invalidité • roue • répétition • service médical régional • tiré • travaux accessoires • tribunal fédéral • trois-quarts de rente • violation du droit • état de fait • état de santé • étendue