Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C 925/2015
Urteil vom 9. Mai 2016
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterin Heine, Bundesrichter Wirthlin,
Gerichtsschreiberin Riedi Hunold.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Andreas Burren,
Beschwerdeführer,
gegen
IV-Stelle des Kantons Aargau, Bahnhofplatz 3C, 5000 Aarau,
Beschwerdegegnerin,
B.________ Vorsorgestiftung,
Gegenstand
Invalidenversicherung,
Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 29. Oktober 2015.
Sachverhalt:
A.
A.________, geboren 1968, war ab 13. Januar 1997 bei der C.________ AG als Facharbeiter angestellt. Am 8. März 1999 stürzte er von einer Leiter und zog sich Verletzungen zu. Die IV-Stelle des Kantons Aargau sprach ihm am 23. Januar 2004 infolge eines chronischen Schmerzsyndroms ab 1. Februar 2003 eine halbe Invalidenrente zu. Auf das Gesuch um Rentenerhöhung vom 22. April 2004 trat die IV-Stelle nicht ein; dies bestätigte das Versicherungsgericht des Kantons Aargau am 24. Mai 2006. Im Nachgang zu einem erneuten Rentenerhöhungsgesuch liess die IV-Stelle A.________ psychiatrisch begutachten und erhöhte ab 1. Mai 2008 auf eine ganze Rente.
Nachdem mehrere Verdachtsmeldungen eingegangen waren, leitete die IV-Stelle von Amtes wegen ein Rentenrevisionsverfahren ein und liess A.________ an insgesamt 18 Tagen überwachen. Die IV-Stelle gewährte ihm anschliessend das rechtliche Gehör und holte die Stellungnahme des Regionalen Ärztlichen Dienstes (RAD) sowie ein psychiatrisches Gutachten bei Dr. med. D.________, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie, ein. Gestützt auf diese Unterlagen hob die IV-Stelle die Invalidenrente am 16. März 2015 per Ende April 2015 auf.
B.
Das Versicherungsgericht des Kantons Aargau wies die dagegen erhobene Beschwerde am 29. Oktober 2015 ab.
C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, es seien der kantonale Gerichtsentscheid aufzuheben und die bisherige Rentenzusprechung zu bestätigen. Eventualiter sei die Sache an die Vorinstanz zur Neubeurteilung zurückzuweisen.
Die IV-Stelle beantragt Abweisung der Beschwerde. Die bereits vor Vorinstanz beigeladene B.________ Vorsorgestiftung und das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichten auf eine Stellungnahme.
Erwägungen:
1.
1.1. Die Beschwerde kann wegen Rechtsverletzung gemäss Art. 95

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour: |
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a | inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse; |
b | application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
1bis | Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15 |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière: |
|
1 | Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière: |
a | sur les recours manifestement irrecevables; |
b | sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2); |
c | sur les recours procéduriers ou abusifs. |
2 | Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge. |
3 | L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
1.2. Nach Art. 105

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100 |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.90 |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100 |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
auf einen Sachverhalt, der von den Feststellungen im angefochtenen Entscheid abweicht, nicht berücksichtigt werden. Vorbehalten bleiben offensichtliche Sachverhaltsmängel im Sinne von Art. 105 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100 |
1.3. Ob gestützt auf die ärztlichen Feststellungen bei diagnostizierten anhaltenden somatoformen Schmerzstörungen oder vergleichbaren psychosomatischen Leiden und erkannter Aggravation auf einen Ausschlussgrund geschlossen werden kann, stellt eine frei überprüfbare Rechtsfrage dar (SVR 2015 IV Nr. 38 S. 121 E. 4.1, 9C 899/2014).
2.
Streitig ist die Aufhebung der Invalidenrente per 1. Mai 2015.
3.
Die Vorinstanz hat die Bestimmungen und Grundsätze über die Revision einer Invalidenrente (Art. 17

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
|
1 | La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
a | subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou |
b | atteint 100 %.19 |
2 | De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement. |
4.
4.1. Die Vorinstanz hat gestützt auf das Gutachten des Dr. med. D.________ vom 12. Januar 2015 sowie die Observationsberichte vom 19. Mai 2014 und 3. Dezember 2012 in für das Bundesgericht verbindlicher Weise (E. 1.2) festgestellt, beim Versicherten liege eine Aggravation vor. Ausgehend davon hat sie gefolgert, es bestehe ein Ausschlussgrund, der die Annahme eines invalidenversicherungsrechtlich relevanten Gesundheitsschadens nicht erlaube, sodass auf die Durchführung eines Beweisverfahrens im Sinne der Rechtsprechung von BGE 141 V 281 verzichtet werden könne; infolge der Aggravation sei von einer Arbeitsunfähigkeit von 0 % auszugehen und die Rentenaufhebung zu bestätigen.
4.2. Was der Versicherte dagegen vorbringt, vermag zu keinem anderen Ergebnis zu führen:
So rügt er eine willkürliche Sachverhaltsfeststellung, weil die Vorinstanz einerseits den Diagnosen des psychiatrischen Gutachters folge, andererseits aber den attestierten Krankheitswert der diagnostizierten Störungen als nicht nachvollziehbar bezeichne. Dazu ist festzuhalten, dass nach der Rechtsprechung der Arzt zwar zuständig für die Beschreibung des Gesundheitszustandes und Stellung der Diagnosen ist, dass aber deren juristische Bewertung und insbesondere die Feststellung der rechtlich noch zumutbaren Arbeitsfähigkeit nicht Aufgabe des Arztes, sondern des Rechtsanwenders ist (BGE 140 V 193 E. 3.2 S. 195). Dasselbe gilt für die Rüge bezüglich des Krankheitswerts der histrionisch-dissoziativen Störung; auch in dieser Hinsicht ist das Vorgehen und die Einschätzung der Vorinstanz nicht zu beanstanden.
Entgegen der Ansicht des Versicherten reicht der Nachweis von Aggravation, damit der psychischen Störung aus sozialversicherungsrechtlicher Sicht eine leistungseinschränkende Wirkung abgesprochen werden kann; eine Simulation ist nicht verlangt (vgl. BGE 141 V 281 E. 2.2.1 S. 287). So bejaht Dr. med. D.________ denn auch das Vorliegen einer Aggravation, die über die Verdeutlichung von Symptomen hinausgeht.
Weiter beanstandet der Versicherte, aus dem Umstand, dass er mit dem Auto herumgefahren sei, dürfe nichts zu seinen Lasten abgeleitet werden; vielmehr sei ihm von den Ärzten gerade geraten worden, nicht zu Hause herumzusitzen, und das Fahren der Kinder zur Schule sei infolge eines ihn und die Kinder belästigenden Nachbarn notwendig geworden. Zudem sei das Auto auch von seinem Cousin benutzt und oft in der Garage abgestellt worden. Dem Versicherten wird nicht das Autofahren als solches vorgeworfen. Massgeblich ist vielmehr, dass das gezeigte Verhalten (Autofahrten; Einkäufe; soziale Kontakte) auf ein beachtliches Mass an physischen und psychischen Ressourcen sowie an Konzentrationsvermögen schliessen lässt und somit eine erhebliche Diskrepanz zu den gegenüber Dr. med. D.________ gemachten Aussagen (vollkommener sozialer Rückzug; Unmöglichkeit des Autofahrens; Vergesslichkeit; Schmerzen in Schultern, Beinen und Kreuzgegend) besteht.
Schliesslich bringt der Versicherte vor, die Vorinstanz verkenne, dass für ihn als gesundheitlich angeschlagene Person der Umgang mit den Behörden äusserst belastend sei und er nachvollziehbar anders gegenüber diesen auftrete als gegenüber Bekannten und Verwandten. Diesen Umstand hat die Vorinstanz in ihrer E. 3.4.6 berücksichtigt und zutreffend konstatiert, dieses Verhalten stelle einen psychosozialen Faktor und damit keinen versicherungsrechtlich relevanten Gesundheitsschaden dar (BGE 127 V 294 E. 5a S. 299).
4.3. Nach dem Gesagten ist nicht zu beanstanden, dass die Vorinstanz gestützt auf den Ausschlussgrund der Aggravation im Verfügungszeitpunkt von einer vollen zumutbaren Arbeitsfähigkeit ausgegangen ist und die laufende Rente aufgehoben hat.
5.
Das Verfahren ist kostenpflichtig. Der unterliegende Versicherte hat die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, der B.________ Vorsorgestiftung, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 9. Mai 2016
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Maillard
Die Gerichtsschreiberin: Riedi Hunold