Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
9C 863/2013
Urteil vom 9. Mai 2014
II. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Kernen, Präsident,
Bundesrichter Meyer, Bundesrichterin Pfiffner,
Gerichtsschreiber Nussbaumer.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Urs Hochstrasser,
Beschwerdeführer,
gegen
IV-Stelle des Kantons Aargau,
Bahnhofplatz 3C, 5000 Aarau,
Beschwerdegegnerin,
Columna Sammelstiftung Client Invest, Winterthur, c/o AXA Leben AG, Legal & Compliance.
Gegenstand
Invalidenversicherung,
Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 16. Oktober 2013.
Sachverhalt:
A.
Mit Vorbescheid vom 2. November 2012 stellte die IV-Stelle des Kantons Aargau dem 1954 geborenen A.________ die Ablehnung seines mit Anmeldung vom 2. April 2008 eingereichten Rentengesuchs in Aussicht. Die Lungenliga, welche zuvor mit Vollmacht des Versicherten um Einsicht in die IV-Akten ersucht hatte, erhob dagegen Einwände. Mit Verfügung vom 31. Januar 2013 bestätigte die IV-Stelle die Ablehnung des Rentenanspruchs. Das Original der Verfügung stellte sie am 2. Februar 2013 dem Versicherten persönlich zu. Eine Kopie der Verfügung sandte sie u.a. der Lungenliga.
B.
Hiegegen liess A.________, nunmehr durch einen Rechtsanwalt vertreten, Beschwerde erheben. Mit Entscheid vom 16. Oktober 2013 trat das Versicherungsgericht des Kantons Aargau auf die Beschwerde wegen Verspätung nicht ein.
C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheides sei die Sache an das kantonale Gericht zwecks materieller Beurteilung zurückzuweisen. Ferner sei ihm die unentgeltliche Prozessführung und Verbeiständung zu gewähren.
Das kantonale Gericht verzichtet auf eine Vernehmlassung. Die IV-Stelle des Kantons Aargau schliesst auf Abweisung der Beschwerde. Die beigeladene Columna Sammelstiftung Client Invest und das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichten auf eine Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour: |
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a | inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse; |
b | application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
1.2. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
2.
Streitgegenstand ist lediglich die Frage, ob die vorinstanzliche Beschwerde beim kantonalen Versicherungsgericht rechtzeitig erfolgt ist. Dies hängt davon ab, ob für den Beginn des Fristenlaufs die Zustellung der Verfügung vom 31. Januar 2013 an den Versicherten oder an die Lungenliga des Kantons Aargau massgebend ist.
2.1. Das kantonale Gericht stellte in tatsächlicher Hinsicht fest, dass die Verfügung vom 31. Januar 2013 dem Beschwerdeführer am 2. Februar 2013 als eingeschriebene Postsendung zugestellt worden ist. Die 30tägige Beschwerdefrist habe damit am 3. Februar 2013 zu laufen begonnen. Der letzte Tag der Frist sei auf Montag, 4. März 2013 gefallen. Die vom 8. März 2013 datierende Beschwerde sei am 8. März 2013 der Schweizerischen Post übergeben worden.
Mit Bezug auf ein allfälliges Vertretungsverhältnis mit der Lungenliga hielt das kantonale Gericht fest, erst mit Schreiben vom 30. April 2012 habe die Lungenliga die IV-Stelle kontaktiert und dieser eine Vollmacht eingereicht, in welcher der Beschwerdeführer die IV-Stelle ermächtigte, B.________ von der Lungenliga die IV-Akten zuzustellen und ihr gewünschte Auskünfte zu erteilen. Die Vertreterin der Lungenliga habe mit Schreiben vom selben Tag um Zustellung der Akten ab Ende Juni 2011 ersucht und zur angeordneten Massnahme betreffend Absetzung von Psychopharmaka Stellung genommen. Weder seien weitergehende Akten angefordert worden noch habe sich die Vertreterin der Lungenliga als Vertreterin des Beschwerdeführers in diesem Verfahren konstituiert. Das Schreiben vom 30. April 2012 sei auch vom Beschwerdeführer unterzeichnet worden.
Am 2. November 2012 - so die Vorinstanz weiter - habe die IV-Stelle einen Vorbescheid erlassen. Diesen habe sie dem Beschwerdeführer per "Einschreiben" zugestellt und u.a. eine Orientierungskopie der Lungenliga zukommen lassen. Mit Schreiben vom 28. November 2012 habe die Lungenliga zum Vorbescheid vom 2. November 2012 Stellung genommen. In dieser Stellungnahme sei weder die Zustellung des Vorbescheids an den Beschwerdeführer gerügt, noch die IV-Stelle aufgefordert worden, eine allfällige Verfügung der Lungenliga oder einem allfälligen weiteren Vertreter zuzustellen. Allerdings habe die Lungenliga darum ersucht, die "Eingabefrist" bis Mitte Januar 2013 zu erstrecken, welchem Begehren die IV-Stelle "einmalig und letztmalig" entsprochen habe. Eine Kopie dieses Schreibens sei von der IV-Stelle an den Beschwerdeführer gegangen. Die Lungenliga habe mit Schreiben vom 16. Januar 2013 um eine nochmalige Verlängerung der Frist ersucht, was die IV-Stelle jedoch abgelehnt habe. Am 31. Januar 2013 habe die Beschwerdegegnerin die angefochtene Verfügung erlassen und diese dem Beschwerdeführer zugestellt. Eine Orientierungskopie sei u.a. an die Lungenliga gegangen.
2.2. In rechtlicher Hinsicht erwog das kantonale Gericht unter Hinweis auf Art. 37 Abs. 1
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 37 Représentation et assistance - 1 Une partie peut, en tout temps, se faire représenter, à moins qu'elle ne doive agir personnellement, ou se faire assister, pour autant que l'urgence d'une enquête ne l'exclue pas. |
|
1 | Une partie peut, en tout temps, se faire représenter, à moins qu'elle ne doive agir personnellement, ou se faire assister, pour autant que l'urgence d'une enquête ne l'exclue pas. |
2 | L'assureur peut exiger du mandataire qu'il justifie ses pouvoirs par une procuration écrite. |
3 | Tant que la partie ne révoque pas la procuration, l'assureur adresse ses communications au mandataire. |
4 | Lorsque les circonstances l'exigent, l'assistance gratuite d'un conseil juridique est accordée au demandeur. |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 37 Représentation et assistance - 1 Une partie peut, en tout temps, se faire représenter, à moins qu'elle ne doive agir personnellement, ou se faire assister, pour autant que l'urgence d'une enquête ne l'exclue pas. |
|
1 | Une partie peut, en tout temps, se faire représenter, à moins qu'elle ne doive agir personnellement, ou se faire assister, pour autant que l'urgence d'une enquête ne l'exclue pas. |
2 | L'assureur peut exiger du mandataire qu'il justifie ses pouvoirs par une procuration écrite. |
3 | Tant que la partie ne révoque pas la procuration, l'assureur adresse ses communications au mandataire. |
4 | Lorsque les circonstances l'exigent, l'assistance gratuite d'un conseil juridique est accordée au demandeur. |
Fristerstreckung ersucht habe und der Beschwerdeführer gegen diese Handlungen nicht opponiert habe, lasse sich keine den Beschwerdeführer bindende Duldungs- oder Anscheinsvollmacht ableiten. Hinzu komme, dass das Vorbescheidverfahren ein weitgehend formloses Verfahren sei, welches die Aufgabe der umfassenden Sachverhaltsfeststellung durch die Beschwerdegegnerin vereinfachen solle. Die Unterlassung der Geltendmachung von Einwendungen würde - zumindest in rechtlicher Hinsicht - keinerlei Nachteile für einen Versicherten nach sich ziehen. Entsprechend könne aus der Duldung einer solchen Eingabe durch einen vollmachtlosen Dritten nicht abgeleitet werden, dass ein Versicherter diesen ermächtigen würde, rechtlich verpflichtende Erklärungen abzugeben oder entgegenzunehmen. Die Zustellung einer Verfügung an die Lungenliga hätte sich der Beschwerdeführer damit nicht zurechnen lassen müssen. Eine Zustellung an diese hätte keine fristauslösende Wirkung gehabt.
Darüber hinaus sei festzuhalten, dass mit der Zustellung einer Orientierungskopie an die Lungenliga keinesfalls der Eindruck erweckt worden sei, damit handle es sich um die fristauslösende Zustellung einer Verfügung. Die der Lungenliga per Normalpost gesandte Orientierungskopie sei klar und deutlich mit "KOPIE" überschrieben gewesen und habe den Vermerk Original an den Beschwerdeführer gehabt. Damit habe den Empfängern dieses als Kopie gekennzeichneten Schreibens klar sein müssen, dass neben dieser Orientierungskopie an den Beschwerdeführer ein Original zugestellt worden sei. Es sei unerlässlich gewesen, den Zustellungszeitpunkt des Letzteren zur Berechnung der Anfechtungsfrist zu berücksichtigen.
2.3. Der Beschwerdeführer bringt vor, die Vorinstanz verkenne, dass die Lungenliga bereits seit dem 11. Januar 2010 als Vertreterin des Versicherten legitimiert sei und laufend auch im Rahmen der Gewährung des rechtlichen Gehörs volles Akteneinsichtsrecht gehabt habe und auch Eingaben namens und im Auftrag des Versicherten vollzogen habe. Das bestehende Vertretungsverhältnis sei gegenüber der IV-Stelle laufend notifiziert worden, mehrmals zwischen dem 28. Juni 2011 und letztmals mit Schreiben vom 18. Januar 2013. Die Verwaltung habe die Vertretung durch die Lungenliga voll anerkannt und dass nun die Zustellung an den Versicherten selbst relevant sein soll, entspreche (recte: widerspreche) dem Verbot des widersprüchlichen Verhaltens und dem Fairnessgebot. Das kantonale Gericht schaffe durch diesen Entscheid eine stossende Ungerechtigkeit zulasten des Versicherten.
3.
3.1. Gemäss Art. 60 Abs. 1
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 60 Délai de recours - 1 Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours. |
|
1 | Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours. |
2 | Les art. 38 à 41 sont applicables par analogie. |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 40 Prolongation des délais et retard - 1 Le délai légal ne peut pas être prolongé. |
|
1 | Le délai légal ne peut pas être prolongé. |
2 | Si l'assureur fixe un délai pour une action déterminée, il indique en même temps les conséquences d'un retard. Celui-ci ne peut avoir d'autres conséquences que celles mentionnées dans l'avertissement. |
3 | Le délai fixé par l'assureur peut être prolongé pour des motifs pertinents si la partie en fait la demande avant son expiration. |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 39 Observation des délais - 1 Les écrits doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai à l'assureur ou, à son adresse, à La Poste suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse. |
|
1 | Les écrits doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai à l'assureur ou, à son adresse, à La Poste suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse. |
2 | Lorsqu'une partie s'adresse en temps utile à un assureur incompétent, le délai est réputé observé. |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 60 Délai de recours - 1 Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours. |
|
1 | Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours. |
2 | Les art. 38 à 41 sont applicables par analogie. |
3.2. Eine Partei kann sich, wenn sie nicht persönlich zu handeln hat, jederzeit vertreten oder, soweit die Dringlichkeit einer Untersuchung es nicht ausschliesst, verbeiständen lassen (Art. 37 Abs. 1
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 37 Représentation et assistance - 1 Une partie peut, en tout temps, se faire représenter, à moins qu'elle ne doive agir personnellement, ou se faire assister, pour autant que l'urgence d'une enquête ne l'exclue pas. |
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1 | Une partie peut, en tout temps, se faire représenter, à moins qu'elle ne doive agir personnellement, ou se faire assister, pour autant que l'urgence d'une enquête ne l'exclue pas. |
2 | L'assureur peut exiger du mandataire qu'il justifie ses pouvoirs par une procuration écrite. |
3 | Tant que la partie ne révoque pas la procuration, l'assureur adresse ses communications au mandataire. |
4 | Lorsque les circonstances l'exigent, l'assistance gratuite d'un conseil juridique est accordée au demandeur. |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 37 Représentation et assistance - 1 Une partie peut, en tout temps, se faire représenter, à moins qu'elle ne doive agir personnellement, ou se faire assister, pour autant que l'urgence d'une enquête ne l'exclue pas. |
|
1 | Une partie peut, en tout temps, se faire représenter, à moins qu'elle ne doive agir personnellement, ou se faire assister, pour autant que l'urgence d'une enquête ne l'exclue pas. |
2 | L'assureur peut exiger du mandataire qu'il justifie ses pouvoirs par une procuration écrite. |
3 | Tant que la partie ne révoque pas la procuration, l'assureur adresse ses communications au mandataire. |
4 | Lorsque les circonstances l'exigent, l'assistance gratuite d'un conseil juridique est accordée au demandeur. |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 37 Représentation et assistance - 1 Une partie peut, en tout temps, se faire représenter, à moins qu'elle ne doive agir personnellement, ou se faire assister, pour autant que l'urgence d'une enquête ne l'exclue pas. |
|
1 | Une partie peut, en tout temps, se faire représenter, à moins qu'elle ne doive agir personnellement, ou se faire assister, pour autant que l'urgence d'une enquête ne l'exclue pas. |
2 | L'assureur peut exiger du mandataire qu'il justifie ses pouvoirs par une procuration écrite. |
3 | Tant que la partie ne révoque pas la procuration, l'assureur adresse ses communications au mandataire. |
4 | Lorsque les circonstances l'exigent, l'assistance gratuite d'un conseil juridique est accordée au demandeur. |
99 V 177 E. 3 S. 182; SVR 2009 UV Nr. 16 S. 63, 8C 210/2008 E. 3.2 mit Hinweisen).
Aus der mangelhaften Eröffnung einer Verfügung darf der betroffenen Person gemäss Art. 49 Abs. 3
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 49 Décision - 1 L'assureur doit rendre par écrit les décisions qui portent sur des prestations, créances ou injonctions importantes ou avec lesquelles l'intéressé n'est pas d'accord. |
|
1 | L'assureur doit rendre par écrit les décisions qui portent sur des prestations, créances ou injonctions importantes ou avec lesquelles l'intéressé n'est pas d'accord. |
2 | Si le requérant rend vraisemblable un intérêt digne d'être protégé, l'assureur rend une décision en constatation. |
3 | Les décisions indiquent les voies de droit. Elles doivent être motivées si elles ne font pas entièrement droit aux demandes des parties. La notification irrégulière d'une décision ne doit entraîner aucun préjudice pour l'intéressé. |
4 | L'assureur qui rend une décision touchant l'obligation d'un autre assureur d'allouer des prestations est tenu de lui en communiquer un exemplaire. Cet autre assureur dispose des mêmes voies de droit que l'assuré. |
5 | Dans sa décision, l'assureur peut priver toute opposition ou tout recours de l'effet suspensif, même si cette décision porte sur une prestation en espèces. Les décisions ordonnant la restitution de prestations versées indûment sont exceptées.42 |
Eidgenössischen Versicherungsgerichts I 868/02 vom 21. März 2003 E. 2; Yves Donzallaz, La notification en droit interne suisse, 2002, S. 565 f. Rz. 1200).
3.3. Aus den Akten geht hervor, dass die Lungenliga entgegen der Darstellung der Vorinstanz mindestens seit 12. Januar 2010 für den Versicherten bei der Beschwerdegegnerin vorstellig geworden ist. Zwar trifft es zu, dass auf der Vollmacht lediglich festgehalten ist, "zur Einholung von schriftlichen und mündlichen Auskünften und zur Einsichtnahme in sämtliche Akten bei der SVA Aargau". In der nachfolgenden Zeit ist immer die Lungenliga im schriftlichen Verkehr mit der IV-Stelle für den Versicherten aufgetreten. Namentlich hat sie auch die Einwände gegen den Vorbescheid gemacht. Unter diesen Umständen verletzt das kantonale Gericht Bundesrecht (E. 3.2 hievor), wenn es der Lungenliga die Stellung als Rechtsvertreterin des Versicherten abgesprochen hat. Die IV-Stelle ist jeweils auch auf die Fristerstreckungsgesuche, namentlich im Einwandverfahren, der Lungenliga eingetreten. Insoweit hat die IV-Stelle auch eine Vertrauensgrundlage gesetzt, an die sie sich zu halten gehabt hätte. Die IV-Stelle hätte daher ihre rentenablehnende Verfügung - gerade auch um Unklarheiten über den Beginn des Fristenlaufs zu vermeiden (vgl. E. 3.2 hievor) - der Lungenliga als Vertreterin des Versicherten zustellen müssen. Da aus der mangelhaften Eröffnung
einer Verfügung der betroffenen Person gemäss Art. 49 Abs. 3
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 49 Décision - 1 L'assureur doit rendre par écrit les décisions qui portent sur des prestations, créances ou injonctions importantes ou avec lesquelles l'intéressé n'est pas d'accord. |
|
1 | L'assureur doit rendre par écrit les décisions qui portent sur des prestations, créances ou injonctions importantes ou avec lesquelles l'intéressé n'est pas d'accord. |
2 | Si le requérant rend vraisemblable un intérêt digne d'être protégé, l'assureur rend une décision en constatation. |
3 | Les décisions indiquent les voies de droit. Elles doivent être motivées si elles ne font pas entièrement droit aux demandes des parties. La notification irrégulière d'une décision ne doit entraîner aucun préjudice pour l'intéressé. |
4 | L'assureur qui rend une décision touchant l'obligation d'un autre assureur d'allouer des prestations est tenu de lui en communiquer un exemplaire. Cet autre assureur dispose des mêmes voies de droit que l'assuré. |
5 | Dans sa décision, l'assureur peut priver toute opposition ou tout recours de l'effet suspensif, même si cette décision porte sur une prestation en espèces. Les décisions ordonnant la restitution de prestations versées indûment sont exceptées.42 |
4.
Bei diesem Ausgang des Verfahrens hat die IV-Stelle des Kantons Aargau als Beschwerdegegnerin die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
|
1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
In Gutheissung der Beschwerde wird der vorinstanzliche Entscheid vom 16. Oktober 2013 aufgehoben und die Sache an das Versicherungsgericht des Kantons Aargau zurückgewiesen, damit es materiell auf die Beschwerde vom 8. März 2013 eintrete.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der IV-Stelle des Kantons Aargau auferlegt.
3.
Die Beschwerdegegnerin hat dem Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren eine Parteientschädigung von Fr. 2'000.- auszurichten.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien, der Columna Sammelstiftung Client Invest, Winterthur, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 9. Mai 2014
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Kernen
Der Gerichtsschreiber: Nussbaumer