Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
8C_96/2012

Urteil vom 9. Mai 2012
I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichterin Leuzinger, Bundesrichter Maillard,
Gerichtsschreiberin Durizzo.

Verfahrensbeteiligte
W.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Rémy Wyssmann,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle des Kantons Solothurn,
Allmendweg 6, 4528 Zuchwil,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Solothurn
vom 5. Dezember 2011.

Sachverhalt:

A.
W.________, geboren 1947, meldete sich am 13. Juli 2005 unter Hinweis auf somatische und psychische Beschwerden nach Brustkrebsoperationen im Mai 2004 (Karzinom rechts, Ablatio beidseits) bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Ihre Tätigkeit als Betriebsangestellte bei der A.________ AG hatte W.________ im August 2004 wieder aufnehmen können; ab dem 22. Februar 2005 hatte die Hausärztin Frau Dr. med. M.________, Allgemeine Medizin FMH, indessen wiederum eine 100%ige Arbeitsunfähigkeit attestiert, und W.________ kehrte in der Folge nicht mehr an den Arbeitsplatz zurück. Am 24. August 2005 kündigte die Arbeitgeberin das Arbeitsverhältnis per 30. November 2005. Mit Verfügung vom 1. Oktober 2010 lehnte die IV-Stelle den Anspruch auf eine Invalidenrente ab (Invaliditätsgrad: 31 %).

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Solothurn mit Entscheid vom 5. Dezember 2011 ab.

C.
W.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, unter Aufhebung des angefochtenen Entscheides sei die Sache an die IV-Stelle zurückzuweisen zur korrekten Durchführung des Vorbescheidverfahrens, eventualiter seien ihr die gesetzlichen Leistungen nach Massgabe eines Invaliditätsgrades von 76 % zuzusprechen. Des Weiteren seien ihr die Kosten für die Haushaltsabklärung sowie das Privatgutachten mit ergänzenden Stellungnahmen, welche sie in Auftrag gegeben hatte, zu ersetzen.
Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss den Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG erhoben werden. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG), und kann deren Sachverhaltsfeststellung nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG) und ist folglich weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden (BGE 134 I 65 E. 1.3 S. 67 f., 134 V 250 E. 1.2 S. 252, je mit Hinweisen). Unter Berücksichtigung der Begründungspflicht (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG) prüft es indessen nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind, und ist jedenfalls nicht gehalten, wie eine erstinstanzliche Behörde alle sich stellenden rechtlichen Fragen zu untersuchen, wenn diese vor Bundesgericht nicht mehr aufgegriffen werden (BGE 134 I 313 E. 2 S. 315, 65 E. 1.3 S. 67 f., je mit Hinweisen).
Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG; BGE 135 V 194 E. 3 S. 196 ff.). Neue Begehren sind unzulässig (Art. 99 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG).

2.
Das kantonale Gericht hat die Bestimmungen und Grundsätze zur Invalidität (Art. 8
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG in Verbindung mit Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG), zur Ermittlung des Invaliditätsgrades bei erwerbstätigen Versicherten nach der Einkommensvergleichsmethode (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG), zum Anspruch auf eine Invalidenrente (Art. 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG), zur Aufgabe des Arztes im Rahmen der Invaliditätsbemessung (BGE 132 V 93 E. 4 S. 99; 125 V 256 E. 4 S. 261 f.; vgl. auch AHI 2002 S. 62, I 82/01 E. 4b/cc) sowie zum Beweiswert von Arztberichten und medizinischen Gutachten (BGE 135 V 465 E. 4.3 S. 468 ff.; 125 V 351 E. 3 S. 352 ff.) zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.

3.
3.1 Die Beschwerdeführerin macht zunächst eine Verletzung des rechtlichen Gehörs geltend. Die IV-Stelle habe ihr die im Vorbescheidverfahren abgegebenen Stellungnahmen der Personalstiftung der Arbeitgeberin vom 17. August 2010 sowie des Gutachters Dr. med. I.________, Psychiatrie und Psychotherapie FMH, vom 6. Oktober 2009 vor dem Erlass der hier angefochtenen Verfügung nicht zur Kenntnis gebracht, erst damit jedoch und entgegen der in Aussicht gestellten ganzen Invalidenrente einen entsprechenden Anspruch verneint.

3.2 Ein Abweichen vom Vorbescheid mit der definitiven Verfügung ist rechtsprechungsgemäss zulässig, wobei insbesondere die Voraussetzungen der prozessualen Revision oder der Wiedererwägung nicht vorliegen müssen und auch das Recht auf Gutglaubensschutz nicht verlangt, dass die IV-Stelle die mit dem Vorbescheid in Aussicht gestellten Leistungen gewährt (SVR 2008 IV Nr. 43 S. 145, 9C_115/2007 E. 4 u. 5).

3.3 Das kantonale Gericht hat sich zur Rüge der Gehörsverletzung einlässlich geäussert und festgestellt, dass der Mangel im vorinstanzlichen Verfahren geheilt werden konnte.

3.4 Gemäss den Ausführungen der Beschwerdeführerin hätte sie sich zum Einwand der Personalstiftung, wonach sie in der früheren Tätigkeit leichte Arbeiten unter 10 kg verrichtet habe, vernehmen lassen wollen. Dieser Aspekt ist indessen insofern nicht relevant, als nach den Feststellungen des kantonalen Gerichts die angestammte Tätigkeit als nicht mehr zumutbar erachtet wird.

3.5 Dass sich der Fall zufolge der Gehörsverletzung "in eine falsche Richtung entwickelt habe", wie geltend gemacht wird, kann auch deshalb nicht angenommen werden, weil sich über den Umstand des Alters der Versicherten (von 57 Jahren bei Rentenbeginn, knapp 63 Jahren bei Verfügungserlass) nicht streiten lässt.

3.6 Das kantonale Gericht hat die medizinischen Akten und namentlich die jeweiligen gutachtlichen Stellungnahmen eingehend gewürdigt und es wird beschwerdeweise zu Recht nicht geltend gemacht, dass sich aus dem fraglichen Schreiben des Dr. med. I.________ vom 6. Oktober 2009, von welchem die Versicherte vor Erlass der Verfügung keine Kenntnis hatte, etwas wesentlich Neues ergeben hätte, namentlich die dem Gutachter (auf Veranlassung der Versicherten) unterbreiteten Fragen ausschlaggebend gewesen wären.

3.7 Schliesslich ist auch dem Einwand nicht zu folgen, dass die Verfügung weitergehend hätte begründet werden müssen, zumal der Versicherten die Einschätzung einer 100%igen Arbeitsfähigkeit in der angestammten oder in einer anderen, dem somatischen Leiden angepassten Tätigkeit durch den begutachtenden Psychiater Dr. med. I.________ bekannt war.

3.8 Eine Rückweisung der Sache an die IV-Stelle zur erneuten Durchführung eines Vorbescheidverfahrens ist daher nicht angezeigt. Namentlich ist auch die Rüge unberechtigt, dass sich die Vorinstanz unter Berufung auf das Beschleunigungsprinzip eines unliebsamen Falles habe entledigen wollen.

4.
4.1 Die Verfügung vom 1. Oktober 2010 beruht auf der Annahme, dass die Versicherte in einer den somatischen Beschwerden angepassten Tätigkeit zu 50 % arbeitsfähig sei. Die Vorinstanz stellt diesbezüglich fest, dass hinsichtlich der somatischen Leiden gestützt auf das Gutachten des medizinischen Abklärungszentrums X._______ vom 18. Januar 2007 von der Zumutbarkeit eines vollen Pensums in einer körperlich leichten, adaptierten Tätigkeit ohne Leistungsminderung auszugehen sei. Aus psychiatrischer Sicht sei zunächst ebenfalls auf den Gutachter des medizinischen Abklärungszentrums X._______ abzustellen, welcher der Versicherten eine 50%ige Einschränkung attestierte. Hinsichtlich des weiteren Verlaufs sei das Gutachten des Dr. med. I.________ vom 27. Juni 2009, welcher keine Diagnosen mit Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit stellen konnte, voll beweiskräftig. Nach den Erwägungen des kantonalen Gerichts hatte sich dementsprechend nach der Begutachtung im medizinischen Abklärungszentrum X.________ eine Verbesserung des psychischen Gesundheitszustandes eingestellt und bestand auch unter diesem Aspekt in einer geeigneten Tätigkeit grundsätzlich wieder eine volle Arbeitsfähigkeit.

4.2 Beschwerdeweise wird geltend gemacht, dass das Gutachten des medizinischen Abklärungszentrums X.________ veraltet sei und daher nicht darauf abgestellt werden könne, und dass im angefochtenen Entscheid eine substantiierte und nachvollziehbare Begründung, weshalb auf das Gutachten des Dr. med. I.________ abzustellen sei, fehle.

4.3 Es ist zunächst in somatischer Hinsicht mit der Vorinstanz davon auszugehen, dass es hinsichtlich der Brustkrebserkrankung nach der operativen Behandlung zu einer vollständigen Remission gekommen ist. Den Rückenbeschwerden, unter welchen die Versicherte schon früher gelitten hat, die aber zu keiner Arbeitsunfähigkeit geführt haben, wurde insofern Rechnung getragen, als nach den Feststellungen des kantonalen Gerichts die angestammte Tätigkeit nicht mehr zumutbar ist. Es bestehen nach Lage der Akten keinerlei Anhaltspunkte dafür, dass es diesbezüglich zu einer Verschlechterung gekommen wäre, weshalb auf den Einwand nicht weiter einzugehen ist.

4.4 Was den psychischen Gesundheitszustand betrifft, ist zunächst massgeblich, dass das Gericht Gutachten externer Spezialärzte, welche von Versicherungsträgern im Verfahren nach Art. 44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
ATSG eingeholt wurden und den Anforderungen der Rechtsprechung entsprechen, vollen Beweiswert zuerkennen darf, solange nicht konkrete Indizien gegen die Zuverlässigkeit der Expertise sprechen (BGE 137 V 210 E. 1.3.4 S. 227; 135 V 465 E. 4.4 S. 470; 125 V 351 E. 3b/bb S. 353). Letztinstanzlich ist entscheidwesentlich, ob unter Berücksichtigung der eingeschränkten Kognition des Bundesgerichts und mit Blick auf die erhobenen Rügen eine diesbezügliche offensichtliche Unrichtigkeit der vorinstanzlichen Sachverhaltsfeststellung oder eine Rechtsverletzung auszumachen ist. Ansonsten ist das Bundesgericht daran gebunden und ist mit dem kantonalen Gericht davon auszugehen, dass das im Rahmen des Verwaltungsverfahrens eingeholte Gutachten der versicherungsexternen Spezialärzte zuverlässig und schlüssig und daher darauf abzustellen ist.

4.5 Die Vorinstanz führt in Würdigung des von der IV-Stelle eingeholten Gutachtens des Dr. med. I.________ und des Privatgutachtens des Dr. med. F.________, Psychiatrie und Psychotherapie FMH, vom 6. Januar 2008 aus, dass die beiden Stellungnahmen hinsichtlich der Befunderhebung in weiten Teilen übereinstimmten. So habe die Beschwerdeführerin bei beschränktem intellektuellem Begabungsniveau seit 1980 in einem relativ engen Rahmen funktionieren können. Den Akten ist diesbezüglich zu entnehmen, dass an der Arbeitsstelle auch ihr Ehemann und ihre Tochter tätig waren und dass sie in unmittelbarer Nähe in einem Haus, welches der Firma der Arbeitgeberin gehört, auch wohnt. Am Arbeitsplatz war es schon vor den Operationen zu Spannungen mit einem neuen Vorgesetzten gekommen. Als Reaktion auf den Verlust dieser stabilen Verhältnisse bei der Arbeit und darauf, dass die Beschwerdeführerin auch mit gesundheitlichen Problemen zu kämpfen hatte, kam es zu psychischen Beschwerden. Die psychiatrischen Gutachter beschreiben eindrücklich den Krankheitsgewinn der Versicherten, welche in der Folge die Hilfe zweier Bezugspersonen, ihres Ehemannes und einer vormaligen Arbeitskollegin, in Anspruch nahm und sich ein eigentliches Helfersystem aufbaute.
Die entscheidende Abweichung, welche auch für die grundlegend divergierenden Einschätzungen der Arbeitsfähigkeit ausschlaggebend sei, ergibt sich nach den Erwägungen der Vorinstanz aus dem konkreten Eindruck, welchen die Versicherte anlässlich der Begutachtungen hinterliess. Das kantonale Gericht führt dies auf das unterschiedliche Setting zurück. Während Dr. med. I.________ die Beschwerdeführerin im Einzelgespräch exploriert und diese umgehend und ausführlich auf die Fragen geantwortet hat, untersuchte sie der Privatgutachter Dr. med. F.________ in Anwesenheit der beiden Bezugspersonen und erlebte sie in praktisch vollständiger Abhängigkeit und Unfähigkeit zu eigenständigem Handeln, verbunden mit einem ausgeprägten sozialen Rückzug.
Den Widerspruch erklärte sich die Vorinstanz daher mit dem unterschiedlichen Vorgehen der Untersuchung und sie erachtete die Exploration des Dr. med. I.________ als authentischer, weshalb darauf abzustellen sei. Zur Begründung führte sie weiter an, dass eine für die von Dr. med. F.________ gestellte Diagnose einer Persönlichkeitsänderung gemäss ICD-10 F62.8 vorausgesetzte extreme oder übermässige, andauernde Belastung (nach vollständiger Remission der Brustkrebserkrankung) oder alternativ dazu eine schwere psychiatrische Krankheit nach Lage der Akten nicht ausgewiesen sei und die Störung rechtsprechungsgemäss nicht zwingend zu einer Arbeitsunfähigkeit führe (Urteil 9C_456/2007 vom 17. März 2008 E. 4.1).

4.6 Der Einwand der Beschwerdeführerin, dass Dr. med. I.________, namentlich auch aufgrund der fehlenden Fremdanamnese, den Krankheitswert der Befunde ("Super-Pathologie") verkannt habe, lässt die dargelegte Betrachtungsweise der Vorinstanz insbesondere mit Blick auf die von ihr erörterten Gründe, weshalb sie dem von der IV-Stelle veranlassten Gutachten des Dr. med. I.________ gefolgt sei, nicht als offensichtlich unrichtig erscheinen.

4.7 Die Einreichung neuer Beweismittel ist im bundesgerichtlichen Verfahren grundsätzlich unzulässig (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG; BGE 135 V 194 E. 3 S. 196 ff.). Die Beschwerdeführerin äussert sich nicht dazu, weshalb die Stellungnahme des Privatgutachters Dr. med. F.________ vom 12. März 2012 dennoch zu berücksichtigen wäre. Es ist darauf daher nicht weiter einzugehen.

5.
Die Beschwerdeführerin rügt, dass die von ihr in Auftrag gegebene Abklärung im Haushalt, welche eine Einschränkung in diesem Bereich von 61 % ergab und im Wesentlichen auch vom Privatgutachter bestätigt wurde, nicht berücksichtigt worden sei. Es ist darauf sogleich im Rahmen der erwerblichen Auswirkungen des Gesundheitsschadens zurückzukommen.

6.
Das kantonale Gericht hat den Einkommensvergleich der IV-Stelle nicht beanstandet.
Es ist indessen zu beachten, dass die Vorinstanz im Gegensatz zur IV-Stelle davon ausging, der Beschwerdeführerin sei eine leidensangepasste Tätigkeit sowohl aus somatischer als auch aus psychiatrischer Sicht mit vollem Pensum zuzumuten.
Die von der Beschwerdeführerin geltend gemachte Einschränkung im Haushalt von 61 % würde im Ergebnis (selbst bei Annahme einer 50%igen Arbeitsfähigkeit gemäss IV-Stelle) nichts ändern, resultierte doch auch dabei ein rentenausschliessender Invaliditätsgrad. Im Übrigen scheint fraglich, ob überhaupt die gemischte Methode (aArt. 28 Abs. 2ter
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG; BGE 133 V 477 E. 6.3 S. 486 f., 504 E. 3.3 S. 507 f.; 130 V 393 E. 3.3 S. 395 f.; 125 V 146 E. 2c S. 150; Urteil 9C_49/2008 vom 28. Juli 2008 E. 3.1-3.4) zur Anwendung zu gelangen hat (BGE 131 V 51; 134 V 9, insb. E. 7.3.4 S. 13), was jedoch, bei einer Einschränkung von 29 % im Erwerbsbereich, ebenfalls nichts ändert.
Für eine über den gewährten leidensbedingten Abzug von 10 % hinausgehende Reduktion des Tabellenlohns auf Seiten des Invalideneinkommens bleibt bei Berücksichtigung eines zumutbaren 50%igen Arbeitspensums kein Raum, zumal zu deren Begründung insbesondere die behinderungsbedingte Leistungseinbusse angeführt wird. Was das Alter der Beschwerdeführerin betrifft, ist für den Einkommensvergleich nicht der Zeitpunkt des Verfügungserlasses, sondern des Rentenbeginns massgeblich (BGE 128 V 174; 129 V 222), weshalb der Umstand, dass Frauen statistisch gesehen ab einem Alter von 63 Jahren weniger verdienen würden, hier nicht beachtlich ist.

7.
Die Beschwerdeführerin macht geltend, dass ihr die Wiederaufnahme einer Erwerbstätigkeit aufgrund ihres Alters nicht zumutbar gewesen sei.
Die Vorinstanz hat sich dazu eingehend geäussert und es kann ihren Erwägungen in allen Teilen gefolgt werden. Entscheidwesentlich ist, dass die Versicherte gemäss Einschätzung der Gutachter des medizinischen Abklärungszentrums X.________ vom 18. Januar 2007 zu 50 % arbeitsfähig gewesen und ihr die Wiederaufnahme einer Erwerbstätigkeit aus gesundheitlichen Gründen somit zuzumuten gewesen wäre, was ihr mit Vorbescheid vom 25. Juni 2007, noch vor ihrem 60. Geburtstag, auch mitgeteilt wurde (vgl. Urteil 8C_880/2011 vom 21. März 2012 E. 5.3 u. 5.4). Mit Blick auf die relativ hohen Hürden für die Annahme einer unverwertbaren Restarbeitsfähigkeit älterer Menschen und die dementsprechende Beurteilung vergleichbarer Fälle mussten die Anstellungschancen auf dem von Gesetzes wegen als ausgeglichen zu betrachtenden Arbeitsmarkt damals insgesamt noch als intakt bezeichnet werden (Urteil 9C_427/2010 vom 14. Juli 2010 E. 2.4 u. 2.5).

8.
Die Beschwerdeführerin rügt schliesslich, dass zu Unrecht vor der Prüfung des Rentenanspruchs keine beruflichen Massnahmen durchgeführt worden seien.
Die Versicherte wurde schon im ersten Vorbescheid vom 25. Juni 2007, welcher nach Erstattung des Gutachtens des medizinischen Abklärungszentrums X.________ ergangen ist, darauf aufmerksam gemacht, dass Anspruch auf die Unterstützung der Stellenvermittlung bestehe, welche sie jederzeit schriftlich beantragen könne. Davon hat die Beschwerdeführerin in der Folge jedoch keinen Gebrauch gemacht. Im vorinstanzlichen Verfahren wurde zwar die Zusprechung der gesetzlichen Leistungen anbegehrt, ohne dass sich die Beschwerdeführerin jedoch zur Eingliederung geäussert hätte, weshalb das kantonale Gericht darüber nicht befunden hat. Der Anspruch auf berufliche Massnahmen ist hier daher nicht Streitgegenstand. Im Übrigen vermöchte die Gewährung beruflicher Massnahmen den Invaliditätsgrad nicht zu erhöhen, weshalb darauf nicht weiter einzugehen ist.

9.
Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 65
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
BGG). Die Gerichtskosten werden der unterliegenden Beschwerdeführerin auferlegt (Art. 65 Abs. 4 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
in Verbindung mit Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).
Die Beschwerdeführerin beantragt, es seien ihr die Kosten zu ersetzen, welche ihr durch die von ihr veranlasste Haushaltsbewertung sowie die Begutachtung durch Dr. med. F.________ entstanden seien. Das kantonale Gericht hat sich dazu einlässlich und zutreffend geäussert. Es ergeben sich aus der Beschwerde diesbezüglich keine Aspekte, die zu einer anderen Beurteilung führen müssten.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Solothurn und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 9. Mai 2012
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Ursprung

Die Gerichtsschreiberin: Durizzo
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_96/2012
Date : 09 mai 2012
Publié : 01 juin 2012
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente)


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
65 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
125-V-146 • 125-V-256 • 125-V-351 • 128-V-174 • 129-V-222 • 130-V-393 • 131-V-51 • 132-V-93 • 133-V-477 • 134-I-313 • 134-I-65 • 134-V-250 • 134-V-9 • 135-V-194 • 135-V-465 • 137-V-210
Weitere Urteile ab 2000
8C_880/2011 • 8C_96/2012 • 9C_115/2007 • 9C_427/2010 • 9C_456/2007 • 9C_49/2008 • I_82/01
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • office ai • tribunal fédéral • violation du droit • question • rente d'invalidité • tribunal des assurances • frais judiciaires • diagnostic • recours en matière de droit public • remplacement • connaissance • état de fait • constatation des faits • psychothérapie • état de santé • comparaison des revenus • psychiatrie • ménage • décision
... Les montrer tous
VSI
2002 S.62